PATRICK BESANCENEZ

Entreprise

PATRICK BESANCENEZ
Dernière mise à jour : 01/07/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42281489700027 / Siren : 422814897 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 50 422814897
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/08/2008
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
PATRICK BESANCENEZ
Adresse :
ZI DE MARVEX
280 Rue DE L'INDUSTRIE

74950 SCIONZIER
Historique de l'établissement :
01/07/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2006 : Succession
Prédécesseur : PATRICK BESANCENEZ
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/05/1999
Nom : M. BESANCENEZ PATRICK
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
02/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1614
NOJO : BXB08273000015A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Descriptif : fonds donné en location-gérance au profit de la SARL PAYSAGE DE LA COLOMBIERE, sans maintien au RCS ; date d'effet : 01/07/2008

Numéro d'identification : RCS Bonneville 422 814 897
Nom : BESANCENEZ Patrick

Adresse :
280 rue de l'Industrie
ZI de Marvex
74950 Scionzier
Historique de l'unité légale :
01/07/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
01/03/2006 : code NIC
Code NIC : 00027
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAF1993 : 01.4B)
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1999A80108
Type : Etablissement principal

Adresse :
280 Rue DE L INDUSTRIE - ZI DE MARVEX
74950 Scionzier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/05/1999
Activité : PAYSAGISTE
Origine du fonds : Divers
utres - Fonds donné en location-gérance au profit de la SARL Paysage de la Colombière, sans maintien au RCS - -
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F06/001130
Date d’ajout de l’observation : 30/03/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social NOUVELLE ADRESSE SIEGE ET ETS PRINCIPAL : 280 RUE DE L'INDUSTRIE ZI DE MARVEX 74950 SCIONZIER ANCIENNE SIEGE ET ETS PRINCIPAL : 236 RUE DES FLEURS 74300 CLUSES date d'effet : 01/03/2006
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F08/003472
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2008
Texte de l'observation : Fonds donné en location-gérance au profit de la SARL Paysage de la Colombière, sans maintien au RCS. date d'effet : 01/07/2008
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes physiques :
01/01/2009 : BESANCENEZ Patrick
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 18/10/1964
Ville de naissance : 88160 Épinal (88)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
236 Rue des Fleurs
74300 Cluses
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/1999

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