PASCAL NORMAND (fermée)

Entreprise

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  2. Alpes-de-Haute-Provence
  3. LA MOTTE-DU-CAIRE
  4. PASCAL NORMAND
PASCAL NORMAND
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/07/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40786726600014 / Siren : 407867266 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 63 407867266
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)
Section G : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques
Sous-section GG : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques
Division 52 : Commerce de détail et réparation d'articles domestiques
Groupe 52.7 : Réparation d'articles personnels et domestiques
Classe 52.7H : Réparation d'articles personnels et domestiques n.c.a.
Coordonnées de l'établissement :
PASCAL NORMAND
Adresse :
SAINT BARTHELEMY
04250 LA MOTTE-DU-CAIRE
Historique de l'établissement :
30/09/2002 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/07/1996
Nom : M. NORMAND PASCAL BERNARD
Activité principale : Réparation d'articles personnels et domestiques n.c.a. (NAF1993 : 52.7H)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
30/09/2002 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1996A40170
Type : Etablissement principal

Adresse :
TRAVERSE DU PIED DE VILLE
QUARTIER ST BARTHELEMY
04250 LA MOTTE DU CAIRE
FRANCE
Enseigne : PIANOS HAUTE DE GAMME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/1996
Activité : RESTAURATION DE PIANOS VENTE D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE RAMASSAGE SCOLAIRE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
01/01/2009 : NORMAND Pascal
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 24/08/1955
Ville de naissance : VITRY LE FRANCOIS MARNE
Nationalité : Française

Adresse :
TRAVERSE DU PIED DE VILLE
QUARTIER ST BARTHELEMY
04250 LA MOTTE DU CAIRE
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/1996
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