PAP

Entreprise

PAP
Dernière mise à jour : 20/05/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/05/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33910196600044 / Siren : 339101966 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 77 339101966
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.1 : Activités des marchands de biens immobiliers
68.10 : Activités des marchands de biens immobiliers
68.10Z : Activités des marchands de biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- l’achat et la vente de biens immobiliers propres : • immeubles résidentiels et maisons d’habitation • immeubles non résidentiels, y compris les salles d’exposition, les installations d’entreposage en libre-service, les galeries et centres commerciaux • terres et terrains

Cette sous-classe comprend aussi :
- la création de lotissements, sans viabilisation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la promotion immobilière à des fins de vente (cf. 41.10A, 41.10B, 41.10C)
- la création de lotissements avec viabilisation (cf. 42.99Z) Produits associés : 68.10.11, 68.10.12, 68.10.13, 68.10.14, 68.10.15
Coordonnées de l'établissement :
PAP
Adresse :
3 Chemin DES GARENNES
43140 SAINT-DIDIER-EN-VELAY
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/08/1986
Dénomination : PAP
Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)
Sigle : PAP
Catégorie juridique : Société civile immobilière
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
PAP - Saint-Didier-en-Velay (siège)PAP - Saint-Sixte (fermé)PAP - Roanne (fermé)PAP - Saint-Sixte (fermé)
Publications au Bodacc :
14/12/2021 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1128
NOJO : 043020000071611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 339 101 966
Dénomination : PAP
Forme juridique : Société Civile Immobilière
17/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1937
NOJO : 420214202388346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 18/08/1986
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 339 101 966
Dénomination : PAP
Sigle : PAP
Forme juridique : Société civile immobilière
05/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2135
NOJO : 214202384425150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 339 101 966
Dénomination : PANIFICATION ARTISANALE DU PIC
Sigle : PAP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5410
NOJO : 214202358695035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 339 101 966
Dénomination : PANIFICATION ARTISANALE DU PIC
Sigle : PAP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4439
NOJO : 214202337612091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 339 101 966
Dénomination : PANIFICATION ARTISANALE DU PIC
Sigle : PAP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3965
NOJO : 214202316557946
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 339 101 966
Dénomination : PANIFICATION ARTISANALE DU PIC
Sigle : PAP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6798
NOJO : BXC130700099400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 339 101 966
Dénomination : PANIFICATION ARTISANALE DU PIC
Sigle : PAP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4484
NOJO : BXC120090095903
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 339 101 966
Dénomination : PANIFICATION ARTISANALE DU PIC
Sigle : PAP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4763
NOJO : BXC11179006918O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS St etienne 339 101 966
Dénomination : PANIFICATION ARTISANALE DU PIC
Sigle : PAP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Rambeau
42130 Ailleux
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3536
NOJO : BXC100200036054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 339 101 966
Dénomination : PANIFICATION ARTISANALE DU PIC
Sigle : PAP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Rambeau
42130 Saint-Sixte
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3182
NOJO : BXC08072005564F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 339 101 966
Dénomination : PANIFICATION ARTISANALE DU PIC
Sigle : PAP
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Rambeau
42130 Saint-Sixte
31/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°582
NOJO : BDC08003002863N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Montbrison 339 101 966
Dénomination : PANIFICATION ARTISANALE DU PIC
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
Le Rambeau
42130 Saint-Sixte
Historique de l'unité légale :
19/05/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/05/2021 : code NIC
Code NIC : 00044
08/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/06/2017 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : PAP
Catégorie juridique : Société civile immobilière
13/02/2017 : activité principale
Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev2 : 41.10A)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAF1993 : 70.1A)
Représentants légaux :
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Personne Physique

Nom : GAY Barthélémy
Né le 13/07/1937 à Saint-Georges-en-Couzan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Rambeau
42130 Saint-Sixte
FRANCE
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Personne Physique

Nom : GAY Barthélémy
Né le 13/07/1937 à Saint-Georges-en-Couzan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
le Rambeau
42130 Saint-Sixte
FRANCE
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Personne Physique

Nom : GAY (CASERES) Jacqueline Marie
Né le 30/08/1963 à Montbrison (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Bat 0 22 Garennes
43140 Saint-Didier-en-Velay
FRANCE
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Personne Physique

Nom : CLAIR (GAY) Thérèse Marinette
Né le 19/12/1936 à Saint-Sixte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
le Rambeau
42130 Saint-Sixte
FRANCE
13/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Personne Physique

Nom : GAY Barthélémy
Né le 13/07/1937 à Saint-Georges-en-Couzan (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
607 Route de Saint Martin
42130 Saint-Sixte
France
13/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Personne Physique

Nom : GAY Barthélémy
Né le 13/07/1937 à Saint-Georges-en-Couzan (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
607 Route de Saint Martin
42130 Saint-Sixte
France
13/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Personne Physique

Nom : GAY (CASERES) Jacqueline Marie
Né le 30/08/1963 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Bat 0 22 Garennes
43140 Saint-Didier-en-Velay
France
13/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Personne Physique

Nom : CLAIR (GAY) Thérèse Marinette
Né le 19/12/1936 à Saint-Sixte (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
607 Route de Saint Martin
42130 Saint-Sixte
France
13/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Personne Physique

Nom : GAY Barthélémy
Né le 13/07/1937 à Saint-Georges-en-Couzan (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
607 Route de Saint Martin
42130 Saint-Sixte
France
13/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Personne Physique

Nom : GAY Barthélémy
Né le 13/07/1937 à Saint-Georges-en-Couzan (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
607 Route de Saint Martin
42130 Saint-Sixte
France
13/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Personne Physique

Nom : GAY (CASERES) Jacqueline Marie
Né le 30/08/1963 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Bat 0 22 Garennes
43140 Saint-Didier-en-Velay
France
13/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Personne Physique

Nom : CLAIR (GAY) Thérèse Marinette
Né le 19/12/1936 à Saint-Sixte (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
607 Route de Saint Martin
42130 Saint-Sixte
France
Dépôts des actes :
09/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°007247 déposé le 25/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
09/09/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°007247 déposé le 25/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
09/09/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°006846 déposé le 25/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
14/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°002729 déposé le 06/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1206 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
08/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1206 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
08/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1206 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
08/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1206 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
08/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1206 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1206 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
08/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°001206 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de l'objet social Modification des statuts
08/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°001206 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de l'objet social Modification des statuts
15/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1105682 déposé le 15/02/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 15/12/2001 Numéro de dépôt d'origine : 195 / MONTBRISON TGI
15/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°105682 déposé le 15/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
26/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1105681 déposé le 01/02/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 26/11/1998 Numéro de dépôt d'origine : 78 / MONTBRISON TGI
26/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°105681 déposé le 01/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1105680 déposé le 22/04/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 08/03/1996 Numéro de dépôt d'origine : 350 / MONTBRISON TGI
08/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°105680 déposé le 22/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1105680 déposé le 22/04/1996
Etat : Déposé
Décision : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA Numéro de dépôt d'origine : 350 / MONTBRISON TGI MOITIE DU CAPIT AL SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 350 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1105681 déposé le 01/02/1999
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DE L'ACTIF NET Numéro de dépôt d'origine : 78 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1105682 déposé le 15/02/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 195 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1105682 déposé le 15/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO PRES Numéro de dépôt d'origine : 195 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°105682 déposé le 15/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
Etablissements :
15/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Siège

Adresse :
le Rambeau
42130 Saint-Sixte
FRANCE
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Etablissement principal

Adresse :
le Rambeau
42130 Saint-Sixte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/08/1986
Activité : la promotion immobilière marchand de biens
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Siège

Adresse :
607 Route de Saint Martin
42130 Saint-Sixte
France
13/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Type : Etablissement principal

Adresse :
607 Route de Saint Martin
42130 Saint-Sixte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/08/1986
Activité : la promotion immobilière marchand de biens
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/11/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 03/11/1986 : --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 17/09/1986
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 03/12/1991
Texte de l'observation : : --- CESSATION D'ACTIVITE PAR SUITE DE LA VENTE DE SON FONDS A MR COUZON FRANK A COMPTER DU 02/10/91 TRANSFERT DE L'ETS PRINCIPAL DE 25 RUE EMILE REYMOND A ST ROMAIN LE PUY A LE RMABEAU A SAINT SIXTE A COMPTER DU 01.10.91.
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé le Rambeau 42130 Saint-Sixte : Observation depuis le 03/11/1986 : --- FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE --- Montant de l'acquisition : 250.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : ME GOURION AVOCAT 17 RUE NEUVE 69002 LYON *** Précédent Exploitant : BOULANGERIE DU PIC - RCS : B
13/12/2016 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé le Rambeau 42130 Saint-Sixte : Observation depuis le 03/11/1986 : --- FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE --- Montant de l'acquisition : 250.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : ME GOURION AVOCAT 17 RUE NEUVE 69002 LYON *** Précédent Exploitant : BOULANGERIE DU PIC - RCS : B
13/12/2016 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/11/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 03/11/1986 : --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 17/09/1986
13/12/2016 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 03/12/1991
Texte de l'observation : : --- CESSATION D'ACTIVITE PAR SUITE DE LA VENTE DE SON FONDS A MR COUZON FRANK A COMPTER DU 02/10/91 TRANSFERT DE L'ETS PRINCIPAL DE 25 RUE EMILE REYMOND A ST ROMAIN LE PUY A LE RMABEAU A SAINT SIXTE A COMPTER DU 01.10.91.
13/12/2016 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
15/02/2017 : PAP
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : PAP
Forme juridique : Société civile immobilière

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/12/2016 : PAP
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : PAP
Forme juridique : Société civile immobilière
Activité principale : la promotion immobilière marchand de biens

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°12392 déposé le 13/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°012392 déposé le 13/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°11969 déposé le 04/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°011969 déposé le 04/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°359 déposé le 16/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°000359 déposé le 16/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1017 déposé le 14/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°001017 déposé le 14/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°1218 déposé le 21/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°001218 déposé le 21/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°9946 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°009946 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°3812 déposé le 15/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°003812 déposé le 15/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°9713 déposé le 16/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°009713 déposé le 16/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°205 déposé le 02/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°000205 déposé le 02/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°6050 déposé le 21/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°906050 déposé le 21/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°6049 déposé le 16/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°906049 déposé le 16/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°6048 déposé le 04/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°006048 déposé le 04/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°6047 déposé le 16/05/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°006047 déposé le 16/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°6046 déposé le 27/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°006046 déposé le 27/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°6045 déposé le 27/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°006045 déposé le 27/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°6044 déposé le 15/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°006044 déposé le 15/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°6043 déposé le 10/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°006043 déposé le 10/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°6054 déposé le 13/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°006054 déposé le 13/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°6053 déposé le 31/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°006053 déposé le 31/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°6052 déposé le 16/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°006052 déposé le 16/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°6051 déposé le 24/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2017D00083
Dépôt : N°006051 déposé le 24/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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