PACA-TOPO SARL

Prédécesseur : PACA-TOPO SARL

N° national/d'enregistrement : 3633662
Date de dépôt : 03/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 03/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de topographie informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Services d'établissement de cartes (cartographie). Services d'établissement de plans (topographie). Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
  

Déposant 1 : PACA-TOPO, SARL
Numéro de SIREN : 508855301
Adresse :
6 BIS CHEMIN DES ROSES
83430 ST MANDRIER SUR MER
FR

Mandataire 1 : CHRISTIAN CHEVALIER
Adresse :
71 PLACE DE LA LIBERTE
83000 TOULON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Annonce N°4857
NOJO : 830500001737570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°9940
NOJO : 830500001417590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

---

Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°5007
NOJO : 830500000972960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°7615
NOJO : 830500000762960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°5720
NOJO : 830500000454650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°13333
NOJO : 518305424190710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°6870
NOJO : 518305397533598
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°7590
NOJO : 518305374004840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°10437
NOJO : 518305349193141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°9317
NOJO : 518305323554291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

---

Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°12396
NOJO : BXC13184011241N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°10292
NOJO : BXC12193011424R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°9681
NOJO : BXC11249006551L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
6 Bis chemin des Roses
83430 Saint-Mandrier-sur-Mer

Annonce N°8085
NOJO : BXC101690132098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
6 Bis chemin des Roses
83430 Saint-Mandrier-sur-Mer

Annonce N°5633
NOJO : BXB08054007840I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Date de commencement d'activité : 01/02/2009
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Annonce N°1877
NOJO : BXA08326001750R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité.

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Numéro d'identification : RCS Toulon 508 855 301
Dénomination : PACA-TOPO SARL
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé unique : Crosnier Philippe.

Montant du capital : 15000.00 EUR

Adresse :
6 Bis chemin des Roses
83430 Saint-Mandrier-sur-Mer

Code NIC : 00034

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Type : Personne Physique

Nom : CROSNIER Philippe
Né le 27/07/1963 à Manosque (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 Avenue du Général Carmille
Le Poséidon Bat A entrée A
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Type : Personne Physique

Nom : CROSNIER Philippe
Né le 27/07/1963 à Manosque (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
5 Avenue du Général Carmille
Le Poséidon Bat A entrée A
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Dépôt : N°1143 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Dépôt : N°1143 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Dépôt : N°7868 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Type : Siège

Adresse :
5 Avenue du Général Carmille
Le Poseidon
Bat A - Entrée A
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Avenue du Général Carmille
Le Poseidon
Bat A - Entrée A
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2009
Activité : Tous travaux relevant de la topographie - relèves topographiques - récolement Vrd - réalisation des travaux d'implantation de bâtiment et d'ouvrage d'art - levés de bâtiments intérieurs et extérieurs - copropriété tous travaux et études se rapportant à la réalisation de plans et documents topographiques et d'urbanisme.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Tous travaux relevant de la topographie - relèves topographiques - récolement Vrd - réalisation des travaux d'implantation de bâtiment et d'ouvrage d'art - levés de bâtiments intérieurs et extérieurs - copropriété tous travaux et études se rapportant à la réalisation de plans et documents topographiques et d'urbanisme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Dépôt : N°4377 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Dépôt : N°4520 déposé le 13/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Dépôt : N°2597 déposé le 16/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Dépôt : N°2624 déposé le 17/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Dépôt : N°3327 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Dépôt : N°5594 déposé le 16/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01683
Dépôt : N°2216 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/012436 du 19/09/2022
Numéro de gestion : 2008B01683
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 336	6 336
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 026	27 026		5
AT	Autres immobilisations corporelles	24 053	14 734	57 416	10 332
BJ	TOTAL (I)	57 416	48 097	9 319	10 338
BX	Clients et comptes rattachés	3 940		3 940	9 888
BZ	Autres créances	392		392	478
CF	Disponibilités	32 336		32 336	23 639
CH	Charges constatées d’avance	4 759		4 759	4 683
CJ	TOTAL (II)	41 428		41 428	38 690
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 845	48 097	50 747	49 028
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 000	15 000
DD	Réserve légale (1)	1 500	1 500
DG	Autres réserves	15 638	8 475
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 067	7 163
DL	TOTAL (I)	36 205	32 138
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 741	8 219
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 560
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 357	2 858
DY	Dettes fiscales et sociales	4 883	5 811
EC	TOTAL (IV)	14 541	16 890
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	50 747	49 028
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	69 024		69 024	70 712
FJ	Chiffres d’affaires nets	69 024		69 024	70 712
FQ	Autres produits			35
FR	Total des produits d’exploitation (I)			69 059	70 712
FW	Autres achats et charges externes			16 606	18 064
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 685	3 539
FY	Salaires et traitements			4 685	3 539
FZ	Charges sociales			14 330	12 166
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 413	5 647
GE	Autres charges			1	1 525
GF	Total des charges d’exploitation (II)			64 035	64 943
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 023	5 769
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 023	5 769
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		2 666
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		2 666
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	956	1 273
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 067	7 163
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/005233 du 02/06/2021
Numéro de gestion : 2008B01683
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 336	6 336
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 026	27 026		5
AT	Autres immobilisations corporelles	24 053	14 734	57 416	10 332
BJ	TOTAL (I)	57 416	48 097	9 319	10 338
BX	Clients et comptes rattachés	3 940		3 940	9 888
BZ	Autres créances	392		392	478
CF	Disponibilités	32 336		32 336	23 639
CH	Charges constatées d’avance	4 759		4 759	4 683
CJ	TOTAL (II)	41 428		41 428	38 690
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 845	48 097	50 747	49 028
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 000	15 000
DD	Réserve légale (1)	1 500	1 500
DG	Autres réserves	15 638	8 475
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 067	7 163
DL	TOTAL (I)	36 205	32 138
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 741	8 219
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 560
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 357	2 858
DY	Dettes fiscales et sociales	4 883	5 811
EC	TOTAL (IV)	14 541	16 890
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	50 747	49 028
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	69 024		69 024	70 712
FJ	Chiffres d’affaires nets	69 024		69 024	70 712
FQ	Autres produits			35
FR	Total des produits d’exploitation (I)			69 059	70 712
FW	Autres achats et charges externes			16 606	18 064
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 685	3 539
FY	Salaires et traitements			4 685	3 539
FZ	Charges sociales			14 330	12 166
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 413	5 647
GE	Autres charges			1	1 525
GF	Total des charges d’exploitation (II)			64 035	64 943
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 023	5 769
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 023	5 769
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		2 666
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		2 666
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	956	1 273
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 067	7 163
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/006598 du 11/09/2020
Numéro de gestion : 2008B01683
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 336	6 336
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 026	27 026		5
AT	Autres immobilisations corporelles	24 053	14 734	57 416	10 332
BJ	TOTAL (I)	57 416	48 097	9 319	10 338
BX	Clients et comptes rattachés	3 940		3 940	9 888
BZ	Autres créances	392		392	478
CF	Disponibilités	32 336		32 336	23 639
CH	Charges constatées d’avance	4 759		4 759	4 683
CJ	TOTAL (II)	41 428		41 428	38 690
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 845	48 097	50 747	49 028
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 000	15 000
DD	Réserve légale (1)	1 500	1 500
DG	Autres réserves	15 638	8 475
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 067	7 163
DL	TOTAL (I)	36 205	32 138
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 741	8 219
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 560
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 357	2 858
DY	Dettes fiscales et sociales	4 883	5 811
EC	TOTAL (IV)	14 541	16 890
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	50 747	49 028
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	69 024		69 024	70 712
FJ	Chiffres d’affaires nets	69 024		69 024	70 712
FQ	Autres produits			35
FR	Total des produits d’exploitation (I)			69 059	70 712
FW	Autres achats et charges externes			16 606	18 064
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 685	3 539
FY	Salaires et traitements			4 685	3 539
FZ	Charges sociales			14 330	12 166
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 413	5 647
GE	Autres charges			1	1 525
GF	Total des charges d’exploitation (II)			64 035	64 943
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 023	5 769
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 023	5 769
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		2 666
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		2 666
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	956	1 273
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 067	7 163
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/005446 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 2008B01683
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 336	6 336
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 026	27 026		5
AT	Autres immobilisations corporelles	24 053	14 734	57 416	10 332
BJ	TOTAL (I)	57 416	48 097	9 319	10 338
BX	Clients et comptes rattachés	3 940		3 940	9 888
BZ	Autres créances	392		392	478
CF	Disponibilités	32 336		32 336	23 639
CH	Charges constatées d’avance	4 759		4 759	4 683
CJ	TOTAL (II)	41 428		41 428	38 690
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 845	48 097	50 747	49 028
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 000	15 000
DD	Réserve légale (1)	1 500	1 500
DG	Autres réserves	15 638	8 475
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 067	7 163
DL	TOTAL (I)	36 205	32 138
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 741	8 219
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 560
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 357	2 858
DY	Dettes fiscales et sociales	4 883	5 811
EC	TOTAL (IV)	14 541	16 890
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	50 747	49 028
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	69 024		69 024	70 712
FJ	Chiffres d’affaires nets	69 024		69 024	70 712
FQ	Autres produits			35
FR	Total des produits d’exploitation (I)			69 059	70 712
FW	Autres achats et charges externes			16 606	18 064
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 685	3 539
FY	Salaires et traitements			4 685	3 539
FZ	Charges sociales			14 330	12 166
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 413	5 647
GE	Autres charges			1	1 525
GF	Total des charges d’exploitation (II)			64 035	64 943
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 023	5 769
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 023	5 769
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		2 666
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		2 666
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	956	1 273
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 067	7 163
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 4174 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 2008B01683
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 336	6 336
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 026	27 026		5
AT	Autres immobilisations corporelles	24 053	14 734	57 416	10 332
BJ	TOTAL (I)	57 416	48 097	9 319	10 338
BX	Clients et comptes rattachés	3 940		3 940	9 888
BZ	Autres créances	392		392	478
CF	Disponibilités	32 336		32 336	23 639
CH	Charges constatées d’avance	4 759		4 759	4 683
CJ	TOTAL (II)	41 428		41 428	38 690
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 845	48 097	50 747	49 028
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 000	15 000
DD	Réserve légale (1)	1 500	1 500
DG	Autres réserves	15 638	8 475
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 067	7 163
DL	TOTAL (I)	36 205	32 138
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 741	8 219
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 560
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 357	2 858
DY	Dettes fiscales et sociales	4 883	5 811
EC	TOTAL (IV)	14 541	16 890
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	50 747	49 028
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	69 024		69 024	70 712
FJ	Chiffres d’affaires nets	69 024		69 024	70 712
FQ	Autres produits			35
FR	Total des produits d’exploitation (I)			69 059	70 712
FW	Autres achats et charges externes			16 606	18 064
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 685	3 539
FY	Salaires et traitements			4 685	3 539
FZ	Charges sociales			14 330	12 166
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 413	5 647
GE	Autres charges			1	1 525
GF	Total des charges d’exploitation (II)			64 035	64 943
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 023	5 769
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 023	5 769
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		2 666
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		2 666
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	956	1 273
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 067	7 163
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 3250 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 2008B01683
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 336	6 336
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 026	27 026		5
AT	Autres immobilisations corporelles	24 053	14 734	57 416	10 332
BJ	TOTAL (I)	57 416	48 097	9 319	10 338
BX	Clients et comptes rattachés	3 940		3 940	9 888
BZ	Autres créances	392		392	478
CF	Disponibilités	32 336		32 336	23 639
CH	Charges constatées d’avance	4 759		4 759	4 683
CJ	TOTAL (II)	41 428		41 428	38 690
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 845	48 097	50 747	49 028
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 000	15 000
DD	Réserve légale (1)	1 500	1 500
DG	Autres réserves	15 638	8 475
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 067	7 163
DL	TOTAL (I)	36 205	32 138
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 741	8 219
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 560
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 357	2 858
DY	Dettes fiscales et sociales	4 883	5 811
EC	TOTAL (IV)	14 541	16 890
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	50 747	49 028
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	69 024		69 024	70 712
FJ	Chiffres d’affaires nets	69 024		69 024	70 712
FQ	Autres produits			35
FR	Total des produits d’exploitation (I)			69 059	70 712
FW	Autres achats et charges externes			16 606	18 064
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			4 685	3 539
FY	Salaires et traitements			4 685	3 539
FZ	Charges sociales			14 330	12 166
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 413	5 647
GE	Autres charges			1	1 525
GF	Total des charges d’exploitation (II)			64 035	64 943
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 023	5 769
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 023	5 769
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		2 666
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		2 666
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	956	1 273
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 067	7 163
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice