P.T. INVESTISSEMENTS

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev1 : 70.1A)

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : P.T. INVESTISSEMENTS
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4342300
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; malles et valises ; sacs ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; vêtements en cuir ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) .
  

Déposant 1 : PT INVESTISSEMENTS, SARL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. Philippe THIRODE
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4342317
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gérance de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de voyages ; location de places de garages pour le stationnement ; réservation de places de voyage ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .
  

Déposant 1 : PT INVESTISSEMENTS, SARL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. Philippe THIRODE
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4342325
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gérance de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de voyages ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .
  

Déposant 1 : SARL PT INVESTISSEMENTS, SARL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. Philippe THIRODE
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4342300
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; malles et valises ; sacs ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements en cuir ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à voile ; raquettes ; raquettes à neige.
  

Déposant 1 : PT INVESTISSEMENTS, SARL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. THIRODE Philippe
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4342317
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gérance de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de voyages ; location de places de garages pour le stationnement ; réservation de places de voyage ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .
  

Déposant 1 : PT INVESTISSEMENTS, SARL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. Philippe THIRODE
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4342325
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gérance de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de voyages ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .
  

Déposant 1 : SARL PT INVESTISSEMENTS, SARL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. Philippe THIRODE
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4318258
Date de dépôt : 29/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de voyages ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; réservation de places de voyage ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .
  

Déposant 1 : PT INVESTISSEMENTS, SARL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Déposant 2 : LES BALCONS DE VAL-CENIS-VILLAGE, SARL
Numéro de SIREN : 485046957
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. Philippe THIRODE
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4318269
Date de dépôt : 29/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de voyages ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; réservation de places de voyage ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .
  

Déposant 1 : LES BALCONS DE VAL-CENIS, EURL
Numéro de SIREN : 433498474
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Déposant 2 : PT INVESTISSEMENTS, SARL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 Avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. Philippe THIRODE
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4318258
Date de dépôt : 29/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de voyages ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; réservation de places de voyage ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .
  

Déposant 1 : PT INVESTISSEMENTS, SARL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Déposant 2 : LES BALCONS DE VAL-CENIS-VILLAGE, SARL
Numéro de SIREN : 485046957
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. Philippe THIRODE
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4318269
Date de dépôt : 29/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de voyages ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; réservation de places de voyage ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .
  

Déposant 1 : LES BALCONS DE VAL-CENIS, EURL
Numéro de SIREN : 433498474
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Déposant 2 : PT INVESTISSEMENTS, SARL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 Avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. Philippe THIRODE
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

N° national/d'enregistrement : 3487117
Date de dépôt : 07/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : PT INVESTISSEMENTS, EURL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. THIRODE Philippe
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2642294
Date de demande : 02/03/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

N° national/d'enregistrement : 3487113
Date de dépôt : 07/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription no 470022 n'est pas un Rejet Total comme publié par erreur au BOPI no 2008-14 mais une décision d'annulation du Rejet total no 470021

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
  

Déposant 1 : PT INVESTISSEMENTS, EURL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. THIRODE Philippe
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 470021
Date de demande : 04/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre décision affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 470022
Date de demande : 04/03/2008
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 598109
Date de demande : 05/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Autre acteaffectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 598110
Date de demande : 05/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2008-14
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N° 470021 est erronée : au lieu de : Rejet total (RX) il faut lire : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (AV)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642285
Date de demande : 02/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

N° national/d'enregistrement : 3487114
Date de dépôt : 07/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  

Déposant 1 : PT INVESTISSEMENTS, EURL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. THIRODE Philippe
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642280
Date de demande : 02/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

N° national/d'enregistrement : 3487115
Date de dépôt : 07/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
  

Déposant 1 : PT INVESTISSEMENTS, EURL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Mandataire 1 : PT INVESTISSEMENTS, M. THIRODE Philippe
Adresse :
Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost
39000 LONS-LE-SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642282
Date de demande : 02/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

N° national/d'enregistrement : 3039039
Date de dépôt : 30/06/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; agence de logement (propriétés immobilières) ; évaluation de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers ; location d'appartements, gérance d'immeubles. Réservation et organisation de séjours touristiques. Agence de logement (hôtels, pensions), réservation et location de logements temporaires.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : PT INVESTISSEMENTS, SARL
Numéro de SIREN : 383661360
Adresse :
21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Mandataire 1 : Mme BOSQUET Nathalie
Adresse :
21 avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-32
Date du BOPI : 11/08/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433566
Date de demande : 05/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738602
Date de demande : 04/02/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

Annonce N°13793
NOJO : 390200001564550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°3503
NOJO : 390200001455980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°4407
NOJO : 390200001333860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°6990
NOJO : 390200001253100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°3952
NOJO : 390200001137190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°811
NOJO : 039020000114261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 5000000.00 EUR

Annonce N°7282
NOJO : 390200001049820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2537
NOJO : 390200000975420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°4550
NOJO : 390200000881930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°3705
NOJO : 390200000791560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°3548
NOJO : 390200000707940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2543
NOJO : 390200000622850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°3073
NOJO : BXC12327011952X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1924
NOJO : BXB12172004548P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de la dénomination.

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°5372
NOJO : BXC11192020254G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : EURL P.T. INVESTISSEMENTS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
avenue Camille Prost
39000 Lons-le-Saunier

Annonce N°1879
NOJO : BXC10215001725B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : EURL P.T. INVESTISSEMENTS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
avenue Camille Prost
39000 Lons-le-Saunier

Annonce N°4461
NOJO : BXC08238020427G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : EURL P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Constituée d'un Associé Unique

Adresse :
avenue Camille Prost
39000 Lons-le-Saunier

Annonce N°3297
NOJO : BXC080130054926
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 383 661 360
Dénomination : EURL P.T. INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Constituée d'un Associé Unique

Adresse :
avenue Camille Prost
39000 Lons-le-Saunier

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Dénomination : P.T. INVESTISSEMENTS

Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)

Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev1 : 70.1A)

Code NIC : 00057

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Activité principale : Autre hébergement touristique (NAF1993 : 55.2E)

Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAF1993 : 70.1A)

Dénomination : EURL P.T. INVESTISSEMENTS

Dénomination : P.T.INVESTISSEMENTS

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Type : Personne Physique

Nom : THIRODE Philippe Michel
Né le 15/02/1954 à Poligny (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
478 Rue du Grand Messia
39570 Messia-sur-Sorne
France

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Type : Personne Morale

Nom : Société d'expertise comptables CHIFFRES
Siren : 405381724
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
CENTRE D AFFAIRES VALEUROP - AVENUE DE L EUROPE - BP 4004
01104 Oyonnax Cedex
France

---

Représentant permanent

Nom : GUINET Gilles

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Type : Personne Physique

Nom : VERNIER Lionel
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
44 ter Rue DENIS PAPIN -BP 261
25304 Pontarlier Cedex
France

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°001493 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Donation

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°001493 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Donation

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°001493 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Donation

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°001216 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°001216 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°001216 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Cession de parts

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°000332 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°000077 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°000077 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°000451 déposé le 22/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°000451 déposé le 22/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°000769 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°000769 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°000991 déposé le 17/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°000991 déposé le 17/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°000430 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital Modification dénomination - objet social

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°000430 déposé le 02/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital Modification dénomination - objet social

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°000003 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°000003 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50398
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
Résidence les Balcons de Val Thorens
BP 20
Val-Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/1994
Activité : Résidence hôtelière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1997B50398
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lons-le-Saunier

Adresse :
Résidence le Val Chavière
rue de la Lombarde
Val-Thorens
73440 Les Belleville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1996
Activité : Origine : création. Activité : résidence hôtelière.
Origine du fonds : Divers
- -

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Type : Siège

Adresse :
Avenue Camille Prost
39000 Lons-le-Saunier
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue Camille Prost
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/11/1991
Activité : INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS INDUSTRIELS FINANCIERS-ACQUISITION CONSTRUCTION-EXPLOITATION D'IMMEUBLES-TRANSFORMATION-AGENCEMENTS D' IMMEUBLES SOIT DIRECTEMENT SOIT PAR VOIE DE SOUS-TRAITANCE
Origine du fonds : Transfert
oir observation - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/1997

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Investissements industriels, immobiliers et financiers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/04/1992
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 16/01/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 1219592.14
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1993
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°003057 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°002652 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°002267 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°002268 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°003055 déposé le 26/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°002090 déposé le 24/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°001705 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°001952 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°002522 déposé le 17/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°001586 déposé le 05/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°001434 déposé le 23/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1992B00079
Dépôt : N°001230 déposé le 26/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/004542 du 02/09/2022
Numéro de gestion : 1992B00079
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	84 185	80 122	4 062	4 637
AN	Terrains	1 178 826		1 178 826	1 178 826
AP	Constructions	26 469 617	17 488 228	8 981 389	9 618 449
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	153 253	145 778	7 475	12 741
AT	Autres immobilisations corporelles	1 350 543	1 081 715	268 827	330 994
AV	Immobilisations en cours	20 000		20 000
CU	Autres participations	882 878		882 878	882 878
BB	Créances rattachées à des participations	2 034 000		2 034 000	2 034 000
BD	Autres titres immobilisés	124		124	124
BH	Autres immobilisations financières	7 440		7 440	7 440
BJ	TOTAL (I)	32 180 870	18 795 845	13 385 024	14 070 092
BP	En cours de production de services	6 097		6 097	6 097
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 096		1 096
BX	Clients et comptes rattachés	602 782	724	602 058	1 391 634
BZ	Autres créances	8 182 607		8 182 607	7 888 111
CF	Disponibilités	856 927		856 927	929 697
CH	Charges constatées d’avance	26 936		26 936	20 353
CJ	TOTAL (II)	9 676 448	724	9 675 724	10 235 894
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	41 857 318	18 796 569	23 060 749	24 305 987
CP	Parts à moins d’un an	2 034 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 219 592	1 219 592
DD	Réserve légale (1)	121 959	121 959
DG	Autres réserves	8 985 845	8 284 543
DH	Report à nouveau	3 684	3 684
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	938 403	901 301
DL	TOTAL (I)	11 269 485	10 531 081
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 090 509	5 119 239
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 023 535	932 144
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 869 511	1 436 777
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 397 705	2 267 391
DY	Dettes fiscales et sociales	219 907	506 075
EA	Autres dettes	2 190 094	3 359 276
EB	Produits constatés d’avance (2)		154 001
EC	TOTAL (IV)	11 791 263	13 774 905
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 060 749	24 305 987
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 828 085	5 032 006
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	465 344		465 344	267 741
FG	Production vendue services	8 132 357		8 132 357	7 061 457
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 597 701		8 597 701	7 329 198
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			201 677	200 377
FQ	Autres produits			26	16
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 799 405	7 529 592
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			473 764	271 744
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 422 022	757 088
FW	Autres achats et charges externes			3 285 990	2 998 078
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			504 491	477 299
FY	Salaires et traitements			694 614	665 822
FZ	Charges sociales			217 874	211 432
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			762 279	901 208
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			724
GE	Autres charges			32	130
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 361 794	6 282 805
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 437 610	1 246 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			84 676	92 435
GP	Total des produits financiers (V)			84 676	92 435
GR	Intérêts et charges assimilées			161 082	183 463
GU	Total des charges financières (VI)			161 082	183 463
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-76 406	-91 027
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 361 204	1 155 758
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	68 757	5 702
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		306 800
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	68 757	312 502
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	39 840	112 581
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		26 042
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	39 840	138 623
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	28 917	173 879
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	451 719	428 336
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 952 838	7 934 529
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 014 435	7 033 227
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	938 403	901 301

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/004109 du 20/08/2021
Numéro de gestion : 1992B00079
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	84 185	80 122	4 062	4 637
AN	Terrains	1 178 826		1 178 826	1 178 826
AP	Constructions	26 469 617	17 488 228	8 981 389	9 618 449
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	153 253	145 778	7 475	12 741
AT	Autres immobilisations corporelles	1 350 543	1 081 715	268 827	330 994
AV	Immobilisations en cours	20 000		20 000
CU	Autres participations	882 878		882 878	882 878
BB	Créances rattachées à des participations	2 034 000		2 034 000	2 034 000
BD	Autres titres immobilisés	124		124	124
BH	Autres immobilisations financières	7 440		7 440	7 440
BJ	TOTAL (I)	32 180 870	18 795 845	13 385 024	14 070 092
BP	En cours de production de services	6 097		6 097	6 097
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 096		1 096
BX	Clients et comptes rattachés	602 782	724	602 058	1 391 634
BZ	Autres créances	8 182 607		8 182 607	7 888 111
CF	Disponibilités	856 927		856 927	929 697
CH	Charges constatées d’avance	26 936		26 936	20 353
CJ	TOTAL (II)	9 676 448	724	9 675 724	10 235 894
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	41 857 318	18 796 569	23 060 749	24 305 987
CP	Parts à moins d’un an	2 034 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 219 592	1 219 592
DD	Réserve légale (1)	121 959	121 959
DG	Autres réserves	8 985 845	8 284 543
DH	Report à nouveau	3 684	3 684
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	938 403	901 301
DL	TOTAL (I)	11 269 485	10 531 081
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 090 509	5 119 239
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 023 535	932 144
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 869 511	1 436 777
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 397 705	2 267 391
DY	Dettes fiscales et sociales	219 907	506 075
EA	Autres dettes	2 190 094	3 359 276
EB	Produits constatés d’avance (2)		154 001
EC	TOTAL (IV)	11 791 263	13 774 905
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 060 749	24 305 987
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 828 085	5 032 006
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	465 344		465 344	267 741
FG	Production vendue services	8 132 357		8 132 357	7 061 457
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 597 701		8 597 701	7 329 198
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			201 677	200 377
FQ	Autres produits			26	16
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 799 405	7 529 592
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			473 764	271 744
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 422 022	757 088
FW	Autres achats et charges externes			3 285 990	2 998 078
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			504 491	477 299
FY	Salaires et traitements			694 614	665 822
FZ	Charges sociales			217 874	211 432
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			762 279	901 208
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			724
GE	Autres charges			32	130
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 361 794	6 282 805
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 437 610	1 246 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			84 676	92 435
GP	Total des produits financiers (V)			84 676	92 435
GR	Intérêts et charges assimilées			161 082	183 463
GU	Total des charges financières (VI)			161 082	183 463
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-76 406	-91 027
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 361 204	1 155 758
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	68 757	5 702
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		306 800
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	68 757	312 502
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	39 840	112 581
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		26 042
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	39 840	138 623
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	28 917	173 879
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	451 719	428 336
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 952 838	7 934 529
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 014 435	7 033 227
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	938 403	901 301

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/004014 du 23/11/2020
Numéro de gestion : 1992B00079
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	84 185	80 122	4 062	4 637
AN	Terrains	1 178 826		1 178 826	1 178 826
AP	Constructions	26 469 617	17 488 228	8 981 389	9 618 449
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	153 253	145 778	7 475	12 741
AT	Autres immobilisations corporelles	1 350 543	1 081 715	268 827	330 994
AV	Immobilisations en cours	20 000		20 000
CU	Autres participations	882 878		882 878	882 878
BB	Créances rattachées à des participations	2 034 000		2 034 000	2 034 000
BD	Autres titres immobilisés	124		124	124
BH	Autres immobilisations financières	7 440		7 440	7 440
BJ	TOTAL (I)	32 180 870	18 795 845	13 385 024	14 070 092
BP	En cours de production de services	6 097		6 097	6 097
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 096		1 096
BX	Clients et comptes rattachés	602 782	724	602 058	1 391 634
BZ	Autres créances	8 182 607		8 182 607	7 888 111
CF	Disponibilités	856 927		856 927	929 697
CH	Charges constatées d’avance	26 936		26 936	20 353
CJ	TOTAL (II)	9 676 448	724	9 675 724	10 235 894
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	41 857 318	18 796 569	23 060 749	24 305 987
CP	Parts à moins d’un an	2 034 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 219 592	1 219 592
DD	Réserve légale (1)	121 959	121 959
DG	Autres réserves	8 985 845	8 284 543
DH	Report à nouveau	3 684	3 684
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	938 403	901 301
DL	TOTAL (I)	11 269 485	10 531 081
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 090 509	5 119 239
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 023 535	932 144
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 869 511	1 436 777
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 397 705	2 267 391
DY	Dettes fiscales et sociales	219 907	506 075
EA	Autres dettes	2 190 094	3 359 276
EB	Produits constatés d’avance (2)		154 001
EC	TOTAL (IV)	11 791 263	13 774 905
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 060 749	24 305 987
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 828 085	5 032 006
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	465 344		465 344	267 741
FG	Production vendue services	8 132 357		8 132 357	7 061 457
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 597 701		8 597 701	7 329 198
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			201 677	200 377
FQ	Autres produits			26	16
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 799 405	7 529 592
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			473 764	271 744
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 422 022	757 088
FW	Autres achats et charges externes			3 285 990	2 998 078
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			504 491	477 299
FY	Salaires et traitements			694 614	665 822
FZ	Charges sociales			217 874	211 432
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			762 279	901 208
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			724
GE	Autres charges			32	130
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 361 794	6 282 805
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 437 610	1 246 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			84 676	92 435
GP	Total des produits financiers (V)			84 676	92 435
GR	Intérêts et charges assimilées			161 082	183 463
GU	Total des charges financières (VI)			161 082	183 463
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-76 406	-91 027
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 361 204	1 155 758
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	68 757	5 702
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		306 800
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	68 757	312 502
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	39 840	112 581
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		26 042
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	39 840	138 623
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	28 917	173 879
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	451 719	428 336
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 952 838	7 934 529
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 014 435	7 033 227
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	938 403	901 301

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/002762 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1992B00079
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	84 185	80 122	4 062	4 637
AN	Terrains	1 178 826		1 178 826	1 178 826
AP	Constructions	26 469 617	17 488 228	8 981 389	9 618 449
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	153 253	145 778	7 475	12 741
AT	Autres immobilisations corporelles	1 350 543	1 081 715	268 827	330 994
AV	Immobilisations en cours	20 000		20 000
CU	Autres participations	882 878		882 878	882 878
BB	Créances rattachées à des participations	2 034 000		2 034 000	2 034 000
BD	Autres titres immobilisés	124		124	124
BH	Autres immobilisations financières	7 440		7 440	7 440
BJ	TOTAL (I)	32 180 870	18 795 845	13 385 024	14 070 092
BP	En cours de production de services	6 097		6 097	6 097
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 096		1 096
BX	Clients et comptes rattachés	602 782	724	602 058	1 391 634
BZ	Autres créances	8 182 607		8 182 607	7 888 111
CF	Disponibilités	856 927		856 927	929 697
CH	Charges constatées d’avance	26 936		26 936	20 353
CJ	TOTAL (II)	9 676 448	724	9 675 724	10 235 894
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	41 857 318	18 796 569	23 060 749	24 305 987
CP	Parts à moins d’un an	2 034 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 219 592	1 219 592
DD	Réserve légale (1)	121 959	121 959
DG	Autres réserves	8 985 845	8 284 543
DH	Report à nouveau	3 684	3 684
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	938 403	901 301
DL	TOTAL (I)	11 269 485	10 531 081
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 090 509	5 119 239
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 023 535	932 144
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 869 511	1 436 777
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 397 705	2 267 391
DY	Dettes fiscales et sociales	219 907	506 075
EA	Autres dettes	2 190 094	3 359 276
EB	Produits constatés d’avance (2)		154 001
EC	TOTAL (IV)	11 791 263	13 774 905
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 060 749	24 305 987
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 828 085	5 032 006
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	465 344		465 344	267 741
FG	Production vendue services	8 132 357		8 132 357	7 061 457
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 597 701		8 597 701	7 329 198
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			201 677	200 377
FQ	Autres produits			26	16
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 799 405	7 529 592
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			473 764	271 744
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 422 022	757 088
FW	Autres achats et charges externes			3 285 990	2 998 078
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			504 491	477 299
FY	Salaires et traitements			694 614	665 822
FZ	Charges sociales			217 874	211 432
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			762 279	901 208
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			724
GE	Autres charges			32	130
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 361 794	6 282 805
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 437 610	1 246 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			84 676	92 435
GP	Total des produits financiers (V)			84 676	92 435
GR	Intérêts et charges assimilées			161 082	183 463
GU	Total des charges financières (VI)			161 082	183 463
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-76 406	-91 027
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 361 204	1 155 758
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	68 757	5 702
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		306 800
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	68 757	312 502
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	39 840	112 581
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		26 042
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	39 840	138 623
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	28 917	173 879
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	451 719	428 336
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 952 838	7 934 529
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 014 435	7 033 227
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	938 403	901 301

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/002657 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 1992B00079
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	84 185	80 122	4 062	4 637
AN	Terrains	1 178 826		1 178 826	1 178 826
AP	Constructions	26 469 617	17 488 228	8 981 389	9 618 449
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	153 253	145 778	7 475	12 741
AT	Autres immobilisations corporelles	1 350 543	1 081 715	268 827	330 994
AV	Immobilisations en cours	20 000		20 000
CU	Autres participations	882 878		882 878	882 878
BB	Créances rattachées à des participations	2 034 000		2 034 000	2 034 000
BD	Autres titres immobilisés	124		124	124
BH	Autres immobilisations financières	7 440		7 440	7 440
BJ	TOTAL (I)	32 180 870	18 795 845	13 385 024	14 070 092
BP	En cours de production de services	6 097		6 097	6 097
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 096		1 096
BX	Clients et comptes rattachés	602 782	724	602 058	1 391 634
BZ	Autres créances	8 182 607		8 182 607	7 888 111
CF	Disponibilités	856 927		856 927	929 697
CH	Charges constatées d’avance	26 936		26 936	20 353
CJ	TOTAL (II)	9 676 448	724	9 675 724	10 235 894
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	41 857 318	18 796 569	23 060 749	24 305 987
CP	Parts à moins d’un an	2 034 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 219 592	1 219 592
DD	Réserve légale (1)	121 959	121 959
DG	Autres réserves	8 985 845	8 284 543
DH	Report à nouveau	3 684	3 684
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	938 403	901 301
DL	TOTAL (I)	11 269 485	10 531 081
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 090 509	5 119 239
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 023 535	932 144
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 869 511	1 436 777
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 397 705	2 267 391
DY	Dettes fiscales et sociales	219 907	506 075
EA	Autres dettes	2 190 094	3 359 276
EB	Produits constatés d’avance (2)		154 001
EC	TOTAL (IV)	11 791 263	13 774 905
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 060 749	24 305 987
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 828 085	5 032 006
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	465 344		465 344	267 741
FG	Production vendue services	8 132 357		8 132 357	7 061 457
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 597 701		8 597 701	7 329 198
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			201 677	200 377
FQ	Autres produits			26	16
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 799 405	7 529 592
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			473 764	271 744
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 422 022	757 088
FW	Autres achats et charges externes			3 285 990	2 998 078
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			504 491	477 299
FY	Salaires et traitements			694 614	665 822
FZ	Charges sociales			217 874	211 432
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			762 279	901 208
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			724
GE	Autres charges			32	130
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 361 794	6 282 805
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 437 610	1 246 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			84 676	92 435
GP	Total des produits financiers (V)			84 676	92 435
GR	Intérêts et charges assimilées			161 082	183 463
GU	Total des charges financières (VI)			161 082	183 463
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-76 406	-91 027
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 361 204	1 155 758
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	68 757	5 702
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		306 800
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	68 757	312 502
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	39 840	112 581
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		26 042
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	39 840	138 623
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	28 917	173 879
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	451 719	428 336
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 952 838	7 934 529
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 014 435	7 033 227
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	938 403	901 301

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/003603 du 08/09/2017
Numéro de gestion : 1992B00079
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	84 185	80 122	4 062	4 637
AN	Terrains	1 178 826		1 178 826	1 178 826
AP	Constructions	26 469 617	17 488 228	8 981 389	9 618 449
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	153 253	145 778	7 475	12 741
AT	Autres immobilisations corporelles	1 350 543	1 081 715	268 827	330 994
AV	Immobilisations en cours	20 000		20 000
CU	Autres participations	882 878		882 878	882 878
BB	Créances rattachées à des participations	2 034 000		2 034 000	2 034 000
BD	Autres titres immobilisés	124		124	124
BH	Autres immobilisations financières	7 440		7 440	7 440
BJ	TOTAL (I)	32 180 870	18 795 845	13 385 024	14 070 092
BP	En cours de production de services	6 097		6 097	6 097
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 096		1 096
BX	Clients et comptes rattachés	602 782	724	602 058	1 391 634
BZ	Autres créances	8 182 607		8 182 607	7 888 111
CF	Disponibilités	856 927		856 927	929 697
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CP	Parts à moins d’un an	2 034 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 219 592	1 219 592
DD	Réserve légale (1)	121 959	121 959
DG	Autres réserves	8 985 845	8 284 543
DH	Report à nouveau	3 684	3 684
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	938 403	901 301
DL	TOTAL (I)	11 269 485	10 531 081
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 090 509	5 119 239
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 023 535	932 144
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 869 511	1 436 777
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 397 705	2 267 391
DY	Dettes fiscales et sociales	219 907	506 075
EA	Autres dettes	2 190 094	3 359 276
EB	Produits constatés d’avance (2)		154 001
EC	TOTAL (IV)	11 791 263	13 774 905
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 060 749	24 305 987
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 828 085	5 032 006
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	465 344		465 344	267 741
FG	Production vendue services	8 132 357		8 132 357	7 061 457
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 597 701		8 597 701	7 329 198
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			201 677	200 377
FQ	Autres produits			26	16
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 799 405	7 529 592
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			473 764	271 744
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 422 022	757 088
FW	Autres achats et charges externes			3 285 990	2 998 078
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			504 491	477 299
FY	Salaires et traitements			694 614	665 822
FZ	Charges sociales			217 874	211 432
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			762 279	901 208
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			724
GE	Autres charges			32	130
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 361 794	6 282 805
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 437 610	1 246 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			84 676	92 435
GP	Total des produits financiers (V)			84 676	92 435
GR	Intérêts et charges assimilées			161 082	183 463
GU	Total des charges financières (VI)			161 082	183 463
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-76 406	-91 027
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 361 204	1 155 758
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	68 757	5 702
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		306 800
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	68 757	312 502
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	39 840	112 581
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		26 042
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	39 840	138 623
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	28 917	173 879
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	451 719	428 336
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 952 838	7 934 529
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 014 435	7 033 227
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	938 403	901 301