OSSABOIS - BALBIGNY

Liens de succession de l'établissement :

02/07/2021 : Succession

Prédécesseur : OSSABOIS
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

25/07/2023 : Accord collectif sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du comité social et économique de la société Ossabois

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03123060006
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/10/2023
Date de dépôt : 01/08/2023
Date du texte : 25/07/2023
Date d'effet : 02/08/2023
Date de fin : 30/10/2023
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OSSABOIS
Siret : 39208993400138
Code APE : 1623Z
Secteur : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

2 - CFTC

Signataires :

91

05/01/2023 : Accord NAO

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04223007171
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 20/03/2023
Date de dépôt : 13/02/2023
Date du texte : 05/01/2023
Date d'effet : 05/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : 0083 (0083)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OSSABOIS
Siret : 39208993400138
Code APE : 1623Z
Secteur : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC

Signataires :

91

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
-1 8 RUE DE L INDUSTRIE
42510 BALBIGNY

24/11/2022 : Avenant à l'OATT n°4

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04222006975
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/02/2023
Date de dépôt : 23/12/2022
Date du texte : 24/11/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OSSABOIS
Siret : 39208993400138
Code APE : 1623Z
Secteur : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC

Signataires :

91

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
-1 8 RUE DE L INDUSTRIE
42510 BALBIGNY

10/02/2022 : Accort OATT n°4

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04222005997
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/06/2022
Date de dépôt : 11/05/2022
Date du texte : 10/02/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OSSABOIS
Siret : 39208993400138
Code APE : 1623Z
Secteur : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC

Signataires :

91

Adresses :

Type de l'adresse : Postale
-1 8 rue de l'industrie
42510 BALBIGNY

Informations de l'unité légale :

Date de création : 21/07/1993

Dénomination : OSSABOIS

Activité principale : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (NAFRev2 : 16.23Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

OSSABOIS - Balbigny (siège)OSSABOIS - Saint-Julien-la-VêtreOSSABOIS - Balbigny (siège)OSSABOIS - Le SyndicatOSSABOIS - Chabreloche (fermé)OSSABOIS - Le SyndicatOSSABOIS - Saint-Julien-la-VêtreOSSABOIS - Aubière (fermé)OSSABOIS - Chambéry (fermé)OSSABOIS - Limoges (fermé)OSSABOIS - La Motte-Servolex (fermé)

Marques françaises :

13/04/2010 : PREMIOB

N° national/d'enregistrement : 3729996
Date de dépôt : 13/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : OSSABOIS, SAS
Numéro de SIREN : 392089934
Adresse :
0 La Pra BP 20
42440 ST JULIEN LA VETRE
FR

Mandataire 1 : OSSABOIS
Adresse :
0 La Pra BP 20
42440 ST JULIEN LA VETRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

10/12/2009 : 5D Process

N° national/d'enregistrement : 3698258
Date de dépôt : 10/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : OSSABOIS, SA
Numéro de SIREN : 392089934
Adresse :
4 rue de la ZA de la Pra
42440 VETRE SUR ANZON
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme ESCHARD Marie
Adresse :
6 Impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731577
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

05/10/2009 : OSSABOIS : Une passion, des valeurs, une signature.

N° national/d'enregistrement : 3681337
Date de dépôt : 05/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : OSSABOIS, SAS
Numéro de SIREN : 392089934
Adresse :
0 La Pra
42440 SAINT JULIEN LA VETRE
FR

Mandataire 1 : OSSABOIS
Adresse :
0 La Pra
42440 SAINT JULIEN LA VETRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

05/10/2009 : GROUPE OSSABOIS UNE PASSION, DES VALEURS, UNE SIGNATURE

N° national/d'enregistrement : 3681344
Date de dépôt : 05/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : OSSABOIS, SAS
Numéro de SIREN : 392089934
Adresse :
0 La Pra
42440 ST JULIEN LA VETRE
FR

Mandataire 1 : OSSABOIS
Adresse :
0 La Pra
42440 ST JULIEN LA VETRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 772798
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

05/10/2009 : GROUPE OSSABOIS UNE PASSION, DES VALEURS, UNE SIGNATURE

N° national/d'enregistrement : 3681344
Date de dépôt : 05/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : OSSABOIS, SAS
Numéro de SIREN : 392089934
Adresse :
0 La Pra
42440 ST JULIEN LA VETRE
FR

Mandataire 1 : OSSABOIS
Adresse :
0 La Pra
42440 ST JULIEN LA VETRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 772798
Date de demande : 18/11/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

19/01/2007 : OSSABOIS, La Nature Faite Maison

N° national/d'enregistrement : 3476443
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : France 1599945 26 JUIN 1990; France 190914 19 OCTOBRE 1995

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature bois : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments industriels.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et assemblage de charpentes et d'ossatures.

Déposant 1 : S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

08/12/2006 : Construire autrement

N° national/d'enregistrement : 3468675
Date de dépôt : 08/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature bois : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments professionnels.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et assemblage de charpentes et d'ossatures.

Déposant 1 : S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

09/11/2006 : L'art et la matière, l'art et la manière.

N° national/d'enregistrement : 3462235
Date de dépôt : 09/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature bois : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments professionnels.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et assemblage de charpentes et d'ossatures.

Déposant 1 : S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

12/10/2006 : Construire pour nos enfants et les générations futures.

N° national/d'enregistrement : 3456640
Date de dépôt : 12/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature bois : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments professionnels.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et assemblage de charpentes et d'ossatures.

Déposant 1 : S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-12

17/05/2006 : Le bonheur est dans le bois

N° national/d'enregistrement : 3430432
Date de dépôt : 17/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature bois : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments professionnels.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage et assemblage de charpentes et d'ossatures.

Déposant 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-26
Date du BOPI : 30/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-43

13/04/2006 : LIGNE LUMINANCE

N° national/d'enregistrement : 3423460
Date de dépôt : 13/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature en bois, à savoir : – maisons individuelles, – chalets, – habitats légers de loisirs, – résidences de tourisme, – bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE S. A.
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

13/04/2006 : LIGNE NOUVEAU MONDE

N° national/d'enregistrement : 3423462
Date de dépôt : 13/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature en bois, à savoir : – maisons individuelles, – chalets, – habitats légers de loisirs, – résidences de tourisme, – bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE S. A.
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

13/04/2006 : LIGNE TRADITION

N° national/d'enregistrement : 3423463
Date de dépôt : 13/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature en bois, à savoir : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE S.A.
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

13/04/2006 : LIGNE INTEMPORELLE

N° national/d'enregistrement : 3423464
Date de dépôt : 13/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature en bois, à savoir : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE S.A.
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

13/04/2006 : LIGNE TENDANCE

N° national/d'enregistrement : 3423465
Date de dépôt : 13/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature en bois, à savoir : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE S.A.
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

13/04/2006 : BOIS EXCEPTION

N° national/d'enregistrement : 3423466
Date de dépôt : 13/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature en bois, à savoir : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE S. A.
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

13/04/2006 : BOIS EVOLUTION

N° national/d'enregistrement : 3423469
Date de dépôt : 13/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 13/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature en bois, à savoir : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE S. A.
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

31/03/1999 : OSSABOIS

N° national/d'enregistrement : 99784826
Date de dépôt : 31/03/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature en bois à savoir : . maisons individuelles, . chalets, . habitats légers de loisirs . bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures. Travaux sur bois, rénovation et transformation de meubles et d'objets en bois.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40

Déposant 1 : OSSABOIS, SA
Numéro de SIREN : 392089934
Adresse :
4 Rue de la ZA de la Pra, CS 70020
42440 SAINT JULIEN LA VETRE
FR

Mandataire 1 : OSSABOIS, Mme MAHINC Laurie
Adresse :
4 Rue de la ZA de la Pra, CS 70020
42440 SAINT JULIEN LA VETRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-20
Date du BOPI : 14/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414176
Date de demande : 27/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699043
Date de demande : 26/11/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

31/03/1999 : ARCHIBOIS

N° national/d'enregistrement : 99784827
Date de dépôt : 31/03/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature en bois à savoir : . maisons individuelles, . chalets, . habitats légers de loisirs . bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures. Travaux sur bois, rénovation et transformation de meubles et d'objets en bois.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40

Déposant 1 : OSSABOIS S.A.S., S.A.S.
Numéro de SIREN : 392089934
Adresse :
La Pra
42440 ST JULIEN LA VETRE
FR

Mandataire 1 : OSSABOIS, S.A.S., M. Pascal CHAZAL
Adresse :
La Pra
42440 ST JULIEN LA VETRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-20
Date du BOPI : 14/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414573
Date de demande : 30/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

22/12/1997 : OSSABOIS LA NATURE FAITE MAISON

N° national/d'enregistrement : 97710439
Date de dépôt : 22/12/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature en bois à savoir : . maisons individuelles, . chalets, . habitats légers de loisirs . bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures. Travaux sur bois, rénovation et transformation de meubles et d'objets en bois.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40

Déposant 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE S.A.
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-05
Date du BOPI : 30/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351801
Date de demande : 27/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

14/05/1997 : "L'âge de pierre est révolu"

N° national/d'enregistrement : 97678788
Date de dépôt : 14/05/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction à ossature bois: - Maisons individuelles, - Chalets, - Habitats légers de loisirs, - Bâtiments industriels. Montage et assemblage de charpentes et d'ossatures. Ebénisterie, rénovation et transformation de meubles et d'objets en bois
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40

Déposant 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE S.A.
Numéro de SIREN : 392089934

Mandataire 1 : DOMOBOIS INDUSTRIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 514469
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : OSSABOIS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-26
Date du BOPI : 27/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351802
Date de demande : 27/09/2007
N° de BOPI : 2008-04

Publications au Bodacc :

12/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2436
NOJO : 4201MYG12987500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Roanne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7527
NOJO : 4201MYG12380000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Roanne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

29/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1257
NOJO : 004201MYG120792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Roanne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MATTY Sébastien-Paul ; Directeur général : VEILLON Michel Marc Marie ; Administrateur : MATTY Sébastien-Paul ; Administrateur : GUETTOU Abdelkader ; Administrateur : ROQUES Maëlle Emilie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : cabinet MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

05/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1992
NOJO : 4201MYG11820500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Roanne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

28/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°2275
NOJO : 004201MYG118008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Date de commencement d'activité : 04/11/2019
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Roanne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MATTY Sébastien-Paul ; Administrateur : MATTY Sébastien-Paul ; Administrateur : TAFFET Laurent ; Administrateur : GUETTOU Abdelkader ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Directeur général : VEILLON Michel Marc Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : cabinet MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric

11/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3968
NOJO : 420200000874030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9910
NOJO : 420200000602430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

17/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1478
NOJO : 042020000048773
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 100000.00 EUR

07/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°105
NOJO : 420200000412350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

11/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1376
NOJO : 042020000024522
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
GUILLEMIN Eric Jean Charles nom d'usage : GUILLEMIN n'est plus président du conseil d'administration.
GUILLEMIN Eric Jean Charles nom d'usage : GUILLEMIN n'est plus Administrateur.
ACERBIS Fabien Pascal nom d'usage : ACERBIS n'est plus vice-président.
ACERBIS Fabien Pascal nom d'usage : ACERBIS n'est plus Administrateur.
GUILLOTEAU Jacky Pascal nom d'usage : GUILLOTEAU n'est plus Administrateur.
BOURGEOIS Nathalie Françoise Rolande nom d'usage : WATINE n'est plus Administrateur.
MATTY Sébastien-Paul devient président du conseil d'administration.
MATTY Sébastien-Paul devient administrateur.
TAFFET Laurent devient administrateur.
GUETTOU Abdelkader devient administrateur.
ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire

17/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2050
NOJO : 214202393627307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3144
NOJO : 214202368095663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

19/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°485
NOJO : BXB16046001844X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : cabinet MAZARS en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : GUILLOTEAU Jacky Pascal en fonction le 14 Octobre 2014 Administrateur : BOURGEOIS Nathalie Françoise Rolande en fonction le 14 Octobre 2014 Vice-président Administrateur : ACERBIS Fabien Pascal en fonction le 14 Octobre 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : GUILLEMIN Eric Jean Charles en fonction le 14 Octobre 2014 Directeur général : VEILLON Michel Marc Marie en fonction le 14 Octobre 2014

18/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2022
NOJO : 214202344422501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

22/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1461
NOJO : BXB14288001918I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : cabinet MAZARS en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : DOMONT Xavier Jean Marie modification le 14 Octobre 2014 Administrateur : GUILLOTEAU Jacky Pascal en fonction le 14 Octobre 2014 Administrateur : BOURGEOIS Nathalie Françoise Rolande en fonction le 14 Octobre 2014 Vice-président Administrateur : ACERBIS Fabien Pascal en fonction le 14 Octobre 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : GUILLEMIN Eric Jean Charles en fonction le 14 Octobre 2014 Directeur général : VEILLON Michel Marc Marie en fonction le 14 Octobre 2014

11/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°574
NOJO : BXB14185001519A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : cabinet MAZARS en fonction le 30 Novembre 2011 Président : DOMONT Xavier Jean Marie en fonction le 03 Juillet 2014

07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3704
NOJO : 214202320124304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°863
NOJO : BXB13331001214Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : cabinet MAZARS en fonction le 30 Novembre 2011 Président : EGO Vincent Marcel Alain en fonction le 26 Novembre 2013
Montant du capital : 1800000.00 EUR

09/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3787
NOJO : 214202308542654
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4078
NOJO : BXC122920077914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Prat
42440 Saint-Julien-la-Vêtre

30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4139
NOJO : BXC11348008710N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Prat
42440 Saint-Julien-la-Vêtre

08/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°403
NOJO : BXB11336001736E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : OSSABOIS FINANCES modification le 30 Novembre 2011

18/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°994
NOJO : BXB11042000840Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date d'effet : 2010-12-31
Descriptif : Augmentation de capital Changement de l'objet et de l'activité Apport-Fusion

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : OSSABOIS FINANCES Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SEGECO Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : SARL WOGA Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric
Montant du capital : 795000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Prat
42440 Saint-Julien-la-Vêtre

Etablissement principal :
Adresse :
la Prat
42440 Saint-Julien-la-Vêtre

17/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°716
NOJO : BXB10313000707R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date d'effet : 2010-09-30
Descriptif : Apport-Fusion

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : OSSABOIS FINANCES Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SEGECO Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : SARL WOGA Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric
Montant du capital : 210000.00 EUR

17/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°717
NOJO : BXB10313000708T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date d'effet : 2010-09-30
Descriptif : Apport-Fusion

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : OSSABOIS FINANCES Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE SEGECO Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : SARL WOGA Commissaire aux comptes suppléant : MAUREL Frédéric
Montant du capital : 210000.00 EUR

10/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2872
NOJO : BXC09320002887M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS SAS
Sigle : OSSABOIS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Prat
42440 Saint-Julien-la-Vêtre

13/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1168
NOJO : BDC09000301857P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Montbrison 392 089 934
Dénomination : DOMOBOIS INDUSTRIE
Forme juridique : S.A.

Adresse :
La Prat,
42440 Saint-Julien-la-Vêtre

17/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°666
NOJO : BXB082040011344
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Descriptif : modification d'activité (adjonction) par suite de prise en location gérance de la branche d'activité de bureau d'études, conception, fabrication, construction et livraison de maison en bois sous la marque « ossabois » de la société OSSABOIS MASONS INDIVIDUELLES RCS Montbrison 714 500 865 (91B123 modifié le 29/05/.2008) pour une durée indéterminée ; date d'effet : 01/04/2008

Numéro d'identification : RCS Montbrison 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS SAS
Nom commercial : Ossabois
Forme juridique : S.A.S. à associé unique
Montant du capital : 210000 EUR

Siège social :
Adresse :
la Prat
42440 Saint-Julien-la-Vètre

22/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°596
NOJO : BXB08140000195H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Descriptif : modification survenue sur l'administration, la forme juridique (ancienne forme : SAS), la dénomination (ancienne dénomination : DOMOBOIS INDUSTRIE), adjonction d'activité ; le 31/03/08

Numéro d'identification : RCS Montbrison 392 089 934
Dénomination : OSSABOIS SAS
Nom commercial : Ossabois
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
modification des organes : retrait de CHAZAL (Pascal) PDG de la SOCIÉTÉ OSSABOIS FINANCES en qualité d'Associé et de ROCHE (Jean Michel) en qualité d'Administrateur ; nomination d'un président : SAS DE LA SOCIETE OSSABOIS FINANCES ; nomination de co-commissaires aux comptes : titulaire : CABINET MAZARS, suppléant : MAUREL (Frédéric)
Montant du capital : 210000 EUR

Siège social :
Adresse :
la Prat
42440 Saint-Julien-la-Vetre

05/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°3204
NOJO : BXB08060000797L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Descriptif : modification de la composition du conseil d'administration, date d'effet : 14/11/2007

Numéro d'identification : RCS Montbrison 392 089 934
Dénomination : DOMOBOIS INDUSTRIE
Nom commercial : Ossabois
Forme juridique : S.A.

Administration :
changement de président du conseil d'administration directeur général et adminisrateur, CHAZAL (Pascal) au lieu de JULLIAN (Emile), changement d'administrateur, OSSOBOIS FINANCES S.
A.
S.
au lieu de AGI S.
A.
, nomination d'un nouvel administrateur : ROCHE (Jean, Michel).

Montant du capital : 210000 EUR

Siège social :
Adresse :
La Prat
42440 Saint-Julien-la-Vetre

Historique de l'unité légale :

08/09/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

02/07/2021 : code NIC

Code NIC : 00138

04/11/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

25/09/2014 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : OSSABOIS
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

31/03/2008 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : OSSABOIS SAS
Catégorie juridique : 5720

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (NAFRev2 : 16.23Z)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Fabrication de charpentes et de menuiseries (NAF1993 : 20.3Z)

Représentants légaux :

21/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Physique

Nom : MATTY Sébastien-Paul
Né le 17/01/1972 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
FRANCE

21/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Physique

Nom : VEILLON Michel Marc Marie
Né le 15/10/1962 à Delle (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 Square Desaix
75015 Paris 15e Arrondissement
FRANCE

21/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Physique

Nom : MATTY Sébastien-Paul
Né le 17/01/1972 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
FRANCE

21/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Physique

Nom : TAFFET Laurent
Né le 28/01/1977 à Nogaro (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
FRANCE

21/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Physique

Nom : GUETTOU Abdelkader
Né le 30/07/1972 à Villeneuve-sur-Lot (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
FRANCE

21/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

21/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Morale

Nom : cabinet MAZARS
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE

21/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Frédéric
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE

03/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Physique

Nom : MATTY Sébastien-Paul
Né le 17/01/1972 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
FRANCE

03/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Physique

Nom : VEILLON Michel Marc Marie
Né le 15/10/1962 à Delle (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 Square Desaix
75015 Paris 15e Arrondissement
FRANCE

03/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Physique

Nom : MATTY Sébastien-Paul
Né le 17/01/1972 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
FRANCE

03/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Physique

Nom : TAFFET Laurent
Né le 28/01/1977 à Nogaro (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
FRANCE

03/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Physique

Nom : GUETTOU Abdelkader
Né le 30/07/1972 à Villeneuve-sur-Lot (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
FRANCE

03/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

03/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Morale

Nom : cabinet MAZARS
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE

03/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Frédéric
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : VEILLON Michel Marc Marie
Né le 15/10/1962 à Delle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
14 Square Desaix
75015 Paris
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Morale

Nom : cabinet MAZARS
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Frédéric
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : MATTY Sébastien-Paul
Né le 17/01/1972 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : MATTY Sébastien-Paul
Né le 17/01/1972 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : TAFFET Laurent
Né le 28/01/1977 à Nogaro (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : GUETTOU Abdelkader
Né le 30/07/1972 à Villeneuve-sur-Lot (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
- Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : VEILLON Michel Marc Marie
Né le 15/10/1962 à Delle (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
14 Square Desaix
75015 Paris
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Morale

Nom : cabinet MAZARS
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Frédéric
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : MATTY Sébastien-Paul
Né le 17/01/1972 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : MATTY Sébastien-Paul
Né le 17/01/1972 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : TAFFET Laurent
Né le 28/01/1977 à Nogaro (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : GUETTOU Abdelkader
Né le 30/07/1972 à Villeneuve-sur-Lot (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 Chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France

01/10/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
- Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
France

25/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : GUILLEMIN Eric Jean Charles
Né le 11/06/1957 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
5 Rue du Transvaal
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

25/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : GUILLEMIN Eric Jean Charles
Né le 11/06/1957 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Rue du Transvaal
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

25/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : ACERBIS Fabien Pascal
Né le 06/01/1973 à Saint-Maurice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
26 Rue Colbert
92350 Le Plessis-Robinson
FRANCE

25/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : ACERBIS Fabien Pascal
Né le 06/01/1973 à Saint-Maurice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 Rue Colbert
92350 Le Plessis-Robinson
FRANCE

25/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : VEILLON Michel Marc Marie
Né le 15/10/1962 à Delle (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 Square Desaix
75015 Paris
FRANCE

25/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : GUILLOTEAU Jacky Pascal
Né le 14/01/1958 à Angoulême (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Avenue Bois Bataille
78450 Villepreux
FRANCE

25/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : BOURGEOIS (WATINE) Nathalie Françoise Rolande
Né le 11/01/1966 à Baugé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
18 Rue de la Concorde
78000 Versailles
FRANCE

25/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Morale

Nom : cabinet MAZARS
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE

25/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Frédéric
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 Boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE

Dépôts des actes :

27/07/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°182 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé

27/07/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°182 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation définitive suite à réalisation des conditions suspensives

27/07/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°182 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : compte tenu de la réalisation définitive des opérations d'augmentation et réduction de capital

27/07/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°182 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°005886 déposé le 02/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

18/06/2021 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°2408 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé

18/06/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°2408 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

18/06/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°2408 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°2408 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé

18/06/2021 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°2408 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé

18/06/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°2408 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

18/06/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°2408 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°2408 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé

30/07/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°008015 déposé le 28/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

30/07/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°008015 déposé le 28/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

23/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°008015 déposé le 28/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

31/12/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°000976 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

31/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°000976 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

31/12/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°000976 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

31/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°000976 déposé le 06/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

13/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°005938 déposé le 17/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

13/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°005938 déposé le 17/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

20/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°000509 déposé le 25/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

20/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°000509 déposé le 25/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

08/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°2820 déposé le 25/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

08/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°002820 déposé le 25/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

08/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°002820 déposé le 25/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

28/01/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1192 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

28/01/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001192 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)

28/01/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001192 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)

25/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°6034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°6034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

25/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°6034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

25/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°6034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

25/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°6034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°6034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°6034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°6034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°6034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président

25/09/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°6034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé

25/09/2014 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°6034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé

25/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de vice président

25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de vice président

25/09/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de vice président

25/09/2014 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de vice président

25/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de vice président

25/09/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de vice président

25/09/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de vice président

25/09/2014 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006034 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Nomination d'administrateur (s) Nomination de président Nomination de directeur général Nomination de vice président

10/09/2014 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°5384 déposé le 12/09/2014
Etat : Déposé

10/09/2014 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°005384 déposé le 12/09/2014
Etat : Déposé

10/09/2014 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°005384 déposé le 12/09/2014
Etat : Déposé

26/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3982 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°003982 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

26/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°003982 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

13/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°7186 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°7186 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

13/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°7186 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

13/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°7186 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/11/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°7186 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé

13/11/2013 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°7186 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé

13/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°007186 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

13/11/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°007186 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

13/11/2013 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°007186 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

13/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°007186 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

13/11/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°007186 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

13/11/2013 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°007186 déposé le 26/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

27/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°7687 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

27/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°007687 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé

27/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°007687 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé

04/10/2011 : Ordonnance

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°6273 déposé le 04/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

04/10/2011 : Ordonnance

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006273 déposé le 04/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

04/10/2011 : Ordonnance

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006273 déposé le 04/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

17/01/2011 : Déclaration de conformité

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3100996 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé

17/01/2011 : Déclaration de conformité

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°100996 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts

17/01/2011 : Déclaration de conformité

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°100996 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts

31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3100996 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3100996 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3100996 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3100996 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3100996 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé

31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°100996 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts

31/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°100996 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts

31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°100996 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts

31/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°100996 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Apport fusion Modification des statuts

30/11/2010 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3007569 déposé le 22/12/2010
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS PAR LA SOCITE AQUA LOGIS A OSSABOIS

30/11/2010 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3007569 déposé le 22/12/2010
Etat : Déposé
Décision : sur la rémunération des apports a la societe OSSABOIS Par la societe AQUA LOGIS

30/11/2010 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°007569 déposé le 22/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

30/11/2010 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°007569 déposé le 22/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

24/11/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3006876 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
Décision : AQUA LOGIS/OSSABOIS SAS

24/11/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006876 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers

24/11/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006876 déposé le 26/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/11/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3006758 déposé le 23/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination commissaire à la fusion

23/11/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006758 déposé le 23/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/11/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006758 déposé le 23/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/10/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3006309 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : OSSABOIS SAS / OSSABOIS PROMOTION

22/10/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3006309 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : OSSABOIS SAS / OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES

22/10/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006309 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Divers Divers

22/10/2010 : Déclaration de conformité

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006309 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Divers Divers

30/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3006309 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

30/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006309 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Divers Divers

30/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°006309 déposé le 02/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Divers Divers

12/08/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3004866 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : FUSION-ABSORPTION de la société OSSABOIS PROMOTION par la société OSSABOIS SAS

12/08/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3004867 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : FUSION-ABSORPTION de la société OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES par la société OSSABOIS SAS

12/08/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°004866 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/08/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°004867 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/08/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°004866 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers

12/08/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°004867 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/07/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3207 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

19/07/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°003207 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

19/07/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°003207 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101929 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE OSSABOIS Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI SAS AU LIEU DE D OMOBOIS INDUSTRIE Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI

31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101929 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101929 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN SAS UNIPERSONNELLE AU LIEU DE SA Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI

31/03/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101929 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé

31/03/2008 : Divers

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101929 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT DE SAS Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI

31/03/2008 : Divers

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101929 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES CO COMMISSAIRES AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI TITULAIRE ET SUPPLEAN T Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI

31/03/2008 : Divers

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101929 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : RETRAIT DES ADMINISTRATEURS ET DU PRT DIR GAL PRET Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI CA Numéro de dépôt d'origine : 569 / MONTBRISON TGI

31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101929 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers

31/03/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101929 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers

31/03/2008 : Divers

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101929 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers

31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101929 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers

31/03/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101929 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers

31/03/2008 : Divers

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101929 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers Divers

14/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101927 déposé le 31/12/2007
Etat : Déposé

14/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101927 déposé le 31/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

14/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101927 déposé le 31/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

14/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101927 déposé le 31/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

14/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101927 déposé le 31/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

14/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101927 déposé le 31/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

14/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101927 déposé le 31/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101925 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 20/12/2001 Numéro de dépôt d'origine : 242 / MONTBRISON TGI

20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101926 déposé le 22/10/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 20/12/2001 Numéro de dépôt d'origine : 1353 / MONTBRISON TGI

20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101925 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers

20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101926 déposé le 22/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société

20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101925 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers

20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101926 déposé le 22/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société

21/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101924 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 21/09/2001 Numéro de dépôt d'origine : 241 / MONTBRISON TGI

21/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101924 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société

21/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101924 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société

29/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101923 déposé le 31/01/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/12/1999 Numéro de dépôt d'origine : 102 / MONTBRISON TGI

29/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101923 déposé le 31/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers

29/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101923 déposé le 31/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers

19/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101922 déposé le 04/08/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 19/06/1999 Numéro de dépôt d'origine : 710 / MONTBRISON TGI

19/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101922 déposé le 04/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

19/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101922 déposé le 04/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

28/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101921 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 28/05/1998 Numéro de dépôt d'origine : 595 / MONTBRISON TGI

28/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101921 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société

28/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101921 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société

11/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101920 déposé le 05/09/1997
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11/07/1997 Numéro de dépôt d'origine : 745 / MONTBRISON TGI

11/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101920 déposé le 05/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société

11/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101920 déposé le 05/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société

07/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101919 déposé le 08/07/1997
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 07/06/1997 Numéro de dépôt d'origine : 589 / MONTBRISON TGI

07/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101919 déposé le 08/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société

07/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101919 déposé le 08/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société

08/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101918 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 08/06/1996 Numéro de dépôt d'origine : 608 / MONTBRISON TGI

08/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101918 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

08/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101918 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

03/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101917 déposé le 09/08/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 03/06/1994 Numéro de dépôt d'origine : 656 / MONTBRISON TGI

03/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101917 déposé le 09/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société

03/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101917 déposé le 09/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société

10/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101916 déposé le 22/02/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 10/01/1994 Numéro de dépôt d'origine : 175 / MONTBRISON TGI

10/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101916 déposé le 22/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

10/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101916 déposé le 22/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

20/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101915 déposé le 26/01/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 20/12/1993 Numéro de dépôt d'origine : 86 / MONTBRISON TGI

21/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101914 déposé le 23/08/1993
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 21/07/1993 Numéro de dépôt d'origine : 643 / MONTBRISON TGI

21/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101914 déposé le 23/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers

21/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101914 déposé le 23/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Divers

19/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101914 déposé le 23/08/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19/07/1993 Numéro de dépôt d'origine : 643 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101914 déposé le 23/08/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 643 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101914 déposé le 23/08/1993
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DES FONDS AVEC LISTE DES Numéro de dépôt d'origine : 643 / MONTBRISON TGI SOUSCRIPTEURS Numéro de dépôt d'origine : 643 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101914 déposé le 23/08/1993
Etat : Déposé
Décision : ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, Numéro de dépôt d'origine : 643 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION, Numéro de dépôt d'origine : 643 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101914 déposé le 23/08/1993
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 643 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101915 déposé le 26/01/1994
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 86 / MONTBRISON TGI

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101915 déposé le 26/01/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 86 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101915 déposé le 26/01/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE Numéro de dépôt d'origine : 86 / MONTBRISON TGI SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 86 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101916 déposé le 22/02/1994
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION INTEGRALE DES ACTIONS COMPOSANTS LE Numéro de dépôt d'origine : 175 / MONTBRISON TGI CAPITAL SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 175 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101917 déposé le 09/08/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 656 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 656 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101918 déposé le 10/07/1996
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE Numéro de dépôt d'origine : 608 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101919 déposé le 08/07/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 589 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 589 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101920 déposé le 05/09/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 745 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 745 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101921 déposé le 29/06/1998
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 595 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 595 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101922 déposé le 04/08/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 710 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 710 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101922 déposé le 04/08/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE(S) COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 710 / MONTBRISON TGI

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101923 déposé le 31/01/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 102 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101923 déposé le 31/01/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE Numéro de dépôt d'origine : 102 / MONTBRISON TGI SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 102 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101924 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 241 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 241 / MONTBRISON TGI

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101925 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 242 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101925 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 242 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101926 déposé le 22/10/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 1353 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 1353 / MONTBRISON TGI

N.C : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1101928 déposé le 25/03/2008
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN SAS Numéro de dépôt d'origine : 429 / MONTBRISON TGI

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101915 déposé le 26/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101915 déposé le 26/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101923 déposé le 31/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101925 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers

N.C : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101928 déposé le 25/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°000509 déposé le 25/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°900001 déposé le 01/01/1900
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101915 déposé le 26/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101915 déposé le 26/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101923 déposé le 31/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101925 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers

N.C : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°101928 déposé le 25/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°000509 déposé le 25/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°900001 déposé le 01/01/1900
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Etablissements :

21/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8 Rue de l'Industrie
42510 Balbigny
FRANCE
Nom commercial : OSSABOIS
Enseigne : OSSABOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2019
Activité : Fabrication et réalisation de modules à ossature bois.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/11/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8 Rue de l'Industrie
42510 Balbigny
FRANCE
Nom commercial : OSSABOIS
Enseigne : OSSABOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2019
Activité : Fabrication et réalisation de modules à ossature bois.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/09/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 56
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Roanne

Adresse :
4 Rue de la ZA de la Pra Cs 70020
42440 Vêtre-sur-Anzon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/07/1993
Activité : (voir statuts) fabrication et réalisation de tous ouvrages à ossature bois fabrication de tous éléments relatifs à ces ouvrages, montage et assemblage de charpente et d'ossature, ébénisterie, rénovation et transformation de meubles et objets bois. Commercialisation de maison en vois sour la marque "ossabois " bureau d'études, conception, maîtrise d'oeuvre, conduite de chantiers de maisons en bois sous la marque "ossabois" conception, fabrication, installation et commercialisation de salles de bains préfabriquées sanitaires, cuisine, mobilier et tout équipement de la maison et tout élément technique relatif à la construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/10/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Siège

Adresse :
4 Rue de la ZA de la Pra Cs 70020
42440 Vêtre-sur-Anzon
France

01/10/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Rue de la ZA de la Pra Cs 70020
42440 Vêtre-sur-Anzon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/07/1993
Activité : (voir statuts) fabrication et réalisation de tous ouvrages à ossature bois fabrication de tous éléments relatifs à ces ouvrages, montage et assemblage de charpente et d'ossature, ébénisterie, rénovation et transformation de meubles et objets bois. Commercialisation de maison en vois sour la marque "ossabois " bureau d'études, conception, maîtrise d'oeuvre, conduite de chantiers de maisons en bois sous la marque "ossabois" conception, fabrication, installation et commercialisation de salles de bains préfabriquées sanitaires, cuisine, mobilier et tout équipement de la maison et tout élément technique relatif à la construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/04/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Siège

Adresse :
la Prat
42440 Saint-Julien-la-Vêtre
FRANCE

25/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Prat
42440 Saint-Julien-la-Vêtre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/07/1993
Activité : (voir statuts) fabrication et réalisation de tous ouvrages à ossature bois fabrication de tous éléments relatifs à ces ouvrages, montage et assemblage de charpente et d'ossature, ébénisterie, rénovation et transformation de meubles et objets bois. Commercialisation de maison en vois sour la marque "ossabois " bureau d'études, conception, maîtrise d'oeuvre, conduite de chantiers de maisons en bois sous la marque "ossabois" conception, fabrication, installation et commercialisation de salles de bains préfabriquées sanitaires, cuisine, mobilier et tout équipement de la maison et tout élément technique relatif à la construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/11/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2008B00503
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Etienne

Adresse :
la Croix du Poyet
63250 Chabreloche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Conception, fabrication, commercialisation de salles de bains préfabriqués sanitaires cuisines mobilier et tout équipement de la maison et de tout équipement de la maison et de tout élément technique, conception, fabrication et commercialisation de tout élément technique relatif à la construction, conception et fabrication de salles de bains.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2008B00096
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Etienne

Adresse :
4 Peccavillers
88120 Le Syndicat
FRANCE
Nom commercial : OSSABOIS
Enseigne : OSSABOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Fabrication et réalisation de tous ouvrages à ossatures bois
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

21/01/2022 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 5718
Date d’ajout de l’observation : 03/12/1993
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'ACHAT D'UN FONDS DE FABRICATION D'OBJETS DE CHARPENTE ET DES ACCESSOIRES DU BATIMENT, MONTAGE, ASSEMBLAGE DE CHARPENTE D'OSSATURE EN BOIS ... A LA STE SARL OSSABOIS 86B84 AU PRIX DE 235 000 F OPPOSITIONS ETUDE DE ME SCARFOGLIERO, 5, RUE PUY DE LA BATIE A MONTBRISON - LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE DU 17.11.93 A COMPTER DU 22.07.93

21/01/2022 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5718
Date d’ajout de l’observation : 23/06/2008
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION D'ACTIVITE PAR SUITE DE PRISE EN LOCATION GERANCE DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE BUREAU D'ETUDES, CONCEPTION, FABRICATION, CONSTRUCTION ET LIVRAISON DE MAISON EN BOIS SOUR LA MARQUE " OSSABOIS" DE LA STE OSSABOIS MASONS INDIVIDUELLES RCS MONTBRISON 714 500 865 ( 91B123 MODIFIE LE 29.05.08) POUR UNE DUREE INDETERMINEE - DATE D'EFFET : 01/04/2008

21/01/2022 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 5718
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2010
Texte de l'observation : : Fusion absorption de la société OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES (RCS Saint-Etienne 714 500 865) à compter du 30/09/2010. Fusion absorption de la société OSSABOIS PROMOTION (RCS Saint-Etienne 508 842 671) à compter du 30/09/2010.

21/01/2022 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 5718
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2011
Texte de l'observation : : Adjonction d'activité et augmentation de capital suite à la fusion de la société AQUA LOGIS (RCS Clermont Ferrand 493 914 089) à compter du 31.12.2010.

03/11/2021 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 5718
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 4 rue des Charmilles 42170 Saint-Just-Saint-Rambert : Observation depuis le 23/08/1993 : *** Ancien(s) propriétaire(s) : OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES - Réf. immatriculation : 714500865 Reçu en location-gérance

03/11/2021 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 5718
Date d’ajout de l’observation : 23/08/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/08/1993 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A643 le 23/08/1993 --- Publicité au Journal : LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 04/08/1993

03/11/2021 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 5718
Date d’ajout de l’observation : 23/08/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/08/1993 : --- Compl?ment d'information / forme juridique et capital : ASSOCIE UNIQUE

03/11/2021 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 5718
Date d’ajout de l’observation : 03/12/1993
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'ACHAT D'UN FONDS DE FABRICATION D'OBJETS DE CHARPENTE ET DES ACCESSOIRES DU BATIMENT, MONTAGE, ASSEMBLAGE DE CHARPENTE D'OSSATURE EN BOIS ... A LA STE SARL OSSABOIS 86B84 AU PRIX DE 235 000 F OPPOSITIONS ETUDE DE ME SCARFOGLIERO, 5, RUE PUY DE LA BATIE A MONTBRISON - LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE DU 17.11.93 A COMPTER DU 22.07.93

03/11/2021 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5718
Date d’ajout de l’observation : 23/06/2008
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION D'ACTIVITE PAR SUITE DE PRISE EN LOCATION GERANCE DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE BUREAU D'ETUDES, CONCEPTION, FABRICATION, CONSTRUCTION ET LIVRAISON DE MAISON EN BOIS SOUR LA MARQUE " OSSABOIS" DE LA STE OSSABOIS MASONS INDIVIDUELLES RCS MONTBRISON 714 500 865 ( 91B123 MODIFIE LE 29.05.08) POUR UNE DUREE INDETERMINEE - DATE D'EFFET : 01/04/2008

03/11/2021 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 5718
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2008
Texte de l'observation : : --- MODIFICATION FAITE PAR LE GREFFIER SUITE NOTIF DE CONFRERE OUVERTURE ETS SECONDAIRE EXPLOITE AVENUE DU SABLAR A DAX 40100 RCS DAX 08B461. NOTIFICATION DU TC DE DAX EN DATE DU 12.08.08 - DATE D'EFFET : 01/04/2008

03/11/2021 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 5718
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

03/11/2021 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 5718
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2010
Texte de l'observation : : Fusion absorption de la société OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES (RCS Saint-Etienne 714 500 865) à compter du 30/09/2010. Fusion absorption de la société OSSABOIS PROMOTION (RCS Saint-Etienne 508 842 671) à compter du 30/09/2010.

03/11/2021 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 5718
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2011
Texte de l'observation : : Adjonction d'activité et augmentation de capital suite à la fusion de la société AQUA LOGIS (RCS Clermont Ferrand 493 914 089) à compter du 31.12.2010.

03/11/2021 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 5718
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2016
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 08/04/2016

21/09/2020 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 10
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 4 rue des Charmilles 42170 Saint-Just-Saint-Rambert : Observation depuis le 23/08/1993 : *** Ancien(s) propriétaire(s) : OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES - Réf. immatriculation : 714500865 Reçu en location-gérance

21/09/2020 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/08/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/08/1993 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A643 le 23/08/1993 --- Publicité au Journal : LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 04/08/1993

21/09/2020 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 23/08/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/08/1993 : --- Compl?ment d'information / forme juridique et capital : ASSOCIE UNIQUE

21/09/2020 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 03/12/1993
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'ACHAT D'UN FONDS DE FABRICATION D'OBJETS DE CHARPENTE ET DES ACCESSOIRES DU BATIMENT, MONTAGE, ASSEMBLAGE DE CHARPENTE D'OSSATURE EN BOIS ... A LA STE SARL OSSABOIS 86B84 AU PRIX DE 235 000 F OPPOSITIONS ETUDE DE ME SCARFOGLIERO, 5, RUE PUY DE LA BATIE A MONTBRISON - LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE DU 17.11.93 A COMPTER DU 22.07.93

21/09/2020 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 23/06/2008
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION D'ACTIVITE PAR SUITE DE PRISE EN LOCATION GERANCE DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE BUREAU D'ETUDES, CONCEPTION, FABRICATION, CONSTRUCTION ET LIVRAISON DE MAISON EN BOIS SOUR LA MARQUE " OSSABOIS" DE LA STE OSSABOIS MASONS INDIVIDUELLES RCS MONTBRISON 714 500 865 ( 91B123 MODIFIE LE 29.05.08) POUR UNE DUREE INDETERMINEE - DATE D'EFFET : 01/04/2008

21/09/2020 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2008
Texte de l'observation : : --- MODIFICATION FAITE PAR LE GREFFIER SUITE NOTIF DE CONFRERE OUVERTURE ETS SECONDAIRE EXPLOITE AVENUE DU SABLAR A DAX 40100 RCS DAX 08B461. NOTIFICATION DU TC DE DAX EN DATE DU 12.08.08 - DATE D'EFFET : 01/04/2008

21/09/2020 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

21/09/2020 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2010
Texte de l'observation : : Fusion absorption de la société OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES (RCS Saint-Etienne 714 500 865) à compter du 30/09/2010. Fusion absorption de la société OSSABOIS PROMOTION (RCS Saint-Etienne 508 842 671) à compter du 30/09/2010.

21/09/2020 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2011
Texte de l'observation : : Adjonction d'activité et augmentation de capital suite à la fusion de la société AQUA LOGIS (RCS Clermont Ferrand 493 914 089) à compter du 31.12.2010.

21/09/2020 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 63978
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2016
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 08/04/2016

01/10/2018 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 10
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 4 rue des Charmilles 42170 Saint-Just-Saint-Rambert : Observation depuis le 23/08/1993 : *** Ancien(s) propriétaire(s) : OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES - Réf. immatriculation : 714500865 Reçu en location-gérance

01/10/2018 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/08/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/08/1993 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A643 le 23/08/1993 --- Publicité au Journal : LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 04/08/1993

01/10/2018 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 23/08/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/08/1993 : --- Compl?ment d'information / forme juridique et capital : ASSOCIE UNIQUE

01/10/2018 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 03/12/1993
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'ACHAT D'UN FONDS DE FABRICATION D'OBJETS DE CHARPENTE ET DES ACCESSOIRES DU BATIMENT, MONTAGE, ASSEMBLAGE DE CHARPENTE D'OSSATURE EN BOIS ... A LA STE SARL OSSABOIS 86B84 AU PRIX DE 235 000 F OPPOSITIONS ETUDE DE ME SCARFOGLIERO, 5, RUE PUY DE LA BATIE A MONTBRISON - LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE DU 17.11.93 A COMPTER DU 22.07.93

01/10/2018 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 23/06/2008
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION D'ACTIVITE PAR SUITE DE PRISE EN LOCATION GERANCE DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE BUREAU D'ETUDES, CONCEPTION, FABRICATION, CONSTRUCTION ET LIVRAISON DE MAISON EN BOIS SOUR LA MARQUE " OSSABOIS" DE LA STE OSSABOIS MASONS INDIVIDUELLES RCS MONTBRISON 714 500 865 ( 91B123 MODIFIE LE 29.05.08) POUR UNE DUREE INDETERMINEE - DATE D'EFFET : 01/04/2008

01/10/2018 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2008
Texte de l'observation : : --- MODIFICATION FAITE PAR LE GREFFIER SUITE NOTIF DE CONFRERE OUVERTURE ETS SECONDAIRE EXPLOITE AVENUE DU SABLAR A DAX 40100 RCS DAX 08B461. NOTIFICATION DU TC DE DAX EN DATE DU 12.08.08 - DATE D'EFFET : 01/04/2008

01/10/2018 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/10/2018 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2010
Texte de l'observation : : Fusion absorption de la société OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES (RCS Saint-Etienne 714 500 865) à compter du 30/09/2010. Fusion absorption de la société OSSABOIS PROMOTION (RCS Saint-Etienne 508 842 671) à compter du 30/09/2010.

01/10/2018 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2011
Texte de l'observation : : Adjonction d'activité et augmentation de capital suite à la fusion de la société AQUA LOGIS (RCS Clermont Ferrand 493 914 089) à compter du 31.12.2010.

01/10/2018 : Ajout

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 63978
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2016
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 08/04/2016

25/04/2016 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/08/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/08/1993 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A643 le 23/08/1993 --- Publicité au Journal : LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 04/08/1993

25/04/2016 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 23/08/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/08/1993 : --- Complment d'information / forme juridique et capital : ASSOCIE UNIQUE

25/04/2016 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 03/12/1993
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION D'ACTIVITE PAR SUITE DE L'ACHAT D'UN FONDS DE FABRICATION D'OBJETS DE CHARPENTE ET DES ACCESSOIRES DU BATIMENT, MONTAGE, ASSEMBLAGE DE CHARPENTE D'OSSATURE EN BOIS ... A LA STE SARL OSSABOIS 86B84 AU PRIX DE 235 000 F OPPOSITIONS ETUDE DE ME SCARFOGLIERO, 5, RUE PUY DE LA BATIE A MONTBRISON - LES PETITES AFFICHES DE LA LOIRE DU 17.11.93 A COMPTER DU 22.07.93

25/04/2016 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 23/06/2008
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION D'ACTIVITE PAR SUITE DE PRISE EN LOCATION GERANCE DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE BUREAU D'ETUDES, CONCEPTION, FABRICATION, CONSTRUCTION ET LIVRAISON DE MAISON EN BOIS SOUR LA MARQUE " OSSABOIS" DE LA STE OSSABOIS MASONS INDIVIDUELLES RCS MONTBRISON 714 500 865 ( 91B123 MODIFIE LE 29.05.08) POUR UNE DUREE INDETERMINEE - DATE D'EFFET : 01/04/2008

25/04/2016 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2008
Texte de l'observation : : --- MODIFICATION FAITE PAR LE GREFFIER SUITE NOTIF DE CONFRERE OUVERTURE ETS SECONDAIRE EXPLOITE AVENUE DU SABLAR A DAX 40100 RCS DAX 08B461. NOTIFICATION DU TC DE DAX EN DATE DU 12.08.08 - DATE D'EFFET : 01/04/2008

25/04/2016 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

25/04/2016 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2010
Texte de l'observation : : Fusion absorption de la société OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES (RCS Saint-Etienne 714 500 865) à compter du 30/09/2010. Fusion absorption de la société OSSABOIS PROMOTION (RCS Saint-Etienne 508 842 671) à compter du 30/09/2010.

25/04/2016 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2011
Texte de l'observation : : Adjonction d'activité et augmentation de capital suite à la fusion de la société AQUA LOGIS (RCS Clermont Ferrand 493 914 089) à compter du 31.12.2010.

25/04/2016 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 63978
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2016
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 08/04/2016

25/04/2016 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 10
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 4 rue des Charmilles 42170 Saint-Just-Saint-Rambert : Observation depuis le 23/08/1993 : *** Ancien(s) propriétaire(s) : OSSABOIS MAISONS INDIVIDUELLES - Réf. immatriculation : 714500865 Reçu en location-gérance

27/11/2015 : Ajout

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1769
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2011
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 30/09/2010 : Fin de la location gérance pour l'établissement situé 22 rue de l'agriculture 63000 Clermont Ferrand suite à la fusion de la société OSSABOIS MI par la société OSSABOIS SAS

Personnes morales :

21/01/2022 : OSSABOIS

Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Fabrication et réalisation de tous ouvrages à ossature bois fabrication de tous éléments relatifs à ces ouvrages, montage et assemblage de charpente et d'ossature, ébénisterie, rénovation et transformation de meubles et objets bois. Commercialisation de maison en vois sous la marque "ossabois " bureau d'études, conception, maîtrise d’œuvre, conduite de chantiers de maisons en bois sous la marque "ossabois" conception, fabrication, installation et commercialisation de salles de bains préfabriquées sanitaires, cuisine, mobilier et tout équipement de la maison et tout élément technique relatif à la construction

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/09/2019
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 26/10/2021
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/11/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 73 années

03/11/2021 : OSSABOIS

Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Fabrication et réalisation de tous ouvrages à ossature bois fabrication de tous éléments relatifs à ces ouvrages, montage et assemblage de charpente et d'ossature, ébénisterie, rénovation et transformation de meubles et objets bois. Commercialisation de maison en vois sous la marque "ossabois " bureau d'études, conception, maîtrise d’œuvre, conduite de chantiers de maisons en bois sous la marque "ossabois" conception, fabrication, installation et commercialisation de salles de bains préfabriquées sanitaires, cuisine, mobilier et tout équipement de la maison et tout élément technique relatif à la construction

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/09/2019
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 26/10/2021
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/11/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 73 années

21/09/2020 : OSSABOIS

Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/1993

Economie sociale et solidaire : Non

01/10/2018 : OSSABOIS

Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : (voir statuts) fabrication et réalisation de tous ouvrages à ossature bois fabrication de tous éléments relatifs à ces ouvrages, montage et assemblage de charpente et d'ossature, ébénisterie, rénovation et transformation de meubles et objets bois. Commercialisation de maison en vois sour la marque "ossabois " bureau d'études, conception, maîtrise d'oeuvre, conduite de chantiers de maisons en bois sous la marque "ossabois" conception, fabrication, installation et commercialisation de salles de bains préfabriquées sanitaires, cuisine, mobilier et tout équipement de la maison et tout élément technique relatif à la construction

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

25/04/2016 : OSSABOIS

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 1800000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

27/11/2015 : OSSABOIS

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non

20/10/2014 : OSSABOIS

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°3678 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2019B00381
Dépôt : N°3678 déposé le 03/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°008688 déposé le 21/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°007708 déposé le 15/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°010757 déposé le 01/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°010757 déposé le 01/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3449 déposé le 03/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°003449 déposé le 03/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°003449 déposé le 03/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3012 déposé le 20/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°003012 déposé le 20/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°003012 déposé le 20/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°3327 déposé le 29/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°003327 déposé le 29/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°003327 déposé le 29/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°2682 déposé le 14/04/2014
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°002682 déposé le 14/04/2014
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°002682 déposé le 14/04/2014
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°9125 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°009125 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°009125 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°8316 déposé le 04/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°008316 déposé le 04/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°008316 déposé le 04/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°9628 déposé le 29/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°009628 déposé le 29/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°009628 déposé le 29/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°7938 déposé le 01/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°007938 déposé le 01/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°007938 déposé le 01/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1999 déposé le 13/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001999 déposé le 13/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001999 déposé le 13/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1998 déposé le 28/09/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001998 déposé le 28/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001998 déposé le 28/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1997 déposé le 06/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°901997 déposé le 06/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°901997 déposé le 06/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1996 déposé le 18/10/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°901996 déposé le 18/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°901996 déposé le 18/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1995 déposé le 04/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001995 déposé le 04/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001995 déposé le 04/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1994 déposé le 03/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001994 déposé le 03/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001994 déposé le 03/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1993 déposé le 28/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°901993 déposé le 28/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°901993 déposé le 28/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1992 déposé le 12/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001992 déposé le 12/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001992 déposé le 12/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°1991 déposé le 07/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001991 déposé le 07/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°001991 déposé le 07/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°2002 déposé le 14/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°002002 déposé le 14/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°002002 déposé le 14/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°2001 déposé le 09/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°002001 déposé le 09/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°002001 déposé le 09/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°2000 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°002000 déposé le 10/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50150
Dépôt : N°002000 déposé le 10/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2764 du 09/08/2022
Numéro de gestion : 2019B00381
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	7 558	7 558
AF	Concessions, brevets et droits similaires	278 682	274 739	3 943	1 766
AH	Fonds commercial	683 720	573 194	110 526	110 526
AN	Terrains	215 635	72 978	142 657	101 889
AP	Constructions	1 076 424	540 462	535 962	533 832
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 328 235	2 028 686	2 299 549	2 382 485
AT	Autres immobilisations corporelles	1 452 464	473 473	978 990	629 970
AV	Immobilisations en cours	20 623		20 623	160 812
BB	Créances rattachées à des participations				500
BF	Prêts	229 476		229 476	201 738
BH	Autres immobilisations financières	47 465		47 465	47 265
BJ	TOTAL (I)	8 340 381	3 971 091	4 369 290	4 170 783
BL	Matières premières, approvisionnements	3 266 784		3 266 784	1 393 952
BN	En cours de production de biens	136 627		136 627	255 791
BX	Clients et comptes rattachés	13 141 361	773 344	12 368 017	8 643 637
BZ	Autres créances	2 977 700		2 977 700	1 539 966
CF	Disponibilités	273 376		273 376	426 071
CH	Charges constatées d’avance	313 554		313 554	591 474
CJ	TOTAL (II)	19 795 849	773 344	19 022 504	12 259 417
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 449 784	4 744 435	23 705 349	17 021 674
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 800 000	1 800 000
DG	Autres réserves		1 872 967
DH	Report à nouveau	-7 060 423
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-445 185	-8 933 391
DL	TOTAL (I)	-5 705 608	-5 260 424
DP	Provisions pour risques	1 416 173	2 808 389
DQ	Provisions pour charges	90 667	89 500
DR	TOTAL (III)	1 506 840	2 897 889
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	37 483	1 049 431
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	9 503 244	4 588 180
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 629 419	2 608 275
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 822 140	2 966 791
DY	Dettes fiscales et sociales	2 708 671	2 957 203
EA	Autres dettes	2 997	13 766
EB	Produits constatés d’avance (2)	162	563
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 705 349	17 021 674
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			37 821 351	36 776 092
FJ	Chiffres d’affaires nets			37 821 351	36 776 092
FM	Production stockée			-119 164	-164 951
FN	Production immobilisée			43 534	149 530
FO	Subventions d’exploitation			17 238	18 644
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			209 747	254 589
FQ	Autres produits			74 574	992
FR	Total des produits d’exploitation (I)			38 587 369	37 489 213
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 259 664	15 408 958
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			14 259 664	15 408 958
FW	Autres achats et charges externes			7 766 207	6 965 512
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			383 921	680 603
FY	Salaires et traitements			4 935 667	5 878 035
FZ	Charges sociales			2 126 267	2 550 173
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			826 962	715 336
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			161 123	196 475
GE	Autres charges			12 826	37 384
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 562 634	44 233 638
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-975 265	-6 744 425
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 392	26
GP	Total des produits financiers (V)			14 392	26
GR	Intérêts et charges assimilées			61 071	215 499
GU	Total des charges financières (VI)			61 071	215 499
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-46 679	-215 473
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 021 944	-7 033 758
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	109 139	22 625
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 000	15 715
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 698 845	693 905
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 816 984	732 245
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	877 746	810 648
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	350 000	1 806 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 240 224	2 631 343
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	576 760	-1 899 098
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		534
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 418 745	38 221 484
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 863 930	47 154 874
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-445 185	-8 933 391
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	851	4		855
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 306	823	14	3 115
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 157	827	14	3 970
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 249	512	1 908	2 853
7C	TOTAL GENERAL	4 249	512	1 908	2 853
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		162	209
UJ	- Exceptionnelles		350	1 699
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	229	1
UT	Autres immobilisations financières	47	47
VA	Clients douteux ou litigieux	925
UX	Autres créances clients	12 539
UY	Personnel et comptes rattachés	60
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 321
VS	Charges constatées d’avance	314
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	16 708	16 480	228
8A	Emprunts et dettes financières divers	37	37
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 822	7 822
8C	Personnel et comptes rattachés	1 141	1 141
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	761	761
VI	Groupe et associés	7 000	7 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3	3
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	22 702	22 702

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 3678 du 03/11/2021
Numéro de gestion : 2019B00381
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	7 558	7 558
AF	Concessions, brevets et droits similaires	278 682	274 739	3 943	1 766
AH	Fonds commercial	683 720	573 194	110 526	110 526
AN	Terrains	215 635	72 978	142 657	101 889
AP	Constructions	1 076 424	540 462	535 962	533 832
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 328 235	2 028 686	2 299 549	2 382 485
AT	Autres immobilisations corporelles	1 452 464	473 473	978 990	629 970
AV	Immobilisations en cours	20 623		20 623	160 812
BB	Créances rattachées à des participations				500
BF	Prêts	229 476		229 476	201 738
BH	Autres immobilisations financières	47 465		47 465	47 265
BJ	TOTAL (I)	8 340 381	3 971 091	4 369 290	4 170 783
BL	Matières premières, approvisionnements	3 266 784		3 266 784	1 393 952
BN	En cours de production de biens	136 627		136 627	255 791
BX	Clients et comptes rattachés	13 141 361	773 344	12 368 017	8 643 637
BZ	Autres créances	2 977 700		2 977 700	1 539 966
CF	Disponibilités	273 376		273 376	426 071
CH	Charges constatées d’avance	313 554		313 554	591 474
CJ	TOTAL (II)	19 795 849	773 344	19 022 504	12 259 417
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 449 784	4 744 435	23 705 349	17 021 674
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 800 000	1 800 000
DG	Autres réserves		1 872 967
DH	Report à nouveau	-7 060 423
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-445 185	-8 933 391
DL	TOTAL (I)	-5 705 608	-5 260 424
DP	Provisions pour risques	1 416 173	2 808 389
DQ	Provisions pour charges	90 667	89 500
DR	TOTAL (III)	1 506 840	2 897 889
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	37 483	1 049 431
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	9 503 244	4 588 180
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 629 419	2 608 275
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 822 140	2 966 791
DY	Dettes fiscales et sociales	2 708 671	2 957 203
EA	Autres dettes	2 997	13 766
EB	Produits constatés d’avance (2)	162	563
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 705 349	17 021 674
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			37 821 351	36 776 092
FJ	Chiffres d’affaires nets			37 821 351	36 776 092
FM	Production stockée			-119 164	-164 951
FN	Production immobilisée			43 534	149 530
FO	Subventions d’exploitation			17 238	18 644
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			209 747	254 589
FQ	Autres produits			74 574	992
FR	Total des produits d’exploitation (I)			38 587 369	37 489 213
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 259 664	15 408 958
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			14 259 664	15 408 958
FW	Autres achats et charges externes			7 766 207	6 965 512
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			383 921	680 603
FY	Salaires et traitements			4 935 667	5 878 035
FZ	Charges sociales			2 126 267	2 550 173
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			826 962	715 336
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			161 123	196 475
GE	Autres charges			12 826	37 384
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 562 634	44 233 638
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-975 265	-6 744 425
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 392	26
GP	Total des produits financiers (V)			14 392	26
GR	Intérêts et charges assimilées			61 071	215 499
GU	Total des charges financières (VI)			61 071	215 499
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-46 679	-215 473
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 021 944	-7 033 758
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	109 139	22 625
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 000	15 715
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 698 845	693 905
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 816 984	732 245
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	877 746	810 648
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	350 000	1 806 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 240 224	2 631 343
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	576 760	-1 899 098
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		534
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 418 745	38 221 484
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 863 930	47 154 874
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-445 185	-8 933 391
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	851	4		855
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 306	823	14	3 115
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 157	827	14	3 970
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 249	512	1 908	2 853
7C	TOTAL GENERAL	4 249	512	1 908	2 853
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		162	209
UJ	- Exceptionnelles		350	1 699
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	229	1
UT	Autres immobilisations financières	47	47
VA	Clients douteux ou litigieux	925
UX	Autres créances clients	12 539
UY	Personnel et comptes rattachés	60
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 321
VS	Charges constatées d’avance	314
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	16 708	16 480	228
8A	Emprunts et dettes financières divers	37	37
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 822	7 822
8C	Personnel et comptes rattachés	1 141	1 141
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	761	761
VI	Groupe et associés	7 000	7 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3	3
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	22 702	22 702

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/008688 du 21/09/2020
Numéro de gestion : 1993B50150
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	7 558	7 558
AF	Concessions, brevets et droits similaires	278 682	274 739	3 943	1 766
AH	Fonds commercial	683 720	573 194	110 526	110 526
AN	Terrains	215 635	72 978	142 657	101 889
AP	Constructions	1 076 424	540 462	535 962	533 832
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 328 235	2 028 686	2 299 549	2 382 485
AT	Autres immobilisations corporelles	1 452 464	473 473	978 990	629 970
AV	Immobilisations en cours	20 623		20 623	160 812
BB	Créances rattachées à des participations				500
BF	Prêts	229 476		229 476	201 738
BH	Autres immobilisations financières	47 465		47 465	47 265
BJ	TOTAL (I)	8 340 381	3 971 091	4 369 290	4 170 783
BL	Matières premières, approvisionnements	3 266 784		3 266 784	1 393 952
BN	En cours de production de biens	136 627		136 627	255 791
BX	Clients et comptes rattachés	13 141 361	773 344	12 368 017	8 643 637
BZ	Autres créances	2 977 700		2 977 700	1 539 966
CF	Disponibilités	273 376		273 376	426 071
CH	Charges constatées d’avance	313 554		313 554	591 474
CJ	TOTAL (II)	19 795 849	773 344	19 022 504	12 259 417
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 449 784	4 744 435	23 705 349	17 021 674
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 800 000	1 800 000
DG	Autres réserves		1 872 967
DH	Report à nouveau	-7 060 423
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-445 185	-8 933 391
DL	TOTAL (I)	-5 705 608	-5 260 424
DP	Provisions pour risques	1 416 173	2 808 389
DQ	Provisions pour charges	90 667	89 500
DR	TOTAL (III)	1 506 840	2 897 889
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	37 483	1 049 431
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	9 503 244	4 588 180
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 629 419	2 608 275
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 822 140	2 966 791
DY	Dettes fiscales et sociales	2 708 671	2 957 203
EA	Autres dettes	2 997	13 766
EB	Produits constatés d’avance (2)	162	563
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 705 349	17 021 674
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			37 821 351	36 776 092
FJ	Chiffres d’affaires nets			37 821 351	36 776 092
FM	Production stockée			-119 164	-164 951
FN	Production immobilisée			43 534	149 530
FO	Subventions d’exploitation			17 238	18 644
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			209 747	254 589
FQ	Autres produits			74 574	992
FR	Total des produits d’exploitation (I)			38 587 369	37 489 213
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 259 664	15 408 958
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			14 259 664	15 408 958
FW	Autres achats et charges externes			7 766 207	6 965 512
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			383 921	680 603
FY	Salaires et traitements			4 935 667	5 878 035
FZ	Charges sociales			2 126 267	2 550 173
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			826 962	715 336
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			161 123	196 475
GE	Autres charges			12 826	37 384
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 562 634	44 233 638
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-975 265	-6 744 425
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 392	26
GP	Total des produits financiers (V)			14 392	26
GR	Intérêts et charges assimilées			61 071	215 499
GU	Total des charges financières (VI)			61 071	215 499
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-46 679	-215 473
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 021 944	-7 033 758
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	109 139	22 625
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 000	15 715
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 698 845	693 905
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 816 984	732 245
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	877 746	810 648
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	350 000	1 806 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 240 224	2 631 343
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	576 760	-1 899 098
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		534
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 418 745	38 221 484
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 863 930	47 154 874
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-445 185	-8 933 391
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	851	4		855
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 306	823	14	3 115
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 157	827	14	3 970
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 249	512	1 908	2 853
7C	TOTAL GENERAL	4 249	512	1 908	2 853
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		162	209
UJ	- Exceptionnelles		350	1 699
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	229	1
UT	Autres immobilisations financières	47	47
VA	Clients douteux ou litigieux	925
UX	Autres créances clients	12 539
UY	Personnel et comptes rattachés	60
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 321
VS	Charges constatées d’avance	314
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	16 708	16 480	228
8A	Emprunts et dettes financières divers	37	37
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 822	7 822
8C	Personnel et comptes rattachés	1 141	1 141
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	761	761
VI	Groupe et associés	7 000	7 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3	3
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	22 702	22 702

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/007708 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1993B50150
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	7 558	7 558
AF	Concessions, brevets et droits similaires	278 682	274 739	3 943	1 766
AH	Fonds commercial	683 720	573 194	110 526	110 526
AN	Terrains	215 635	72 978	142 657	101 889
AP	Constructions	1 076 424	540 462	535 962	533 832
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 328 235	2 028 686	2 299 549	2 382 485
AT	Autres immobilisations corporelles	1 452 464	473 473	978 990	629 970
AV	Immobilisations en cours	20 623		20 623	160 812
BB	Créances rattachées à des participations				500
BF	Prêts	229 476		229 476	201 738
BH	Autres immobilisations financières	47 465		47 465	47 265
BJ	TOTAL (I)	8 340 381	3 971 091	4 369 290	4 170 783
BL	Matières premières, approvisionnements	3 266 784		3 266 784	1 393 952
BN	En cours de production de biens	136 627		136 627	255 791
BX	Clients et comptes rattachés	13 141 361	773 344	12 368 017	8 643 637
BZ	Autres créances	2 977 700		2 977 700	1 539 966
CF	Disponibilités	273 376		273 376	426 071
CH	Charges constatées d’avance	313 554		313 554	591 474
CJ	TOTAL (II)	19 795 849	773 344	19 022 504	12 259 417
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 449 784	4 744 435	23 705 349	17 021 674
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 800 000	1 800 000
DG	Autres réserves		1 872 967
DH	Report à nouveau	-7 060 423
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-445 185	-8 933 391
DL	TOTAL (I)	-5 705 608	-5 260 424
DP	Provisions pour risques	1 416 173	2 808 389
DQ	Provisions pour charges	90 667	89 500
DR	TOTAL (III)	1 506 840	2 897 889
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	37 483	1 049 431
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	9 503 244	4 588 180
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 629 419	2 608 275
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 822 140	2 966 791
DY	Dettes fiscales et sociales	2 708 671	2 957 203
EA	Autres dettes	2 997	13 766
EB	Produits constatés d’avance (2)	162	563
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 705 349	17 021 674
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			37 821 351	36 776 092
FJ	Chiffres d’affaires nets			37 821 351	36 776 092
FM	Production stockée			-119 164	-164 951
FN	Production immobilisée			43 534	149 530
FO	Subventions d’exploitation			17 238	18 644
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			209 747	254 589
FQ	Autres produits			74 574	992
FR	Total des produits d’exploitation (I)			38 587 369	37 489 213
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 259 664	15 408 958
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			14 259 664	15 408 958
FW	Autres achats et charges externes			7 766 207	6 965 512
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			383 921	680 603
FY	Salaires et traitements			4 935 667	5 878 035
FZ	Charges sociales			2 126 267	2 550 173
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			826 962	715 336
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			161 123	196 475
GE	Autres charges			12 826	37 384
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 562 634	44 233 638
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-975 265	-6 744 425
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 392	26
GP	Total des produits financiers (V)			14 392	26
GR	Intérêts et charges assimilées			61 071	215 499
GU	Total des charges financières (VI)			61 071	215 499
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-46 679	-215 473
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 021 944	-7 033 758
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	109 139	22 625
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 000	15 715
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 698 845	693 905
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 816 984	732 245
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	877 746	810 648
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	350 000	1 806 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 240 224	2 631 343
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	576 760	-1 899 098
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		534
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 418 745	38 221 484
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 863 930	47 154 874
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-445 185	-8 933 391
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	851	4		855
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 306	823	14	3 115
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 157	827	14	3 970
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 249	512	1 908	2 853
7C	TOTAL GENERAL	4 249	512	1 908	2 853
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		162	209
UJ	- Exceptionnelles		350	1 699
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	229	1
UT	Autres immobilisations financières	47	47
VA	Clients douteux ou litigieux	925
UX	Autres créances clients	12 539
UY	Personnel et comptes rattachés	60
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 321
VS	Charges constatées d’avance	314
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	16 708	16 480	228
8A	Emprunts et dettes financières divers	37	37
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 822	7 822
8C	Personnel et comptes rattachés	1 141	1 141
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	761	761
VI	Groupe et associés	7 000	7 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3	3
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	22 702	22 702

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/010757 du 01/10/2018
Numéro de gestion : 1993B50150
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	7 558	7 558
AF	Concessions, brevets et droits similaires	278 682	274 739	3 943	1 766
AH	Fonds commercial	683 720	573 194	110 526	110 526
AN	Terrains	215 635	72 978	142 657	101 889
AP	Constructions	1 076 424	540 462	535 962	533 832
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 328 235	2 028 686	2 299 549	2 382 485
AT	Autres immobilisations corporelles	1 452 464	473 473	978 990	629 970
AV	Immobilisations en cours	20 623		20 623	160 812
BB	Créances rattachées à des participations				500
BF	Prêts	229 476		229 476	201 738
BH	Autres immobilisations financières	47 465		47 465	47 265
BJ	TOTAL (I)	8 340 381	3 971 091	4 369 290	4 170 783
BL	Matières premières, approvisionnements	3 266 784		3 266 784	1 393 952
BN	En cours de production de biens	136 627		136 627	255 791
BX	Clients et comptes rattachés	13 141 361	773 344	12 368 017	8 643 637
BZ	Autres créances	2 977 700		2 977 700	1 539 966
CF	Disponibilités	273 376		273 376	426 071
CH	Charges constatées d’avance	313 554		313 554	591 474
CJ	TOTAL (II)	19 795 849	773 344	19 022 504	12 259 417
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 449 784	4 744 435	23 705 349	17 021 674
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 800 000	1 800 000
DG	Autres réserves		1 872 967
DH	Report à nouveau	-7 060 423
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-445 185	-8 933 391
DL	TOTAL (I)	-5 705 608	-5 260 424
DP	Provisions pour risques	1 416 173	2 808 389
DQ	Provisions pour charges	90 667	89 500
DR	TOTAL (III)	1 506 840	2 897 889
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	37 483	1 049 431
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	9 503 244	4 588 180
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 629 419	2 608 275
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 822 140	2 966 791
DY	Dettes fiscales et sociales	2 708 671	2 957 203
EA	Autres dettes	2 997	13 766
EB	Produits constatés d’avance (2)	162	563
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 705 349	17 021 674
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			37 821 351	36 776 092
FJ	Chiffres d’affaires nets			37 821 351	36 776 092
FM	Production stockée			-119 164	-164 951
FN	Production immobilisée			43 534	149 530
FO	Subventions d’exploitation			17 238	18 644
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			209 747	254 589
FQ	Autres produits			74 574	992
FR	Total des produits d’exploitation (I)			38 587 369	37 489 213
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 259 664	15 408 958
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			14 259 664	15 408 958
FW	Autres achats et charges externes			7 766 207	6 965 512
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			383 921	680 603
FY	Salaires et traitements			4 935 667	5 878 035
FZ	Charges sociales			2 126 267	2 550 173
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			826 962	715 336
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			161 123	196 475
GE	Autres charges			12 826	37 384
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 562 634	44 233 638
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-975 265	-6 744 425
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 392	26
GP	Total des produits financiers (V)			14 392	26
GR	Intérêts et charges assimilées			61 071	215 499
GU	Total des charges financières (VI)			61 071	215 499
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-46 679	-215 473
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 021 944	-7 033 758
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	109 139	22 625
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 000	15 715
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 698 845	693 905
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 816 984	732 245
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	877 746	810 648
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	350 000	1 806 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 240 224	2 631 343
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	576 760	-1 899 098
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		534
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 418 745	38 221 484
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 863 930	47 154 874
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-445 185	-8 933 391
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	851	4		855
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 306	823	14	3 115
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 157	827	14	3 970
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 249	512	1 908	2 853
7C	TOTAL GENERAL	4 249	512	1 908	2 853
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		162	209
UJ	- Exceptionnelles		350	1 699
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	229	1
UT	Autres immobilisations financières	47	47
VA	Clients douteux ou litigieux	925
UX	Autres créances clients	12 539
UY	Personnel et comptes rattachés	60
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 321
VS	Charges constatées d’avance	314
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	16 708	16 480	228
8A	Emprunts et dettes financières divers	37	37
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 822	7 822
8C	Personnel et comptes rattachés	1 141	1 141
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	761	761
VI	Groupe et associés	7 000	7 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3	3
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	22 702	22 702

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 3449 du 03/05/2017
Numéro de gestion : 1993B50150
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	7 558	7 558
AF	Concessions, brevets et droits similaires	278 682	274 739	3 943	1 766
AH	Fonds commercial	683 720	573 194	110 526	110 526
AN	Terrains	215 635	72 978	142 657	101 889
AP	Constructions	1 076 424	540 462	535 962	533 832
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 328 235	2 028 686	2 299 549	2 382 485
AT	Autres immobilisations corporelles	1 452 464	473 473	978 990	629 970
AV	Immobilisations en cours	20 623		20 623	160 812
BB	Créances rattachées à des participations				500
BF	Prêts	229 476		229 476	201 738
BH	Autres immobilisations financières	47 465		47 465	47 265
BJ	TOTAL (I)	8 340 381	3 971 091	4 369 290	4 170 783
BL	Matières premières, approvisionnements	3 266 784		3 266 784	1 393 952
BN	En cours de production de biens	136 627		136 627	255 791
BX	Clients et comptes rattachés	13 141 361	773 344	12 368 017	8 643 637
BZ	Autres créances	2 977 700		2 977 700	1 539 966
CF	Disponibilités	273 376		273 376	426 071
CH	Charges constatées d’avance	313 554		313 554	591 474
CJ	TOTAL (II)	19 795 849	773 344	19 022 504	12 259 417
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 449 784	4 744 435	23 705 349	17 021 674
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 800 000	1 800 000
DG	Autres réserves		1 872 967
DH	Report à nouveau	-7 060 423
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-445 185	-8 933 391
DL	TOTAL (I)	-5 705 608	-5 260 424
DP	Provisions pour risques	1 416 173	2 808 389
DQ	Provisions pour charges	90 667	89 500
DR	TOTAL (III)	1 506 840	2 897 889
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	37 483	1 049 431
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	9 503 244	4 588 180
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 629 419	2 608 275
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 822 140	2 966 791
DY	Dettes fiscales et sociales	2 708 671	2 957 203
EA	Autres dettes	2 997	13 766
EB	Produits constatés d’avance (2)	162	563
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	23 705 349	17 021 674
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			37 821 351	36 776 092
FJ	Chiffres d’affaires nets			37 821 351	36 776 092
FM	Production stockée			-119 164	-164 951
FN	Production immobilisée			43 534	149 530
FO	Subventions d’exploitation			17 238	18 644
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			209 747	254 589
FQ	Autres produits			74 574	992
FR	Total des produits d’exploitation (I)			38 587 369	37 489 213
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 259 664	15 408 958
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			14 259 664	15 408 958
FW	Autres achats et charges externes			7 766 207	6 965 512
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			383 921	680 603
FY	Salaires et traitements			4 935 667	5 878 035
FZ	Charges sociales			2 126 267	2 550 173
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			826 962	715 336
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			161 123	196 475
GE	Autres charges			12 826	37 384
GF	Total des charges d’exploitation (II)			39 562 634	44 233 638
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-975 265	-6 744 425
GL	Autres intérêts et produits assimilés			14 392	26
GP	Total des produits financiers (V)			14 392	26
GR	Intérêts et charges assimilées			61 071	215 499
GU	Total des charges financières (VI)			61 071	215 499
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-46 679	-215 473
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 021 944	-7 033 758
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	109 139	22 625
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 000	15 715
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 698 845	693 905
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 816 984	732 245
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	877 746	810 648
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	350 000	1 806 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 240 224	2 631 343
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	576 760	-1 899 098
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		534
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	40 418 745	38 221 484
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 863 930	47 154 874
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-445 185	-8 933 391
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	851	4		855
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 306	823	14	3 115
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 157	827	14	3 970
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 249	512	1 908	2 853
7C	TOTAL GENERAL	4 249	512	1 908	2 853
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		162	209
UJ	- Exceptionnelles		350	1 699
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	229	1
UT	Autres immobilisations financières	47	47
VA	Clients douteux ou litigieux	925
UX	Autres créances clients	12 539
UY	Personnel et comptes rattachés	60
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 321
VS	Charges constatées d’avance	314
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	16 708	16 480	228
8A	Emprunts et dettes financières divers	37	37
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 822	7 822
8C	Personnel et comptes rattachés	1 141	1 141
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	761	761
VI	Groupe et associés	7 000	7 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	3	3
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	22 702	22 702

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