OSMOSE

Entreprise

OSMOSE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 07/09/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33963694600057 / Siren : 339636946 / NIC : 00057
N° de TVA : FR 55 339636946
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.3 : Activités immobilières pour compte de tiers
68.31 : Agences immobilières
68.31Z : Agences immobilières
Cette classe comprend la prestation d’activités immobilières par des agences immobilières.

Cette sous-classe comprend :
- l’intermédiation en matière d’achat, de vente, de location de biens immobiliers pour le compte de tiers
- les services de conseil et d’évaluation en rapport avec l’achat, la vente et la location de biens immobiliers, pour le compte de tiers
- les activités des agents fiduciaires en immobilier

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des experts immobiliers
- la vente de listes ou de fichiers relatifs à l’achat, la vente, la location de biens immobiliers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités juridiques (cf. 69.10Z)
- les transactions sur biens immobiliers propres (cf. 68.10Z) Produits associés : 68.31.11, 68.31.12, 68.31.13, 68.31.14, 68.31.15, 68.31.16
Coordonnées de l'établissement :
OSMOSE
Adresse :
18 Rue SERE DEPOIN
95300 PONTOISE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAF1993 : 70.3A)
Liens de succession de l'établissement :
29/12/2000 : Succession
Prédécesseur : OSMOSE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/12/1986
Dénomination : OSMOSE
Dénomination usuelle: CENTURY 21 - OSMOSE
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3709
NOJO : 7802MYG67833300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5465
NOJO : 7802MYG66384700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3485
NOJO : 7802MYG59464600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4574
NOJO : 7802MYG55110300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5790
NOJO : 217802447078658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5623
NOJO : 217802421294236
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13381
NOJO : 217802401069809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7945
NOJO : 217802336833301
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15642
NOJO : 217802317717892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15054
NOJO : BXC13049003831A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°3022
NOJO : BXB13032002165Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : TESSIER Pascal en fonction le 27 Septembre 2004 Président : BORDEREAU William modification le 31 Janvier 2005 Commissaire aux comptes suppléant : BEZ Emmanuel en fonction le 30 Janvier 2013
25/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13580
NOJO : BXC11314000778U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
18 rue Sere Depoin
95300 Pontoise
28/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14147
NOJO : BXC10348003900Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
18 rue Sere Depoin
95300 Pontoise
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12583
NOJO : BXC09324010983A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
18 rue Sere Depoin
95300 Pontoise
11/09/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1162
NOJO : BXA092470014164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Gazette du Val d'Oise, le 24/06/2009
Oppositions : Au Mandataire MAITRE DOMINIQUE JOASSIN 30 AVENUE JEAN JAURES 95332 DOMONT CEDEX pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 130000 Euros.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : agence immobilière.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
17 Bis avenue Jean Jaurès
95330 Domont

Précédent propriétaire :
Dénomination : MANGIN SYLVIE
RCS non inscrit.
26/07/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1873
NOJO : BXA08203002103N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 11/06/2009
Publication légale : La gazette du Val d'Oise, le 24/06/2009
Oppositions : Au Mandataire Maître Dominique JOASSIN, notaire, 30, avenue Jean Jaurès - BP 44 - 95332 Domont cédex pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 130000 Euros.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Nom commercial : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissemennt complémentaire :
Activité : transactions immobilières.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
17b avenue Jean Jaurès
95330 Domont

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 350 128 138
Nom : MANGIN Sylvie
Nom d'usage : LAGARIAS
03/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11026
NOJO : BXC083300160090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Pontoise 339 636 946
Dénomination : OSMOSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
18 rue Sere Depoin
95300 Pontoise
Historique de l'unité légale :
01/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAF1993 : 70.3A)
Représentants légaux :
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Type : Personne Physique

Nom : BORDEREAU William
Né le 21/03/1961 à Montmorency (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 Rue DU GRAND BIARD
95690 Labbeville
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Type : Personne Physique

Nom : TESSIER Pascal
Né le 04/11/1960 à Pointe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
CORDON DE L'HAUTIL
95000 Boisemont
FRANCE
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Type : Personne Physique

Nom : BEZ Emmanuel
Né le 01/02/1968 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Route DE BERGERAC
DOMAINE DE LA VIGERIE
33270 Floirac
FRANCE
Dépôts des actes :
18/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°1383 déposé le 30/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
Etablissements :
27/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Type : Siège

Adresse :
18 Rue SERE DEPOIN
95300 Pontoise
FRANCE
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
38 GRANDE RUE
95290 L'Isle-Adam
FRANCE
Enseigne : CENTURY 21
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/02/2002
Activité : Transactions immobilières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
34b Rue BEAUDOUIN
95450 Vigny
FRANCE
Enseigne : OSMOSE CENTURY 21
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2004
Activité : agence immobilière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
17B Avenue Jean Jaurès
95330 Domont
FRANCE
Nom commercial : OSMOSE
Enseigne : CENTURY 21 OSMOSE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2009
Activité : Transactions immobilières
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ANGIN LAGARIAS - Sylvi
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 Rue du Paradis
95000 Cergy
FRANCE
Enseigne : CENTURY 21 OSMOSE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : agence immobilière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 Rue SERE DEPOIN
95300 Pontoise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2000
Activité : Toutes opérations de transactions immobilières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/04/2017 : OSMOSE
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/1997
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 29/12/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 39 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°171 déposé le 07/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°1242 déposé le 10/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°1040 déposé le 30/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°12117 déposé le 17/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°13540 déposé le 10/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°11830 déposé le 10/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°11476 déposé le 06/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°9865 déposé le 19/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°1922 déposé le 04/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°11345 déposé le 19/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°1953 déposé le 26/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°1930 déposé le 18/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°9084 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00709
Dépôt : N°1266 déposé le 21/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 21004 du 26/10/2022
Numéro de gestion : 1997B00709
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 3938 393
AHFonds commercial230 478230 478230 478
ATAutres immobilisations corporelles340 561317 38023 18130 303
AXAvances et acomptes89 66089 660
BBCréances rattachées à des participations1 2001 2001 200
BDAutres titres immobilisés7 5117 5117 511
BHAutres immobilisations financières44 14944 14944 221
BJTOTAL (I)721 953325 773396 180313 713
BVAvances et acomptes versés sur commandes2632632 826
BXClients et comptes rattachés172 215172 215565 632
BZAutres créances127 695127 69551 513
CFDisponibilités816 958816 958720 786
CHCharges constatées d’avance25 02825 02825 045
CJTOTAL (II)1 142 1591 142 1591 365 802
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 864 112325 7731 538 3391 679 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves453 056447 895
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 6445 161
DLTOTAL (I)527 700508 056
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)99
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés173 853204 849
DYDettes fiscales et sociales222 957237 701
EAAutres dettes561 650728 900
ECTOTAL (IV)1 010 6401 171 459
EETOTAL GENERAL (I à V)1 538 3391 679 516
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 5001 du 19/05/2021
Numéro de gestion : 1997B00709
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 3938 393
AHFonds commercial230 478230 478230 478
ATAutres immobilisations corporelles340 561317 38023 18130 303
AXAvances et acomptes89 66089 660
BBCréances rattachées à des participations1 2001 2001 200
BDAutres titres immobilisés7 5117 5117 511
BHAutres immobilisations financières44 14944 14944 221
BJTOTAL (I)721 953325 773396 180313 713
BVAvances et acomptes versés sur commandes2632632 826
BXClients et comptes rattachés172 215172 215565 632
BZAutres créances127 695127 69551 513
CFDisponibilités816 958816 958720 786
CHCharges constatées d’avance25 02825 02825 045
CJTOTAL (II)1 142 1591 142 1591 365 802
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 864 112325 7731 538 3391 679 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves453 056447 895
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 6445 161
DLTOTAL (I)527 700508 056
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)99
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés173 853204 849
DYDettes fiscales et sociales222 957237 701
EAAutres dettes561 650728 900
ECTOTAL (IV)1 010 6401 171 459
EETOTAL GENERAL (I à V)1 538 3391 679 516
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 1903 du 04/03/2020
Numéro de gestion : 1997B00709
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 3938 393
AHFonds commercial230 478230 478230 478
ATAutres immobilisations corporelles340 561317 38023 18130 303
AXAvances et acomptes89 66089 660
BBCréances rattachées à des participations1 2001 2001 200
BDAutres titres immobilisés7 5117 5117 511
BHAutres immobilisations financières44 14944 14944 221
BJTOTAL (I)721 953325 773396 180313 713
BVAvances et acomptes versés sur commandes2632632 826
BXClients et comptes rattachés172 215172 215565 632
BZAutres créances127 695127 69551 513
CFDisponibilités816 958816 958720 786
CHCharges constatées d’avance25 02825 02825 045
CJTOTAL (II)1 142 1591 142 1591 365 802
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 864 112325 7731 538 3391 679 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves453 056447 895
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 6445 161
DLTOTAL (I)527 700508 056
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)99
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés173 853204 849
DYDettes fiscales et sociales222 957237 701
EAAutres dettes561 650728 900
ECTOTAL (IV)1 010 6401 171 459
EETOTAL GENERAL (I à V)1 538 3391 679 516
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 5504 du 02/05/2019
Numéro de gestion : 1997B00709
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 3938 393
AHFonds commercial230 478230 478230 478
ATAutres immobilisations corporelles340 561317 38023 18130 303
AXAvances et acomptes89 66089 660
BBCréances rattachées à des participations1 2001 2001 200
BDAutres titres immobilisés7 5117 5117 511
BHAutres immobilisations financières44 14944 14944 221
BJTOTAL (I)721 953325 773396 180313 713
BVAvances et acomptes versés sur commandes2632632 826
BXClients et comptes rattachés172 215172 215565 632
BZAutres créances127 695127 69551 513
CFDisponibilités816 958816 958720 786
CHCharges constatées d’avance25 02825 02825 045
CJTOTAL (II)1 142 1591 142 1591 365 802
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 864 112325 7731 538 3391 679 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves453 056447 895
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 6445 161
DLTOTAL (I)527 700508 056
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)99
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés173 853204 849
DYDettes fiscales et sociales222 957237 701
EAAutres dettes561 650728 900
ECTOTAL (IV)1 010 6401 171 459
EETOTAL GENERAL (I à V)1 538 3391 679 516
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 3516 du 04/06/2018
Numéro de gestion : 1997B00709
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 3938 393
AHFonds commercial230 478230 478230 478
ATAutres immobilisations corporelles340 561317 38023 18130 303
AXAvances et acomptes89 66089 660
BBCréances rattachées à des participations1 2001 2001 200
BDAutres titres immobilisés7 5117 5117 511
BHAutres immobilisations financières44 14944 14944 221
BJTOTAL (I)721 953325 773396 180313 713
BVAvances et acomptes versés sur commandes2632632 826
BXClients et comptes rattachés172 215172 215565 632
BZAutres créances127 695127 69551 513
CFDisponibilités816 958816 958720 786
CHCharges constatées d’avance25 02825 02825 045
CJTOTAL (II)1 142 1591 142 1591 365 802
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 864 112325 7731 538 3391 679 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves453 056447 895
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 6445 161
DLTOTAL (I)527 700508 056
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)99
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés173 853204 849
DYDettes fiscales et sociales222 957237 701
EAAutres dettes561 650728 900
ECTOTAL (IV)1 010 6401 171 459
EETOTAL GENERAL (I à V)1 538 3391 679 516
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 9478 du 04/09/2017
Numéro de gestion : 1997B00709
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 3938 393
AHFonds commercial230 478230 478230 478
ATAutres immobilisations corporelles340 561317 38023 18130 303
AXAvances et acomptes89 66089 660
BBCréances rattachées à des participations1 2001 2001 200
BDAutres titres immobilisés7 5117 5117 511
BHAutres immobilisations financières44 14944 14944 221
BJTOTAL (I)721 953325 773396 180313 713
BVAvances et acomptes versés sur commandes2632632 826
BXClients et comptes rattachés172 215172 215565 632
BZAutres créances127 695127 69551 513
CFDisponibilités816 958816 958720 786
CHCharges constatées d’avance25 02825 02825 045
CJTOTAL (II)1 142 1591 142 1591 365 802
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 864 112325 7731 538 3391 679 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves453 056447 895
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 6445 161
DLTOTAL (I)527 700508 056
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)99
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés173 853204 849
DYDettes fiscales et sociales222 957237 701
EAAutres dettes561 650728 900
ECTOTAL (IV)1 010 6401 171 459
EETOTAL GENERAL (I à V)1 538 3391 679 516

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