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de Saint-Laurent-Blangy

ORIENTIS GOURMET

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35028305700890 / Siren : 350283057 / NIC : 00890
N° de TVA : FR 71 350283057
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.2 : Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé
47.29 : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
47.29Z : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de produits laitiers et d’œufs
- le commerce de détail de produits d’épicerie
- les autres commerces de détail alimentaires n.c.a. Produits associés : 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p
Coordonnées de l'établissement :
ORIENTIS GOURMET
Adresse :
89 Avenue NIEL
75017 PARIS 17
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2021 : Succession
Prédécesseur : LOV ORGANIC
Continuité économique
Accords d'entreprise :
20/01/2022 : Négocation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Accord collectif du 20 janvier 2022 portant sur l'année 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522039461
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/02/2023
Date de dépôt : 16/02/2022
Date du texte : 20/01/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 20/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'Import-export et du Commerce international (0043)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ORIENTIS GOURMET
Siret : 35028305700890
Code APE : 4729Z
Secteur : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 021 - Participation
  • 031 - PEE ou PEG
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/01/1989
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Dénomination usuelle: KOUSMICHOFF-KUSMI ANGLAS-KUSMITEA
Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ORIENTIS GOURMET - Paris (siège)LOV ORGANIC - Paris (fermé)KUSMI TEA - Illkirch-Graffenstaden (fermé)KUSMI TEA - ReichstettKUSMI TEA - Romainville (fermé)ORIENTIS GOURMET - CannesKUSMI TEA - Noyelles-GodaultKUSME TEA - Fenouillet (fermé)KUSMI TEA - ParisKUSMI TEA - ParisKUSMI TEA - Paris (fermé)KUSMI TEA - VillefontaineKUSMI TEA - MontpellierKUSMI TEA - FranconvilleKUSMI TEA - Marseille (fermé)KUSMI TEA - MarseilleKUSMI TEA - Romans-sur-IsèreKUSMI TEA - MetzKUSMI TEA - HonfleurKUSMI TEA - LieusaintKUSMI TEA - PuteauxKUSMI TEA - Paris (fermé)KUSMI TEA - NiceKUSMI TEA - La Valette-du-VarKUSMI TEA - Vélizy-VillacoublayKUSMI TEA - AngletKUSMI TEA - SerrisKUSMI TEA - L'Île-Saint-DenisKUSMI TEA - Le HavreKUSMI TEA - Corbeil-EssonnesKUSMI TEA - Paris (fermé)KUSMI TEA - NaillouxKUSMI TEA - LilleKUSMI TEA - CabrièsKUSMI TEA - Boulogne-BillancourtKUSMI TEA - TalangeKUSMI TEA - BordeauxKUSMI TEA - ParisKUSMI TEA - CoquellesKUSMI TEA - Paris (fermé)KUSMI TEA - AubergenvilleKUSMI TEA - BlagnacKUSMI TEA - CaenKUSMI TEA - Vélizy-Villacoublay (fermé)KUSMI TEA - Écully (fermé)KUSMI TEA - Saint-HerblainORIENTIS GOURMET - MarseilleORIENTIS GOURMET - Saint-Vigor-d'YmonvilleORIENTIS GOURMET - MérignacLOV ORGANIC - KUSMI TEA - Saint-Vigor-d'YmonvilleORIENTIS GOURMET - LyonKUSMI TEA - Les Clayes-sous-BoisKUSMI TEA - RennesKUSMI TEA - Rennes (fermé)ORIENTIS GOURMET - Tremblay-en-FranceKUSMI TEA - RouenKUSMI TEA - Saint-Laurent-du-VarKUSMI TEA - NantesORIENTIS GOURMET - BèglesORIENTIS GOURMET - ParisORIENTIS GOURMET - LyonORIENTIS GOURMET - ParisORIENTIS GOURMET - ParisORIENTIS GOURMET - Neuilly-sur-Seine (fermé)ORIENTIS GOURMET - LyonORIENTIS GOURMET - ToulouseORIENTIS GOURMET - Aix-en-ProvenceORIENTIS GOURMET - StrasbourgORIENTIS GOURMET - BordeauxKUSMI TEA - ParisORIENTIS GOURMET - ParisKUSMI TEA - Illkirch-Graffenstaden (fermé)KUSMI TEA - Romainville (fermé)KUSMI TEA - Paris (fermé)KUSME TEA - Fenouillet (fermé)KUSMI TEA - Paris (fermé)KUSMI TEA - Marseille (fermé)KUSMI TEA - Paris (fermé)KUSMI TEA - Paris (fermé)KUSMI TEA - Paris (fermé)KUSMI TEA - Paris (fermé)KUSMI TEA - Vélizy-Villacoublay (fermé)KUSMI TEA - Écully (fermé)LOV ORGANIC - Paris (fermé)KUSMI TEA - Paris (fermé)LOV ORGANIC - Paris (fermé)KUSMI TEA - Paris (fermé)ORIENTIS GOURMET - Paris (fermé)ORIENTIS GOURMET - Neuilly-sur-Seine (fermé)ORIENTIS GOURMET - Deauville (fermé)ORIENTIS GOURMET - Paris (fermé)KUSMI TEA - Puteaux (fermé)LOV ORGANIC - Paris (fermé)ORIENTIS GOURMET - Paris (fermé)ORIENTIS GOURMET - Paris (fermé)KUSMI TEA - Saint-Vigor-d'Ymonville (fermé)ORIENTIS GOURMET - Paris (fermé)ORIENTIS GOURMET - La Terrasse-sur-Dorlay (fermé)ORIENTIS GOURMET - Vaugrigneuse (fermé)
Marques françaises :
10/03/2021 : White Bellini
N° national/d'enregistrement : 4741877
Date de dépôt : 10/03/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé. Sucre ; pâtisserie et confiserie ; biscuits; gâteaux ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur William LOBELSON
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

18/11/2020 : 1867 KUSMI TEA White Bellini
N° national/d'enregistrement : 4702652
Date de dépôt : 18/11/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/11/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé. Sucre ; pâtisserie et confiserie ; biscuits; gâteaux ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur William LOBELSON
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

10/03/2020 : QUOI DE PLUS NATUREL
N° national/d'enregistrement : 4631437
Date de dépôt : 10/03/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Démonstration de produits à des fins promotionnelles ou publicitaires ; Organisation d'exhibitions à des fins publicitaires ; Organisation d'événements à des fins commerciales et publicitaires ; Organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales ; Gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; Services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; Service de conseils en rapport avec l'organisation de campagnes promotionnelles pour entreprises ; Services de vente au détail, y compris en ligne, d'ustensiles et récipients pour la dégustation du thé, de tasses, mugs, boîtes à thé, boules à thé, filtres à thé, passe-thé, services à thé, théières.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

10/03/2020 : KUSMI TEA QUOI DE PLUS NATUREL
N° national/d'enregistrement : 4631441
Date de dépôt : 10/03/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Démonstration de produits à des fins promotionnelles ou publicitaires ; Organisation d'exhibitions à des fins publicitaires ; Organisation d'événements à des fins commerciales et publicitaires ; Organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales ; Gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; Services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; Service de conseils en rapport avec l'organisation de campagnes promotionnelles pour entreprises ; Services de vente au détail, y compris en ligne, de tisanes, thés et boissons à base de thé, d'ustensiles et récipients pour la dégustation du thé et de préparations alimentaires, de tasses, mugs, boîtes à thé, boules à thé, filtres à thé, passe-thé, services à thé, théières.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

26/11/2019 : Happy Mind
N° national/d'enregistrement : 4602332
Date de dépôt : 26/11/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/11/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé. Café, sucre, succédanés du café ; pâtisserie et confiserie ; biscuits; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café ou de chocolat ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

26/11/2019 : AquaSummer
N° national/d'enregistrement : 4602336
Date de dépôt : 26/11/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/11/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé. Café, sucre, succédanés du café ; pâtisserie et confiserie ; biscuits; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café ou de chocolat ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

13/11/2018 : TROPICAL WHITE
N° national/d'enregistrement : 4499469
Date de dépôt : 13/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Elise MOINE
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

16/04/2018 : LOV ORGANIC BLOSSOM IN LOV ROSE, VIOLETTE, AMANDE
N° national/d'enregistrement : 4446137
Date de dépôt : 16/04/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/04/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Elise MOINE
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

18/12/2017 : KK
N° national/d'enregistrement : 4413875
Date de dépôt : 18/12/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/12/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ; étiquettes en papier ; photographies ; calendriers ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; articles de papeterie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; mugs ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; sucre ; biscuits; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Démonstration de produits à des fins promotionnelles ou publicitaires ; Organisation d'exhibitions à des fins publicitaires ; Organisation d'événements à des fins commerciales et publicitaires ; Organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales ; Gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; Services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; Service de conseils en rapport avec l'organisation de campagnes promotionnelles pour entreprises ; Services de vente au détail, y compris en ligne, de tisanes, thés et boissons à base de thé, d'ustensiles et récipients pour la dégustation du thé, de préparations alimentaires; tous ces services, à l’exclusion de tous les services en lien avec les bougies parfumées, cosmétiques, parfums, savons, huiles essentielles.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Elise MOINE
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 731104
Date de demande : 17/08/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ; étiquettes ; photographies ; calendriers ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; articles de papeterie ; Classe 21 : Tasses ; mugs ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ; Classe 30 : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; Classe 35 : Démonstration de produits à des fins promotionnelles ou publicitaires ; organisation d'exhibitions à des fins publicitaires ; organisation d'événements à des fins commerciales et publicitaires ; organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales ; gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; service de conseils en rapport avec l'organisation de campagnes promotionnelles pour entreprises ; services de vente au détail, y compris en ligne, de tisanes, thés et boissons à base de thé, d'ustensiles et récipients pour la dégustation du thé, de préparations alimentaires ; tous ces services, à l'exclusion de tous les services en lien avec les bougies parfumées, cosmétiques, parfums, savons, huiles essentielles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

27/11/2017 : LOV ORGANIC BLOSSOM IN LOV ROSE VIOLETTE LAVANDE
N° national/d'enregistrement : 4407942
Date de dépôt : 27/11/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/11/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Elise MOINE
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

30/10/2017 : LØV IN MIND
N° national/d'enregistrement : 4400434
Date de dépôt : 30/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Elise MOINE
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

30/10/2017 : LØV IS WILD
N° national/d'enregistrement : 4400436
Date de dépôt : 30/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Elise MOINE
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

20/10/2017 : WHITE ANASTASIA
N° national/d'enregistrement : 4397959
Date de dépôt : 20/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé..

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Elise MOINE
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

29/08/2017 : EXPURE ADDICT
N° national/d'enregistrement : 4384844
Date de dépôt : 29/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise MOINE
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

29/08/2017 : EXPURE ADDICT
N° national/d'enregistrement : 4384844
Date de dépôt : 29/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise MOINE
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

29/08/2017 : EXPURE ADDICT
N° national/d'enregistrement : 4384844
Date de dépôt : 29/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise MOINE
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

18/05/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4362484
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; mugs ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise MOINE
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

18/05/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4362484
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; mugs ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise MOINE
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

18/05/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4362510
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; mugs ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise MOINE
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

18/05/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4362510
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; mugs ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise MOINE
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

18/05/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4362484
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; mugs ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise MOINE
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

18/05/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4362510
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; mugs ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise MOINE
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

18/05/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4362484
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; mugs ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise MOINE
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

18/05/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4362510
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; mugs ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise MOINE
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

14/04/2017 : LØVELY BREAK
N° national/d'enregistrement : 4354783
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

14/04/2017 : LØVELY BREAK
N° national/d'enregistrement : 4354783
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

14/04/2017 : LØVELY BREAK
N° national/d'enregistrement : 4354783
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

28/03/2017 : EXPURE
N° national/d'enregistrement : 4349818
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, shampooings ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

28/03/2017 : DENOX
N° national/d'enregistrement : 4349822
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, shampooings ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

28/03/2017 : EXPURE
N° national/d'enregistrement : 4349818
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, shampooings ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

28/03/2017 : CULT
N° national/d'enregistrement : 4349824
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, shampooings ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

28/03/2017 : DENOX
N° national/d'enregistrement : 4349822
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, shampooings ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

28/03/2017 : CULT
N° national/d'enregistrement : 4349824
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, shampooings ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

28/03/2017 : CULT
N° national/d'enregistrement : 4349824
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, shampooings ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 704446
Date de demande : 20/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

28/03/2017 : EXPURE
N° national/d'enregistrement : 4349818
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, shampooings ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

28/03/2017 : DENOX
N° national/d'enregistrement : 4349822
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, shampooings ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

28/03/2017 : CULT
N° national/d'enregistrement : 4349824
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, shampooings ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 704446
Date de demande : 20/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

24/10/2016 : SUMMER IN LØV
N° national/d'enregistrement : 4309528
Date de dépôt : 24/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; mugs ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise Moine
Adresse :
31 RUE De la Baume
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

24/10/2016 : SUMMER IN LØV
N° national/d'enregistrement : 4309528
Date de dépôt : 24/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; mugs ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise Moine
Adresse :
31 RUE De la Baume
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

24/10/2016 : SUMMER IN LØV
N° national/d'enregistrement : 4309528
Date de dépôt : 24/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses ; mugs ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; succédanés du café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sucre ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise Moine
Adresse :
31 RUE De la Baume
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

06/10/2015 : RUN FOR LØV
N° national/d'enregistrement : 4215352
Date de dépôt : 06/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses, mugs, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; Préparations pour tisanes non médicinales ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; mélanges de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sucre ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

06/10/2015 : RUN FOR LØV
N° national/d'enregistrement : 4215352
Date de dépôt : 06/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses, mugs, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; Préparations pour tisanes non médicinales ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; mélanges de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sucre ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

29/09/2015 :
N° national/d'enregistrement : 4213384
Date de dépôt : 29/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies parfumées ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses, mugs, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mélanges de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; miel ; sucre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, y compris en ligne, de tisanes, thés et boissons à base de thé, d'ustensiles et récipients pour la dégustation du thé, de préparations alimentaires, de bougies parfumées.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

29/09/2015 :
N° national/d'enregistrement : 4213386
Date de dépôt : 29/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies parfumées ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses, mugs, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mélanges de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; miel ; sucre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, y compris en ligne, de tisanes, thés et boissons à base de thé, d'ustensiles et récipients pour la dégustation du thé, de préparations alimentaires, de bougies parfumées.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

29/09/2015 :
N° national/d'enregistrement : 4213384
Date de dépôt : 29/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies parfumées ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses, mugs, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mélanges de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; miel ; sucre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, y compris en ligne, de tisanes, thés et boissons à base de thé, d'ustensiles et récipients pour la dégustation du thé, de préparations alimentaires, de bougies parfumées.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

29/09/2015 :
N° national/d'enregistrement : 4213386
Date de dépôt : 29/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies parfumées ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tasses, mugs, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mélanges de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; miel ; sucre ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, y compris en ligne, de tisanes, thés et boissons à base de thé, d'ustensiles et récipients pour la dégustation du thé, de préparations alimentaires, de bougies parfumées.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

18/06/2015 : KUSMIKIOSK
N° national/d'enregistrement : 4190162
Date de dépôt : 18/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques à prépaiement, à savoir distributeur automatique de marchandises ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques munis d'un écran tactile ; terminaux informatiques interactifs ; terminaux de points de vente sécurisés pour transactions électroniques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; thé glacé ; préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; préparations pour tisanes non médicinales ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; mélanges de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sucre ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de distributeurs automatiques à cartes et à prépaiement ; exploitation, à savoir approvisionnement et réapprovisionnement, de distributeurs automatiques destinés à la vente de marchandises ; mise à disposition d'informations concernant les marchandises mises en vente dans des distributeurs automatiques ; démonstration de produits à des fins promotionnelles ou publicitaires ; organisation d'exhibitions à des fins publicitaires.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

05/05/2015 : COLLECTIF GREEN
N° national/d'enregistrement : 4178662
Date de dépôt : 05/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications mobiles ; housses et étuis conçus pour ordinateurs portables, tablettes, téléphones.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Démonstration de produits à des fins promotionnelles ou publicitaires ; organisation d'exhibitions à des fins publicitaires ; organisation d'événements à des fins commerciales et publicitaires ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales ; gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; service de conseils en rapport avec l'organisation de campagnes promotionnelles pour entreprises ; services de vente au détail, y compris en ligne, concernant les produits de beauté, le domaine de l'habillement, les articles de papeterie, les bijoux, les préparations alimentaires, le thé et les tisanes, le domaine de la décoration intérieure à savoir concernant des statues, figurines, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication d'affiches, de calendriers d'évènements ; organisation de jeux, de concours et de jeux questions-réponses ; organisation d'expositions à des fins culturelles et de divertissement.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

11/02/2015 : LØVELY MORNING
N° national/d'enregistrement : 4156064
Date de dépôt : 11/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle. Tasses ; mugs ; gobelets ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ; tisanières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; thé glacé ; Préparations pour boissons à base de thé ; thé soluble ; Préparations pour tisanes non médicinales ; infusions non médicinales ; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits ; infusions aux fruits ; feuilles de thé ; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; mélanges de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sucre ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

27/10/2014 : KUSMI TEA
N° national/d'enregistrement : 4129125
Date de dépôt : 27/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière plastique synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, succédanés du café ; boissons à base de thé, de chocolat, de café ; thé glacé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

01/04/2014 : TSAREVNA
N° national/d'enregistrement : 4080427
Date de dépôt : 01/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, succédanés du café ; boissons à base de thé, de chocolat, de café ; thé glacé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

13/02/2014 : The beauty of blends
N° national/d'enregistrement : 4068277
Date de dépôt : 13/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, succédanés du café ; boissons à base de thé, de chocolat, de café ; thé glacé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

13/02/2014 : La Beauté des Mélanges
N° national/d'enregistrement : 4068329
Date de dépôt : 13/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier pour l'emballage ; filtres à café ou à thé en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, succédanés du café ; boissons à base de thé, de chocolat, de café ; thé glacé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

17/07/2013 : KusmiPro
N° national/d'enregistrement : 4020295
Date de dépôt : 17/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage. Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage. Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 rue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

17/07/2013 : KusmiPro
N° national/d'enregistrement : 4020295
Date de dépôt : 17/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage. Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage. Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 Avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

17/04/2013 : LØVELY NIGHT
N° national/d'enregistrement : 3998797
Date de dépôt : 17/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle. tasses ; mugs ; gobelets ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; passe-thé ; services à thé ; théières ; tisanières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

01/03/2013 : BB DETOX
N° national/d'enregistrement : 3986901
Date de dépôt : 01/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
8 avenue du Président Wilson
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 643141
Date de demande : 17/02/2015
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

14/01/2013 : PRINCE WLADIMIR
N° national/d'enregistrement : 3974324
Date de dépôt : 14/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 599161
Date de demande : 17/04/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ; Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 rue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

14/01/2013 : PRINCE WLADIMIR
N° national/d'enregistrement : 3974324
Date de dépôt : 14/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 599161
Date de demande : 17/04/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ; Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé. Glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 Avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

19/10/2012 : KOUSMICHOFF
N° national/d'enregistrement : 3954627
Date de dépôt : 19/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 19/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salon de thé, services de restauration (alimentation), services de bars, service de traiteur.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692341
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

19/10/2012 : KOUSMICHOFF
N° national/d'enregistrement : 3954627
Date de dépôt : 19/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 19/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salon de thé, services de restauration (alimentation), services de bars, service de traiteur.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692341
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

19/10/2012 : KOUSMICHOFF
N° national/d'enregistrement : 3954627
Date de dépôt : 19/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 19/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salon de thé, services de restauration (alimentation), services de bars, service de traiteur.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 692341
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810655
Date de demande : 06/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

18/07/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3934928
Date de dépôt : 18/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre 5531 Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

18/07/2012 :
N° national/d'enregistrement : 3934928
Date de dépôt : 18/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810651
Date de demande : 06/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

11/04/2012 : WINTER IN LØV
N° national/d'enregistrement : 3912131
Date de dépôt : 11/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières, tisanière ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

11/04/2012 : WINTER IN LØV
N° national/d'enregistrement : 3912131
Date de dépôt : 11/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières, tisanière ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

29/02/2012 : LØV IS BEAUTIFUL
N° national/d'enregistrement : 3901146
Date de dépôt : 29/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières, tisanière ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

29/02/2012 : LØV IS BEAUTIFUL
N° national/d'enregistrement : 3901146
Date de dépôt : 29/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières, tisanière ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

09/12/2011 : EUPHORIA
N° national/d'enregistrement : 3880366
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés, boissons à base de thé ; maté, boissons à base de maté ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 816313
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

09/12/2011 : EUPHORIA
N° national/d'enregistrement : 3880366
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés, boissons à base de thé ; maté, boissons à base de maté ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 816313
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784530
Date de demande : 09/06/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

09/12/2011 : EUPHORIA
N° national/d'enregistrement : 3880366
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés, boissons à base de thé ; maté, boissons à base de maté ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 816313
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784530
Date de demande : 09/06/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

13/07/2011 : 1867
N° national/d'enregistrement : 3846136
Date de dépôt : 13/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés, boissons à base de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

13/07/2011 : 2017
N° national/d'enregistrement : 3846138
Date de dépôt : 13/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés, boissons à base de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

20/01/2011 : KUSMI TEA DETOX
N° national/d'enregistrement : 3798906
Date de dépôt : 20/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales. ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

16/12/2010 : KUSMI TEA
N° national/d'enregistrement : 3790906
Date de dépôt : 16/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La nature de l'inscription N°658422 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Changement de nom, de dénomination (CD)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales. ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 559128
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 658422
Date de demande : 24/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Erratum
Référence associée à l'événement : 838737
Date de demande : 08/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Societe par Actions Simplifiee
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751437
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-52
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N°658422 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Changement de nom, de dénomination (CD)

16/12/2010 : KUSMI TEA
N° national/d'enregistrement : 3790906
Date de dépôt : 16/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La nature de l'inscription N°658422 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Changement de nom, de dénomination (CD)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales. ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 559128
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 658422
Date de demande : 24/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Erratum
Référence associée à l'événement : 838737
Date de demande : 08/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Societe par Actions Simplifiee
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751437
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-52
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription N°658422 est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Changement de nom, de dénomination (CD)

16/12/2010 : KUSMI TEA
N° national/d'enregistrement : 3790906
Date de dépôt : 16/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales. ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 559128
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 658422
Date de demande : 24/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751437
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

16/12/2010 : KUSMI TEA
N° national/d'enregistrement : 3790906
Date de dépôt : 16/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Changement de nom, de dénomination (CD)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales. ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, théières. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 559128
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 658422
Date de demande : 24/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Erratum
Référence associée à l'événement : 838737
Date de demande : 08/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Societe par Actions Simplifiee
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751437
Date de demande : 18/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-52
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Changement de nom, de dénomination (CD)

04/08/2010 : LOV ORGANIC
N° national/d'enregistrement : 3758591
Date de dépôt : 04/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, infusions non médicinales, café.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743959
Date de demande : 25/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

04/08/2010 : LOV ORGANIC
N° national/d'enregistrement : 3758591
Date de dépôt : 04/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, infusions non médicinales, café.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743959
Date de demande : 25/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

09/07/2010 : KUSMI BOOST
N° national/d'enregistrement : 3752752
Date de dépôt : 09/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 09/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
73 rue Sainte Anne
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 781585
Date de demande : 03/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

09/07/2010 : KUSMI BOOST
N° national/d'enregistrement : 3752752
Date de dépôt : 09/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 09/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 781585
Date de demande : 03/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745500
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

09/07/2010 : KUSMI BOOST
N° national/d'enregistrement : 3752752
Date de dépôt : 09/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 09/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 781585
Date de demande : 03/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745500
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

30/04/2010 : LØV IS PURE
N° national/d'enregistrement : 3734679
Date de dépôt : 30/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, infusions non médicinales, café.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735564
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

30/04/2010 : LOV IS ZEN
N° national/d'enregistrement : 3734684
Date de dépôt : 30/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, infusions non médicinales, café.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735554
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

30/04/2010 : LOV IS GOOD
N° national/d'enregistrement : 3734686
Date de dépôt : 30/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, infusions non médicinales, café.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735550
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

30/04/2010 : LØV IS PURE
N° national/d'enregistrement : 3734679
Date de dépôt : 30/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, infusions non médicinales, café.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735564
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

30/04/2010 : LOV IS ZEN
N° national/d'enregistrement : 3734684
Date de dépôt : 30/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, infusions non médicinales, café.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735554
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

30/04/2010 : LOV IS GOOD
N° national/d'enregistrement : 3734686
Date de dépôt : 30/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, infusions non médicinales, café.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735550
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

23/02/2010 : LES NUITS SLAVES
N° national/d'enregistrement : 3715575
Date de dépôt : 23/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; boisson à base de thé ; infusions non médicinales ; thé glacé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; direction professionnelle des affaires artistiques ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; services de comédiens et mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions télévisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; diffusion de programmes de télévision ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités culturelles ; services d'artistes de spectacles ; boîtes de nuit ; services de clubs [divertissement] ; organisation et conduite de réceptions et de concerts ; services de discothèques ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; micro-édition ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de concours de beauté ; organisation de concours [divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ; planification de réceptions [divertissement] ; production de films sur bandes vidéo ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; production, organisation et représentation de spectacles.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
73 rue Sainte Anne
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : PROMARK
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

18/11/2009 : LØV ORGANIC
N° national/d'enregistrement : 3692061
Date de dépôt : 18/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, infusions non médicinales, café.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718057
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

18/11/2009 : LØV
N° national/d'enregistrement : 3692066
Date de dépôt : 18/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, infusions non médicinales, café.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718053
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

18/11/2009 : LØV ORGANIC
N° national/d'enregistrement : 3692061
Date de dépôt : 18/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, infusions non médicinales, café.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718057
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

18/11/2009 : LØV
N° national/d'enregistrement : 3692066
Date de dépôt : 18/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 18/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, infusions non médicinales, café.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718053
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

27/10/2009 : destination Bangkok
N° national/d'enregistrement : 3686871
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 619859
Date de demande : 07/03/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718066
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

27/10/2009 : week-end à Rome
N° national/d'enregistrement : 3686882
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718067
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

27/10/2009 : Marius et Jeannette
N° national/d'enregistrement : 3686902
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718069
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

27/10/2009 : destination Bangkok
N° national/d'enregistrement : 3686871
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 619859
Date de demande : 07/03/2014
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718066
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

27/10/2009 : week-end à Rome
N° national/d'enregistrement : 3686882
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718067
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

27/10/2009 : Marius et Jeannette
N° national/d'enregistrement : 3686902
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718069
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

04/12/2008 : Nuits blanches à Saint-Pétersbourg
N° national/d'enregistrement : 3615711
Date de dépôt : 04/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanné de café, pâtisserie, biscuiterie, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, infusions non médicinales.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695090
Date de demande : 08/10/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

04/12/2008 : Nuits blanches à Saint-Pétersbourg
N° national/d'enregistrement : 3615711
Date de dépôt : 04/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanné de café, pâtisserie, biscuiterie, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, infusions non médicinales.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695090
Date de demande : 08/10/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

14/10/2008 : KUSMI TEA
N° national/d'enregistrement : 3604735
Date de dépôt : 14/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilettes ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires ; huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; dentifrices ; savons ; shampooings ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; huiles pour la parfumerie ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; sable parfumé ; terre parfumée, micro-capsules parfumées, papier parfumé, carton parfumé ; encens, bâtons d'encens ; eaux de senteur. ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies (éclairage), bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël, chandelles, veilleuses (bougies).

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508430
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 741190
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694471
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

14/10/2008 : THE DE BEAUTE
N° national/d'enregistrement : 3604666
Date de dépôt : 14/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilettes ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires ; huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; dentifrices ; savons ; shampooings ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; huiles pour la parfumerie ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; micro-capsules parfumées, encens, bâtons d'encens ; eaux de senteur. ; Sable parfumé, terre parfumée, papier parfumé, carton parfumé à savoir produits de parfumerie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508430
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 741190
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692243
Date de demande : 06/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

14/10/2008 : KUSMI TEA
N° national/d'enregistrement : 3604735
Date de dépôt : 14/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilettes ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires ; huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; dentifrices ; savons ; shampooings ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; huiles pour la parfumerie ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; sable parfumé ; terre parfumée, micro-capsules parfumées, papier parfumé, carton parfumé ; encens, bâtons d'encens ; eaux de senteur. ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies (éclairage), bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël, chandelles, veilleuses (bougies).

Déposant 1 : KOUSMICHOFF Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : PROMARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508430
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 741190
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

14/10/2008 : THE DE BEAUTE
N° national/d'enregistrement : 3604666
Date de dépôt : 14/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilettes ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires ; huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; dentifrices ; savons ; shampooings ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; huiles pour la parfumerie ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; micro-capsules parfumées, encens, bâtons d'encens ; eaux de senteur. ; Sable parfumé, terre parfumée, papier parfumé, carton parfumé à savoir produits de parfumerie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508430
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692243
Date de demande : 06/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

14/10/2008 : THE DE BEAUTE
N° national/d'enregistrement : 3604666
Date de dépôt : 14/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilettes ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires ; huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; dentifrices ; savons ; shampooings ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; huiles pour la parfumerie ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; micro-capsules parfumées, encens, bâtons d'encens ; eaux de senteur. ; Sable parfumé, terre parfumée, papier parfumé, carton parfumé à savoir produits de parfumerie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508430
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 741190
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692243
Date de demande : 06/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

14/10/2008 : KUSMI TEA
N° national/d'enregistrement : 3604735
Date de dépôt : 14/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilettes ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires ; huiles à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical ; dentifrices ; savons ; shampooings ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; huiles pour la parfumerie ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; sable parfumé ; terre parfumée, micro-capsules parfumées, papier parfumé, carton parfumé ; encens, bâtons d'encens ; eaux de senteur. ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies (éclairage), bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël, chandelles, veilleuses (bougies).

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508430
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 741190
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694471
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

16/07/2008 : St-Germain-des-Prés
N° national/d'enregistrement : 3588630
Date de dépôt : 16/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, biscuiterie, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679386
Date de demande : 19/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

16/07/2008 : St-Germain-des-Prés
N° national/d'enregistrement : 3588630
Date de dépôt : 16/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, biscuiterie, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-34
Date du BOPI : 22/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679386
Date de demande : 19/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

08/11/2007 : SWEET LOVE
N° national/d'enregistrement : 3536188
Date de dépôt : 08/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boisson à base de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508430
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 711698
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652979
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

08/11/2007 : SWEET LOVE
N° national/d'enregistrement : 3536188
Date de dépôt : 08/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boisson à base de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508430
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 711698
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652979
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

08/11/2007 : SWEET LOVE
N° national/d'enregistrement : 3536188
Date de dépôt : 08/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boisson à base de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508430
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652979
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

03/10/2007 : FEEL YOUNG
N° national/d'enregistrement : 3528579
Date de dépôt : 03/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boissons à base de thé, infusions non médicinales.

Déposant 1 : KOUSMICHOFF Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508430
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-10

03/10/2007 : GOOD LOOKS
N° national/d'enregistrement : 3528580
Date de dépôt : 03/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boissons à base de thé, infusions non médicinales.

Déposant 1 : KOUSMICHOFF Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508430
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-10

03/10/2007 : SEX JOY
N° national/d'enregistrement : 3528581
Date de dépôt : 03/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boissons à base de thé, infusions non médicinales.

Déposant 1 : KOUSMICHOFF Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508430
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-10

18/09/2007 : KUSMI DETOX
N° national/d'enregistrement : 3525114
Date de dépôt : 18/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boisson à base de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 509337
Date de demande : 04/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 711698
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652976
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

18/09/2007 : KUSMI DETOX
N° national/d'enregistrement : 3525114
Date de dépôt : 18/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boisson à base de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 509337
Date de demande : 04/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 711698
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652976
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

18/09/2007 : KUSMI DETOX
N° national/d'enregistrement : 3525114
Date de dépôt : 18/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boisson à base de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 509337
Date de demande : 04/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652976
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

03/08/2007 : PRETTY WOMAN
N° national/d'enregistrement : 3518321
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boisson à base de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645393
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

03/08/2007 : PRETTY WOMAN
N° national/d'enregistrement : 3518321
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boisson à base de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645393
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

03/08/2007 : WHITE IS WHITE
N° national/d'enregistrement : 3518324
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boisson à base de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645398
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

03/08/2007 : WHITE IS WHITE
N° national/d'enregistrement : 3518324
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boisson à base de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645398
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

03/08/2007 : MADEMOISELLE
N° national/d'enregistrement : 3518330
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boisson à base de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645390
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

03/08/2007 : MADEMOISELLE
N° national/d'enregistrement : 3518330
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boisson à base de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645390
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

26/07/2007 : Be Cool
N° national/d'enregistrement : 3516428
Date de dépôt : 26/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédané de café, pâtisserie, biscuiterie, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 - 34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652975
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

26/07/2007 : Be Cool
N° national/d'enregistrement : 3516428
Date de dépôt : 26/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédané de café, pâtisserie, biscuiterie, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 - 34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 711698
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652975
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

26/07/2007 : Be Cool
N° national/d'enregistrement : 3516428
Date de dépôt : 26/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédané de café, pâtisserie, biscuiterie, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 - 34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 711698
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652975
Date de demande : 28/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

08/08/2006 : Une Journée en Provence
N° national/d'enregistrement : 3445198
Date de dépôt : 08/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615311
Date de demande : 11/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

08/08/2006 : 1, 2, 3… Soleil
N° national/d'enregistrement : 3445199
Date de dépôt : 08/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.Gelées, confitures.Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 451519
Date de demande : 02/04/2007
N° de BOPI : 2007-18
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Café, succédanés du café, boissons à base de café.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615312
Date de demande : 11/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

08/08/2006 : Une Journée en Provence
N° national/d'enregistrement : 3445198
Date de dépôt : 08/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615311
Date de demande : 11/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

08/08/2006 : 1, 2, 3… Soleil
N° national/d'enregistrement : 3445199
Date de dépôt : 08/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.Gelées, confitures.Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 451519
Date de demande : 02/04/2007
N° de BOPI : 2007-18
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Café, succédanés du café, boissons à base de café.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615312
Date de demande : 11/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

27/07/2006 : 1867 KUSMI TEA ALGOTHE
N° national/d'enregistrement : 3443011
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.Gelées, confitures.Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KOUSMICHOFF Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670458
Date de demande : 24/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

27/07/2006 : 1867 KUSMI TEA KASHMIR TCHAI
N° national/d'enregistrement : 3443012
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.Gelées, confitures.Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KOUSMICHOFF Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670458
Date de demande : 24/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

27/07/2006 : Le Temps des Amours
N° national/d'enregistrement : 3443010
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.Gelées, confitures.Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613643
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

27/07/2006 : 1867 KUSMI TEA ALGOTHE
N° national/d'enregistrement : 3443011
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.Gelées, confitures.Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670458
Date de demande : 24/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613912
Date de demande : 25/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

27/07/2006 : 1867 KUSMI TEA KASHMIR TCHAI
N° national/d'enregistrement : 3443012
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.Gelées, confitures.Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670458
Date de demande : 24/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613910
Date de demande : 25/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

27/07/2006 : Le Temps des Amours
N° national/d'enregistrement : 3443010
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.Gelées, confitures.Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613643
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

27/07/2006 : 1867 KUSMI TEA ALGOTHE
N° national/d'enregistrement : 3443011
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.Gelées, confitures.Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670458
Date de demande : 24/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613912
Date de demande : 25/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

27/07/2006 : 1867 KUSMI TEA KASHMIR TCHAI
N° national/d'enregistrement : 3443012
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes.Gelées, confitures.Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisserie, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670458
Date de demande : 24/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613910
Date de demande : 25/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

28/02/2006 : Anastasia
N° national/d'enregistrement : 3413008
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608090
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/2006 : Thé des Rois Mages
N° national/d'enregistrement : 3413009
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608092
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/2006 : Samovar
N° national/d'enregistrement : 3413010
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608095
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/2006 : Traktir
N° national/d'enregistrement : 3413012
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608100
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/2006 : Kashmir Tchaï
N° national/d'enregistrement : 3413013
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 452359
Date de demande : 16/04/2007
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608105
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/2006 : Troïka
N° national/d'enregistrement : 3413014
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608108
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/2006 : Algothé
N° national/d'enregistrement : 3413015
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 452360
Date de demande : 16/04/2007
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608112
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/2006 : Anastasia
N° national/d'enregistrement : 3413008
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : KOUSMICHOFF Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

28/02/2006 : Thé des Rois Mages
N° national/d'enregistrement : 3413009
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KOUSMICHOFF Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

28/02/2006 : Samovar
N° national/d'enregistrement : 3413010
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KOUSMICHOFF Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

28/02/2006 : Traktir
N° national/d'enregistrement : 3413012
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KOUSMICHOFF Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

28/02/2006 : Kashmir Tchaï
N° national/d'enregistrement : 3413013
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat.

Déposant 1 : KOUSMICHOFF Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 452359
Date de demande : 16/04/2007
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

28/02/2006 : Troïka
N° national/d'enregistrement : 3413014
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KOUSMICHOFF Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

28/02/2006 : Algothé
N° national/d'enregistrement : 3413015
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures.

Déposant 1 : KOUSMICHOFF Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 452360
Date de demande : 16/04/2007
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

28/02/2006 : Anastasia
N° national/d'enregistrement : 3413008
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608090
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/2006 : Thé des Rois Mages
N° national/d'enregistrement : 3413009
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608092
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/2006 : Samovar
N° national/d'enregistrement : 3413010
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608095
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/2006 : Traktir
N° national/d'enregistrement : 3413012
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608100
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/2006 : Kashmir Tchaï
N° national/d'enregistrement : 3413013
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 452359
Date de demande : 16/04/2007
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608105
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/2006 : Troïka
N° national/d'enregistrement : 3413014
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608108
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/2006 : Algothé
N° national/d'enregistrement : 3413015
Date de dépôt : 28/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 452360
Date de demande : 16/04/2007
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664770
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-14
Date du BOPI : 07/04/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608112
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

26/12/2005 : Edelweiss
N° national/d'enregistrement : 3399939
Date de dépôt : 26/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, biscuiterie, gâteaux ; boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596266
Date de demande : 01/09/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

26/12/2005 : Magie Blanche
N° national/d'enregistrement : 3399942
Date de dépôt : 26/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, biscuiterie, gâteaux ; boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596269
Date de demande : 01/09/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

28/11/2005 : SAINT-PETERSBOURG
N° national/d'enregistrement : 3394280
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 643141
Date de demande : 17/02/2015
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596267
Date de demande : 01/09/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

12/10/2005 : THE DE BEAUTE
N° national/d'enregistrement : 3385464
Date de dépôt : 12/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 643141
Date de demande : 17/02/2015
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596264
Date de demande : 01/09/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

06/10/2005 : TIRAMISU
N° national/d'enregistrement : 3384408
Date de dépôt : 06/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596259
Date de demande : 01/09/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

06/10/2005 : TEA TIME A PICCADILLY
N° national/d'enregistrement : 3384411
Date de dépôt : 06/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596258
Date de demande : 01/09/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

06/10/2005 : BREAKFAST IMPERIAL
N° national/d'enregistrement : 3384414
Date de dépôt : 06/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596257
Date de demande : 01/09/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

06/10/2005 : KUSMI TEA 1867
N° national/d'enregistrement : 3384419
Date de dépôt : 06/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Café, thé, sucre, succédanés du café, boissons à base de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 643141
Date de demande : 17/02/2015
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596262
Date de demande : 01/09/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

06/04/2005 : Roi Salomon
N° national/d'enregistrement : 3353391
Date de dépôt : 06/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confiture. Café, thé, cacao, succédanés du café, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; glaces à rafraîchir ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café ou de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-21
Date du BOPI : 27/05/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580410
Date de demande : 04/03/2015
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

06/04/2005 : Gin Fizz
N° national/d'enregistrement : 3353392
Date de dépôt : 06/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Café, thé et succédanés du café, boissons à base de cacao, de café ou de thé, glaces comestibles, glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-21
Date du BOPI : 27/05/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580411
Date de demande : 04/03/2015
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

07/03/2005 : Nanah Exotique
N° national/d'enregistrement : 3347374
Date de dépôt : 07/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, patisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580404
Date de demande : 04/03/2015
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

07/03/2005 : Jeux Interdits
N° national/d'enregistrement : 3347375
Date de dépôt : 07/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, patisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580408
Date de demande : 04/03/2015
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

03/09/2003 : Vésuve
N° national/d'enregistrement : 3243735
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536382
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Une nuit à Katmandou
N° national/d'enregistrement : 3243736
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536384
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Thé du Bonheur
N° national/d'enregistrement : 3243737
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes Gelées, confitures. thé. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536386
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Thé des Trois Montagnes
N° national/d'enregistrement : 3243738
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536385
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Soleil du Maquis
N° national/d'enregistrement : 3243740
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536381
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Saveur des Tropiques
N° national/d'enregistrement : 3243742
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536380
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Prince William
N° national/d'enregistrement : 3243745
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 396170
Date de demande : 12/07/2004
N° de BOPI : 2004-33
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 30 : Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux et sucreries.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2536379
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

03/09/2003 : Pause Goûter
N° national/d'enregistrement : 3243746
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536378
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Pacific Star
N° national/d'enregistrement : 3243747
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536376
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Nostalgie
N° national/d'enregistrement : 3243748
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536375
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Montagne Verte
N° national/d'enregistrement : 3243749
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536374
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Les Trois Mandarins
N° national/d'enregistrement : 3243750
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536373
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Les Liaisons Dangereuses
N° national/d'enregistrement : 3243751
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536372
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Les Belles Endormies
N° national/d'enregistrement : 3243752
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536370
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Le Thé Light
N° national/d'enregistrement : 3243753
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536369
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Le Rouge et Le Noir
N° national/d'enregistrement : 3243754
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536368
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Le Lotus Bleu
N° national/d'enregistrement : 3243756
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Thé. Boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 387171
Date de demande : 18/02/2004
N° de BOPI : 2004-12
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 29 : Gelées,confitures.Classe 30 : Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536367
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Le Diable au Corps
N° national/d'enregistrement : 3243757
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536365
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : LE DESERT DES TARTARES
N° national/d'enregistrement : 3243758
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536364
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : L'Esprit du Bouddha
N° national/d'enregistrement : 3243759
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 6 Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536362
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Jardin des Hespérides
N° national/d'enregistrement : 3243762
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536361
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : In the Mood for Love
N° national/d'enregistrement : 3243763
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536359
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Fête Pascale
N° national/d'enregistrement : 3243764
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536358
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Explorateur
N° national/d'enregistrement : 3243765
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536356
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Etoile du Verger
N° national/d'enregistrement : 3243766
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536355
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Clippers
N° national/d'enregistrement : 3243769
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536353
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Belle Gourmande
N° national/d'enregistrement : 3243771
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536349
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Barry Lindon
N° national/d'enregistrement : 3243772
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531, Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536350
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Anouchka
N° national/d'enregistrement : 3243773
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536352
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

03/09/2003 : Amandine
N° national/d'enregistrement : 3243774
Date de dépôt : 03/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 – Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 509243
Date de demande : 03/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 512586
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-41
Date du BOPI : 10/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2536347
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

25/04/2003 : Mélange Saint-Petersbourg
N° national/d'enregistrement : 3225453
Date de dépôt : 25/04/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé Patisserie et confiserie Gelées et confiture
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508481
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593732
Date de demande : 30/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 Avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-25
Date du BOPI : 20/06/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517172
Date de demande : 21/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

25/04/2003 : Mélange Saint-Petersbourg
N° national/d'enregistrement : 3225453
Date de dépôt : 25/04/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé Patisserie et confiserie Gelées et confiture
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508481
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 593732
Date de demande : 30/01/2013
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 rue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-25
Date du BOPI : 20/06/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517172
Date de demande : 21/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

25/04/2003 : Mélange Rêve de la Martinique
N° national/d'enregistrement : 3225456
Date de dépôt : 25/04/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé. Pâtisserie et confiserie. Gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-25
Date du BOPI : 20/06/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2517171
Date de demande : 21/12/2012
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

18/02/2002 : ZOUBROVKA
N° national/d'enregistrement : 3148465
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 567094
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 Avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485387
Date de demande : 29/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

18/02/2002 : ZOUBROVKA
N° national/d'enregistrement : 3148465
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 567094
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 rue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485387
Date de demande : 29/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

18/02/2002 : THE DU SOIR N°50
N° national/d'enregistrement : 3148459
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562695
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 Avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482850
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

18/02/2002 : THE DU MATIN N°24
N° national/d'enregistrement : 3148460
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562695
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 Avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482851
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

18/02/2002 : BOUQUET DE FLEURS N°108
N° national/d'enregistrement : 3148462
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562695
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 Avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482859
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

18/02/2002 : POLONAIS N° 18
N° national/d'enregistrement : 3148463
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562695
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 Avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482860
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

18/02/2002 : ZOUBROVKA
N° national/d'enregistrement : 3148465
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 567094
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 Avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485387
Date de demande : 29/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

18/02/2002 : THE DU SOIR N°50
N° national/d'enregistrement : 3148459
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562695
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 rue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482850
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

18/02/2002 : THE DU MATIN N°24
N° national/d'enregistrement : 3148460
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562695
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 rue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482851
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

18/02/2002 : THE DU SOIR N°50
N° national/d'enregistrement : 3148459
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562695
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 Avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482850
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803560
Date de demande : 27/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

18/02/2002 : THE DU MATIN N°24
N° national/d'enregistrement : 3148460
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562695
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 Avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482851
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803565
Date de demande : 27/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

18/02/2002 : BOUQUET DE FLEURS N°108
N° national/d'enregistrement : 3148462
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562695
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 Avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482859
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803582
Date de demande : 27/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

18/02/2002 : BOUQUET DE FLEURS N°108
N° national/d'enregistrement : 3148462
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562695
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 rue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482859
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

18/02/2002 : POLONAIS N° 18
N° national/d'enregistrement : 3148463
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562695
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 Avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482860
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803576
Date de demande : 27/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

18/02/2002 : POLONAIS N° 18
N° national/d'enregistrement : 3148463
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 562695
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 rue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482860
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

18/02/2002 : ZOUBROVKA
N° national/d'enregistrement : 3148465
Date de dépôt : 18/02/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 18/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508429
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 567094
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844063
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 rue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-13
Date du BOPI : 29/03/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485387
Date de demande : 29/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

28/01/2002 : Mélange Saint-Germain des Prés
N° national/d'enregistrement : 3144914
Date de dépôt : 28/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé. Pâtisserie et confiserie Gelées et confitures
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-10
Date du BOPI : 08/03/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488653
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

28/01/2002 : Mélange Saint-Germain des Prés
N° national/d'enregistrement : 3144914
Date de dépôt : 28/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé. Pâtisserie et confiserie Gelées et confitures
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-10
Date du BOPI : 08/03/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488653
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

18/01/2002 : Mélange Soleil du Lac
N° national/d'enregistrement : 3143086
Date de dépôt : 18/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé. Pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488655
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801864
Date de demande : 12/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

18/01/2002 : Mélange Brune du Lac
N° national/d'enregistrement : 3143087
Date de dépôt : 18/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé. Pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488652
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801862
Date de demande : 12/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

18/01/2002 : Mélange Soleil du Lac
N° national/d'enregistrement : 3143086
Date de dépôt : 18/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé. Pâtisserie et confiserie Gelées et confitures
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488655
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

18/01/2002 : Mélange Brune du Lac
N° national/d'enregistrement : 3143087
Date de dépôt : 18/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé. Pâtisserie et confiserie Gelées et confitures
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 403021413
Adresse :
Port du Havre no 5531 Parc du Hode
76430 SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488652
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

28/11/2000 : Mélange de la Reine de Saba
N° national/d'enregistrement : 3068713
Date de dépôt : 28/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées et confitures;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 808077
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453051
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760133
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

28/11/2000 : Mélange Colomba Corsica
N° national/d'enregistrement : 3068715
Date de dépôt : 28/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées et confitures;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 808078
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453052
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760163
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

28/11/2000 : Mélange Quai des Indes
N° national/d'enregistrement : 3068716
Date de dépôt : 28/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées et confitures;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 807949
Date de demande : 11/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453053
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760139
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

28/11/2000 : Mélange de la Reine de Saba
N° national/d'enregistrement : 3068713
Date de dépôt : 28/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées et confitures;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 808077
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453051
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760133
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

28/11/2000 : Mélange Colomba Corsica
N° national/d'enregistrement : 3068715
Date de dépôt : 28/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées et confitures;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 808078
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453052
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760163
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

28/11/2000 : Mélange Quai des Indes
N° national/d'enregistrement : 3068716
Date de dépôt : 28/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées et confitures;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 807949
Date de demande : 11/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453053
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760139
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

28/11/2000 : Mélange de la Reine de Saba
N° national/d'enregistrement : 3068713
Date de dépôt : 28/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées et confitures;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453051
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760133
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

28/11/2000 : Mélange Colomba Corsica
N° national/d'enregistrement : 3068715
Date de dépôt : 28/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées et confitures;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453052
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760163
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

28/11/2000 : Mélange Quai des Indes
N° national/d'enregistrement : 3068716
Date de dépôt : 28/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées et confitures;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508428
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 508480
Date de demande : 22/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453053
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760139
Date de demande : 23/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

01/08/2000 : PRINCE VLADIMIR
N° national/d'enregistrement : 3044304
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390459
Date de demande : 13/04/2004
N° de BOPI : 2004-20

Bénéficiare 1 : KOUSMICHOFF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 781585
Date de demande : 03/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442940
Date de demande : 09/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745502
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

01/08/2000 : PRINCE VLADIMIR
N° national/d'enregistrement : 3044304
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32 -34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390459
Date de demande : 13/04/2004
N° de BOPI : 2004-20

Bénéficiare 1 : KOUSMICHOFF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 781585
Date de demande : 03/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442940
Date de demande : 09/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745502
Date de demande : 15/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

01/08/2000 : PRINCE VLADIMIR
N° national/d'enregistrement : 3044304
Date de dépôt : 01/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir assiettes, soucoupes (non en métaux précieux), beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), filtres à thé (non en métaux précieux), théières (non en métaux précieux), services à thé (non en métaux précieux), passe-thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, tasses, bols, bonbonnes, bonbonnières (non en métaux précieux), bouteilles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, fruits confits, marmelades, confitures, compotes, tous ces produits contenant du thé ou étant aromatisés au thé. Thé ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, pain d'épice, confiserie, bonbons, caramel, pâte d'amandes, pâte de fruits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits aromatiques, tous ces produits contenant en tout ou en partie du thé ou étant aromatisés au thé.
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
73 rue Sainte Anne
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 390459
Date de demande : 13/04/2004
N° de BOPI : 2004-20

Bénéficiare 1 : KOUSMICHOFF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508431
Date de demande : 21/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 781585
Date de demande : 03/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442940
Date de demande : 09/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

07/10/1999 : THE EARL GREY DU CHERCHE-MIDI
N° national/d'enregistrement : 99816220
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419868
Date de demande : 06/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718070
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

07/10/1999 : THE DU " DIMANCHE "
N° national/d'enregistrement : 99816221
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419866
Date de demande : 06/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718064
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

07/10/1999 : THE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS
N° national/d'enregistrement : 99816222
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé. - pâtisserie et confiserie. - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419865
Date de demande : 06/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718059
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

07/10/1999 : THE EARL GREY DU CHERCHE-MIDI
N° national/d'enregistrement : 99816220
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419868
Date de demande : 06/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718070
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

07/10/1999 : THE DU " DIMANCHE "
N° national/d'enregistrement : 99816221
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419866
Date de demande : 06/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718064
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

07/10/1999 : THE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS
N° national/d'enregistrement : 99816222
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 07/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé. - pâtisserie et confiserie. - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419865
Date de demande : 06/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718059
Date de demande : 14/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

19/08/1999 : 1867
N° national/d'enregistrement : 99808986
Date de dépôt : 19/08/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501266
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415941
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2716779
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

19/08/1999 : KUSMI
N° national/d'enregistrement : 99808991
Date de dépôt : 19/08/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501266
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415940
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716984
Date de demande : 03/06/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

19/08/1999 : KOUSMICHOFF
N° national/d'enregistrement : 99808992
Date de dépôt : 19/08/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501266
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415938
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716798
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

19/08/1999 : 1867
N° national/d'enregistrement : 99808986
Date de dépôt : 19/08/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501266
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415941
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2716779
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

19/08/1999 : KUSMI
N° national/d'enregistrement : 99808991
Date de dépôt : 19/08/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501266
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415940
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716984
Date de demande : 03/06/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

19/08/1999 : KOUSMICHOFF
N° national/d'enregistrement : 99808992
Date de dépôt : 19/08/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501266
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415938
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716798
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

19/08/1999 : KUSMI
N° national/d'enregistrement : 99808988
Date de dépôt : 19/08/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
73 rue Sainte Anne
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501266
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415939
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

19/08/1999 : Anglas
N° national/d'enregistrement : 99808989
Date de dépôt : 19/08/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
73 rue Sainte Anne
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501266
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415942
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

19/08/1999 : ALgo-Thé
N° national/d'enregistrement : 99808990
Date de dépôt : 19/08/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thés aux algues.

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
73 rue Sainte Anne
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501266
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415936
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

19/08/1999 : ANGLAS
N° national/d'enregistrement : 99808993
Date de dépôt : 19/08/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : KUSMI TEA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
73 rue Sainte Anne
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501266
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : KUSMI TEA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415930
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

21/06/1999 : MELANGE DES NYMPHEAS
N° national/d'enregistrement : 99798459
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415934
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716784
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

21/06/1999 : Mélange de la Forêt Noire
N° national/d'enregistrement : 99798460
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415932
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716783
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

21/06/1999 : Mélange du Cachemire
N° national/d'enregistrement : 99798461
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415935
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716787
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

21/06/1999 : Les Jardins de Mogador
N° national/d'enregistrement : 99798462
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415954
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716776
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

21/06/1999 : Mélange de la " Saint-Sylvestre "
N° national/d'enregistrement : 99798463
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé - pâtisserie et confiture Confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844539
Date de demande : 10/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
89 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415931
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716782
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

21/06/1999 : MELANGE DES NYMPHEAS
N° national/d'enregistrement : 99798459
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415934
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716784
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

21/06/1999 : Mélange de la Forêt Noire
N° national/d'enregistrement : 99798460
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415932
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716783
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

21/06/1999 : Mélange du Cachemire
N° national/d'enregistrement : 99798461
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415935
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716787
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

21/06/1999 : Mélange de la " Saint-Sylvestre "
N° national/d'enregistrement : 99798463
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé - pâtisserie et confiture Confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415931
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716782
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

21/06/1999 : Les Jardins de Mogador
N° national/d'enregistrement : 99798462
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - thé - pâtisserie et confiserie - gelées et confitures.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : ORIENTIS GOURMET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350283057
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 501264
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : THE TEA CONCEPT SAS TTC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totalede propriété
Référence associée à l'événement : 501265
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : OLIVIER-LANGLOIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643463
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Bénéficiare 1 : ORIENTIS GOURMET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415954
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716776
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Publications au Bodacc :
26/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3591
NOJO : 75012022S134273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/12/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°38
NOJO : 060210602463382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 22/11/2019
Publication légale : La Tribune - Le Bulletin de la Côte d'Azur, le 06/12/2019
Oppositions : Au Mandataire Me Cardon, 15 impasse de l'Horologe 06110 le Cannet pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : - Par acte SSP du 22/11/2019 enregistré au SDE de Grasse le 27/11/2019 Dossier 2019 00019254 référence 0604P62 2019 A 05424.
Numéro d'identification : RCS Cannes 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cannes 822 441 341
Dénomination : KALITEA DIFFUSION
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18643
NOJO : 75012018S058663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9416
NOJO : 75012017S075428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°556
NOJO : BXB16264000543S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9610283.94 EUR
09/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3393
NOJO : 75012016S042852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5595
NOJO : 75012015S046665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1187
NOJO : BXB152090016963
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Cavailles, Philippe, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : PHILIPPE CAVAILLES ET ASSOCIES
Montant du capital : 8787821.44 EUR
04/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1194
NOJO : BXB15209001703A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Directeur général : Orebi, Claude
Montant du capital : 8787821.44 EUR
14/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1479
NOJO : BXB150970025909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 8787821.44 EUR
13/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1752
NOJO : BXB15065002186V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial et le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Nom commercial : KOUSMICHOFF - KUSMI ANGLAS - KUSMITEA - LOV ORGANIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000000 EUR
05/08/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°913
NOJO : BXA142100026957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Pour la société apporteuse : La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : OLIVIER-LANGLOIS La forme : SAS L'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : ZI LES ALIZES - PARC DU HODE 5 76430 SAINT VICTOR D'YMONVILLE Le montant du capital : 2.080.000 euros Le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 403 021 413 RCS LE HAVRE L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : Actif : 5.686.632 euros Passif : 2.706.397 euros Le montant de la prime d'apport : 2.079.185 euros La date du projet commun de scission : 28 juin 2014 Les dates et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante: au Greffe de tribunal de commerce de PARIS le 25/07/2014 et au HAVRE le 28/07/2014.
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET (société bénéficiaire)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6443167 EUR
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10258
NOJO : 75012014S018230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1873
NOJO : BXB140290029442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6443167 EUR
26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4250
NOJO : 75012013S047521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1007
NOJO : BXB132030013002
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6443167 EUR
15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9318
NOJO : BXC12209005414B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°2007
NOJO : BXB12166003365Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Nom commercial : KOUSMICHOFF - KUSMI ANGLAS - KUSMITEA -
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6000000 EUR
21/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1346
NOJO : BXB12046002235T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6000000 EUR
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7308
NOJO : BXC12003012316E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°2901
NOJO : BXB11356003304D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4324414.37 EUR
28/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°2902
NOJO : BXB11356003305F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4373191.9 EUR
18/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1059
NOJO : BXB112850017709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4317900.71 EUR
02/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°421
NOJO : BXB11207000716E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Nom commercial : KOUSMICHOFF - KUSMI ANGLAS - KUSMITEA -
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4000000 EUR

Siège social :
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 Paris
17/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1155
NOJO : BXB10313001855B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4000000 EUR
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9509
NOJO : BXC10252013416Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
73 R SAINTE ANNE
75002 PARIS
26/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°3025
NOJO : BXB100780007441
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Nom commercial : KOUSMICHOFF - KUSMI ANGLAS - KUSMITEA -
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2540000 EUR

Siège social :
Adresse :
73 rue Sainte-Anne
75002 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
73 rue Sainte-Anne
75002 Paris
06/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7344
NOJO : BXC09282009660L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
73 rue Sainte-Anne
75002 Paris
29/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°995
NOJO : BXB09265001376N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2540000 EUR

Siège social :
Adresse :
73 rue Sainte-Anne
75002 Paris
07/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1619
NOJO : BXB08092000771A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : COMPAGNIE FINANCIERE OLIVIER-LANGLOIS représentée par OREBI, SYLVAIN, Adresse : Demeurant 33 boulevard du Chateau 92200 Neuilly Sur Seine, nomination du Président : ORIENTIS, nomination du Directeur général : Fleury, Arnaud.

Montant du capital : 40000 EUR

Siège social :
Adresse :
73 rue Sainte-Anne
75002 Paris
28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°4504
NOJO : BXB08054010213Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Siège social :
Adresse :
73 rue Sainte-Anne
75002 Paris
20/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°3192
NOJO : BXB08048004365M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KUSMI TEA
Nom commercial : KOUSMICHOFF - KUSMI ANGLAS - KUSMITEA -
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Siège social :
Adresse :
73 rue Sainte-Anne
75002 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
73 rue Sainte-Anne
75002 Paris
10/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5689
NOJO : BXC08338001629R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KOUSMICHOFF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
73 rue Sainte-Anne
75002 Paris
23/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5264
NOJO : BXC080150013106
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Paris 350 283 057
Dénomination : KOUSMICHOFF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
73 rue Sainte-Anne
75002 Paris
Historique de l'unité légale :
25/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/04/2021 : code NIC
Code NIC : 00890
28/05/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)
01/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices (NAFRev2 : 46.37Z)
26/05/2015 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)
01/01/2014 : dénomination
Dénomination : ORIENTIS GOURMET
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices (NAFRev2 : 46.37Z)
04/01/2012 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)
25/04/2011 : code NIC
Code NIC : 00122
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices (NAFRev2 : 46.37Z)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)
18/12/2008 : dénomination
Dénomination : KUSMI TEA
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé (NAFRev2 : 46.39B)
01/01/2006 : code NIC
Code NIC : 00056
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros alimentaire non spécialisé (NAF1993 : 51.3W)
22/04/1999 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : KOUSMICHOFF-KUSMI ANGLAS-KUSMITEA
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00031
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
26/04/2018 : 57512015B01256 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)
Numéro de gestion : 2015B01256

Numéro de RCS : B35028305
Raison sociale : ORIENTIS GOURMET
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
32-34 RUE MARBEUF
75008 PARIS

Date d’immatriculation au greffe : 10/12/2015
Code activité : 4729Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 35028305700551
Enseigne : KUSMI TEA
Adresse de l'établissement :
CCIAL MARQUES AVENUE
ZI DE TALANGE HAUCON
COURT
57525 TALANGE
Origine du fonds : 01
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 350283057
Code NAF : 4729Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : KUSMI TEA
Adresse de l'établissement :
ZAC AMPHITHEATRE CCIAL MUSE
2 RUE DES MESSAGERIES
57000 METZ
Origine du fonds : 01
Représentants légaux :
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Personne Morale

Nom : ORIENTIS
Siren : 438840118
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 Paris
France
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Personne Physique

Nom : FLEURY Arnaud
Né le 02/07/1973 à Enghien-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
28 rue Fossorier
14800 Deauville
France
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Personne Physique

Nom : Orebi Claude
Né le 20/08/1958 à Le (EGYPTE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
107 avenue Victor Hugo
75008 Paris
France
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Personne Morale

Nom : COMAIX SARL
Siren : 400316410
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
parc Actimart ZI les Milles
13851 Aix en Provence CEDEX 3
France
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Personne Morale

Nom : PHILIPPE CAVAILLES ET ASSOCIES
Siren : 415068121
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
54 passage "Les enfants du Paradis"
92100 Boulogne-Billancourt
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Personne Morale

Nom : ORIENTIS
Siren : 438840118
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
89 avenue Niel
75017 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Personne Physique

Nom : Orebi Claude
Né le 58//1/20/0 à Caire (EGYPTE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
107 avenue Victor Hugo
75008 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Personne Physique

Nom : FLEURY Arnaud
Né le 73//1/02/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 rue Denis Poisson
75017 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Personne Morale

Nom : FLEURY ET ASSOCIES
Siren : 414435719
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
89 rue Henri Barbusse
95100 Argenteuil
France
Dépôts des actes :
03//2/31/1 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003105289 déposé le 03//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
03//2/31/1 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003105289 déposé le 03//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de forme juridique
03//2/31/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003105289 déposé le 03//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
03//2/31/1 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003105289 déposé le 03//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
03//2/31/1 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003105289 déposé le 03//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de forme juridique
03//2/31/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003105289 déposé le 03//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
10//2/31/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2010095663 déposé le 10//2/29/1
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
10//2/31/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2010095663 déposé le 10//2/29/1
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
14//2/30/1 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R016028 déposé le 15//2/26/0
Etat : Déposé" "
Décision : Apport partiel d'actif
14//2/30/1 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R016028 déposé le 15//2/26/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14//2/30/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R016028 déposé le 15//2/26/0
Etat : Déposé" "
14//2/30/1 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R016028 déposé le 15//2/26/0
Etat : Déposé" "
Décision : Apport partiel d'actif
14//2/30/1 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R016028 déposé le 15//2/26/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14//2/30/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R016028 déposé le 15//2/26/0
Etat : Déposé" "
05//2/30/1 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2006016462 déposé le 06//2/17/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05//2/30/1 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2006016462 déposé le 06//2/17/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11//2/30/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R117059 déposé le 11//2/13/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11//2/30/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R117059 déposé le 11//2/13/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11//2/30/0 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R063947 déposé le 11//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux apports
11//2/30/0 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R063947 déposé le 11//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux apports
04//2/30/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2004078726 déposé le 04//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
04//2/30/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2004078726 déposé le 04//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
14//2/29/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R016024 déposé le 15//2/26/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
14//2/29/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R016024 déposé le 15//2/26/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
11//2/29/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R117053 déposé le 11//2/13/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
11//2/29/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R117053 déposé le 11//2/13/1
Etat : Déposé" "
11//2/29/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R117053 déposé le 11//2/13/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
11//2/29/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R117053 déposé le 11//2/13/1
Etat : Déposé" "
16//2/29/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2016R090157 déposé le 16//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
16//2/29/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2016R090157 déposé le 16//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
21//2/29/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2021R055355 déposé le 21//2/28/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social
21//2/29/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2021R055355 déposé le 21//2/28/0
Etat : Déposé" "
21//2/29/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2021R055355 déposé le 21//2/28/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social
21//2/29/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2021R055355 déposé le 21//2/28/0
Etat : Déposé" "
14//2/28/0 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2014R069964 déposé le 14//2/25/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
14//2/28/0 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2014R069964 déposé le 14//2/25/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
11//2/27/0 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R092632 déposé le 11//2/03/1
Etat : Déposé" "
11//2/27/0 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R092632 déposé le 11//2/03/1
Etat : Déposé" "
11//2/25/0 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R068565 déposé le 11//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11//2/25/0 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R068565 déposé le 11//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19//2/24/0 : Décision(s) des associés
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2019R096536 déposé le 19//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
19//2/24/0 : Décision(s) des associés
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2019R096536 déposé le 19//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
15//2/23/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R007328 déposé le 15//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision de réduction
15//2/23/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R027526 déposé le 15//2/30/0
Etat : Déposé" "
15//2/23/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R007328 déposé le 15//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision de réduction
15//2/23/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R027526 déposé le 15//2/30/0
Etat : Déposé" "
11//2/22/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2012R012378 déposé le 12//2/06/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
11//2/22/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2012R012378 déposé le 12//2/06/0
Etat : Déposé" "
11//2/22/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2012R012378 déposé le 12//2/06/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
11//2/22/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2012R012378 déposé le 12//2/06/0
Etat : Déposé" "
16//2/22/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2016R122392 déposé le 16//2/12/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
16//2/22/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2016R122392 déposé le 16//2/12/1
Etat : Déposé" "
16//2/22/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2016R122392 déposé le 16//2/12/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
16//2/22/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2016R122392 déposé le 16//2/12/1
Etat : Déposé" "
99//1/22/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°1999036097 déposé le 99//1/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
99//1/22/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°1999036097 déposé le 99//1/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
99//1/22/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°1999036097 déposé le 99//1/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
99//1/22/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°1999036097 déposé le 99//1/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
17//2/21/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2017R109932 déposé le 17//2/02/1
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
17//2/21/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2017R109932 déposé le 17//2/02/1
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
13/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°36906 déposé le 10/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°36906 déposé le 10/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
13/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°36906 déposé le 10/04/2017
Etat : Déposé
22/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°122392 déposé le 12/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°122392 déposé le 12/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°122392 déposé le 12/12/2016
Etat : Déposé
11/08/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°90157 déposé le 12/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/08/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°90157 déposé le 12/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/08/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°90157 déposé le 12/09/2016
Etat : Déposé
29/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°90157 déposé le 12/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation
13/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°57431 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
13/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°57431 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
12/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°67811 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
12/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°67811 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
12/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°67850 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
17/02/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°27526 déposé le 30/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
17/02/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°27526 déposé le 30/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°7328 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
23/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°27526 déposé le 30/03/2015
Etat : Déposé
21/01/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°16028 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
07/01/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°27526 déposé le 30/03/2015
Etat : Déposé
30/12/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°16028 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
30/12/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°16028 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°16028 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°16028 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°16024 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif sous conditions suspensives
29/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°16024 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation sous conditions suspensives
29/09/2014 : Traité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°16024 déposé le 26/02/2015
Etat : Déposé
13/08/2014 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°86178 déposé le 17/09/2014
Etat : Déposé
28/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°69964 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Projet d'apport partiel d'actif OLIVIER-LANGLOIS
18/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°6062 déposé le 21/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale KUSMI TEA
18/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°6062 déposé le 21/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°6062 déposé le 21/01/2014
Etat : Déposé
14/06/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°64176 déposé le 12/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°64176 déposé le 12/07/2013
Etat : Déposé
24/05/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°64176 déposé le 12/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°64176 déposé le 12/07/2013
Etat : Déposé
17/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°64176 déposé le 12/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation
17/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°64176 déposé le 12/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
17/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°64176 déposé le 12/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°51180 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
03/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°51180 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°51180 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°12378 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°12378 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°12378 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
30/09/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°117059 déposé le 13/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°117059 déposé le 13/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°117059 déposé le 13/12/2011
Etat : Déposé
29/09/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°117053 déposé le 13/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/09/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°117053 déposé le 13/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°117053 déposé le 13/12/2011
Etat : Déposé
12/08/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°92633 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/08/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°92633 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/08/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°92633 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
13/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°92633 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation
08/07/2011 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°92632 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
30/06/2011 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°63947 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
27/06/2011 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°92632 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
25/04/2011 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°68565 déposé le 18/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 73 RUE SAINTE ANNE 75002 PARIS
25/04/2011 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°68565 déposé le 18/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°68565 déposé le 18/07/2011
Etat : Déposé
13/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°95666 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°95666 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
15/06/2010 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°95663 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/06/2010 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°95663 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
31/05/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°95658 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
31/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°95663 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation
24/05/2010 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°95663 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
17/05/2010 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°42790 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
15/06/2009 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°77025 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/06/2009 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°77025 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
08/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°77025 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°77025 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/06/2009 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°77025 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
08/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°77025 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
02/06/2009 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°45054 déposé le 02/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
05/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°25013 déposé le 23/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°25013 déposé le 23/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
18/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°5111 déposé le 21/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale KOUSMICHOFF
18/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°5111 déposé le 21/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°5111 déposé le 21/01/2009
Etat : Déposé
30/12/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°16462 déposé le 17/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 75 AV NIEL 75017 PARIS
30/12/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°16462 déposé le 17/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°16462 déposé le 17/02/2006
Etat : Déposé
30/06/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°57730 déposé le 27/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/01/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°15279 déposé le 04/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/10/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°80295 déposé le 15/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/10/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°80295 déposé le 15/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
31/10/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°80295 déposé le 15/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
31/10/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°80295 déposé le 15/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°80295 déposé le 15/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/10/2003 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°67392 déposé le 23/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°6994 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°6994 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/12/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°17872 déposé le 07/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation
20/12/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°17872 déposé le 07/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°17872 déposé le 07/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
20/12/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°17872 déposé le 07/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°17872 déposé le 07/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/09/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°65875 déposé le 24/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02//2/20/1 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003008763 déposé le 03//2/28/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts
02//2/20/1 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003022832 déposé le 03//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
02//2/20/1 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003022832 déposé le 03//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02//2/20/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003022832 déposé le 03//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
02//2/20/1 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003008763 déposé le 03//2/28/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts
02//2/20/1 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003022832 déposé le 03//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
02//2/20/1 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003022832 déposé le 03//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02//2/20/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003022832 déposé le 03//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
22/04/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°9518 déposé le 19/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°9518 déposé le 19/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
22/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°9518 déposé le 19/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 17 RUE DU BOIS D'ARDEAU - MACHERY 91640 VAUGR IGNEUSE
13//2/18/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2014R006062 déposé le 14//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13//2/18/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2014R006062 déposé le 14//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08//2/18/1 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2009005111 déposé le 09//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de la dénomination sociale
08//2/18/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2009005111 déposé le 09//2/21/0
Etat : Déposé" "
08//2/18/1 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2009005111 déposé le 09//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de la dénomination sociale
08//2/18/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2009005111 déposé le 09//2/21/0
Etat : Déposé" "
13//2/17/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2013R064176 déposé le 13//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
13//2/17/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2013R064176 déposé le 13//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13//2/17/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2013R064176 déposé le 13//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
13//2/17/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2013R064176 déposé le 13//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10//2/17/0 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2010042790 déposé le 10//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux apports
10//2/17/0 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2010042790 déposé le 10//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux apports
15//2/17/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R027526 déposé le 15//2/30/0
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social
15//2/17/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R027526 déposé le 15//2/30/0
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social
10//2/15/0 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2010095663 déposé le 10//2/29/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
10//2/15/0 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2010095663 déposé le 10//2/29/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
09//2/15/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2009077025 déposé le 09//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
09//2/15/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2009077025 déposé le 09//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
13//2/14/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2013R064176 déposé le 13//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
13//2/14/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2013R064176 déposé le 13//2/12/0
Etat : Déposé" "
13//2/14/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2013R064176 déposé le 13//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
13//2/14/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2013R064176 déposé le 13//2/12/0
Etat : Déposé" "
18//2/14/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2018E081423 déposé le 18//2/07/0
Etat : Déposé" "
18//2/14/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2018E081423 déposé le 18//2/07/0
Etat : Déposé" "
11//2/13/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R092633 déposé le 11//2/03/1
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
11//2/13/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R092633 déposé le 11//2/03/1
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation
10//2/13/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2010095666 déposé le 10//2/29/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
10//2/13/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2010095666 déposé le 10//2/29/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
16//2/13/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2016R057431 déposé le 16//2/13/0
Etat : Déposé" "
16//2/13/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2016R057431 déposé le 16//2/13/0
Etat : Déposé" "
17//2/13/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2017R036906 déposé le 17//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social
17//2/13/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2017R036906 déposé le 17//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social
11//2/12/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R092633 déposé le 11//2/03/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11//2/12/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011R092633 déposé le 11//2/03/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15//2/12/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R067811 déposé le 15//2/20/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
15//2/12/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015R067811 déposé le 15//2/20/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
16//2/11/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2016R090157 déposé le 16//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16//2/11/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2016R090157 déposé le 16//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17//2/09/1 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2017R109932 déposé le 17//2/02/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17//2/09/1 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2017R109932 déposé le 17//2/02/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09//2/08/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2009077025 déposé le 09//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
09//2/08/0 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2009077025 déposé le 09//2/10/0
Etat : Déposé" "
09//2/08/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2009077025 déposé le 09//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
09//2/08/0 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2009077025 déposé le 09//2/10/0
Etat : Déposé" "
19//2/05/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2019R044200 déposé le 19//2/12/0
Etat : Déposé" "
19//2/05/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2019R044200 déposé le 19//2/12/0
Etat : Déposé" "
09//2/05/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2009025013 déposé le 09//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de directeur général
09//2/05/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2009025013 déposé le 09//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de directeur général
12//2/03/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2012R051180 déposé le 12//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12//2/03/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2012R051180 déposé le 12//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19//2/02/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2019R096536 déposé le 19//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
19//2/02/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2019R096536 déposé le 19//2/12/0
Etat : Déposé" "
19//2/02/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2019R096536 déposé le 19//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
19//2/02/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2019R096536 déposé le 19//2/12/0
Etat : Déposé" "
Etablissements :
28/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B01256
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI de Talange Hauconcourt
CCial Marques Avenue
57525 Talange
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/11/2015
Activité : Vente de thés, épicerie fine et accessoires s'y rapportant, dégustation sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B01256
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 rue des Messageries
ZAC Amphithéâtre Centre Commercial Muse
57000 Metz
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2017
Activité : Vente de thé produits dérives produits accessoires dégustation de thé sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B01256
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI de Talange Hauconcourt
CCial Marques Avenue
57525 Talange
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/11/2015
Activité : Vente de thés, épicerie fine et accessoires s'y rapportant, dégustation sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B01256
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 rue des Messageries
ZAC Amphithéâtre Centre Commercial Muse
57000 Metz
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2017
Activité : Vente de thé produits dérives produits accessoires dégustation de thé sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B01256
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI de Talange Hauconcourt
CCial Marques Avenue
57525 Talange
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/11/2015
Activité : Vente de thés, épicerie fine et accessoires s'y rapportant, dégustation sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2015B01256
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 rue des Messageries
ZAC Amphithéâtre Centre Commercial Muse
57000 Metz
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2017
Activité : Vente de thé produits dérives produits accessoires dégustation de thé sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B04681
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
CTRE CCIAL ONE NATION LOLAC N 41
RUE DU PRESIDENT KENNEDY
78340 Les Clayes-sous-Bois
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/12/2013
Activité : Vente de thé infusions épicerie fine accessoires s'y rapportant degustation sur place et à emporter hors boissons alcoolisées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B04681
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Route André Citroën Local 159
Ctre cial "l'Usine Mode &Maison
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/02/2015
Activité : Vente de thé, de produits dérivés et d'accessoires concernant le thé et d'épicerie fine, dégustation sur place et à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B04681
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
CTRE Commercial Marques avenue A13
local 57
Zac du Trait d'Union
78410 Aubergenville
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2015
Activité : Vente de thés, de produits dérivés et d'accessoires concernant le thé, épicerie fine, dégustation sur place et/ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2013B04681
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 Avenue De l'Europe
Centre commercial Vélizy 2
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/2017
Activité : Vente de thé produits dérivés accessoires épiceries fines
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2017B00502
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
avenue Jean Léon Laporte
Centre Commercial Bab2
64600 Anglet
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/04/2017
Activité : vente de thé produits dérivés accessoires épicerie fine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Siège

Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 Paris
France
Nom commercial : KOUSMICHOFF - KUSMI ANGLAS - KUSMITEA - LOV ORGANIC
Enseigne : KOUSMICHOFF - KUSMI ANGLAS - LOV ORGANIC - KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/1989
Activité : Achat, vente, import-export, préparation et conditionnement de tous produits alimentaires, dont thés épicerie fine, tous liquides, achat/vente de tous accessoires s'y rapportant, salon de thé, boutique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement principal

Adresse :
32-34 rue Marbeuf
75008 Paris
France
Nom commercial : KOUSMICHOFF - KUSMI ANGLAS - KUSMITEA - LOV ORGANIC
Enseigne : KOUSMICHOFF - KUSMI ANGLAS - LOV ORGANIC - KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/1989
Activité : Achat, vente, import-export, préparation et conditionnement de tous produits alimentaires, dont thés épicerie fine, tous liquides, achat/vente de tous accessoires s'y rapportant, salon de thé, boutique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
A Droite
75 avenue Niel
75017 Paris
France
Nom commercial : KOUSMICHOFF - KUSMI ANGLAS - KUSMITEA -
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1999
Activité : Import Export achat vente en gros et demi-gros conditionnement de tous produits alimentaires. Gestion de magasins de vente de thés, cafés, chocolats et tous accessoires s'y rapportant (objet de cuisines et accessoires de table), d'épiceries fines, salon de thé et testauration rapide, import-export.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - ES TERRASSES KUSMI ANGLA
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
56 rue de Seine
75006 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Gestion de magasins de vente de thés, cafés, chocolats et tous accessoires s'y rapportant (objet de cuisines et accessoires de table), d'épiceries fines, salon de thé et testauration rapide, import-export.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - HE TEA CONCEPT SAS - TTC SA
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
42 rue Vieille du Temple 56 rue des Rosiers
75004 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/2010
Activité : Import Export achat vente en gros et demi-gros conditionnement de tous produits alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15 rue des Abbesses
75018 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2011
Activité : Vente de thés,en sac,sachet,boites ou accessoires s'y rapportant,épicerie fine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Gare Saint Lazare
13 rue d'Asterdam
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/03/2012
Activité : Vente de thé, en vrac ou conditionné, accessoires s'y rapportant, sur place ou à emporter ...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
33 avenue de l'Opéra
75002 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/04/2012
Activité : Vente de thés et café, épicerie fine , accessoires, salon de thé, dégustation sur place et à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
71-73 avenue des Champs-Élysées
75008 Paris
France
Enseigne : Kusmi Tea, Kousmichoff
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2012
Activité : Vente de thé, accessoires s' rapportant, dégustation sur place, salon de thé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
73 bis avenue Niel
75017 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/07/2012
Activité : Vente de thé, en vrac ou conditionné, accessoires, dégustation sur place, salon de thé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial Beaugrenelle - Ilôt Pegase - Local B79
12 RUE Linois
75015 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/2013
Activité : vente de thé et produits dérivés et d'accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15 rue Montorgueil
75001 Paris
France
Nom commercial : LOV ORGANIC
Enseigne : LOV ORGANIC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Production et négoce de thé en vrac et conditionné.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - LIVIER-LANGLOI
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 rue de Lévis
75017 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/03/2014
Activité : Vente de thé, infusions, épicerie fine et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
54 rue des Martyrs
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2014
Activité : Vente de thé, infusions , épicerie fine et accessoires s'y rapportant, dégustation sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Carrousel du Louvre Local N°m16b
99 rue de Rivoli
75001 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/2015
Activité : Vente de thé, de produits dérivés et d'accessoires concernant le thé, épicerie fine, dégustation sur place et/ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
72 bis rue Bonaparte
75006 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/07/2015
Activité : Vente de thés, en vrac ou conditionné, d'épicerie fine accompagnant la consommation de thé et d'accessoires, dégustation sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial Italie 2
30 avenue d'Italie
75013 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/2016
Activité : Vente de thé et épicerie fine, en vrac ou conditionne de dérives ainsi que d'accessoires s'y rapportant, dégustation sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 43
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial Italie
2-30 avenue d'Italie
75013 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/2016
Activité : Vente de thés et épicerie fine, en vrac ou conditionné, de dérivés ainsi que d'accessoires s'y rapportant, dégustation sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial Vill'Up
30 avenue Corentin Cariou
75019 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2016
Activité : Vente de thé et épicerie fine, en vrac ou conditionné, de produits dérivés et produits accessoires s'y rapportant, dégustation sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B07444
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Rue des Buissons- local n°120
Centre Commercial Aéroville
93290 Tremblay-en-France
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/10/2013
Activité : Vente de thé et produits dérivés et d'accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B07444
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
8-9 du Chatelier
Centre Commercial Marques Avenue
L ILE ST DENIS
93450 L 'île Saint-Denis
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/11/2016
Activité : Vente de thés épicerie fine et accessoires s'y rapportant dégustation sur place ou a emporter
Origine du fonds : Création
30/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2013B00779
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
317 avenue Eugène Donadeï
Centre Commercial Nice Cap 3000
06700 Saint-Laurent-du-Var
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/07/2013
Activité : Vente de thé et tous accessoires s'y rapoortant, dégustation sur place ou à emporter..
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2016B01922
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 Rue Jean Cocteau
Centre Commercial
Maques Avenue A6
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/2016
Activité : Vente de thés, épicerie fine et accessoires s'y rapportant, dégustation sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2015B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
25 rue de Bras
14000 Caen
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/02/2015
Activité : Vente de thé, infusions, épicerie fine et accessoires s'y rapportant, dégustation sur place et à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B00817
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
13 rue Esquermoise
59000 Lille
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/01/2016
Activité : Vente de thé, épicerie fine, accessoires s'y rapportant. Dégustation sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B03643
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
39 Rue Boulbonne
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2011
Activité : Vente de cafés et thés en vrac et accessoires s'y rapportant, épicerie fine, salon de thé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B03643
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial Blagnac 2
2 Allée Emile Zola
Local 94
31716 Blagnac Cedex
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/04/2015
Activité : Vente de thé, produits dérivés et accessoires concernant le thé, épicerie fine, dégustation sur place et emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B03643
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Lieu-dit le Grill
Centre Commercial Village de Marques
31560 Nailloux
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/2016
Activité : Vente de thé, produits dérivés et accessoires au thé et épicerie fine. Dégustation sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2011B05988
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
15 Parvis de la Défense - Centre
Commercial Les Quatre Temps
Local n°688
92800 Puteaux
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/2011
Activité : Vente de thé, produits dérivés, épicerie fine, accessoires s'y rapportant, dégustation sur place et à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2011B05988
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
10 Place du Marché
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/2012
Activité : Vente de thés, en sac, boites ou accessoires s'y rapportant, épicerie fine. Dégustation sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2011B05988
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5 Rue Tony Garnier - Centre Commercial
Les Passages
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/11/2015
Activité : Vente de thés, épicerie fine, en vrac ou conditionné et accessoires s'y rapportant, dégustation sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2011B01957
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 rue des Bagniers et angle rue Marius Reinaud
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2011
Activité : Vente de thé (feuilles séchées) en sac, sachet ou boîtes et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2011B01957
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial Avant Cap
Plan de Campagne CD 6
13480 Cabriès
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2015
Activité : Vente de thé ainsi que de produits dérivés, épicerie fine et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2011B01201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
63 Rue Porte Dijeaux
33000 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2011
Activité : Vente de thés en vrac ou conditionnés et accessoires s'y rapportant, dégustation sur place
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2011B01201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Cial Les Rives d'Arcins
33324 Bègles CEDEX
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/04/2013
Activité : Vente et dégustation sur place et à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2011B01201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Avenue de la Somme
Centre commercial Mérignac
Soleil local B7b
33700 Mérignac
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2014
Activité : Vente de thés, épicerie fine et accessoires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2011B01201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Quai des Chartrons
Ctre Commercial Quai des Marques
33300 Bordeaux
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/2015
Activité : Vente de thés, épicerie fine et accessoires s'y rapportant, dégustation sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2009B00127
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Parc du Hode - Cellule A
Immeuble le Havre DC5
76430 Saint-Vigor-d'Ymonville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/05/2014
Activité : entrepôt et bureaux annexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2009B00127
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI les Alizés Parc du Hode
Zone 5 PORT 5531
76430 Saint-Vigor-d'Ymonville
FRANCE
Nom commercial : LOV ORGANIC - KUSMI TEA
Enseigne : LOV ORGANIC - KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Production et négoce de thé en vrac et conditionné
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - LIVIER LANGLOI
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2009B00127
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
22 rue Casimir-Perier
Espace Coty
76600 Le Havre
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/2016
Activité : Vente de thés épicerie fine en vrac ou conditionné et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2015B00347
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial Channel Outlet Store
boulevard du Parc Local N ° 20
62231 Coquelles
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2015
Activité : Vente de thé de produits dérivés et d'accessoires concernant le thé et l'épicerie fine dégustation sur place et à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B01092
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
112 Cours Charlemagne
Pôle de Loisirs et de Commerce Lyon Confluence
69002 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2012
Activité : Vente de thé, en vrac ou conditionné, accessoires s'y rapportant, sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B01092
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
77 Rue du Président Edouard Herriot
69002 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/2012
Activité : Vente de thé, épicerie fine, en vrac ou conditionnés, accessoires, dégustation sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B01092
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
17 Rue du Docteur Bouchut
Centre Commercial Lyon Part Dieu Local N°115
69003 Lyon
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/12/2013
Activité : Vente de thé, produits dérivés, épicerie fine, accessoires s'y rapportant, dégustation sur place et à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B01092
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Chemin du Pérollier
Centre Commercial Ecully Grand Ouest Local N° 79
69130 Écully
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/09/2014
Activité : Vente et dégustation sur place et à emporter de thés et épicerie fine et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 place Royale
44000 Nantes
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2013
Activité : Vente de thés, épicerie fine sucrée en vrac ou conditionné, accessoires s'y rapportant, dégustation sur place ou à emporter, salon de thé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B01156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
centre Commercial la Galerie d'Atlantis Local N° A1B2
44800 Saint Herblain
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2014
Activité : Vente et dégustation sur place ou à emporter de thés et épicerie fine, et accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2013B01712
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5 Rue du Bosphore Local n°34
Centre commercial Alma
35200 Rennes
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/2013
Activité : Vente de thés et produits dérivés et d'accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2013B01712
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5 Rue de Toulouse
35000 Rennes
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/2013
Activité : Vente de thé et épicerie fine en vrac, conditionné, accessoires s'y rapportant, dégustation sur place - à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2014B01432
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Boulevard DU LITTORAL , LOCAL 224
C.C LES TERRASSES DU PORT
13002 Marseille
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/05/2014
Activité : VENTE DE THES INFUSIONS EPICERIE FINE ET ACCESSOIRES S Y RAPPORTANT - SALON DE THE DEGUSTATION SUR PLACE OU A EMPORTER
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B01996
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
29 rue des Hallebardes
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/09/2011
Activité : Vente de thé, épices fines, en vrac ou conditionnés, accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2013B01019
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
27 rue Ganterie
76000 Rouen
FRANCE
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2013
Activité : Vente de préparation et conditionnement de tous produits alimentaires dont thé, épicerie fine, tous liquides accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2012B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
76ter rue Eugène Colas
14800 Deauville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2012
Activité : Vente de thé, en vrac ou conditionné, accessoires s'y rapportant, sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Siège

Adresse :
89 avenue Niel
75017 Paris
France
Nom commercial : KOUSMICHOFF - KUSMI ANGLAS - KUSMITEA -
Type d’exploitation : Divers
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
42 rue Vieille du Temple 56 rue des Rosiers
75004 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 10//2/26/0
Activité : Vente de thés, épicerie fine sans alcool, en vrac ou conditionné, et accessoires s'y rapportant, dégustation de thé sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
33 avenue de l'Opéra
75002 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 12//2/11/0
Activité : Vente de thés et café, épicerie fine , accessoires, salon de thé, dégustation sur place et à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Le Carrousel du Louvre Local n°M16B
99 rue de Rivoli
75001 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 15//2/25/0
Activité : Vente de thé, de produits dérivés et d'accessoires concernant le thé, épicerie fine, dégustation sur place et/ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial Italie 2
30 avenue d'Italie
75013 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 16//2/02/0
Activité : Vente de thé et épicerie fine, en vrac ou conditionne de dérives ainsi que d'accessoires s'y rapportant, dégustation sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 56
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Paris Gare du Nord
112 rue de Maubeuge
75010 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 18//2/23/0
Activité : Vente de thés en vrac ou conditionnés boissons fraîches de thé épicerie fine sans alcool accessoires et livres liés au thé dégustation sur place à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 58
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Gare Montparnasse
17 boulevard de Vaugirard
75741 Paris CEDEX 15
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 18//2/01/1
Activité : Vente de thés, épicerie fine sans alcool, en vrac ou conditionné produits dérivés et accessoires s'y rapportant dégustation sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Siège

Adresse :
89 avenue Niel
75017 Paris
France
Nom commercial : KOUSMICHOFF - KUSMI ANGLAS - KUSMITEA -
Type d’exploitation : Divers
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
42 rue Vieille du Temple 56 rue des Rosiers
75004 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 10//2/26/0
Activité : Vente de thés, épicerie fine sans alcool, en vrac ou conditionné, et accessoires s'y rapportant, dégustation de thé sur place ou à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
33 avenue de l'Opéra
75002 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 12//2/11/0
Activité : Vente de thés et café, épicerie fine , accessoires, salon de thé, dégustation sur place et à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Le Carrousel du Louvre Local n°M16B
99 rue de Rivoli
75001 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 15//2/25/0
Activité : Vente de thé, de produits dérivés et d'accessoires concernant le thé, épicerie fine, dégustation sur place et/ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial Italie 2
30 avenue d'Italie
75013 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 16//2/02/0
Activité : Vente de thé et épicerie fine, en vrac ou conditionne de dérives ainsi que d'accessoires s'y rapportant, dégustation sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 56
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Paris Gare du Nord
112 rue de Maubeuge
75010 Paris
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 18//2/23/0
Activité : Vente de thés en vrac ou conditionnés boissons fraîches de thé épicerie fine sans alcool accessoires et livres liés au thé dégustation sur place à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 58
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Gare Montparnasse
17 boulevard de Vaugirard
75741 Paris CEDEX 15
France
Nom commercial : KUSMI TEA
Enseigne : KUSMI TEA
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 18//2/01/1
Activité : Vente de thés, épicerie fine sans alcool, en vrac ou conditionné produits dérivés et accessoires s'y rapportant dégustation sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/04/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 10453
Date d’ajout de l’observation : 19/05/1999
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
28/04/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 36641
Date d’ajout de l’observation : 28/09/1999
Texte de l'observation : ACHAT D'ELEMENT DE FONDS DE COMMERCE A LA STE LA TERRASSE KUSMI ANGLAS AU PRIX STIPULE DE 50 000 FR - A COMPTER DU 1ER JUILLET 1999 - JOURNAL PUBLICATEUR : LA LOI DU 19 AOUT 1999 - OPPOSITIONS: AU FONDS VENDU
28/04/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
28/04/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 95
Numéro unique d’observation : 95
Date d’ajout de l’observation : 26/02/2015
Texte de l'observation : AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT OLIVIER-LANGLOIS Société par ations simplifiée ZI les Alizés Parc du Hode Zone 5 76430 Saint-Vigor d'Ymonville
28/04/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 101
Numéro unique d’observation : 101
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2015
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la branche d'activité de thé en vrac et conditionné sis exploitée au 32-34 rue Marbeuf 75008 Paris
28/04/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 103
Numéro unique d’observation : 103
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2015
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la branche d'activité de thé en vrac et conditionné donnée en location gérance depuis le 01/01/2014 par OLIVIER LANGLOIS 403 021 413 RCS Le Havre, sis exploitée au 15 rue Montorgueil 75001 Paris
03/09/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3269
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 18/07/2011 : Ancienne adresse : 73 rue Sainte-Anne 75002 Paris 02 Nouvelle adresse : 32/34 rue Marbeuf 75008 Paris 08
03/09/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 448
Date d’ajout de l’observation : 30/01/2014
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 01/01/2014 Ancienne : KUSMI TEA Nouvelle : ORIENTIS GOURMET
03/09/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 522
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2014
Texte de l'observation : A compter du 01/01/2014 la SOCIETE OLIVIER LANGLOIS a donné en location-gérance à la SOCIETE ORIENTIS GOURMET sa branche d'activité de production et négoce de thés en vrac et conditionné pour une durée d'un an du 01/01/2014 au 31/12/2014 - Les Affiches de Normandie du 22/01/2014
03/09/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2086
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2014
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé Parc du Hode - Cellule A - Immeuble le Havre DC5 76430 Saint-Vigor-d'Ymonville à compter du 12/05/2014
03/09/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 3389
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2015
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne à compter du 01/01/2014 : Anciennes : LOV ORGANIC - KUSMI TEA Nouvelle : KUSMI TEA Modification du nom commercial à compter du 01/01/2014 : Ancien : LOV ORGANIC - KUSMI TEA Nouveau : KUSMI TEA Suppression partielle d'activité de l'établissement secondaire situé ZI les Alizés Zone 5 Port 5538 76430 Saint-Vigor-d'Ymonville à compter du 01/01/2014 Ancienne : Conditionnement de tous produits alimentaires production et négoce de thé en vrac et conditionné Nouvelle : Conditionnement de tous produits alimentaires Modification dans l'intitulé de l'adresse à compter du 01/01/2014 Nouveau : ZI Les Alizés Zone Port 5538 76430 SAINT VIGOR D'YMONVILLE
03/09/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 3391
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé ZI les Alizés Parc du Hode - Zone 5 PORT 5531 76430 Saint-Vigor-d'Ymonville à compter du 01/01/2014
03/09/2015 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 3858
Date d’ajout de l’observation : 04/08/2016
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé 22 rue Casimir-Perier - Espace Coty 76600 Le Havre à compter du 28/07/2016
18/02/2014 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : immatriculation du siège au Tribunal de Commerce de Paris sous n° 1999 B 7965
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1999B079651
Date d’ajout de l’observation : 99//1/19/0
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1999B079656
Date d’ajout de l’observation : 02//2/01/0
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 101
Numéro unique d’observation : 1999B07965101
Date d’ajout de l’observation : 15//2/31/0
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la branche d'activité de thé en vrac et conditionné sis exploitée au 32-34 rue Marbeuf 75008 Paris
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1999B079654
Date d’ajout de l’observation : 99//1/28/0
Texte de l'observation : ACHAT D'ELEMENT DE FONDS DE COMMERCE A LA STE LA TERRASSE KUSMI ANGLAS AU PRIX STIPULE DE 50 000 FR - A COMPTER DU 1ER JUILLET 1999 - JOURNAL PUBLICATEUR : LA LOI DU 19 AOUT 1999 - OPPOSITIONS: AU FONDS VENDU
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 95
Numéro unique d’observation : 1999B0796595
Date d’ajout de l’observation : 15//2/26/0
Texte de l'observation : AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT OLIVIER-LANGLOIS Société par ations simplifiée ZI les Alizés Parc du Hode Zone 5 76430 Saint-Vigor d'Ymonville
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 103
Numéro unique d’observation : 1999B07965103
Date d’ajout de l’observation : 15//2/31/0
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la branche d'activité de thé en vrac et conditionné donnée en location gérance depuis le 01/01/2014 par OLIVIER LANGLOIS 403 021 413 RCS Le Havre, sis exploitée au 15 rue Montorgueil 75001 Paris
Personnes morales :
28/03/2018 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non
28/03/2018 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non
28/03/2018 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non
03/05/2017 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/04/2017

Economie sociale et solidaire : Non
03/05/2017 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
28/04/2017 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/1999
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/03/1989
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 22/04/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/03/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 10000000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/11/2016 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/2013

Economie sociale et solidaire : Non
30/06/2016 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non
10/05/2016 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non
27/04/2016 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non
09/03/2016 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non
19/02/2016 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non
28/01/2016 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/2011

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2015 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non
10/11/2015 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/2011

Economie sociale et solidaire : Non
03/09/2015 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non
27/05/2015 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/05/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/05/2015

Economie sociale et solidaire : Non
02/09/2014 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/01/1989

Economie sociale et solidaire : Non
24/06/2014 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/05/2013

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/10/2013

Economie sociale et solidaire : Non
17/04/2014 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/04/2014

Economie sociale et solidaire : Non
18/02/2014 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non
19/09/2013 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/09/2013

Economie sociale et solidaire : Non
17/02/2012 : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2012

Economie sociale et solidaire : Non
N.C             : ORIENTIS GOURMET
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création" "7501
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 99//1/22/0
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 89//1/25/0
Personne immatriculée sans activité : Non
Date à laquelle la personne commence son activité : 89//1/25/0

Type de capital : Fixe
Capital : 11494590.79
Devise : EUR
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
17//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2018S058663 déposé le 18//2/17/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
16//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2017S075428 déposé le 17//2/17/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
15//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2016S042852 déposé le 16//2/06/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
14//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2015S046665 déposé le 15//2/15/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
13//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2014S018230 déposé le 14//2/16/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
12//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2013S047521 déposé le 13//2/15/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
11//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2012S038563 déposé le 12//2/03/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
10//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2011S110144 déposé le 11//2/30/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
09//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2010S064855 déposé le 10//2/09/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
08//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2009S074593 déposé le 09//2/10/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
07//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2008S084267 déposé le 08//2/27/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
06//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2007S096187 déposé le 07//2/23/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
05//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2007S005137 déposé le 07//2/26/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
04//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2005S079880 déposé le 05//2/28/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
03//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2004S068756 déposé le 04//2/04/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
02//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003S013906 déposé le 03//2/21/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
01//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2003S030630 déposé le 03//2/06/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
00//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°2001S063637 déposé le 01//2/24/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°42852 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°46665 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°18230 déposé le 16/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°47521 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°38563 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°110144 déposé le 30/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°64855 déposé le 09/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°74593 déposé le 10/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°84267 déposé le 27/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°96187 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°5137 déposé le 26/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°79880 déposé le 28/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°68753 déposé le 04/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°88624 déposé le 21/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°10590 déposé le 06/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B07965
Dépôt : N°63617 déposé le 24/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 134273 du 10/10/2022
Numéro de gestion : 1999B07965
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement461 703427 01034 69368 527
AFConcessions, brevets et droits similaires701 694473 562228 132395 842
AHFonds commercial8 977 6228 977 6227 897 622
AJAutres immobilisations incorporelles151 26040 000111 26012 000
APConstructions479 600138 427341 172365 152
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 209 286621 151588 134627 260
ATAutres immobilisations corporelles16 212 2735 828 12910 384 14410 344 210
AVImmobilisations en cours75 35475 354310 796
AXAvances et acomptes94 149
CUAutres participations400 002400 002100 002
BBCréances rattachées à des participations2 279 2002 279 2001 709 786
BHAutres immobilisations financières1 752 2151 752 2151 504 539
BJTOTAL (I)32 700 2157 528 28025 171 93523 429 890
BTMarchandises8 720 5388 720 5387 807 174
BXClients et comptes rattachés16 778 55835 06816 743 49012 091 983
BZAutres créances6 350 8056 350 8054 073 726
CFDisponibilités2 338 6852 338 6851 303 623
CHCharges constatées d’avance2 996 9152 996 9153 540 843
CJTOTAL (II)37 185 50335 06837 150 43528 817 352
COTOTAL GENERAL (0 à V)69 885 7187 563 34862 322 37052 247 242
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000 0008 787 821
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 429 210141 389
DDRéserve légale (1)302 418235 348
DHReport à nouveau5 332 5594 058 226
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 770 8961 341 402
DLTOTAL (I)22 835 08414 564 187
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 147 64622 623 421
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 000 0004 387 944
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 100 1795 779 581
DYDettes fiscales et sociales4 692 5224 096 439
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés496 274785 951
EAAutres dettes38 1649 716
EBProduits constatés d’avance (2)12 500
ECTOTAL (IV)39 487 28637 683 054
EETOTAL GENERAL (I à V)62 322 37052 247 242
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises49 608 02716 351 36765 959 39559 504 509
FDProduction vendue biens358 587358 587736 555
FGProduction vendue services411 85947 157459 017426 632
FJChiffres d’affaires nets50 378 47416 398 52566 776 99960 667 697
FNProduction immobilisée56 832
FOSubventions d’exploitation79751 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges369 22598 749
FQAutres produits234 11184 195
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 437 96660 901 842
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)23 690 30020 953 767
FTVariation de stock (marchandises)-913 363287 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 280303 570
FWAutres achats et charges externes17 319 10816 504 044
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 292 2111 204 731
FYSalaires et traitements13 694 47611 940 173
FZCharges sociales6 037 7415 050 956
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 340 1681 837 538
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 33420 948
GEAutres charges201 535253 281
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 821 79358 356 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 616 1722 545 787
GLAutres intérêts et produits assimilés4053 639
GNDifférences positives de change215 954585 822
GPTotal des produits financiers (V)216 359589 461
GRIntérêts et charges assimilées821 622807 587
GSDifférences négatives de change301 211131 382
GUTotal des charges financières (VI)1 122 834938 969
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-906 475-349 507
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 709 6972 196 279
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion362 710471 341
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital52 930
HDTotal des produits exceptionnels (VII)415 641471 341
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion509 111438 400
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital250 408429 215
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)759 519867 615
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-343 878-396 273
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise37 25946 494
HKImpôts sur les bénéfices (X)557 664412 109
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)68 069 96761 962 646
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 299 07060 621 243
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 770 8961 341 402
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche393 17633 834427 010
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles244 789268 81442513 562
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 568 4112 037 52018 2236 587 708
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 206 3762 340 16818 2657 528 280
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 58663 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 1999B07965
Code activité : 4637Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement461 703427 01034 69368 527
AFConcessions, brevets et droits similaires701 694473 562228 132395 842
AHFonds commercial8 977 6228 977 6227 897 622
AJAutres immobilisations incorporelles151 26040 000111 26012 000
APConstructions479 600138 427341 172365 152
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 209 286621 151588 134627 260
ATAutres immobilisations corporelles16 212 2735 828 12910 384 14410 344 210
AVImmobilisations en cours75 35475 354310 796
AXAvances et acomptes94 149
CUAutres participations400 002400 002100 002
BBCréances rattachées à des participations2 279 2002 279 2001 709 786
BHAutres immobilisations financières1 752 2151 752 2151 504 539
BJTOTAL (I)32 700 2157 528 28025 171 93523 429 890
BTMarchandises8 720 5388 720 5387 807 174
BXClients et comptes rattachés16 778 55835 06816 743 49012 091 983
BZAutres créances6 350 8056 350 8054 073 726
CFDisponibilités2 338 6852 338 6851 303 623
CHCharges constatées d’avance2 996 9152 996 9153 540 843
CJTOTAL (II)37 185 50335 06837 150 43528 817 352
COTOTAL GENERAL (0 à V)69 885 7187 563 34862 322 37052 247 242
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000 0008 787 821
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 429 210141 389
DDRéserve légale (1)302 418235 348
DHReport à nouveau5 332 5594 058 226
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 770 8961 341 402
DLTOTAL (I)22 835 08414 564 187
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 147 64622 623 421
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 000 0004 387 944
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 100 1795 779 581
DYDettes fiscales et sociales4 692 5224 096 439
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés496 274785 951
EAAutres dettes38 1649 716
EBProduits constatés d’avance (2)12 500
ECTOTAL (IV)39 487 28637 683 054
EETOTAL GENERAL (I à V)62 322 37052 247 242
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises49 608 02716 351 36765 959 39559 504 509
FDProduction vendue biens358 587358 587736 555
FGProduction vendue services411 85947 157459 017426 632
FJChiffres d’affaires nets50 378 47416 398 52566 776 99960 667 697
FNProduction immobilisée56 832
FOSubventions d’exploitation79751 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges369 22598 749
FQAutres produits234 11184 195
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 437 96660 901 842
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)23 690 30020 953 767
FTVariation de stock (marchandises)-913 363287 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 280303 570
FWAutres achats et charges externes17 319 10816 504 044
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 292 2111 204 731
FYSalaires et traitements13 694 47611 940 173
FZCharges sociales6 037 7415 050 956
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 340 1681 837 538
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 33420 948
GEAutres charges201 535253 281
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 821 79358 356 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 616 1722 545 787
GLAutres intérêts et produits assimilés4053 639
GNDifférences positives de change215 954585 822
GPTotal des produits financiers (V)216 359589 461
GRIntérêts et charges assimilées821 622807 587
GSDifférences négatives de change301 211131 382
GUTotal des charges financières (VI)1 122 834938 969
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-906 475-349 507
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 709 6972 196 279
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion362 710471 341
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital52 930
HDTotal des produits exceptionnels (VII)415 641471 341
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion509 111438 400
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital250 408429 215
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)759 519867 615
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-343 878-396 273
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise37 25946 494
HKImpôts sur les bénéfices (X)557 664412 109
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)68 069 96761 962 646
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 299 07060 621 243
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 770 8961 341 402
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche393 17633 834427 010
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles244 789268 81442513 562
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 568 4112 037 52018 2236 587 708
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 206 3762 340 16818 2657 528 280
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 75428 du 09/08/2017
Numéro de gestion : 1999B07965
Code activité : 4637Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement461 703427 01034 69368 527
AFConcessions, brevets et droits similaires701 694473 562228 132395 842
AHFonds commercial8 977 6228 977 6227 897 622
AJAutres immobilisations incorporelles151 26040 000111 26012 000
APConstructions479 600138 427341 172365 152
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 209 286621 151588 134627 260
ATAutres immobilisations corporelles16 212 2735 828 12910 384 14410 344 210
AVImmobilisations en cours75 35475 354310 796
AXAvances et acomptes94 149
CUAutres participations400 002400 002100 002
BBCréances rattachées à des participations2 279 2002 279 2001 709 786
BHAutres immobilisations financières1 752 2151 752 2151 504 539
BJTOTAL (I)32 700 2157 528 28025 171 93523 429 890
BTMarchandises8 720 5388 720 5387 807 174
BXClients et comptes rattachés16 778 55835 06816 743 49012 091 983
BZAutres créances6 350 8056 350 8054 073 726
CFDisponibilités2 338 6852 338 6851 303 623
CHCharges constatées d’avance2 996 9152 996 9153 540 843
CJTOTAL (II)37 185 50335 06837 150 43528 817 352
COTOTAL GENERAL (0 à V)69 885 7187 563 34862 322 37052 247 242
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000 0008 787 821
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 429 210141 389
DDRéserve légale (1)302 418235 348
DHReport à nouveau5 332 5594 058 226
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 770 8961 341 402
DLTOTAL (I)22 835 08414 564 187
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 147 64622 623 421
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 000 0004 387 944
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 100 1795 779 581
DYDettes fiscales et sociales4 692 5224 096 439
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés496 274785 951
EAAutres dettes38 1649 716
EBProduits constatés d’avance (2)12 500
ECTOTAL (IV)39 487 28637 683 054
EETOTAL GENERAL (I à V)62 322 37052 247 242
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises49 608 02716 351 36765 959 39559 504 509
FDProduction vendue biens358 587358 587736 555
FGProduction vendue services411 85947 157459 017426 632
FJChiffres d’affaires nets50 378 47416 398 52566 776 99960 667 697
FNProduction immobilisée56 832
FOSubventions d’exploitation79751 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges369 22598 749
FQAutres produits234 11184 195
FRTotal des produits d’exploitation (I)67 437 96660 901 842
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)23 690 30020 953 767
FTVariation de stock (marchandises)-913 363287 043
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements144 280303 570
FWAutres achats et charges externes17 319 10816 504 044
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 292 2111 204 731
FYSalaires et traitements13 694 47611 940 173
FZCharges sociales6 037 7415 050 956
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 340 1681 837 538
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 33420 948
GEAutres charges201 535253 281
GFTotal des charges d’exploitation (II)63 821 79358 356 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 616 1722 545 787
GLAutres intérêts et produits assimilés4053 639
GNDifférences positives de change215 954585 822
GPTotal des produits financiers (V)216 359589 461
GRIntérêts et charges assimilées821 622807 587
GSDifférences négatives de change301 211131 382
GUTotal des charges financières (VI)1 122 834938 969
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-906 475-349 507
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 709 6972 196 279
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion362 710471 341
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital52 930
HDTotal des produits exceptionnels (VII)415 641471 341
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion509 111438 400
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital250 408429 215
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)759 519867 615
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-343 878-396 273
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise37 25946 494
HKImpôts sur les bénéfices (X)557 664412 109
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)68 069 96761 962 646
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)66 299 07060 621 243
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 770 8961 341 402
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche393 17633 834427 010
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles244 789268 81442513 562
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 568 4112 037 52018 2236 587 708
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 206 3762 340 16818 2657 528 280
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