ORGANISME FORMATION RECHERCHE - AMINCISS

Entreprise

ORGANISME FORMATION RECHERCHE - AMINCISS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44832832800027 / Siren : 448328328 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 68 448328328
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59B : Autres enseignements
Cette sous-classe comprend :
- les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
- le tutorat universitaire
- les centres de formation offrant des cours de rattrapage
- les cours de révision en vue d’examens professionnels
- les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
- les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
- la formation informatique, hors formation professionnelle continue
- l’instruction religieuse

Cette sous-classe comprend aussi :
- la formation des maîtres nageurs, des moniteurs de ski
- la formation à la survie
- la formation à l’art oratoire
- la formation à la lecture rapide

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4)
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement (cf. 85.60Z) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.14, 85.59.19
Coordonnées de l'établissement :
ORGANISME FORMATION RECHERCHE - AMINCISS
Adresse :
ZA DU BRESSON

38660 LE TOUVET
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
31/05/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/03/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2006 : Succession
Prédécesseur : ORGANISME FORMATION RECHERCHE - AMINCISS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/04/2003
Dénomination : ORGANISME FORMATION RECHERCHE - AMINCISS
Dénomination usuelle: O.F.R
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Sigle : OFRAVS
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
05/12/2007 : ESPACE BELLA VITA
N° national/d'enregistrement : 3541738
Date de dépôt : 05/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 05/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Organisme de formation et de recherche SARL O.F.R. sarl
Numéro de SIREN : 448328328

Mandataire 1 : O.F.R. sarl

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

Publications au Bodacc :
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5827
NOJO : 380100006105470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Sigle : O.F.R.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3403
NOJO : 380100005645850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Sigle : O.F.R.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2723
NOJO : 380100005335230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Sigle : O.F.R.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2510
NOJO : 380100004972370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Sigle : O.F.R.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1614
NOJO : 380100004709340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Sigle : O.F.R.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°571
NOJO : 380100004406960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Sigle : O.F.R.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2572
NOJO : 380100004034580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Sigle : O.F.R.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2272
NOJO : 380100003647530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2282
NOJO : 380100003378140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4051
NOJO : 380100003073980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4705
NOJO : BXC130650004232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4704
NOJO : BXC130650008842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5665
NOJO : BXC12130014120G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4111
NOJO : BXC10169015869O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Sigle : O.F.R.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale du Bresson
38660 Le Touvet
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4110
NOJO : BXC101690158709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Sigle : O.F.R.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale du Bresson
38660 Le Touvet
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4109
NOJO : BXC10169015871B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Sigle : O.F.R.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone artisanale du Bresson
38660 Le Touvet
21/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4811
NOJO : BXC080300127753
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2006

Numéro d'identification : RCS Grenoble 448 328 328
Dénomination : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Sigle : O.F.R.
Forme juridique : société à responsabilité limitée

Adresse :
ZA DU BRESSON
38660 Le Touvet
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
01/05/2006 : code NIC
Code NIC : 00027
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev1 : 80.4D)
Représentants légaux :
25/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Type : Personne Physique

Nom : EYRAUD (CHOURY DE LAVIGERIE) Sophie Marie Odile
Né le 09/06/1963 à Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
57 Rue De la Branchy
38660 Saint-Vincent-de-Mercuze
France
Dépôts des actes :
17/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°004899 déposé le 23/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°004685 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°004685 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°002895 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°002895 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°004685 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°004899 déposé le 23/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité du Bresson
38660 Le Touvet
France
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité du Bresson
38660 Le Touvet
France
Nom commercial : O.F.R.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2003
Activité : Formation, vente de tous produits dans les secteurs de l'amincissement, l'esthétique, la remise en forme et le sport.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/01/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F06/008002
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 57 Rue de la Branchy 38660 SAINT VINCENT DE MERCUZE à ZA du Bresson 38660 LE TOUVET à compter du 17.05.2006
Personnes morales :
25/01/2017 : ORGANISME DE FORMATION ET DE RECHERCHE -AMINCISSEMENT-VITALITE-SPORT-
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : O.F.R.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Formation, vente de tous produits dans les secteurs de l'amincissement, l'esthétique, la remise en forme et le sport.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/2003
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/05/2003

Type de capital : Variable
Capital maximum : 7640.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°000936 déposé le 25/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°015540 déposé le 27/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°017255 déposé le 12/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°015863 déposé le 09/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°000776 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°000728 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°004243 déposé le 07/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°003331 déposé le 15/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°003332 déposé le 15/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°003333 déposé le 15/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°012303 déposé le 27/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2003B00548
Dépôt : N°008155 déposé le 28/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/024171 du 16/12/2022
Numéro de gestion : 2003B00548
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/018735 du 26/10/2021
Numéro de gestion : 2003B00548
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/000539 du 13/01/2021
Numéro de gestion : 2003B00548
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/017520 du 06/11/2019
Numéro de gestion : 2003B00548
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/001571 du 11/02/2019
Numéro de gestion : 2003B00548
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/003306 du 23/03/2018
Numéro de gestion : 2003B00548
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/000936 du 25/01/2017
Numéro de gestion : 2003B00548
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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