OPEN MIND INNOVATION

Informations de l'établissement :

Date de création : 28/07/2022

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 81897111100054 / Siren : 818971111 / NIC : 00054

N° de TVA : FR 54 818971111

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.11 : Recherche-développement en biotechnologie

72.11Z : Recherche-développement en biotechnologie

Cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Cette sous-classe comprend :
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l’ADN/ARN, profilage de l’expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules) ; amélioration des méthodes d’administration de médicaments à grandes molécules ; protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d’échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d’ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d’étudier les biosystèmes, avec des applications dans l’administration des médicaments, le diagnostic, etc. Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.11.11, 72.11.12, 72.11.13, 72.11.21, 72.11.22, 72.11.23, 72.11.31, 72.11.32, 72.11.33, 72.11.40

Coordonnées de l'établissement :
OPEN MIND INNOVATION

Adresse :
7 Place DU 11 NOVEMBRE 1918
93000 BOBIGNY

Liens de succession de l'établissement :

28/07/2022 : Succession

Prédécesseur : OPEN MIND INNOVATION
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 07/03/2016

Dénomination : OPEN MIND INNOVATION

Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

OPEN MIND INNOVATION - Bobigny (siège)OPEN MIND INNOVATION - Hébécourt (fermé)OPEN MIND INNOVATION - ParisOPEN MIND INNOVATION - CaenOPEN MIND INNOVATION - Paris (fermé)OPEN MIND INNOVATION - Hébécourt (fermé)

Marques françaises :

06/07/2016 : NEUROSCIENCE WHAT S UP IN YOUR MIND #WUIYMIND

N° national/d'enregistrement : 4285555
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureau à l'exception des meubles ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; billets [tickets] ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; livrets ; manuels ; périodiques ; revues ; magazines ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; carnets ; catalogues ; circulaires ; diagrammes ; formulaires ; imprimés ; publications imprimées ; tracts ; instruments d'écriture ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; rédaction et diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour de documentation publicitaire ; relations publiques ; reproduction de documents ; traitement de texte ; services de vente au détail de produits de l'imprimerie, articles de bureau, matériel d'instruction, livres, périodiques, revues, magazines et journaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissements ou d'éducation ; service d'enseignement et de formation dans le domaine des neurosciences et des sciences cognitives ; services d'enseignement et de formation sur les enjeux de la recherche médicale ; services d'enseignement dans le domaine de la prévention, du diagnostic et du traitement des maladies neurodégénératives, épilepsie, sclérose en plaques, schizophrénie, autisme ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès et de manifestations ; organisation et conduite de cycles de conférences, notamment dans le domaine des neurosciences et des sciences cognitives ; formation pratique [démonstration] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; entraînements éducatifs ; entraînements destinés à stimuler et augmenter l'activité cérébrale, et en particulier les perceptions, le sommeil, la gestion du stress, le langage et/ou la mémoire ; animation de programmes éducatifs et de programmes de formation notamment dans le domaine des neurosciences, sciences cognitives et soins thérapeutiques ; cours par correspondance ; production de films (autres que des films publicitaires) ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; services de loisirs ; rédaction, édition et publication de textes et supports multimédia ou non (autres que publicitaires), et de livres, manuels, périodiques, revues, magazines, journaux, prospectus, brochures ; édition de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de programmes de formation, d'entraînements cérébraux et de programmes éducatifs (formation) ; coaching (formation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans les domaines scientifiques, médicaux et industriels ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; informations scientifiques, notamment dans le domaine des neurosciences et sciences cognitives ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches et études scientifiques, notamment dans le domaine des neurosciences, des sciences cognitives , de la psychologie, de la biologie, de la psychologie cognitive, de la psychologie de clinique, de l'éthologie et de la psychosociologie ; recherche clinique ; recherche en laboratoire ; recherche et développement de nouveaux produits pharmaceutiques, médicaments, produits cliniques, produits supprimant, réduisant et contrôlant la douleur et de produits dans le domaine des neurosciences.

Déposant 1 : OPEN MIND INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818971111
Adresse :
10 Chemin du vieux colombier
27150 HEBECOURT
FR

Mandataire 1 : SCP DTMV, Mme. Eléonore Gaspar
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

06/07/2016 : NEUROSCIENCE WHAT S UP IN YOUR MIND #WUIYMIND

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureau à l'exception des meubles ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; billets [tickets] ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; livrets ; manuels ; périodiques ; revues ; magazines ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; carnets ; catalogues ; circulaires ; diagrammes ; formulaires ; imprimés ; publications imprimées ; tracts ; instruments d'écriture ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; rédaction et diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour de documentation publicitaire ; relations publiques ; reproduction de documents ; traitement de texte ; services de vente au détail de produits de l'imprimerie, articles de bureau, matériel d'instruction, livres, périodiques, revues, magazines et journaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissements ou d'éducation ; service d'enseignement et de formation dans le domaine des neurosciences et des sciences cognitives ; services d'enseignement et de formation sur les enjeux de la recherche médicale ; services d'enseignement dans le domaine de la prévention, du diagnostic et du traitement des maladies neurodégénératives, épilepsie, sclérose en plaques, schizophrénie, autisme ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès et de manifestations ; organisation et conduite de cycles de conférences, notamment dans le domaine des neurosciences et des sciences cognitives ; formation pratique [démonstration] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; entraînements éducatifs ; entraînements destinés à stimuler et augmenter l'activité cérébrale, et en particulier les perceptions, le sommeil, la gestion du stress, le langage et/ou la mémoire ; animation de programmes éducatifs et de programmes de formation notamment dans le domaine des neurosciences, sciences cognitives et soins thérapeutiques ; cours par correspondance ; production de films (autres que des films publicitaires) ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; services de loisirs ; rédaction, édition et publication de textes et supports multimédia ou non (autres que publicitaires), et de livres, manuels, périodiques, revues, magazines, journaux, prospectus, brochures ; édition de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de programmes de formation, d'entraînements cérébraux et de programmes éducatifs (formation) ; coaching (formation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans les domaines scientifiques, médicaux et industriels ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; informations scientifiques, notamment dans le domaine des neurosciences et sciences cognitives ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches et études scientifiques, notamment dans le domaine des neurosciences, des sciences cognitives , de la psychologie, de la biologie, de la psychologie cognitive, de la psychologie de clinique, de l'éthologie et de la psychosociologie ; recherche clinique ; recherche en laboratoire ; recherche et développement de nouveaux produits pharmaceutiques, médicaments, produits cliniques, produits supprimant, réduisant et contrôlant la douleur et de produits dans le domaine des neurosciences.

Déposant 1 : OPEN MIND INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818971111
Adresse :
10 Chemin du vieux colombier
27150 HEBECOURT
FR

Mandataire 1 : SCP DTMV, Mme. Eléonore Gaspar
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

06/07/2016 : NEUROSCIENCE WHAT S UP IN YOUR MIND #WUIYMIND

N° national/d'enregistrement : 4285555
Date de dépôt : 06/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureau à l'exception des meubles ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; billets [tickets] ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; livrets ; manuels ; périodiques ; revues ; magazines ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; carnets ; catalogues ; circulaires ; diagrammes ; formulaires ; imprimés ; publications imprimées ; tracts ; instruments d'écriture ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; rédaction et diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; reproduction de documents ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour de documentation publicitaire ; relations publiques ; reproduction de documents ; traitement de texte ; services de vente au détail de produits de l'imprimerie, articles de bureau, matériel d'instruction, livres, périodiques, revues, magazines et journaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissements ou d'éducation ; service d'enseignement et de formation dans le domaine des neurosciences et des sciences cognitives ; services d'enseignement et de formation sur les enjeux de la recherche médicale ; services d'enseignement dans le domaine de la prévention, du diagnostic et du traitement des maladies neurodégénératives, épilepsie, sclérose en plaques, schizophrénie, autisme ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès et de manifestations ; organisation et conduite de cycles de conférences, notamment dans le domaine des neurosciences et des sciences cognitives ; formation pratique [démonstration] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; entraînements éducatifs ; entraînements destinés à stimuler et augmenter l'activité cérébrale, et en particulier les perceptions, le sommeil, la gestion du stress, le langage et/ou la mémoire ; animation de programmes éducatifs et de programmes de formation notamment dans le domaine des neurosciences, sciences cognitives et soins thérapeutiques ; cours par correspondance ; production de films (autres que des films publicitaires) ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; services de loisirs ; rédaction, édition et publication de textes et supports multimédia ou non (autres que publicitaires), et de livres, manuels, périodiques, revues, magazines, journaux, prospectus, brochures ; édition de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de programmes de formation, d'entraînements cérébraux et de programmes éducatifs (formation) ; coaching (formation) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans les domaines scientifiques, médicaux et industriels ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; informations scientifiques, notamment dans le domaine des neurosciences et sciences cognitives ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches et études scientifiques, notamment dans le domaine des neurosciences, des sciences cognitives , de la psychologie, de la biologie, de la psychologie cognitive, de la psychologie de clinique, de l'éthologie et de la psychosociologie ; recherche clinique ; recherche en laboratoire ; recherche et développement de nouveaux produits pharmaceutiques, médicaments, produits cliniques, produits supprimant, réduisant et contrôlant la douleur et de produits dans le domaine des neurosciences.

Déposant 1 : OPEN MIND INNOVATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 818971111
Adresse :
10 Chemin du vieux colombier
27150 HEBECOURT
FR

Mandataire 1 : SCP DTMV, Mme. Eléonore Gaspar
Adresse :
164 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

01/04/2016 : DEEPSIDE

N° national/d'enregistrement : 4261300
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; puces électroniques à mémoire ou à microprocesseur ; programmes informatiques et logiciels (enregistrés ou téléchargeables) ; programmes informatiques pour fourniture d'informations médicales, de santé et bien-être ; logiciels pour appareils diagnostiques et thérapeutiques ; appareils diagnostiques non à usage médical ; casques ; capteurs d'activité ; logiciels éducatifs ; applications éducatives ; clés usb ; lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; appareils diagnostiques pour la médecine ; capteurs, moniteurs et dispositifs de santé, de remise en forme physique, d'exercice et de bien-être ; appareils et accessoires de diagnostic neurophysiologique ; appareils et instruments destinés à mesurer l'activité cérébrale ; appareils et instruments destinés à mesurer les perceptions, la mémoire, le sommeil, l'attention et/ou l'engagement émotionnel de l'utilisateur ; appareils et instruments destinés à l'encodage de la mémoire, de l'éveil et du sommeil ; stimulation magnétique transcrânienne ; stimulateurs audiovisuels, à savoir machines utilisant le son et/ou la lumière pour altérer la fréquence des ondes cérébrales de l'utilisateur ; dispositifs de gestion du stress ; installations de physiothérapie ; appareils thérapeutiques y compris les appareils pour la stimulation du cerveau et de la créativité ; appareils électriques lumineux et optiques à buts curatifs notamment pour la stimulation du système nerveux ou du cerveau ; appareils de radiothérapie ; appareils vibratoires et de massage ; électroencéphalogrammes ; électromyogrammes ; stimulateurs cérébraux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; linge de table en papier ; cahiers d'exercice destinés à stimuler et augmenter l'activité cérébrale, et en particulier les perceptions, les capacités de concentration, le langage et/ou la mémoire ; livres interactifs ou non destinés à stimuler et augmenter l'activité cérébrale, et en particulier les perceptions, les capacités de concentration, le langage et/ou la mémoire ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets : jeux de sociétés ; jeux de mémoire ; jeux électroniques ; jeux vidéos ; jeux pour cartes à puce et adaptateurs numériques ; jeux informatiques, jeux télématiques ; matériels d'enseignement sous forme de jeux, jeux de cartes, cartes à jouer ; jeux à destination de tous appareils (tous ordinateurs, tous téléphones, tous réseaux) ; jeux destinés à stimuler et augmenter l'activité cérébrale, et en particulier les perceptions, les capacités de concentration, le langage et/ou la mémoire ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissements ou d'éducation ; service d'enseignement et de formation sur les enjeux de la recherche médicale et en particulier dans le domaine des neurosciences ; services d'enseignement dans le domaine de la prévention, du diagnostic et du traitement des maladies neurodégénératives, épilepsie, sclérose en plaques, schizophrénie, autisme ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de concours, de congrès et de manifestations ; formation pratique [démonstration] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; entraînements éducatifs ; entraînements destinés à stimuler et augmenter l'activité cérébrale, et en particulier les perceptions, le langage et/ou la mémoire ; animation de programmes éducatifs, de programmes de formation notamment dans le domaine des neurosciences, sciences cognitives et soins thérapeutiques ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; cours par correspondance ; production de films (autres que des films publicitaires) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; services de loisirs ; rédaction, édition et publication de textes et supports multimédia (autres que publicitaires) de livres, brochures, magazines, revues, articles scientifiques et vidéo ; édition de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; programmes de formation de gestion du stress ; programmes de formation ; entraînements cérébraux ; programmes éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans les domaines scientifiques, médicaux et industriels ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; études et recherches dans le domaine des neurosciences et sciences cognitives ; recherche clinique ; recherche en laboratoire ; recherche et développement de nouveaux produits pharmaceutiques, médicaments, produits cliniques et produits supprimant, réduisant et contrôlant la douleur ; analyse de matériaux ; analyses chimiques ; services de laboratoire ; services d'analyses en laboratoire ; services de laboratoires médicaux ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou de l'internet ; gestion, conservation et stockage d'échantillons biologiques humains (mise en collections), pour utilisation (mise à disposition) à des fins de recherches dans le domaine des neurosciences à savoir services de laboratoires scientifiques ; essais cliniques ; gestion de bases de données ; études et recherches dans le domaine des biotechnologies ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; location d'équipements médicaux ; services hospitaliers ; services de médecine alternative ; assistance médicale ; services de cliniques médicales ; services hospitaliers ; services de santé ; services de télémédecine ; services thérapeutiques ; services d'informations et de conseils en matière de produits pharmaceutiques, médicaments, produits cliniques, produits supprimant, réduisant et contrôlant la douleur, y compris ces services fournis en ligne à partir de réseaux informatiques ou de l'internet ; coaching ; programmes d'aide au patient et fourniture d'accès à des sites Internet et des bases de données pour le traitement et la recherche ; soins visant à augmenter le bien être, les capacités cérébrales, la gestion du stress, la mémoire, les capacités de concentration et la qualité du sommeil ; étude des fonctions cognitives.

Déposant 1 : OPEN MIND INNOVATION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 818971111
Adresse :
10 Chemin du vieux colombier
27150 HEBECOURT
FR

Mandataire 1 : SCP DTMV, Mme. Eléonore Gaspar
Adresse :
164 RUE du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Publications au Bodacc :

26/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6092
NOJO : 9301MYG11055060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 818 971 111
Dénomination : OPEN MIND INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/10/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2008
NOJO : 09301MYG1102290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/10/2022
Date de commencement d'activité : 07/03/2016
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 818 971 111
Dénomination : OPEN MIND INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THOMAS Guillaume Patrick Victor ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDEXO ; Commissaire aux comptes suppléant : AYACHE Romain
Montant du capital : 53387.00 EUR

14/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°2845
NOJO : 09301MYG1102336
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 818 971 111
Dénomination : OPEN MIND INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THOMAS Guillaume Patrick Victor ; Directeur général : BLEICHER PAMIES Clarisse ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDEXO ; Commissaire aux comptes suppléant : AYACHE Romain

14/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°2846
NOJO : 09301MYG1102337
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 818 971 111
Dénomination : OPEN MIND INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 61946.00 EUR

09/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°362
NOJO : 002702MYG238077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Evreux 818 971 111
Dénomination : Open Mind Innovation
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 53387.00 EUR

08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1817
NOJO : 2702MYG23800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evreux 818 971 111
Dénomination : Open Mind Innovation
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1818
NOJO : 2702MYG23800400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evreux 818 971 111
Dénomination : Open Mind Innovation
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°941
NOJO : 2702MYG21396200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 818 971 111
Dénomination : Open Mind Innovation
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°633
NOJO : 002702MYG206607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Evreux 818 971 111
Dénomination : Open Mind Innovation
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 41480.00 EUR

04/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1671
NOJO : 2702MYG19903300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evreux 818 971 111
Dénomination : Open Mind Innovation
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°230
NOJO : 270212702418814
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evreux 818 971 111
Dénomination : Open Mind Innovation
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 36120.00 EUR

13/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°204
NOJO : BXB16099002680V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Evreux 818 971 111
Dénomination : Open Mind Innovation
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 26665.00 EUR

17/03/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°325
NOJO : BXA16071001425X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 07/03/2016

Numéro d'identification : RCS Evreux 818 971 111
Dénomination : Open Mind Innovation
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : THOMAS Guillaume Patrick Victor Commissaire aux comptes titulaire : AUDEXO Commissaire aux comptes suppléant : AYACHE Romain
Montant du capital : 20000.00 EUR

Historique de l'unité légale :

31/08/2022 : code NIC

Code NIC : 00054

29/12/2021 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

11/03/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

Représentants légaux :

13/10/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Type : Personne Physique

Nom : THOMAS Guillaume Patrick Victor
Né le 29/01/1970 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
10 Chemin du Vieux Colombier
27150 Hébécourt
FRANCE

13/10/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Type : Personne Morale

Nom : AUDEXO
Siren : 448742890
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Esplanade de la Manufacture
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE

13/10/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Type : Personne Physique

Nom : AYACHE Romain
Né le 21/03/1972 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Esplanade de la Manufacture
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE

02/02/2017 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

29/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°4295 déposé le 07/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°4295 déposé le 07/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

29/12/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°4295 déposé le 07/09/2022
Etat : Déposé

11/03/2020 : Décision(s) du président

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°2839 déposé le 11/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/03/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°2839 déposé le 11/06/2020
Etat : Déposé

22/03/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°5038 déposé le 02/05/2018
Etat : Déposé

22/03/2018 : Décision(s) du président

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°5038 déposé le 02/05/2018
Etat : Déposé

21/03/2018 : Acte sous seing privé

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°5038 déposé le 02/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°475 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°475 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé

30/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°475 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°475 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé

30/03/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°1366 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé

30/03/2016 : Acte

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°1366 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/03/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°1366 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé

30/03/2016 : Acte

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°1366 déposé le 07/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/03/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°992 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution

07/03/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°992 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

07/03/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°992 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

07/03/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°992 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution

07/03/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°992 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

07/03/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°992 déposé le 09/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Etablissements :

13/10/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 Chemin du Vieux Colombier
27150 Hébécourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/2016
Activité : La recherche et développement en biotechnologies, l'édition et la diffusion de logiciels et d'applications internet pour ordinateurs et périphériques mobiles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Type : Siège

Adresse :
10 Chemin du Vieux Colombier
27150 Hébécourt
FRANCE

02/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Chemin du Vieux Colombier
27150 Hébécourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/2016
Activité : La recherche et développement en biotechnologies, l'édition et la diffusion de logiciels et d'applications internet pour ordinateurs et périphériques mobiles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

13/10/2022 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 9040
Date d’ajout de l’observation : 07/09/2022
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 29/12/2021

13/10/2022 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 10272
Date d’ajout de l’observation : 13/10/2022
Texte de l'observation : Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Bobigny par suite de transfert du siège social à compter du 28/07/2022 du 10 Chemin du Vieux Colombier 27150 Hébécourt au 7 Place du 11 Novembre 1918 93000 BOBIGNY Transfert du siège de l'entreprise à l'intérieur du ressort Ancienne valeur : Adresse du siège et établissement principal, 7 Place du 11 Novembre 1918 93000 BOBIGNY Nouvelle valeur : Adresse du siège et établissement principal, 7 Place du 11 Novembre 1918 93000 BOBIGNY Transfert d'un établissement dans le ressort du greffe (transfert entrant) Ancienne valeur : Adresse du siège et établissement principal, 10 Chemin du Vieux Colombier 27150 Hébécourt Nouvelle valeur : Adresse du siège et établissement principal, 7 Place du 11 Novembre 1918 93000 BOBIGNY

Personnes morales :

13/10/2022 : Open Mind Innovation

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La recherche et développement en biotechnologies, l'édition et la diffusion de logiciels et d'applications internet pour ordinateurs et périphériques mobiles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/03/2016
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 13/10/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 53387.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

02/02/2017 : Open Mind Innovation

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La recherche et développement en biotechnologies, l'édition et la diffusion de logiciels et d'applications internet pour ordinateurs et périphériques mobiles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/03/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 26665.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°5058 déposé le 06/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°5054 déposé le 06/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°178 déposé le 12/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2016B00242
Dépôt : N°4510 déposé le 01/10/2019
Durée de l'exercice : 22
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 33337 du 24/10/2022
Numéro de gestion : 2022B11531
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	49 173	25 721	23 452
AT	Autres immobilisations corporelles	25 893	10 613	15 280
BH	Autres immobilisations financières	22 138		22 138
BJ	TOTAL (I)	97 204	36 334	60 870
BX	Clients et comptes rattachés	1 259		1 259
BZ	Autres créances	259 663		259 663
CF	Disponibilités	9 322		9 322
CH	Charges constatées d’avance	13 576		13 576
CJ	TOTAL (II)	283 820		283 820
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	381 023	36 334	344 690
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	26 665
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	393 335
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-836 311
DL	TOTAL (I)	-416 311
DN	Avances conditionnées	60 000
DO	TOTAL (II)	60 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	54 425
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	454 499
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	93 271
DY	Dettes fiscales et sociales	92 457
EA	Autres dettes	6 349
EC	TOTAL (IV)	701 001
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	344 690
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 049		1 049
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 049		1 049
FO	Subventions d’exploitation			213 456
FQ	Autres produits			146
FR	Total des produits d’exploitation (I)			214 650
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			46 365
FW	Autres achats et charges externes			585 478
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 772
FY	Salaires et traitements			458 190
FZ	Charges sociales			91 279
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			36 334
GE	Autres charges			372
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 224 789
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 010 138
GN	Différences positives de change			232
GP	Total des produits financiers (V)			232
GR	Intérêts et charges assimilées			7 424
GS	Différences négatives de change			151
GU	Total des charges financières (VI)			7 575
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 342
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 017 481
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 263
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 263
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	223
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	6 263
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 486
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-181 393
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	221 145
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 057 457
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-836 311

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 5058 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 2016B00242
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	49 173	25 721	23 452
AT	Autres immobilisations corporelles	25 893	10 613	15 280
BH	Autres immobilisations financières	22 138		22 138
BJ	TOTAL (I)	97 204	36 334	60 870
BX	Clients et comptes rattachés	1 259		1 259
BZ	Autres créances	259 663		259 663
CF	Disponibilités	9 322		9 322
CH	Charges constatées d’avance	13 576		13 576
CJ	TOTAL (II)	283 820		283 820
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	381 023	36 334	344 690
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	26 665
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	393 335
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-836 311
DL	TOTAL (I)	-416 311
DN	Avances conditionnées	60 000
DO	TOTAL (II)	60 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	54 425
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	454 499
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	93 271
DY	Dettes fiscales et sociales	92 457
EA	Autres dettes	6 349
EC	TOTAL (IV)	701 001
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	344 690
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 049		1 049
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 049		1 049
FO	Subventions d’exploitation			213 456
FQ	Autres produits			146
FR	Total des produits d’exploitation (I)			214 650
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			46 365
FW	Autres achats et charges externes			585 478
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 772
FY	Salaires et traitements			458 190
FZ	Charges sociales			91 279
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			36 334
GE	Autres charges			372
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 224 789
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 010 138
GN	Différences positives de change			232
GP	Total des produits financiers (V)			232
GR	Intérêts et charges assimilées			7 424
GS	Différences négatives de change			151
GU	Total des charges financières (VI)			7 575
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 342
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 017 481
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 263
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 263
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	223
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	6 263
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 486
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-181 393
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	221 145
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 057 457
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-836 311

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 5054 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 2016B00242
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	49 173	25 721	23 452
AT	Autres immobilisations corporelles	25 893	10 613	15 280
BH	Autres immobilisations financières	22 138		22 138
BJ	TOTAL (I)	97 204	36 334	60 870
BX	Clients et comptes rattachés	1 259		1 259
BZ	Autres créances	259 663		259 663
CF	Disponibilités	9 322		9 322
CH	Charges constatées d’avance	13 576		13 576
CJ	TOTAL (II)	283 820		283 820
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	381 023	36 334	344 690
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	26 665
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	393 335
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-836 311
DL	TOTAL (I)	-416 311
DN	Avances conditionnées	60 000
DO	TOTAL (II)	60 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	54 425
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	454 499
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	93 271
DY	Dettes fiscales et sociales	92 457
EA	Autres dettes	6 349
EC	TOTAL (IV)	701 001
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	344 690
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 049		1 049
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 049		1 049
FO	Subventions d’exploitation			213 456
FQ	Autres produits			146
FR	Total des produits d’exploitation (I)			214 650
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			46 365
FW	Autres achats et charges externes			585 478
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 772
FY	Salaires et traitements			458 190
FZ	Charges sociales			91 279
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			36 334
GE	Autres charges			372
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 224 789
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 010 138
GN	Différences positives de change			232
GP	Total des produits financiers (V)			232
GR	Intérêts et charges assimilées			7 424
GS	Différences négatives de change			151
GU	Total des charges financières (VI)			7 575
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 342
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 017 481
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 263
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 263
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	223
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	6 263
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 486
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-181 393
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	221 145
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 057 457
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-836 311

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 4510 du 01/10/2019
Numéro de gestion : 2016B00242
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 22 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	49 173	25 721	23 452
AT	Autres immobilisations corporelles	25 893	10 613	15 280
BH	Autres immobilisations financières	22 138		22 138
BJ	TOTAL (I)	97 204	36 334	60 870
BX	Clients et comptes rattachés	1 259		1 259
BZ	Autres créances	259 663		259 663
CF	Disponibilités	9 322		9 322
CH	Charges constatées d’avance	13 576		13 576
CJ	TOTAL (II)	283 820		283 820
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	381 023	36 334	344 690
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	26 665
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	393 335
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-836 311
DL	TOTAL (I)	-416 311
DN	Avances conditionnées	60 000
DO	TOTAL (II)	60 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	54 425
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	454 499
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	93 271
DY	Dettes fiscales et sociales	92 457
EA	Autres dettes	6 349
EC	TOTAL (IV)	701 001
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	344 690
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 049		1 049
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 049		1 049
FO	Subventions d’exploitation			213 456
FQ	Autres produits			146
FR	Total des produits d’exploitation (I)			214 650
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			46 365
FW	Autres achats et charges externes			585 478
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 772
FY	Salaires et traitements			458 190
FZ	Charges sociales			91 279
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			36 334
GE	Autres charges			372
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 224 789
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-1 010 138
GN	Différences positives de change			232
GP	Total des produits financiers (V)			232
GR	Intérêts et charges assimilées			7 424
GS	Différences négatives de change			151
GU	Total des charges financières (VI)			7 575
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 342
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 017 481
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	6 263
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 263
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	223
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	6 263
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	6 486
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-181 393
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	221 145
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 057 457
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-836 311

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