OOGARDEN - AMBERIEU-EN-BUGEY

Informations de l'établissement :

Date de création : 24/10/2008

Dénomination usuelle : OOGARDEN

Enseigne : OOGARDEN

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48805539300026 / Siren : 488055393 / NIC : 00026

N° de TVA : FR 79 488055393

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/01/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.9 : Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés

Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.

47.91 : Vente à distance

Cette classe comprend le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c’est-à-dire le commerce de détail où l’acheteur fait son choix à l’aide de publicités, de catalogues, d’informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par les sites web). Les produits achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au client.

47.91A : Vente à distance sur catalogue général

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
- le commerce de détail de tous types de produits par Internet

Cette sous-classe comprend aussi :
- la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
- les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
- le commerce de détail de motocycles et de pièces et d’accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z) Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p

Coordonnées de l'établissement :
OOGARDEN

Adresse :
15 bis Rue DE LA RESISTANCE
01500 AMBERIEU-EN-BUGEY

Historique de l'établissement :

27/12/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/03/2023 : état administratif, enseigne, dénomination usuelle

Etat administratif : Ouvert
Enseigne : OOGARDEN
Dénomination usuelle : OOGARDEN

29/09/2020 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Liens de succession de l'établissement :

29/09/2020 : Préccession

Successeur : OOGARDEN
Transfert du siège
Continuité économique

24/10/2008 : Succession

Prédécesseur : OOGARDEN
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/02/2006

Dénomination : OOGARDEN

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

Sigle : OOGARDEN

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

OOGARDEN - Ambérieu-en-Bugey (fermé)OOGARDEN - Ambérieu-en-Bugey (siège)OOGARDEN - Ambérieu-en-Bugey (fermé)OOGARDEN - EscalquensOOGARDEN - LongvicOOGARDEN - GaronsOOGARDEN - MeauxOOGARDEN - Le BignonOOGARDEN - Aix-en-ProvenceOOGARDEN - LesquinOOGARDEN - Château-GaillardOOGARDEN - Ambérieu-en-Bugey (fermé)OOGARDEN - Thouaré-sur-Loire (fermé)OOGARDEN - Ambérieu-en-Bugey (siège)OOGARDEN - Ambérieu-en-Bugey (fermé)

Marques françaises :

19/12/2016 : KROKETT BY OOGARDEN

N° national/d'enregistrement : 4323257
Date de dépôt : 19/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Déposant 1 : OOGARDEN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 488055393
Adresse :
15 bis rue de la Résistance
01500 AMBERIEU EN BUGEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

19/12/2016 : KROKETT BY OOGARDEN

N° national/d'enregistrement : 4323257
Date de dépôt : 19/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Déposant 1 : OOGARDEN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 488055393
Adresse :
15 bis rue de la Résistance
01500 AMBERIEU EN BUGEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

17/10/2008 : OOGARDEN

N° national/d'enregistrement : 3605512
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 17/10/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matière tinctoriale ; mordants ; résine naturelle à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; serrurerie métallique non électrique.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozers, broyeurs (machines), scies (machines), robots (machines), foreuses, dévidoirs mécaniques ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; perceuses à main électriques ; aspirateurs de poussière ; installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ; pulvérisateurs (machines) ; purgeurs automatiques ; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches, rasoirs ; outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage ; cisailles, élagueurs, faux, faucilles, fourches, grattoirs, haches, maillets, machettes, marteaux, perforateurs, piques, pinces, pistolets, rabots, râteaux, scies, serpes, tondeuses à gazon (instruments à main).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; masques, casques et gants de protection ; vêtements de protection contre les accidents, y compris chaussures. Appareils et instruments scientifiques non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; radiateurs, climatiseurs, barbecues, lampes et lampadaires, lanternes.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; abris de jardin en bois ; maisons et maisonnettes en bois ; piscines (constructions non métalliques).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastique, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine, faïence, bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; passementerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; articles de jeux pour piscines.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : OOGARDEN Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 488055393

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706135
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 736748
Date de demande : 23/10/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Bénéficiare 1 : OOGARDEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-13

17/10/2008 : OOGARDEN

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matière tinctoriale ; mordants ; résine naturelle à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; serrurerie métallique non électrique.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozers, broyeurs (machines), scies (machines), robots (machines), foreuses, dévidoirs mécaniques ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; perceuses à main électriques ; aspirateurs de poussière ; installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ; pulvérisateurs (machines) ; purgeurs automatiques ; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches, rasoirs ; outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage ; cisailles, élagueurs, faux, faucilles, fourches, grattoirs, haches, maillets, machettes, marteaux, perforateurs, piques, pinces, pistolets, rabots, râteaux, scies, serpes, tondeuses à gazon (instruments à main).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; masques, casques et gants de protection ; vêtements de protection contre les accidents, y compris chaussures. Appareils et instruments scientifiques non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; radiateurs, climatiseurs, barbecues, lampes et lampadaires, lanternes.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; abris de jardin en bois ; maisons et maisonnettes en bois ; piscines (constructions non métalliques).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastique, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine, faïence, bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; passementerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; articles de jeux pour piscines.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : OOGARDEN Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 488055393

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706135
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-13

17/10/2008 : OOGARDEN

N° national/d'enregistrement : 3605512
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matière tinctoriale ; mordants ; résine naturelle à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; serrurerie métallique non électrique.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozers, broyeurs (machines), scies (machines), robots (machines), foreuses, dévidoirs mécaniques ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; perceuses à main électriques ; aspirateurs de poussière ; installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ; pulvérisateurs (machines) ; purgeurs automatiques ; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches, rasoirs ; outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage ; cisailles, élagueurs, faux, faucilles, fourches, grattoirs, haches, maillets, machettes, marteaux, perforateurs, piques, pinces, pistolets, rabots, râteaux, scies, serpes, tondeuses à gazon (instruments à main).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; masques, casques et gants de protection ; vêtements de protection contre les accidents, y compris chaussures. Appareils et instruments scientifiques non à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; radiateurs, climatiseurs, barbecues, lampes et lampadaires, lanternes.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; abris de jardin en bois ; maisons et maisonnettes en bois ; piscines (constructions non métalliques).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastique, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine, faïence, bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; passementerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; articles de jeux pour piscines.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : OOGARDEN, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 488055393
Adresse :
1 Lotissement Vallon de la Jacinière
01500 AMBERIEU EN BUGEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : OOGARDEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696927
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

14/10/2008 : OOGarden.com

N° national/d'enregistrement : 3604653
Date de dépôt : 14/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/10/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozers, broyeurs (machines), scies (machines), robots (machines), foreuses, dévidoirs mécaniques ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; perceuses à main électriques ; aspirateurs de poussière ; installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ; pulvérisateurs (machines) ; purgeurs automatiques ; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux, à savoir moteurs électriques à manoeuvrer les rideaux.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois ; cire, plâtre, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre ; écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastique, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Déposant 1 : OOGARDEN Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 488055393

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 491675
Date de demande : 23/02/2009
N° de BOPI : 2009-13
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozers, broyeurs (machines), scies (machines), robots (machines), foreuses, dévidoirs mécaniques ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; perceuses à main électriques ; aspirateurs de poussière ; installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ; pulvérisateurs (machines) ; purgeurs automatiques ; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux.Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois ; cire, plâtre, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastique, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois.Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 736748
Date de demande : 23/10/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

Bénéficiare 1 : OOGARDEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-45

14/10/2008 : OOGarden.com

N° national/d'enregistrement : 3604653
Date de dépôt : 14/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozers, broyeurs (machines), scies (machines), robots (machines), foreuses, dévidoirs mécaniques ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; perceuses à main électriques ; aspirateurs de poussière ; installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ; pulvérisateurs (machines) ; purgeurs automatiques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois ; cire, plâtre, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastique, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois. Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 20
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OOGARDEN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 488055393
Adresse :
15 bis rue de la Résistance
01500 AMBERIEU EN BUGEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozers, broyeurs (machines), scies (machines), robots (machines), foreuses, dévidoirs mécaniques ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; perceuses à main électriques ; aspirateurs de poussière ; installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ; pulvérisateurs (machines) ; purgeurs automatiques ; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux.Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois ; cire, plâtre, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastique, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois.Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Bénéficiare 1 : OOGARDEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2696923
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

14/10/2008 : OOGarden.com

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozers, broyeurs (machines), scies (machines), robots (machines), foreuses, dévidoirs mécaniques ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; perceuses à main électriques ; aspirateurs de poussière ; installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ; pulvérisateurs (machines) ; purgeurs automatiques ; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux, à savoir moteurs électriques à manoeuvrer les rideaux.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois ; cire, plâtre, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre ; écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastique, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Déposant 1 : OOGARDEN Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 488055393

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozers, broyeurs (machines), scies (machines), robots (machines), foreuses, dévidoirs mécaniques ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; perceuses à main électriques ; aspirateurs de poussière ; installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ; pulvérisateurs (machines) ; purgeurs automatiques ; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux.Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois ; cire, plâtre, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastique, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois.Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-45

Publications au Bodacc :

29/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 0101MYG39717800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : Oogarden
Sigle : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°44
NOJO : 000101MYG377174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de commencement d'activité : 01/02/2006
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/01/2023 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1516
NOJO : 69012022RJ11175
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Identifiant client : 69012022RJ11175F5F72BA-D621-4022-922A-24A9CDC2FFCC

Jugement d'ouverture du 2022-12-27
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 9 décembre 2022, désignant administrateurs Selarl Fhb, Représentée par Maître Gaël Couturier Ou Charlotte Fort 24 rue Childebert 69002 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion et la Selarl Aj Meynet &
Associés Représentée par Maître Robert Louis Meynet Ou Maître Typhaine Meynet 128 rue Pierre Corneille 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak Ou Me Michaël Elancry 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03 et la Selarl Jerome Allais Représentée par Maître Jérôme Allais immeuble l'europe 62 rue de Bonnel 69003 Lyon. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Bourg en Bresse 488 055 393
Dénomination : Oogarden
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : 0101MYG36429500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : Oogarden
Sigle : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : 0101MYG33600400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : Oogarden
Sigle : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°32
NOJO : 0101MYG32595400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : Oogarden
Sigle : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°23
NOJO : 000101MYG305472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de commencement d'activité : 01/02/2006
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LEGOUX Sylvain ; Commissaire aux comptes titulaire : ACS AUDIT

15/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°47
NOJO : 0101MYG28070500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : Oogarden
Sigle : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°36
NOJO : 0101MYG25642600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : Oogarden
Sigle : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°48
NOJO : 010228594800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : OOGARDEN
Sigle : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°211
NOJO : 010227753200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : OOGARDEN
Sigle : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°9
NOJO : BXB16243003288R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 83122 EUR

26/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°43
NOJO : BXB12293001506Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 72428 EUR

03/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°68
NOJO : BXB120870023288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 68413 EUR

09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°97
NOJO : BXC111460013473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 488 055 393
Dénomination : OOGARDEN
Sigle : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
15 bis rue de la Résistance
01500 Amberieu en Bugey

09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°96
NOJO : BXC111460013485
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

13/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : BDC090003000213
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Belley 488 055 393
Dénomination : OOGARDEN
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
1, Vallon de la Jacinière,
01500 Ambérieu-en-Bugey

13/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°23
NOJO : BDC090003000225
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Belley 488 055 393
Dénomination : OOGARDEN
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
1, Vallon de la Jacinière,
01500 Ambérieu-en-Bugey

30/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°15
NOJO : BXB08359000015A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Descriptif : modification d'activité, forme juridique, adresse du siège social et établissement principal et administration, le 24/10/2008, ancienne adresse : Vallon-de-la-Jacinière, 01500 Ambérieu-en-Bugey, ancien 50 000 euros

Numéro d'identification : RCS Belley 488 055 393
Dénomination : Oogarden
Nom commercial : Oogarden
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
de nommer LEGOUX (Sylvain) en qualité de président et la STE ACS AUDIT à GLEIZE en qualité de commissaire aux comptes titulaire et DEBOST (Bruno) à Lyon en qualité de commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 64200 EUR

Siège social :
Adresse :
15 Bis rue de la Résistance
01500 Amberieu-en-Bugey

Etablissement principal :
Adresse :
15 Bis rue de la Résistance
01500 Amberieu-en-Bugey

Historique de l'unité légale :

01/03/2023 : dénomination usuelle, code NIC, caractère employeur

Dénomination usuelle :
Code NIC : 00026
Caractère employeur : Non

31/12/2022 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

29/09/2020 : code NIC

Code NIC : 00125

18/02/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

24/10/2008 : catégorie juridique, code NIC

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00026

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)

01/02/2006 : état administratif, dénomination, dénomination usuelle, activité principale

Etat administratif : Active
Dénomination : OOGARDEN
Dénomination usuelle : OOGARDEN
Activité principale : Vente par correspondance sur catalogue général (NAFRev1 : 52.6A)

Représentants légaux :

23/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Type : Personne Physique

Nom : LEGOUX Sylvain
Né le 29/09/1968 à CAEN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Vallon de la Jaciniere
01500 Amberieu en Bugey
FRANCE

23/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Type : Personne Morale

Nom : ACS AUDIT
Siren : 449213578
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 rue de l'Ancienne Distillerie
69400 Gleizé
FRANCE

23/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Type : Personne Physique

Nom : DEBOST Bruno
Né le 26/09/1956 à Herblay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
47 rue Creuzet
69007 Lyon 07
FRANCE

Dépôts des actes :

30/06/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°5229 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°5229 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé

30/07/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°5543 déposé le 16/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/07/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°5543 déposé le 16/10/2012
Etat : Déposé

27/12/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°1767 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital social

27/12/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°1767 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/12/2011 : Certificat

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°1767 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : de souscription et de versement délivré par la banque

19/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°1767 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°1767 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°1767 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

19/12/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°1767 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé

24/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°9151821 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

24/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°9151821 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°9151821 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

24/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°9151821 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 15 BIS RUE DE LA RESISTANCE 01500 AMBERIEU EN BUGEY

05/01/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°915141 déposé le 17/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°915141 déposé le 17/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de la gérance

N.C : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°9151719 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°9151821 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°9151821 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé

Etablissements :

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2011B00834
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
11 rue de la Baudinière Zac de la Baudinière
44470 Thouaré-sur-Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/02/2011
Activité : entreposage de marchandises, vente en gros et détails de toutes marchandises ainsi que vente par correspondance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 bis rue de la Résistance
01500 Amberieu en Bugey
FRANCE
Nom commercial : Oogarden
Enseigne : Oogarden
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2006
Activité : Achat vente notamment par internet représentation export de tous produits et objets relatifs notamment à l aménagement extérieur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
924 rue de la Outarde
ZA En Beauvoir
01500 Château-gaillard
FRANCE
Enseigne : Oogarden
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Entreposage de marchandises, vente en gros et détails de toutes marchandises ainsi que vente par correspondance.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00682
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
105 rue François Hennebique
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Nom commercial : OOGARDEN
Enseigne : OOGARDEN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/01/2016
Activité : Entreposage de marchandises, vente en gros et détail de toutes marchandises ainsi que vente par correspondance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/04/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B00717
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
Crt
1-1 rue du Calvaire
59810 Lesquin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2012
Activité : Entreposage de marchandises, vente en gros et détail de toutes marchandises ainsi que vente par correspondance.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

23/08/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

04/05/2017 : Oogarden

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/03/2011

Economie sociale et solidaire : Non

23/08/2016 : Oogarden

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : Oogarden
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 83122.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

17/03/2016 : OOGARDEN

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : OOGARDEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

04/04/2012 : Oogarden

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°2654 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°2655 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°9151990 déposé le 28/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B40010
Dépôt : N°9151989 déposé le 28/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 15135 du 08/11/2022
Numéro de gestion : 2006B40010
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement				6 534
AF	Concessions, brevets et droits similaires	683 649	431 034	252 615	213 638
AJ	Autres immobilisations incorporelles				113 588
AP	Constructions	559 270	236 391	322 879	359 210
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	44 927	43 897	1 030	2 471
AT	Autres immobilisations corporelles	263 150	188 599	74 551	78 907
BH	Autres immobilisations financières	185 791		185 791	173 862
BJ	TOTAL (I)	1 736 788	899 922	836 866	948 211
BT	Marchandises	6 332 207	89 817	6 242 390	5 417 791
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 660		12 660	6 066
BX	Clients et comptes rattachés	465 747	22 754	442 993	289 319
BZ	Autres créances	388 336		388 336	269 261
CF	Disponibilités	239 047		239 047	410 655
CH	Charges constatées d’avance	942 546		942 546	343 162
CJ	TOTAL (II)	8 380 543	112 571	8 267 972	6 736 253
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 117 331	1 012 493	9 104 838	7 684 464
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	72 428	72 428
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 428 154	2 428 154
DD	Réserve légale (1)	2 073	2 073
DH	Report à nouveau	-2 515 098	-2 929 228
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 189 640	414 130
DL	TOTAL (I)	1 177 198	-12 443
DP	Provisions pour risques	39 000
DR	TOTAL (III)	39 000
DS	Emprunts obligataires convertibles	2 050 582	2 050 582
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	297 229	1 301 056
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	966	868
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	184 017	162 514
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 265 963	3 305 386
DY	Dettes fiscales et sociales	1 079 579	869 429
EA	Autres dettes	10 304	7 071
EC	TOTAL (IV)	7 888 640	7 696 907
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 104 838	7 684 464
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 843 661	5 454 815
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	58 866	386 789
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	36 903 090		36 903 090	27 278 227
FG	Production vendue services	2 606 329		2 606 329	1 402 804
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 509 419		39 509 419	28 681 031
FO	Subventions d’exploitation			2 000	2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			127 257	174 373
FQ	Autres produits			11 083	10 425
FR	Total des produits d’exploitation (I)			39 649 759	28 867 829
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 927 285	17 155 073
FT	Variation de stock (marchandises)			-914 416	-130 556
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			350 639	234 711
FW	Autres achats et charges externes			10 457 924	7 819 732
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			310 733	278 827
FY	Salaires et traitements			2 090 722	1 938 619
FZ	Charges sociales			709 459	677 665
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			211 251	209 140
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			99 272	9 736
GE	Autres charges			35 468	98 132
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 278 336	28 291 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 371 423	576 751
GL	Autres intérêts et produits assimilés			31 996	38 582
GN	Différences positives de change			187 662	14 227
GP	Total des produits financiers (V)			219 658	52 809
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			39 000
GR	Intérêts et charges assimilées			112 869	124 109
GS	Différences négatives de change			42 244	68 140
GU	Total des charges financières (VI)			194 113	192 249
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			25 545	-139 441
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 396 968	437 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 737
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		24 610
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 737	24 610
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	219 065	44 771
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 020
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	219 065	47 791
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-207 328	-23 181
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 881 154	28 945 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 691 514	28 531 118
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 189 640	414 130
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 259	21 125
A1	Renvois : Transfert de charges	120 227	101 739
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	16	190

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9979 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2006B40010
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement				6 534
AF	Concessions, brevets et droits similaires	683 649	431 034	252 615	213 638
AJ	Autres immobilisations incorporelles				113 588
AP	Constructions	559 270	236 391	322 879	359 210
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	44 927	43 897	1 030	2 471
AT	Autres immobilisations corporelles	263 150	188 599	74 551	78 907
BH	Autres immobilisations financières	185 791		185 791	173 862
BJ	TOTAL (I)	1 736 788	899 922	836 866	948 211
BT	Marchandises	6 332 207	89 817	6 242 390	5 417 791
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 660		12 660	6 066
BX	Clients et comptes rattachés	465 747	22 754	442 993	289 319
BZ	Autres créances	388 336		388 336	269 261
CF	Disponibilités	239 047		239 047	410 655
CH	Charges constatées d’avance	942 546		942 546	343 162
CJ	TOTAL (II)	8 380 543	112 571	8 267 972	6 736 253
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 117 331	1 012 493	9 104 838	7 684 464
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	72 428	72 428
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 428 154	2 428 154
DD	Réserve légale (1)	2 073	2 073
DH	Report à nouveau	-2 515 098	-2 929 228
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 189 640	414 130
DL	TOTAL (I)	1 177 198	-12 443
DP	Provisions pour risques	39 000
DR	TOTAL (III)	39 000
DS	Emprunts obligataires convertibles	2 050 582	2 050 582
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	297 229	1 301 056
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	966	868
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	184 017	162 514
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 265 963	3 305 386
DY	Dettes fiscales et sociales	1 079 579	869 429
EA	Autres dettes	10 304	7 071
EC	TOTAL (IV)	7 888 640	7 696 907
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 104 838	7 684 464
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 843 661	5 454 815
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	58 866	386 789
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	36 903 090		36 903 090	27 278 227
FG	Production vendue services	2 606 329		2 606 329	1 402 804
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 509 419		39 509 419	28 681 031
FO	Subventions d’exploitation			2 000	2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			127 257	174 373
FQ	Autres produits			11 083	10 425
FR	Total des produits d’exploitation (I)			39 649 759	28 867 829
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 927 285	17 155 073
FT	Variation de stock (marchandises)			-914 416	-130 556
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			350 639	234 711
FW	Autres achats et charges externes			10 457 924	7 819 732
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			310 733	278 827
FY	Salaires et traitements			2 090 722	1 938 619
FZ	Charges sociales			709 459	677 665
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			211 251	209 140
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			99 272	9 736
GE	Autres charges			35 468	98 132
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 278 336	28 291 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 371 423	576 751
GL	Autres intérêts et produits assimilés			31 996	38 582
GN	Différences positives de change			187 662	14 227
GP	Total des produits financiers (V)			219 658	52 809
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			39 000
GR	Intérêts et charges assimilées			112 869	124 109
GS	Différences négatives de change			42 244	68 140
GU	Total des charges financières (VI)			194 113	192 249
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			25 545	-139 441
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 396 968	437 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 737
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		24 610
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 737	24 610
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	219 065	44 771
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 020
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	219 065	47 791
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-207 328	-23 181
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 881 154	28 945 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 691 514	28 531 118
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 189 640	414 130
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 259	21 125
A1	Renvois : Transfert de charges	120 227	101 739
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	16	190

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 15876 du 03/12/2021
Numéro de gestion : 2006B40010
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement				6 534
AF	Concessions, brevets et droits similaires	683 649	431 034	252 615	213 638
AJ	Autres immobilisations incorporelles				113 588
AP	Constructions	559 270	236 391	322 879	359 210
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	44 927	43 897	1 030	2 471
AT	Autres immobilisations corporelles	263 150	188 599	74 551	78 907
BH	Autres immobilisations financières	185 791		185 791	173 862
BJ	TOTAL (I)	1 736 788	899 922	836 866	948 211
BT	Marchandises	6 332 207	89 817	6 242 390	5 417 791
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 660		12 660	6 066
BX	Clients et comptes rattachés	465 747	22 754	442 993	289 319
BZ	Autres créances	388 336		388 336	269 261
CF	Disponibilités	239 047		239 047	410 655
CH	Charges constatées d’avance	942 546		942 546	343 162
CJ	TOTAL (II)	8 380 543	112 571	8 267 972	6 736 253
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 117 331	1 012 493	9 104 838	7 684 464
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	72 428	72 428
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 428 154	2 428 154
DD	Réserve légale (1)	2 073	2 073
DH	Report à nouveau	-2 515 098	-2 929 228
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 189 640	414 130
DL	TOTAL (I)	1 177 198	-12 443
DP	Provisions pour risques	39 000
DR	TOTAL (III)	39 000
DS	Emprunts obligataires convertibles	2 050 582	2 050 582
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	297 229	1 301 056
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	966	868
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	184 017	162 514
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 265 963	3 305 386
DY	Dettes fiscales et sociales	1 079 579	869 429
EA	Autres dettes	10 304	7 071
EC	TOTAL (IV)	7 888 640	7 696 907
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 104 838	7 684 464
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 843 661	5 454 815
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	58 866	386 789
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	36 903 090		36 903 090	27 278 227
FG	Production vendue services	2 606 329		2 606 329	1 402 804
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 509 419		39 509 419	28 681 031
FO	Subventions d’exploitation			2 000	2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			127 257	174 373
FQ	Autres produits			11 083	10 425
FR	Total des produits d’exploitation (I)			39 649 759	28 867 829
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 927 285	17 155 073
FT	Variation de stock (marchandises)			-914 416	-130 556
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			350 639	234 711
FW	Autres achats et charges externes			10 457 924	7 819 732
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			310 733	278 827
FY	Salaires et traitements			2 090 722	1 938 619
FZ	Charges sociales			709 459	677 665
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			211 251	209 140
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			99 272	9 736
GE	Autres charges			35 468	98 132
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 278 336	28 291 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 371 423	576 751
GL	Autres intérêts et produits assimilés			31 996	38 582
GN	Différences positives de change			187 662	14 227
GP	Total des produits financiers (V)			219 658	52 809
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			39 000
GR	Intérêts et charges assimilées			112 869	124 109
GS	Différences négatives de change			42 244	68 140
GU	Total des charges financières (VI)			194 113	192 249
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			25 545	-139 441
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 396 968	437 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 737
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		24 610
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 737	24 610
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	219 065	44 771
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 020
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	219 065	47 791
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-207 328	-23 181
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 881 154	28 945 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 691 514	28 531 118
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 189 640	414 130
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 259	21 125
A1	Renvois : Transfert de charges	120 227	101 739
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	16	190

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12239 du 10/10/2019
Numéro de gestion : 2006B40010
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement				6 534
AF	Concessions, brevets et droits similaires	683 649	431 034	252 615	213 638
AJ	Autres immobilisations incorporelles				113 588
AP	Constructions	559 270	236 391	322 879	359 210
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	44 927	43 897	1 030	2 471
AT	Autres immobilisations corporelles	263 150	188 599	74 551	78 907
BH	Autres immobilisations financières	185 791		185 791	173 862
BJ	TOTAL (I)	1 736 788	899 922	836 866	948 211
BT	Marchandises	6 332 207	89 817	6 242 390	5 417 791
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 660		12 660	6 066
BX	Clients et comptes rattachés	465 747	22 754	442 993	289 319
BZ	Autres créances	388 336		388 336	269 261
CF	Disponibilités	239 047		239 047	410 655
CH	Charges constatées d’avance	942 546		942 546	343 162
CJ	TOTAL (II)	8 380 543	112 571	8 267 972	6 736 253
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 117 331	1 012 493	9 104 838	7 684 464
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	72 428	72 428
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 428 154	2 428 154
DD	Réserve légale (1)	2 073	2 073
DH	Report à nouveau	-2 515 098	-2 929 228
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 189 640	414 130
DL	TOTAL (I)	1 177 198	-12 443
DP	Provisions pour risques	39 000
DR	TOTAL (III)	39 000
DS	Emprunts obligataires convertibles	2 050 582	2 050 582
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	297 229	1 301 056
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	966	868
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	184 017	162 514
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 265 963	3 305 386
DY	Dettes fiscales et sociales	1 079 579	869 429
EA	Autres dettes	10 304	7 071
EC	TOTAL (IV)	7 888 640	7 696 907
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 104 838	7 684 464
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 843 661	5 454 815
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	58 866	386 789
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	36 903 090		36 903 090	27 278 227
FG	Production vendue services	2 606 329		2 606 329	1 402 804
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 509 419		39 509 419	28 681 031
FO	Subventions d’exploitation			2 000	2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			127 257	174 373
FQ	Autres produits			11 083	10 425
FR	Total des produits d’exploitation (I)			39 649 759	28 867 829
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 927 285	17 155 073
FT	Variation de stock (marchandises)			-914 416	-130 556
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			350 639	234 711
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FX	Impôts, taxes et versements assimilés			310 733	278 827
FY	Salaires et traitements			2 090 722	1 938 619
FZ	Charges sociales			709 459	677 665
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			211 251	209 140
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			99 272	9 736
GE	Autres charges			35 468	98 132
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 278 336	28 291 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 371 423	576 751
GL	Autres intérêts et produits assimilés			31 996	38 582
GN	Différences positives de change			187 662	14 227
GP	Total des produits financiers (V)			219 658	52 809
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			39 000
GR	Intérêts et charges assimilées			112 869	124 109
GS	Différences négatives de change			42 244	68 140
GU	Total des charges financières (VI)			194 113	192 249
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			25 545	-139 441
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 396 968	437 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 737
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		24 610
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 737	24 610
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	219 065	44 771
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 020
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	219 065	47 791
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-207 328	-23 181
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 881 154	28 945 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 691 514	28 531 118
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 189 640	414 130
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 259	21 125
A1	Renvois : Transfert de charges	120 227	101 739
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	16	190

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9908 du 03/10/2018
Numéro de gestion : 2006B40010
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement				6 534
AF	Concessions, brevets et droits similaires	683 649	431 034	252 615	213 638
AJ	Autres immobilisations incorporelles				113 588
AP	Constructions	559 270	236 391	322 879	359 210
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	44 927	43 897	1 030	2 471
AT	Autres immobilisations corporelles	263 150	188 599	74 551	78 907
BH	Autres immobilisations financières	185 791		185 791	173 862
BJ	TOTAL (I)	1 736 788	899 922	836 866	948 211
BT	Marchandises	6 332 207	89 817	6 242 390	5 417 791
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 660		12 660	6 066
BX	Clients et comptes rattachés	465 747	22 754	442 993	289 319
BZ	Autres créances	388 336		388 336	269 261
CF	Disponibilités	239 047		239 047	410 655
CH	Charges constatées d’avance	942 546		942 546	343 162
CJ	TOTAL (II)	8 380 543	112 571	8 267 972	6 736 253
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 117 331	1 012 493	9 104 838	7 684 464
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	72 428	72 428
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 428 154	2 428 154
DD	Réserve légale (1)	2 073	2 073
DH	Report à nouveau	-2 515 098	-2 929 228
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 189 640	414 130
DL	TOTAL (I)	1 177 198	-12 443
DP	Provisions pour risques	39 000
DR	TOTAL (III)	39 000
DS	Emprunts obligataires convertibles	2 050 582	2 050 582
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	297 229	1 301 056
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	966	868
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	184 017	162 514
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 265 963	3 305 386
DY	Dettes fiscales et sociales	1 079 579	869 429
EA	Autres dettes	10 304	7 071
EC	TOTAL (IV)	7 888 640	7 696 907
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 104 838	7 684 464
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 843 661	5 454 815
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	58 866	386 789
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	36 903 090		36 903 090	27 278 227
FG	Production vendue services	2 606 329		2 606 329	1 402 804
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 509 419		39 509 419	28 681 031
FO	Subventions d’exploitation			2 000	2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			127 257	174 373
FQ	Autres produits			11 083	10 425
FR	Total des produits d’exploitation (I)			39 649 759	28 867 829
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 927 285	17 155 073
FT	Variation de stock (marchandises)			-914 416	-130 556
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			350 639	234 711
FW	Autres achats et charges externes			10 457 924	7 819 732
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			310 733	278 827
FY	Salaires et traitements			2 090 722	1 938 619
FZ	Charges sociales			709 459	677 665
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			211 251	209 140
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			99 272	9 736
GE	Autres charges			35 468	98 132
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 278 336	28 291 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 371 423	576 751
GL	Autres intérêts et produits assimilés			31 996	38 582
GN	Différences positives de change			187 662	14 227
GP	Total des produits financiers (V)			219 658	52 809
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			39 000
GR	Intérêts et charges assimilées			112 869	124 109
GS	Différences négatives de change			42 244	68 140
GU	Total des charges financières (VI)			194 113	192 249
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			25 545	-139 441
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 396 968	437 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 737
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		24 610
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 737	24 610
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	219 065	44 771
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 020
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	219 065	47 791
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-207 328	-23 181
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 881 154	28 945 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 691 514	28 531 118
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 189 640	414 130
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 259	21 125
A1	Renvois : Transfert de charges	120 227	101 739
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	16	190

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4925 du 15/06/2017
Numéro de gestion : 2006B40010
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement				6 534
AF	Concessions, brevets et droits similaires	683 649	431 034	252 615	213 638
AJ	Autres immobilisations incorporelles				113 588
AP	Constructions	559 270	236 391	322 879	359 210
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	44 927	43 897	1 030	2 471
AT	Autres immobilisations corporelles	263 150	188 599	74 551	78 907
BH	Autres immobilisations financières	185 791		185 791	173 862
BJ	TOTAL (I)	1 736 788	899 922	836 866	948 211
BT	Marchandises	6 332 207	89 817	6 242 390	5 417 791
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 660		12 660	6 066
BX	Clients et comptes rattachés	465 747	22 754	442 993	289 319
BZ	Autres créances	388 336		388 336	269 261
CF	Disponibilités	239 047		239 047	410 655
CH	Charges constatées d’avance	942 546		942 546	343 162
CJ	TOTAL (II)	8 380 543	112 571	8 267 972	6 736 253
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 117 331	1 012 493	9 104 838	7 684 464
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	72 428	72 428
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 428 154	2 428 154
DD	Réserve légale (1)	2 073	2 073
DH	Report à nouveau	-2 515 098	-2 929 228
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 189 640	414 130
DL	TOTAL (I)	1 177 198	-12 443
DP	Provisions pour risques	39 000
DR	TOTAL (III)	39 000
DS	Emprunts obligataires convertibles	2 050 582	2 050 582
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	297 229	1 301 056
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	966	868
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	184 017	162 514
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 265 963	3 305 386
DY	Dettes fiscales et sociales	1 079 579	869 429
EA	Autres dettes	10 304	7 071
EC	TOTAL (IV)	7 888 640	7 696 907
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 104 838	7 684 464
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 843 661	5 454 815
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	58 866	386 789
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	36 903 090		36 903 090	27 278 227
FG	Production vendue services	2 606 329		2 606 329	1 402 804
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 509 419		39 509 419	28 681 031
FO	Subventions d’exploitation			2 000	2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			127 257	174 373
FQ	Autres produits			11 083	10 425
FR	Total des produits d’exploitation (I)			39 649 759	28 867 829
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 927 285	17 155 073
FT	Variation de stock (marchandises)			-914 416	-130 556
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			350 639	234 711
FW	Autres achats et charges externes			10 457 924	7 819 732
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			310 733	278 827
FY	Salaires et traitements			2 090 722	1 938 619
FZ	Charges sociales			709 459	677 665
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			211 251	209 140
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			99 272	9 736
GE	Autres charges			35 468	98 132
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 278 336	28 291 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 371 423	576 751
GL	Autres intérêts et produits assimilés			31 996	38 582
GN	Différences positives de change			187 662	14 227
GP	Total des produits financiers (V)			219 658	52 809
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			39 000
GR	Intérêts et charges assimilées			112 869	124 109
GS	Différences négatives de change			42 244	68 140
GU	Total des charges financières (VI)			194 113	192 249
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			25 545	-139 441
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 396 968	437 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 737
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		24 610
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 737	24 610
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	219 065	44 771
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 020
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	219 065	47 791
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-207 328	-23 181
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 881 154	28 945 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 691 514	28 531 118
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 189 640	414 130
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 259	21 125
A1	Renvois : Transfert de charges	120 227	101 739
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	16	190

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10506 du 19/10/2017
Numéro de gestion : 2006B40010
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement				6 534
AF	Concessions, brevets et droits similaires	683 649	431 034	252 615	213 638
AJ	Autres immobilisations incorporelles				113 588
AP	Constructions	559 270	236 391	322 879	359 210
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	44 927	43 897	1 030	2 471
AT	Autres immobilisations corporelles	263 150	188 599	74 551	78 907
BH	Autres immobilisations financières	185 791		185 791	173 862
BJ	TOTAL (I)	1 736 788	899 922	836 866	948 211
BT	Marchandises	6 332 207	89 817	6 242 390	5 417 791
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 660		12 660	6 066
BX	Clients et comptes rattachés	465 747	22 754	442 993	289 319
BZ	Autres créances	388 336		388 336	269 261
CF	Disponibilités	239 047		239 047	410 655
CH	Charges constatées d’avance	942 546		942 546	343 162
CJ	TOTAL (II)	8 380 543	112 571	8 267 972	6 736 253
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 117 331	1 012 493	9 104 838	7 684 464
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	72 428	72 428
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 428 154	2 428 154
DD	Réserve légale (1)	2 073	2 073
DH	Report à nouveau	-2 515 098	-2 929 228
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 189 640	414 130
DL	TOTAL (I)	1 177 198	-12 443
DP	Provisions pour risques	39 000
DR	TOTAL (III)	39 000
DS	Emprunts obligataires convertibles	2 050 582	2 050 582
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	297 229	1 301 056
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	966	868
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	184 017	162 514
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 265 963	3 305 386
DY	Dettes fiscales et sociales	1 079 579	869 429
EA	Autres dettes	10 304	7 071
EC	TOTAL (IV)	7 888 640	7 696 907
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 104 838	7 684 464
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 843 661	5 454 815
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	58 866	386 789
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	36 903 090		36 903 090	27 278 227
FG	Production vendue services	2 606 329		2 606 329	1 402 804
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 509 419		39 509 419	28 681 031
FO	Subventions d’exploitation			2 000	2 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			127 257	174 373
FQ	Autres produits			11 083	10 425
FR	Total des produits d’exploitation (I)			39 649 759	28 867 829
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 927 285	17 155 073
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FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			350 639	234 711
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FX	Impôts, taxes et versements assimilés			310 733	278 827
FY	Salaires et traitements			2 090 722	1 938 619
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GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			211 251	209 140
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			99 272	9 736
GE	Autres charges			35 468	98 132
GF	Total des charges d’exploitation (II)			38 278 336	28 291 078
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 371 423	576 751
GL	Autres intérêts et produits assimilés			31 996	38 582
GN	Différences positives de change			187 662	14 227
GP	Total des produits financiers (V)			219 658	52 809
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			39 000
GR	Intérêts et charges assimilées			112 869	124 109
GS	Différences négatives de change			42 244	68 140
GU	Total des charges financières (VI)			194 113	192 249
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			25 545	-139 441
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 396 968	437 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 737
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		24 610
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 737	24 610
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	219 065	44 771
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 020
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	219 065	47 791
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-207 328	-23 181
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 881 154	28 945 248
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	38 691 514	28 531 118
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 189 640	414 130
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 259	21 125
A1	Renvois : Transfert de charges	120 227	101 739
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	16	190

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