Informations de l'établissement :
Date de création : 15/12/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 90343948700021 / Siren : 903439487 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 54 903439487
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/02/2022
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G :
COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLESCette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 :
Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocyclesCette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.43 : Commerce de gros d'appareils électroménagers
46.43Z :
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagersCette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’appareils électroménagers
- le commerce de gros d’appareils de radio et de télévision
- le commerce de gros de produits photographiques et optiques
- le commerce de gros d’appareils de chauffage électriques
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD vierges (cf. 46.52Z)
- le commerce de gros de machines à coudre à usage professionnel (cf. 46.64Z) Produits associés : 46.43.11, 46.43.12, 46.43.13, 46.43.14
33.13Z-Z :
Réparation de matériels électroniques et optiquesCette classe comprend :
-la réparation et l'entretien d'équipements d'aide à la navigation ;
-la réparation et l'entretien d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur ;
- la réparation et l'entretien d'instruments météorologiques ;
-la réparation et l'entretien d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques ;
-la réparation et l'entretien d'instruments de géodésie ;
-la réparation et l'entretien de détecteurs et de moniteurs de radiation ;
-la réparation et l'entretien de détecteurs de mines ;
-la réparation de microscopes (optiques, électronique et protoniques) ;
-la réparation et l'entretien de compteurs de temps et d'horloge de type professionnel ;
-la réparation de jumelles ;
-la réparation de télescopes ;
-la réparation de prismes et lentilles (sauf ophtalmiques) ;
-la réparation de matériel photographique ;
- la réparation et l'entretien d'appareils d'imagerie par résonance magnétique ;
- la réparation et l'entretien d'appareils médicaux à ultrasons ;
- la réparation et l'entretien des stimulateurs cardiaques ;
- la réparation et l'entretien d'appareils pour faciliter l'audition ;
- la réparation et l'entretien des électrocardiographes ;
- la réparation et l'entretien d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques ;
- la réparation et l'entretien d'appareils pour irradiations
Cette classe comprend aussi :
-la réparation et l'entretien de transformateurs électroniques, de bobines, starters et autres inducteurs, électroniques ;
-la réparation et l'entretien de composants électroniques ;
-la réparation et l'entretien de têtes de lecture/écriture
Cette classe ne comprend pas :
-la réparation de photocopieuses (cf. 33.12Z) ;
-la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 95.11Z) ; -la réparation de vidéoprojecteurs (cf. 95.11Z) ;
-la réparation et l'entretien d'équipements de communication (cf. 95.12Z) ;
-la réparation de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 95.12Z) ; -la réparation de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 95.21Z) ;
-la réparation de montres et d'horloges (cf. 95.25Z)