ONET TECHNOLOGIES ND

Objet : 1900005-Travaux de curage, de d�plombage et de d�samiantage sur le site du Conservatoire � Rayonnement Intercommunal de Palaiseau
Classification : Travaux de désamiantage (45262660)

Numéro unique d’identification : 200056232000162019v7gzBM7Vly00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 215 920 €
Date de notification : 08/10/2019

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Communaut� Paris-Saclay

Titulaire :
ONET TECHNOLOGIES ND (38166277400086)

Enseigne :

Enseigne : ONET TECHNOLOGIES R&D

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)

Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : ONET TECHNOLOGIES ND

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02623060035
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/09/2023
Date de dépôt : 08/09/2023
Date du texte : 28/07/2023
Date d'effet : 28/07/2023
Date de fin : 01/04/2024
Date de diffusion : 18/09/2023
Convention collective : Convention collective régionale de la métallurgie du Gard et de la Lozère (2126)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ONET TECHNOLOGIES ND
Siret : 38166277400086
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC

Signataires :

• 91

Adresses :

• Type de l'adresse : Postale
  -1 CHE DES AGRICULTEURS
  BP 45
  26701 PIERRELATTE CEDEX

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01323017766
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/04/2023
Date de dépôt : 16/03/2023
Date du texte : 28/02/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 31/08/2024
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective régionale de la métallurgie du Gard et de la Lozère (2126)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ONET TECHNOLOGIES ND
Siret : 38166277400086
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :

• 045 - Reprise des données
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01323017936
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/04/2023
Date de dépôt : 04/04/2023
Date du texte : 28/02/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective régionale de la métallurgie du Gard et de la Lozère (2126)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ONET TECHNOLOGIES ND
Siret : 38166277400086
Code APE : 3822Z
Secteur : Traitement et élimination des déchets dangereux

Thèmes de l'accord :

• 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01323017106
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/02/2023
Date de dépôt : 12/01/2023
Date du texte : 14/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective régionale de la métallurgie du Gard et de la Lozère (2126)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ONET TECHNOLOGIES ND
Siret : 38166277400086
Code APE : 3822Z
Secteur : Traitement et élimination des déchets dangereux

Thèmes de l'accord :

• 141 - Télétravail

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01322015796
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/09/2022
Date de dépôt : 08/09/2022
Date du texte : 30/08/2022
Date d'effet : 30/08/2022
Date de fin : 19/10/2024
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective régionale de la métallurgie du Gard et de la Lozère (2126)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ONET TECHNOLOGIES ND
Siret : 38166277400086
Code APE : 3822Z
Secteur : Traitement et élimination des déchets dangereux

Thèmes de l'accord :

• 081 - Egalité salariale F/H
• 082 - Non discrimination - Diversité
• 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 3752218
Date de dépôt : 08/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 08/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, le stockage, la transmission et/ou la reproduction du son et/ou des images ; radio, télévision, appareils et instruments pour la reproduction du son, les télécommunications ; décodeurs de signaux pour recevoir des signaux représentant des images et/ou du son et les convertissant en des images et/ou du son ; appareils de vidéos à la demande ; décodeurs numériques pour télévision ; appareils de décodage, y compris un décodeur et un enregistreur pour l'enregistrement de programmes audio et de télévision ; appareils de décodage, y compris un décodeur et un enregistreur programmable pour transférer des enregistrements stockés et pour effacer les enregistrements plus anciens ; appareils et/ou logiciels pour la transmission de données vers un ordinateur afin de permettre la visualisation de films et/ou d'autres formes d'enregistrements audiovisuels ; appareils et instruments électroniques pour le cryptage, le traitement, le décryptage, la réception et l'affichage de données, images et/ou sons, appareils numériques de communications ; câbles électrique et connecteurs électriques pour tous les produits précités ; supports de données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques ; Cédéroms ; décodeurs de signaux ; films [pellicules] impressionnés ; enregistrements vidéo et audio, enregistrements vidéo et audio téléchargeables fournis via un lien de télécommunications ; programmes radiophoniques et télévisés enregistrés ; films cinématographiques ; Cédéroms et autres supports de données ; matériel informatique, à savoir : logiciels, ordinateurs, modems, logiciels et périphériques d'ordinateurs ; logiciels utilisés dans le domaine des télécommunications et du traitement de l'information ; logiciels informatiques destinés à des appareils, instruments, circuits et composants électriques dans les domaines des télécommunications et de la diffusion ; films numériques (téléchargeables à partir de l'Internet) ; publications électroniques, y compris manuels d'instruction et répertoires [téléchargeables] liés à tous les produits précités, fournies en ligne à partir de bases de données ou de l'Internet. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses ; fer à repasser électriques, lunettes de protection, casques de protection, vêtements de protection contre les accidents ; dispositif de protection des personnels contre les accidents, les irradiations, le feu, la contamination nucléaire, chimique, l'amiante ; filets de protection contre les accidents, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers, combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, gants de protection contre les rayons x à usage industriel, masques de protection, filtres pour masques respiratoires, masques respiratoires, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, appareil pour l'analyse de l'air, appareil respiratoire pour le filtrage de l'air, respirateurs pour le filtrage de l'air, caissons de décompression ; enceintes de confinement fixes et mobiles pour la décontamination de tous matériels et du personnel, à savoir : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; pointeurs [horloges pointeuses], machine à calculer et équipements pour le traitement de l'information, programme d'ordinateur, moniteurs [programmes d'ordinateurs], ordinateurs, claviers d'ordinateurs, disquettes souples, périphériques d'ordinateurs, tapis de souris, imprimantes d'ordinateurs, photocopieurs, logiciels ; logiciels pour la gestion de chantiers de construction et la maintenance d'immeubles, le contrôle et le mesurage de la qualité ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, fibres optiques, laser à usage non médical, dispositif électrique d'ouverture des portes, tachymètres, talkies-walkies, appareils intercommunication, appareils de téléappel radio, télécopieurs, téléphones portables, appareils téléphoniques, appareil de télévision, antennes, appareil de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], émetteurs de signaux électroniques ; appareils de dosage, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, judas optiques pour portes, articles de lunetterie, de soleil, de sport, distributeurs de carburants.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de promotion publicitaire, gestion des affaires commerciales et industrielles, publicité et promotion publicitaire de films, enregistrements vidéo et audio, enregistrements vidéo et audio téléchargeables fournis via un lien de télécommunications, CD-ROM et autres supports de données ; préparation, diffusion et mise à jour de matériel publicitaire pour pages Web sur l'Internet ou autre ; fourniture et location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de matériel publicitaire, de documents publicitaires, gestion de fichiers informatiques, location de matériel de bureau et de matériel publicitaire ; location de panneaux d'affichage, publication de texte publicitaire, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ; location de panneaux d'affichage et écrans de communication et d'informations interactifs, sur la voie publique, dans les locaux industriels et commerciaux, dans les bâtiments recevant du public ; affichage sur les véhicules, location de panneaux d'affichage fixe ou mobile, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques ; aide, conseil, informations ou renseignements aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; aides aux entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche ou de services dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires et plus particulièrement aides aux entreprises du secteurs du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; recherche de marchés, débouchés, prospects pour leur compte dans les secteurs susvisés, réalisation de travaux statistiques, aides et conseils (consultation pour la direction des affaires) aux dites entreprises dans la formulation de leurs réponses à des appels d'offres ou adjudications de clients publics ou privés dans les secteurs d'activités précités ; aide dans la planification et la coordination de leurs interventions (organisation et direction des affaires), la gestion du temps de travail, le recrutement de leur personnel, la coordination de leurs travaux (organisation des affaires), le pilotage d'entreprises ; aides aux clients desdites entreprises dans la rédaction des appels d'offres, la rédaction des cahiers des charges dans les secteurs d'activités sus mentionnés (travaux de bureau) ; réalisation d'audit d'organisation des affaires, réalisation d'audit en matière de gestion du personnel, aide comptable dans la gestion et la réalisation de leurs projets d'affaires au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le secteur du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; recueil de données dans un fichier central ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, dactylographiques, comptables, reproduction de documents. Production, montage et vente en gros et/ou au détail de films d'animations 3D pouvant intégrer des séquences filmées et destinés a assurer la promotion technique et/ou commerciale d'un produit, d'un concept, d'une installation, d'une organisation. Intégration de textes, sons et effets sonores aux images, à savoir montage de bandes vidéo. Organisation de la logistique sur grands sites à savoir : conseils techniques en matière de traitement administratif de commandes, d'achat et de gestion administrative des stocks.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission de données ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux électroniques et de communications ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo téléchargeables via des réseaux électroniques et de communications ; télécommunication d'informations, de programmes d'ordinateurs et d'autres données ; transmission électronique et assistée par ordinateur de messages, de son, d'images et/ou de données ; services de communication électronique ; fourniture de services de télécommunications pour la vente au détail de produits et/ou services par le biais de communications interactives avec des clients et/ou des clients potentiels ; films cinématographiques ; CD-ROM et autres supports de données ; services de diffusion (transmission) d'informations par voie numérique ; services de communication par terminaux d'ordinateurs, diffusion de supports, à savoir fourniture de contenus multimédias stockés sur un serveur vers un ordinateur ; visite virtuelles (transmission d'images) ; services d'agences de presse ; transmission de messages et d'images ; location d'appareils et instruments de télécommunications, y compris d'appareils de communication, décodeurs de signaux, appareils de réception et de transmission d'émissions ; location de temps d'accès à des réseaux de communications ; fourniture d'accès à l'Internet, y compris fourniture de services de messagerie instantanée et de groupes de discussion ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture (transmission) d'enregistrements vidéo et/ou audio via un lien de télécommunications ; télécommunication (transmission) d'informations, de programmes d'ordinateurs et d'autres données ; transmission de messages et/ou d'images assistée par ordinateur ; services de communication électronique ; location de temps d'accès à des banques de données informatiques ; services d'information, de conseil concernant les services précités ; fourniture (transmission) de films et de programmes télévisés téléchargeables via un service de vidéo à la demande transmission d'informations en ligne fournies à partir de bases de données informatiques ou d'Internet.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des eaux, traitement des solutions de nettoyage, de désinfection et de décontamination ; traitement des combustibles radio-actifs et des eaux résiduelles ; traitement des ordures ménagères et des résidus industriels, traitement des boues hydrocarburées et de tous autres déchets industriels ; traitement de films cinématographiques.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignements, formation et sensibilisation (formation) à l'écologie pour le respect de l'environnement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, production de programmes audiovisuels, organisation d'ateliers de formation, de symposiums, de séminaires, organisation de compétitions sportives, organisation et conduites de formation pratique [démonstration], conseils en matière d'éducation ou de formation, d'orientation professionnelle, formation de personnel ; cours par correspondance et éducation, organisation de stages dans les domaines de la direction, l'organisation, l'administration et l'exploitation des entreprises industrielles et commerciales et plus particulièrement auprès d'utilisateurs et clients d'entreprises de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'intervention et de manutention mécanisées, automatisées ou robotisées, d'hygiène, technique de nettoyage de transport et logistique, de construction, de maintenance, de travaux de second oeuvre, d'environnement ; distribution (location) d'enregistrements vidéo et sonores ; production de spectacles, d'enregistrements audio et vidéo ; de programmes et de films ; services d'enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements vidéo ; production de films éducatifs et de brochures (publication), production et location de films, cassettes, cassettes vidéo, ou vidéogrammes techniques ou commerciaux ; production de spectacles, édition de textes, édition et prêt de livres, éditons de revues, d'illustration, de journaux, périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), audiovisuels, publication de livres, manuels relatifs à ces activités, enregistrements sonores, enregistrement sur bandes vidéo [filmage], pour enregistrement phonographique, appareil de projection de cinéma et d'accessoire de décor de théâtre, location de bandes vidéo, location de films, location d'enregistrements sonores et/ou visuels et de supports multimédias, montage de bandes vidéo ; éditions de notices techniques ou commerciales ; ingénierie, travaux de génie, hébergement de site Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles et d'éveil, aide et soutien scolaire à domicile, suivi de devoir, formation de personnel de maison ; information en matière de divertissement. Services de loisirs, organisation de manifestations et exposition culturelle, réservation de places de spectacles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospections et expertises géologiques, essais de matériaux, laboratoires, à savoir : recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques, recherche scientifique à buts médicaux, travaux d'ingénieurs (expertises) ingénierie. Contrôles techniques (contrôle de qualité) relatifs a l'application des techniques de la productique dans la mécanisation et l'automatisation du nettoyage d'immeubles, de locaux, de véhicules et de matériels roulant, d'aéronefs, de navires, de la robotique de nettoyage, de la robotique de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; dessins industriels, conseils et informations en matière de contrôles de qualité et contrôle technique (de qualité) aux entreprises relatifs à la qualité bactériologique et à la présence de microorganisme dans les cuisines collectives et cuisine de restaurant dans les industries agroalimentaire, pharmaceutique, de cosmétologie, dans les hôpitaux et tout milieu stérile ; réalisation pour les entreprises, d'études (contrôle de qualité) concernant les coûts de non-qualité, les défauts de productivité ou les causes d'insatisfaction de leurs clients ou des usagers. Programmation pour ordinateurs, pour appareils et instruments électroniques, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipement et matériel multimédias, reportages photographiques, location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, conception et élaboration de logiciels, recherches en physique, recherche en bactériologie ; recherches techniques, analyse chimique, consultation sur la protection de l'environnement en matière de développement durable et d'écologie, contrôle de qualité, exploration sous-marine, décoration intérieure.
  

Déposant 1 : ONECTRA, SAS
Numéro de SIREN : 381662774
Adresse :
36 Bd de l'Océan
13009 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : ONECTRA, SAS
Adresse :
36 Bd de l'Océan
13009 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 594910
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Bénéficiare 1 : O.T.N.D.ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

N° national/d'enregistrement : 3752218
Date de dépôt : 08/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 08/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, le stockage, la transmission et/ou la reproduction du son et/ou des images ; radio, télévision, appareils et instruments pour la reproduction du son, les télécommunications ; décodeurs de signaux pour recevoir des signaux représentant des images et/ou du son et les convertissant en des images et/ou du son ; appareils de vidéos à la demande ; décodeurs numériques pour télévision ; appareils de décodage, y compris un décodeur et un enregistreur pour l'enregistrement de programmes audio et de télévision ; appareils de décodage, y compris un décodeur et un enregistreur programmable pour transférer des enregistrements stockés et pour effacer les enregistrements plus anciens ; appareils et/ou logiciels pour la transmission de données vers un ordinateur afin de permettre la visualisation de films et/ou d'autres formes d'enregistrements audiovisuels ; appareils et instruments électroniques pour le cryptage, le traitement, le décryptage, la réception et l'affichage de données, images et/ou sons, appareils numériques de communications ; câbles électrique et connecteurs électriques pour tous les produits précités ; supports de données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques ; Cédéroms ; décodeurs de signaux ; films [pellicules] impressionnés ; enregistrements vidéo et audio, enregistrements vidéo et audio téléchargeables fournis via un lien de télécommunications ; programmes radiophoniques et télévisés enregistrés ; films cinématographiques ; Cédéroms et autres supports de données ; matériel informatique, à savoir : logiciels, ordinateurs, modems, logiciels et périphériques d'ordinateurs ; logiciels utilisés dans le domaine des télécommunications et du traitement de l'information ; logiciels informatiques destinés à des appareils, instruments, circuits et composants électriques dans les domaines des télécommunications et de la diffusion ; films numériques (téléchargeables à partir de l'Internet) ; publications électroniques, y compris manuels d'instruction et répertoires [téléchargeables] liés à tous les produits précités, fournies en ligne à partir de bases de données ou de l'Internet. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses ; fer à repasser électriques, lunettes de protection, casques de protection, vêtements de protection contre les accidents ; dispositif de protection des personnels contre les accidents, les irradiations, le feu, la contamination nucléaire, chimique, l'amiante ; filets de protection contre les accidents, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers, combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, gants de protection contre les rayons x à usage industriel, masques de protection, filtres pour masques respiratoires, masques respiratoires, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, appareil pour l'analyse de l'air, appareil respiratoire pour le filtrage de l'air, respirateurs pour le filtrage de l'air, caissons de décompression ; enceintes de confinement fixes et mobiles pour la décontamination de tous matériels et du personnel, à savoir : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; pointeurs [horloges pointeuses], machine à calculer et équipements pour le traitement de l'information, programme d'ordinateur, moniteurs [programmes d'ordinateurs], ordinateurs, claviers d'ordinateurs, disquettes souples, périphériques d'ordinateurs, tapis de souris, imprimantes d'ordinateurs, photocopieurs, logiciels ; logiciels pour la gestion de chantiers de construction et la maintenance d'immeubles, le contrôle et le mesurage de la qualité ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, fibres optiques, laser à usage non médical, dispositif électrique d'ouverture des portes, tachymètres, talkies-walkies, appareils intercommunication, appareils de téléappel radio, télécopieurs, téléphones portables, appareils téléphoniques, appareil de télévision, antennes, appareil de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], émetteurs de signaux électroniques ; appareils de dosage, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, judas optiques pour portes, articles de lunetterie, de soleil, de sport, distributeurs de carburants.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de promotion publicitaire, gestion des affaires commerciales et industrielles, publicité et promotion publicitaire de films, enregistrements vidéo et audio, enregistrements vidéo et audio téléchargeables fournis via un lien de télécommunications, CD-ROM et autres supports de données ; préparation, diffusion et mise à jour de matériel publicitaire pour pages Web sur l'Internet ou autre ; fourniture et location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de matériel publicitaire, de documents publicitaires, gestion de fichiers informatiques, location de matériel de bureau et de matériel publicitaire ; location de panneaux d'affichage, publication de texte publicitaire, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ; location de panneaux d'affichage et écrans de communication et d'informations interactifs, sur la voie publique, dans les locaux industriels et commerciaux, dans les bâtiments recevant du public ; affichage sur les véhicules, location de panneaux d'affichage fixe ou mobile, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques ; aide, conseil, informations ou renseignements aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; aides aux entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche ou de services dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires et plus particulièrement aides aux entreprises du secteurs du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; recherche de marchés, débouchés, prospects pour leur compte dans les secteurs susvisés, réalisation de travaux statistiques, aides et conseils (consultation pour la direction des affaires) aux dites entreprises dans la formulation de leurs réponses à des appels d'offres ou adjudications de clients publics ou privés dans les secteurs d'activités précités ; aide dans la planification et la coordination de leurs interventions (organisation et direction des affaires), la gestion du temps de travail, le recrutement de leur personnel, la coordination de leurs travaux (organisation des affaires), le pilotage d'entreprises ; aides aux clients desdites entreprises dans la rédaction des appels d'offres, la rédaction des cahiers des charges dans les secteurs d'activités sus mentionnés (travaux de bureau) ; réalisation d'audit d'organisation des affaires, réalisation d'audit en matière de gestion du personnel, aide comptable dans la gestion et la réalisation de leurs projets d'affaires au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le secteur du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; recueil de données dans un fichier central ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, dactylographiques, comptables, reproduction de documents. Production, montage et vente en gros et/ou au détail de films d'animations 3D pouvant intégrer des séquences filmées et destinés a assurer la promotion technique et/ou commerciale d'un produit, d'un concept, d'une installation, d'une organisation. Intégration de textes, sons et effets sonores aux images, à savoir montage de bandes vidéo. Organisation de la logistique sur grands sites à savoir : conseils techniques en matière de traitement administratif de commandes, d'achat et de gestion administrative des stocks.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission de données ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux électroniques et de communications ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo téléchargeables via des réseaux électroniques et de communications ; télécommunication d'informations, de programmes d'ordinateurs et d'autres données ; transmission électronique et assistée par ordinateur de messages, de son, d'images et/ou de données ; services de communication électronique ; fourniture de services de télécommunications pour la vente au détail de produits et/ou services par le biais de communications interactives avec des clients et/ou des clients potentiels ; films cinématographiques ; CD-ROM et autres supports de données ; services de diffusion (transmission) d'informations par voie numérique ; services de communication par terminaux d'ordinateurs, diffusion de supports, à savoir fourniture de contenus multimédias stockés sur un serveur vers un ordinateur ; visite virtuelles (transmission d'images) ; services d'agences de presse ; transmission de messages et d'images ; location d'appareils et instruments de télécommunications, y compris d'appareils de communication, décodeurs de signaux, appareils de réception et de transmission d'émissions ; location de temps d'accès à des réseaux de communications ; fourniture d'accès à l'Internet, y compris fourniture de services de messagerie instantanée et de groupes de discussion ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture (transmission) d'enregistrements vidéo et/ou audio via un lien de télécommunications ; télécommunication (transmission) d'informations, de programmes d'ordinateurs et d'autres données ; transmission de messages et/ou d'images assistée par ordinateur ; services de communication électronique ; location de temps d'accès à des banques de données informatiques ; services d'information, de conseil concernant les services précités ; fourniture (transmission) de films et de programmes télévisés téléchargeables via un service de vidéo à la demande transmission d'informations en ligne fournies à partir de bases de données informatiques ou d'Internet.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des eaux, traitement des solutions de nettoyage, de désinfection et de décontamination ; traitement des combustibles radio-actifs et des eaux résiduelles ; traitement des ordures ménagères et des résidus industriels, traitement des boues hydrocarburées et de tous autres déchets industriels ; traitement de films cinématographiques.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignements, formation et sensibilisation (formation) à l'écologie pour le respect de l'environnement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, production de programmes audiovisuels, organisation d'ateliers de formation, de symposiums, de séminaires, organisation de compétitions sportives, organisation et conduites de formation pratique [démonstration], conseils en matière d'éducation ou de formation, d'orientation professionnelle, formation de personnel ; cours par correspondance et éducation, organisation de stages dans les domaines de la direction, l'organisation, l'administration et l'exploitation des entreprises industrielles et commerciales et plus particulièrement auprès d'utilisateurs et clients d'entreprises de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'intervention et de manutention mécanisées, automatisées ou robotisées, d'hygiène, technique de nettoyage de transport et logistique, de construction, de maintenance, de travaux de second oeuvre, d'environnement ; distribution (location) d'enregistrements vidéo et sonores ; production de spectacles, d'enregistrements audio et vidéo ; de programmes et de films ; services d'enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements vidéo ; production de films éducatifs et de brochures (publication), production et location de films, cassettes, cassettes vidéo, ou vidéogrammes techniques ou commerciaux ; production de spectacles, édition de textes, édition et prêt de livres, éditons de revues, d'illustration, de journaux, périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), audiovisuels, publication de livres, manuels relatifs à ces activités, enregistrements sonores, enregistrement sur bandes vidéo [filmage], pour enregistrement phonographique, appareil de projection de cinéma et d'accessoire de décor de théâtre, location de bandes vidéo, location de films, location d'enregistrements sonores et/ou visuels et de supports multimédias, montage de bandes vidéo ; éditions de notices techniques ou commerciales ; ingénierie, travaux de génie, hébergement de site Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles et d'éveil, aide et soutien scolaire à domicile, suivi de devoir, formation de personnel de maison ; information en matière de divertissement. Services de loisirs, organisation de manifestations et exposition culturelle, réservation de places de spectacles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospections et expertises géologiques, essais de matériaux, laboratoires, à savoir : recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques, recherche scientifique à buts médicaux, travaux d'ingénieurs (expertises) ingénierie. Contrôles techniques (contrôle de qualité) relatifs a l'application des techniques de la productique dans la mécanisation et l'automatisation du nettoyage d'immeubles, de locaux, de véhicules et de matériels roulant, d'aéronefs, de navires, de la robotique de nettoyage, de la robotique de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; dessins industriels, conseils et informations en matière de contrôles de qualité et contrôle technique (de qualité) aux entreprises relatifs à la qualité bactériologique et à la présence de microorganisme dans les cuisines collectives et cuisine de restaurant dans les industries agroalimentaire, pharmaceutique, de cosmétologie, dans les hôpitaux et tout milieu stérile ; réalisation pour les entreprises, d'études (contrôle de qualité) concernant les coûts de non-qualité, les défauts de productivité ou les causes d'insatisfaction de leurs clients ou des usagers. Programmation pour ordinateurs, pour appareils et instruments électroniques, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipement et matériel multimédias, reportages photographiques, location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, conception et élaboration de logiciels, recherches en physique, recherche en bactériologie ; recherches techniques, analyse chimique, consultation sur la protection de l'environnement en matière de développement durable et d'écologie, contrôle de qualité, exploration sous-marine, décoration intérieure.
  

Déposant 1 : ONECTRA, SAS
Numéro de SIREN : 381662774
Adresse :
36 Bd de l'Océan
13009 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : ONECTRA, SAS
Adresse :
36 Bd de l'Océan
13009 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 594910
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Bénéficiare 1 : O.T.N.D.ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 683459
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 716858
Date de demande : 14/02/2018
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : ONET TECHNOLOGIES ND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

N° national/d'enregistrement : 3752218
Date de dépôt : 08/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 08/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, le stockage, la transmission et/ou la reproduction du son et/ou des images ; radio, télévision, appareils et instruments pour la reproduction du son, les télécommunications ; décodeurs de signaux pour recevoir des signaux représentant des images et/ou du son et les convertissant en des images et/ou du son ; appareils de vidéos à la demande ; décodeurs numériques pour télévision ; appareils de décodage, y compris un décodeur et un enregistreur pour l'enregistrement de programmes audio et de télévision ; appareils de décodage, y compris un décodeur et un enregistreur programmable pour transférer des enregistrements stockés et pour effacer les enregistrements plus anciens ; appareils et/ou logiciels pour la transmission de données vers un ordinateur afin de permettre la visualisation de films et/ou d'autres formes d'enregistrements audiovisuels ; appareils et instruments électroniques pour le cryptage, le traitement, le décryptage, la réception et l'affichage de données, images et/ou sons, appareils numériques de communications ; câbles électrique et connecteurs électriques pour tous les produits précités ; supports de données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques ; Cédéroms ; décodeurs de signaux ; films [pellicules] impressionnés ; enregistrements vidéo et audio, enregistrements vidéo et audio téléchargeables fournis via un lien de télécommunications ; programmes radiophoniques et télévisés enregistrés ; films cinématographiques ; Cédéroms et autres supports de données ; matériel informatique, à savoir : logiciels, ordinateurs, modems, logiciels et périphériques d'ordinateurs ; logiciels utilisés dans le domaine des télécommunications et du traitement de l'information ; logiciels informatiques destinés à des appareils, instruments, circuits et composants électriques dans les domaines des télécommunications et de la diffusion ; films numériques (téléchargeables à partir de l'Internet) ; publications électroniques, y compris manuels d'instruction et répertoires [téléchargeables] liés à tous les produits précités, fournies en ligne à partir de bases de données ou de l'Internet. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses ; fer à repasser électriques, lunettes de protection, casques de protection, vêtements de protection contre les accidents ; dispositif de protection des personnels contre les accidents, les irradiations, le feu, la contamination nucléaire, chimique, l'amiante ; filets de protection contre les accidents, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers, combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, gants de protection contre les rayons x à usage industriel, masques de protection, filtres pour masques respiratoires, masques respiratoires, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, appareil pour l'analyse de l'air, appareil respiratoire pour le filtrage de l'air, respirateurs pour le filtrage de l'air, caissons de décompression ; enceintes de confinement fixes et mobiles pour la décontamination de tous matériels et du personnel, à savoir : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; pointeurs [horloges pointeuses], machine à calculer et équipements pour le traitement de l'information, programme d'ordinateur, moniteurs [programmes d'ordinateurs], ordinateurs, claviers d'ordinateurs, disquettes souples, périphériques d'ordinateurs, tapis de souris, imprimantes d'ordinateurs, photocopieurs, logiciels ; logiciels pour la gestion de chantiers de construction et la maintenance d'immeubles, le contrôle et le mesurage de la qualité ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, fibres optiques, laser à usage non médical, dispositif électrique d'ouverture des portes, tachymètres, talkies-walkies, appareils intercommunication, appareils de téléappel radio, télécopieurs, téléphones portables, appareils téléphoniques, appareil de télévision, antennes, appareil de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], émetteurs de signaux électroniques ; appareils de dosage, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, judas optiques pour portes, articles de lunetterie, de soleil, de sport, distributeurs de carburants.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité et de promotion publicitaire, gestion des affaires commerciales et industrielles, publicité et promotion publicitaire de films, enregistrements vidéo et audio, enregistrements vidéo et audio téléchargeables fournis via un lien de télécommunications, CD-ROM et autres supports de données ; préparation, diffusion et mise à jour de matériel publicitaire pour pages Web sur l'Internet ou autre ; fourniture et location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de matériel publicitaire, de documents publicitaires, gestion de fichiers informatiques, location de matériel de bureau et de matériel publicitaire ; location de panneaux d'affichage, publication de texte publicitaire, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ; location de panneaux d'affichage et écrans de communication et d'informations interactifs, sur la voie publique, dans les locaux industriels et commerciaux, dans les bâtiments recevant du public ; affichage sur les véhicules, location de panneaux d'affichage fixe ou mobile, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques ; aide, conseil, informations ou renseignements aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; aides aux entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche ou de services dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires et plus particulièrement aides aux entreprises du secteurs du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; recherche de marchés, débouchés, prospects pour leur compte dans les secteurs susvisés, réalisation de travaux statistiques, aides et conseils (consultation pour la direction des affaires) aux dites entreprises dans la formulation de leurs réponses à des appels d'offres ou adjudications de clients publics ou privés dans les secteurs d'activités précités ; aide dans la planification et la coordination de leurs interventions (organisation et direction des affaires), la gestion du temps de travail, le recrutement de leur personnel, la coordination de leurs travaux (organisation des affaires), le pilotage d'entreprises ; aides aux clients desdites entreprises dans la rédaction des appels d'offres, la rédaction des cahiers des charges dans les secteurs d'activités sus mentionnés (travaux de bureau) ; réalisation d'audit d'organisation des affaires, réalisation d'audit en matière de gestion du personnel, aide comptable dans la gestion et la réalisation de leurs projets d'affaires au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le secteur du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; recueil de données dans un fichier central ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, dactylographiques, comptables, reproduction de documents. Production, montage et vente en gros et/ou au détail de films d'animations 3D pouvant intégrer des séquences filmées et destinés a assurer la promotion technique et/ou commerciale d'un produit, d'un concept, d'une installation, d'une organisation. Intégration de textes, sons et effets sonores aux images, à savoir montage de bandes vidéo. Organisation de la logistique sur grands sites à savoir : conseils techniques en matière de traitement administratif de commandes, d'achat et de gestion administrative des stocks.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission de données ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux électroniques et de communications ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo téléchargeables via des réseaux électroniques et de communications ; télécommunication d'informations, de programmes d'ordinateurs et d'autres données ; transmission électronique et assistée par ordinateur de messages, de son, d'images et/ou de données ; services de communication électronique ; fourniture de services de télécommunications pour la vente au détail de produits et/ou services par le biais de communications interactives avec des clients et/ou des clients potentiels ; films cinématographiques ; CD-ROM et autres supports de données ; services de diffusion (transmission) d'informations par voie numérique ; services de communication par terminaux d'ordinateurs, diffusion de supports, à savoir fourniture de contenus multimédias stockés sur un serveur vers un ordinateur ; visite virtuelles (transmission d'images) ; services d'agences de presse ; transmission de messages et d'images ; location d'appareils et instruments de télécommunications, y compris d'appareils de communication, décodeurs de signaux, appareils de réception et de transmission d'émissions ; location de temps d'accès à des réseaux de communications ; fourniture d'accès à l'Internet, y compris fourniture de services de messagerie instantanée et de groupes de discussion ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture (transmission) d'enregistrements vidéo et/ou audio via un lien de télécommunications ; télécommunication (transmission) d'informations, de programmes d'ordinateurs et d'autres données ; transmission de messages et/ou d'images assistée par ordinateur ; services de communication électronique ; location de temps d'accès à des banques de données informatiques ; services d'information, de conseil concernant les services précités ; fourniture (transmission) de films et de programmes télévisés téléchargeables via un service de vidéo à la demande transmission d'informations en ligne fournies à partir de bases de données informatiques ou d'Internet.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des eaux, traitement des solutions de nettoyage, de désinfection et de décontamination ; traitement des combustibles radio-actifs et des eaux résiduelles ; traitement des ordures ménagères et des résidus industriels, traitement des boues hydrocarburées et de tous autres déchets industriels ; traitement de films cinématographiques.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignements, formation et sensibilisation (formation) à l'écologie pour le respect de l'environnement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, production de programmes audiovisuels, organisation d'ateliers de formation, de symposiums, de séminaires, organisation de compétitions sportives, organisation et conduites de formation pratique [démonstration], conseils en matière d'éducation ou de formation, d'orientation professionnelle, formation de personnel ; cours par correspondance et éducation, organisation de stages dans les domaines de la direction, l'organisation, l'administration et l'exploitation des entreprises industrielles et commerciales et plus particulièrement auprès d'utilisateurs et clients d'entreprises de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'intervention et de manutention mécanisées, automatisées ou robotisées, d'hygiène, technique de nettoyage de transport et logistique, de construction, de maintenance, de travaux de second oeuvre, d'environnement ; distribution (location) d'enregistrements vidéo et sonores ; production de spectacles, d'enregistrements audio et vidéo ; de programmes et de films ; services d'enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements vidéo ; production de films éducatifs et de brochures (publication), production et location de films, cassettes, cassettes vidéo, ou vidéogrammes techniques ou commerciaux ; production de spectacles, édition de textes, édition et prêt de livres, éditons de revues, d'illustration, de journaux, périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), audiovisuels, publication de livres, manuels relatifs à ces activités, enregistrements sonores, enregistrement sur bandes vidéo [filmage], pour enregistrement phonographique, appareil de projection de cinéma et d'accessoire de décor de théâtre, location de bandes vidéo, location de films, location d'enregistrements sonores et/ou visuels et de supports multimédias, montage de bandes vidéo ; éditions de notices techniques ou commerciales ; ingénierie, travaux de génie, hébergement de site Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles et d'éveil, aide et soutien scolaire à domicile, suivi de devoir, formation de personnel de maison ; information en matière de divertissement. Services de loisirs, organisation de manifestations et exposition culturelle, réservation de places de spectacles.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospections et expertises géologiques, essais de matériaux, laboratoires, à savoir : recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques, recherche scientifique à buts médicaux, travaux d'ingénieurs (expertises) ingénierie. Contrôles techniques (contrôle de qualité) relatifs a l'application des techniques de la productique dans la mécanisation et l'automatisation du nettoyage d'immeubles, de locaux, de véhicules et de matériels roulant, d'aéronefs, de navires, de la robotique de nettoyage, de la robotique de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; dessins industriels, conseils et informations en matière de contrôles de qualité et contrôle technique (de qualité) aux entreprises relatifs à la qualité bactériologique et à la présence de microorganisme dans les cuisines collectives et cuisine de restaurant dans les industries agroalimentaire, pharmaceutique, de cosmétologie, dans les hôpitaux et tout milieu stérile ; réalisation pour les entreprises, d'études (contrôle de qualité) concernant les coûts de non-qualité, les défauts de productivité ou les causes d'insatisfaction de leurs clients ou des usagers. Programmation pour ordinateurs, pour appareils et instruments électroniques, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipement et matériel multimédias, reportages photographiques, location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, conception et élaboration de logiciels, recherches en physique, recherche en bactériologie ; recherches techniques, analyse chimique, consultation sur la protection de l'environnement en matière de développement durable et d'écologie, contrôle de qualité, exploration sous-marine, décoration intérieure.
  

Déposant 1 : ONECTRA, SAS
Numéro de SIREN : 381662774
Adresse :
36 Bd de l'Océan
13009 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : ONECTRA, SAS
Adresse :
36 Bd de l'Océan
13009 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 594910
Date de demande : 18/02/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Bénéficiare 1 : O.T.N.D.ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 683459
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

N° national/d'enregistrement : 3732600
Date de dépôt : 23/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation, de la valorisation des déchets, de la dépollution, la décontamination,, la protection de l'environnement, aide aux entreprises, à savoir conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets ; aide dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires aux entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche ou de services spécialisées dans les domaines liés à l'industrie nucléaire (amont et aval du cycle du combustible, production d'électricité, médecine nucléaire, recherche et autres petits producteurs de déchets nucléaires) ; service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets et l'ensemble des prestataires de l'industrie nucléaire, de la dépollution, la décontamination, la protection de l'environnement, le transport, la manutention. Gestion administrative de décharges contrôlées de déchets industriels.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, nettoyage d'immeubles, meubles, véhicules, matériels ; traitement des eaux, tri et enlèvement de déchets industriels ou médical, vidanges ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au soufflage, la filtration d'air ; informations en matière de maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage d'immeubles, meubles, véhicules, matériels ; travaux publics, travaux de terrassement ; construction et réparation, d'immeubles, d'édifices, d'entrepôts ; levage et montage de charpentes, de ponts et passerelles métalliques, de bardages, de couvertures, de silos ; montage d'échafaudages de trémies, de vannes, de barrages, de batardeaux d'ossatures, d'appareils de levage et de chevalement de mine ; location d'outils et de matériel pour la construction et le nettoyage et les travaux publics ; location de bulldozers, location de machine de chantiers, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d'édifices, d'immeubles, de bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de toutes installations industrielles ou à usage professionnel ; nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination, services de désinfection ; entretien, à savoir nettoyage, décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux (sols vitres, murs, plafond,), d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, de navire, d'avions, de zones ; inspection et assainissement de véhicules, à savoir entretien et réparation de véhicules ; décontamination de vêtements et de matériels de biens mobiliers ; élimination par frottis, arrachement (nettoyage), sablage, de parties souillées, polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, de revêtements de sols ou de murs contaminés ; assainissement radio-actif par décontamination en milieu nucléaire ou hospitalier ; contrôle du degré de contamination, initiale ou résiduelle, des matériels, des machines, des canalisations, des pompes, des moteurs électriques, des caméras, d'objets et produits en cours de traitement ; construction de bâtiment et d'installations, démantèlement – d'installations, nettoyage, désinfection, désinsectisation, travaux sous-marins, à savoir réparation et construction sous-marines, démolition de constructions, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles (autre que pour l'agriculture), construction de bâtiments et d'installations, démantèlement d'installations.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de transport, de regroupement, de transit, de déchargement et d'entreposage dans les dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets. Service de commissionnaires de transport, d'organisation et d'affrètement de transport (choix de type de véhicule, choix des accessoires du véhicules, choix de l'itinéraire du véhicule). Service de collecte des déchets par route. Conseils pour la préparation au transport conforme à la réglementation du transport et plus particulièrement au transport des matières dangereuses par route. Service d'informations et d'accompagnement en matière de préparation au transport, transport et stockage de déchets. Service de suivi et de gestion administrative et technique des stocks de déchets dans les dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets. Service de location de stockage (location d'entrepôts et de cuves de stockage), location de véhicule, courtage de fret. Services de transport de personnes ou de marchandises, par route, voies ferrées, air, mer et voies d'eau, par pipe-line ; services de transport de personnes ou de marchandises, d'objets mobiliers, de machines et d'engins contaminés dans les domaines de la collecte, du transport du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets ; transport et décharge d'ordures, transport déchets industriels, ménagers, médical, agricoles, nucléaires et de matériel dans le cadre des activités susmentionnées ; camionnage, portage ; déchargement, de navires, wagons, camions, remorques, services de manutention, de transit ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] services de manutention.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement de matériaux dans les domaines de la collecte, du transport du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets ; prestation globale de traitement, tri, décatégorisation, valorisation, élimination, transformation, récupération, de déchets et plus généralement toutes prestations techniques pour le stockage, la prise en charge et le traitement des déchets. Sélection des filières de traitement (transformation) de la décatégorisation et de la valorisation de déchets. Service de prétraitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation de déchets, conditionnement et reconditionnement, étiquetage et traitement (transformation) de déchets. Purification de l'air, traitement de l'eau, traitement des eaux résiduelles, traitements chimiques et filtration de l'eau, traitement des solutions de nettoyage de désinfection et de décontamination, décontamination de matériaux dangereux, traitement des combustibles radio-actifs à savoir : élimination de ces combustibles, décontamination ; broyage de déchets, destruction et traitement de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des ordures ménagères, recyclage d'ordures et de déchets, incinération d'ordures ménagères et de déchets industriels et divers, (transformation), décatégorisation et valorisation de déchets et de tous autres déchets industriels ou non, exécution des travaux susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination, dépollution, désamiantage, tri sélectif, assainissement, coloration de vitres par traitement de surfaces, traitement de matériaux, de métaux ; services de préservation, de préservation de l'environnement, d'écologie et de développement durable, à savoir : tri des déchets, traitement des sols, et sous-sols ; abrasion, travaux de décontamination par laser.
  

Déposant 1 : ONET TECHNOLOGIES ND, SA
Numéro de SIREN : 381662774
Adresse :
36 BD DE L'OCEAN
13009 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : ONET TECHNOLOGIES ND, SA, Mme DE LOMBARES Emilie
Adresse :
36 Bd de l'Océan
13009 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 596979
Date de demande : 19/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : ONECTRA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 716856
Date de demande : 14/02/2018
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : ONET TECHNOLOGIES ND

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742299
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

N° national/d'enregistrement : 3732600
Date de dépôt : 23/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation, de la valorisation des déchets, de la dépollution, la décontamination,, la protection de l'environnement, aide aux entreprises, à savoir conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets ; aide dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires aux entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche ou de services spécialisées dans les domaines liés à l'industrie nucléaire (amont et aval du cycle du combustible, production d'électricité, médecine nucléaire, recherche et autres petits producteurs de déchets nucléaires) ; service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets et l'ensemble des prestataires de l'industrie nucléaire, de la dépollution, la décontamination, la protection de l'environnement, le transport, la manutention. Gestion administrative de décharges contrôlées de déchets industriels.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, nettoyage d'immeubles, meubles, véhicules, matériels ; traitement des eaux, tri et enlèvement de déchets industriels ou médical, vidanges ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au soufflage, la filtration d'air ; informations en matière de maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage d'immeubles, meubles, véhicules, matériels ; travaux publics, travaux de terrassement ; construction et réparation, d'immeubles, d'édifices, d'entrepôts ; levage et montage de charpentes, de ponts et passerelles métalliques, de bardages, de couvertures, de silos ; montage d'échafaudages de trémies, de vannes, de barrages, de batardeaux d'ossatures, d'appareils de levage et de chevalement de mine ; location d'outils et de matériel pour la construction et le nettoyage et les travaux publics ; location de bulldozers, location de machine de chantiers, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d'édifices, d'immeubles, de bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de toutes installations industrielles ou à usage professionnel ; nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination, services de désinfection ; entretien, à savoir nettoyage, décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux (sols vitres, murs, plafond,), d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, de navire, d'avions, de zones ; inspection et assainissement de véhicules, à savoir entretien et réparation de véhicules ; décontamination de vêtements et de matériels de biens mobiliers ; élimination par frottis, arrachement (nettoyage), sablage, de parties souillées, polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, de revêtements de sols ou de murs contaminés ; assainissement radio-actif par décontamination en milieu nucléaire ou hospitalier ; contrôle du degré de contamination, initiale ou résiduelle, des matériels, des machines, des canalisations, des pompes, des moteurs électriques, des caméras, d'objets et produits en cours de traitement ; construction de bâtiment et d'installations, démantèlement – d'installations, nettoyage, désinfection, désinsectisation, travaux sous-marins, à savoir réparation et construction sous-marines, démolition de constructions, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles (autre que pour l'agriculture), construction de bâtiments et d'installations, démantèlement d'installations.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de transport, de regroupement, de transit, de déchargement et d'entreposage dans les dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets. Service de commissionnaires de transport, d'organisation et d'affrètement de transport (choix de type de véhicule, choix des accessoires du véhicules, choix de l'itinéraire du véhicule). Service de collecte des déchets par route. Conseils pour la préparation au transport conforme à la réglementation du transport et plus particulièrement au transport des matières dangereuses par route. Service d'informations et d'accompagnement en matière de préparation au transport, transport et stockage de déchets. Service de suivi et de gestion administrative et technique des stocks de déchets dans les dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets. Service de location de stockage (location d'entrepôts et de cuves de stockage), location de véhicule, courtage de fret. Services de transport de personnes ou de marchandises, par route, voies ferrées, air, mer et voies d'eau, par pipe-line ; services de transport de personnes ou de marchandises, d'objets mobiliers, de machines et d'engins contaminés dans les domaines de la collecte, du transport du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets ; transport et décharge d'ordures, transport déchets industriels, ménagers, médical, agricoles, nucléaires et de matériel dans le cadre des activités susmentionnées ; camionnage, portage ; déchargement, de navires, wagons, camions, remorques, services de manutention, de transit ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] services de manutention.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement de matériaux dans les domaines de la collecte, du transport du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets ; prestation globale de traitement, tri, décatégorisation, valorisation, élimination, transformation, récupération, de déchets et plus généralement toutes prestations techniques pour le stockage, la prise en charge et le traitement des déchets. Sélection des filières de traitement (transformation) de la décatégorisation et de la valorisation de déchets. Service de prétraitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation de déchets, conditionnement et reconditionnement, étiquetage et traitement (transformation) de déchets. Purification de l'air, traitement de l'eau, traitement des eaux résiduelles, traitements chimiques et filtration de l'eau, traitement des solutions de nettoyage de désinfection et de décontamination, décontamination de matériaux dangereux, traitement des combustibles radio-actifs à savoir : élimination de ces combustibles, décontamination ; broyage de déchets, destruction et traitement de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des ordures ménagères, recyclage d'ordures et de déchets, incinération d'ordures ménagères et de déchets industriels et divers, (transformation), décatégorisation et valorisation de déchets et de tous autres déchets industriels ou non, exécution des travaux susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination, dépollution, désamiantage, tri sélectif, assainissement, coloration de vitres par traitement de surfaces, traitement de matériaux, de métaux ; services de préservation, de préservation de l'environnement, d'écologie et de développement durable, à savoir : tri des déchets, traitement des sols, et sous-sols ; abrasion, travaux de décontamination par laser.
  

Déposant 1 : ONET TECHNOLOGIES ND, SA
Numéro de SIREN : 381662774
Adresse :
36 BD DE L'OCEAN
13009 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
Tour Méditerranée 65 avenue Jules Cantini
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 596979
Date de demande : 19/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : ONECTRA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 716856
Date de demande : 14/02/2018
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : ONET TECHNOLOGIES ND

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 875622
Date de demande : 02/01/2023
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
Tour Méditerranée 65 avenue Jules Cantini
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742299
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

N° national/d'enregistrement : 1688946
Date de dépôt : 08/06/1988
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JUIN 1978 à MARSEILLE No 52956 ET ENREGISTRE SOUS LE No 18143
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais naturels et artificiels;compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits pour opérations de décontamination, que ce soit par bain, frottis, arrachement, meulage, sablage ou tous autres moyens.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, meuler, sabler ou faire toutes opérations en rapport avec la décontamination.Produits chimiques ou autres pour désinfection, désinsectisation, dératisation, démoustication, lutte antiparasitaire, lutte antipolution, traitement des eaux;préparations pour destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles.Instruments et matériel de nettoyage, de traitement d'objets, matériels ou bâtiments contaminés.Vêtements spéciaux de protection contre la contamination nucléaire ou autre, y compris bottes, pantoufles, souliers, gants, masques, appareils respiratoires, scaphandres, lunettes de protection.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales, conseils, informations ou renseignements techniques.Nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination;entretien, nettoyage ou décontamination de bâtiments de productions ou d'installations, de locaux (sols, vitres, etc.), de matériels (châteaux, plateaux, etc.), d'engins de transport (wagons, camions, semi-remorques et engins divers), ainsi que des zones utilisées pour les travaux de décontaminations;décontaminations de vêtements et matériels ou objets divers;élimination par frottis, arrachement, meulage, sablage ou tout autre procédé, de parties contaminées des couches supérieures de plateformes de wagons ou camions, de revêtements de sols contaminés ou de murs;contrôle du degré de contamination, initiale et résiduelle, des matériels, machines, canalisations, pompes, moteurs électriques, cameras, objets et produits en cours de traitements;prélèvement, traitement et analyse des solutions de traitement;opérations concernant les combustibles radio-actifs;surveillance radio-active des installations;construction de bâtiments et d'installations, démantèlement d'installations;nettoyage, désinfection, désinsectisation, dératisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, traitement des eaux résiduelles, lutte anti-pollution;nettoiement, enlèvement, transport, destruction et traitement d'ordures ménagères et de résidus industriels;nettoyage, vidange, désinfection, entretien et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, etc.;traitement, stockage de boues hydrocarburées ou de tous autres déchets industriels;incinération de tous déchets industriels ou autres;exécution de travaux susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination.Transport de personnes, de marchandises, de mobilier ou de matériel;conditionnement, manutention et transport des objets, mobiliers, machines ou engins contaminés, ainsi que des déchets industriels ou autres;stockage et transport de boues hydro-carburées ou de tous autres déchets industriels ou non. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plan, prospection, contrôle de pollution ou de contamination, essais de matériaux, laboratoires, location de matériel dans le cadre des activités susmentionnées
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : Onet Technologies ND, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381662774
Adresse :
36 Boulevard de l'Océan
13009 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 482594
Date de demande : 13/10/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615357
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

Bénéficiare 1 : O T N D ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMINISSIONING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2116085
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373705
Date de demande : 23/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681417
Date de demande : 16/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

N° national/d'enregistrement : 1688946
Date de dépôt : 08/06/1988
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JUIN 1978 à MARSEILLE No 52956 ET ENREGISTRE SOUS LE No 18143
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais naturels et artificiels;compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits pour opérations de décontamination, que ce soit par bain, frottis, arrachement, meulage, sablage ou tous autres moyens.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, meuler, sabler ou faire toutes opérations en rapport avec la décontamination.Produits chimiques ou autres pour désinfection, désinsectisation, dératisation, démoustication, lutte antiparasitaire, lutte antipolution, traitement des eaux;préparations pour destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles.Instruments et matériel de nettoyage, de traitement d'objets, matériels ou bâtiments contaminés.Vêtements spéciaux de protection contre la contamination nucléaire ou autre, y compris bottes, pantoufles, souliers, gants, masques, appareils respiratoires, scaphandres, lunettes de protection.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales, conseils, informations ou renseignements techniques.Nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination;entretien, nettoyage ou décontamination de bâtiments de productions ou d'installations, de locaux (sols, vitres, etc.), de matériels (châteaux, plateaux, etc.), d'engins de transport (wagons, camions, semi-remorques et engins divers), ainsi que des zones utilisées pour les travaux de décontaminations;décontaminations de vêtements et matériels ou objets divers;élimination par frottis, arrachement, meulage, sablage ou tout autre procédé, de parties contaminées des couches supérieures de plateformes de wagons ou camions, de revêtements de sols contaminés ou de murs;contrôle du degré de contamination, initiale et résiduelle, des matériels, machines, canalisations, pompes, moteurs électriques, cameras, objets et produits en cours de traitements;prélèvement, traitement et analyse des solutions de traitement;opérations concernant les combustibles radio-actifs;surveillance radio-active des installations;construction de bâtiments et d'installations, démantèlement d'installations;nettoyage, désinfection, désinsectisation, dératisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, traitement des eaux résiduelles, lutte anti-pollution;nettoiement, enlèvement, transport, destruction et traitement d'ordures ménagères et de résidus industriels;nettoyage, vidange, désinfection, entretien et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, etc.;traitement, stockage de boues hydrocarburées ou de tous autres déchets industriels;incinération de tous déchets industriels ou autres;exécution de travaux susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination.Transport de personnes, de marchandises, de mobilier ou de matériel;conditionnement, manutention et transport des objets, mobiliers, machines ou engins contaminés, ainsi que des déchets industriels ou autres;stockage et transport de boues hydro-carburées ou de tous autres déchets industriels ou non. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plan, prospection, contrôle de pollution ou de contamination, essais de matériaux, laboratoires, location de matériel dans le cadre des activités susmentionnées
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : Onet Technologies ND, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381662774
Adresse :
36 Boulevard de l'Océan
13009 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
Tour Méditerranée 65 avenue Jules Cantini
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 482594
Date de demande : 13/10/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615357
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

Bénéficiare 1 : O T N D ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMINISSIONING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 732786
Date de demande : 06/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : Onet Technologies ND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 875622
Date de demande : 02/01/2023
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
Tour Méditerranée 65 avenue Jules Cantini
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2116085
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373705
Date de demande : 23/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681417
Date de demande : 16/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

N° national/d'enregistrement : 1688946
Date de dépôt : 08/06/1988
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JUIN 1978 à MARSEILLE No 52956 ET ENREGISTRE SOUS LE No 18143
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais naturels et artificiels;compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits pour opérations de décontamination, que ce soit par bain, frottis, arrachement, meulage, sablage ou tous autres moyens.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, meuler, sabler ou faire toutes opérations en rapport avec la décontamination.Produits chimiques ou autres pour désinfection, désinsectisation, dératisation, démoustication, lutte antiparasitaire, lutte antipolution, traitement des eaux;préparations pour destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles.Instruments et matériel de nettoyage, de traitement d'objets, matériels ou bâtiments contaminés.Vêtements spéciaux de protection contre la contamination nucléaire ou autre, y compris bottes, pantoufles, souliers, gants, masques, appareils respiratoires, scaphandres, lunettes de protection.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales, conseils, informations ou renseignements techniques.Nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination;entretien, nettoyage ou décontamination de bâtiments de productions ou d'installations, de locaux (sols, vitres, etc.), de matériels (châteaux, plateaux, etc.), d'engins de transport (wagons, camions, semi-remorques et engins divers), ainsi que des zones utilisées pour les travaux de décontaminations;décontaminations de vêtements et matériels ou objets divers;élimination par frottis, arrachement, meulage, sablage ou tout autre procédé, de parties contaminées des couches supérieures de plateformes de wagons ou camions, de revêtements de sols contaminés ou de murs;contrôle du degré de contamination, initiale et résiduelle, des matériels, machines, canalisations, pompes, moteurs électriques, cameras, objets et produits en cours de traitements;prélèvement, traitement et analyse des solutions de traitement;opérations concernant les combustibles radio-actifs;surveillance radio-active des installations;construction de bâtiments et d'installations, démantèlement d'installations;nettoyage, désinfection, désinsectisation, dératisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, traitement des eaux résiduelles, lutte anti-pollution;nettoiement, enlèvement, transport, destruction et traitement d'ordures ménagères et de résidus industriels;nettoyage, vidange, désinfection, entretien et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, etc.;traitement, stockage de boues hydrocarburées ou de tous autres déchets industriels;incinération de tous déchets industriels ou autres;exécution de travaux susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination.Transport de personnes, de marchandises, de mobilier ou de matériel;conditionnement, manutention et transport des objets, mobiliers, machines ou engins contaminés, ainsi que des déchets industriels ou autres;stockage et transport de boues hydro-carburées ou de tous autres déchets industriels ou non. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plan, prospection, contrôle de pollution ou de contamination, essais de matériaux, laboratoires, location de matériel dans le cadre des activités susmentionnées
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : Onet Technologies ND, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381662774
Adresse :
36 Boulevard de l'Océan
13009 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 482594
Date de demande : 13/10/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615357
Date de demande : 26/12/2013
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

Bénéficiare 1 : O T N D ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMINISSIONING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 732786
Date de demande : 06/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : Onet Technologies ND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2116085
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373705
Date de demande : 23/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681417
Date de demande : 16/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

Annonce N°1407
NOJO : 1303MYG85532600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : Onet Technologies ND
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1343
NOJO : 007801MYG745552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date d'immatriculation : 22/03/2023
Date de commencement d'activité : 01/03/2023
Publication légale : Les Echos, le 28/03/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 28/02/2023 enregistré au SDE ETAMPES le 13/03/2023 sous le numéro Dossier 2023 00005936 référence 9104P61 2023 A 00895 Adresse de l'ancien propriétaire: 36 Boulevard de l'Océan 13009 Marseille 9e Arrondissement

---

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 922 636 477
Dénomination : CHAMBRIARD DESAMIANTAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : Onet Technologies ND

Annonce N°1135
NOJO : 1303MYG80218400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : Onet Technologies ND
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°295
NOJO : 001303MYG747392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : Onet Technologies ND
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONET TECHNOLOGIESGAUVIN Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT

Annonce N°1243
NOJO : 1303MYG73420500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : Onet Technologies ND
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°808
NOJO : 1303MYG69823500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : Onet Technologies ND
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°411
NOJO : 001303MYG662997
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : Onet Technologies ND
Nom commercial : ONET TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONET TECHNOLOGIESGAUVIN Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

Annonce N°400
NOJO : 130311303458130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : Onet Technologies ND
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : ONET TECHNOLOGIES représenté par CLERGUE Philippe modification le 15 Juin 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 18 Décembre 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 04 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 04 Novembre 2015

Annonce N°1340
NOJO : 311303454177384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : Onet Technologies ND
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°543
NOJO : 311303433985763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : Onet Technologies ND
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1297
NOJO : 311303403362706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : Onet Technologies ND
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°638
NOJO : 311303380744168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : O. T. N. D. - ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°58
NOJO : BXB153090018541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : O. T. N. D. - ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONET TECHNOLOGIES représenté par GASQUET Denis modification le 10 Septembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 18 Décembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 18 Décembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 04 Novembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 04 Novembre 2015

Annonce N°1185
NOJO : 311303352314065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : O. T. N. D. - ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°151
NOJO : BXB13353002355B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : O. T. N. D. - ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT en fonction le 19 Octobre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : EVANS David John en fonction le 19 Octobre 2009 Président : ONET TECHNOLOGIES représenté par GASQUET Denis modification le 10 Septembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 18 Décembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 18 Décembre 2013

Annonce N°726
NOJO : 311303304414973
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : O. T. N. D. - ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°122
NOJO : BXB13101001117P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : O. T. N. D. - ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT en fonction le 19 Octobre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : EVANS David John en fonction le 19 Octobre 2009 Président : ONET TECHNOLOGIES représenté par GASQUET Denis modification le 10 Avril 2013

Annonce N°431
NOJO : BXB123400035960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Date de commencement d'activité : 02/04/1991
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de représentant. Modification de l'activité.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : O. T. N. D. - ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT en fonction le 19 Octobre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : EVANS David John en fonction le 19 Octobre 2009 Président : ONET TECHNOLOGIES représenté par ROCCA Dominique en fonction le 04 Décembre 2012
Montant du capital : 14117040.00 EUR

Annonce N°56
NOJO : BXA12292001550I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION SOCIETE GENERALE DE DECONTAMINATION SOGEDEC Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 1494300 EUR Siège social 36 BD de l'Océan 13009 MARSEILLE N° RCS 313471153 RCS MARSEILLE; SPIRAL INGENIERIE Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 60000 EUR Siège social 36 BD de l'Océan 13009 MARSEILLE N° RCS 424866572 RCS MARSEILLE; O.T.N.D ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 50000 EUR Siège social 36 BD de l'Océan 13009 MARSEILLE N° RCS 538277344 RCS MARSEILLE, sont sociétés absorbées. ONECTRA Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 5290240 EUR Siège social 36 BD de l'Océan 13009 MARSEILLE N° RCS 381662774 RCS MARSEILLE, est société absorbante. A partir de leur bilan établi au trente et un décembre 2011 l'actif et le passif de chaque société absorbée, transmis à la société absorbante et évalués à leur valeur réelle, s'élevant à: Pour la SOCIETE GENERALE DE DECONTAMINATION SOGEDEC: Actif : 58 517 556 euros Passif : 38 313 680 euros Actif net apporté : 20 203 876 euros Pour SPIRAL INGENERIE: Actif: 4 375 765 euros Passif: 2 606 272 euros Actif net apporté: 1 769 493 euros Pour O.T.N.D Actif: 50 049 euros Passif: 304 euros Actif net: 49 745 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La société ONECTRA procédera à une augmentation de capital de 8 826 800 euros, par émission de 551 675 actions de seize euros chacune, entièrement libérées, attribuées à l'associé unique des sociétés absorbées, dans la proportion de : 505 425 actions à l'ayant droit de la société SOCIETE GENERALE DE DECONTAMINATION SOGEDEC, à raison de 115 actions de la société absorbante pour 1 action de cette société absorbée; 45 000 actions à l'ayant droit de la société SPIRALE INGENIERIE à raison de 24 actions de la société absorbante pour 2 actions de cette société absorbée; 1250 actions à l'ayant droit de la société O.T.N.D à raison de 1 action de la société absorbante pour 4 actions de cette société absorbée; La différence entre la valeur nette des biens apportés par les sociétés absorbées, soit 22 023 114 euros et le montant de l'augmentation de capital de la Société ONECTRA, soit 8 826 800 euros, constituera une prime de fusion de 13 196 314 euros qui sera inscrite au passif du bilan de la société ONECTRA. Montant prévu de la prime de fusion : 13196314 Euros. Date du projet : 15/10/2012 Date du dépôt : 16/10/2012, lieu du dépôt : MARSEILLE.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : ONECTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5290240.00 EUR

Annonce N°1399
NOJO : BXC12214008007I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : ONECTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°296
NOJO : BXB120210007101
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : ONECTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT en fonction le 19 Octobre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : EVANS David John en fonction le 19 Octobre 2009 Président : O.
T.
N.
D ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING représenté par ROCCA Dominique en fonction le 17 Janvier 2012

Annonce N°1679
NOJO : BXC11213001292V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : ONECTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1305
NOJO : BXC10232001929L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : ONECTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
36 boulevard de l'Océan
13009 Marseille

Annonce N°317
NOJO : BXB09294002425Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : ONECTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONET TECHNOLOGIES représenté par ROCCA Dominique modification le 19 Octobre 2009 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT en fonction le 19 Octobre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : EVANS David John en fonction le 19 Octobre 2009

Annonce N°1024
NOJO : BXC092510081657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : ONECTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
36 boulevard de l'Océan
13009 Marseille

Annonce N°160
NOJO : BXB08120009894Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : ONECTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
36 boulevard de l'Océan
13009 Marseille

Annonce N°1687
NOJO : BXC082050006722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Marseille 381 662 774
Dénomination : ONECTRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Traverse de Pomegues,
13008 Marseille

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : ONET TECHNOLOGIES ND

Activité principale : Traitement et élimination des déchets dangereux (NAFRev2 : 38.22Z)

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Activité principale : Traitement et élimination des déchets dangereux (NAFRev2 : 38.22Z)

Dénomination : O.T.N.D. - ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING

Code NIC : 00086

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Dénomination usuelle : ONET TECHNOLOGIES

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Type : Personne Morale

Nom : ONET TECHNOLOGIES
Siren : 451327506
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
36 Boulevard de l'Océan
13009 Marseille
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : CLERGUE Philippe
Né le 14/05/1961 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
408 Avenue du Prado
13008 Marseille
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°16008 déposé le 04/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°13121 déposé le 03/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°13121 déposé le 03/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°13121 déposé le 03/09/2014
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°18865 déposé le 18/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°18198 déposé le 04/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitive de la fusion.

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°18198 déposé le 04/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°18198 déposé le 04/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°18198 déposé le 04/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°18198 déposé le 04/12/2012
Etat : Déposé

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°17371 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports effectués par les Sociétés SOGEDEC, SPIRAL INGENIERIE et OTDN à la Société ONECTRA.

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°15354 déposé le 16/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Les sociétés SAS SOGEDEC, SPIRAL INGENERIE ET O.T.N.D sont absorbées par la SAS ONECTRA (absorbante).

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°729 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°14351 déposé le 19/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°5633 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°5633 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°16082 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°13261 déposé le 01/10/2007
Etat : Déposé
Décision : DE L ARTICLE 14 DES STATUTS

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°13261 déposé le 01/10/2007
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°6932 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTCLES 15 ET 22STATUTS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°3776 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°9822 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°3548 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
Décision : SAS NOMINATION DU PRESIDENT MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°15358 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°10594 déposé le 13/09/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L OBJET SOCIAL APPROBATION DU PROJET DE FUSION AVEC LA SOCIETE EUROEPEENE DE DEVELOPPEMENT TECHNIQUE ET COMMERCIAL STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°7203 déposé le 21/06/2002
Etat : Déposé
Décision : DANS LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE EDTC PAR LA SOCIETE ONECTRA.

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°5909 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE EDTC PAR LA SOCIETE ONECTRA.

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°11855 déposé le 14/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°2984 déposé le 12/03/2001
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DU CAPITAL RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L AUGMENTATION DU CAP™TAL - STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°2983 déposé le 12/03/2001
Etat : Déposé
Décision : ET CONVERSION EN EUROS

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°10169 déposé le 21/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°6417 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°8872 déposé le 01/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°2711 déposé le 18/03/1997
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°9304 déposé le 14/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°3716 déposé le 12/04/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 18/03/1996

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°516 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 31/10/1995

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°516 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°3716 déposé le 12/04/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2012B00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
ZI de Digulleville
le Raumarais - Beaumont-Hague
50440 HAGUE (LA)
FRANCE
Enseigne : OTND DEMANTELEMENT LA HAGUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Ingenierie, organisation, maîtrise d' oeuvre, pilotage, conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles. Etude, conduite et réalisation d' intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement, de démantèlement, de décontamination, de dépollution, de traitement de tous déchets nucléaires ou autres tels que notamment l'amiante en place sous toutes ses formes. Gestion de tous types d'installations et/ou équipements propres ou pour le compte de tiers. Conditionnement, manutention et transport privé et public routier de tous types de marchandises, d'objets, de matières ou de déchets. Nettoyage, traitement de surface de tous matériels industriels. Assistance technique, commerciale, administrative, le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2012B00254
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
Hameau les 4 Vents
Otnd Amiante Nord - Beaumont-Hague
50440 HAGUE (LA)
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2015
Activité : Ingéniere, organisation, maîtrise d'oeuvre pilotage, conception d'équipements ou de système spécifiques de procédures appliquée aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles. Etude, conduit et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement, de démantèlement, de décontamination, de dépollution, de traitement de tous déchets nucléaire ou autres tels que notamment l'amiante en place sous toutes ses formes. Gestions de tous types d'installations et/ou équipements propres ou pour le compte de tiers. Conditionnement, manutention et transport privé et public routier de tous types de marchandises, d'objets, de matières ou de déchets. Nettoyege, traitement de surface de tous matériels industriels. Assistance technique, commerciale, administrative, le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B02504
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
impasse Georges Besse
ZAC du Castellet
13115 Saint-Paul Lez Durance
FRANCE
Enseigne : OTND INGENIERIE CADARACHE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Ingénierie organisation maîtrise d'oeuvre pilotage conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquée aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations Nucleraires ou industrielles. Étude conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement de démantèlement de décontamination de dépollution de traitement tous déchets nucléaires ou autres tels l'amiante en place sous toutes formes.Gestion tous types installations et/ou équipements propres ou pour comptes tiers.Conditionnement, manutention et transport privé et public routier de tous types de marchandises objets matières déchets.Nettoyage traitement de surface de tous matériels.Assistance technique commerciale administrative le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B02504
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
8 rue F. Perrin
ZA du Rourabeau
13115 Saint-Paul Lez Durance
FRANCE
Enseigne : OTND DEMANTELEMENT CADARACHE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Ingénierie organisation maîtrise d'oeuvre pilotage conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquée aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations Nucleraires ou industrielles. Étude conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement de démantèlement de décontamination de dépollution de traitement tous déchets nucléaires ou autres tels l'amiante en place sous toutes formes.Gestion tous types installations et/ou équipements propres ou pour comptes tiers.Conditionnement, manutention et transport privé et public routier de tous types de marchandises objets matières déchets.Nettoyage traitement de surface de tous matériels.Assistance technique commerciale administrative le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - Fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Type : Siège

Adresse :
36 Boulevard de l'Océan
13009 Marseille
FRANCE

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
36 Boulevard de l'Océan
Bâtiment Morgiou
13009 Marseille
FRANCE
Enseigne : OTND R&D
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Recherche et développement prenant en compte la conception, la promotion, la diffusion et la commercialisation de dispositifs ou procédés complémentaires avec prestations fournies.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Type : Etablissement principal

Adresse :
36 Boulevard de l'Océan
13009 Marseille
FRANCE
Nom commercial : ONET TECHNOLOGIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/1991
Activité : Ingénierie organisation maîtrise d'oeuvre pilotage conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles. Etude conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement de démantèlement de décontamination de dépollution de traitement tous déchets nucléaires ou autres tels l'amiante en place sous toutes formes. Gestions tous types installations et/ou équipements propres ou pour comptes tiers. Conditionnement, manutention et transport privé et public routier de tous types de marchandises objets matières déchets. Nettoyage traitement de surface de tous matériels industriels. Assistance technique commerciale administrative le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
2 allée des Prunus
Bâtiment les Combieres
01150 Blyes
FRANCE
Enseigne : OTND AMIANTE BLYES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Ingénierie, organisation, maîtrise d'oeuvre, pilotage, conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles. Étude, conduite, et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement, de démantèlement, de décontamination, de dépollution, de traitement de tous déchets nucléaires ou autres tels que notamment l'amiante en place sous toutes ses formes. Gestions de tous types d'installations et/ou équipements propres ou pour le compte de tiers. Conditionnement, manutention. Nettoyage, traitement de surface de tous matériels industriels. Assistance technique, commerciale, administrative, le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2003B70143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
OTND Ingénierie
970 Chemin des Agriculteurs
26700 Pierrelatte
France
Enseigne : OTND INGENIERIE PIERRELATTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2003
Activité : Ingénierie, organisation, maîtrise d'oeuvre, pilotage, conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles. Etude, conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle, d'assainissement, de démantèlement, de décontamination, de dépollution, de traitement de tous déchets nucléaires ou autres tels que notamment l'amiante en place sous toutes ses formes. Gestion de tous types d'installations et/ou équipements propres ou pour le compte de tiers. Conditionnement, manutention et transport privé et public routier de tous types de marchandises, d'objets, de matières ou de déchets. Nettoyage, traitement de surface de tous matériels industriels. Assistance technique, commerciale, administrative, conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2003B70143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
950 Chemin des Agriculteurs
26700 Pierrelatte
France
Enseigne : OTND AMIANTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Ingénierie, organisation, maîtrise d'oeuvre, pilotage, conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles. Etude, conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement, de démentèlement, de décontamination, de dépollution, de traitement de tous déchets nucléaires ou autres tels que l'amiante en place sous toutes ses formes. Gestion de tous types d'installations et/ou équipements propres ou pour le compte de tiers. Conditionnement, manutention et transport privé et public routier de tous types de marchandises, d'objets, de matières ou de déchets. Nettoyage, traitement de surface de tous matériels industriels. Assistance technique, commerciale, administrative, le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2003B70143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
960 Chemin des Agriculteurs
26700 Pierrelatte
France
Enseigne : OTND DECHETS NUCLEAIRES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Ingénierie, organisation, maîtrise d'oeuvre, pilotage, conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles. Etude, conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement, de démentèlement, de décontamination, de dépollution, de traitement de tous déchets nucléaires ou autres tels que l'amiante en place sous toutes ses formes. Gestion de tous types d'installations et/ou équipements propres ou pour le compte de tiers. Conditionnement, manutention et transport privé et public routier de tous types de marchandises, d'objets, de matières ou de déchets. Nettoyage, traitement de surface de tous matériels industriels. Assistance technique, commerciale, administrative, le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2003B70143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
940 Chemin des Agriculteurs
BP 45
26700 Pierrelatte
France
Enseigne : OTND DEMANTELEMENT PIERRELATTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Ingénierie, organisation, maîtrise d'oeuvre, pilotage, conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles. Etude, conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement, de démentèlement, de décontamination, de dépollution, de traitement de tous déchets nucléaires ou autres tels que l'amiante en place sous toutes ses formes. Gestion de tous types d'installations et/ou équipements propres ou pour le compte de tiers. Conditionnement, manutention et transport privé et public routier de tous types de marchandises, d'objets, de matières ou de déchets. Nettoyage, traitement de surface de tous matériels industriels. Assistance technique, commerciale, administrative, le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00005
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
239 Avenue de la Roquette
30200 Bagnols-sur-Cèze
France
Enseigne : OTND DEMANTELEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Ingénierie, organisation, maîtrise d'oeuvre, pilotage, conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles. Etude, conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement, de démantèlement, de décontamination, de dépollution, de traitement de tous déchets nucléaires ou autres tels que l'amiante en place sous toutes ses formes. Gestion de tous types d'installations et/ou équipements propres ou pour le compte de tiers. Conditionnement, manutention et transport privé et public routier de tous types de marchandises, d'objets, de matières ou de déchets. Nettoyage, traitement de surface de tous matériels industriels. Assistance technique, commerciale, administrative, le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2013B00005
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
589 Avenue de l'Hermitage
Z.A du Berret Otnd Ingenierie
30200 Bagnols-sur-Cèze
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Ingénierie, organisation, maîtrise d'oeuvre, pilotage, conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles. Etude, conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement, de démantèlement, de décontamination, de dépollution, de traitement de tous déchets nucléaires ou autres tels que l'amiante en place sous toutes ses formes. Gestion de tous types d'installations et/ou équipements propres ou pour le compte de tiers. Conditionnement, manutention et transport privé et public routier de tous types de marchandises, d'objets, de matières ou de déchets. Nettoyage, traitement de surface de tous matériels industriels. Assistance technique, commerciale, administrative, le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 2013B00017
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
ZA de la Borderie
BP 111 Braud Saint Louis
33820 BRAUD ET ST LOUIS
France
Enseigne : OTND AMIANTE OUEST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Ingénierie, organisation, maîtrise d'oeuvre, pilotage, conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotiées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles. Etudes conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement, de démantèlement, de décontamination, de dépollution, de traitement de tout déchets nucléaires ou autres tels que notamment l'aminante en place sous toutes ses formes. Gestions de tous types d'installations et/ou équipements propres ou pour le compte de tiers. Conditionnement, manutention et transport privé et public routier de tous types de marchandises, d'objets, de matières ou de déchets. Nettoyage, traitement de surface de tous matériels industriels. Assistance technique, commerciale, administrative, le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B00988
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
6 Place Marcel Rebuffat
Otnd Ingenierie Paris
91140 Villejust
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Ingénierie, organisation, maîtrise d'oeuvre, pilotage, conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles, étude, conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement, de démantèlement, de décontamination, de dépollution, de traitement de tous déchets nucléaires ou autres tels que notamment l'amiante en place sous toutes ses formes, gestion de tous types d'installations et/ou équipements propres ou pour le compte de tiers, conditionnement, manutention de tous types de marchandises, d'objets, de matières ou de déchets, nettoyage traitement de surface de tous matériels industriels, assistance technique, commerciale, administrative, le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B00988
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
8 Place Marcel Rebuffat
Otnd Déchets Nord
91140 Villejust
FRANCE
Enseigne : OTND AMIANTE PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Ingénierie, organisation, maîtrise d'oeuvre, pilotage, conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles, étude, conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement, de démantèlement, de décontamination, de dépollution, de traitement de tous déchets nucléaires ou autres tels que notamment l'amiante en place sous toutes ses formes, gestion de tous types d'installations et/ou équipements propres ou pour le compte de tiers, conditionnement, manutention de tous types de marchandises, d'objets, de matières ou de déchets, nettoyage traitement de surface de tous matériels industriels, assistance technique, commerciale, administrative, le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE GENERALE DE DECONTAMINATION SOGEDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B00988
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
10 Place Marcel Rebuffat
Otnd Travaux Nord Paris
91140 Villejust
FRANCE
Enseigne : OTND DEMANTELEMENT PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2012
Activité : Ingénierie, organisation, maîtrise d'oeuvre, pilotage, conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles, étude, conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement, de démantèlement, de décontamination, de dépollution, de traitement de tous déchets nucléaires ou autres tels que notamment l'amiante en place sous toutes ses formes, gestion de tous types d'installations et/ou équipements propres ou pour le compte de tiers, conditionnement, manutention de tous types de marchandises, d'objets, de matières ou de déchets, nettoyage traitement de surface de tous matériels industriels, assistance technique, commerciale, administrative, le conseil à toutes entreprises.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE GENERALE DE DECONTAMINATION SOGEDE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 4786
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2002
Texte de l'observation : fusion avec la sas Européenne de développement technique et commercial rcs marseille 352 358 626 à compter du 01-07-2002

Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 72932
Date d’ajout de l’observation : 04/12/2012
Texte de l'observation : - Fusion absorption par la société ONECTRA de OTND-ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING RCS Marseille 538 277 344, de SOCIETE GENERALE DE DECONTAMINATION-SOGEDEC RCS Marseille 313 471 153 et de SPIRAL INGENIERIE RCS Marseille 424 866 572.

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/008471
Date d’ajout de l’observation : 01/06/2016
Texte de l'observation : Ajout de l'enseigne de l'établissement sis : 239 Avenue de la Roquette 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE Nouvelle enseigne : OTND DEMANTELEMENT à compter du 01/01/2016

Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2013
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE GENERALE DE DECONTAMINATION SOGEDEC ET SPIRAL INGENIERIE FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 36, bld de l'Océan 13009 MARSEILLE RCS 313 471 153 RCS MARSEILLE ET 424 866 572 RCS MARSEILLE

Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Ingénierie organisation maîtrise d'oeuvre pilotage conception d'équipements ou de systèmes spécifiques de procédures appliquées aux interventions humaines ou robotisées sur l'ensemble du cycle de vie des installations nucléaires ou industrielles. Etude conduite et réalisation d'intervention de toute nature et notamment de maintenance industrielle d'assainissement de démantèlement de décontamination de dépollution de traitement tous déchets nucléaires ou autres tels l¿amiante en place sous toutes formes. Gestions tous types installations et/ou équipements propres ou pour comptes tiers. Conditionnement, manutention et transport privé et public routier de tous types de marchandises objets matières déchets. Nettoyage traitement de surface de tous matériels industriels. Assistance technique commerciale administrative le conseil à toutes entreprises.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 14117040.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/05/2003

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/12/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Libourne (3303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°12923 déposé le 23/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°11133 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°10677 déposé le 26/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°8546 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°5521 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°8609 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°11622 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°4593 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°9028 déposé le 13/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°7076 déposé le 31/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°7685 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°7136 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°7771 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°4820 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°7443 déposé le 07/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°5686 déposé le 31/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°5844 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°5045 déposé le 23/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°5254 déposé le 28/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°4708 déposé le 26/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°3375 déposé le 12/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°5380 déposé le 22/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°3021 déposé le 08/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00803
Dépôt : N°3253 déposé le 21/07/1992
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 10235 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1991B00803
Code activité : 3822Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 648 313	1 642 649	5 664	274 843
AH	Fonds commercial	15 425 389		15 425 389	15 425 389
AJ	Autres immobilisations incorporelles	18 530		18 530
AP	Constructions	3 659 488	1 469 328	2 190 161	2 749 858
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 756 836	3 868 215	888 621	974 742
AT	Autres immobilisations corporelles	4 523 428	3 854 282	669 146	945 693
AV	Immobilisations en cours	981 093		981 093	89 233
AX	Avances et acomptes	7 600		7 600
CU	Autres participations	5 492	5 488	4	4
BH	Autres immobilisations financières	697 435		697 435	1 281 376
BJ	TOTAL (I)	31 723 604	10 839 961	20 883 643	21 741 138
BX	Clients et comptes rattachés	43 886 644	1 547 206	42 339 438	58 153 904
BZ	Autres créances	10 030 090		13 941 498	8 839 783
CF	Disponibilités	3 040 478		3 040 478	14 433 184
CH	Charges constatées d’avance	422 246		422 246	306 583
CJ	TOTAL (II)	57 379 458	1 547 206	59 743 660	81 733 453
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	89 103 062	12 387 167	80 627 303	103 474 591
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	14 117 040	14 117 040
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 107 304	11 107 304
DD	Réserve légale (1)	1 077 524	1 057 524
DG	Autres réserves	124	124
DH	Report à nouveau	104 936	1 554 552
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 230 766	-1 429 616
DL	TOTAL (I)	29 637 694	26 406 928
DP	Provisions pour risques	718 810	568 990
DQ	Provisions pour charges	199 502	1 594 064
DR	TOTAL (III)	918 313	2 163 055
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 826	1 226 395
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 817 696	5 680 582
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 460 864	15 331 975
DY	Dettes fiscales et sociales	18 678 757	23 387 914
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	112 421	82 529
EA	Autres dettes	7 283 695	22 236 535
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 714 038	6 958 678
EC	TOTAL (IV)	50 071 297	74 904 608
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	80 627 303	103 474 591
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	71 026 922	1 211 222	72 238 143	93 438 730
FJ	Chiffres d’affaires nets	71 026 922	1 211 222	72 238 143	93 438 730
FN	Production immobilisée			229 970	71 237
FO	Subventions d’exploitation			134 345	348 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 061 249	854 697
FQ	Autres produits			209 592	191 326
FR	Total des produits d’exploitation (I)			74 873 299	94 904 488
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			-2 076	2 122
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-3 787	-20 775
FW	Autres achats et charges externes			33 035 103	41 453 519
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 624 983	2 193 363
FY	Salaires et traitements			23 169 690	34 401 290
FZ	Charges sociales			11 159 534	15 247 285
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 365 169	1 532 063
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			305 405	240 164
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			553 288	1 177 486
GE	Autres charges			80 167	104 659
GF	Total des charges d’exploitation (II)			71 287 476	96 331 177
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 585 823	-1 426 689
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-14 687	-61 188
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			60 460	70 175
GN	Différences positives de change			9	2 202
GP	Total des produits financiers (V)			45 782	11 189
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			42 650
GR	Intérêts et charges assimilées			169 967	84 439
GS	Différences négatives de change			209	2 162
GU	Total des charges financières (VI)			212 827	86 601
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-167 045	-75 412
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 418 778	-1 502 101
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 501 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	327 182	387 301
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	373 652	90 496
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	700 834	1 978 797
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	373 948	1 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	330 818	3 026 983
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		266 992
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	704 765	3 294 975
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 931	-1 316 178
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	184 081	-1 388 662
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	75 619 915	96 894 474
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	72 389 149	98 324 091
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 230 766	-1 429 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 956 102	149 606	463 060	1 642 649
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 409 104	1 215 563	432 843	9 191 824
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 365 206	1 365 169	895 903	10 834 473
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				429 693
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				190 350
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 152
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 163 054	553 289	1 798 030	918 313
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 488
7B	Total Provisions pour dépréciation	5 488			5 488
7C	TOTAL GENERAL	2 168 542	553 289	1 798 030	923 801
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	697 435
VA	Clients douteux ou litigieux	1 967 775
UY	Personnel et comptes rattachés	22 270
VP	Divers	2 298 675
VC	Groupe et associés	6 448 709
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 235 181
VS	Charges constatées d’avance	422 246
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	55 036 414	48 469 120	6 567 294
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 826	3 826
8A	Emprunts et dettes financières divers	11 817 696	218 282	11 599 414
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 460 864	9 460 864
8C	Personnel et comptes rattachés	3 720 488	3 720 488
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 726 989	4 726 989
VW	T.V.A.	9 579 551	9 579 551
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	651 730	651 730
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	112 421	112 421
VI	Groupe et associés	1 070 467	1 070 467
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 301 820	2 301 820
8L	Produits constatés d’avance	2 714 038	2 714 038
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	46 159 890	34 560 476	11 599 414
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	22 100 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	15 665 295

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 17174 du 18/08/2020
Numéro de gestion : 1991B00803
Code activité : 3822Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 648 313	1 642 649	5 664	274 843
AH	Fonds commercial	15 425 389		15 425 389	15 425 389
AJ	Autres immobilisations incorporelles	18 530		18 530
AP	Constructions	3 659 488	1 469 328	2 190 161	2 749 858
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 756 836	3 868 215	888 621	974 742
AT	Autres immobilisations corporelles	4 523 428	3 854 282	669 146	945 693
AV	Immobilisations en cours	981 093		981 093	89 233
AX	Avances et acomptes	7 600		7 600
CU	Autres participations	5 492	5 488	4	4
BH	Autres immobilisations financières	697 435		697 435	1 281 376
BJ	TOTAL (I)	31 723 604	10 839 961	20 883 643	21 741 138
BX	Clients et comptes rattachés	43 886 644	1 547 206	42 339 438	58 153 904
BZ	Autres créances	10 030 090		13 941 498	8 839 783
CF	Disponibilités	3 040 478		3 040 478	14 433 184
CH	Charges constatées d’avance	422 246		422 246	306 583
CJ	TOTAL (II)	57 379 458	1 547 206	59 743 660	81 733 453
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	89 103 062	12 387 167	80 627 303	103 474 591
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	14 117 040	14 117 040
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 107 304	11 107 304
DD	Réserve légale (1)	1 077 524	1 057 524
DG	Autres réserves	124	124
DH	Report à nouveau	104 936	1 554 552
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 230 766	-1 429 616
DL	TOTAL (I)	29 637 694	26 406 928
DP	Provisions pour risques	718 810	568 990
DQ	Provisions pour charges	199 502	1 594 064
DR	TOTAL (III)	918 313	2 163 055
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 826	1 226 395
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 817 696	5 680 582
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 460 864	15 331 975
DY	Dettes fiscales et sociales	18 678 757	23 387 914
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	112 421	82 529
EA	Autres dettes	7 283 695	22 236 535
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 714 038	6 958 678
EC	TOTAL (IV)	50 071 297	74 904 608
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	80 627 303	103 474 591
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	71 026 922	1 211 222	72 238 143	93 438 730
FJ	Chiffres d’affaires nets	71 026 922	1 211 222	72 238 143	93 438 730
FN	Production immobilisée			229 970	71 237
FO	Subventions d’exploitation			134 345	348 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 061 249	854 697
FQ	Autres produits			209 592	191 326
FR	Total des produits d’exploitation (I)			74 873 299	94 904 488
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			-2 076	2 122
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-3 787	-20 775
FW	Autres achats et charges externes			33 035 103	41 453 519
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 624 983	2 193 363
FY	Salaires et traitements			23 169 690	34 401 290
FZ	Charges sociales			11 159 534	15 247 285
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 365 169	1 532 063
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			305 405	240 164
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			553 288	1 177 486
GE	Autres charges			80 167	104 659
GF	Total des charges d’exploitation (II)			71 287 476	96 331 177
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 585 823	-1 426 689
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-14 687	-61 188
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			60 460	70 175
GN	Différences positives de change			9	2 202
GP	Total des produits financiers (V)			45 782	11 189
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			42 650
GR	Intérêts et charges assimilées			169 967	84 439
GS	Différences négatives de change			209	2 162
GU	Total des charges financières (VI)			212 827	86 601
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-167 045	-75 412
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 418 778	-1 502 101
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 501 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	327 182	387 301
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	373 652	90 496
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	700 834	1 978 797
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	373 948	1 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	330 818	3 026 983
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		266 992
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	704 765	3 294 975
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 931	-1 316 178
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	184 081	-1 388 662
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	75 619 915	96 894 474
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	72 389 149	98 324 091
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 230 766	-1 429 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 956 102	149 606	463 060	1 642 649
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 409 104	1 215 563	432 843	9 191 824
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 365 206	1 365 169	895 903	10 834 473
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				429 693
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				190 350
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 152
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 163 054	553 289	1 798 030	918 313
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 488
7B	Total Provisions pour dépréciation	5 488			5 488
7C	TOTAL GENERAL	2 168 542	553 289	1 798 030	923 801
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	697 435
VA	Clients douteux ou litigieux	1 967 775
UY	Personnel et comptes rattachés	22 270
VP	Divers	2 298 675
VC	Groupe et associés	6 448 709
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 235 181
VS	Charges constatées d’avance	422 246
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	55 036 414	48 469 120	6 567 294
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 826	3 826
8A	Emprunts et dettes financières divers	11 817 696	218 282	11 599 414
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 460 864	9 460 864
8C	Personnel et comptes rattachés	3 720 488	3 720 488
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 726 989	4 726 989
VW	T.V.A.	9 579 551	9 579 551
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	651 730	651 730
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	112 421	112 421
VI	Groupe et associés	1 070 467	1 070 467
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 301 820	2 301 820
8L	Produits constatés d’avance	2 714 038	2 714 038
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	46 159 890	34 560 476	11 599 414
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	22 100 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	15 665 295

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 8541 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 1991B00803
Code activité : 3822Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 648 313	1 642 649	5 664	274 843
AH	Fonds commercial	15 425 389		15 425 389	15 425 389
AJ	Autres immobilisations incorporelles	18 530		18 530
AP	Constructions	3 659 488	1 469 328	2 190 161	2 749 858
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 756 836	3 868 215	888 621	974 742
AT	Autres immobilisations corporelles	4 523 428	3 854 282	669 146	945 693
AV	Immobilisations en cours	981 093		981 093	89 233
AX	Avances et acomptes	7 600		7 600
CU	Autres participations	5 492	5 488	4	4
BH	Autres immobilisations financières	697 435		697 435	1 281 376
BJ	TOTAL (I)	31 723 604	10 839 961	20 883 643	21 741 138
BX	Clients et comptes rattachés	43 886 644	1 547 206	42 339 438	58 153 904
BZ	Autres créances	10 030 090		13 941 498	8 839 783
CF	Disponibilités	3 040 478		3 040 478	14 433 184
CH	Charges constatées d’avance	422 246		422 246	306 583
CJ	TOTAL (II)	57 379 458	1 547 206	59 743 660	81 733 453
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	89 103 062	12 387 167	80 627 303	103 474 591
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	14 117 040	14 117 040
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 107 304	11 107 304
DD	Réserve légale (1)	1 077 524	1 057 524
DG	Autres réserves	124	124
DH	Report à nouveau	104 936	1 554 552
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 230 766	-1 429 616
DL	TOTAL (I)	29 637 694	26 406 928
DP	Provisions pour risques	718 810	568 990
DQ	Provisions pour charges	199 502	1 594 064
DR	TOTAL (III)	918 313	2 163 055
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 826	1 226 395
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 817 696	5 680 582
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 460 864	15 331 975
DY	Dettes fiscales et sociales	18 678 757	23 387 914
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	112 421	82 529
EA	Autres dettes	7 283 695	22 236 535
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 714 038	6 958 678
EC	TOTAL (IV)	50 071 297	74 904 608
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	80 627 303	103 474 591
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	71 026 922	1 211 222	72 238 143	93 438 730
FJ	Chiffres d’affaires nets	71 026 922	1 211 222	72 238 143	93 438 730
FN	Production immobilisée			229 970	71 237
FO	Subventions d’exploitation			134 345	348 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 061 249	854 697
FQ	Autres produits			209 592	191 326
FR	Total des produits d’exploitation (I)			74 873 299	94 904 488
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			-2 076	2 122
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-3 787	-20 775
FW	Autres achats et charges externes			33 035 103	41 453 519
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 624 983	2 193 363
FY	Salaires et traitements			23 169 690	34 401 290
FZ	Charges sociales			11 159 534	15 247 285
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 365 169	1 532 063
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			305 405	240 164
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			553 288	1 177 486
GE	Autres charges			80 167	104 659
GF	Total des charges d’exploitation (II)			71 287 476	96 331 177
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 585 823	-1 426 689
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-14 687	-61 188
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			60 460	70 175
GN	Différences positives de change			9	2 202
GP	Total des produits financiers (V)			45 782	11 189
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			42 650
GR	Intérêts et charges assimilées			169 967	84 439
GS	Différences négatives de change			209	2 162
GU	Total des charges financières (VI)			212 827	86 601
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-167 045	-75 412
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 418 778	-1 502 101
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 501 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	327 182	387 301
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	373 652	90 496
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	700 834	1 978 797
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	373 948	1 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	330 818	3 026 983
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		266 992
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	704 765	3 294 975
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 931	-1 316 178
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	184 081	-1 388 662
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	75 619 915	96 894 474
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	72 389 149	98 324 091
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 230 766	-1 429 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 956 102	149 606	463 060	1 642 649
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 409 104	1 215 563	432 843	9 191 824
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 365 206	1 365 169	895 903	10 834 473
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				429 693
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				190 350
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 152
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 163 054	553 289	1 798 030	918 313
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 488
7B	Total Provisions pour dépréciation	5 488			5 488
7C	TOTAL GENERAL	2 168 542	553 289	1 798 030	923 801
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	697 435
VA	Clients douteux ou litigieux	1 967 775
UY	Personnel et comptes rattachés	22 270
VP	Divers	2 298 675
VC	Groupe et associés	6 448 709
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 235 181
VS	Charges constatées d’avance	422 246
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	55 036 414	48 469 120	6 567 294
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 826	3 826
8A	Emprunts et dettes financières divers	11 817 696	218 282	11 599 414
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 460 864	9 460 864
8C	Personnel et comptes rattachés	3 720 488	3 720 488
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 726 989	4 726 989
VW	T.V.A.	9 579 551	9 579 551
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	651 730	651 730
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	112 421	112 421
VI	Groupe et associés	1 070 467	1 070 467
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 301 820	2 301 820
8L	Produits constatés d’avance	2 714 038	2 714 038
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	46 159 890	34 560 476	11 599 414
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	22 100 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	15 665 295

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 16084 du 29/08/2018
Numéro de gestion : 1991B00803
Code activité : 3822Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 648 313	1 642 649	5 664	274 843
AH	Fonds commercial	15 425 389		15 425 389	15 425 389
AJ	Autres immobilisations incorporelles	18 530		18 530
AP	Constructions	3 659 488	1 469 328	2 190 161	2 749 858
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 756 836	3 868 215	888 621	974 742
AT	Autres immobilisations corporelles	4 523 428	3 854 282	669 146	945 693
AV	Immobilisations en cours	981 093		981 093	89 233
AX	Avances et acomptes	7 600		7 600
CU	Autres participations	5 492	5 488	4	4
BH	Autres immobilisations financières	697 435		697 435	1 281 376
BJ	TOTAL (I)	31 723 604	10 839 961	20 883 643	21 741 138
BX	Clients et comptes rattachés	43 886 644	1 547 206	42 339 438	58 153 904
BZ	Autres créances	10 030 090		13 941 498	8 839 783
CF	Disponibilités	3 040 478		3 040 478	14 433 184
CH	Charges constatées d’avance	422 246		422 246	306 583
CJ	TOTAL (II)	57 379 458	1 547 206	59 743 660	81 733 453
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	89 103 062	12 387 167	80 627 303	103 474 591
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	14 117 040	14 117 040
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 107 304	11 107 304
DD	Réserve légale (1)	1 077 524	1 057 524
DG	Autres réserves	124	124
DH	Report à nouveau	104 936	1 554 552
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 230 766	-1 429 616
DL	TOTAL (I)	29 637 694	26 406 928
DP	Provisions pour risques	718 810	568 990
DQ	Provisions pour charges	199 502	1 594 064
DR	TOTAL (III)	918 313	2 163 055
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 826	1 226 395
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 817 696	5 680 582
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 460 864	15 331 975
DY	Dettes fiscales et sociales	18 678 757	23 387 914
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	112 421	82 529
EA	Autres dettes	7 283 695	22 236 535
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 714 038	6 958 678
EC	TOTAL (IV)	50 071 297	74 904 608
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	80 627 303	103 474 591
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	71 026 922	1 211 222	72 238 143	93 438 730
FJ	Chiffres d’affaires nets	71 026 922	1 211 222	72 238 143	93 438 730
FN	Production immobilisée			229 970	71 237
FO	Subventions d’exploitation			134 345	348 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 061 249	854 697
FQ	Autres produits			209 592	191 326
FR	Total des produits d’exploitation (I)			74 873 299	94 904 488
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			-2 076	2 122
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-3 787	-20 775
FW	Autres achats et charges externes			33 035 103	41 453 519
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 624 983	2 193 363
FY	Salaires et traitements			23 169 690	34 401 290
FZ	Charges sociales			11 159 534	15 247 285
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 365 169	1 532 063
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			305 405	240 164
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			553 288	1 177 486
GE	Autres charges			80 167	104 659
GF	Total des charges d’exploitation (II)			71 287 476	96 331 177
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 585 823	-1 426 689
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-14 687	-61 188
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			60 460	70 175
GN	Différences positives de change			9	2 202
GP	Total des produits financiers (V)			45 782	11 189
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			42 650
GR	Intérêts et charges assimilées			169 967	84 439
GS	Différences négatives de change			209	2 162
GU	Total des charges financières (VI)			212 827	86 601
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-167 045	-75 412
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 418 778	-1 502 101
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 501 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	327 182	387 301
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	373 652	90 496
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	700 834	1 978 797
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	373 948	1 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	330 818	3 026 983
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		266 992
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	704 765	3 294 975
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 931	-1 316 178
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	184 081	-1 388 662
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	75 619 915	96 894 474
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	72 389 149	98 324 091
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 230 766	-1 429 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 956 102	149 606	463 060	1 642 649
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 409 104	1 215 563	432 843	9 191 824
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 365 206	1 365 169	895 903	10 834 473
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				429 693
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				190 350
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 152
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 163 054	553 289	1 798 030	918 313
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 488
7B	Total Provisions pour dépréciation	5 488			5 488
7C	TOTAL GENERAL	2 168 542	553 289	1 798 030	923 801
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	697 435
VA	Clients douteux ou litigieux	1 967 775
UY	Personnel et comptes rattachés	22 270
VP	Divers	2 298 675
VC	Groupe et associés	6 448 709
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 235 181
VS	Charges constatées d’avance	422 246
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	55 036 414	48 469 120	6 567 294
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 826	3 826
8A	Emprunts et dettes financières divers	11 817 696	218 282	11 599 414
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 460 864	9 460 864
8C	Personnel et comptes rattachés	3 720 488	3 720 488
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 726 989	4 726 989
VW	T.V.A.	9 579 551	9 579 551
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	651 730	651 730
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	112 421	112 421
VI	Groupe et associés	1 070 467	1 070 467
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 301 820	2 301 820
8L	Produits constatés d’avance	2 714 038	2 714 038
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	46 159 890	34 560 476	11 599 414
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	22 100 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	15 665 295

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 15547 du 29/08/2017
Numéro de gestion : 1991B00803
Code activité : 3822Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 648 313	1 642 649	5 664	274 843
AH	Fonds commercial	15 425 389		15 425 389	15 425 389
AJ	Autres immobilisations incorporelles	18 530		18 530
AP	Constructions	3 659 488	1 469 328	2 190 161	2 749 858
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 756 836	3 868 215	888 621	974 742
AT	Autres immobilisations corporelles	4 523 428	3 854 282	669 146	945 693
AV	Immobilisations en cours	981 093		981 093	89 233
AX	Avances et acomptes	7 600		7 600
CU	Autres participations	5 492	5 488	4	4
BH	Autres immobilisations financières	697 435		697 435	1 281 376
BJ	TOTAL (I)	31 723 604	10 839 961	20 883 643	21 741 138
BX	Clients et comptes rattachés	43 886 644	1 547 206	42 339 438	58 153 904
BZ	Autres créances	10 030 090		13 941 498	8 839 783
CF	Disponibilités	3 040 478		3 040 478	14 433 184
CH	Charges constatées d’avance	422 246		422 246	306 583
CJ	TOTAL (II)	57 379 458	1 547 206	59 743 660	81 733 453
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	89 103 062	12 387 167	80 627 303	103 474 591
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	14 117 040	14 117 040
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 107 304	11 107 304
DD	Réserve légale (1)	1 077 524	1 057 524
DG	Autres réserves	124	124
DH	Report à nouveau	104 936	1 554 552
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 230 766	-1 429 616
DL	TOTAL (I)	29 637 694	26 406 928
DP	Provisions pour risques	718 810	568 990
DQ	Provisions pour charges	199 502	1 594 064
DR	TOTAL (III)	918 313	2 163 055
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	3 826	1 226 395
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 817 696	5 680 582
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 460 864	15 331 975
DY	Dettes fiscales et sociales	18 678 757	23 387 914
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	112 421	82 529
EA	Autres dettes	7 283 695	22 236 535
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 714 038	6 958 678
EC	TOTAL (IV)	50 071 297	74 904 608
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	80 627 303	103 474 591
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	71 026 922	1 211 222	72 238 143	93 438 730
FJ	Chiffres d’affaires nets	71 026 922	1 211 222	72 238 143	93 438 730
FN	Production immobilisée			229 970	71 237
FO	Subventions d’exploitation			134 345	348 498
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 061 249	854 697
FQ	Autres produits			209 592	191 326
FR	Total des produits d’exploitation (I)			74 873 299	94 904 488
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			-2 076	2 122
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-3 787	-20 775
FW	Autres achats et charges externes			33 035 103	41 453 519
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 624 983	2 193 363
FY	Salaires et traitements			23 169 690	34 401 290
FZ	Charges sociales			11 159 534	15 247 285
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 365 169	1 532 063
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			305 405	240 164
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			553 288	1 177 486
GE	Autres charges			80 167	104 659
GF	Total des charges d’exploitation (II)			71 287 476	96 331 177
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 585 823	-1 426 689
GL	Autres intérêts et produits assimilés			-14 687	-61 188
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			60 460	70 175
GN	Différences positives de change			9	2 202
GP	Total des produits financiers (V)			45 782	11 189
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			42 650
GR	Intérêts et charges assimilées			169 967	84 439
GS	Différences négatives de change			209	2 162
GU	Total des charges financières (VI)			212 827	86 601
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-167 045	-75 412
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 418 778	-1 502 101
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 501 000
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	327 182	387 301
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	373 652	90 496
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	700 834	1 978 797
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	373 948	1 000
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	330 818	3 026 983
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		266 992
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	704 765	3 294 975
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 931	-1 316 178
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	184 081	-1 388 662
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	75 619 915	96 894 474
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	72 389 149	98 324 091
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 230 766	-1 429 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 956 102	149 606	463 060	1 642 649
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 409 104	1 215 563	432 843	9 191 824
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 365 206	1 365 169	895 903	10 834 473
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				429 693
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				190 350
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 152
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 163 054	553 289	1 798 030	918 313
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 488
7B	Total Provisions pour dépréciation	5 488			5 488
7C	TOTAL GENERAL	2 168 542	553 289	1 798 030	923 801
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	697 435
VA	Clients douteux ou litigieux	1 967 775
UY	Personnel et comptes rattachés	22 270
VP	Divers	2 298 675
VC	Groupe et associés	6 448 709
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 235 181
VS	Charges constatées d’avance	422 246
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	55 036 414	48 469 120	6 567 294
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 826	3 826
8A	Emprunts et dettes financières divers	11 817 696	218 282	11 599 414
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 460 864	9 460 864
8C	Personnel et comptes rattachés	3 720 488	3 720 488
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	4 726 989	4 726 989
VW	T.V.A.	9 579 551	9 579 551
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	651 730	651 730
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	112 421	112 421
VI	Groupe et associés	1 070 467	1 070 467
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 301 820	2 301 820
8L	Produits constatés d’avance	2 714 038	2 714 038
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	46 159 890	34 560 476	11 599 414
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	22 100 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	15 665 295