OKTEO - CEYZERIAT

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1985

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33326481000016 / Siren : 333264810 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 19 333264810

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.

62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

62.01 : Programmation informatique

62.01Z : Programmation informatique

Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29

Coordonnées de l'établissement :
OKTEO

Adresse :
259 Route DES SOUDANIERES
01250 CEYZERIAT

Marchés publics :

03/07/2019 : Marché

Objet : 20190003-Logiciel de d�mat�rialisation NDF
Classification : Logiciels et systèmes informatiques divers (48900000)

Numéro unique d’identification : 775682784000272019nhcT6EK/7E00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 20 000 €
Date de notification : 11/06/2019

Lieu d'exécution : Eure et Loir
Acheteur : CERIB Centre d'Etudes et de Recherches de l'Industrie du B�ton

Titulaire :
OKTEO SAS (33326481000016)

Historique de l'établissement :

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques (NAFRev2 : 62.02B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

09/01/2023 : Accord d'entreprise 9 janvier 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00123005463
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 01/02/2023
Date de dépôt : 26/01/2023
Date du texte : 09/01/2023
Date d'effet : 09/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OKTEO
Siret : 33326481000016
Code APE : 6201Z
Secteur : Programmation informatique

Thèmes de l'accord :

021 - Participation
033 - PERCO et PERCOI
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
053 - Compte épargne temps
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1985

Dénomination : OKTEO

Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

OKTEO - Ceyzériat (siège)OKTEO SAS - RoulansOKTEO - MigennesCMRE LOGICIEL - Lons-le-Saunier (fermé)OKTEO - ArbentCMRE LOGICIEL - Lons-le-Saunier (fermé)

Marques françaises :

13/10/2017 : OKTEO

N° national/d'enregistrement : 4396313
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CMRE LOGICIEL, SAS
Numéro de SIREN : 333264810
Adresse :
259 ROUTE DES SOUDANIERES, CS10002
01250 CEYZERIAT
FR

Mandataire 1 : DULATIER & ASSOCIES, M. GUILLAUME PROMPT
Adresse :
3 RUE SAMARITAINE, BP 40161
01004 BOURG EN BRESSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

13/10/2017 : OKTEO

N° national/d'enregistrement : 4396313
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CMRE LOGICIEL, SAS
Numéro de SIREN : 333264810
Adresse :
259 ROUTE DES SOUDANIERES, CS10002
01250 CEYZERIAT
FR

Mandataire 1 : DULATIER & ASSOCIES, M. GUILLAUME PROMPT
Adresse :
3 RUE SAMARITAINE, BP 40161
01004 BOURG EN BRESSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

13/10/2017 : OKTEO

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CMRE LOGICIEL, SAS
Numéro de SIREN : 333264810
Adresse :
259 ROUTE DES SOUDANIERES, CS10002
01250 CEYZERIAT
FR

Mandataire 1 : DULATIER & ASSOCIES, M. GUILLAUME PROMPT
Adresse :
3 RUE SAMARITAINE, BP 40161
01004 BOURG EN BRESSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 802805
Date de demande : 26/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : OKTEO, SAS
Numéro de SIREN : 333264810
Adresse :
259 Route des Soudanières CS10002
01250 CEYZERIAT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

01/04/2016 : MAGISOFT

N° national/d'enregistrement : 4261273
Date de dépôt : 01/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ; LOGICIEL ERP MAGISOFT.

Déposant 1 : CERAI, SAS
Numéro de SIREN : 338876444
Adresse :
ZA LA LAYE, 12 RUE TRUCHEBENATE
01100 ARBENT
FR

Mandataire 1 : M. PATRICK BEY
Adresse :
ZA LA LAYE, 12 RUE TRUCHEBENATE
01100 ARBENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 711481
Date de demande : 13/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CMRE LOGICIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 809279
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : OKTEO, SAS
Numéro de SIREN : 333264810
Adresse :
259 route des Soudanières
01250 CEYZERIAT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

21/04/2008 : YLOPEE FAIRE VIVRE L'INFORMATION

N° national/d'enregistrement : 3571571
Date de dépôt : 21/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).

Déposant 1 : CMRE Logiciel SAS
Numéro de SIREN : 333264810

Mandataire 1 : CMRE Logiciel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 811509
Date de demande : 05/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

21/04/2008 : YLOPEE FAIRE VIVRE L'INFORMATION

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).

Déposant 1 : CMRE Logiciel SAS
Numéro de SIREN : 333264810

Mandataire 1 : CMRE Logiciel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

02/04/2008 : OVITEL Le logiciel de l'éleveur OVIN

N° national/d'enregistrement : 3566974
Date de dépôt : 02/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour l'agriculture.
N° de la classe : 09

Déposant 1 : CMRE Logiciel, SAS
Numéro de SIREN : 333264810
Adresse :
259 Route des Soudanières, CS10002
01250 CEYZERIAT
FR

Mandataire 1 : CMRE LOGICIEL, M. Souef Laurent
Adresse :
259 Route des Soudanières, CS10002
01250 CEYZERIAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 479360
Date de demande : 13/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36
Limitations : 00 Logiciels pour l'agriculture.Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour l'agriculture.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-37
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels pour l'agriculture.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2683305
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

02/04/2008 : PARCITEL LE LOGICIEL DE GESTION PARCELLAIRE

N° national/d'enregistrement : 3566980
Date de dépôt : 02/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).

Déposant 1 : CMRE Logiciel SAS
Numéro de SIREN : 333264810

Mandataire 1 : CMRE Logiciel

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

02/04/2008 : OVITEL Le logiciel de l'éleveur OVIN

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour l'agriculture.
N° de la classe : 09

Déposant 1 : CMRE Logiciel, SAS
Numéro de SIREN : 333264810
Adresse :
259 Route des Soudanières, CS10002
01250 CEYZERIAT
FR

Mandataire 1 : CMRE LOGICIEL, M. Souef Laurent
Adresse :
259 Route des Soudanières, CS10002
01250 CEYZERIAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 479360
Date de demande : 13/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 808290
Date de demande : 13/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : OKTEO, SAS
Numéro de SIREN : 333264810
Adresse :
259 Route des Soudanières CS10002
01250 CEYZERIAT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-36
Limitations : 00 Logiciels pour l'agriculture.Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour l'agriculture.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-37
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels pour l'agriculture.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2683305
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Publications au Bodacc :

22/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°6
NOJO : 000101MYG393735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à CEYZERIAT (Ain), du 16 novembre 2023, il a été prévu l’apport à titre de fusion par la société OCTAFOOD, Société par actions simplifiée au capital de 5 000 €, dont le siège social est à VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE (69400) - 90, route de Frans, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de VILLEFRANCHE TARARE sous le numéro 534 179 411 au profit de la société OKTEO, Société par actions simplifiée au capital de 336 000 €, dont le siège social est à CEYZERIAT (01250) - 259, route des Soudanières, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de BOURG-EN-BRESSE sous le numéro 333 264 810, de tout l’actif de la société OCTAFOOD évalué à 1 350 419,11 euros et la prise en charge du passif de la société absorbée par la société absorbante, évalué à 806 066,28 euros, soit un apport net de 544 352,83 euros. La société OKTEO détenant la totalité des actions composant le capital social de la société OCTAFOOD, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Prime de fusion : néant La présente fusion prendrait effet rétroactivement au plan comptable et fiscal au 1er juin 2023. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société OCTAFOOD depuis le 1ER juin 2023 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société OKTEO. La société OCTAFOOD sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE TARARE pour le compte de la société OCTAFOOD et au greffe du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE pour le compte de la société OKTEO le 17 novembre 2023. Pour avis Monsieur Michel PIVARD, agissant en qualité de Président de la société OKTEO, et en qualité de représentant légal de la société OKTEO, Présidente de la société OCTAFOOD

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : OKTEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 336000.00 EUR

27/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG38904300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : OKTEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 0101MYG35822500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : OKTEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°28
NOJO : 000101MYG347073
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : OKTEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PIVARD Michel Germain ; Commissaire aux comptes titulaire : RSM Rhône Alpes

19/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG33159000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : OKTEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG30927100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : OKTEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°5
NOJO : 000101MYG283589
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date à OYONNAX (Ain), du 13 novembre 2019, il a été prévu l’apport à titre de fusion par la société MICROFOR, Société à Responsabilité Limitée au capital de 8 384,70 €, dont le siège social est à BELLIGNAT (01100) – 19, Avenue d'Oyonnax, Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de BOURG EN BRESSE sous le numéro 351 904 578, de tout l’actif de la société MICROFOR évalué à 538 882.88 euros et la prise en charge du passif de la société absorbée par la société absorbante, évalué à 193 821.24 euros, soit un apport net de 345 061.64 euros. La société OKTEO détenant la totalité des parts sociales composant le capital social de la société MICROFOR, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Prime de fusion : néant Dépôt du projet de fusion au Greffe du tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE au nom des sociétés OKTEO et MICROFOR le 19 novembre 2019 Pour avis Monsieur Michel PIVARD, Président de la société OKTEO

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : OKTEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 336000.00 EUR

21/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°6
NOJO : 000101MYG283591
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date à OYONNAX (Ain), du 13 novembre 2019, il a été prévu l’apport à titre de fusion par la société MICGEST SOFTWARE, Société à Responsabilité Limitée au capital de 10 000 €, dont le siège social est à BELLIGNAT (01100) – 19, Avenue d'Oyonnax, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de BOURG EN BRESSE sous le numéro 483 066 296, au profit de la société OKTEO ci-dessus désignée, de tout l’actif de la société MICGEST SOFWARE évalué à 456 464.38 euros et la prise en charge du passif de la société absorbée par la société absorbante, évalué à 174 857.07 euros, soit un apport net de 281 607.31 euros. La société OKTEO détenant la totalité des parts sociales composant le capital social de la société MICGEST SOFWARE, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Prime de fusion : néant Dépôt du projet de fusion au Greffe du tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE au nom des sociétés OKTEO et MICGEST SOFWARE le 19 novembre 2019 Pour avis Monsieur Michel PIVARD, Président de la société OKTEO

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : OKTEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 336000.00 EUR

06/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG28231900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : OKTEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/09/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2
NOJO : 000101MYG279552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Aux termes d'un acte sous signature privée en date à Ceyzeriat du 24 septembre 2019, La Société OKTEO, SAS au capital de 336 000 euros, dont le siège social est 259 route des Soudanieres - 01250 CEYZERIAT, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de BOURG EN BRESSE sous le numéro 333 264 810, et la société N2JSOFT, SAS au capital de 5 000 euros, dont le siège social est 6, impasse des églantines - Le Pierray 01240 LENT, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de BOURG EN BRESSE sous le numéro 814 572 236, ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L. 236-22 du Code de commerce et au régime de faveur prévu à l'article 210 B du Code général des impôts en matière fiscale. Aux termes de ce projet, la société OKTEO ferait apport à la société N2JSOFT de sa branche complète et autonome d'activité de développement, d’installation et de commercialisation de solution informatique dédiée au traitement des notes de frais. Les comptes des sociétés OKTEO et N2JSOFT, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 31/12/2018, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées et certifiés par le Commissaire aux Comptes de la Société OKTEO, la Société bénéficiaire N2JSOFT ne disposant pas de Commissaires aux Comptes. La Société OKTEO a établi une situation comptable intermédiaire en forme de comptabilité analytique à la date du 30/06/2019 afin de permettre la valorisation des actifs apportés et d’isoler l’ensemble des actifs et passifs, le cas échéant, attachés à la branche apportée. Les sociétés apporteuse et bénéficiaire étant sous contrôle distinct, les éléments d'actif et de passif apporté par la société apporteuse sont évalués, conformément aux dispositions des articles 710 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 homologué par arrêté du 8 septembre 2014, à leur valeur réelle au 31 décembre 2018 et la situation comptable analytique de la branche complète et autonome apportée arrêtée par la Société OKTEO au 30 juin 2019. Il résulte de cette évaluation que l'actif apporté s'élève à 872 876,52 euros, le passif pris en charge par la société N2JSOFT à 45 739,57 euros, soit un apport d'une valeur nette arrondie à de 827 137 euros. En rémunération de cet apport, la société N2JSOFT augmenterait son capital de 810 euros par la création de 81 actions d'une valeur nominale de 10 euros entièrement libérées et attribuées en totalité à la société OKTEO. La différence entre le montant net des apports, soit 827 137 euros, et le montant nominal des actions attribuées en rémunération des apports, soit 810 euros, constituera une prime d'apport de 826 327 euros qui sera inscrite au passif du bilan et sur laquelle porteront les droits des actionnaires anciens et nouveaux de la société bénéficiaire. Fiscalement et comptablement, cet apport partiel d'actif prendra effet à compter du jour de la réalisation définitive dudit apport, soit à l'issue de la dernière des assemblées générales appelées à se prononcer sur l'apport décrit aux présentes. L'apport consenti par la société OKTEO et l'augmentation de capital de la société N2JSOFT qui en résulterait, ne deviendraient définitifs que sous réserve, et du seul fait, de la réalisation des conditions suspensives suivantes : -Approbation de l'apport partiel d'actif par l'Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires de la société OKTEO, -Approbation de l'apport partiel d'actif par l'Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires de la société N2JSOFT et de l'augmentation corrélative du capital social, D'une manière générale, la société bénéficiaire sera subrogée purement et simplement, dans tous les droits, actions, obligations et engagements divers de la société apporteuse, dans la mesure où ces droits, actions, obligations et engagements se rapportent aux biens apportés. Les sociétés OKTEO et N2JSOFT seront solidairement tenues au paiement des dettes contractées par la société OKTEO avant la réalisation de l'apport et apportées à la société N2JSOFT. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, un exemplaire du projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de BOURG EN BRESSE au nom des deux sociétés le 25/09/2019. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : OKTEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 336000.00 EUR

03/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°24
NOJO : 000101MYG277793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : OKTEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 336000.00 EUR

27/01/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°5
NOJO : 000101MYG262407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 27/12/2018
Publication légale : Le Progrès, le 12/01/2019
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : DULATIER & ASSOCIES 3 rue Samaritaine Résidence Notre Dame brou 01000 Bourg-en-BresseOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 27/12/2018 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Bourg en Bresse le 28/12/2018 sous le numéro 2019/00000111 ref 0104P01 2018A03758 Adresse de l'ancien propriétaire 259 route des Soudanières 01250 Ceyzériat

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 813 679 941
Dénomination : PRINT'AIR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : OKTEO

22/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°29
NOJO : 000101MYG262189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : OKTEO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°550 - annulation
Annule l'annonce N°641, numéro de parution 20180137, BODACC B publiée le 2018-07-22
NOJO : 039020000108829
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)

Numéro d'identification : RCS Bourg en Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL

12/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 0101MYG25688500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : 010228564900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 010226387000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/10/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°9
NOJO : BXA162920002109
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à CEYZERIAT (Ain) du 23 septembre 2016, il a été prévu l'apport à titre de fusion par la société INFORMATIQUE DIFFUSION SERVICE, Société à Responsabilité Limitée au capital de 16 000 euros, dont le siège social est à SAINT PRIEST (69800) - 3, Allée du Lazio - Zone Industrielle Champ Dolin - Parc Technoland, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 418 929 568, au profit de la société CMRE LOGICIEL ci-dessus désignée, de tout l'actif de la société INFORMATIQUE DIFFUSION SERVICE évalué à 363 708,56 eurosuros et la prise en charge du passif de la société absorbée par la société absorbante, évalué à 259 173,48 eurosuros, soit un apport net de 104 535,08 eurosuros. La société CMRE LOGICIEL détenant la totalité des parts sociales composant le capital social de la société INFORMATIQUE DIFFUSION SERVICE, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. prime de fusion : néant dépôt du projet de fusion au nom de la société CMRE LOGICIEL au greffe du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE le 11 octobre 2016 dépôt du projet de fusion au nom de la société INFORMATIQUE DIFFUSION SERVICE au greffe du Tribunal de Commerce de LYON le 12 octobre 2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 240000 EUR

18/10/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°6
NOJO : BXA16288000033G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion CMRE LOGICIEL Société par actions simplifiée au capital de 240 000 euros Siège social : CEYZERIAT (01250) - 259, Route des Soudanières 333 264 810 RCS BOURG EN BRESSE AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à CEYZERIAT (Ain) du 23 septembre 2016, il a été prévu l'apport à titre de fusion par la société CERAI CONSEIL ETUDE REALISATION ASSISTANCE INFORMATIQUE, Société par Actions Simplifiée au capital de 252 000 euros, dont le siège social est à ARBENT (01100) - Zone Artisanale de la Laye - 12, Rue Truchebenate, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURG EN BRESSE sous le numéro 338 876 444, au profit de la société CMRE LOGICIEL ci-dessus désignée, de tout l'actif de la société CERAI CONSEIL ETUDE REALISATION ASSISTANCE INFORMATIQUE évalué à 694 450,66 eurosuros et la prise en charge du passif de la société absorbée par la société absorbante, évalué à 403 973,58 eurosuros, soit un apport net de 290 477,08 eurosuros. La société CMRE LOGICIEL détenant la totalité des actions composant le capital social de la société CERAI CONSEIL ETUDE REALISATION ASSISTANCE INFORMATIQUE, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. prime de fusion : néant dépôt du projet de fusion au nom de la société CMRE LOGICIEL et au nom de la société CERAI CONSEIL ETUDE REALISATION ASSISTANCE INFORMATIQUE au greffe du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE le 11 octobre 2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 240000 EUR

18/10/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°8
NOJO : BXA16288000035K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à CEYZERIAT (Ain) du 23 septembre 2016, il a été prévu l'apport à titre de fusion par la société SERVICE TECHNIQUE INFORMATIQUE, sigle STI, Société à Responsabilité Limitée au capital de 44 800 euros, dont le siège social est à ARBENT (01100) - Zone Artisanale de la Laye - 12, Rue Truchebenate, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURG EN BRESSE sous le numéro 327 386 892, au profit de la société CMRE LOGICIEL ci-dessus désignée, de tout l'actif de la société SERVICE TECHNIQUE INFORMATIQUE, sigle STI évalué à 273 978,88 eurosuros et la prise en charge du passif de la société absorbée par la société absorbante, évalué à 143 768,57 eurosuros, soit un apport net de 130 210,31 eurosuros. La société CMRE LOGICIEL détenant la totalité des parts sociales composant le capital social de la société SERVICE TECHNIQUE INFORMATIQUE, sigle STI, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. prime de fusion : néant dépôt du projet de fusion au nom de la société CMRE LOGICIEL et au nom de la société SERVICE TECHNIQUE INFORMATIQUE, sigle STI au greffe du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE le 11 octobre 2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 240000 EUR

26/05/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°7
NOJO : BXA16145000805D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à CEYZERIAT (Ain) du 19 mai 2016, il a été prévu l'apport à titre de fusion par la société P.B. DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée au capital de 30 800 euros, dont le siège social est à ARBENT (01100) - 12, Rue Truchebenate - Zone Artisanale de la Laye, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURG EN BRESSE sous le numéro 439 974 080, au profit de la société CMRE LOGICIEL ci-dessus désignée, de tout l'actif de la société P.B. DEVELOPPEMENT évalué à 1 192 462,46 eurosuros et la prise en charge du passif de la société absorbée par la société absorbante, évalué à 271 593,08 eurosuros, soit un apport net de 920 869,38 eurosuros. La société CMRE LOGICIEL détenant la totalité des actions composant le capital social de la société P.B. DEVELOPPEMENT, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. prime de fusion : néant dépôt du projet de fusion au nom de la société CMRE LOGICIEL et de la société P.B. DEVELOPPEMENT au greffe du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE le 20 mai 2016.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 240000 EUR

13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 010224338700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°19
NOJO : BXB152750001490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'adresse du siège, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PIVARD Michel, Germain Commissaire aux comptes titulaire : AUSEIS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)

27/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7
NOJO : 010222399400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 010220911700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : BXC12188000123X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : BXC11348001129L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Soudanieres
01250 Ceyzériat

21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°47
NOJO : BXC102420001017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Soudanieres
01250 Ceyzériat

27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°34
NOJO : BXC092520060584
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Soudanieres
01250 Ceyzériat

06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11
NOJO : BXC081830010935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 333 264 810
Dénomination : CMRE LOGICIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Soudanieres,
01250 Ceyzériat

Historique de l'unité légale :

19/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

29/06/2018 : dénomination

Dénomination : OKTEO

01/11/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques (NAFRev2 : 62.02B)

20/04/2006 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : CMRE LOGICIEL
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)

01/01/1993 : dénomination

Dénomination : CMRE LOGICIEL SA

01/01/1987 : dénomination

Dénomination : CONSEIL METHODE REALISAT ETUDE LOGICIEL

Représentants légaux :

12/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Type : Personne Physique

Nom : PIVARD Michel Germain
Né le 27/05/1958 à Nantua (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Bonazin
01590 Dortan
FRANCE

12/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Type : Personne Morale

Nom : AUSEIS
Siren : 788671139
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
192 rue de Gerland
69364 Lyon 07
FRANCE

12/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Type : Personne Morale

Nom : AREVCO
Siren : 500219795
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 avenue Léonard de Vinci
33608 Pessac
FRANCE

Dépôts des actes :

11/01/2017 : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°2659 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé

11/01/2017 : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°2659 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé

11/01/2017 : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°2659 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé

06/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°2659 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

06/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°2659 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°2659 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale

06/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°2659 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé

23/09/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°6293 déposé le 11/10/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société SERVICE TECHNIQUE INFORMATIQUE

23/09/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°6296 déposé le 11/10/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société CERAI CONSEIL ETUDE REALISATION ASSISTANCE INFORMATIQUE (RCS 338 876 444)

23/09/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°6297 déposé le 11/10/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société INFORMATIQUE DIFFUSION SERVICE

05/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°6618 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

05/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°6618 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/07/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°6618 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé

19/05/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3186 déposé le 20/05/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société PB DEVELOPPEMENT

24/04/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°5616 déposé le 28/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

24/04/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°5616 déposé le 28/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

24/04/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°5616 déposé le 28/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

20/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°4545 déposé le 14/11/2006
Etat : Déposé

08/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°4545 déposé le 14/11/2006
Etat : Déposé

22/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°2890 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°2889 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3400 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES

12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3785 déposé le 28/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3122 déposé le 19/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

11/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3121 déposé le 19/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/09/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3120 déposé le 19/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

14/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3119 déposé le 19/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

14/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3365 déposé le 07/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME

14/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3365 déposé le 07/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°162 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CMRE LOGICIEL SA

10/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3118 déposé le 19/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3365 déposé le 07/12/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3365 déposé le 07/12/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°162 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3400 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3785 déposé le 28/10/2004
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°4545 déposé le 14/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°4545 déposé le 14/11/2006
Etat : Déposé

Etablissements :

12/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
259 route des Soudanières
01250 Ceyzériat
FRANCE
Enseigne : CMRE LOGICIEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1985
Activité : Programmation informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 rue de Truchebanate
Zone Artisanale de la Laye
01100 Arbent
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/12/2016
Activité : Fournitures de tous services informatiques de tous matériels informatiques et logiciels
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2017B02403
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
3 Allée du Lazio
Z.I.Champ Dolin-Parc Technoland
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/12/2016
Activité : Fournitures de tous services informatiques, de tous matériels informatiques et logiciels.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

12/04/2017 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 10373
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 05/07/2016 : Personne morale ayant participé à l'opération : Société Absorbée : P.B. DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée (SAS), 12 rue Truchebenate - Zone Artisanale de la Laye 01100 ARBENT (RCS BOURG EN BRESSE (0102) 439 974 080) Effet rétroactif au plan comptable et fiscal au 1er Janvier 2016.

12/04/2017 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 3983
Date d’ajout de l’observation : 12/04/2017
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 06/12/2016 avec effet rétroactif au plan comptable et fiscal au 1er janvier 2016: Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : CERAI CONSEIL ETUDE REALISATION ASSISTANCE INFORMATIQUE, Société par actions simplifiée (SAS), Zone Artisanale de la Laye, 12 rue Truchebenate 01100 ARBENT (RCS BOURG EN BRESSE (0102) 338 876 444) SERVICE TECHNIQUE INFORMATIQUE, Société à responsabilité limitée (SARL), Zone Artisanale de la Laye, 12 rue Truchebenate 01100 OYONNAX (RCS BOURG EN BRESSE (0102) 327 386 892) INFORMATIQUE DIFFUSION SERVICE, Société à responsabilité limitée (SARL), 3 allée du Lazio - Zone Industrielle Champ Dolin - Parc Technoland 69800 Saint-Priest (RCS LYON (6901) 418 929 568)

Personnes morales :

12/04/2017 : CMRE LOGICIEL

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/09/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 240000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

06/04/2017 : CMRE LOGICIEL

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/2017

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°9773 déposé le 17/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°11195 déposé le 03/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°10701 déposé le 15/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°1524 déposé le 11/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°4113 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°9366 déposé le 30/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°5426 déposé le 13/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°6209 déposé le 24/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°2736 déposé le 13/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3216 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°5003 déposé le 20/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°4727 déposé le 15/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°4306 déposé le 08/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°2341 déposé le 25/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°4620 déposé le 07/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3878 déposé le 11/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3928 déposé le 06/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°2985 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°4260 déposé le 08/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°1841 déposé le 20/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°3348 déposé le 29/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°2727 déposé le 26/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1985B00320
Dépôt : N°4028 déposé le 31/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11267 du 12/09/2022
Numéro de gestion : 1985B00320
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	388 768	260 783	127 985	6 061
AH	Fonds commercial	1 187 049		1 187 049
AN	Terrains	7 045	7 045
AP	Constructions	3 214	1 655	1 560	2 127
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 884	17 867	5 017
AT	Autres immobilisations corporelles	454 666	329 166	125 500	76 971
CU	Autres participations	329 503		329 503	329 198
BH	Autres immobilisations financières	12 783		12 783	400
BJ	TOTAL (I)	2 405 914	616 516	1 789 398	414 757
BL	Matières premières, approvisionnements	148 368	12 304	136 064	27 312
BN	En cours de production de biens	707 736		707 736	624 405
BX	Clients et comptes rattachés	2 114 034	6 217	2 107 818	2 060 816
BZ	Autres créances	233 424		233 424	409 933
CD	Valeurs mobilières de placement				463 902
CF	Disponibilités	1 002 433		1 002 433	29 875
CH	Charges constatées d’avance	99 365		99 365	66 265
CJ	TOTAL (II)	4 305 360	18 521	4 286 840	3 682 507
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 711 275	635 036	6 076 238	4 097 264
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	65 052	54 415
DG	Autres réserves	1 230 740	1 028 628
DH	Report à nouveau	290 912	290 912
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	221 137	212 750
DL	TOTAL (I)	2 047 841	1 826 704
DP	Provisions pour risques	54 621	60 767
DR	TOTAL (III)	54 621	60 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	893 193
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 960	4 080
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	442 950	455 192
DY	Dettes fiscales et sociales	1 027 147	958 641
EA	Autres dettes	601 001	68 841
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 005 525	723 039
EC	TOTAL (IV)	3 973 776	2 209 793
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 076 238	4 097 264
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 264 460	103 800	1 368 260	945 250
FG	Production vendue services	5 128 504		5 128 504	3 919 247
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 392 965	103 800	6 496 765	4 864 498
FM	Production stockée			83 331	151 053
FN	Production immobilisée			125 643
FO	Subventions d’exploitation				676
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			415	55 080
FQ	Autres produits			45 259	27 679
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 751 413	5 098 985
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			242 792
FT	Variation de stock (marchandises)			34 544
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			993 118	773 152
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-102 823	45 042
FW	Autres achats et charges externes			1 486 508	938 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			153 970	107 821
FY	Salaires et traitements			2 574 084	2 093 192
FZ	Charges sociales			1 004 161	833 398
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			65 922	45 131
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			846	8 526
GE	Autres charges			9 364	7 750
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 462 485	4 852 899
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			288 927	246 086
GJ	Produits financiers de participations			3 204	3 204
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 625	950
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2	153
GP	Total des produits financiers (V)			8 831	4 307
GR	Intérêts et charges assimilées			21 051
GU	Total des charges financières (VI)			21 051
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-12 220	4 307
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			276 708	250 393
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	16 052	24 487
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 500	28 167
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 757	13 931
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	26 309	66 585
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 495	281
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	611	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 106	34 194
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 203	32 390
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	77 774	70 034
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 786 553	5 169 877
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 565 416	4 957 127
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	221 137	212 750
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	205 140	55 643		260 783
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	192 422	164 857	1 546	355 733
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 562	220 500	1 546	616 516
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				14 095
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				40 525
5Z	Total Provisions pour risques et charges	60 767	611	6 757	54 621
6N	Sur stocks et en cours	12 386		82	12 304
6T	Sur comptes clients	2 065	4 151		6 217
7B	Total Provisions pour dépréciation	14 452	4 151	82	18 521
7C	TOTAL GENERAL	75 219	4 762	6 839	73 142
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		846	82
UJ	- Exceptionnelles		611	6 757
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 783	12 783
VA	Clients douteux ou litigieux	3 896
UX	Autres créances clients	2 110 139
UY	Personnel et comptes rattachés	2 254
VM	Impôts sur les bénéfices	5 388
VB	T. V. A.	56 724
VC	Groupe et associés	50 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 917
VS	Charges constatées d’avance	99 365
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 459 606	2 459 606
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 250	5 250
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	887 943	163 201	581 885
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 960	3 960
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	442 950	442 950
8C	Personnel et comptes rattachés	241 961	241 961
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	351 731	351 731
VW	T.V.A.	415 435	415 435
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	18 019	18 019
VI	Groupe et associés	595 318	595 318
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 683	5 683
8L	Produits constatés d’avance	1 005 525	1 005 525
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 973 776	3 249 034	581 885	142 857
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 131 299
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	243 356

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13206 du 15/10/2021
Numéro de gestion : 1985B00320
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	388 768	260 783	127 985	6 061
AH	Fonds commercial	1 187 049		1 187 049
AN	Terrains	7 045	7 045
AP	Constructions	3 214	1 655	1 560	2 127
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 884	17 867	5 017
AT	Autres immobilisations corporelles	454 666	329 166	125 500	76 971
CU	Autres participations	329 503		329 503	329 198
BH	Autres immobilisations financières	12 783		12 783	400
BJ	TOTAL (I)	2 405 914	616 516	1 789 398	414 757
BL	Matières premières, approvisionnements	148 368	12 304	136 064	27 312
BN	En cours de production de biens	707 736		707 736	624 405
BX	Clients et comptes rattachés	2 114 034	6 217	2 107 818	2 060 816
BZ	Autres créances	233 424		233 424	409 933
CD	Valeurs mobilières de placement				463 902
CF	Disponibilités	1 002 433		1 002 433	29 875
CH	Charges constatées d’avance	99 365		99 365	66 265
CJ	TOTAL (II)	4 305 360	18 521	4 286 840	3 682 507
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 711 275	635 036	6 076 238	4 097 264
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	65 052	54 415
DG	Autres réserves	1 230 740	1 028 628
DH	Report à nouveau	290 912	290 912
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	221 137	212 750
DL	TOTAL (I)	2 047 841	1 826 704
DP	Provisions pour risques	54 621	60 767
DR	TOTAL (III)	54 621	60 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	893 193
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 960	4 080
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	442 950	455 192
DY	Dettes fiscales et sociales	1 027 147	958 641
EA	Autres dettes	601 001	68 841
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 005 525	723 039
EC	TOTAL (IV)	3 973 776	2 209 793
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 076 238	4 097 264
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 264 460	103 800	1 368 260	945 250
FG	Production vendue services	5 128 504		5 128 504	3 919 247
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 392 965	103 800	6 496 765	4 864 498
FM	Production stockée			83 331	151 053
FN	Production immobilisée			125 643
FO	Subventions d’exploitation				676
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			415	55 080
FQ	Autres produits			45 259	27 679
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 751 413	5 098 985
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			242 792
FT	Variation de stock (marchandises)			34 544
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			993 118	773 152
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-102 823	45 042
FW	Autres achats et charges externes			1 486 508	938 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			153 970	107 821
FY	Salaires et traitements			2 574 084	2 093 192
FZ	Charges sociales			1 004 161	833 398
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			65 922	45 131
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			846	8 526
GE	Autres charges			9 364	7 750
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 462 485	4 852 899
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			288 927	246 086
GJ	Produits financiers de participations			3 204	3 204
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 625	950
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2	153
GP	Total des produits financiers (V)			8 831	4 307
GR	Intérêts et charges assimilées			21 051
GU	Total des charges financières (VI)			21 051
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-12 220	4 307
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			276 708	250 393
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	16 052	24 487
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 500	28 167
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 757	13 931
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	26 309	66 585
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 495	281
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	611	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 106	34 194
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 203	32 390
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	77 774	70 034
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 786 553	5 169 877
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 565 416	4 957 127
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	221 137	212 750
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	205 140	55 643		260 783
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	192 422	164 857	1 546	355 733
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 562	220 500	1 546	616 516
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				14 095
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				40 525
5Z	Total Provisions pour risques et charges	60 767	611	6 757	54 621
6N	Sur stocks et en cours	12 386		82	12 304
6T	Sur comptes clients	2 065	4 151		6 217
7B	Total Provisions pour dépréciation	14 452	4 151	82	18 521
7C	TOTAL GENERAL	75 219	4 762	6 839	73 142
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		846	82
UJ	- Exceptionnelles		611	6 757
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 783	12 783
VA	Clients douteux ou litigieux	3 896
UX	Autres créances clients	2 110 139
UY	Personnel et comptes rattachés	2 254
VM	Impôts sur les bénéfices	5 388
VB	T. V. A.	56 724
VC	Groupe et associés	50 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 917
VS	Charges constatées d’avance	99 365
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 459 606	2 459 606
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 250	5 250
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	887 943	163 201	581 885
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 960	3 960
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	442 950	442 950
8C	Personnel et comptes rattachés	241 961	241 961
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	351 731	351 731
VW	T.V.A.	415 435	415 435
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	18 019	18 019
VI	Groupe et associés	595 318	595 318
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 683	5 683
8L	Produits constatés d’avance	1 005 525	1 005 525
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 973 776	3 249 034	581 885	142 857
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 131 299
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	243 356

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 142 du 05/01/2021
Numéro de gestion : 1985B00320
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	388 768	260 783	127 985	6 061
AH	Fonds commercial	1 187 049		1 187 049
AN	Terrains	7 045	7 045
AP	Constructions	3 214	1 655	1 560	2 127
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 884	17 867	5 017
AT	Autres immobilisations corporelles	454 666	329 166	125 500	76 971
CU	Autres participations	329 503		329 503	329 198
BH	Autres immobilisations financières	12 783		12 783	400
BJ	TOTAL (I)	2 405 914	616 516	1 789 398	414 757
BL	Matières premières, approvisionnements	148 368	12 304	136 064	27 312
BN	En cours de production de biens	707 736		707 736	624 405
BX	Clients et comptes rattachés	2 114 034	6 217	2 107 818	2 060 816
BZ	Autres créances	233 424		233 424	409 933
CD	Valeurs mobilières de placement				463 902
CF	Disponibilités	1 002 433		1 002 433	29 875
CH	Charges constatées d’avance	99 365		99 365	66 265
CJ	TOTAL (II)	4 305 360	18 521	4 286 840	3 682 507
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 711 275	635 036	6 076 238	4 097 264
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	65 052	54 415
DG	Autres réserves	1 230 740	1 028 628
DH	Report à nouveau	290 912	290 912
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	221 137	212 750
DL	TOTAL (I)	2 047 841	1 826 704
DP	Provisions pour risques	54 621	60 767
DR	TOTAL (III)	54 621	60 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	893 193
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 960	4 080
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	442 950	455 192
DY	Dettes fiscales et sociales	1 027 147	958 641
EA	Autres dettes	601 001	68 841
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 005 525	723 039
EC	TOTAL (IV)	3 973 776	2 209 793
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 076 238	4 097 264
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 264 460	103 800	1 368 260	945 250
FG	Production vendue services	5 128 504		5 128 504	3 919 247
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 392 965	103 800	6 496 765	4 864 498
FM	Production stockée			83 331	151 053
FN	Production immobilisée			125 643
FO	Subventions d’exploitation				676
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			415	55 080
FQ	Autres produits			45 259	27 679
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 751 413	5 098 985
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			242 792
FT	Variation de stock (marchandises)			34 544
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			993 118	773 152
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-102 823	45 042
FW	Autres achats et charges externes			1 486 508	938 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			153 970	107 821
FY	Salaires et traitements			2 574 084	2 093 192
FZ	Charges sociales			1 004 161	833 398
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			65 922	45 131
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			846	8 526
GE	Autres charges			9 364	7 750
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 462 485	4 852 899
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			288 927	246 086
GJ	Produits financiers de participations			3 204	3 204
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 625	950
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2	153
GP	Total des produits financiers (V)			8 831	4 307
GR	Intérêts et charges assimilées			21 051
GU	Total des charges financières (VI)			21 051
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-12 220	4 307
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			276 708	250 393
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	16 052	24 487
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 500	28 167
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 757	13 931
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	26 309	66 585
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 495	281
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	611	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 106	34 194
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 203	32 390
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	77 774	70 034
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 786 553	5 169 877
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 565 416	4 957 127
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	221 137	212 750
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	205 140	55 643		260 783
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	192 422	164 857	1 546	355 733
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 562	220 500	1 546	616 516
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				14 095
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				40 525
5Z	Total Provisions pour risques et charges	60 767	611	6 757	54 621
6N	Sur stocks et en cours	12 386		82	12 304
6T	Sur comptes clients	2 065	4 151		6 217
7B	Total Provisions pour dépréciation	14 452	4 151	82	18 521
7C	TOTAL GENERAL	75 219	4 762	6 839	73 142
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		846	82
UJ	- Exceptionnelles		611	6 757
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 783	12 783
VA	Clients douteux ou litigieux	3 896
UX	Autres créances clients	2 110 139
UY	Personnel et comptes rattachés	2 254
VM	Impôts sur les bénéfices	5 388
VB	T. V. A.	56 724
VC	Groupe et associés	50 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 917
VS	Charges constatées d’avance	99 365
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 459 606	2 459 606
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 250	5 250
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	887 943	163 201	581 885
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 960	3 960
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	442 950	442 950
8C	Personnel et comptes rattachés	241 961	241 961
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	351 731	351 731
VW	T.V.A.	415 435	415 435
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	18 019	18 019
VI	Groupe et associés	595 318	595 318
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 683	5 683
8L	Produits constatés d’avance	1 005 525	1 005 525
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 973 776	3 249 034	581 885	142 857
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 131 299
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	243 356

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13357 du 04/11/2019
Numéro de gestion : 1985B00320
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	388 768	260 783	127 985	6 061
AH	Fonds commercial	1 187 049		1 187 049
AN	Terrains	7 045	7 045
AP	Constructions	3 214	1 655	1 560	2 127
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 884	17 867	5 017
AT	Autres immobilisations corporelles	454 666	329 166	125 500	76 971
CU	Autres participations	329 503		329 503	329 198
BH	Autres immobilisations financières	12 783		12 783	400
BJ	TOTAL (I)	2 405 914	616 516	1 789 398	414 757
BL	Matières premières, approvisionnements	148 368	12 304	136 064	27 312
BN	En cours de production de biens	707 736		707 736	624 405
BX	Clients et comptes rattachés	2 114 034	6 217	2 107 818	2 060 816
BZ	Autres créances	233 424		233 424	409 933
CD	Valeurs mobilières de placement				463 902
CF	Disponibilités	1 002 433		1 002 433	29 875
CH	Charges constatées d’avance	99 365		99 365	66 265
CJ	TOTAL (II)	4 305 360	18 521	4 286 840	3 682 507
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 711 275	635 036	6 076 238	4 097 264
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	65 052	54 415
DG	Autres réserves	1 230 740	1 028 628
DH	Report à nouveau	290 912	290 912
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	221 137	212 750
DL	TOTAL (I)	2 047 841	1 826 704
DP	Provisions pour risques	54 621	60 767
DR	TOTAL (III)	54 621	60 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	893 193
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 960	4 080
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	442 950	455 192
DY	Dettes fiscales et sociales	1 027 147	958 641
EA	Autres dettes	601 001	68 841
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 005 525	723 039
EC	TOTAL (IV)	3 973 776	2 209 793
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 076 238	4 097 264
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 264 460	103 800	1 368 260	945 250
FG	Production vendue services	5 128 504		5 128 504	3 919 247
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 392 965	103 800	6 496 765	4 864 498
FM	Production stockée			83 331	151 053
FN	Production immobilisée			125 643
FO	Subventions d’exploitation				676
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			415	55 080
FQ	Autres produits			45 259	27 679
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 751 413	5 098 985
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			242 792
FT	Variation de stock (marchandises)			34 544
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			993 118	773 152
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-102 823	45 042
FW	Autres achats et charges externes			1 486 508	938 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			153 970	107 821
FY	Salaires et traitements			2 574 084	2 093 192
FZ	Charges sociales			1 004 161	833 398
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			65 922	45 131
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			846	8 526
GE	Autres charges			9 364	7 750
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 462 485	4 852 899
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			288 927	246 086
GJ	Produits financiers de participations			3 204	3 204
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 625	950
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2	153
GP	Total des produits financiers (V)			8 831	4 307
GR	Intérêts et charges assimilées			21 051
GU	Total des charges financières (VI)			21 051
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-12 220	4 307
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			276 708	250 393
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	16 052	24 487
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 500	28 167
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 757	13 931
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	26 309	66 585
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 495	281
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	611	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 106	34 194
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 203	32 390
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	77 774	70 034
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 786 553	5 169 877
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 565 416	4 957 127
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	221 137	212 750
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	205 140	55 643		260 783
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	192 422	164 857	1 546	355 733
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 562	220 500	1 546	616 516
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				14 095
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				40 525
5Z	Total Provisions pour risques et charges	60 767	611	6 757	54 621
6N	Sur stocks et en cours	12 386		82	12 304
6T	Sur comptes clients	2 065	4 151		6 217
7B	Total Provisions pour dépréciation	14 452	4 151	82	18 521
7C	TOTAL GENERAL	75 219	4 762	6 839	73 142
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		846	82
UJ	- Exceptionnelles		611	6 757
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 783	12 783
VA	Clients douteux ou litigieux	3 896
UX	Autres créances clients	2 110 139
UY	Personnel et comptes rattachés	2 254
VM	Impôts sur les bénéfices	5 388
VB	T. V. A.	56 724
VC	Groupe et associés	50 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 917
VS	Charges constatées d’avance	99 365
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 459 606	2 459 606
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 250	5 250
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	887 943	163 201	581 885
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 960	3 960
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	442 950	442 950
8C	Personnel et comptes rattachés	241 961	241 961
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	351 731	351 731
VW	T.V.A.	415 435	415 435
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	18 019	18 019
VI	Groupe et associés	595 318	595 318
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 683	5 683
8L	Produits constatés d’avance	1 005 525	1 005 525
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 973 776	3 249 034	581 885	142 857
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 131 299
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	243 356

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10163 du 10/10/2018
Numéro de gestion : 1985B00320
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	388 768	260 783	127 985	6 061
AH	Fonds commercial	1 187 049		1 187 049
AN	Terrains	7 045	7 045
AP	Constructions	3 214	1 655	1 560	2 127
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 884	17 867	5 017
AT	Autres immobilisations corporelles	454 666	329 166	125 500	76 971
CU	Autres participations	329 503		329 503	329 198
BH	Autres immobilisations financières	12 783		12 783	400
BJ	TOTAL (I)	2 405 914	616 516	1 789 398	414 757
BL	Matières premières, approvisionnements	148 368	12 304	136 064	27 312
BN	En cours de production de biens	707 736		707 736	624 405
BX	Clients et comptes rattachés	2 114 034	6 217	2 107 818	2 060 816
BZ	Autres créances	233 424		233 424	409 933
CD	Valeurs mobilières de placement				463 902
CF	Disponibilités	1 002 433		1 002 433	29 875
CH	Charges constatées d’avance	99 365		99 365	66 265
CJ	TOTAL (II)	4 305 360	18 521	4 286 840	3 682 507
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 711 275	635 036	6 076 238	4 097 264
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	65 052	54 415
DG	Autres réserves	1 230 740	1 028 628
DH	Report à nouveau	290 912	290 912
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	221 137	212 750
DL	TOTAL (I)	2 047 841	1 826 704
DP	Provisions pour risques	54 621	60 767
DR	TOTAL (III)	54 621	60 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	893 193
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 960	4 080
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	442 950	455 192
DY	Dettes fiscales et sociales	1 027 147	958 641
EA	Autres dettes	601 001	68 841
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 005 525	723 039
EC	TOTAL (IV)	3 973 776	2 209 793
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 076 238	4 097 264
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 264 460	103 800	1 368 260	945 250
FG	Production vendue services	5 128 504		5 128 504	3 919 247
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 392 965	103 800	6 496 765	4 864 498
FM	Production stockée			83 331	151 053
FN	Production immobilisée			125 643
FO	Subventions d’exploitation				676
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			415	55 080
FQ	Autres produits			45 259	27 679
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 751 413	5 098 985
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			242 792
FT	Variation de stock (marchandises)			34 544
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			993 118	773 152
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-102 823	45 042
FW	Autres achats et charges externes			1 486 508	938 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			153 970	107 821
FY	Salaires et traitements			2 574 084	2 093 192
FZ	Charges sociales			1 004 161	833 398
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			65 922	45 131
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			846	8 526
GE	Autres charges			9 364	7 750
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 462 485	4 852 899
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			288 927	246 086
GJ	Produits financiers de participations			3 204	3 204
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 625	950
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2	153
GP	Total des produits financiers (V)			8 831	4 307
GR	Intérêts et charges assimilées			21 051
GU	Total des charges financières (VI)			21 051
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-12 220	4 307
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			276 708	250 393
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	16 052	24 487
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 500	28 167
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 757	13 931
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	26 309	66 585
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 495	281
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	611	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 106	34 194
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 203	32 390
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	77 774	70 034
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 786 553	5 169 877
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 565 416	4 957 127
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	221 137	212 750
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	205 140	55 643		260 783
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	192 422	164 857	1 546	355 733
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 562	220 500	1 546	616 516
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				14 095
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				40 525
5Z	Total Provisions pour risques et charges	60 767	611	6 757	54 621
6N	Sur stocks et en cours	12 386		82	12 304
6T	Sur comptes clients	2 065	4 151		6 217
7B	Total Provisions pour dépréciation	14 452	4 151	82	18 521
7C	TOTAL GENERAL	75 219	4 762	6 839	73 142
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		846	82
UJ	- Exceptionnelles		611	6 757
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 783	12 783
VA	Clients douteux ou litigieux	3 896
UX	Autres créances clients	2 110 139
UY	Personnel et comptes rattachés	2 254
VM	Impôts sur les bénéfices	5 388
VB	T. V. A.	56 724
VC	Groupe et associés	50 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 917
VS	Charges constatées d’avance	99 365
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 459 606	2 459 606
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 250	5 250
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	887 943	163 201	581 885
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 960	3 960
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	442 950	442 950
8C	Personnel et comptes rattachés	241 961	241 961
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	351 731	351 731
VW	T.V.A.	415 435	415 435
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	18 019	18 019
VI	Groupe et associés	595 318	595 318
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 683	5 683
8L	Produits constatés d’avance	1 005 525	1 005 525
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 973 776	3 249 034	581 885	142 857
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 131 299
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	243 356

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10342 du 16/10/2017
Numéro de gestion : 1985B00320
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	388 768	260 783	127 985	6 061
AH	Fonds commercial	1 187 049		1 187 049
AN	Terrains	7 045	7 045
AP	Constructions	3 214	1 655	1 560	2 127
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 884	17 867	5 017
AT	Autres immobilisations corporelles	454 666	329 166	125 500	76 971
CU	Autres participations	329 503		329 503	329 198
BH	Autres immobilisations financières	12 783		12 783	400
BJ	TOTAL (I)	2 405 914	616 516	1 789 398	414 757
BL	Matières premières, approvisionnements	148 368	12 304	136 064	27 312
BN	En cours de production de biens	707 736		707 736	624 405
BX	Clients et comptes rattachés	2 114 034	6 217	2 107 818	2 060 816
BZ	Autres créances	233 424		233 424	409 933
CD	Valeurs mobilières de placement				463 902
CF	Disponibilités	1 002 433		1 002 433	29 875
CH	Charges constatées d’avance	99 365		99 365	66 265
CJ	TOTAL (II)	4 305 360	18 521	4 286 840	3 682 507
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 711 275	635 036	6 076 238	4 097 264
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	240 000	240 000
DD	Réserve légale (1)	65 052	54 415
DG	Autres réserves	1 230 740	1 028 628
DH	Report à nouveau	290 912	290 912
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	221 137	212 750
DL	TOTAL (I)	2 047 841	1 826 704
DP	Provisions pour risques	54 621	60 767
DR	TOTAL (III)	54 621	60 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	893 193
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 960	4 080
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	442 950	455 192
DY	Dettes fiscales et sociales	1 027 147	958 641
EA	Autres dettes	601 001	68 841
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 005 525	723 039
EC	TOTAL (IV)	3 973 776	2 209 793
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 076 238	4 097 264
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 264 460	103 800	1 368 260	945 250
FG	Production vendue services	5 128 504		5 128 504	3 919 247
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 392 965	103 800	6 496 765	4 864 498
FM	Production stockée			83 331	151 053
FN	Production immobilisée			125 643
FO	Subventions d’exploitation				676
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			415	55 080
FQ	Autres produits			45 259	27 679
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 751 413	5 098 985
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			242 792
FT	Variation de stock (marchandises)			34 544
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			993 118	773 152
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-102 823	45 042
FW	Autres achats et charges externes			1 486 508	938 888
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			153 970	107 821
FY	Salaires et traitements			2 574 084	2 093 192
FZ	Charges sociales			1 004 161	833 398
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			65 922	45 131
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			846	8 526
GE	Autres charges			9 364	7 750
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 462 485	4 852 899
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			288 927	246 086
GJ	Produits financiers de participations			3 204	3 204
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 625	950
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2	153
GP	Total des produits financiers (V)			8 831	4 307
GR	Intérêts et charges assimilées			21 051
GU	Total des charges financières (VI)			21 051
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-12 220	4 307
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			276 708	250 393
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	16 052	24 487
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 500	28 167
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 757	13 931
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	26 309	66 585
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 495	281
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	611	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 106	34 194
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 203	32 390
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	77 774	70 034
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 786 553	5 169 877
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 565 416	4 957 127
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	221 137	212 750
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	205 140	55 643		260 783
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	192 422	164 857	1 546	355 733
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 562	220 500	1 546	616 516
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				14 095
4J	Provisions pour perte sur marchés à terme				40 525
5Z	Total Provisions pour risques et charges	60 767	611	6 757	54 621
6N	Sur stocks et en cours	12 386		82	12 304
6T	Sur comptes clients	2 065	4 151		6 217
7B	Total Provisions pour dépréciation	14 452	4 151	82	18 521
7C	TOTAL GENERAL	75 219	4 762	6 839	73 142
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		846	82
UJ	- Exceptionnelles		611	6 757
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	12 783	12 783
VA	Clients douteux ou litigieux	3 896
UX	Autres créances clients	2 110 139
UY	Personnel et comptes rattachés	2 254
VM	Impôts sur les bénéfices	5 388
VB	T. V. A.	56 724
VC	Groupe et associés	50 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	11 917
VS	Charges constatées d’avance	99 365
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 459 606	2 459 606
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	5 250	5 250
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	887 943	163 201	581 885
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 960	3 960
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	442 950	442 950
8C	Personnel et comptes rattachés	241 961	241 961
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	351 731	351 731
VW	T.V.A.	415 435	415 435
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	18 019	18 019
VI	Groupe et associés	595 318	595 318
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 683	5 683
8L	Produits constatés d’avance	1 005 525	1 005 525
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 973 776	3 249 034	581 885	142 857
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 131 299
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	243 356

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