OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMERATION D'ANNECY

Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)

Caractère employeur : Oui

N° national/d'enregistrement : 4399743
Date de dépôt : 26/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons non médicamenteux ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques non médicamenteux ; lotions non médicamenteuses pour les cheveux ; dentifrices non médicamenteux ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; masques de beauté ; lait de toilette ; savonnettes ; préparations d'écrans solaires ; produits cosmétiques pour les soins des yeux ; produits cosmétiques pour les soins ongles ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; nécessaires de cosmétique ; eaux de toilettes ; extraits de fleurs (parfumerie) ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lingettes nettoyantes pour lunettes ; produits pour parfumer le linge ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; bougies de décoration ; bougies flottantes ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux de poche multifonctions ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse-noix ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; piolets à glace ; trousses de manucures ; tisonniers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels ; agendas électroniques ; boussoles ; clés USB ; dessins animés ; cassettes vidéo pré-enregistrées comportant des dessins animés ; disques vidéo contenant des dessins animés enregistrés ; diapositives ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; logiciels de jeux ; podomètres (compte-pas) ; altimètres ; baromètres ; règles (instruments de mesure) ; tapis de souris ; cartes de paiement magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; lecteurs de cartes magnétiques codées ; cartes de contrôle d'accès codées ou magnétiques ; cartes de fidélité codées ou magnétiques ; cartes d'identité électroniques et magnétiques pour le paiement de services ; informations téléchargeables concernant des guides, des cartes touristiques, des listes et des répertoires de villes pour voyageurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses et semi- précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; instruments de mesure du temps ; bijoux de fantaisie ; broches (bijouterie) ; pendentifs (bijoux) ; médailles commémoratives ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en métaux précieux ; articles décoratifs (breloques ou bijoux) à usage personnel ; breloques plaquées en métaux précieux ; breloques porte-clefs en cuir ; breloques porte-clefs en métal ; breloques porte-clefs non métalliques ; porte-clefs et chaînettes pour clefs et leurs breloques ; coffrets à bijoux ; épingles de cravates ; appareils pour le chronométrage d’évènements sportifs ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; films et sacs en matières plastiques pour l’empaquetage et le conditionnement ; sacs en papier ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; répertoires ; enveloppes (papeterie) ; cartes bristol ; papier à lettres ; marque-pages ; flyers ; fanions (en papier) ; tracts ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayons ; fournitures pour écrire ; porte-plume ; gommes à effacer ; coupe-papier (articles de bureau) ; sous-main ; presse-papiers ; corbeilles à courrier ; aquarelles ; images ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; atlas ; albums ; almanachs ; calendriers ; brochures ; imprimés ; publications imprimées ; journaux ; manuels ; périodiques ; cartes de voeux musicales ; cartes de souhaits ; guides touristiques ; guides imprimés ; plans imprimés ; cartes géographiques ; cartes routières ; cartes postales ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets à timbre (cachets) ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; sets de tables en papier ; pinces à billets ; serre-livres ; timbres-poste ; sachets ou sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; mouchoirs en papier ; bons-cadeaux imprimés ; tickets (billets) ; billets et tickets de transport ; cartes ; cartes de réduction ; cartes de fidélité imprimées ; cartes en plastique ou en carton permettant à leurs détenteurs d’avoir accès aux pistes de ski, à des activités sportives, culturelles ou de divertissement ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; imitations du cuir ; peaux d'animaux ; bagages et sacs de transport ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; articles de sellerie ; malles ; valises ; sacs banane ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; bâtons de marche ; bourses ; cartables ; porte-documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; sacs en tissus ; sacs en jute ; sacs à provision ; sacs de plage ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; étuis pour clés ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cadres d’affichage ; cadres pour photo ; présentoirs ; présentoirs portables pour publicités ; éléments de présentoirs à des fins promotionnelles ; présentoirs pour l’affichage de matériel imprimé ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles pour le ménage ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre ; verrerie à usage ménager ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; mugs ; gourdes ; vaisselle jetable en matière plastique (assiettes, couverts) ; vaisselle pour le service de boissons ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bouteilles isolantes ; sacs isothermes ; dessous de carafes ni en papier ni en matières textiles ; dessous de verres non en papier, autres qu’en linge de table ; ronds de serviettes ; porte-cure-dents ; porte-couteaux pour la table ; porte-savons ; porte-serviettes ; ramasse-miettes ; corbeilles à papier ; planches à découper pour la cuisine ; corbeilles à pain ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; vases ; nécessaires pour pique-niques ; vaisselle pour pique-niques ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; chiffons à nettoyer les lunettes ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; chausse-pieds ; boîtes à savons ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes, voiles, sacs à linge en toile ; sacs de rangement ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs en tissu pour cadeaux ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; linge de lit ; jetés de lit ; tapis de table ; linge de bain ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; sets de table non en papier ; plaids ; serviettes de toilette; gants de toilette ; essuie-mains en matières textiles ; dessous de carafes (linge de table) ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements de sport ; vêtements de dessus ; surtouts (vêtements) ; parkas ; blousons ; imperméables ; combinaisons (vêtements) ; coupe-vent ; tricots (vêtements) ; gilets ; chemises ; pull-overs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pantalons ; maillots ; maillots de bains ; articles d'habillement ; foulards ; châles ; écharpes ; cravates ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête ou le cou (habillement) ; casquettes ; chapeaux ; bonnets ; gants (habillement) ; visières ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; sous-vêtements ; peignoirs ; robes de chambre ; pyjamas ; chemises de nuit ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; bottes ; chaussures de plage ; sandales ; pantoufles ; chaussons ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; appareils de jeux vidéo ; articles de gymnastique ; articles et équipement de sport ; décorations pour arbres de Noël, excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ; ballons ; disques pour le sport ; puzzles ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; personnages imaginaires en tant que jouets ; peluches (jouets) ; poupées ; skis ; skis nautiques ; fixations de ski ; bâtons de ski ; housses conçues pour articles de sport ; housses adaptées pour skis ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport ; raquettes à neige ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à voile ; planches de kitesurf ; planches de surf ; parapentes ; ailes delta ; bracelets pour le sport ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops (boissons) ; sirops pour la fabrication de boissons sans alcool ; nectar de fruits ; limonades ; sodas ; boissons aux fruits ; boissons sans alcool à faible teneur en calories ; sorbets (boissons) ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; jus végétaux (boissons) ; jus de tomates (boissons) ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; eaux de vie ; hydromel ; liqueurs ; apéritifs ; boissons à base de vin et de jus de fruit ; cidre ; cocktails alcoolisés préparés ; préparations pour faire des boissons alcoolisées ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; allumettes ; cendriers pour fumeurs ; cendriers de plage pour fumeurs ; porte-allumettes ; étuis à cigarettes ; vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arôme et solutions pour ceux-ci ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires ; informations d'affaires touristiques ; bureaux de placement ; marketing ; service de marketing événementiel ; étude de marché ; recherche de marché ; analyse de données et de statistiques d’étude de marché ; analyse des tendances des marchés ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; affichage ; publicité dans le domaine du tourisme et des voyages ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires touristiques ; location d’espace publicitaire sur Internet ; affichage d’annonces publicitaires pour le compte de tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel promotionnel ; promotion de manifestations spéciales ; promotion de compétition et manifestations sportives ; production de films publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services de petites annonces ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'hôtels ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration de programmes d’échanges culturels ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherches de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites Web ; services de publicité pour la sensibilisation du public aux questions et initiatives environnementales ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de biens immobiliers ; gestion immobilière ; services d’agence immobilière ; agences de logements immobiliers ; location de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; transport en automobile ; transport en bateau ; transport aérien ; accompagnement de voyageurs ; transport de passagers ; réservation de places de voyages ; préparation, organisation et réservation d'excursions et de visites touristiques ; préparation, organisation et réservation de visites touristiques guidées ; services de guides touristiques ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; visites touristiques ; services d’informations en matière de visites et d’itinéraires touristiques ; mise à disposition d’information en matière de voyages touristiques par le biais d’Internet ; émission de titres de transport ou de voyages ; services de transport par remontées mécaniques ; affranchissement du courrier ; location de moyens de transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement sportif ; productions d’évènements sportifs ; services de billetterie (divertissement) ; services de billetterie pour évènements sportifs, culturels ou de loisirs ; réservation de billets pour des évènements ou des manifestations sportifs, culturels, de loisirs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de conférences ; organisation d’expositions ; organisation de manifestations sportives ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux en ligne ; services de divertissements par le biais de jeux informatiques et de jeux vidéos ; organisation de jeux, de concours et de jeux questions-réponses ; organisation de spectacles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concerts, de réceptions ; chronométrage des manifestations sportives ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; publication de journaux ; publication de magazines ; publication de périodiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de guides, de cartes touristiques, de listes et de répertoires de villes pour voyageurs, non téléchargeables ; mise à disposition de jeux vidéo et de jeux d'ordinateur en ligne ; production de films autres que films publicitaires ; production de films d'animation ; production de films sur bande vidéo ou DVD ou CD-ROM ; enregistrement sur bandes vidéo (filmage) ; production musicale ; production d'enregistrements audiovisuels ; production de films ; production de spectacles ; micro-édition ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; photographie ; reportages photographiques ; services de loisirs ; services d’informations en matière de loisirs ; mise à disposition d’installations sportives ; exploitation d’installations sportives ; services de camps de loisirs ; camps d’été (divertissement et enseignement) ; services d’éducation concernant des thèmes écologiques ; services d’enseignement en matière de protection de l’environnement ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; réservation d’hôtel ; services de réservation d'hôtels fournis par le biais d'Internet ; hébergement temporaire ; hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes ; réservation de logements temporaires ; services de restauration [alimentation] ; services de bars ; services de snack-bars ; services de salon de thé ; service de traiteur ; services de garde d’enfants (crèches d’enfants) ; mise à disposition d’information concernant les services de crèches ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence de droits de propriété intellectuelle ; exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d’auteur par le biais de l’octroi de licences ; conseils en matière de contentieux ; services de règlement de différends, de médiation et d’arbitrage ; garde d’enfants à domicile ; fourniture d’informations en matière de garde d’enfants à domicile ; services de baby-sitters ; services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY
Numéro de SIREN : 492855309
Forme juridique : établissement public industriel et commercial
Adresse :
1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Madame Florence PONCET
Adresse :
BP 317
7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

N° national/d'enregistrement : 4399743
Date de dépôt : 26/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons non médicamenteux ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques non médicamenteux ; lotions non médicamenteuses pour les cheveux ; dentifrices non médicamenteux ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; masques de beauté ; lait de toilette ; savonnettes ; préparations d'écrans solaires ; produits cosmétiques pour les soins des yeux ; produits cosmétiques pour les soins ongles ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; nécessaires de cosmétique ; eaux de toilettes ; extraits de fleurs (parfumerie) ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lingettes nettoyantes pour lunettes ; produits pour parfumer le linge ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; bougies de décoration ; bougies flottantes ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couteaux de poche multifonctions ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse-noix ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; piolets à glace ; trousses de manucures ; tisonniers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels ; agendas électroniques ; boussoles ; clés USB ; dessins animés ; cassettes vidéo pré-enregistrées comportant des dessins animés ; disques vidéo contenant des dessins animés enregistrés ; diapositives ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; logiciels de jeux ; podomètres (compte-pas) ; altimètres ; baromètres ; règles (instruments de mesure) ; tapis de souris ; cartes de paiement magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; lecteurs de cartes magnétiques codées ; cartes de contrôle d'accès codées ou magnétiques ; cartes de fidélité codées ou magnétiques ; cartes d'identité électroniques et magnétiques pour le paiement de services ; informations téléchargeables concernant des guides, des cartes touristiques, des listes et des répertoires de villes pour voyageurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses et semi- précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; instruments de mesure du temps ; bijoux de fantaisie ; broches (bijouterie) ; pendentifs (bijoux) ; médailles commémoratives ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en métaux précieux ; articles décoratifs (breloques ou bijoux) à usage personnel ; breloques plaquées en métaux précieux ; breloques porte-clefs en cuir ; breloques porte-clefs en métal ; breloques porte-clefs non métalliques ; porte-clefs et chaînettes pour clefs et leurs breloques ; coffrets à bijoux ; épingles de cravates ; appareils pour le chronométrage d’évènements sportifs ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; films et sacs en matières plastiques pour l’empaquetage et le conditionnement ; sacs en papier ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; répertoires ; enveloppes (papeterie) ; cartes bristol ; papier à lettres ; marque-pages ; flyers ; fanions (en papier) ; tracts ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayons ; fournitures pour écrire ; porte-plume ; gommes à effacer ; coupe-papier (articles de bureau) ; sous-main ; presse-papiers ; corbeilles à courrier ; aquarelles ; images ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; atlas ; albums ; almanachs ; calendriers ; brochures ; imprimés ; publications imprimées ; journaux ; manuels ; périodiques ; cartes de voeux musicales ; cartes de souhaits ; guides touristiques ; guides imprimés ; plans imprimés ; cartes géographiques ; cartes routières ; cartes postales ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets à timbre (cachets) ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; sets de tables en papier ; pinces à billets ; serre-livres ; timbres-poste ; sachets ou sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; mouchoirs en papier ; bons-cadeaux imprimés ; tickets (billets) ; billets et tickets de transport ; cartes ; cartes de réduction ; cartes de fidélité imprimées ; cartes en plastique ou en carton permettant à leurs détenteurs d’avoir accès aux pistes de ski, à des activités sportives, culturelles ou de divertissement ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; imitations du cuir ; peaux d'animaux ; bagages et sacs de transport ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; articles de sellerie ; malles ; valises ; sacs banane ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; bâtons de marche ; bourses ; cartables ; porte-documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; sacs en tissus ; sacs en jute ; sacs à provision ; sacs de plage ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; étuis pour clés ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cadres d’affichage ; cadres pour photo ; présentoirs ; présentoirs portables pour publicités ; éléments de présentoirs à des fins promotionnelles ; présentoirs pour l’affichage de matériel imprimé ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles pour le ménage ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre ; verrerie à usage ménager ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; mugs ; gourdes ; vaisselle jetable en matière plastique (assiettes, couverts) ; vaisselle pour le service de boissons ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bouteilles isolantes ; sacs isothermes ; dessous de carafes ni en papier ni en matières textiles ; dessous de verres non en papier, autres qu’en linge de table ; ronds de serviettes ; porte-cure-dents ; porte-couteaux pour la table ; porte-savons ; porte-serviettes ; ramasse-miettes ; corbeilles à papier ; planches à découper pour la cuisine ; corbeilles à pain ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; vases ; nécessaires pour pique-niques ; vaisselle pour pique-niques ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; chiffons à nettoyer les lunettes ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; chausse-pieds ; boîtes à savons ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes, voiles, sacs à linge en toile ; sacs de rangement ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs en tissu pour cadeaux ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; linge de lit ; jetés de lit ; tapis de table ; linge de bain ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; sets de table non en papier ; plaids ; serviettes de toilette; gants de toilette ; essuie-mains en matières textiles ; dessous de carafes (linge de table) ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements de sport ; vêtements de dessus ; surtouts (vêtements) ; parkas ; blousons ; imperméables ; combinaisons (vêtements) ; coupe-vent ; tricots (vêtements) ; gilets ; chemises ; pull-overs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pantalons ; maillots ; maillots de bains ; articles d'habillement ; foulards ; châles ; écharpes ; cravates ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête ou le cou (habillement) ; casquettes ; chapeaux ; bonnets ; gants (habillement) ; visières ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; sous-vêtements ; peignoirs ; robes de chambre ; pyjamas ; chemises de nuit ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; bottes ; chaussures de plage ; sandales ; pantoufles ; chaussons ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; appareils de jeux vidéo ; articles de gymnastique ; articles et équipement de sport ; décorations pour arbres de Noël, excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ; ballons ; disques pour le sport ; puzzles ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; personnages imaginaires en tant que jouets ; peluches (jouets) ; poupées ; skis ; skis nautiques ; fixations de ski ; bâtons de ski ; housses conçues pour articles de sport ; housses adaptées pour skis ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport ; raquettes à neige ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à voile ; planches de kitesurf ; planches de surf ; parapentes ; ailes delta ; bracelets pour le sport ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops (boissons) ; sirops pour la fabrication de boissons sans alcool ; nectar de fruits ; limonades ; sodas ; boissons aux fruits ; boissons sans alcool à faible teneur en calories ; sorbets (boissons) ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; jus végétaux (boissons) ; jus de tomates (boissons) ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; eaux de vie ; hydromel ; liqueurs ; apéritifs ; boissons à base de vin et de jus de fruit ; cidre ; cocktails alcoolisés préparés ; préparations pour faire des boissons alcoolisées ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; allumettes ; cendriers pour fumeurs ; cendriers de plage pour fumeurs ; porte-allumettes ; étuis à cigarettes ; vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arôme et solutions pour ceux-ci ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires ; informations d'affaires touristiques ; bureaux de placement ; marketing ; service de marketing événementiel ; étude de marché ; recherche de marché ; analyse de données et de statistiques d’étude de marché ; analyse des tendances des marchés ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; affichage ; publicité dans le domaine du tourisme et des voyages ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires touristiques ; location d’espace publicitaire sur Internet ; affichage d’annonces publicitaires pour le compte de tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel promotionnel ; promotion de manifestations spéciales ; promotion de compétition et manifestations sportives ; production de films publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services de petites annonces ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'hôtels ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration de programmes d’échanges culturels ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherches de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites Web ; services de publicité pour la sensibilisation du public aux questions et initiatives environnementales ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de biens immobiliers ; gestion immobilière ; services d’agence immobilière ; agences de logements immobiliers ; location de biens immobiliers ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; transport en automobile ; transport en bateau ; transport aérien ; accompagnement de voyageurs ; transport de passagers ; réservation de places de voyages ; préparation, organisation et réservation d'excursions et de visites touristiques ; préparation, organisation et réservation de visites touristiques guidées ; services de guides touristiques ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; visites touristiques ; services d’informations en matière de visites et d’itinéraires touristiques ; mise à disposition d’information en matière de voyages touristiques par le biais d’Internet ; émission de titres de transport ou de voyages ; services de transport par remontées mécaniques ; affranchissement du courrier ; location de moyens de transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement sportif ; productions d’évènements sportifs ; services de billetterie (divertissement) ; services de billetterie pour évènements sportifs, culturels ou de loisirs ; réservation de billets pour des évènements ou des manifestations sportifs, culturels, de loisirs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de conférences ; organisation d’expositions ; organisation de manifestations sportives ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux en ligne ; services de divertissements par le biais de jeux informatiques et de jeux vidéos ; organisation de jeux, de concours et de jeux questions-réponses ; organisation de spectacles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concerts, de réceptions ; chronométrage des manifestations sportives ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; publication de journaux ; publication de magazines ; publication de périodiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de guides, de cartes touristiques, de listes et de répertoires de villes pour voyageurs, non téléchargeables ; mise à disposition de jeux vidéo et de jeux d'ordinateur en ligne ; production de films autres que films publicitaires ; production de films d'animation ; production de films sur bande vidéo ou DVD ou CD-ROM ; enregistrement sur bandes vidéo (filmage) ; production musicale ; production d'enregistrements audiovisuels ; production de films ; production de spectacles ; micro-édition ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; photographie ; reportages photographiques ; services de loisirs ; services d’informations en matière de loisirs ; mise à disposition d’installations sportives ; exploitation d’installations sportives ; services de camps de loisirs ; camps d’été (divertissement et enseignement) ; services d’éducation concernant des thèmes écologiques ; services d’enseignement en matière de protection de l’environnement ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hôteliers ; réservation d’hôtel ; services de réservation d'hôtels fournis par le biais d'Internet ; hébergement temporaire ; hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes ; réservation de logements temporaires ; services de restauration [alimentation] ; services de bars ; services de snack-bars ; services de salon de thé ; service de traiteur ; services de garde d’enfants (crèches d’enfants) ; mise à disposition d’information concernant les services de crèches ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence de droits de propriété intellectuelle ; exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d’auteur par le biais de l’octroi de licences ; conseils en matière de contentieux ; services de règlement de différends, de médiation et d’arbitrage ; garde d’enfants à domicile ; fourniture d’informations en matière de garde d’enfants à domicile ; services de baby-sitters ; services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY
Numéro de SIREN : 492855309
Forme juridique : établissement public industriel et commercial
Adresse :
1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

N° national/d'enregistrement : 4280382
Date de dépôt : 15/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; masques de beauté ; lait de toilette ; savonnettes ; préparations d'écrans solaires ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; nécessaires de cosmétique ; eaux de toilettes ; extraits de fleurs (parfumerie) ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lingettes nettoyantes pour lunettes ; produits pour parfumer le linge ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; bougies de décoration ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse-noix ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; piolets à glace ; trousses de manucures ; tisonniers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels ; agendas électroniques ; boussoles ; clés USB ; dessins animés ; diapositives ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; logiciels de jeux ; podomètres (compte-pas) ; altimètres ; baromètres ; règles (instruments de mesure) ; tapis de souris ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; broches (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en métaux précieux ; breloques ; breloques porte-clefs en cuir ; breloques porte-clefs en métal ; breloques porte-clefs non métalliques ; cordons porte-clefs ; coffrets à bijoux ; épingles de cravates ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; répertoires ; enveloppes (papeterie) ; cartes bristol ; papier à lettres ; marque-pages ; flyers ; fanions (en papier) ; tracts ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayons électriques ou non électriques ; fournitures pour écrire ; porte-plume ; gommes à effacer ; coupe-papier (articles de bureau) ; sous-main ; presse-papiers ; corbeilles à courrier ; corbeilles à papier ; aquarelles ; images ; photographies ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; atlas ; albums ; almanachs ; calendriers ; brochures ; imprimés ; publications imprimées ; journaux ; manuels ; périodiques ; cartes de voeux musicales ; cartes de souhaits ; cartes géographiques ; cartes routières ; cartes postales ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets à timbre (cachets) ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; sets de tables en papier ; pinces à billets ; serre-livres ; timbres-poste ; sachets ou sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; mouchoirs en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; articles de sellerie ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; bourses ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; sacs à provision ; sacs de plage ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; étuis pour clés ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; mugs ; gourdes ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bouteilles isolantes ; sacs isothermes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; ronds de serviettes ; porte-cure-dents ; porte-couteaux pour la table ; porte-savons ; porte-serviettes ; ramasse-miettes ; corbeilles à papier ; planches à découper pour la cuisine ; corbeilles à pain ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; vases ; nécessaires pour pique-niques ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; chiffons à lunettes ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; chausse-pieds ; boîtes à savons ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes, voiles, sacs à linge en toile ; sacs de rangement pour chaussures ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; jetés de lit ; tapis de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; plaids ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilette ; essuie-mains en matières textiles ; dessous de carafes (linge de table) ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements de dessus ; surtouts (vêtements) ; parkas ; blousons ; imperméables ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de sport ; coupe-vent ; tricots (vêtements) ; gilets ; chemises ; pull-overs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pantalons ; maillots ; maillots de bains ; articles d'habillement ; foulards ; châles ; écharpes ; cravates ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête ou le cou (habillement) ; casquettes ; chapeaux ; bonnets ; gants (habillement) ; gants de sport ; visières ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; sous-vêtements ; peignoirs ; robes de chambre ; pyjamas ; chemises de nuit ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; bottes ; chaussures de plage ; sandales ; pantoufles ; chaussons ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; peluches (jouets) ; poupées ; skis ; fixations de ski ; bâtons de ski ; housses adaptées pour skis ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; raquettes à neige ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surf ; parapentes ; ailes delta ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; allumettes ; cendriers de plage pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires ; bureaux de placement ; marketing ; étude de marché ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; affichage ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; production de films publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'hôtels ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites Web ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de passagers ; réservation de places de voyages ; transport en automobile ; transport en bateau ; transport aérien ; organisation d'excursions ; visites touristiques ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; affranchissement du courrier ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concerts, de réceptions ; chronométrage des manifestations sportives ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; publication de journaux ; publication de magazines ; publication de périodiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur ; publication de logiciels de jeux vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; production de films d'animation ; production de films sur bande vidéo ou DVD ou CD-ROM ; enregistrement sur bandes vidéo (filmage) ; production musicale ; production d'enregistrements audiovisuels ; production de films ; production de spectacles ; micro-édition ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; photographie ; reportages photographiques ; services de loisirs ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY, établissement public industriel et commercial
Numéro de SIREN : 492855309
Adresse :
1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4280382
Date de dépôt : 15/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; masques de beauté ; lait de toilette ; savonnettes ; préparations d'écrans solaires ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; nécessaires de cosmétique ; eaux de toilettes ; extraits de fleurs (parfumerie) ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lingettes nettoyantes pour lunettes ; produits pour parfumer le linge ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; bougies de décoration ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse-noix ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; piolets à glace ; trousses de manucures ; tisonniers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels ; agendas électroniques ; boussoles ; clés USB ; dessins animés ; diapositives ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; logiciels de jeux ; podomètres (compte-pas) ; altimètres ; baromètres ; règles (instruments de mesure) ; tapis de souris ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; broches (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en métaux précieux ; breloques ; breloques porte-clefs en cuir ; breloques porte-clefs en métal ; breloques porte-clefs non métalliques ; cordons porte-clefs ; coffrets à bijoux ; épingles de cravates ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; répertoires ; enveloppes (papeterie) ; cartes bristol ; papier à lettres ; marque-pages ; flyers ; fanions (en papier) ; tracts ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayons électriques ou non électriques ; fournitures pour écrire ; porte-plume ; gommes à effacer ; coupe-papier (articles de bureau) ; sous-main ; presse-papiers ; corbeilles à courrier ; corbeilles à papier ; aquarelles ; images ; photographies ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; atlas ; albums ; almanachs ; calendriers ; brochures ; imprimés ; publications imprimées ; journaux ; manuels ; périodiques ; cartes de voeux musicales ; cartes de souhaits ; cartes géographiques ; cartes routières ; cartes postales ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets à timbre (cachets) ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; sets de tables en papier ; pinces à billets ; serre-livres ; timbres-poste ; sachets ou sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; mouchoirs en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; articles de sellerie ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; bourses ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; sacs à provision ; sacs de plage ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; étuis pour clés ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; mugs ; gourdes ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bouteilles isolantes ; sacs isothermes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; ronds de serviettes ; porte-cure-dents ; porte-couteaux pour la table ; porte-savons ; porte-serviettes ; ramasse-miettes ; corbeilles à papier ; planches à découper pour la cuisine ; corbeilles à pain ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; vases ; nécessaires pour pique-niques ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; chiffons à lunettes ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; chausse-pieds ; boîtes à savons ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes, voiles, sacs à linge en toile ; sacs de rangement pour chaussures ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; jetés de lit ; tapis de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; plaids ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilette ; essuie-mains en matières textiles ; dessous de carafes (linge de table) ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements de dessus ; surtouts (vêtements) ; parkas ; blousons ; imperméables ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de sport ; coupe-vent ; tricots (vêtements) ; gilets ; chemises ; pull-overs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pantalons ; maillots ; maillots de bains ; articles d'habillement ; foulards ; châles ; écharpes ; cravates ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête ou le cou (habillement) ; casquettes ; chapeaux ; bonnets ; gants (habillement) ; gants de sport ; visières ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; sous-vêtements ; peignoirs ; robes de chambre ; pyjamas ; chemises de nuit ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; bottes ; chaussures de plage ; sandales ; pantoufles ; chaussons ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; peluches (jouets) ; poupées ; skis ; fixations de ski ; bâtons de ski ; housses adaptées pour skis ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; raquettes à neige ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surf ; parapentes ; ailes delta ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; allumettes ; cendriers de plage pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires ; bureaux de placement ; marketing ; étude de marché ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; affichage ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; production de films publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'hôtels ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites Web ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de passagers ; réservation de places de voyages ; transport en automobile ; transport en bateau ; transport aérien ; organisation d'excursions ; visites touristiques ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; affranchissement du courrier ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concerts, de réceptions ; chronométrage des manifestations sportives ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; publication de journaux ; publication de magazines ; publication de périodiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur ; publication de logiciels de jeux vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; production de films d'animation ; production de films sur bande vidéo ou DVD ou CD-ROM ; enregistrement sur bandes vidéo (filmage) ; production musicale ; production d'enregistrements audiovisuels ; production de films ; production de spectacles ; micro-édition ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; photographie ; reportages photographiques ; services de loisirs ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY, établissement public industriel et commercial
Numéro de SIREN : 492855309
Adresse :
1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4280382
Date de dépôt : 15/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; masques de beauté ; lait de toilette ; savonnettes ; préparations d'écrans solaires ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; nécessaires de cosmétique ; eaux de toilettes ; extraits de fleurs (parfumerie) ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lingettes nettoyantes pour lunettes ; produits pour parfumer le linge ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies ; mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; bougies de décoration ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse-noix ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; piolets à glace ; trousses de manucures ; tisonniers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels ; agendas électroniques ; boussoles ; clés USB ; dessins animés ; diapositives ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; logiciels de jeux ; podomètres (compte-pas) ; altimètres ; baromètres ; règles (instruments de mesure) ; tapis de souris ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; broches (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en métaux précieux ; breloques ; breloques porte-clefs en cuir ; breloques porte-clefs en métal ; breloques porte-clefs non métalliques ; cordons porte-clefs ; coffrets à bijoux ; épingles de cravates ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; répertoires ; enveloppes (papeterie) ; cartes bristol ; papier à lettres ; marque-pages ; flyers ; fanions (en papier) ; tracts ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayons électriques ou non électriques ; fournitures pour écrire ; porte-plume ; gommes à effacer ; coupe-papier (articles de bureau) ; sous-main ; presse-papiers ; corbeilles à courrier ; corbeilles à papier ; aquarelles ; images ; photographies ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; atlas ; albums ; almanachs ; calendriers ; brochures ; imprimés ; publications imprimées ; journaux ; manuels ; périodiques ; cartes de voeux musicales ; cartes de souhaits ; cartes géographiques ; cartes routières ; cartes postales ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets à timbre (cachets) ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; sets de tables en papier ; pinces à billets ; serre-livres ; timbres-poste ; sachets ou sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; mouchoirs en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; articles de sellerie ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; bourses ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; sacs à provision ; sacs de plage ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; étuis pour clés ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; mugs ; gourdes ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bouteilles isolantes ; sacs isothermes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; ronds de serviettes ; porte-cure-dents ; porte-couteaux pour la table ; porte-savons ; porte-serviettes ; ramasse-miettes ; corbeilles à papier ; planches à découper pour la cuisine ; corbeilles à pain ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; vases ; nécessaires pour pique-niques ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; chiffons à lunettes ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; chausse-pieds ; boîtes à savons ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes, voiles, sacs à linge en toile ; sacs de rangement pour chaussures ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; jetés de lit ; tapis de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; plaids ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilette ; essuie-mains en matières textiles ; dessous de carafes (linge de table) ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements de dessus ; surtouts (vêtements) ; parkas ; blousons ; imperméables ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de sport ; coupe-vent ; tricots (vêtements) ; gilets ; chemises ; pull-overs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pantalons ; maillots ; maillots de bains ; articles d'habillement ; foulards ; châles ; écharpes ; cravates ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête ou le cou (habillement) ; casquettes ; chapeaux ; bonnets ; gants (habillement) ; gants de sport ; visières ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; sous-vêtements ; peignoirs ; robes de chambre ; pyjamas ; chemises de nuit ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; bottes ; chaussures de plage ; sandales ; pantoufles ; chaussons ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; peluches (jouets) ; poupées ; skis ; fixations de ski ; bâtons de ski ; housses adaptées pour skis ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; raquettes à neige ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surf ; parapentes ; ailes delta ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; allumettes ; cendriers de plage pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires ; bureaux de placement ; marketing ; étude de marché ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; affichage ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; production de films publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'hôtels ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites Web ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de passagers ; réservation de places de voyages ; transport en automobile ; transport en bateau ; transport aérien ; organisation d'excursions ; visites touristiques ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; affranchissement du courrier ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concerts, de réceptions ; chronométrage des manifestations sportives ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; publication de journaux ; publication de magazines ; publication de périodiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur ; publication de logiciels de jeux vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; production de films d'animation ; production de films sur bande vidéo ou DVD ou CD-ROM ; enregistrement sur bandes vidéo (filmage) ; production musicale ; production d'enregistrements audiovisuels ; production de films ; production de spectacles ; micro-édition ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; photographie ; reportages photographiques ; services de loisirs ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY, établissement public industriel et commercial
Numéro de SIREN : 492855309
Adresse :
1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4233224
Date de dépôt : 11/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.
  

Déposant 1 : office de tourisme du lac d'Annecy, EPIC
Numéro de SIREN : 492855309
Adresse :
1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 810875
Date de demande : 02/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4233224
Date de dépôt : 11/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.
  

Déposant 1 : office de tourisme du lac d'Annecy, EPIC
Numéro de SIREN : 492855309
Adresse :
1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : office de tourisme du lac d'Annecy, M. maillet frédéric
Adresse :
1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4026234
Date de dépôt : 09/08/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/08/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; masques de beauté ; lait de toilette ; savonnettes ; préparations d'écrans solaires ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; nécessaires de cosmétique ; eaux de toilettes ; extraits de fleurs (parfumerie) ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lingettes nettoyantes pour lunettes ; produits pour parfumer le linge ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; bougies de décoration ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse-noix ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; piolets à glace ; trousses de manucures ; tisonniers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels ; agendas électroniques ; boussoles ; clés USB ; dessins animés ; diapositives ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie, lunettes de soleil ; logiciels de jeux ; podomètres (compte-pas) ; altimètres ; baromètres ; règles (instruments de mesure) ; tapis de souris ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; broches (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en métaux précieux ; breloques ; breloques porte-clefs en cuir ; breloques porte-clefs en métal ; breloques porte-clefs non métalliques ; cordons porte-clefs ; coffrets à bijoux ; épingles de cravates ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; répertoires ; enveloppes (papeterie) ; cartes bristol ; papier à lettres ; marque-pages ; flyers ; fanions (en papier) ; tracts ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayons électriques ou non électriques ; fournitures pour écrire ; porte-plume ; gommes à effacer ; coupe-papier (articles de bureau) ; sous-main ; presse-papiers ; corbeilles à courrier ; corbeilles à papier ; aquarelles ; images ; photographies ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; atlas ; albums ; almanachs ; calendriers ; brochures ; imprimés ; publications imprimées ; journaux ; manuels ; périodiques ; cartes de voeux musicales ; cartes de souhaits ; cartes géographiques ; cartes routières ; cartes postales ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets à timbre (cachets) ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; sets de tables en papier ; pinces à billets ; serre-livres ; timbres-poste ; sachets ou sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; mouchoirs en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; bourses ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; sacs à provision ; sacs de plage ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; étuis pour clés ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; mugs ; gourdes ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bouteilles isolantes ; sacs isothermes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; ronds de serviettes ; porte-cure-dents ; porte-couteaux pour la table ; porte-savons ; porte-serviettes ; ramasse-miettes ; corbeilles à papier ; planches à découper pour la cuisine ; corbeilles à pain ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; vases ; nécessaires pour pique-niques ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; chiffons à lunettes ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; chausse-pieds ; boîtes à savons ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes, voiles, sacs à linge en toile ; sacs de rangement pour chaussures ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; jetés de lit ; tapis de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; plaids ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilette ; essuie-mains en matières textiles ; dessous de carafes (linge de table) ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements de dessus, surtouts (vêtements), parkas, blousons, imperméables, combinaisons (vêtements), combinaisons de sport, coupe-vent, tricots (vêtements), gilets, chemises, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts, pantalons, maillots, maillots de bains, articles d'habillement, foulards, châles, écharpes, cravates, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête ou le cou (habillement), casquettes, chapeaux, bonnets ; gants (habillement) ; gants de sport, visières, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement) ; sous-vêtements ; peignoirs, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit ; chaussures de sport, chaussures de ski, bottes, chaussures de plage, sandales, pantoufles, chaussons ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; peluches (jouets) ; poupées ; skis ; fixations de ski ; bâtons de ski ; housses adaptées pour skis ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; raquettes à neige ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surf ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs, allumettes ; cendriers de plage pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires ; bureaux de placement ; marketing ; étude de marché ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; affichage ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; production de films publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'hôtels ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de passagers ; réservation de places de voyages ; transport en automobile ; transport en bateau ; transport aérien ; organisation d'excursions ; visites touristiques ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; affranchissement du courrier ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concerts, de réceptions ; chronométrage des manifestations sportives ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; publication de journaux ; publication de magazines ; publication de périodiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; production de films d'animation ; production de films sur bande vidéo ou DVD ou CD-ROM ; enregistrement sur bandes vidéo (filmage) ; production musicale ; production d'enregistrements audiovisuels ; production de films ; production de spectacles ; micro-édition ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; photographie ; reportages photographiques ; services de loisirs ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY, établissement public industriel et commercial
Numéro de SIREN : 492855309
Adresse :
1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

N° national/d'enregistrement : 4026238
Date de dépôt : 09/08/2013
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/08/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; masques de beauté ; lait de toilette ; savonnettes ; préparations d'écrans solaires ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; nécessaires de cosmétique ; eaux de toilettes ; extraits de fleurs (parfumerie) ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lingettes nettoyantes pour lunettes ; produits pour parfumer le linge ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; bougies de décoration ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; casse-noix ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; piolets à glace ; trousses de manucures ; tisonniers ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques acoustiques ; disques compacts ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels ; agendas électroniques ; boussoles ; clés USB ; dessins animés ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie, lunettes de soleil ; logiciels de jeux ; podomètres (compte-pas) ; altimètres ; baromètres ; règles (instruments de mesure) ; tapis de souris ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; broches (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en métaux précieux ; breloques ; breloques porte-clefs en cuir ; breloques porte-clefs en métal ; breloques porte-clefs non métalliques ; cordons porte-clefs ; coffrets à bijoux ; épingles de cravates ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; répertoires ; enveloppes (papeterie) ; cartes bristol ; papier à lettres ; marque-pages ; flyers ; fanions (en papier) ; tracts ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayons électriques ou non électriques ; fournitures pour écrire ; porte-plume ; gommes à effacer ; coupe-papier (articles de bureau) ; sous-main ; presse-papiers ; corbeilles à courrier ; corbeilles à papier ; porte-affiches en papier ou en carton ; atlas ; albums ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets à timbre (cachets) ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; sets de tables en papier ; pinces à billets ; serre-livres ; sachets ou sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; mouchoirs en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; bourses ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; sacs à provision ; sacs de plage ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; étuis pour clés ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; mugs ; gourdes ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bouteilles isolantes ; sacs isothermes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; ronds de serviettes ; porte-cure-dents ; porte-couteaux pour la table ; porte-savons ; porte-serviettes ; ramasse-miettes ; corbeilles à papier ; planches à découper pour la cuisine ; corbeilles à pain ; planches à pain ; plateaux à usage domestique ; vases ; nécessaires pour pique-niques ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; chiffons à lunettes ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; chausse-pieds ; boîtes à savons ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes, voiles, sacs à linge en toile ; sacs de rangement pour chaussures ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; jetés de lit ; tapis de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; plaids ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilette ; essuie-mains en matières textiles ; dessous de carafes (linge de table) ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements de dessus, surtouts (vêtements), parkas, blousons, imperméables, combinaisons (vêtements), combinaisons de sport, coupe-vent, tricots (vêtements), gilets, chemises, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts, pantalons, maillots, maillots de bains, articles d'habillement, foulards, châles, écharpes, cravates, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête ou le cou (habillement), casquettes, chapeaux, bonnets ; gants (habillement) ; gants de sport, visières, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement) ; sous-vêtements ; peignoirs, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit ; chaussures de sport, chaussures de ski, bottes, chaussures de plage, sandales, pantoufles, chaussons ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; peluches (jouets) ; poupées ; skis ; fixations de ski ; bâtons de ski ; housses adaptées pour skis ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; raquettes à neige ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surf ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs, allumettes ; cendriers de plage pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires ; bureaux de placement ; marketing ; étude de marché ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; affichage ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; production de films publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'hôtels ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises ; affranchissement du courrier ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY, établissement public industriel et commercial
Numéro de SIREN : 492855309
Adresse :
1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

N° national/d'enregistrement : 3162503
Date de dépôt : 02/05/2002
Lieu de dépôt : INPI GRENOBLE
Date d'expiration : 02/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques accoustiques, disques compacts (audio-vidéo) , cassettes (audio-vidéo) , diapositives, films (pellicules) impressionnés. Produits de l'imprimerie ; affiches ; calendriers, agendas, almanachs, annuaires ; journaux, livres, manuels, guides touristiques, dépliants, imprimés, brochures, publications ; catalogues ; formulaires ; cahiers, carnets, répertoires ; cartes, cartes de voeux, cartes postales, cartes géographiques ; articles de papeterie, enveloppes (papeterie) . Publicité ; aide à la direction des affaires, information d'affaires, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , étude de marché, recherche de marché, prévision économique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) , publicité radiophonique, publicité télévisée ; services de secrétariat, comptabilité, recueil de données dans un fichier central ; relations publiques. Télécommunications ; agences de presse, messagerie électronique, transmission de messages, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision. Organisation de voyages, organisation d'excursions, visites touristiques, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) , réservation de places de voyage ; information en matière de transport, services d'autobus, transport en automobile, transport en bateau, transport en chemin de fer, services de bateaux de plaisance, location de bateau, organisation de croisières, opérations de secours (transport) . Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; chronométrage des manifestations sportives, manifestations culturelles, exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, organisation de compétitions sportives, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) , informations en matière de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, production de spectacles, représentation de spectacles, publication de livres ; planification de réceptions (divertissement) , organisation de réceptions ; services de loisirs ; publication de documents visuels, sonores, multimédia. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires, réservation de logements temporaires ; agences de logement (hôtels, pensions) ; réservation d'hôtels ; location de salles de réunions.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY, établissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 492855309
Adresse :
1 rue Jean Jaurès, Centre Bonlieu
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 575939
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Bénéficiare 1 : OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMERATION D'ANNECY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575940
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Bénéficiare 1 : OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-23
Date du BOPI : 07/06/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499975
Date de demande : 24/05/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807138
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

N° national/d'enregistrement : 3162503
Date de dépôt : 02/05/2002
Lieu de dépôt : INPI GRENOBLE
Date d'expiration : 02/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques accoustiques, disques compacts (audio-vidéo) , cassettes (audio-vidéo) , diapositives, films (pellicules) impressionnés. Produits de l'imprimerie ; affiches ; calendriers, agendas, almanachs, annuaires ; journaux, livres, manuels, guides touristiques, dépliants, imprimés, brochures, publications ; catalogues ; formulaires ; cahiers, carnets, répertoires ; cartes, cartes de voeux, cartes postales, cartes géographiques ; articles de papeterie, enveloppes (papeterie) . Publicité ; aide à la direction des affaires, information d'affaires, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , étude de marché, recherche de marché, prévision économique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) , publicité radiophonique, publicité télévisée ; services de secrétariat, comptabilité, recueil de données dans un fichier central ; relations publiques. Télécommunications ; agences de presse, messagerie électronique, transmission de messages, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision. Organisation de voyages, organisation d'excursions, visites touristiques, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) , réservation de places de voyage ; information en matière de transport, services d'autobus, transport en automobile, transport en bateau, transport en chemin de fer, services de bateaux de plaisance, location de bateau, organisation de croisières, opérations de secours (transport) . Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; chronométrage des manifestations sportives, manifestations culturelles, exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, organisation de compétitions sportives, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) , informations en matière de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, production de spectacles, représentation de spectacles, publication de livres ; planification de réceptions (divertissement) , organisation de réceptions ; services de loisirs ; publication de documents visuels, sonores, multimédia. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires, réservation de logements temporaires ; agences de logement (hôtels, pensions) ; réservation d'hôtels ; location de salles de réunions.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY, établissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 492855309
Adresse :
1 rue Jean Jaurès, Centre Bonlieu
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 575939
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Bénéficiare 1 : OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMERATION D'ANNECY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575940
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Bénéficiare 1 : OFFICE DE TOURISME DU LAC D'ANNECY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-23
Date du BOPI : 07/06/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499975
Date de demande : 24/05/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807138
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

N° national/d'enregistrement : 99810259
Date de dépôt : 27/08/1999
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques accoustiques, disques compacts (audio-vidéo), cassettes (audio-vidéo), diapositives, films (pellicules) impressionnés. Produits de l'imprimerie ; affiches ; calendriers, agendas, almanachs, annuaires ; journaux, livres, manuels, guides touristiques, dépliants, imprimés, brochures, publications ; catalogues ; formulaires ; cahiers, carnets, répertoires ; calendriers, cartes, cartes de voeux, cartes postales, cartes géographiques ; articles de papeterie, enveloppes (papeterie). Publicité ; aide à la direction des affaires, information d'affaires, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), étude de marché, recherche de marché, prévision économique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers), publicité radiophonique, publicité télévisée ; services de secrétariat, comptabilité, recueil de données dans un fichier central ; relations publiques. Télécommunications ; agences de presse, messagerie électronique, transmission de messages, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; chronométrage des manifestations sportives, manifestations culturelles, exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, organisation de compétitions sportives, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation de concours (éducation ou divertissement), informations en matière de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, production de spectacles, représentation de spectacles, publication de livres ; planification de réceptions (divertissement), organisation de réceptions ; services de loisirs ; publication de documents visuels, sonores, multimédia.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : Office de Tourisme du lac d'Annecy, établissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 492855309
Adresse :
Centre Bonlieu, 1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 504247
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMERATION D'ANNECY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504248
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMERATION D'ANNECY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416451
Date de demande : 26/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719971
Date de demande : 03/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

N° national/d'enregistrement : 99810259
Date de dépôt : 27/08/1999
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques accoustiques, disques compacts (audio-vidéo), cassettes (audio-vidéo), diapositives, films (pellicules) impressionnés. Produits de l'imprimerie ; affiches ; calendriers, agendas, almanachs, annuaires ; journaux, livres, manuels, guides touristiques, dépliants, imprimés, brochures, publications ; catalogues ; formulaires ; cahiers, carnets, répertoires ; calendriers, cartes, cartes de voeux, cartes postales, cartes géographiques ; articles de papeterie, enveloppes (papeterie). Publicité ; aide à la direction des affaires, information d'affaires, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), étude de marché, recherche de marché, prévision économique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers), publicité radiophonique, publicité télévisée ; services de secrétariat, comptabilité, recueil de données dans un fichier central ; relations publiques. Télécommunications ; agences de presse, messagerie électronique, transmission de messages, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; chronométrage des manifestations sportives, manifestations culturelles, exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, organisation de compétitions sportives, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation de concours (éducation ou divertissement), informations en matière de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, production de spectacles, représentation de spectacles, publication de livres ; planification de réceptions (divertissement), organisation de réceptions ; services de loisirs ; publication de documents visuels, sonores, multimédia.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : Office de Tourisme du lac d'Annecy, établissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 492855309
Adresse :
Centre Bonlieu, 1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 504247
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMERATION D'ANNECY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504248
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMERATION D'ANNECY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416451
Date de demande : 26/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719971
Date de demande : 03/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

N° national/d'enregistrement : 1742240
Date de dépôt : 18/08/1989
Lieu de dépôt : ANNECY
Date d'expiration : 18/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : promotion des congrès et séminaires sur Annecy et le tour du lac d'Annecy. Organisation complète ou partielle de ces congrès et séminaires
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : Office de Tourisme du lac d'Annecy, établissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 492855309
Adresse :
Centre Bonlieu, 1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282909
Date de demande : 11/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 504247
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMERATION D'ANNECY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504248
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMERATION D'ANNECY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860755
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET PONCET,
Adresse :
BP 317 7 chemin de Tillier
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2150953
Date de demande : 12/08/1999
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416474
Date de demande : 26/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719987
Date de demande : 03/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

N° national/d'enregistrement : 1742240
Date de dépôt : 18/08/1989
Lieu de dépôt : ANNECY
Date d'expiration : 18/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : promotion des congrès et séminaires sur Annecy et le tour du lac d'Annecy. Organisation complète ou partielle de ces congrès et séminaires
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : Office de Tourisme du lac d'Annecy, établissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 492855309
Adresse :
Centre Bonlieu, 1 rue Jean Jaurès
74000 ANNECY
FR

Mandataire 1 : CABINET PONCET, Mme PONCET Florence
Adresse :
7 chemin de Tillier, BP 317
74008 ANNECY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282909
Date de demande : 11/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 504247
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMERATION D'ANNECY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504248
Date de demande : 14/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : OFFICE DE TOURISME DE L'AGGLOMERATION D'ANNECY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2150953
Date de demande : 12/08/1999
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416474
Date de demande : 26/08/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719987
Date de demande : 03/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Annonce N°2298
NOJO : BXB16076000956U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 492 855 309
Dénomination : Office de Tourisme du lac d'Annecy
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
CLAVILLIER Yann Laurent nom d'usage : CLAVILLIER devient directeur général.

Annonce N°2304
NOJO : BXB16076000962P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 492 855 309
Dénomination : Office de Tourisme du lac d'Annecy
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
CACHAT Jean-Claude nom d'usage : CACHAT n'est plus président.
RAYOT Michel Jean Lucien nom d'usage : RAYOT devient président.
REY Jacques Joseph Marius nom d'usage : REY devient vice-président.
LESIMPLE Serge nom d'usage : LESIMPLE n'est plus vice-président.

Annonce N°992
NOJO : BXA12278001846X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/08/2007

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 492 855 309
Dénomination : Office de Tourisme du lac d'Annecy
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président : CACHAT Jean-Claude nom d'usage : CACHAT.
Membre du comité de direction : CACHAT Jean-Claude nom d'usage : CACHAT.
Vice-président : LESIMPLE Serge nom d'usage : LESIMPLE.
Membre du comité de direction : LESIMPLE Serge nom d'usage : LESIMPLE.
Directeur général : CAVALLI Daniel nom d'usage : CAVALLI.
Membre du comité de direction : PROVENT Marie-Noëlle nom d'usage : PROVENT.
Membre du comité de direction : VIRET Daniel nom d'usage : VIRET.
Membre du comité de direction : WIRTH Michel Georges nom d'usage : WIRTH.
Membre du comité de direction : MARIE Jean nom d'usage : MARIE.
Membre du comité de direction : BAGUELIN Corinne nom d'usage : MAGNIEN.
Membre du comité de direction : AUPRETRE Eric nom d'usage : AUPRETRE.
Membre du comité de direction : MONNIOT Olivier nom d'usage : MONNIOT.
Membre du comité de direction : PASSET Cédric nom d'usage : PASSET.
Membre du comité de direction : LAVOREL Françoise nom d'usage : LAVOREL.
Membre du comité de direction : RICHARD Gilles nom d'usage : RICHARD.
Membre du comité de direction : BOUCHEX-BELLOMIE Hélène nom d'usage : BOUCHEX-BELLOMIE.
Membre du comité de direction : ROLLIN Marc nom d'usage : ROLLIN.
Membre du comité de direction : REY Jacques nom d'usage : REY.
Membre du comité de direction : BARDET Catherine nom d'usage : BARDET.
Membre du comité de direction : PECORARO Marc nom d'usage : PECORARO.
Membre du comité de direction : SAINT-MARCEL Gilles nom d'usage : SAINT-MARCEL.
Membre du comité de direction : GALLAY Bernard nom d'usage : GALLAY.
Membre du comité de direction : CHABORD Marie nom d'usage : AUCHABIE.
Membre du comité de direction : BOURGEAUX Jean nom d'usage : BOURGEAUX.
Membre du comité de direction : CHENU Christophe nom d'usage : CHENU.
Membre du comité de direction : BASSET Christian nom d'usage : BASSET.
Membre du comité de direction : FABBIAN Jean-Claude nom d'usage : FABBIAN.
Membre du comité de direction : GUIVET Thierry nom d'usage : GUIVET.
Membre du comité de direction : POTRICH Christiane nom d'usage : LAYDEVANT.
Membre du comité de direction : SARDA Didier nom d'usage : SARDA.
Membre du comité de direction : DROUX Pascal nom d'usage : DROUX.
Membre du comité de direction : BISE Jean nom d'usage : BISE.
Membre du comité de direction : MARCELOT Claude nom d'usage : MARCELOT.
Membre du comité de direction : OUGIER Jean nom d'usage : OUGIER.
Membre du comité de direction : SERY Gilles nom d'usage : SERY.
Membre du comité de direction : MICHEL Laurence nom d'usage : MICHEL.
Membre du comité de direction : LAPEYRE Laurent nom d'usage : LAPEYRE.

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : RAYOT Michel Jean Lucien
Né le 04/05/1952 à Pontarlier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1 Rue Jean Jaurès
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : REY Jacques Joseph Marius
Né le 17/10/1942 à Sévrier (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice-président

Adresse :
1 Rue Jean Jaurès
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : CLAVILLIER Yann Laurent
Né le 22/06/1966 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1 Rue Jean Jaurès
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : CACHAT Jean-Claude
Né le 16/12/1936 à Annemasse (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
78 Route de la Corniche
74290 Veyrier-du-Lac
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : LESIMPLE Serge
Né le 26/05/1944 à Ménétréol-sous-Sancerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
5 Chemin de Beaulieu
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : PROVENT Marie-Noëlle
Né le 19/04/1949 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
65 Rue Carnot
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : VIRET Daniel
Né le 10/08/1952 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
1 Rue Centrale
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : WIRTH Michel Georges
Né le 03/02/1953 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
26 Impasse de la Closerie
74370 Argonay
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : MARIE Jean
Né le 24/09/1952 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
40 Rue André Theuriet
Talloires
74290 Talloires-Montmin
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : BAGUELIN (MAGNIEN) Corinne
Né le 29/12/1961 à Vierzon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
603 Route De Cessenaz
74320 Sévrier
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : AUPRETRE Eric
Né le 02/07/1967 à Bourges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
Route de la Plage
74410 Saint-Jorioz
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : MONNIOT Olivier
Né le 05/05/1975 à Besançon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
28 Rue des Ecureuils
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : PASSET Cédric
Né le 16/01/1975 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
193 Route de la Poudrerie
74210 Doussard
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : LAVOREL Françoise
Né le 16/09/1968 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
6 Rue du Forum
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : RICHARD Gilles
Né le 25/04/1959 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
60 Rue Centrale
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : BOUCHEX-BELLOMIE Hélène
Né le 13/03/1978 à Saint-Julien-en-Genevois (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
1444 Route d'Albertville
74410 Saint-Jorioz
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : ROLLIN Marc
Né le 02/11/1962 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
les Perris
74410 Duingt
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : REY Jacques
Né le 17/10/1942 à Sévrier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
50 Route Des Grands Vignobles
74320 Sévrier
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : BARDET Catherine
Né le 28/02/1960 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
494 Route De la Tire
74410 Saint-Jorioz
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : PECORARO Marc
Né le 18/09/1962 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
ZONE ARTISANALE
74290 Alex
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : SAINT-MARCEL Gilles
Né le 24/10/1963 à Rumilly (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
1 Place Marie Curie
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : GALLAY Bernard
Né le 28/04/1955 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
196 Route De la Gralliere
74220 La Clusaz
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : CHABORD (AUCHABIE) Marie
Né le 10/04/1943 à Metz-Tessy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
73 Rue des Pâquerettes
Cran-Gevrier
74960 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : BOURGEAUX Jean
Né le 25/07/1945 à Poisy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
715 Route de la Montagne
74330 Poisy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : CHENU Christophe
Né le 24/06/1964 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
17 Rue du Mont Blanc
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : BASSET Christian
Né le 05/01/1941 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : FABBIAN Jean-Claude
Né le 14/12/1945 à Cran-Gevrier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : GUIVET Thierry
Né le 16/02/1958 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
534 Route De Rogemont
Épagny
74330 Epagny Metz-Tessy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : POTRICH (LAYDEVANT) Christiane
Né le 26/06/1958 à Saint-Julien-en-Genevois (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
29 Rue de l'Aérodrome
Meythet
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : SARDA Didier
Né le 22/05/1967 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
LES GRANGES
Talloires
74290 Talloires-Montmin
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : DROUX Pascal
Né le 27/09/1963 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
25 Boulevard de la Corniche
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : BISE Jean
Né le 21/11/1961 à Annecy-le-Vieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
Chemin Clos du Moine
Talloires
74290 Talloires-Montmin
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : MARCELOT Claude
Né le 21/06/1942 à Caen (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
89 Route Du Mont Veyrier
74290 Veyrier-du-Lac
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : OUGIER Jean
Né le 09/10/1957 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
74290 Menthon-Saint-Bernard
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : SERY Gilles
Né le 27/04/1961 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
2 Résidence du Centre
74410 Saint-Jorioz
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : MICHEL Laurence
Né le 23/01/1958 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
240 Route Du Clos Don Jean
74290 Menthon-Saint-Bernard
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Personne Physique

Nom : LAPEYRE Laurent
Né le 19/06/1967 à Montreuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du comité de direction

Adresse :
55 Chemin Colonel Rollet
73100 Aix-les-Bains
France

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Siège

Adresse :
Centre Bonlieu
1 Rue Jean Jaurès
74000 Annecy
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2012B01082
Type : Etablissement principal

Adresse :
Centre Bonlieu
1 Rue Jean Jaurès
74000 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2007
Activité : Promotion touristique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/009664
Date d’ajout de l’observation : 06/09/2012
Texte de l'observation : M. Daniel CAVALLI né le 21/11/1953 à ANNECY demeurant 8 allée des Lauriers 74940 ANNECY-LE-VIEUX exerce les fonctions de directeur.

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Activité principale : Promotion touristique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/09/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non