OCEAVILLA STOP CONCEPTSARL

Entreprise

OCEAVILLA STOP CONCEPTSARL
Dernière mise à jour : 30/08/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/02/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38466189800013 / Siren : 384661898 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 83 384661898
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 19/06/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.1 : Hôtels et hébergement similaire
55.10 : Hôtels et hébergement similaire
55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition d’un lieu d’hébergement (hôtels et hébergement similaire), généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, pour un séjour de courte durée. L’offre comprend la fourniture d’un hébergement meublé dans des chambres ou des suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. Cette offre peut comprendre également une gamme d’autres services tels que repas et boissons, garage, blanchisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.10.10
Coordonnées de l'établissement :
OCEAVILLA STOP CONCEPTSARL
Adresse :
18 bis Avenue DE LA FAISANDERIE
91390 MORSANG-SUR-ORGE
Historique de l'établissement :
30/08/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/08/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/07/2016 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
04/07/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/02/1992
Dénomination : OCEAVILLA STOP CONCEPTSARL
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3352
NOJO : 7801MYG74690500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : OCEAVILLA STOP CONCEPT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4276
NOJO : 7801MYG70081000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : OCEAVILLA STOP CONCEPT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10638
NOJO : 7801MYG59453300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : OCEAVILLA STOP CONCEPT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1976
NOJO : 7801MYG58665300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : OCEAVILLA STOP CONCEPT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7395
NOJO : 117801436004308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : OCEAVILLA STOP CONCEPT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9375
NOJO : 117801396731592
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : OCEAVILLA STOP CONCEPT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9374
NOJO : 117801396731795
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : OCEAVILLA STOP CONCEPT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9373
NOJO : 117801396732116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : OCEAVILLA STOP CONCEPT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9372
NOJO : 117801396732780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : OCEAVILLA STOP CONCEPT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9371
NOJO : 117801396733035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : OCEAVILLA STOP CONCEPT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9370
NOJO : 117801396733263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : OCEAVILLA STOP CONCEPT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8550
NOJO : BXC11213006468V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : SARL STOP CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10270
NOJO : BXC11075005749K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : SARL STOP CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
18 Bis avenue de la Faisanderie
91390 Morsang-sur-Orge
28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10271
NOJO : BXC11075005783K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : SARL STOP CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
18 Bis avenue de la Faisanderie
91390 Morsang-sur-Orge
21/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10117
NOJO : BXC08030010874V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : SARL STOP CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
18 Bis avenue de la Faisanderie
91390 Morsang-sur-Orge
06/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°2241
NOJO : BXB08365003327L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : SARL STOP CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GIRARD Didier Paul en fonction le 23 Décembre 2008.

05/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10428
NOJO : BXC08358001067T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 384 661 898
Dénomination : SARL STOP CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
18 Bis avenue de la Faisanderie
91390 Morsang-sur-Orge
Historique de l'unité légale :
10/01/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
11/07/2016 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
31/01/2014 : dénomination
Dénomination : OCEAVILLA STOP CONCEPTSARL
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
20/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Type : Personne Physique

Nom : GIRARD Didier Paul
Né le 20/12/1949 à Châtenay-Malabry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
38 Avenue du Prince
91390 Morsang-sur-Orge
FRANCE
Dépôts des actes :
23/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°14620 déposé le 28/11/2014
Etat : Déposé
30/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°14620 déposé le 28/11/2014
Etat : Déposé
Décision : ancienne date : 31/03 - nouvelle date : 31/10
30/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°14620 déposé le 28/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°2880 déposé le 27/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
31/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°2880 déposé le 27/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°2880 déposé le 27/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
31/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°2880 déposé le 27/02/2014
Etat : Déposé
Décision : SARL STOP CONCEPT devient OCEAVILLA STOP CONCEPT SARL
31/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°2880 déposé le 27/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°2880 déposé le 27/02/2014
Etat : Déposé
30/06/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°2878 déposé le 27/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°14687 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°644 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°644 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°644 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°644 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°644 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
20/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°733 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°733 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
20/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°733 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°733 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
03/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°578 déposé le 16/01/2003
Etat : Déposé
Décision : FIN DE LA CO GERANCE
04/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°8752 déposé le 25/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/07/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°8752 déposé le 25/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°8752 déposé le 25/09/2001
Etat : Déposé
30/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°2439 déposé le 17/03/1998
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D'UN TIERS EN QUALITE DE NOUVEL ASSOCIE
30/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°2439 déposé le 17/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
30/01/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°2439 déposé le 17/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°2435 déposé le 17/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/02/1992 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°1895 déposé le 09/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/02/1992 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°1895 déposé le 09/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°1895 déposé le 09/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°1895 déposé le 09/03/1992
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°1895 déposé le 09/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°1895 déposé le 09/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
20/07/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Type : Siège

Adresse :
18 BIS Avenue DE LA FAISANDERIE
91390 Morsang-sur-Orge
FRANCE
20/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 BIS Rue DE LA FAISANDERIE
91390 Morsang-sur-Orge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1992
Activité : L assistance, le conseil, l étude de promotion immobilière et l encadrement en matière de maîtrise d ouvrage déléguée, ainsi que l organisation, la direction et la réalisation de toutes opérations immobilières l acquisition, la cession, la protection des brevets marqués et autres droits des Proprietescorporelles liés à l hébergement et à la restauration. Développement d'activités hôtelières, para-hôtelières, camping, centre de vacances, gestion et administration de résidences et d'hébergements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/07/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 55931
Date d’ajout de l’observation : 09/03/1992
Texte de l'observation : Création
Personnes morales :
20/07/2016 : OCEAVILLA STOP CONCEPT SARL
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°8375 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°2418 déposé le 02/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°2384 déposé le 02/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°13674 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°54 déposé le 04/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°1512 déposé le 08/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°774 déposé le 07/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°7346 déposé le 31/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°10922 déposé le 06/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°501 déposé le 18/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°9544 déposé le 26/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°10025 déposé le 05/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°9563 déposé le 29/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°134 déposé le 07/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°8083 déposé le 10/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1992B00518
Dépôt : N°8218 déposé le 26/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 2282 du 03/04/2023
Numéro de gestion : 1992B00518
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 5013 du 28/04/2022
Numéro de gestion : 1992B00518
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 1957 du 02/03/2020
Numéro de gestion : 1992B00518
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 17978 du 03/12/2019
Numéro de gestion : 1992B00518
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 18755 du 03/12/2018
Numéro de gestion : 1992B00518
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6178 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 1992B00518
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2015 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6180 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 1992B00518
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2014, durée : 7 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2014 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6182 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 1992B00518
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2014, durée : 7 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2014 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6186 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 1992B00518
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2013 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6188 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 1992B00518
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2012, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/03/2012 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6191 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 1992B00518
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2012, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2011, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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