NOVICAP

Entreprise

NOVICAP
Dernière mise à jour : 01/12/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48070054100067 / Siren : 480700541 / NIC : 00067
N° de TVA : FR 16 480700541
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
NOVICAP
Adresse :
100 Rue ARISTIDE BRIAND
69800 SAINT-PRIEST
Marchés publics :
19/11/2021 : Marché

Objet : SAVASSE MISSION CSPS CATEGORIE 1 Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé de catégorie 1 dans le cadre de l’opération « Découverture de la Savasse »
Classification : 71317210-

Numéro unique d’identification : 21260281700018202221317600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 41 146 €
Date de notification : 02/03/2022

Lieu d'exécution : ROMANS SUR ISERE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL 2022

Titulaire :
NOVICAP (48070054100067)
29/10/2021 : Accord-cadre

Objet : 03117- ACC CSPS-Mission de CSPS des travaux d'espaces publics et inter-chantiers dans le cadre de la ZAC Terraillon à Bron (69)
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 957508088000112021YUNQbJYDpn00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 125 000 €
Date de notification : 06/10/2021

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : SERL marchés

Titulaire :
NOVICAP (48070054100067)
07/05/2021 : Marché

Objet : COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE POUR LA REHABILITATION DE 106 LOGEMENTS COLLECTIFS SOCIAUX - RESIDENCES TOURNEZY 1 et 2 - MONTPELLIER
Classification : Services relatifs à la construction (71500000)

Numéro unique d’identification : 351808977000342021M2106600
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 000 €
Date de notification : 07/05/2021

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : ACM HABITAT

Titulaire :
NOVICAP (48070054100067)
28/04/2021 : Marché subséquent

Objet : MARCHE SUBSEQUENT - COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE POUR LA CREATION D'UN LOCAL COMMERCIAL SUR LA RESIDENCE LOU CAP DOU MAIL - MONTPELLIER
Classification : Services relatifs à la construction (71500000)

Numéro unique d’identification : 351808977000342021M2104700
Source : marches-publics.info
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 840 €
Date de notification : 28/04/2021

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : ACM HABITAT

Titulaire :
NOVICAP (48070054100067)
26/04/2021 : Marché

Objet : Mission de coordination sécurité et protection de la santé – CSPS de catégorie 1 pour la construction de la plateforme techalim+
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1800700390180320212021S0737700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 38 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 17 840 €
Date de notification : 26/04/2021

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement

Titulaire :
NOVICAP (48070054100067)
02/02/2021 : Marché

Objet : La présente consultation a pour objet la mission d'Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) ainsi que la mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) dans le cadre de l'opération de réhabilitation de l'Institut des Neurosc
Classification : Services de santé et de sécurité (71317200)

Numéro unique d’identification : 1800360480080920212021S0191700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 38 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 715 €
Date de notification : 02/02/2021

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Délégation Languedoc-Roussillon

Titulaire :
NOVICAP (48070054100067)
27/01/2021 : Marché

Objet : Mission de contrôle technique et de Coordination SPS (niveau 2) pour l'opération Hydropolis sur le site de La Valette, à Montpellier. - Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1800700390180320212021S0399300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 32 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 160 €
Date de notification : 27/01/2021

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement

Titulaire :
NOVICAP (48070054100067)
08/09/2020 : Marché

Objet : 02408-sps batiment u-Marché de CSPS de niveau 1 relatif à la réhabilitation du batiment U de la Tour panoramique - ZAC Duchère à Lyon 9ème.
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 957508088000112019x4axyxZQuI00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 425 €
Date de notification : 23/09/2019

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : SERL marchés

Titulaire :
NOVICAP (48070054100067)
17/06/2020 : Marché

Objet : 2019S01-Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 1 pour la réalisation d'un EHPAD à Cournonterral - Opération « Les Garrigues »
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 467800561000532019cpNFFH7Dja00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 31 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 20 460 €
Date de notification : 13/11/2019

Lieu d'exécution : Hérault
Acheteur : FDI HABITAT

Titulaire :
NOVICAP (48070054100067)
16/07/2019 : Marché

Objet : Le présente consultation à pour objet de confier une mission de coordination et matière de sécurité et de protection de la santé pour la rénovation d'une zone d'expérimentation de rongeurs dans les locaux du laboratoire IGMM.
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 1800890130897620192019S1621800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 14 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 095 €
Date de notification : 16/07/2019

Lieu d'exécution : (34) Hérault
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CN...

Titulaire :
NOVICAP (48070054100067)
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2018 : Succession
Prédécesseur : NOVICAP
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/01/2005
Dénomination : NOVICAP
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
04/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2673
NOJO : 690100016033770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7070
NOJO : 690100014974550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10432
NOJO : 690100013867610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1173
NOJO : 690100013047110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3834
NOJO : 690100012038310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°3384
NOJO : 069010001183612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 43170.00 EUR
27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8678
NOJO : 690100011532660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4194
NOJO : 690100010296380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11504
NOJO : 690100009555070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1908
NOJO : BXB160060029197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8397
NOJO : 690100008700050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8918
NOJO : 690100007853090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11085
NOJO : BXC13161008601E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°2926
NOJO : BXB12340004626O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7357
NOJO : BXC12159002677V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7671
NOJO : BXC11179011153B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
51 rue Bellecombe
69006 Lyon
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8222
NOJO : BXC10132018666E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
51 rue Bellecombe
69006 Lyon
13/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7563
NOJO : BXC092940172959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
51 rue Bellecombe
69006 Lyon
24/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4735
NOJO : BXC081690005489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 700 541
Dénomination : NOVICAP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
51 rue Bellecombe
69006 Lyon
Historique de l'unité légale :
01/12/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00067
Economie sociale et solidaire : Oui
01/12/2015 : code NIC
Code NIC : 00059
01/11/2012 : code NIC
Code NIC : 00034
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Représentants légaux :
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Type : Personne Physique

Nom : LELARGE Jean-Paul
Né le 27/08/1947 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
35 Chemin des Esses
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Type : Personne Morale

Nom : DC EXPERTISE ET CONSEIL
Siren : 422829952
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 Rue Louis Guérin
69100 Villeurbanne
France
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Type : Personne Physique

Nom : MAUREAU Jacques
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Quai Jean Moulin
69002 Lyon
France
Dépôts des actes :
01/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°033113 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°033113 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°002417 déposé le 04/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°002417 déposé le 04/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°002417 déposé le 04/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°027993 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°027993 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Type : Siège

Adresse :
129 Rue Servient
Tour Part Dieu
69003 Lyon
France
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Type : Etablissement principal

Adresse :
129 Rue Servient
Tour Part Dieu
69003 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2005
Activité : Conseil, assistance, études, formation, audits dans le domaine de la santé des risques professionnels, hygiène du travail et environnement. Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, la maîtrise d'oeuvre, l'ordonnancement, le pilotage et la coordination (OPC)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2014B04683
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
1 Rue DE LA HAYE
LE DÔME - BP 12910
TREMBLAY EN FRANCE
95731 Roissy Charles-de-Gaulle CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2009
Activité : Conseil, assistance, études, formation, audits dans le domaine de la santé des professionnels, hygiène du travail et environnement. Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/04/2017 : NOVICAP
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conseil, assistance, études, formation, audits dans le domaine de la santé des risques professionnels, hygiène du travail et environnement. Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, la maîtrise d'oeuvre, l'ordonnancement, le pilotage et la coordination (OPC)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/02/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
05/01/2016 : NOVICAP
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°012423 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°014009 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°014037 déposé le 13/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°007401 déposé le 24/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°010155 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°009274 déposé le 22/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°011930 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°006839 déposé le 12/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°026307 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°007796 déposé le 15/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2005B00557
Dépôt : N°013969 déposé le 06/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2023/009539 du 27/04/2023
Numéro de gestion : 2005B00557
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2745 784490
ATAutres immobilisations corporelles20 50611 2179 289
BBCréances rattachées à des participations1
BHAutres immobilisations financières12 32012 320
BJTOTAL (I)39 10017 00122 099
BXClients et comptes rattachés335 7292 500333 229
BZAutres créances24 17724 177
CFDisponibilités44 50744 507
CHCharges constatées d’avance19 63419 634
CJTOTAL (II)424 0482 500421 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)463 14819 501443 647
CRParts à plus d’un an2 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves73 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 968
DLTOTAL (I)116 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 051
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 877
DYDettes fiscales et sociales226 324
EAAutres dettes12 865
ECTOTAL (IV)327 377
EETOTAL GENERAL (I à V)443 647
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an327 377
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 0981 093 098
FJChiffres d’affaires nets1 093 0981 093 098
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 033
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 114 131
FWAutres achats et charges externes365 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 390
FYSalaires et traitements497 588
FZCharges sociales223 089
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 338
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 102 593
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 538
GRIntérêts et charges assimilées1 590
GUTotal des charges financières (VI)1 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 590
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 948
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 624
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 624
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 621
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 359
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 114 134
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 112 166
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 968
A1Renvois : Transfert de charges21 033
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 8241 9605 784
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 8403 37811 217
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 6635 33817 001
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/012129 du 11/04/2022
Numéro de gestion : 2005B00557
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2745 784490
ATAutres immobilisations corporelles20 50611 2179 289
BBCréances rattachées à des participations1
BHAutres immobilisations financières12 32012 320
BJTOTAL (I)39 10017 00122 099
BXClients et comptes rattachés335 7292 500333 229
BZAutres créances24 17724 177
CFDisponibilités44 50744 507
CHCharges constatées d’avance19 63419 634
CJTOTAL (II)424 0482 500421 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)463 14819 501443 647
CRParts à plus d’un an2 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves73 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 968
DLTOTAL (I)116 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 051
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 877
DYDettes fiscales et sociales226 324
EAAutres dettes12 865
ECTOTAL (IV)327 377
EETOTAL GENERAL (I à V)443 647
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an327 377
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 0981 093 098
FJChiffres d’affaires nets1 093 0981 093 098
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 033
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 114 131
FWAutres achats et charges externes365 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 390
FYSalaires et traitements497 588
FZCharges sociales223 089
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 338
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 102 593
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 538
GRIntérêts et charges assimilées1 590
GUTotal des charges financières (VI)1 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 590
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 948
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 624
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 624
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 621
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 359
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 114 134
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 112 166
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 968
A1Renvois : Transfert de charges21 033
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 8241 9605 784
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 8403 37811 217
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 6635 33817 001
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/007767 du 10/03/2021
Numéro de gestion : 2005B00557
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2745 784490
ATAutres immobilisations corporelles20 50611 2179 289
BBCréances rattachées à des participations1
BHAutres immobilisations financières12 32012 320
BJTOTAL (I)39 10017 00122 099
BXClients et comptes rattachés335 7292 500333 229
BZAutres créances24 17724 177
CFDisponibilités44 50744 507
CHCharges constatées d’avance19 63419 634
CJTOTAL (II)424 0482 500421 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)463 14819 501443 647
CRParts à plus d’un an2 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves73 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 968
DLTOTAL (I)116 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 051
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 877
DYDettes fiscales et sociales226 324
EAAutres dettes12 865
ECTOTAL (IV)327 377
EETOTAL GENERAL (I à V)443 647
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an327 377
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 0981 093 098
FJChiffres d’affaires nets1 093 0981 093 098
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 033
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 114 131
FWAutres achats et charges externes365 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 390
FYSalaires et traitements497 588
FZCharges sociales223 089
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 338
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 102 593
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 538
GRIntérêts et charges assimilées1 590
GUTotal des charges financières (VI)1 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 590
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 948
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 624
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 624
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 621
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 359
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 114 134
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 112 166
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 968
A1Renvois : Transfert de charges21 033
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 8241 9605 784
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 8403 37811 217
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 6635 33817 001
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/009285 du 21/04/2020
Numéro de gestion : 2005B00557
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2745 784490
ATAutres immobilisations corporelles20 50611 2179 289
BBCréances rattachées à des participations1
BHAutres immobilisations financières12 32012 320
BJTOTAL (I)39 10017 00122 099
BXClients et comptes rattachés335 7292 500333 229
BZAutres créances24 17724 177
CFDisponibilités44 50744 507
CHCharges constatées d’avance19 63419 634
CJTOTAL (II)424 0482 500421 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)463 14819 501443 647
CRParts à plus d’un an2 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves73 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 968
DLTOTAL (I)116 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 051
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 877
DYDettes fiscales et sociales226 324
EAAutres dettes12 865
ECTOTAL (IV)327 377
EETOTAL GENERAL (I à V)443 647
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an327 377
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 0981 093 098
FJChiffres d’affaires nets1 093 0981 093 098
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 033
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 114 131
FWAutres achats et charges externes365 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 390
FYSalaires et traitements497 588
FZCharges sociales223 089
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 338
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 102 593
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 538
GRIntérêts et charges assimilées1 590
GUTotal des charges financières (VI)1 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 590
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 948
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 624
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 624
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 621
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 359
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 114 134
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 112 166
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 968
A1Renvois : Transfert de charges21 033
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 8241 9605 784
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 8403 37811 217
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 6635 33817 001
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/010561 du 01/04/2019
Numéro de gestion : 2005B00557
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2745 784490
ATAutres immobilisations corporelles20 50611 2179 289
BBCréances rattachées à des participations1
BHAutres immobilisations financières12 32012 320
BJTOTAL (I)39 10017 00122 099
BXClients et comptes rattachés335 7292 500333 229
BZAutres créances24 17724 177
CFDisponibilités44 50744 507
CHCharges constatées d’avance19 63419 634
CJTOTAL (II)424 0482 500421 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)463 14819 501443 647
CRParts à plus d’un an2 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves73 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 968
DLTOTAL (I)116 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 051
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 877
DYDettes fiscales et sociales226 324
EAAutres dettes12 865
ECTOTAL (IV)327 377
EETOTAL GENERAL (I à V)443 647
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an327 377
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 0981 093 098
FJChiffres d’affaires nets1 093 0981 093 098
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 033
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 114 131
FWAutres achats et charges externes365 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 390
FYSalaires et traitements497 588
FZCharges sociales223 089
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 338
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 102 593
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 538
GRIntérêts et charges assimilées1 590
GUTotal des charges financières (VI)1 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 590
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 948
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 624
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 624
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 621
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 359
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 114 134
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 112 166
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 968
A1Renvois : Transfert de charges21 033
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 8241 9605 784
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 8403 37811 217
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 6635 33817 001
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/035858 du 14/09/2018
Numéro de gestion : 2005B00557
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2745 784490
ATAutres immobilisations corporelles20 50611 2179 289
BBCréances rattachées à des participations1
BHAutres immobilisations financières12 32012 320
BJTOTAL (I)39 10017 00122 099
BXClients et comptes rattachés335 7292 500333 229
BZAutres créances24 17724 177
CFDisponibilités44 50744 507
CHCharges constatées d’avance19 63419 634
CJTOTAL (II)424 0482 500421 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)463 14819 501443 647
CRParts à plus d’un an2 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves73 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 968
DLTOTAL (I)116 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 051
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 877
DYDettes fiscales et sociales226 324
EAAutres dettes12 865
ECTOTAL (IV)327 377
EETOTAL GENERAL (I à V)443 647
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an327 377
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 0981 093 098
FJChiffres d’affaires nets1 093 0981 093 098
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 033
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 114 131
FWAutres achats et charges externes365 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 390
FYSalaires et traitements497 588
FZCharges sociales223 089
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 338
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 102 593
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 538
GRIntérêts et charges assimilées1 590
GUTotal des charges financières (VI)1 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 590
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 948
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 624
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 624
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 621
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 359
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 114 134
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 112 166
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 968
A1Renvois : Transfert de charges21 033
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 8241 9605 784
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 8403 37811 217
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 6635 33817 001
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/012423 du 27/04/2017
Numéro de gestion : 2005B00557
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2745 784490
ATAutres immobilisations corporelles20 50611 2179 289
BBCréances rattachées à des participations1
BHAutres immobilisations financières12 32012 320
BJTOTAL (I)39 10017 00122 099
BXClients et comptes rattachés335 7292 500333 229
BZAutres créances24 17724 177
CFDisponibilités44 50744 507
CHCharges constatées d’avance19 63419 634
CJTOTAL (II)424 0482 500421 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)463 14819 501443 647
CRParts à plus d’un an2 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves73 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 968
DLTOTAL (I)116 270
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)261
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 051
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 877
DYDettes fiscales et sociales226 324
EAAutres dettes12 865
ECTOTAL (IV)327 377
EETOTAL GENERAL (I à V)443 647
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an327 377
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 0981 093 098
FJChiffres d’affaires nets1 093 0981 093 098
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 033
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 114 131
FWAutres achats et charges externes365 188
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 390
FYSalaires et traitements497 588
FZCharges sociales223 089
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 338
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 102 593
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 538
GRIntérêts et charges assimilées1 590
GUTotal des charges financières (VI)1 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 590
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 948
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 624
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 624
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 621
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 359
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 114 134
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 112 166
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 968
A1Renvois : Transfert de charges21 033
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 8241 9605 784
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 8403 37811 217
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 6635 33817 001

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