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de Ploudaniel

NOVASYS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2022
Enseigne : NOVASYS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53971374300067 / Siren : 539713743 / NIC : 00067
N° de TVA : FR 72 539713743
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/04/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
NOVASYS
Adresse :
2 A Rue HELENE BOUCHER
29260 PLOUDANIEL
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2022 : Succession
Prédécesseur : NOVASYS
Continuité économique
01/03/2023 : Succession
Prédécesseur : NOVASYS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/01/2012
Dénomination : NOVASYS
Dénomination usuelle: NOVASYS
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Catégorie juridique : SARL coopérative ouvrière de production (SCOP)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
NOVASYS - Ploudaniel (siège)NOVASYS - Plougastel-Daoulas (fermé)NOVASYS - Morlaix (fermé)NOVASYS - Ploudaniel (siège)NOVASYS - Brest (fermé)NOVASYS - Plougastel-Daoulas (fermé)NOVASYS - Brest (fermé)NOVASYS - Morlaix (fermé)NOVASYS - Morlaix (fermé)NOVASYS - Morlaix (fermé)
Publications au Bodacc :
17/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1896
NOJO : 2901MYG25014500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2023

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
11/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°867
NOJO : 002901MYG243088
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
21/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°947
NOJO : 2901MYG24077900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2022

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
11/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°812
NOJO : 002901MYG235132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Date de commencement d'activité : 16/01/2012
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant : ROZEC Benjamin ; Gérant : PALOMAR-ORTIZ Yves, Hervé
31/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1047
NOJO : 2901MYG21477700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2021

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
16/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°738
NOJO : 002901MYG207042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant : PALOMAR-ORTIZ Patrice
02/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1014
NOJO : 2901MYG20653000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2020

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
21/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°537
NOJO : 000002901190498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant : PALOMAR-ORTIZ Patrice ; Gérant : PALOMAR ORTIZ Yves, Hervé ; Gérant : GUIARD Pauline
26/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°456
NOJO : 290118969400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2019

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
21/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1575
NOJO : 290118002300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2018

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2957
NOJO : 290116595700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2017

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
02/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°569
NOJO : 290115645400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2016

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
09/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°383
NOJO : BXB15275000052L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant : PALOMAR-ORTIZ Patrice
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2840
NOJO : 290114281000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2015

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5326
NOJO : 290113200000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2014

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
22/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3397
NOJO : 290112067200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2013

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
17/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°289
NOJO : BXB132830002156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant : PALOMAR-ORTIZ Patrice
21/02/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°293
NOJO : BXA12046000252G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 09/02/2012
Date de commencement d'activité : 16/01/2012

Numéro d'identification : RCS Brest 539 713 743
Dénomination : NOVASYS
Nom commercial : NOVASYS
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant(e) : PALOMAR-ORTIZ Patrice, André, Corentin
Montant du capital : 12000EUR
Historique de l'unité légale :
01/03/2023 : code NIC
Code NIC : 00067
22/07/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00059
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/08/2015 : code NIC
Code NIC : 00034
31/08/2013 : code NIC
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
07/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Type : Personne Physique

Nom : ROZEC Benjamin
Né le 09/08/1984 à Brest (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
440 Chemin d'Illien Serpil
29470 Plougastel-Daoulas
FRANCE
07/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Type : Personne Physique

Nom : PALOMAR-ORTIZ Yves, Hervé
Né le 20/01/1973 à Morlaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 Rue du Trégor
29610 Plouigneau
FRANCE
07/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Type : Personne Physique

Nom : ROZEC Benjamin
Né le 09/08/1984 à Brest (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
440 Chemin d'Illien Serpil
29470 Plougastel-Daoulas
FRANCE
07/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Type : Personne Physique

Nom : PALOMAR-ORTIZ Yves, Hervé
Né le 20/01/1973 à Morlaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 Rue du Trégor
29610 Plouigneau
FRANCE
19/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Type : Personne Physique

Nom : PALOMAR-ORTIZ Patrice
Né le 05/07/1962 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 rue de Kermadiou
29600 Morlaix
FRANCE
Dépôts des actes :
28/02/2023 : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°2205 déposé le 07/04/2023
Etat : Déposé
28/02/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°2205 déposé le 07/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/02/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°2205 déposé le 07/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/02/2023 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°2205 déposé le 07/04/2023
Etat : Déposé
22/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°6297 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
22/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°6297 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
22/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°6297 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
22/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°6297 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°6297 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
22/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°6297 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
22/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°6297 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
22/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°6297 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°892 déposé le 12/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/11/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°892 déposé le 12/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
03/07/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°10139 déposé le 16/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
03/07/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°10139 déposé le 16/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
16/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3938 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : du 65 rue du Mur 29600 Morlaix au 5 rue de Kermadiou 29600 Morlaix
16/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3938 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
16/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3938 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : du 65 rue du Mur 29600 Morlaix au 5 rue de Kermadiou 29600 Morlaix
16/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3938 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
16/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3938 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : du 65 rue du Mur 29600 Morlaix au 5 rue de Kermadiou 29600 Morlaix
16/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3938 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
31/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3931 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé
Décision : 65 rue du Mur 29600 Morlaix
31/08/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3931 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé
31/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3931 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé
Décision : 65 rue du Mur 29600 Morlaix
31/08/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3931 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé
31/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3931 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé
Décision : 65 rue du Mur 29600 Morlaix
31/08/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3931 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé
09/02/2012 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°5713 déposé le 15/05/2018
Etat : Déposé
09/02/2012 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°5713 déposé le 15/05/2018
Etat : Déposé
16/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°632 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
16/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°632 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
16/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°632 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°632 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3931 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°632 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3931 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°632 déposé le 09/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3931 déposé le 30/09/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
07/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 A Rue Hélène Boucher
29260 Ploudaniel
FRANCE
Nom commercial : NOVASYS
Enseigne : NOVASYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2017
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
440 Chemin d'Illien Serpil
29470 Plougastel-Daoulas
FRANCE
Nom commercial : NOVASYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2012
Activité : La planification et la conception de systèmes informatiques, leur déploiement et mise en service, la formation des utilisateurs concernés, les prestations d'assistance technique et toutes activités annexes ou connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 A Rue Hélène Boucher
29260 Ploudaniel
FRANCE
Nom commercial : NOVASYS
Enseigne : NOVASYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2017
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 rue de Kermadiou
29600 Morlaix
FRANCE
Nom commercial : NOVASYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2012
Activité : La planification et la conception de systèmes informatiques, leur déploiement et mise en service, la formation des utilisateurs concernés, les prestations d'assistance technique et toutes activités annexes ou connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/04/2023 : NOVASYS
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
Activité principale : La planification et la conception de systèmes informatiques, leur déploiement et mise en service, la formation des utilisateurs concernés, les prestations d'assistance technique et toutes activités annexes ou connexes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/01/2012

Type de capital : Variable
Capital minimum : 12000.0
Capital maximum : 6000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 28/02/2013
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/10/2022 : NOVASYS
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable
Activité principale : La planification et la conception de systèmes informatiques, leur déploiement et mise en service, la formation des utilisateurs concernés, les prestations d'assistance technique et toutes activités annexes ou connexes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/01/2012

Type de capital : Variable
Capital minimum : 12000.0
Capital maximum : 6000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 28/02/2013
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/10/2016 : NOVASYS
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2012

Type de capital : Variable
Capital minimum : 12000.0
Capital maximum : 6000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 28/02/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
28/02/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°722 déposé le 09/02/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3977 déposé le 25/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3977 déposé le 25/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°260 déposé le 12/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°260 déposé le 12/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°2853 déposé le 11/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°2853 déposé le 11/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3991 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3991 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3786 déposé le 28/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3786 déposé le 28/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°4007 déposé le 19/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°4007 déposé le 19/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°4007 déposé le 19/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°4019 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°4019 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°4019 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3773 déposé le 15/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3773 déposé le 15/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3773 déposé le 15/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3989 déposé le 27/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3989 déposé le 27/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2012B00113
Dépôt : N°3989 déposé le 27/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
28/02/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 722 du 09/02/2023
Numéro de gestion : 2012B00113
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
28/02/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 3977 du 25/08/2021
Numéro de gestion : 2012B00113
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
28/02/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 260 du 12/01/2021
Numéro de gestion : 2012B00113
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
28/02/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 2853 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 2012B00113
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
28/02/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 3991 du 08/10/2018
Numéro de gestion : 2012B00113
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
28/02/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 3786 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 2012B00113
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles2 9742712 703
040Immobilisations financières153153573
044Total Actif Immobilisé3 1272712 856573
050Matières premières approvisionnements, en cours de production16 08516 08513 500
060Stock marchandises1 5061 5064 885
068Créances – Clients et comptes rattachés375 503375 503168 315
072Créances – Autres41 33641 33624 693
084Disponibilités15 32115 32122 441
092Charges constatées d’avance1 0451 045
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance450 796450 796233 833
110Total général Actif453 923271453 652234 405
120Capital social ou individuel15 16014 660
126Réserve légale2 6942 694
132Autres réserves17 80017 800
134Report à nouveau-22 949
136Résultat de l’exercice22 061-22 949
142Total des capitaux propres - Total I34 76512 205
156Emprunts et dettes assimilées13 81827 010
166Fournisseurs et comptes rattachés299 71197 016
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N7 609
172Autres dettes105 35898 175
176Total des dettes418 886222 201
180Total général Passif453 652234 405
195Dont dettes à plus d’un an6 127
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 974
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France246 292178 945
218Production vendue de services - France985 955468 129
222Production stockée 2 5853 621
230Autres produits1 0112 300
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 1 235 842652 995
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)190 624149 068
236Variation de stock (marchandises) 3 378-134
242Autres charges externes* 690 492214 137
244Impôts, taxes et versements assimilés2 9682 697
250Rémunérations du personnel 233 169217 316
252Charges sociales 80 16879 009
254Dotations aux amortissements 271
262Autres charges 17899
264Total des charges d’exploitation 1 201 088662 993
270Résultat d’exploitation 34 754-9 999
280Produits financiers 2
290Produits exceptionnels 70956
294Charges financières 6571 226
300Charges exceptionnelles 12 74811 779
310Bénéfice ou perte 22 061-22 949
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 2 974
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 420
490Total Immobilisations (Valeur brute) 573
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 974
494Total Immobilisations (Diminutions) 420
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)420
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-420
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 246 476
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 177 465
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 7
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