NOUGALET - TREBES

Informations de l'établissement :

Date de création : 27/07/2022

Enseigne : NOUGALET

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 61585010400030 / Siren : 615850104 / NIC : 00030

N° de TVA : FR 54 615850104

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/08/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.82 : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

10.82Z : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d’huile et de poudre de cacao
- la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
- la fabrication de confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
- la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
- la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d’écorces de fruits et d’autres parties de plantes
- la fabrication de dragées et pastilles

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de confiseries pharmaceutiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de saccharose (cf. 10.81Z) Produits associés : 10.82.11, 10.82.12, 10.82.13, 10.82.14, 10.82.21, 10.82.22, 10.82.23, 10.82.24, 10.82.30, 10.82.99

Coordonnées de l'établissement :
NOUGALET

Adresse :
ZAC DE BERAGNE 240 RUE AVERROES
BERAGNE
11800 TREBES

Liens de succession de l'établissement :

27/07/2022 : Succession

Prédécesseur : NOUGALET
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1958

Dénomination : NOUGALET

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NOUGALET - Trèbes (siège)NOUGALET - Luc-sur-AudeNOUGALET - Luc-sur-AudeNOUGALET - Luc-sur-Aude

Marques françaises :

26/03/2009 : MACARONIA

N° national/d'enregistrement : 3639626
Date de dépôt : 26/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie ; confiserie ; produits alimentaires et préparations alimentaires à base de chocolat.

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
Lieu dit la Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709622
Date de demande : 15/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

22/04/2002 : NOUGALET

N° national/d'enregistrement : 3160881
Date de dépôt : 22/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonbon au sucre cuit.

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
Lieu dit La Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-22
Date du BOPI : 31/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497068
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

26/01/2000 : LE MUSELET

N° national/d'enregistrement : 3003577
Date de dépôt : 26/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat, confiserie, bonbon.

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
Lieu dit La Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420256
Date de demande : 12/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

17/04/1992 : GRAND CRU DE BOURGOGNE

N° national/d'enregistrement : 92415589
Date de dépôt : 17/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnements et emballages pour bonbons et confiserie.Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
Lieu dit La Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 419800
Date de demande : 10/10/2005
N° de BOPI : 2005-45

Bénéficiare 1 : NOUGALET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219743
Date de demande : 17/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497069
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

17/04/1992 : GRAND CRU DE BORDEAUX

N° national/d'enregistrement : 92415590
Date de dépôt : 17/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnements et emballages pour bonbons et confiserie.Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
Lieu dit La Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOUGALET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219646
Date de demande : 17/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497070
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

17/04/1992 : GRAND CRU DE COGNAC

N° national/d'enregistrement : 92415591
Date de dépôt : 17/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnements et emballages pour bonbons et confiserie.

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
Lieu dit La Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOUGALET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219647
Date de demande : 17/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497067
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

17/04/1992 : GRAND CRU DE JURANCON

N° national/d'enregistrement : 92415592
Date de dépôt : 17/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnements et emballages pour bonbons et confiserie.Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
Lieu dit La Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOUGALET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219738
Date de demande : 17/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497072
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

17/04/1992 : GRAND CRU D'ARMAGNAC

N° national/d'enregistrement : 92415593
Date de dépôt : 17/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conditionnements et emballages pour bonbons et confiserie.

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
Lieu dit La Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : NOUGALET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-16
Date du BOPI : 29/05/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219739
Date de demande : 17/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497071
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

31/10/1991 : PICODON

N° national/d'enregistrement : 1703129
Date de dépôt : 31/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie; conditionnements et emballages pour ces produits
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
Lieu dit La Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208691
Date de demande : 23/10/2001
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480369
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

05/06/1991 : GRAND BLEU

N° national/d'enregistrement : 1736611
Date de dépôt : 05/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie; conditionnements et emballages en papier et en carton, à savoir: boîtes, emballages, enveloppes, sacs, sachets, pochettes, feuilles de papier pour l'emballage
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
Lieu dit la Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198682
Date de demande : 16/05/2001
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466058
Date de demande : 18/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

12/04/1991 : LES GRANDS CRUS DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 1655326
Date de dépôt : 12/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 JUIN 1981 à LIMOUX No 459 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1173575
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonbon de sucre cuit

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
Lieu dit La Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195236
Date de demande : 23/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458733
Date de demande : 29/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

19/10/1990 : LA MOLASSE DU PALAIS DES PAPES

N° national/d'enregistrement : 1679588
Date de dépôt : 19/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JUIN 1981 à LIMOUX No 463 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1196064
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie, conditionnements et emballages pour ces produits
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 615850104

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-54

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184273
Date de demande : 18/10/2000
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444322
Date de demande : 23/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762304
Date de demande : 16/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

19/10/1990 : LES GRES DE LA CITE

N° national/d'enregistrement : 1679589
Date de dépôt : 19/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JUIN 1981 à LIMOUX No 461 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1196062
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie, conditionnements et emballages pour ces produits
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 615850104

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-54

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184274
Date de demande : 18/10/2000
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444299
Date de demande : 23/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762302
Date de demande : 16/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

19/10/1990 : LA BRIQUE DU CAPITOLE

N° national/d'enregistrement : 1679590
Date de dépôt : 19/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JUIN 1981 à LIMOUX No 462 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1196063
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie, conditionnements et emballages pour ces produits
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 615850104

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-54

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183938
Date de demande : 12/10/2000
N° de BOPI : 2000-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444301
Date de demande : 23/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762308
Date de demande : 16/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

19/10/1990 : LE BAROTIN DE LA CATHEDRALE STE CECILE

N° national/d'enregistrement : 1679591
Date de dépôt : 19/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JUIN 1981 à LIMOUX No 460 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1196061
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonbons en sucre et en chocolat, confiserie, conditionnements et emballages pour ces produits
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 615850104

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-54

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183352
Date de demande : 04/10/2000
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444323
Date de demande : 23/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762305
Date de demande : 16/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

06/04/1990 : L'ANTILLAIS

N° national/d'enregistrement : 1585333
Date de dépôt : 06/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries, bonbons, chocolats;gelés; confitures
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
Lieu dit La Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

06/04/1990 : NOUGALET

N° national/d'enregistrement : 1585334
Date de dépôt : 06/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries, bonbons, chocolats;gelés; confitures
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
LIEU-DIT LA TUILERIE
11190 LUC-SUR-AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2169795
Date de demande : 06/04/2000
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434318
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745837
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

06/04/1990 : LE CATHALAN

N° national/d'enregistrement : 1585335
Date de dépôt : 06/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries, bonbons, chocolats;gelés; confitures
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
LIEU-DIT LA TUILERIE
11190 LUC-SUR-AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2169796
Date de demande : 06/04/2000
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434317
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745836
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

06/04/1990 : CABROTIN

N° national/d'enregistrement : 1585336
Date de dépôt : 06/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries, bonbons, chocolats;gelés; confitures
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
LIEU-DIT LA TUILERIE
11190 LUC-SUR-AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2169797
Date de demande : 06/04/2000
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434467
Date de demande : 16/03/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745838
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

12/02/1988 : CROTTIN SAVOYARD

N° national/d'enregistrement : 1547431
Date de dépôt : 12/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries, bonbons, chocolats; gelées, confitures
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472359
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107717
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362784
Date de demande : 01/02/2008
N° de BOPI : 2008-35

12/02/1988 : CROTTIN DE CHEVRE

N° national/d'enregistrement : 1547432
Date de dépôt : 12/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries, bonbons, chocolats; gelées, confitures
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472359
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107720
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362785
Date de demande : 01/02/2008
N° de BOPI : 2008-35

12/02/1988 : CROTTIN DE CHAMOIS

N° national/d'enregistrement : 1547433
Date de dépôt : 12/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries, bonbons, chocolats; gelées, confitures
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472359
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107719
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362786
Date de demande : 01/02/2008
N° de BOPI : 2008-35

12/02/1988 : CROTTIN DE BREBIS

N° national/d'enregistrement : 1547436
Date de dépôt : 12/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiseries, bonbons, chocolats; gelées, confitures
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NOUGALET Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 615850104

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472359
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107718
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362787
Date de demande : 01/02/2008
N° de BOPI : 2008-35

26/05/1986 :

N° national/d'enregistrement : 1364455
Date de dépôt : 26/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : bonbons en sucre ou chocolat, confiserie en général.

Déposant 1 : NOUGALET Société anonyme
Numéro de SIREN : 615850104

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 350151
Date de demande : 08/07/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 419800
Date de demande : 10/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 1997-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069309
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309393
Date de demande : 03/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

02/04/1986 : DAME CARCAS

N° national/d'enregistrement : 1348938
Date de dépôt : 02/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonbons en sucre ou chocolat, confiserie en général.

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
LIEU DIT LA TUILERIE
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066470
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309930
Date de demande : 10/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613979
Date de demande : 25/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

05/02/1986 : LA BRIQUE DE TOULOUSE

N° national/d'enregistrement : 1341491
Date de dépôt : 05/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonbons en sucre ou chocolat, confiserie en général

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
LIEU DIT LA TUILERIE
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 350151
Date de demande : 08/07/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 419800
Date de demande : 10/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062740
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303111
Date de demande : 16/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606085
Date de demande : 05/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

27/01/1986 : LES PAVES DE PARIS

N° national/d'enregistrement : 1388552
Date de dépôt : 27/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonbons de chocolat et bonbons de sucre

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
Lieu dit la Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 350151
Date de demande : 08/07/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 419800
Date de demande : 10/10/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062104
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300946
Date de demande : 16/11/2005
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607392
Date de demande : 19/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

10/02/1982 : NOUGALET PIGNE DE PINS

N° national/d'enregistrement : 1200501
Date de dépôt : 10/02/1982
Lieu de dépôt : LIMOUX
Date d'expiration : 10/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : BONBON DE SUCRE CUIT -

Déposant 1 : NOUGALET, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 615850104
Adresse :
LIEU-DIT LA TUILERIE
11190 LUC-SUR-AUDE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-34

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2000661
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214889
Date de demande : 04/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489891
Date de demande : 25/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804330
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Publications au Bodacc :

16/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°386
NOJO : 001101MYG124544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Date de commencement d'activité : 31/08/1951
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

10/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°211
NOJO : 001101MYG121414
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : E.
M DEVELOPPEMENTMONTERRAT Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : JAUMIER ; Commissaire aux comptes suppléant : MARIN Gilles

30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°757
NOJO : 1101MYG10507700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°924
NOJO : 110111179800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

30/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°555
NOJO : 110187507000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

03/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°133
NOJO : BXB15055000088C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : E.
M DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par MONTERRAT Eric Commissaire aux comptes titulaire : SALVAZA AUDIT EXPERTISE COMPTABLE - SAUDITEC (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : MAIGNOT Marie né(e) DELLE CASTELLE

18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1188
NOJO : 110180392000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1274
NOJO : BXC13063001855K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°678
NOJO : BXC12090000067O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°168
NOJO : BXB11081000729Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : E.
M DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par MONTERRAT Eric Co-commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL ET EXPERTISE RHONE ALPES - CERALP (SA) Co-commissaire aux comptes suppléant : RIGAUD FRANCK Commissaire aux comptes titulaire : SALVAZA AUDIT EXPERTISE COMPTABLE - SAUDITEC (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : MAIGNOT Marie né(e) DELLE CASTELLE

07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°821
NOJO : BXC11049000919Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Lieu Dit la Tuilerie
11190 Luc-sur-Aude

22/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°141
NOJO : BXB10104000124Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : E.
M DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par MONTERRAT Eric Commissaire aux comptes titulaire : GAYZARD Philippe Co-commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL ET EXPERTISE RHONE ALPES - CERALP (SA) Commissaire aux comptes suppléant : FRAYSSE Jacques Co-commissaire aux comptes suppléant : RIGAUD FRANCK

19/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°597
NOJO : BXC100980001656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°540
NOJO : BXC08029009127O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Lieu Dit la Tuilerie,
11190 Luc-sur-Aude

28/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°322
NOJO : BXB08296001045U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

22/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2029
NOJO : BXC08077006998L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Lieu Dit la Tuilerie,
11190 Luc-sur-Aude

26/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°651
NOJO : BXB08060001535W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, la dénomination, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 615 850 104
Dénomination : NOUGALET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RADOT Brigitte né(e) AMIET.
Commissaire aux comptes titulaire : GAYZARD Philippe.
Commissaire aux comptes suppléant : FRAYSSE Jacques.

Montant du capital : 200000 EUR

Historique de l'unité légale :

27/07/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur

Code NIC : 00030
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

21/11/2007 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : NOUGALET
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)

01/01/1989 : dénomination

Dénomination : SA NOUGALET

Représentants légaux :

09/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Type : Personne Morale

Nom : E.M DEVELOPPEMENT
Siren : 507941813
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
la Tuilerie
11190 Luc-sur-Aude
FRANCE

Représentant permanent

Nom : MONTERRAT Eric
Né le 04/08/1967 à Mâcon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
4 Enclos du Pujal
11300 Lauraguel
FRANCE

09/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Type : Personne Morale

Nom : JAUMIER
Siren : 448226092
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Zone Industrielle la Bouriette
205 Boulevard Gay Lussac
11000 Carcassonne
FRANCE

09/08/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Type : Personne Physique

Nom : MARIN Gilles
Né le 08/12/1959 à Castelnaudary (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
205 Boulevard Gay Lussac
11000 Carcassonne
FRANCE

16/02/2015 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : MONTERRAT Eric
Né le 04/08/1967 à Macon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
4 Enclos du Pujal
11300 Lauraguel
FRANCE

16/02/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Type : Personne Morale

Nom : SALVAZA AUDIT EXPERTISE COMPTABLE - SAUDITEC
Siren : 382087799
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
rue Chaptal
ZA de Salvaza
11000 Carcassonne
FRANCE

16/02/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Type : Personne Physique

Nom : DELLE CASTELLE (MAIGNOT) Marie
Né le 10/07/1978 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
rue Chaptal
ZA de Salvaza
11000 Carcassonne
FRANCE

Dépôts des actes :

24/12/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°416 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

30/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°590 déposé le 19/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

09/12/2008 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°570 déposé le 07/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

22/09/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°1579 déposé le 01/10/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

21/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°2091 déposé le 05/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

21/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°2091 déposé le 05/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°2091 déposé le 05/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

21/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°2091 déposé le 05/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de NOUGALET

21/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°2091 déposé le 05/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

21/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°2091 déposé le 05/12/2007
Etat : Déposé
Décision : nomination du président

18/08/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°1717 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°999 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/04/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°999 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

09/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°264 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

10/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°264 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°264 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°264 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°2091 déposé le 05/12/2007
Etat : Déposé

Etablissements :

09/08/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac de Béragne
240 Rue Averroès
11800 Trèbes
FRANCE
Enseigne : Nougalet
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/1951
Activité : Fabrication et vente de chocolateries confiseries biscuits et tous produits alimentaires sucrés
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - AULIN ROGE
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/02/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Type : Siège

Adresse :
Lieu Dit la Tuilerie
11190 LUC SUR AUDE
FRANCE

16/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Tuilerie
11190 Luc-sur-Aude
FRANCE
Enseigne : Nougalet
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/1951
Activité : Fabrication et vente de chocolateries confiseries biscuits et tous produits alimentaires sucrés
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - AULIN ROGE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

16/02/2015 : Ajout

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOUX A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.

Personnes morales :

09/08/2022 : NOUGALET

Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années

16/02/2015 : NOUGALET

Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°124 déposé le 20/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°1707 déposé le 29/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°593 déposé le 14/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°371 déposé le 03/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°247 déposé le 19/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°499 déposé le 19/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°251 déposé le 07/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°334 déposé le 15/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°32 déposé le 09/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°255 déposé le 11/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°7 déposé le 08/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°129 déposé le 03/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°144 déposé le 04/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°73 déposé le 22/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°68 déposé le 27/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°163 déposé le 08/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°153 déposé le 30/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°317 déposé le 03/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°110312 déposé le 27/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°110312 déposé le 27/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°110312 déposé le 07/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°110312 déposé le 07/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°11033 déposé le 10/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°11033 déposé le 10/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°11039 déposé le 31/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°11039 déposé le 31/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°1103199 déposé le 29/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000B00016
Dépôt : N°1103199 déposé le 29/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 124 du 20/01/2020
Numéro de gestion : 2000B00016
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	100 135		100 135	100 135
AH	Fonds commercial	76		76	76
AJ	Autres immobilisations incorporelles	52 872	39 284	13 588	5 723
AN	Terrains	6 860		6 860	6 860
AP	Constructions	692 799	582 332	110 467	99 771
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 472 333	1 309 556	162 777	164 204
AT	Autres immobilisations corporelles	249 913	188 225	61 688	24 493
AV	Immobilisations en cours				5 024
CU	Autres participations	5 608		5 608	5 608
BJ	TOTAL (I)	2 580 597	2 119 398	461 200	411 894
BL	Matières premières, approvisionnements	507 522		507 522	463 023
BN	En cours de production de biens	46 741		46 741	43 773
BR	Produits intermédiaires et finis	335 338		335 338	263 867
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				3 803
BX	Clients et comptes rattachés	271 968	38 716	233 253	182 167
BZ	Autres créances	202 288		202 288	229 850
CF	Disponibilités	249 632		249 632	226 609
CH	Charges constatées d’avance	23 128		23 128	28 486
CJ	TOTAL (II)	1 636 617	38 716	1 597 902	1 441 579
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 217 215	2 158 113	2 059 102	1 853 473
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	403 076	336 417
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	288 052	166 659
DL	TOTAL (I)	911 129	723 076
DQ	Provisions pour charges		44 859
DR	TOTAL (III)		44 859
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	186 115	90 374
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	149 493	124 986
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	562 922	612 047
DY	Dettes fiscales et sociales	248 787	258 130
EA	Autres dettes	655
EC	TOTAL (IV)	1 147 973	1 085 537
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 059 102	1 853 473
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 017 158	1 028 504
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		4 599

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 1707 du 29/06/2018
Numéro de gestion : 2000B00016
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	100 135		100 135	100 135
AH	Fonds commercial	76		76	76
AJ	Autres immobilisations incorporelles	52 872	39 284	13 588	5 723
AN	Terrains	6 860		6 860	6 860
AP	Constructions	692 799	582 332	110 467	99 771
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 472 333	1 309 556	162 777	164 204
AT	Autres immobilisations corporelles	249 913	188 225	61 688	24 493
AV	Immobilisations en cours				5 024
CU	Autres participations	5 608		5 608	5 608
BJ	TOTAL (I)	2 580 597	2 119 398	461 200	411 894
BL	Matières premières, approvisionnements	507 522		507 522	463 023
BN	En cours de production de biens	46 741		46 741	43 773
BR	Produits intermédiaires et finis	335 338		335 338	263 867
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				3 803
BX	Clients et comptes rattachés	271 968	38 716	233 253	182 167
BZ	Autres créances	202 288		202 288	229 850
CF	Disponibilités	249 632		249 632	226 609
CH	Charges constatées d’avance	23 128		23 128	28 486
CJ	TOTAL (II)	1 636 617	38 716	1 597 902	1 441 579
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 217 215	2 158 113	2 059 102	1 853 473
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000	20 000
DG	Autres réserves	403 076	336 417
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	288 052	166 659
DL	TOTAL (I)	911 129	723 076
DQ	Provisions pour charges		44 859
DR	TOTAL (III)		44 859
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	186 115	90 374
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	149 493	124 986
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	562 922	612 047
DY	Dettes fiscales et sociales	248 787	258 130
EA	Autres dettes	655
EC	TOTAL (IV)	1 147 973	1 085 537
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 059 102	1 853 473
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 017 158	1 028 504
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		4 599

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