NOMOSIS

Entreprise

NOMOSIS
Dernière mise à jour : 01/12/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48036485000036 / Siren : 480364850 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 94 480364850
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/07/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
NOMOSIS
Adresse :
8 Avenue LARCHER
78400 CHATOU
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2010 : Succession
Prédécesseur : NOMOSIS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/01/2005
Dénomination : NOMOSIS
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
04/08/2005 : NOMOSIS
N° national/d'enregistrement : 3375497
Date de dépôt : 04/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; services juridiques ; recherches et expertises judiciaires. Consultation en matière de sécurité.
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : NOMOSIS, EURL
Numéro de SIREN : 480364850
Adresse :
8 avenue Larcher
78400 CHATOU
FR

Mandataire 1 : NOMOSIS, M. Gasparato Joël
Adresse :
8 avenue Larcher
78400 CHATOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-38
Date du BOPI : 23/09/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607201
Date de demande : 17/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Publications au Bodacc :
18/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4601
NOJO : 317803342333521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 480 364 850
Dénomination : NOMOSIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
20/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7835
NOJO : 317803311293977
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 480 364 850
Dénomination : NOMOSIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6148
NOJO : BXC122080079288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 480 364 850
Dénomination : NOMOSIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8424
NOJO : BXC11277012555Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 480 364 850
Dénomination : NOMOSIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8141
NOJO : BXC102180144076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 364 850
Dénomination : NOMOSIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9734
NOJO : BXC082170165113
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 364 850
Dénomination : NOMOSIS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue des 2 Gares
92500 Rueil-Malmaison
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7040
NOJO : BXC082190003006
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 364 850
Dénomination : NOMOSIS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue des 2 Gares
92500 Rueil-Malmaison
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/12/2010 : code NIC
Code NIC : 00036
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
21/08/2007 : code NIC
Code NIC : 00028
Représentants légaux :
14/01/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2011B00133
Type : Personne Physique

Nom : GASPARATO Joel
Né le 05/06/1966 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 Boulevard BELLERIVE
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
Dépôts des actes :
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2011B00133
Dépôt : N°486 déposé le 11/01/2011
Etat : Déposé
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2011B00133
Dépôt : N°486 déposé le 11/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
01/12/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2011B00133
Dépôt : N°486 déposé le 11/01/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
14/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2011B00133
Type : Siège

Adresse :
8 Avenue Larcher
78400 Chatou
FRANCE
14/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2011B00133
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Avenue Larcher
78400 Chatou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2005
Activité : Conseil, expertise et formation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/01/2011 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 52773
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2011
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège LE 01/12/2010
Personnes morales :
14/01/2011 : NOMOSIS
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2011B00133
Dépôt : N°5881 déposé le 27/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2011B00133
Dépôt : N°20720 déposé le 27/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2011B00133
Dépôt : N°9526 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2011B00133
Dépôt : N°14527 déposé le 15/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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