NOLA

Entreprise

NOLA
Dernière mise à jour : 19/04/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 19/04/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49943686300025 / Siren : 499436863 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 4 499436863
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 19/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
NOLA
Adresse :
14 Rue PALU DE L OUME
65290 JUILLAN
Liens de succession de l'établissement :
19/04/2022 : Succession
Prédécesseur : NOLA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/08/2007
Dénomination : NOLA
Dénomination usuelle: LE RADIS NOIR
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
NOLA - Juillan (siège)NOLA - Tarbes (fermé)NOLA - Tarbes (fermé)
Publications au Bodacc :
20/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3379
NOJO : 6502MYG17329400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : NOLA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4123
NOJO : 6502MYG15745500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/04/2022 : Annulation

Annonce N°1950 - annulation
Annule l'annonce N°2333, numéro de parution 20210029, BODACC B publiée le 2021-02-11
NOJO : 006502MYG157270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
05/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2117
NOJO : 6502MYG14556500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/02/2021 : Radiation

Annonce N°2333
NOJO : 006502MYG144905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 8000.00 EUR
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7451
NOJO : 6502MYG14285500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7450
NOJO : 6502MYG14285600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8631
NOJO : 650212390200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°837
NOJO : 000006502112876
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Descriptif : Cessation d'activité

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/07/2017 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°944
NOJO : 000006502112877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 14/06/2017
Publication légale : LE PETIT JOURNAL, le 28/07/2017
Oppositions : SCP Emilie Bareille 7, rue Jean Pellet BP649 65006 Tarbes- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Mise en activité de la société Acte authentique

Numéro d'identification : RCS Tarbes 829 751 353
Dénomination : STEPHMARIE
Nom commercial : LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CAPBER Stéphane, Henri, Patrick ; Gérant : DOMEC Marie, Annick né(e) MOËNNE
Montant du capital : 1000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
14/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8593
NOJO : 650211089000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9465
NOJO : 650210620700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4776
NOJO : 650292605000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7177
NOJO : 650286431000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9860
NOJO : BXC12314005844B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7191
NOJO : BXC11344001601N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue Abbe Torne
65000 Tarbes
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6643
NOJO : BXC103470022077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue Abbe Torne
65000 Tarbes
28/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7393
NOJO : BXC09348004791T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue Abbe Torne
65000 Tarbes
18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7573
NOJO : BXC08041003530P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Tarbes 499 436 863
Dénomination : SARL LE RADIS NOIR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 rue Abbe Torne
65000 Tarbes
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
19/04/2022 : dénomination, code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Dénomination : NOLA
Code NIC : 00025
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
13/08/2007 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAFRev1 : 55.3A)
Représentants légaux :
17/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Type : Personne Physique

Nom : NOGUE Michel Paul
Né le 08/08/1959 à TARBES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14 RUE PALU DE L OUME
65290 JUILLAN
FRANCE
Dépôts des actes :
01/08/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Dépôt : N°1061 déposé le 08/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Dépôt : N°1061 déposé le 08/08/2007
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Dépôt : N°1061 déposé le 08/08/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
17/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 RUE ABBE TORNE
65000 TARBES
FRANCE
Enseigne : LE RADIS NOIR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/08/2007
Activité : RESTAURATION.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - OVARES
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/03/2017 : Ajout
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 2397
Date d’ajout de l’observation : 28/08/2007
Texte de l'observation : ACQUISITION D'UN FONDS A COMPTER DU 13/08/2007 : ETABLISSEMENT : PRINCIPAL ACTIVITE : RESTAURATION ADRESSE : TARBES-65000 6 RUE ABBE TORNE ETABLISSEMENT ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 130 000 EUROS. PRECEDENT PROPRIETAIRE : NOVAREST (RCS TARBES 322 721 697) PUBLICATION LEGALE : ESSOR BIGOURDAN DU 23/08/2007 OPPOSITIONS : SCP BAREILLE JACQUES-NOTAIRE- TARBES-65000 7 RUE JEAN PELLET
Personnes morales :
17/03/2017 : SARL LE RADIS NOIR
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Dépôt : N°708 déposé le 17/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Dépôt : N°2820 déposé le 12/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Dépôt : N°3556 déposé le 19/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Dépôt : N°146 déposé le 28/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Dépôt : N°3207 déposé le 23/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Dépôt : N°3605 déposé le 30/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Dépôt : N°3369 déposé le 26/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Dépôt : N°3404 déposé le 18/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2007B00232
Dépôt : N°140 déposé le 29/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 1176 du 26/04/2022
Numéro de gestion : 2007B00232
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 545 du 17/02/2021
Numéro de gestion : 2007B00232
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 3553 du 10/11/2020
Numéro de gestion : 2007B00232
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 3554 du 10/11/2020
Numéro de gestion : 2007B00232
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 3732 du 15/10/2018
Numéro de gestion : 2007B00232
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TARBES (6502)
Numéro de dépôt : 708 du 17/03/2017
Numéro de gestion : 2007B00232
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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