NICE FILM INDUSTRY SAS

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

Cette sous-classe comprend :
- la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d’équipement par les entreprises : • moteurs et turbines • machines-outils • équipement pour exploitation minière et pétrolière • matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel • équipement pour la production cinématographique • matériels de mesure et de contrôle • autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
- la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules automobiles), sans chauffeur : • motocycles, caravanes et autos-caravanes («camping-cars»), etc. • véhicules de chemin de fer

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
- la location d’animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
- la location de conteneurs
- la location de palettes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de cycles (cf. 77.21Z)
- la location de machines et équipements pour l’agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
- la location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil (cf. 77.32Z)
- la location de machines et équipements de bureau, y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z) Produits associés : 77.39.11, 77.39.12, 77.39.13, 77.39.14, 77.39.19

Cette classe comprend :
-la réparation et l'entretien d'équipements d'aide à la navigation ;
-la réparation et l'entretien d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur ;
- la réparation et l'entretien d'instruments météorologiques ;
-la réparation et l'entretien d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques ;
-la réparation et l'entretien d'instruments de géodésie ;
-la réparation et l'entretien de détecteurs et de moniteurs de radiation ;
-la réparation et l'entretien de détecteurs de mines ;
-la réparation de microscopes (optiques, électronique et protoniques) ;
-la réparation et l'entretien de compteurs de temps et d'horloge de type professionnel ;
-la réparation de jumelles ;
-la réparation de télescopes ;
-la réparation de prismes et lentilles (sauf ophtalmiques) ;
-la réparation de matériel photographique ;
- la réparation et l'entretien d'appareils d'imagerie par résonance magnétique ;
- la réparation et l'entretien d'appareils médicaux à ultrasons ;
- la réparation et l'entretien des stimulateurs cardiaques ;
- la réparation et l'entretien d'appareils pour faciliter l'audition ;
- la réparation et l'entretien des électrocardiographes ;
- la réparation et l'entretien d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques ;
- la réparation et l'entretien d'appareils pour irradiations

Cette classe comprend aussi :
-la réparation et l'entretien de transformateurs électroniques, de bobines, starters et autres inducteurs, électroniques ;
-la réparation et l'entretien de composants électroniques ;
-la réparation et l'entretien de têtes de lecture/écriture

Cette classe ne comprend pas :
-la réparation de photocopieuses (cf. 33.12Z) ;
-la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 95.11Z) ; -la réparation de vidéoprojecteurs (cf. 95.11Z) ;
-la réparation et l'entretien d'équipements de communication (cf. 95.12Z) ;
-la réparation de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 95.12Z) ; -la réparation de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 95.21Z) ;
-la réparation de montres et d'horloges (cf. 95.25Z)