NETIONE

Entreprise

NETIONE
Dernière mise à jour : 19/10/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2010
Enseigne : NETIONE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52003700300016 / Siren : 520037003 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 75 520037003
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
NETIONE
Adresse :
13 Rue DES CHAMPS
68110 ILLZACH
Historique de l'établissement :
19/10/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/09/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
14/11/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2010
Dénomination : NETIONE
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
27/04/2010 : BIZNESSBOOK
N° national/d'enregistrement : 3733631
Date de dépôt : 27/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; mise en relation commerciale des entreprises pour faire des affaires (ce service pouvant être fourni via un site Internet).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un électronique, installation de logiciels, programmes informatiques et logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe.

Déposant 1 : Netione, EURL
Numéro de SIREN : 520037003
Adresse :
13 rue des champs
68110 ILLZACH
FR

Mandataire 1 : Netione
Adresse :
13 rue des champs
68110 ILLZACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

06/04/2010 : NETIONE
N° national/d'enregistrement : 3727565
Date de dépôt : 06/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 06/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, programmes informatiques et logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et d'enseignement, formation en continue sur des réseaux informatiques, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web), reconstitution de bases de données informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, installation de logiciels.

Déposant 1 : NETIONE, SARL
Numéro de SIREN : 520037003
Adresse :
13 rue des Champs
68110 ILLZACH
FR

Mandataire 1 : CABINET NITHARDT ET ASSOCIES
Adresse :
BP 1445
68071 MULHOUSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Publications au Bodacc :
08/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7311
NOJO : 6852MYG18351200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 037 003
Dénomination : NETIONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1936
NOJO : 685216452000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 037 003
Dénomination : NETIONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3696
NOJO : 685214620600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 037 003
Dénomination : NETIONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7406
NOJO : 685214239700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 037 003
Dénomination : NETIONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4470
NOJO : 685211037300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 037 003
Dénomination : NETIONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4471
NOJO : 685211037500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 037 003
Dénomination : NETIONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6810
NOJO : 016122200153365
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 037 003
Dénomination : NETIONE
Forme juridique : SARL
05/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2923
NOJO : BDC150001029495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 037 003
Dénomination : NETIONE
Forme juridique : S.A.R.L.
09/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3225
NOJO : BDC130090033859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 037 003
Dénomination : NETIONE
Forme juridique : S.A.R.L.
30/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°897
NOJO : BXB13115000147Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 037 003
Dénomination : NETlONE
Forme juridique : SARL
Montant du capital : 7000 EUR
23/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2792
NOJO : BDC13002002708I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 037 003
Dénomination : NETIONE
Forme juridique : S.A.R.L.
24/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2817
NOJO : BDC110081025875
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 037 003
Dénomination : NETIONE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
13, rue des Champs
68110 Illzach
21/03/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°662
NOJO : BXA10076000233T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/01/2010

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 520 037 003
Dénomination : NETIONE
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
gérant : LUDWIG (Noël)
Montant du capital : 5000 EUR

Activité : formation et enseignement, création de sites internet, négoce de matériel informatique et de bureaux
Origine des fonds : Immatriculation d'une personne morale suite à création d'un établissement principal

Adresse :
13 rue des Champs
68110 Illzach
Historique de l'unité légale :
01/01/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
20/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Type : Personne Physique

Nom : LUDWIG Noël
Né le 25/07/1975 à MULHOUSE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
13 rue des Champs
68110 Illzach
FRANCE
20/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Type : Personne Physique

Nom : LUDWIG Noël
Né le 25/07/1975 à MULHOUSE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
13 rue des Champs
68110 Illzach
FRANCE
Dépôts des actes :
18/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°921 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
18/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°921 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°921 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
11/01/2013 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°921 déposé le 22/02/2013
Etat : Déposé
31/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°126 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/02/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°465 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
20/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
13 rue des Champs
68110 Illzach
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Formation et enseignement, création de sites internet, négoce de matériel informatique et de bureaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/11/2020 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 180
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2013
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 31/10/2012
Personnes morales :
20/11/2020 : NETIONE
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 7000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°10324 déposé le 20/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°7760 déposé le 25/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°7758 déposé le 25/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°8534 déposé le 12/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°3736 déposé le 24/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°3938 déposé le 24/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°6075 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00157
Dépôt : N°4982 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 12719 du 27/12/2022
Numéro de gestion : 2010B00157
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 8561507 7061 025
028Immobilisations corporelles47 15429 31417 84021 695
040Immobilisations financières500500500
044Total Actif Immobilisé55 51029 46426 04623 220
060Stock marchandises2 9502 950
068Créances – Clients et comptes rattachés56 29569555 60060 784
072Créances – Autres1 1581 158154
084Disponibilités55139
092Charges constatées d’avance1 2551 255
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance61 66369560 96861 076
110Total général Actif117 17330 15987 01484 297
120Capital social ou individuel7 0007 000
126Réserve légale700700
134Report à nouveau5 2581 290
136Résultat de l’exercice1 9093 968
142Total des capitaux propres - Total I14 86712 958
156Emprunts et dettes assimilées27 77429 524
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 494
166Fournisseurs et comptes rattachés21 61215 478
172Autres dettes22 76124 843
176Total des dettes72 14771 339
180Total général Passif87 01484 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export115 365
218Production vendue de services - France115 365107 332
224Production immobilisée6 681
226Subventions d’exploitation reçues1 320
230Autres produits4998 714
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 123 864116 046
236Variation de stock (marchandises) -2 950
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 7 7623 621
242Autres charges externes* 95 22957 280
244Impôts, taxes et versements assimilés7 4214 939
250Rémunérations du personnel 25 49621 074
252Charges sociales 7 71710 420
254Dotations aux amortissements 6 8646 810
262Autres charges 122 042
264Total des charges d’exploitation 147 551106 185
270Résultat d’exploitation -23 6879 862
290Produits exceptionnels 29 761840
294Charges financières 1 0191 230
300Charges exceptionnelles 3 7034 482
306Impôts sur les bénéfices -5561 022
310Bénéfice ou perte 1 9093 968
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 6 681
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 3 008
490Total Immobilisations (Valeur brute) 45 821
492Total Immobilisations (Augmentations) 9 689
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 1000 du 21/01/2022
Numéro de gestion : 2010B00157
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 8561507 7061 025
028Immobilisations corporelles47 15429 31417 84021 695
040Immobilisations financières500500500
044Total Actif Immobilisé55 51029 46426 04623 220
060Stock marchandises2 9502 950
068Créances – Clients et comptes rattachés56 29569555 60060 784
072Créances – Autres1 1581 158154
084Disponibilités55139
092Charges constatées d’avance1 2551 255
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance61 66369560 96861 076
110Total général Actif117 17330 15987 01484 297
120Capital social ou individuel7 0007 000
126Réserve légale700700
134Report à nouveau5 2581 290
136Résultat de l’exercice1 9093 968
142Total des capitaux propres - Total I14 86712 958
156Emprunts et dettes assimilées27 77429 524
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 494
166Fournisseurs et comptes rattachés21 61215 478
172Autres dettes22 76124 843
176Total des dettes72 14771 339
180Total général Passif87 01484 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export115 365
218Production vendue de services - France115 365107 332
224Production immobilisée6 681
226Subventions d’exploitation reçues1 320
230Autres produits4998 714
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 123 864116 046
236Variation de stock (marchandises) -2 950
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 7 7623 621
242Autres charges externes* 95 22957 280
244Impôts, taxes et versements assimilés7 4214 939
250Rémunérations du personnel 25 49621 074
252Charges sociales 7 71710 420
254Dotations aux amortissements 6 8646 810
262Autres charges 122 042
264Total des charges d’exploitation 147 551106 185
270Résultat d’exploitation -23 6879 862
290Produits exceptionnels 29 761840
294Charges financières 1 0191 230
300Charges exceptionnelles 3 7034 482
306Impôts sur les bénéfices -5561 022
310Bénéfice ou perte 1 9093 968
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 6 681
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 3 008
490Total Immobilisations (Valeur brute) 45 821
492Total Immobilisations (Augmentations) 9 689
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 854 du 18/02/2021
Numéro de gestion : 2010B00157
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 8561507 7061 025
028Immobilisations corporelles47 15429 31417 84021 695
040Immobilisations financières500500500
044Total Actif Immobilisé55 51029 46426 04623 220
060Stock marchandises2 9502 950
068Créances – Clients et comptes rattachés56 29569555 60060 784
072Créances – Autres1 1581 158154
084Disponibilités55139
092Charges constatées d’avance1 2551 255
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance61 66369560 96861 076
110Total général Actif117 17330 15987 01484 297
120Capital social ou individuel7 0007 000
126Réserve légale700700
134Report à nouveau5 2581 290
136Résultat de l’exercice1 9093 968
142Total des capitaux propres - Total I14 86712 958
156Emprunts et dettes assimilées27 77429 524
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 494
166Fournisseurs et comptes rattachés21 61215 478
172Autres dettes22 76124 843
176Total des dettes72 14771 339
180Total général Passif87 01484 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export115 365
218Production vendue de services - France115 365107 332
224Production immobilisée6 681
226Subventions d’exploitation reçues1 320
230Autres produits4998 714
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 123 864116 046
236Variation de stock (marchandises) -2 950
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 7 7623 621
242Autres charges externes* 95 22957 280
244Impôts, taxes et versements assimilés7 4214 939
250Rémunérations du personnel 25 49621 074
252Charges sociales 7 71710 420
254Dotations aux amortissements 6 8646 810
262Autres charges 122 042
264Total des charges d’exploitation 147 551106 185
270Résultat d’exploitation -23 6879 862
290Produits exceptionnels 29 761840
294Charges financières 1 0191 230
300Charges exceptionnelles 3 7034 482
306Impôts sur les bénéfices -5561 022
310Bénéfice ou perte 1 9093 968
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 6 681
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 3 008
490Total Immobilisations (Valeur brute) 45 821
492Total Immobilisations (Augmentations) 9 689
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 10324 du 20/11/2020
Numéro de gestion : 2010B00157
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 8561507 7061 025
028Immobilisations corporelles47 15429 31417 84021 695
040Immobilisations financières500500500
044Total Actif Immobilisé55 51029 46426 04623 220
060Stock marchandises2 9502 950
068Créances – Clients et comptes rattachés56 29569555 60060 784
072Créances – Autres1 1581 158154
084Disponibilités55139
092Charges constatées d’avance1 2551 255
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance61 66369560 96861 076
110Total général Actif117 17330 15987 01484 297
120Capital social ou individuel7 0007 000
126Réserve légale700700
134Report à nouveau5 2581 290
136Résultat de l’exercice1 9093 968
142Total des capitaux propres - Total I14 86712 958
156Emprunts et dettes assimilées27 77429 524
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 494
166Fournisseurs et comptes rattachés21 61215 478
172Autres dettes22 76124 843
176Total des dettes72 14771 339
180Total général Passif87 01484 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export115 365
218Production vendue de services - France115 365107 332
224Production immobilisée6 681
226Subventions d’exploitation reçues1 320
230Autres produits4998 714
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 123 864116 046
236Variation de stock (marchandises) -2 950
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 7 7623 621
242Autres charges externes* 95 22957 280
244Impôts, taxes et versements assimilés7 4214 939
250Rémunérations du personnel 25 49621 074
252Charges sociales 7 71710 420
254Dotations aux amortissements 6 8646 810
262Autres charges 122 042
264Total des charges d’exploitation 147 551106 185
270Résultat d’exploitation -23 6879 862
290Produits exceptionnels 29 761840
294Charges financières 1 0191 230
300Charges exceptionnelles 3 7034 482
306Impôts sur les bénéfices -5561 022
310Bénéfice ou perte 1 9093 968
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 6 681
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 3 008
490Total Immobilisations (Valeur brute) 45 821
492Total Immobilisations (Augmentations) 9 689
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 7760 du 25/10/2018
Numéro de gestion : 2010B00157
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 8561507 7061 025
028Immobilisations corporelles47 15429 31417 84021 695
040Immobilisations financières500500500
044Total Actif Immobilisé55 51029 46426 04623 220
060Stock marchandises2 9502 950
068Créances – Clients et comptes rattachés56 29569555 60060 784
072Créances – Autres1 1581 158154
084Disponibilités55139
092Charges constatées d’avance1 2551 255
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance61 66369560 96861 076
110Total général Actif117 17330 15987 01484 297
120Capital social ou individuel7 0007 000
126Réserve légale700700
134Report à nouveau5 2581 290
136Résultat de l’exercice1 9093 968
142Total des capitaux propres - Total I14 86712 958
156Emprunts et dettes assimilées27 77429 524
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 494
166Fournisseurs et comptes rattachés21 61215 478
172Autres dettes22 76124 843
176Total des dettes72 14771 339
180Total général Passif87 01484 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export115 365
218Production vendue de services - France115 365107 332
224Production immobilisée6 681
226Subventions d’exploitation reçues1 320
230Autres produits4998 714
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 123 864116 046
236Variation de stock (marchandises) -2 950
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 7 7623 621
242Autres charges externes* 95 22957 280
244Impôts, taxes et versements assimilés7 4214 939
250Rémunérations du personnel 25 49621 074
252Charges sociales 7 71710 420
254Dotations aux amortissements 6 8646 810
262Autres charges 122 042
264Total des charges d’exploitation 147 551106 185
270Résultat d’exploitation -23 6879 862
290Produits exceptionnels 29 761840
294Charges financières 1 0191 230
300Charges exceptionnelles 3 7034 482
306Impôts sur les bénéfices -5561 022
310Bénéfice ou perte 1 9093 968
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 6 681
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 3 008
490Total Immobilisations (Valeur brute) 45 821
492Total Immobilisations (Augmentations) 9 689
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 7758 du 25/10/2018
Numéro de gestion : 2010B00157
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres7 8561507 7061 025
028Immobilisations corporelles47 15429 31417 84021 695
040Immobilisations financières500500500
044Total Actif Immobilisé55 51029 46426 04623 220
060Stock marchandises2 9502 950
068Créances – Clients et comptes rattachés56 29569555 60060 784
072Créances – Autres1 1581 158154
084Disponibilités55139
092Charges constatées d’avance1 2551 255
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance61 66369560 96861 076
110Total général Actif117 17330 15987 01484 297
120Capital social ou individuel7 0007 000
126Réserve légale700700
134Report à nouveau5 2581 290
136Résultat de l’exercice1 9093 968
142Total des capitaux propres - Total I14 86712 958
156Emprunts et dettes assimilées27 77429 524
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 494
166Fournisseurs et comptes rattachés21 61215 478
172Autres dettes22 76124 843
176Total des dettes72 14771 339
180Total général Passif87 01484 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export115 365
218Production vendue de services - France115 365107 332
224Production immobilisée6 681
226Subventions d’exploitation reçues1 320
230Autres produits4998 714
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 123 864116 046
236Variation de stock (marchandises) -2 950
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 7 7623 621
242Autres charges externes* 95 22957 280
244Impôts, taxes et versements assimilés7 4214 939
250Rémunérations du personnel 25 49621 074
252Charges sociales 7 71710 420
254Dotations aux amortissements 6 8646 810
262Autres charges 122 042
264Total des charges d’exploitation 147 551106 185
270Résultat d’exploitation -23 6879 862
290Produits exceptionnels 29 761840
294Charges financières 1 0191 230
300Charges exceptionnelles 3 7034 482
306Impôts sur les bénéfices -5561 022
310Bénéfice ou perte 1 9093 968
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 6 681
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 3 008
490Total Immobilisations (Valeur brute) 45 821
492Total Immobilisations (Augmentations) 9 689

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