MUTUELLE MIEUX ETRE

Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Assurance relevant du code de la mutualité (NAF1993 : 66.0G)

Prédécesseur : MUTUELLE MIEUX ETRE

N° national/d'enregistrement : 4395896
Date de dépôt : 12/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes informatiques permettant d'accéder à des réseaux informatiques et des réseaux de communications mondiaux ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ; toutes données électroniques téléchargeables sur l'ordinateur et le téléphone portable ; publications électroniques et numériques (téléchargeables) ; cartes magnétiques et numériques permettant le remboursement de soins de santé ; cartes magnétiques et numériques de crédit et de paiement ; cartes de fidélité magnétiques et numériques ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, lentilles optiques ; podomètres (compte-pas) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de publicité ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à jour de documentations publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicités en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; promotion des ventes et promotion commerciale ; services d'information, d'assistance, prestation de conseils et services de conseillers en matière de santé, complémentaires santé, d'aide à la personne et d'assurance ; aide à la direction d'entreprises ; consultation pour la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; gestion de risques commerciaux ; administration commerciale ; administration de régimes de prévoyance sociale ; services d'administration de régime de soins de santé ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; gestion administrative et commerciale des contrats d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque accident ; gestion administrative et commerciale de complémentaires santé ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de relations publiques ; analyse de coûts en matière de soins de santé ; enquête d'opinion ; recueil, systématisation, compilation et analyse de données et d'informations commerciales mises en mémoire dans des bases de données informatiques ; présentation de produits et services par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail notamment en ligne de services d'assurances, de complémentaires santé, de services d'aides à la personne, de services de voyages ; présentation de produits d'assurances, de complémentaires santé sur tout moyen de communication pour la vente de ces derniers ; services de démarchage commercial en vue de la diffusion de produits d'assurances et de mutuelles ; services d'organisation, d'exploitation et de supervision de programmes d'incitation et de fidélisation ; gestion administrative de paiements de remboursements pour des tiers ; services d'abonnement à un programme de fidélité ; services d'abonnement à un site internet sécurisé permettant d'avoir accès à des informations personnelles ; services de plateforme téléphonique (centrale d'appels), à savoir transmission d'informations en direct par téléphone ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services bancaires, financiers et d'assurance ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; services d'assurances maladie ; service d'assurances mutualistes ; services rendus par une mutuelle au titre de la prévention des accidents corporels et de la réparation de leurs conséquences ; services d'assurances vie et de rentes ; souscription d'assurances santé ; services de caisses de prévoyance ; attribution d'extensions de garanties ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; services de souscriptions et de gestion de contrats d'assurances ; consultation en matière d'assurances ; évaluations financières à des fins d'assurances ; informations en matière d'assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; gestion financière de caisses de retraite ; prestation de conseils en matière de retraite ; services de caisses de paiement de retraite ; prestation de conseils en matière d'investissement ; investissement de capitaux ; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; gestion financière d'accords dits de tiers-payant ; gestion financière de régimes de prévoyance sociale ; gestion de fonds communs de placement ; gestion financière de paiements liés aux remboursements pharmaceutiques pour des tiers ; émission de chèques de voyage et de carte de crédit ; services de conseillers en investissement de capitaux ; services de courtage d'assurances vie, d'investissements et de rentes ; parrainage financier ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de séjours de vacances ; mise en place de sorties à la journée, voyages de vacances ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; Services de formation et d'éducation relatifs aux soins de santé ; orientation professionnelle ; accompagnement personnalisé [coaching] [éducation et formation] ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et de sport ; services de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de symposiums et de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de livres, de revues et de lettres d'information ; publication électronique de livres, de périodiques, de lettres d'information en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maisons de retraite ; services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services hospitaliers ; services de gardes-malades ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; services de soins de santé à domicile ; services de santé ; conseils en matière de santé ; thérapies, conseils d'orientation et accompagnement personnalisé [coaching] en psychologie ; assistance médicale ; services cosmétiques de soins du corps ; services de conseillers fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique dans le domaine de la santé ; mise à disposition d'informations en matière de santé notamment par le biais de sites web ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services d'assistance juridique ; conseils et consultations juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de conseils en matière de deuil, autres que services d'assistance psychologique ; services de médiation ; informations en rapport avec des services de coordination en matière d'aide à domicile ; mise à disposition de services de personnes de compagnie pour les familles de patients ; mise à disposition de services de soutien individuel pour les patients et leur famille ; garde d'enfants à domicile ; services d'aide aux démarches administratives en cas d'hospitalisation, de décès ; Services de réseautage social par Internet.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE, Mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ, Mme. Armelle BLACHIER
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4324008
Date de dépôt : 21/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; gestion de risques commerciaux ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de marketing, études de marché et analyses de marché ; enquête d'opinion ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de bases de données ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; services d'administration de régimes de soins de santé ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation ; gestion administrative de paiements de remboursements pour des tiers ; présentation de produits et services par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services bancaires, financiers et d'assurance ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; services d'assurances maladie ; service d'assurance mutualiste ; services d'assurance vie et de rente ; souscription d'assurances santé ; services de caisses de prévoyance ; attribution d'extensions de garanties ; consultation en matière d'assurances ; évaluations financières à des fins d'assurance ; informations en matière d'assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; prestation de conseils en matière de retraite ; services de caisses de paiement de retraite ; gestion de caisses de retraite ; prestation de conseils en matière d'investissement et de retraite ; investissement de capitaux ; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; émission de carte de crédit ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et de soins de santé ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; conseils en matière de santé ; conseil d'orientation en santé publique ; prestation de conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; informations en matière de santé par le biais de sites web.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE, Mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ
Adresse :
26 rue du Quatre-Septembre
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

N° national/d'enregistrement : 4324008
Date de dépôt : 21/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; gestion de risques commerciaux ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de marketing, études de marché et analyses de marché ; enquête d'opinion ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de bases de données ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; services d'administration de régimes de soins de santé ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation ; gestion administrative de paiements de remboursements pour des tiers ; présentation de produits et services par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services bancaires, financiers et d'assurance ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; services d'assurances maladie ; service d'assurance mutualiste ; services d'assurance vie et de rente ; souscription d'assurances santé ; services de caisses de prévoyance ; attribution d'extensions de garanties ; consultation en matière d'assurances ; évaluations financières à des fins d'assurance ; informations en matière d'assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; prestation de conseils en matière de retraite ; services de caisses de paiement de retraite ; gestion de caisses de retraite ; prestation de conseils en matière d'investissement et de retraite ; investissement de capitaux ; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; émission de carte de crédit ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et de soins de santé ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; conseils en matière de santé ; conseil d'orientation en santé publique ; prestation de conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; informations en matière de santé par le biais de sites web.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE, Mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ
Adresse :
26 rue du Quatre-Septembre
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4324008
Date de dépôt : 21/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; gestion de risques commerciaux ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de marketing, études de marché et analyses de marché ; enquête d'opinion ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de bases de données ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; services d'administration de régimes de soins de santé ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation ; gestion administrative de paiements de remboursements pour des tiers ; présentation de produits et services par voie électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services bancaires, financiers et d'assurance ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; services d'assurances maladie ; service d'assurance mutualiste ; services d'assurance vie et de rente ; souscription d'assurances santé ; services de caisses de prévoyance ; attribution d'extensions de garanties ; consultation en matière d'assurances ; évaluations financières à des fins d'assurance ; informations en matière d'assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; prestation de conseils en matière de retraite ; services de caisses de paiement de retraite ; gestion de caisses de retraite ; prestation de conseils en matière d'investissement et de retraite ; investissement de capitaux ; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; émission de carte de crédit ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et de soins de santé ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; conseils en matière de santé ; conseil d'orientation en santé publique ; prestation de conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; informations en matière de santé par le biais de sites web.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE, Mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ
Adresse :
26 rue du Quatre-Septembre
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

N° national/d'enregistrement : 4237032
Date de dépôt : 29/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : assurances ; assurances mutualistes ; assurance de personnes ; assurance vie ; prévoyance ; assistance ; santé ; retraite ; obsèques.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme. MARYLENE BAUDIN
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4237032
Date de dépôt : 29/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : assurances ; assurances mutualistes ; assurance de personnes ; assurance vie ; prévoyance ; assistance ; santé ; retraite ; obsèques.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme. MARYLENE BAUDIN
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4236049
Date de dépôt : 23/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : assurances, assurances mutualistes, assurance de personnes, assurance vie, prévoyance, assistance, santé, retraite, obsèques.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme. MARYLENE BAUDIN
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 692967
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4236045
Date de dépôt : 23/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : assurances, assurances mutualistes, assurance de personnes, assurance vie, prévoyance, assistance, santé, retraite, obsèques.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme. MARYLENE BAUDIN
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4236047
Date de dépôt : 23/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : assurances, assurances mutualistes, assurance de personnes, assurance vie, prévoyance, assistance, santé, retraite, obsèques.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme. MARYLENE BAUDIN
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4236045
Date de dépôt : 23/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : assurances, assurances mutualistes, assurance de personnes, assurance vie, prévoyance, assistance, santé, retraite, obsèques.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme. MARYLENE BAUDIN
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4236047
Date de dépôt : 23/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : assurances, assurances mutualistes, assurance de personnes, assurance vie, prévoyance, assistance, santé, retraite, obsèques.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme. MARYLENE BAUDIN
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 4236049
Date de dépôt : 23/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : assurances, assurances mutualistes, assurance de personnes, assurance vie, prévoyance, assistance, santé, retraite, obsèques.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme. MARYLENE BAUDIN
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 Paris cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

N° national/d'enregistrement : 3663688
Date de dépôt : 10/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : assurances mutualistes, assurances de personnes,assurance vie, prévoyance, assistance, santé, obsèques, retraite.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle, Service Juridique
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AV Ledru-Rollin
75544 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme KRISPIL Anaël, Service Juridique
Adresse :
171 AV Ledru-Rollin
75544 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710849
Date de demande : 27/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

N° national/d'enregistrement : 3654859
Date de dépôt : 04/06/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances mutualistes, assurance de personnes, prévoyance.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle régie par le code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 avenue Ledru-Rollin
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : Secrétariat général Mutuelle Mieux-Etre
Adresse :
171 avenue Ledru-Rollin
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

N° national/d'enregistrement : 3613331
Date de dépôt : 24/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, assurances mutualistes, assurance de personnes, assurance santé.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre Secrétariat Général

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

N° national/d'enregistrement : 3589810
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, assurances mutualistes, assurance de personnes, assurance des risques prévoyance, assurance décès, assurance des frais d'obsèques.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux Etre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

N° national/d'enregistrement : 3589673
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, assurances mutualistes, assurance de personnes, assurance des risques prévoyance, assurance santé.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux Etre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

N° national/d'enregistrement : 3589674
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, assurances mutualistes, assurance de personnes, assurance des risques prévoyance.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux Etre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

N° national/d'enregistrement : 3589751
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, assurances mutualistes, assurance de personnes, assurance santé.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux Etre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

N° national/d'enregistrement : 3589760
Date de dépôt : 21/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, assurances mutualistes, assurance de personnes, assurance santé.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux Etre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

N° national/d'enregistrement : 3554393
Date de dépôt : 05/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, assurances mutualistes.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, MUTUELLE
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE Ledru-Rollin
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mme ASSAGOU Aurore
Adresse :
171 AVENUE Ledru-Rollin
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670007
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

N° national/d'enregistrement : 3554395
Date de dépôt : 05/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, assurances mutualistes.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, MUTUELLE
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE Ledru-Rollin
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mme ASSAGOU Aurore
Adresse :
171 AVENUE Ledru-Rollin
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670012
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

N° national/d'enregistrement : 3554396
Date de dépôt : 05/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, assurances collectives frais de santé, assurances mutualistes.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, MUTUELLE
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE Ledru-Rollin
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mme ASSAGOU Aurore
Adresse :
171 AVENUE Ledru-Rollin
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670009
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

N° national/d'enregistrement : 3554397
Date de dépôt : 05/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, assurances collectives frais de santé, assurances mutualistes.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, MUTUELLE
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE Ledru-Rollin
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mme ASSAGOU Aurore
Adresse :
171 AVENUE Ledru-Rollin
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670008
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

N° national/d'enregistrement : 3554398
Date de dépôt : 05/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, MUTUELLE
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE Ledru-Rollin
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mme ASSAGOU Aurore
Adresse :
171 AVENUE Ledru-Rollin
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669997
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

N° national/d'enregistrement : 3554400
Date de dépôt : 05/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, MUTUELLE
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE Ledru-Rollin
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mme ASSAGOU Aurore
Adresse :
171 AVENUE Ledru-Rollin
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670006
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

N° national/d'enregistrement : 3504253
Date de dépôt : 01/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Secrétariat Général
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477867
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646765
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

N° national/d'enregistrement : 3504254
Date de dépôt : 01/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE, Mutuelle, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Mme MENANT LESLIE
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477867
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649293
Date de demande : 18/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

N° national/d'enregistrement : 3504257
Date de dépôt : 01/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances – assurances collectives frais de santé – assurances mutualistes.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Secrétariat Général
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477867
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648561
Date de demande : 11/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

N° national/d'enregistrement : 3504256
Date de dépôt : 01/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances – assurances collectives frais de santé – assurances mutualistes.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Secrétariat Général
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477867
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646874
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

N° national/d'enregistrement : 3496820
Date de dépôt : 23/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances individuelles et collectives frais de santé ; assurances mutualistes.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Secrétariat Général
Adresse :
171 AVENUE Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477867
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640719
Date de demande : 16/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 3493624
Date de dépôt : 05/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances – assurances collectives frais de santé – assurances mutualistes.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Secrétariat Général
Adresse :
171 AVENUE Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477867
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640698
Date de demande : 16/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 3493625
Date de dépôt : 05/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances – assurances collectives frais de santé – assurances mutualistes.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Secrétariat Général
Adresse :
171 AVENUE Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477867
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640722
Date de demande : 16/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 3474133
Date de dépôt : 10/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances individuelles et collectives ; assurances mutualistes ; affaires financières ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE Ledru Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Secrétariat Général
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477857
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631464
Date de demande : 02/11/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

N° national/d'enregistrement : 3473171
Date de dépôt : 03/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Assurances ; assurances individuelles et collectives ; assurances mutualistes ; affaires financières.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, MUTUELLE
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Secrétariat général
Adresse :
171 Avenue Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477857
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2636013
Date de demande : 02/01/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

N° national/d'enregistrement : 3444858
Date de dépôt : 03/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN, 75 544 Paris cedex 11
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Secretariat Général
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN, 75 544 Paris cedex 11
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477857
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625120
Date de demande : 01/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

N° national/d'enregistrement : 3395190
Date de dépôt : 02/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurance complementaire sante individuel.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 avenue Ledru Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Mme SCHEMBRI CORINNE
Adresse :
171 avenue Ledru Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477867
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602613
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3395192
Date de dépôt : 02/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurance complémentaire santé individuel.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 avenue Ledru Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme SCHEMBRI CORINNE
Adresse :
171 avenue Ledru Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477867
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602620
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3395195
Date de dépôt : 02/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurance complementaire sante individuel.
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 avenue Ledru Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme SCHEMBRI CORINNE
Adresse :
171 avenue Ledru Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477867
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602611
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3074697
Date de dépôt : 26/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; Assurances ; affaires financières ; caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds. ; Recherches scientifiques conception de logiciels. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciel ou location de logiciels informatiques. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Authentification d'oeuvres d'art.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 avenue Ledru Rollin
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre
Adresse :
171 avenue Ledru Rollin
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506735
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-06
Date du BOPI : 09/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2449873
Date de demande : 03/09/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3064323
Date de dépôt : 08/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; Assurances de personnes, assurances mutualistes.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 avenue Ledru-Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre
Adresse :
171 avenue Ledru-Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506735
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-51
Date du BOPI : 22/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2441905
Date de demande : 31/05/2010
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

N° national/d'enregistrement : 3064323
Date de dépôt : 08/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; Assurances de personnes, assurances mutualistes.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 avenue Ledru-Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre
Adresse :
171 avenue Ledru-Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506735
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-51
Date du BOPI : 22/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2441905
Date de demande : 31/05/2010
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

N° national/d'enregistrement : 3064323
Date de dépôt : 08/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; Assurances de personnes, assurances mutualistes.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 avenue Ledru-Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre
Adresse :
171 avenue Ledru-Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506735
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-51
Date du BOPI : 22/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2441905
Date de demande : 31/05/2010
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

N° national/d'enregistrement : 3045879
Date de dépôt : 04/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; informations d'affaires ; agences d'informations commerciales ; agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; comptabilité ; consultations pour les questions de personnel ; distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; étude de marché ; expertises en affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; location d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; services d'informations téléphoniques ; informations statistiques ; location de matériel publicitaire Assurances ; opérations d'assurance et de réssurance ; contrats et services d'assurance et de capitalisation ; services de souscription d'assurances ; assurances contre les accidents ; assurances contre l'incendie ; assurances maladie ; assurances maritime ; assurances sur la vie ; assurances (commerciales, incendie ou vie) durant le transport de personnes ou de marchandises, notamment le rapatriement médical d'urgence ; informations et consultations en matière d'assurances ; mutuelle ; services de caisses de paiement des retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en matière d'assurances ; prospection en matière d'assurances ; banques ; affaires bancaires ; affaires financières ; analyse financière ; investissements de capitaux ; cautions ; émission de chèques de voyage ; consultations en matières financières et bancaires ; services de financement ; placements de fonds ; crédit épargne ; parrainage financier ; estimations fiscales ; agence immobilière ; locations d'appartements ; estimation en matière immobilière ; gérance de biens immobiliers Informations en matière de santé ; sanatoriums ; maisons de convalescence ; hospices ; maisons d'assistance ; maisons de repos ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances en matière d'hébergement ; services hôteliers ; réservations d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservations de pensions ; locations de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; cantines ; crèches d'enfants ; pouponnières ; tous ces services étant fournis sous contrôle médical ; services hospitaliers ; services médicaux d'urgence ; services médicaux ; laboratoires ; cliniques ; services de gardes malades ; pompes funèbres ; crémation ; assistance légale ; tutelle ; recherches en généalogie ; enquêtes sur des personnes disparues ; recherches judiciaires ; accompagnement en sociétés ; agences matrimoniales ; clubs de rencontre ; gestion des lieux d'exposition ; authentification d'uvres d'art ; agences de logement ; locations de salles de réunion ; prospections ; essais de matériaux ; analyse pour l'implantation de systèmes ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs ; conception de logiciels ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; consultation en matière de sécurité ; services de contentieux ; travaux d'ingénieurs ; expertises techniques ; étude de projets techniques ; imprimerie ; impression offset ; reportages photographiques ; photographie ; recherches scientifiques ; services de reporters ; bureaux de rédaction ; travaux de génie hors construction ; services d'arbitrage.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 avenue Ledru-Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre
Adresse :
171 avenue Ledru-Rollin
75544 PARIS cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 403047
Date de demande : 23/11/2004

Bénéficiare 1 : SMME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477857
Date de demande : 23/07/2008

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-37
Date du BOPI : 15/09/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439442
Date de demande : 04/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

N° national/d'enregistrement : 99799566
Date de dépôt : 22/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers, cartons ; papeterie dont notamment dossiers, classeurs, enveloppes, étiquettes non en tissu, fiches ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; almanachs ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; périodiques ; publications, lithographie ; calendriers ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; formulaires ; formules ; représentations graphiques ; gravures ; images ; cliché ; imprimés ; livres ; livrets ; manuels ; prospectus ; registres ; reliures ; répertoires ; notes et bulletins d'information, bandes en papier ou carte pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; produits de l'imprimerie. Assurances ; opérations d'assurance et de réassurance ; contrats et services d'assurances et de capitalisation ; services de souscriptions d'assurances ; assurances contre les accidents ; assurances contre l'incendie ; assurances maladie ; assurances maritimes ; assurances sur la vie ; informations et consultations en matière d'assurances ; mutuelles ; services de caisses de paiement des retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en matière d'assurances ; prospection en matière d'assurance ; services bancaires ; affaires bancaires ; affaires financières ; analyse financière ; investissements de capitaux ; cautions ; émission de chèques de voyage ; consultations en matière financière et bancaire ; services de financement ; placements de fonds ; crédit d'épargne ; parrainage financier ; estimations fiscales ; agence immobilière ; locations d'appartements ; estimation en matière immobilière ; gérance de biens immobiliers ; agences de logement. Laboratoires ; recherches en généalogie ; authentification d'oeuvres d'art ; prospection ; essais de matériaux ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs ; conception de logiciels ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux d'ingénieurs ; expertises ; étude de projets techniques ; recherche scientifique ; travaux de génie hors construction.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle, Service Juridique
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AV Ledru-Rollin
75544 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme KRISPIL Anaël, Service juridique
Adresse :
171 AV Ledru-Rollin
75544 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457194
Date de demande : 16/07/2007
N° de BOPI : 2007-33

Bénéficiare 1 : UNAME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504381
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407464
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2710955
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

N° national/d'enregistrement : 99799987
Date de dépôt : 22/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; opérations d'assurance et de réassurance ; contrats et services d'assurances et de capitalisation ; services de souscriptions d'assurances ; assurances contre les accidents ; assurances contre l'incendie ; assurances maladie ; assurances maritimes ; assurances sur la vie ; informations et consultations en matière d'assurances ; mutuelles ; services de caisses de paiement des retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en matière d'assurances ; prospection en matière d'assurance ; services bancaires ; affaires bancaires ; affaires financières ; analyse financière ; investissements de capitaux ; cautions ; émission de chèques de voyage ; consultations en matière financière et bancaire ; services de financement ; placements de fonds ; crédit d'épargne ; parrainage financier ; estimations fiscales ; agence immobilière ; locations d'appartements ; estimation en matière immobilière ; gérance de biens immobiliers ; agences de logement. Laboratoires ; recherches en généalogie ; authentification d'oeuvres d'art ; prospection ; essais de matériaux ; analyse pour l'implantation de systèmes ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs ; conception de logiciels ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux d'ingénieurs ; expertises ; étude de projets techniques ; recherche scientifique ; travaux de génie hors construction.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle, Service juridique
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AV Ledru-Rollin
75544 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme KRISPIL Anaël, Service juridique
Adresse :
171 AV Ledru-Rollin
75544 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 403047
Date de demande : 23/11/2004

Bénéficiare 1 : SMME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457194
Date de demande : 16/07/2007

Bénéficiare 1 : UNAME

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506734
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 511722
Date de demande : 10/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2407344
Date de demande : 13/05/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425887
Date de demande : 22/12/2009
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2710952
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

N° national/d'enregistrement : 98743295
Date de dépôt : 23/07/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers, cartons ; papeterie dont notamment dossiers, classeurs, enveloppes, étiquettes non en tissu, fiches ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction et d'enseignement ; almanachs ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; périodiques ; publications ; lithographies ; calendriers ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; formulaires ; formules ; représentations graphiques ; gravures ; images ; cliché ; imprimés ; livres ; livrets ; manuels ; prospectus ; registres ; reliures ; répertoires ; notes et bulletins d'information, bandes en papier ou carte pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; produits de l'imprimerie. Services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; informations d'affaires ; agences d'informations commerciales ; agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, études de marché, expertises en affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; locations d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; publication de texte publicitaires ; courriers publicitaires ; publicité ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; services d'informations téléphoniques ; informations statistiques ; locations de matériels publicitaires. Assurances ; opérations d'assurance et de réassurance ; contrats et services d'assurances et de capitalisation ; services de souscriptions d'assurances ; assurances contre les accidents ; assurances contre l'incendie ; assurances maladie ; assurances maritimes ; assurances sur la vie ; informations et consultations en matière d'assurances ; mutuelles ; services de caisses de paiement des retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en matière d'assurances ; prospection en matière d'assurance ; services bancaires ; affaires bancaires ; affaires financières ; analyse financière ; investissements de capitaux ; cautions ; émission de chèques de voyage ; consultations en matière financière et bancaires ; services de financement ; placements de fonds ; crédit d'épargne ; parrainage financier ; estimations fiscales ; agence immobilière ; locations d'appartements ; estimation en matière immobilière ; gérance de biens immobiliers. Prospection ; essais de matériaux ; analyse pour l'implantation de systèmes ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs ; conception de logiciels ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; consultation en matière de sécurité ; services de contentieux ; travaux d'ingénieurs ; expertises ; étude de projets techniques ; recherche scientifique ; travaux de génie hors construction ; services d'arbitrage.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907

Mandataire 1 : Secrétariat général Mutuelle Mieux-Etre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 403047
Date de demande : 23/11/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477857
Date de demande : 23/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2355741
Date de demande : 18/12/2007
N° de BOPI : 2008-35

N° national/d'enregistrement : 98743296
Date de dépôt : 23/07/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers, cartons ; papeterie dont notamment dossiers, classeurs, enveloppes, étiquettes non en tissu, fiches ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction et d'enseignement ; almanachs ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; périodiques ; publications ; lithographies ; calendriers ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; formulaires ; formules ; représentations graphiques ; gravures ; images ; cliché ; imprimés ; livres ; livrets ; manuels ; prospectus ; registres ; reliures ; répertoires ; notes et bulletins d'information, bandes en papier ou carte pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; produits de l'imprimerie. Services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; informations d'affaires ; agences d'informations commerciales ; agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, études de marché, expertises en affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; locations d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; publicité ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; services d'informations téléphoniques ; informations statistiques ; locations de matériels publicitaires. Assurances ; opérations d'assurance et de réassurance ; contrats et services d'assurances et de capitalisation ; services de souscriptions d'assurances ; assurances contre les accidents ; assurances contre l'incendie ; assurance maladie ; assurances maritimes ; assurances sur la vie ; informations et consultations en matière d'assurances ; mutuelles ; services de caisses de paiement des retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en matière de d'assurances ; prospection en matière d'assurance ; services bancaires ; affaires bancaires ; affaires financières ; analyse financière ; investissements de capitaux ; cautions ; émission de chèque de voyage ; consultations en matière financière et bancaire ; services de financement ; placements de fonds ; crédit d'épargne ; parrainage financier ; estimations fiscales ; agence immobilière ; locations d'appartements ; estimation en matière immobilière ; gérance de biens immobiliers.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre Mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre Secrétariat Général

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 403047
Date de demande : 23/11/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477857
Date de demande : 23/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 486384
Date de demande : 01/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2379287
Date de demande : 15/07/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

N° national/d'enregistrement : 97671383
Date de dépôt : 02/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; produits de soins et de toilette ; produit pour l'entretien et le soin du cheveu ; produits de parfumerie ; produits antisolaire ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cosmétiques pour le visage et pour le corps ; huiles essentielles ; dentifrices ; produits d'hygiène dentaire Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; produits de soin à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements désinfectants. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour la photographie ; appareils cinématographiques ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments d'optique ; lecteurs informatiques ; ordinateurs photocopieurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils et instruments de recherches scientifiques pour laboratoires. Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires ; bandages ; béquilles pour infirmes ; ceintures médicales ; coussins et matelas anti escarres ; articles orthopédiques ; biberons ; tétines pour biberons ; fermetures de biberons ; tire-lait ; tétines ou sucettes pour bébé ; matériel de suture. Papiers, carton ; papeterie dont notamment dossiers, classeurs, enveloppes, étiquettes non en tissu, fiches ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; almanachs ; journaux de bandes dessinées ; lithographies ; calendriers ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; formulaires ; formules ; représentations graphiques ; gravures ; images ; clichés ; prospectus ; registres ; reliures ; répertoires ; bandes en papier ou carte pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; Services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; informations d'affaires ; agence d'informations commerciales ; agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; distribution de matériel publicitaire tel que tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; étude de marché ; expertises en affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier central ; location d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; prévisions économiques, publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; services d'informations téléphoniques ; informations statistiques ; location de matériel publicitaire. Assurances ; opérations d'assurance et de réassurance ; contrats et services d'assurance et de capitalisation ; services de souscription d'assurances ; assurances contre les accidents ; assurances contre l'incendie ; assurances maladie ; assurances maritimes ; assurances sur la vie ; informations et consultations en matière d'assurances, mutuelle ; services de caisses de paiement des retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en matière d'assurances ; prospection en matières d'assurances ; banques ; affaires bancaires ; affaires financières ; analyse financière ; investissements de capitaux ; cautions ; émission de chèques de voyage ; consultations en matières financières et bancaires ; services de financement ; placements de fonds ; crédit épargne ; parrainage financier ; estimations fiscales ; agence immobilière, locations d'appartements ; estimation en matière immobilière ; gérance de biens immobiliers. Constructions et réparations ; constructions d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrage, plomberie, couverture ; travaux publics ; travaux ruraux ; location d'outils et matériels de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretiens ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparations, transformations de vêtements ; rechapage de pneus ; vulcanisation ; cordonnerie ; réparation de mobiliers, instruments, outils ; informations en matière de construction, informations en matière de réparations. Agences de presse ; communications (transmission) par réseau de fibres optiques, communications (transmission) terminaux d'ordinateurs, communications transmission radiophoniques, téléphoniques ; informations en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiophonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies. Agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; organisation de croisière ; distribution de journaux ; livraison de produits ; organisation d'excursions ; services d'expédition ; location de fauteuils roulants, locations de véhicules ; organisations de voyages, transport de passagers ; réservation de places pour le voyage ; opérations de secours en matière de transport ; visites touristiques, assistance par remorquage en cas de pannes de véhicules ; accompagnement de voyageurs. Locations de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo, production de films ; services de bibliothèques itinérantes ; stage de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances ; exploitation de salles de cinéma ; locations de films cinématographiques ; services de clubs de divertissement ou d'éducation ; clubs de santé ; de mise en forme physique ; culture physique ; divertissements ; organisation de compétitions sportives, de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de loteries ; pensionnats ; informations en matière de divertissements, d'éducation ou de sport ; exploitation ou location d'installations sportives ; location d'équipement pour le sport à l'exclusion des véhicules ; jardins, parcs d'attraction ; prêt de livres ; publication de livres et de tous textes autres que des textes publicitaires ; services de loisirs ; productions de films ; réservations de places de spectacles ; production de spectacles. Analyse pour l'implantation de systèmes ordinateurs, reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs ; conception de logiciels ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; consultation en matière de sécurité ; services de contentieux ; travaux d'ingénieurs, expertises ; étude de projets techniques ; imprimerie ; impression offset ; reportages photographiques ; photographie ; recherches scientifiques ; services de reporters ; bureaux de rédaction ; travaux du génie hors construction ; services d'arbitrage ; sanatoriums ; laboratoires ; cliniques ; maisons de convalescence ; services de gardes malades ; hospices ; maisons d'assistance ; maisons de repos ; services hospitaliers ; pompes funèbres ; crémation ; assistance légale, tutelle ; recherches en généalogie ; enquêtes sur des personnes disparues ; recherches judiciaires ; accompagnement en sociétés ; agences matrimoniales ; clubs de rencontre ; gestion de lieux d'exposition ; authentification d'oeuvres d'art ; agences de logement ; exploitation de terrain de camping ; services de camps de vacances en matière d'hébergement ; services hôteliers ; réservations d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions ; location de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; locations de salles de réunion ; cantines ; crèches d'enfants ; pouponnières, prospection ; forages ; essais de matériaux.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 10
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE Ledru Rollin
75544 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Secrétariat Général
Adresse :
171 AVENUE Ledru Rollin
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 403047
Date de demande : 23/11/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477857
Date de demande : 23/07/2008

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336447
Date de demande : 12/03/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640715
Date de demande : 16/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 96632647
Date de dépôt : 01/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateur. Distribution de revues et de journaux, réservation de places pour le voyage. Réservation de places pour le spectacle. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, maisons de repos ou de convalescence avec ou sans dispense de soins médicaux, location saisonnière résidence de vacances
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE, Mutuelle régie par le code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775659907

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 403047
Date de demande : 23/11/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477857
Date de demande : 23/07/2008

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317397
Date de demande : 19/06/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620549
Date de demande : 09/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661699
Date de demande : 12/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

N° national/d'enregistrement : 96632647
Date de dépôt : 01/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateur. Distribution de revues et de journaux, réservation de places pour le voyage. Réservation de places pour le spectacle. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, maisons de repos ou de convalescence avec ou sans dispense de soins médicaux, location saisonnière résidence de vacances
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Mme MENANT LESLIE
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 403047
Date de demande : 23/11/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477857
Date de demande : 23/07/2008

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317397
Date de demande : 19/06/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620549
Date de demande : 09/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

N° national/d'enregistrement : 96632649
Date de dépôt : 01/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, information ou renseignement d'affaires, Gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à but de publicité. Indemnisation journalière en matière d'assurance, caisse de prévoyance, mutuelle d'assurance, Résidence immobilière de vacances ou de repos.... Communication par terminaux d'ordinateurs. Distribution de revues et de journaux réservation de place pour le voyage ou le spectacle. Edition de livres, de revues, organisation et conduites de colloques, conférences, congrès. Conseils en matière juridique, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.Maisons de repos ou de convalescence avec ou sans dispense de soins médi- caux.Location saisonnière.Résidence de vacances
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, MUTUELLE
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Mme MENANT LESLIE
Adresse :
171 AVENUE LEDRU ROLLIN
75011 PARIS-11E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477857
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317399
Date de demande : 19/06/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620547
Date de demande : 09/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

N° national/d'enregistrement : 96612036
Date de dépôt : 20/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, information ou renseignement d'affaires, Gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à but de publicité. Indemnisation journalière en matière d'assurance, caisse de prévoyance, mutuelle d'assurance, Résidence immobilière de vacances ou de repos.Communication par terminaux d'ordinateurs.Distribution de revues et de journaux réservation de place pour le voyage ou le spectacle Edition de livres, de revues, organisation et conduites de colloques, conférences, congrès.Conseils en matière juridique, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.Maisons de repos ou de convalescence avec ou sans dispense de soins médicaux.Location saisonnière.Résidence de vacances
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : S.M.M.E. Mutelle régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775659907

Mandataire 1 : DCM Monsieur Jean-Claude DUCATTE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 403047
Date de demande : 23/11/2004
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307251
Date de demande : 06/02/2006
N° de BOPI : 2007-16

N° national/d'enregistrement : 92411883
Date de dépôt : 25/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques.Assurances; Caisses de prévoyance et de retraite.Services de souscription d'assurance.Banque, émissions de chèque de voyage.Agences immobilières.Expertise immobilière.Gérance immobilière.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissement radiophoniques ou par télévision.Production de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs F
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE, MUTUELLE
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru-Rollin
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE MIEUX-ETRE, Mme MUTUELLE MIEUX-ETRE
Adresse :
171 Avenue, SJC, Ledru-Rollin
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 403047
Date de demande : 23/11/2004

Bénéficiare 1 : SMME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477867
Date de demande : 23/07/2008

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215746
Date de demande : 11/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486099
Date de demande : 07/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807575
Date de demande : 07/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

N° national/d'enregistrement : 92411884
Date de dépôt : 25/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, Informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances; Caisses de prévoyance et de retraite.Services de souscription d'assurance.Banque, émissions de chèque de voyage.Agences immobilières.Expertise immobilière.Gérance immobilière;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissement radiophoniques ou par télévision.Production de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  

Déposant 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775659907
Adresse :
171 Avenue Ledru-Rollin
75011 Paris
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Mieux-Etre, Mme BAUDIN Marylène
Adresse :
171 Avenue Ledru-Rollin, SJC
75011 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 403047
Date de demande : 23/11/2004

Bénéficiare 1 : SMME

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 477867
Date de demande : 23/07/2008

Bénéficiare 1 : MUTUELLE MIEUX ETRE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215745
Date de demande : 11/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486098
Date de demande : 07/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807580
Date de demande : 07/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : MUTUELLE MIEUX ETRE

Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)

Dénomination : SOC MUTUELLE MIEUX ETRE

Activité principale : Assurance relevant du code de la mutualité (NAF1993 : 66.0G)

Dénomination : SOC MUTUALISTE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS