MUTUELLE BLEUE (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Paris
  3. PARIS 8
  4. MUTUELLE BLEUE
MUTUELLE BLEUE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77567199300472 / Siren : 775671993 / NIC : 00472
N° de TVA : FR 56 775671993
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
65 : Assurance
Cette division comprend la souscription de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assu- rance ainsi que l’investissement des primes pour constituer un portefeuille d’actifs financiers en prévision des si- nistres futurs. Est également incluse la fourniture de services d’assurance et de réassurance directe.
65.1 : Assurance
Ce groupe comprend l’assurance sur la vie, avec ou sans élément d’épargne important, ainsi que les autres assurances.
65.12 : Autres assurances
65.12Z : Autres assurances
Cette sous-classe comprend :
- la fourniture de services d’assurance autres que sur la vie : • assurance accident et incendie • assurance maladie • assurance voyages • assurance biens • assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports • assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile Produits associés : 65.12.11, 65.12.12, 65.12.21, 65.12.29, 65.12.31, 65.12.32, 65.12.33, 65.12.34, 65.12.35, 65.12.36, 65.12.41, 65.12.49, 65.12.50, 65.12.61, 65.12.62, 65.12.71, 65.12.72, 65.12.73, 65.12.90 Remarque : Sont classées ici les activités d’assurance, hors assurance vie, réalisées par des organismes relevant du code de la Mutualité.
Coordonnées de l'établissement :
MUTUELLE BLEUE
Adresse :
25 Place DE LA MADELEINE
75008 PARIS 8
Historique de l'établissement :
31/12/2023 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2021 : Succession
Prédécesseur : MUTUELLE BLEUE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
06/09/2023 : ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523060702
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2023
Date de dépôt : 25/09/2023
Date du texte : 06/09/2023
Date d'effet : 26/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 071 - GPEC
  • 074 - Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
  • 101 - Formation professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
06/09/2023 : ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523060707
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2023
Date de dépôt : 26/09/2023
Date du texte : 06/09/2023
Date d'effet : 26/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
06/09/2023 : ACCORD RELATIF A LA PREVENTION ET A LA GESTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523060708
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2023
Date de dépôt : 26/09/2023
Date du texte : 06/09/2023
Date d'effet : 26/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 062 - Stress, risques psycho-sociaux

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
06/09/2023 : ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523060734
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2023
Date de dépôt : 27/09/2023
Date du texte : 06/09/2023
Date d'effet : 27/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
06/09/2023 : ACCORD RELATIF AU REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523060736
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2023
Date de dépôt : 27/09/2023
Date du texte : 06/09/2023
Date d'effet : 27/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
06/09/2023 : ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE RELATIVE A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523060787
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2023
Date de dépôt : 29/09/2023
Date du texte : 06/09/2023
Date d'effet : 29/09/2023
Date de fin : 29/09/2026
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)
  • 063 - Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
21/12/2022 : ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE MUTUELLE BLEUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523050609
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2023
Date de dépôt : 19/01/2023
Date du texte : 21/12/2022
Date d'effet : 20/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
16/12/2022 : ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523050558
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/10/2023
Date de dépôt : 19/01/2023
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 056 - Travail à temps partiel

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
16/12/2022 : ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523050562
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/10/2023
Date de dépôt : 19/01/2023
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
16/12/2022 : ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523050567
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2023
Date de dépôt : 19/01/2023
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 053 - Compte épargne temps
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
16/12/2022 : ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 RELATIVE A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523050610
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/10/2023
Date de dépôt : 19/01/2023
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
30/11/2022 : ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DE LA REMUNERATION AU SEIN DE MUTUELLE BLEUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523050556
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/10/2023
Date de dépôt : 19/01/2023
Date du texte : 30/11/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
08/11/2022 : ACCORD RELATIF A LA POURSUITE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET AU SORT DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES SUITE A LA DISPARITION DE L'U.E.S. MUTUELLE BLEUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522048646
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 16/10/2023
Date de dépôt : 05/12/2022
Date du texte : 08/11/2022
Date d'effet : 09/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
20/07/2022 : AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'U.E.S. MUTUELLE BLEUE DU 19 JUIN 2019
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522045739
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 16/10/2023
Date de dépôt : 24/08/2022
Date du texte : 20/07/2022
Date d'effet : 25/08/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
20/07/2022 : ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522045742
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 16/10/2023
Date de dépôt : 24/08/2022
Date du texte : 20/07/2022
Date d'effet : 25/08/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
17/12/2021 : ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 RELATIVE A LA REMUNERATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522038835
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 20/04/2022
Date de dépôt : 31/01/2022
Date du texte : 17/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
17/12/2021 : AVENANT DU 17 DECEMBRE 2021 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (MODIFIE EN DERNIER LIEU LE 14 DECEMBRE 2020)
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522038836
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 20/04/2022
Date de dépôt : 31/01/2022
Date du texte : 17/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
17/12/2021 : AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 17 DECEMBRE 2020
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522038837
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 20/04/2022
Date de dépôt : 31/01/2022
Date du texte : 17/12/2021
Date d'effet : 01/02/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
16/11/2021 : AVENANT N° 3 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DU 30 MARS 2018
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07521037056
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 20/04/2022
Date de dépôt : 09/12/2021
Date du texte : 16/11/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
16/11/2021 : AVENANT N° 5 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE DU 07/11/14
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522038834
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 20/04/2022
Date de dépôt : 26/01/2022
Date du texte : 16/11/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
25/06/2021 : ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF ANTICIPE DE FIN DE CARRIERE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521033291
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 20/04/2022
Date de dépôt : 02/07/2021
Date du texte : 25/06/2021
Date d'effet : 25/06/2021
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE BLEUE
Siret : 77567199300472
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : MUTUELLE BLEUE
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
Catégorie juridique : Mutuelle
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
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Marques françaises :
28/07/2016 : Pack Bleu Pro
N° national/d'enregistrement : 4290300
Date de dépôt : 28/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 rue du Rocher, CS 60075
75396 PARIS Cedex 08
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue, M. Raimbault Olivier
Adresse :
68 rue du Rocher, CS 60075
75396 PARIS CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

28/07/2016 : Pack Bleu Santé
N° national/d'enregistrement : 4290301
Date de dépôt : 28/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 rue du Rocher, CS 60075
75396 PARIS Cedex 08
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue, M. Raimbault Olivier
Adresse :
68 rue du Rocher, CS 60075
75396 PARIS Cedex 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

28/07/2016 : Pack Bleu Pro
N° national/d'enregistrement : 4290300
Date de dépôt : 28/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 rue du Rocher, CS 60075
75396 PARIS Cedex 08
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue, M. Raimbault Olivier
Adresse :
68 rue du Rocher, CS 60075
75396 PARIS CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

28/07/2016 : Pack Bleu Santé
N° national/d'enregistrement : 4290301
Date de dépôt : 28/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 rue du Rocher, CS 60075
75396 PARIS Cedex 08
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue, M. Raimbault Olivier
Adresse :
68 rue du Rocher, CS 60075
75396 PARIS Cedex 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

05/04/2016 : Mutuelle Bleue Prévention
N° national/d'enregistrement : 4262171
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue, M. Raimbault Olivier
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

05/04/2016 : MUTUELLE BLEUE PREVENTION PREVENIR, C'EST SOURIRE A LA VIE.
N° national/d'enregistrement : 4262173
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue, M. Raimbault Olivier
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

05/04/2016 : MB Prévention
N° national/d'enregistrement : 4262174
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue, M. Raimbault Olivier
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

05/04/2016 : Mutuelle Bleue Prévention
N° national/d'enregistrement : 4262171
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue, M. Raimbault Olivier
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

05/04/2016 : MUTUELLE BLEUE PREVENTION PREVENIR, C'EST SOURIRE A LA VIE.
N° national/d'enregistrement : 4262173
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue, M. Raimbault Olivier
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

05/04/2016 : MB Prévention
N° national/d'enregistrement : 4262174
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue, M. Raimbault Olivier
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

05/04/2016 : MUTUELLE BLEUE PREVENTION PREVENIR, C'EST SOURIRE A LA VIE.
N° national/d'enregistrement : 4262173
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue, M. Raimbault Olivier
Adresse :
68 RUE du Rocher, CS 60075
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

30/09/2011 : LA VIE MUTUALISTE EN BLEU
N° national/d'enregistrement : 3863454
Date de dépôt : 30/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 rue du Rocher
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue
Adresse :
68 rue du Rocher
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

22/06/2011 : Nos métiers ont du tempérament
N° national/d'enregistrement : 3841655
Date de dépôt : 22/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Entreprise (Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité)
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue, Mme CLERC Margaux
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2785407
Date de demande : 21/06/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

20/07/2010 : Cap Eco
N° national/d'enregistrement : 3754982
Date de dépôt : 20/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : MUTUELLE BLEUE, Entreprise (Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité)
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 Rue du Rocher
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE BLEUE, M. RAIMBAULT Olivier
Adresse :
68 Rue du Rocher
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747971
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

28/04/2010 : PACK BLEU HABITATION
N° national/d'enregistrement : 3734191
Date de dépôt : 28/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : MUTUELLE BLEUE, Entreprise (Mutuelle du Livre II du Code de la Mutualité)
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 Rue du Rocher
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE BLEUE, Entreprise (Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité), M. RAIMBAULT Olivier
Adresse :
68 Rue du Rocher
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747969
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

29/09/2009 : MUTUELLE BLEUE SANTE – PREVOYANCE – ASSURANCE
N° national/d'enregistrement : 3680053
Date de dépôt : 29/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : MUTUELLE BLEUE, Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 RUE du Rocher
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE BLEUE, M. Raimbault Olivier
Adresse :
68 RUE du Rocher
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714086
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

29/09/2009 : PACK AUTO BLEU
N° national/d'enregistrement : 3680064
Date de dépôt : 29/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : MUTUELLE BLEUE, Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 RUE du Rocher
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE BLEUE, M. Raimbault Olivier
Adresse :
68 RUE du Rocher
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714084
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

20/05/2008 : Prévenir c'est sourire à la vie
N° national/d'enregistrement : 3576874
Date de dépôt : 20/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue mutuelle du Livre II du code de la mutalité
Numéro de SIREN : 775671993

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

17/08/2007 : PackBleu PRO
N° national/d'enregistrement : 3520156
Date de dépôt : 17/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 17/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : MUTUELLE BLEUE mutuelle inscrite au registre national des mutuelles
Numéro de SIREN : 775671993

Mandataire 1 : Cécile MONTPELLIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-03

17/08/2007 : PackBleu Entreprise
N° national/d'enregistrement : 3520157
Date de dépôt : 17/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 17/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : MUTUELLE BLEUE mutuelle inscrite au registre national des mutuelles
Numéro de SIREN : 775671993

Mandataire 1 : Cécile MONTPELLIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-38
Date du BOPI : 21/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-03

24/12/2002 : LA VIE MUTUALISTE EN BLEU
N° national/d'enregistrement : 3201986
Date de dépôt : 24/12/2002
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) . Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) . Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de lettres de crédit. Gérance d'immeuble, expertise immobilière Services juridiques ; programmation pour ordinateurs ; maintenance de logiciel travaux d'ingénieur ; travaux de génie pas pour la construction ; essais de matériaux.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 rue du Rocher
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue
Adresse :
68 rue du Rocher
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 600616
Date de demande : 13/05/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-06
Date du BOPI : 07/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481243
Date de demande : 30/09/2011
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

04/11/2002 : EN BLEU TOUT VA MIEUX
N° national/d'enregistrement : 3192981
Date de dépôt : 04/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) . Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) . Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de lettres de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Déposant 1 : MUTUELLE BLEUE, Entreprise (mutuelle du livre II du code de la mutualité)
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE BLEUE, Mme CLERC Margaux
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510700
Date de demande : 28/09/2012
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2824137
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2023-02
Date du BOPI : 13/01/2023

29/10/2002 : MUTUELLE Bleue
N° national/d'enregistrement : 3192242
Date de dépôt : 29/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) . Conseils, information ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de lettres de crédit. Expertises immobilières. Gérance d'immeuble.

Déposant 1 : MUTUELLE BLEUE, Entreprise (mutuelle du livre II du Code de la mutualité)
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE BLEUE, Mme Clerc Margaux
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510699
Date de demande : 28/09/2012
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2824138
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

17/05/2002 : ELANTIS
N° national/d'enregistrement : 3164693
Date de dépôt : 17/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Services de liquidation d'entreprises. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Estimations immobilières. Gérance d'immeuble.

Déposant 1 : MUTUELLE BLEUE, Entreprise (mutuelle du livre II du Code de la mutualité)
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE BLEUE, Mme CLERC Margaux
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558660
Date de demande : 12/08/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : MUTUELLE BLEUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499213
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2824135
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

09/11/2001 : MUTUELLES BLEUES
N° national/d'enregistrement : 3131139
Date de dépôt : 09/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications.

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Entreprise (Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité)
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue, Mme CLERC Margaux
Adresse :
25 Place de la Madeleine
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 369579
Date de demande : 24/04/2003
N° de BOPI : 2003-21

Bénéficiare 1 : MUTUELLE BLEUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-51
Date du BOPI : 21/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477877
Date de demande : 12/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2785408
Date de demande : 21/06/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

17/08/2001 : M S M 77
N° national/d'enregistrement : 3117655
Date de dépôt : 17/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Locations de téléphones, d'appareils de télécommunication. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux ; d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et Industrielle ; programmation pour ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnels et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, de chaises, tables, linge de table et verrerie. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 rue du Rocher
75396 PARIS Cedex 08
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue
Adresse :
68 rue du Rocher
75396 PARIS Cedex 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558660
Date de demande : 12/08/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : MUTUELLE BLEUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-39
Date du BOPI : 28/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477879
Date de demande : 12/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

17/08/2001 : M.S.M.
N° national/d'enregistrement : 3117656
Date de dépôt : 17/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Locations de téléphones, d'appareils de télécommunication. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux ; d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et Industrielle ; programmation pour ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnels et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, de chaises, tables, linge de table et verrerie. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Mutuelle Bleue, Mutuelle du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775671993
Adresse :
68 rue du Rocher
75396 PARIS Cedex 08
FR

Mandataire 1 : Mutuelle Bleue
Adresse :
68 rue du Rocher
75396 PARIS Cedex 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558660
Date de demande : 12/08/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : MUTUELLE BLEUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-39
Date du BOPI : 28/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477878
Date de demande : 12/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Historique de l'unité légale :
31/12/2023 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/03/2021 : code NIC
Code NIC : 00472
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : MUTUELLE BLEUE
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Assurance relevant du code de la mutualité (NAF1993 : 66.0G)
Entreprises similaires :
Assurance
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