Activité principale : Commerce d'électricité (NAFRev2 : 35.14Z)

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Activité principale : Activités des agences de publicité (NAFRev2 : 73.11Z)

Dénomination usuelle : MINT ENERGIE

Caractère employeur : Oui

Successeur : MINT
Transfert du siège
Continuité économique

Prédécesseur : MINT
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4689631
Date de dépôt : 08/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication : publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelables, fourniture (distribution) de gaz ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.
  

Déposant 1 : OUI Energy
Forme juridique : société par actions simplifiée
Adresse :
2 Rue Hegel
51160 Lille
FR

Mandataire 1 : BCM Energy Groupe, Monsieur Antoine Barbery
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

N° national/d'enregistrement : 4594510
Date de dépôt : 29/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/10/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication.
  

Déposant 1 : Budget Telecom
Forme juridique : SA
Adresse :
CS 40900
52 rue d'Odin
34965 Montpellier cedex 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, Monsieur José Caballero
Adresse :
CS 40900
52 rue d Odin
34965 Montpellier cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856857
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

N° national/d'enregistrement : 4569954
Date de dépôt : 23/07/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/07/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques commerciales ; analyses de données commerciales ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat (approvisionnement pour des tiers) d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Pieter Goovaerts, Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

N° national/d'enregistrement : 4524072
Date de dépôt : 11/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

N° national/d'enregistrement : 4524084
Date de dépôt : 11/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

N° national/d'enregistrement : 4524093
Date de dépôt : 11/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

N° national/d'enregistrement : 4500320
Date de dépôt : 15/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : Budget Telecom
Forme juridique : SA
Adresse :
CS 40900
52 rue d Odin
34965 Montpellier cedex 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, Monsieur José Caballero
Adresse :
CS 40900
52 rue d Odin
34965 Montpellier cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856857
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

N° national/d'enregistrement : 4474612
Date de dépôt : 06/08/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/08/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques commerciales ; analyses de données commerciales ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat (approvisionnement pour des tiers) d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; activités d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 Rue de la Cambre
Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

N° national/d'enregistrement : 4435569
Date de dépôt : 09/03/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique téléchargeable, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques commerciales ; analyses de données commerciales ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat (approvisionnement pour des tiers) d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY
Forme juridique : SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies
2 Rue Hegel
59160 Lille
FR

Mandataire 1 : Monsieur Pieter Goovaerts
Adresse :
22 C-D/9 Rue de la Cambre
1200 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

N° national/d'enregistrement : 4389445
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques ; analyses de données ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; prise de participation dans toutes sociétés ou entreprises financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; activités d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY SAS, SAS
Adresse :
Zac Euratechnologies, 2 rue Hegel
59160 Lomme
FR

Mandataire 1 : PRONOVEMA MARKS, SA, Mme. Nicole Desmet
Adresse :
158 Ave. Josse Goffin
1082 Bruxelles
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

N° national/d'enregistrement : 4300774
Date de dépôt : 20/09/2016
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; fils électriques ; relais électriques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie.
  

Déposant 1 : Budget Telecom, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
IMM LE GAIA, 52 RUE D ODIN, CS 40900
34965 MONTPELLIER CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, M. Caballero José
Adresse :
52 RUE Odin, CS 40900
34965 MONTPELLIER cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4300774
Date de dépôt : 20/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : Budget Telecom, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
IMM LE GAIA, 52 RUE D ODIN, CS 40900
34965 MONTPELLIER CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, M. José Caballero
Adresse :
52 RUE Odin, CS 40900
34965 Montpellier cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4300774
Date de dépôt : 20/09/2016
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; fils électriques ; relais électriques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie.
  

Déposant 1 : Budget Telecom, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
IMM LE GAIA, 52 RUE D ODIN, CS 40900
34965 MONTPELLIER CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, M. Caballero José
Adresse :
52 RUE Odin, CS 40900
34965 MONTPELLIER cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 695695
Date de demande : 02/03/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; fils électriques ; relais électriques ; Classe 39 : Distribution d'électricité ; Classe 42 : Audits en matière d'énergie.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856857
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4300774
Date de dépôt : 20/09/2016
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; fils électriques ; relais électriques ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Audits en matière d'énergie.
  

Déposant 1 : Budget Telecom, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
IMM LE GAIA, 52 RUE D ODIN, CS 40900
34965 MONTPELLIER CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, M. Caballero José
Adresse :
52 RUE Odin, CS 40900
34965 MONTPELLIER cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 695695
Date de demande : 02/03/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; fils électriques ; relais électriques ; Classe 39 : Distribution d'électricité ; Classe 42 : Audits en matière d'énergie.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4277972
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : Budget Telecom, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d Odin, CS 40900
34965 Montpellier cedex 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, M. José Caballero
Adresse :
52 RUE Odin, CS 40900
34965 Montpellier cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856857
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4277972
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : Budget Telecom, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d Odin, CS 40900
34965 Montpellier cedex 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, M. José Caballero
Adresse :
52 RUE Odin, CS 40900
34965 Montpellier cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4277972
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : Budget Telecom, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d Odin, CS 40900
34965 Montpellier cedex 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, M. José Caballero
Adresse :
52 RUE Odin, CS 40900
34965 Montpellier cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4222921
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : Budget Telecom, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'Odin, CS 40900
34965 Montpellier Cedex 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, M. José Caballero
Adresse :
52 rue d'Odin, CS 40900
34965 Montpellier Cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856857
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4222921
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : Budget Telecom, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'Odin, CS 40900
34965 Montpellier Cedex 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, M. José Caballero
Adresse :
52 rue d'Odin, CS 40900
34965 Montpellier Cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4121755
Date de dépôt : 30/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : Budget Telecom, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
75 ALLEE JEAN MARIE TJIBAOU, CS 40900
34965 MONTPELLIER CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, M. JOSE CABALLERO
Adresse :
75 ALLEE JEAN MARIE TJIBAOU, CS 40900
34965 MONTPELLIER CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856857
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

N° national/d'enregistrement : 4104461
Date de dépôt : 10/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : maisons de retraite pour personnes âgées ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
75 allée Jean-Marie Tjibaou
34000 Montpellier
FR

Mandataire 1 : Effineo, Mlle Eva MERLET
Adresse :
17 rue de Neuilly, Impasse Passoir
92110 Clichy
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856857
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

N° national/d'enregistrement : 4088014
Date de dépôt : 30/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : Budget Telecom, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
75 ALLEE JEAN MARIE TJIBAOU, CS 40900
34965 MONTPELLIER CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, M. JOSE CABALLERO
Adresse :
75 ALLEE JEAN MARIE TJIBAOU, CS 40900
34965 MONTPELLIER CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856857
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

N° national/d'enregistrement : 4079395
Date de dépôt : 24/03/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : Budget Telecom, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
75 allée Jean-Marie Tjibaou, CS 40900
34965 MONTPELLIER Cedex 2
FR

Mandataire 1 : Budget Telecom, M. Caballero José
Adresse :
75 allée Jean-Marie Tjibaou, CS 40900
34965 MONTPELLIER Cedex 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856857
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

N° national/d'enregistrement : 4040482
Date de dépôt : 17/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesurage de la consommation d'énergie ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; tous les services précités fournis en ligne ; à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
75 allée Jean-Marie Tjibaou, CS 40900
34965 MONTPELLIER cedex 2
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Madame Bérénice DEVEVEY
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 703342
Date de demande : 05/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4040482
Date de dépôt : 17/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesurage de la consommation d'énergie ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; tous les services précités fournis en ligne ; à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
75 allée Jean-Marie Tjibaou, CS 40900
34965 MONTPELLIER cedex 2
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Madame Bérénice DEVEVEY
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 703342
Date de demande : 05/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856857
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4040482
Date de dépôt : 17/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de mesurage de la consommation d'énergie ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; tous les services précités fournis en ligne ; à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
75 allée Jean-Marie Tjibaou, CS 40900
34965 MONTPELLIER cedex 2
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Madame Bérénice DEVEVEY
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 3786720
Date de dépôt : 01/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels ; ; équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile, à savoir téléphones portables, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; Services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
75 ALLEE JEAN MARIE TJIBAOU
34000 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : BUDGET TELECOM
Adresse :
75 ALLEE JEAN MARIE TJIBAOU
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 694138
Date de demande : 08/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : DISTRIWEB SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3786720
Date de dépôt : 01/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels ; ; équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile, à savoir téléphones portables, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; Services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
75 ALLEE JEAN MARIE TJIBAOU
34000 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : BUDGET TELECOM
Adresse :
75 ALLEE JEAN MARIE TJIBAOU
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 694138
Date de demande : 08/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Bénéficiare 1 : DISTRIWEB SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3761346
Date de dépôt : 20/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de télécommunication pour la téléphonie mobile ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition de câbles, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier electronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; organisation, conseils et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données ; Fourniture de forums de discussion pour des discussions et des conversations electroniques et/ou interactives en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conversion de codes et formats entre différents types de textes.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
75 ALLEE J MARIE TJIBAOU
34000 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : BUDGET TELECOM
Adresse :
75 ALLEE J MARIE TJIBAOU
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 574500
Date de demande : 23/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

N° national/d'enregistrement : 3760830
Date de dépôt : 18/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de télécommunication pour la téléphonie mobile, à savoir téléphones portables, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; conseils et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
75 ALLEE JEAN MARIE TJIBAOU
34000 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : BUDGET TELECOM
Adresse :
75 ALLEE JEAN MARIE TJIBAOU
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3710491
Date de dépôt : 05/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile ;logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques ; d'ordinateurs ; ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; Services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition de câbles, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services Internet ; fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; services de réseaux ; fourniture d'installations et de structures pour la toile mondiale (www) ; fourniture de services pour des discussions et des conversations électroniques et/ou interactives en ligne ;organisation, conseils et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM, S A
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
244 CLAUDE FRANCOIS
31184 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : BUDGET TELECOM
Adresse :
244 CLAUDE FRANCOIS
31184 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3710558
Date de dépôt : 05/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de télécommunication pour la téléphonie fixe et mobile ; logiciels ; ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; gestion informatique, conseils en organisation informatique ; vente au détail de télécommunications et communications informatiques, et d'équipements équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile ;compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages web sur l'internet ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ;services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ;préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ;recherche et récupération d'informations, données et sites web à partir d'un réseau informatique. ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; Services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition de câbles, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services Internet ; fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; services de réseaux ; fourniture d'installations et de structures pour la toile mondiale (www) ; fourniture de services pour des discussions et des conversations électroniques et/ou interactives en ligne ;organisation, conseils et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM, S A
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
244 CLAUDE FRANCOIS
34184 MONTPELLIER CEDEX
FR

Mandataire 1 : BUDGET TELECOM
Adresse :
244 CLAUDE FRANCOIS
34184 MONTPELLIER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3710572
Date de dépôt : 05/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de télécommunication pour la téléphonie fixe et mobile ; logiciels ; ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; gestion informatique, conseils en organisation informatique ; vente au détail de télécommunications et communications informatiques, et d'équipements équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile ;compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages web sur l'internet ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ;services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ;préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ;recherche et récupération d'informations, données et sites web à partir d'un réseau informatique. ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; Services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition de câbles, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services Internet ; fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; services de réseaux ; fourniture d'installations et de structures pour la toile mondiale (www) ; fourniture de services pour des discussions et des conversations électroniques et/ou interactives en ligne ;organisation, conseils et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM , S A
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
244 claude François
34184 MONTPELLIER CEDEX
FR

Mandataire 1 : BUDGET TELECOM
Adresse :
244 claude François
34184 MONTPELLIER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3710558
Date de dépôt : 05/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de télécommunication pour la téléphonie fixe et mobile ; logiciels ; ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; gestion informatique, conseils en organisation informatique ; vente au détail de télécommunications et communications informatiques, et d'équipements équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile ;compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages web sur l'internet ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ;services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ;préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ;recherche et récupération d'informations, données et sites web à partir d'un réseau informatique. ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; Services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition de câbles, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services Internet ; fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; services de réseaux ; fourniture d'installations et de structures pour la toile mondiale (www) ; fourniture de services pour des discussions et des conversations électroniques et/ou interactives en ligne ;organisation, conseils et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM, S A
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
244 CLAUDE FRANCOIS
34184 MONTPELLIER CEDEX
FR

Mandataire 1 : BUDGET TELECOM
Adresse :
244 CLAUDE FRANCOIS
34184 MONTPELLIER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 877172
Date de demande : 19/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3623556
Date de dépôt : 20/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 20/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable, fourniture (distribution) de gaz. ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaines de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.
  

Déposant 1 : OUI ENERGY, SAS
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 Rue Hegel, Zac Euratechnologies
59160 LILLE
FR

Mandataire 1 : M. Goovaerts Pieter
Adresse :
22 rue de la Cambre, 22 C-D/9
1140 BRUXELLES
BE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714672
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832828
Date de demande : 07/09/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

Bénéficiare 1 : BCM ENERGY GROUPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 833540156
Adresse :
23-25 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 838974
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Energy, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 LILLE/LOMME
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 839166
Date de demande : 15/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : OUI Développement, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 884864182
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 840189
Date de demande : 24/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Bénéficiare 1 : BCM Energy, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813273554
Adresse :
23 Boulevard Jules Favre
69006 Lyon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849745
Date de demande : 22/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : OUI ENERGY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 824763536
Adresse :
2 rue Hegel, Parc Euratechnologies
59160 Lille/Lomme
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866840
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : Mint, SA
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
52 rue d'odin
34965 Montpellier
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691305
Date de demande : 27/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

N° national/d'enregistrement : 3574091
Date de dépôt : 30/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de télécommunication pour la téléphonie mobile.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; vente au détail de télécommunications et communications informatiques, et d'équipements équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile ; compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages Web sur l'Internet ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ; services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ; préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ; recherche et récupération d'informations, données et sites Web à partir d'un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; ; fourniture de services pour des discussions et des conversations électroniques et/ou interactives en ligne ; organisation, conseils et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM SA
Numéro de SIREN : 422716878

Mandataire 1 : ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-24
Date du BOPI : 13/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-41

N° national/d'enregistrement : 3529248
Date de dépôt : 04/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de télécommunication pour la téléphonie fixe et mobile.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; gestion informatique, conseils en organisation informatique ; vente au détail de télécommunications et communications informatiques, et d'équipements équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile ; compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages Web sur l'Internet ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ; services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ; préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ; recherche et récupération d'informations, données et sites Web à partir d'un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition de câbles, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; services de réseaux ; fourniture d'installations et de structures pour la toile mondiale (www) ; fourniture de services pour des discussions et des conversations électroniques et/ou interactives en ligne ; organisation, conseils dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM SA
Numéro de SIREN : 422716878

Mandataire 1 : ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 473560
Date de demande : 14/05/2008
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 877173
Date de demande : 19/01/2023
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-21

N° national/d'enregistrement : 3529247
Date de dépôt : 04/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de télécommunication pour la téléphonie fixe et mobile.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; gestion informatique, conseils en organisation informatique ; vente au détail de télécommunications et communications informatiques, et d'équipements équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile ; compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages Web sur l'Internet ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ; services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ; préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ; recherche et récupération d'informations, données et sites Web à partir d'un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition de câbles, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; services de réseaux ; fourniture d'installations et de structures pour la toile mondiale (www) ; fourniture de services pour des discussions et des conversations électroniques et/ou interactives en ligne ; organisation, conseils dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM SA
Numéro de SIREN : 422716878

Mandataire 1 : ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 473559
Date de demande : 14/05/2008
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-21

N° national/d'enregistrement : 3529248
Date de dépôt : 04/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de télécommunication pour la téléphonie fixe et mobile.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; gestion informatique, conseils en organisation informatique ; vente au détail de télécommunications et communications informatiques, et d'équipements équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile ; compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages Web sur l'Internet ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ; services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ; préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ; recherche et récupération d'informations, données et sites Web à partir d'un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition de câbles, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; services de réseaux ; fourniture d'installations et de structures pour la toile mondiale (www) ; fourniture de services pour des discussions et des conversations électroniques et/ou interactives en ligne ; organisation, conseils dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM SA
Numéro de SIREN : 422716878

Mandataire 1 : ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 473560
Date de demande : 14/05/2008
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-21

N° national/d'enregistrement : 3528338
Date de dépôt : 01/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de télécommunication pour la téléphonie fixe et mobile.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; gestion informatique, conseils en organisation informatique ; vente au détail de télécommunications et communications informatiques, et d'équipements équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile ; compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages Web sur l'Internet ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique, services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ; préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ; recherche et récupération d'informations, données et sites Web à partir d'un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, l'abonnement au service téléphonique, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition de câbles, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes (autres que la conversion physique) ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; fourniture de services pour des discussions et des conversations électroniques et/ou interactives en ligne ; conseils et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM SA
Numéro de SIREN : 422716878

Mandataire 1 : ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 473558
Date de demande : 14/05/2008
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-20

N° national/d'enregistrement : 3500068
Date de dépôt : 09/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de télécommunication pour la téléphonie mobile.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; gestion informatique, conseils en organisation informatique ; vente au détail de télécommunications et communications informatiques, et d'équipements équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile ; compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages Web sur l'Internet ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ; services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ; préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ; recherche et récupération d'informations, données et sites Web à partir d'un réseau informatique. Services de promotion des ventes (pour des tiers).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques ; télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition de câbles, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; services de réseaux ; fourniture d'installations et de structures pour la toile mondiale (www) ; fourniture de services pour des discussions et des conversations électroniques et/ou interactives en ligne ; organisation, conseils et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM SA
Numéro de SIREN : 422716878

Mandataire 1 : ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-42

N° national/d'enregistrement : 3481808
Date de dépôt : 12/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de télécommunication pour la téléphonie mobile.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, services de promotion de produits ou services à des fins commerciales ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en matière de gestion de télécommunications ; services d'aide commerciale et administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; gestion informatique, conseils en organisation informatique ; vente au détail de télécommunications et communications informatiques, et d'équipements équipements de télécommunication pour la téléphonie mobile ; compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages Web sur l'Internet ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ; services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ; préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ; recherche et récupération d'informations, données et sites Web à partir d'un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; surveillance, traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition de câbles, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services en matière de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web), programmes informatiques et toutes autres données ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; services électroniques de communications interactives ; services de réseaux ; fourniture d'installations et de structures pour la toile mondiale (www) ; fourniture de services pour des discussions et des conversations électroniques et/ou interactives en ligne ; organisation, conseils et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données.
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM SA
Numéro de SIREN : 422716878

Mandataire 1 : ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-29

N° national/d'enregistrement : 3405652
Date de dépôt : 19/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; transmission d'informations via des services télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; expédition de câbles, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web) ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunication Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service d'aide commerciale (conseil d'ordre commercial aux entreprises dans le domaine des technologies de l'information, ordinateurs, télécommunications ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ; services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ; préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ; Services de publication, y compris publication électronique et/ou en ligne ; services d'éducation, divertissement, instruction, formation.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM SA
Numéro de SIREN : 422716878

Mandataire 1 : ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-42

N° national/d'enregistrement : 3397692
Date de dépôt : 05/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique, à savoir services de transmission d'informations par voie électronique et de télécommunication ; services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; Services d'accès à Internet ; Informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; Services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; Location d'appareils et d'installations de télécommunication ; Fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web) ; Services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; location de temps d' d'accès à une base de données. Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages Web sur Internet ; Services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ; services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ; préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ; Recherche et récupération d'informations, données et sites Web à partir d'un réseau informatique. Services de publication, y compris publication électronique et/ou en ligne ; services d'éducation, divertissement, instruction, formation.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM SA
Numéro de SIREN : 422716878

Mandataire 1 : ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-20

N° national/d'enregistrement : 3394114
Date de dépôt : 18/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; Services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; Transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; Informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; Services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; Fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web) ; Services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données. Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'aide commerciale (conseil d'ordre commercial) et d'aide administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; informations et conseils concernant la vente en gros et en détail de communications, compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages Web sur Internet ; Services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ; services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ; préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ; recherche et récupération d'informations, données et sites Web à partir d'un réseau informatique. Services de publication, y compris publication électronique et/ou en ligne ; services d'éducation, divertissement, instruction, formation et exploitation de publications électroniques non téléchargeables dans le domaine des technologies de l'information, ordinateurs, télécommunications. Equipements informatiques et de télécommunications.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM SA
Numéro de SIREN : 422716878

Mandataire 1 : ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

N° national/d'enregistrement : 3394115
Date de dépôt : 18/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; Services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; Transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; Informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; Services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; Location d'appareils et d'installations de télécommunication ; Fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web) ; Services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données. Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'aide commerciale (conseil d'ordre commercial) et d'aide administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; informations et conseils concernant la vente en gros et en détail de communications, compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages Web sur Internet ; Services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ; services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ; préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ; recherche et récupération d'informations, données et sites Web à partir d'un réseau informatique. Services de publication, y compris publication électronique et/ou en ligne ; services d'éducation, divertissement, instruction, formation et exploitation de publications électroniques non téléchargeables dans le domaine des technologies de l'information, ordinateurs, télécommunications. Equipements informatiques et de télécommunications.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM SA
Numéro de SIREN : 422716878

Mandataire 1 : ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

N° national/d'enregistrement : 3394116
Date de dépôt : 18/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication électronique et de télécommunication ; Services de télécommunications, y compris services de télécommunications concernant le téléphone, le téléphone mobile, le téléphone sans fil, la télécopie, les boîtes vocales, la radiomessagerie et les transmissions vocales et de données ; services d'appels locaux, à longue distance, de reprise d'appel, services téléphoniques internationaux et de téléphonie mobile ; Transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de fourniture d'accès à Internet ; Informations téléphoniques, télévisées et radiophoniques concernant les télécommunications ; Services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; Services de transfert d'appels de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenus dans des banques de données et banques d'images ; services de conseils dans le domaine de la télécommunication ; Location d'appareils et d'installations de télécommunication ; Fourniture de connexions par voie de télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ou à un réseau informatique mondial ; télécommunications d'informations (y compris pages Web) ; services de fourniture d'accès à des passerelles de télécommunications ; location de temps d'accès à une base de données. Publicité, services de promotion ; services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'aide commerciale (conseil d'ordre commercial) et d'aide administrative aux entreprises dans l'application transactionnelle professionnelle ; Informations et conseils concernant la vente en gros et en détail de communications, compilation de messages publicitaires et d'informations utilisés comme pages Web sur Internet ; Services de gestion et d'organisation d'affaires commerciales ; tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou par voie électronique ; services informatisés de réponse pour appareils de télécommunication d'abonnés absents ; préparation de documents de facturation et de formulaires de facturation ; recherche et récupération d'informations, données et sites Web à partir d'un réseau informatique. Services de publication, y compris publication électronique et/ou en ligne ; services d'éducation, divertissement, instruction, formation et exploitation de publications électroniques non téléchargeables dans le domaine des technologies de l'information, ordinateurs, télécommunications. Equipements informatiques et de télécommunications.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : BUDGET TELECOM SA
Numéro de SIREN : 422716878

Mandataire 1 : ZOURRAY PASCALE BUDGET TELECOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

N° national/d'enregistrement : 3032612
Date de dépôt : 30/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations sur les offres de téléphonie fixe et mobile. Comparaison des tarifs des opérateurs de téléphonie sur les réseaux nationaux et internationaux, pour les entreprises et les particuliers. Logiciels informatiques de simulation de coût appel par appel des opérateurs de téléphonie fixe et mobile pour particuliers et entreprises. Logiciels informatiques de simulation de factures téléphoniques fixes et mobiles pour particuliers et entreprises. Edition de revues et articles portant sur les télécommunications en France et à l'étranger. Gestion informatique de fichiers ; prestation de conseil, informations et renseignements sur les télécommunications en France et à l'étranger. Edition de revues traitant des télécommunications en France et à l'étranger.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : budget telecom, societe anonyme
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
244 rue claude francois
34184 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : budget telecom
Adresse :
244 rue claude francois
34184 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439622
Date de demande : 31/08/2006

Bénéficiare 1 : BUDGET TELECOM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441700
Date de demande : 03/10/2006

Bénéficiare 1 : BUDGET TELECOM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424670
Date de demande : 07/12/2009
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

N° national/d'enregistrement : 3027747
Date de dépôt : 09/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations sur les offres de téléphonie fixe et mobile et comparaison des tarifs des opérateurs de téléphonie sur les réseaux nationaux et internationaux, pour les entreprises et les particuliers. Logiciels informatiques de simulation de coût appel par appel des opérateurs de téléphonie fixe et mobile pour particuliers et entreprises. Logiciels informatiques de simulation de factures téléphoniques fixes et mobiles pour particuliers et entreprises. Edition de revues et articles portant sur les télécommunications en France et à l'étranger. Gestion informatique de fichiers ; prestation de conseil, informations et renseignements sur les télécommunications en France et à l'étranger. Edition de revues traitant des télécommunications en France et à l'étranger.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : budget telecom, societe anonyme
Numéro de SIREN : 422716878
Adresse :
244 rue claude francois
34184 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : budget telecom
Adresse :
244 rue claude francois
34184 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 311759
Date de demande : 20/11/2000

Bénéficiare 1 : BUDGET TELECOM, S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424669
Date de demande : 07/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Annonce N°2460
NOJO : 3405MYG75643900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°664
NOJO : 003405MYG716224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 887860.80 EUR

Annonce N°1140
NOJO : 003405MYG700738
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : GAY Erick Alain ; Directeur général, Administrateur : ZOURRAY Kaled ; Directeur général délégué : JOLY Gaël Albert ; Administrateur : EODEN RESSOURCESGUIDALI Fabien vincent Marc ; Administrateur : ROFES Bernat ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT

Annonce N°1332
NOJO : 3405MYG68335800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°936
NOJO : 003405MYG674546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 884747.55 EUR

Annonce N°1414
NOJO : 003405MYG650564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : GAY Erick Alain ; Directeur général, Administrateur : ZOURRAY Kaled ; Directeur général délégué : JOLY Gaël Albert ; Administrateur : MERCURE ENERGIEPERRET David Gérard ; Administrateur : ROFES Bernat ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT

Annonce N°1415
NOJO : 003405MYG650567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 884606.25 EUR

Annonce N°891
NOJO : 003405MYG648840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 882804.75 EUR

Annonce N°892
NOJO : 003405MYG648841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 864429.75 EUR

Annonce N°893
NOJO : 003405MYG648842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 881695.05 EUR

Annonce N°528
NOJO : 003405MYG646214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 882043.80 EUR

Annonce N°1026
NOJO : 3405MYG63847300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1269
NOJO : 003405MYG629993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 882024.00 EUR

Annonce N°922
NOJO : 003405MYG612188
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 864407.25 EUR

Annonce N°822
NOJO : 003405MYG611823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 854272.95 EUR

Annonce N°565
NOJO : 003405MYG611581
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 853883.70 EUR

Annonce N°566
NOJO : 003405MYG611587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 854249.40 EUR

Annonce N°566
NOJO : 003405MYG593606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ZOURRAY Kaled ; Administrateur : MERCURE ENERGIEJOLY Gaël ; Administrateur : ROFES Bernat ; Administrateur : LE MAUX Lionel ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
Montant du capital : 853878.30 EUR

Annonce N°4043
NOJO : 3405MYG58051600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°405
NOJO : 000003405581886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ZOURRAY Kaled ; Administrateur : JOLY Gaël ; Administrateur : HOLDING GAY (SAS) représenté par SOLER Catherine ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA)

Annonce N°526
NOJO : 000003405570625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°527
NOJO : 000003405570812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : MINT
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 853837.35 EUR

Annonce N°618
NOJO : 000003405563454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 853825.05 EUR

Annonce N°2759
NOJO : 340555718500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1014
NOJO : 000003405538259
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 680190.6 EUR

Annonce N°1015
NOJO : 000003405539047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 711625.05 EUR

Annonce N°1016
NOJO : 000003405539055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ZOURRAY Kaled ; Administrateur : WOLF Gérard, George, Roger ; Administrateur : JOLY Gaël ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA)

Annonce N°845
NOJO : 000003405535201
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 642314.25 EUR

Annonce N°2077
NOJO : 000003405511116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ZOURRAY Kaled ; Administrateur : WOLF Gérard, George, Roger ; Administrateur : TANIT (SARL) représenté par JANSON Patrick, Marie, Jacques ; Administrateur : JOLY Gaël ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA)

Annonce N°4950
NOJO : 340550352900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°655
NOJO : 000003405494943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ZOURRAY Kaled ; Directeur général délégué : TERRAL Luc, Pierre, Christian ; Administrateur : MAILLARD Vincent, René ; Administrateur : WOLF Gérard, George, Roger ; Administrateur : TANIT (SARL) représenté par JANSON Patrick, Marie, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°656
NOJO : 000003405494959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ZOURRAY Kaled ; Administrateur : WOLF Gérard, George, Roger ; Administrateur : TANIT (SARL) représenté par JANSON Patrick, Marie, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°1020
NOJO : 000003405490726
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ZOURRAY Kaled ; Administrateur : MAILLARD Vincent, René ; Administrateur : BERTHAUD Eric ; Directeur général délégué : TERRAL Luc, Pierre, Christian ; Administrateur : WOLF Gérard, George, Roger ; Administrateur : TANIT (SARL) représenté par JANSON Patrick, Marie, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Montant du capital : 597187.65 EUR

Annonce N°869
NOJO : 000003405485855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 549830.7 EUR

Annonce N°870
NOJO : 000003405485859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 580191.15 EUR

Annonce N°871
NOJO : 000003405485864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ZOURRAY Kaled ; Administrateur : MAILLARD Vincent, René ; Administrateur : BERTHAUD Eric ; Directeur général délégué : TERRAL Luc, Pierre, Christian ; Administrateur : WOLF Gérard, George, Roger ; Administrateur : TANIT (SARL) représenté par JANSON Patrick, Marie, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°3646
NOJO : 340548302300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°5109
NOJO : 340545027800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°489
NOJO : BXB16120000768E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ZOURRAY Kaled Administrateur : MAILLARD Vincent, René Administrateur : BERTHAUD Eric Administrateur, Directeur général délégué : TERRAL Luc, Pierre, Christian Administrateur : WOLF Gérard, George, Roger Administrateur : TANIT (SARL) représenté par JANSON Patrick, Marie, Jacques Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°1354
NOJO : BXB16090002344F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : ZOURRAY Kaled Administrateur : MAILLARD Vincent, René Administrateur : BERTHAUD Eric Administrateur : POYAU Christian, Gabriel Administrateur, Directeur général délégué : TERRAL Luc, Pierre, Christian Administrateur : WOLF Gérard, George, Roger Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°1145
NOJO : BXB16064001089P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2216
NOJO : 340541069200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1162
NOJO : BXB15329001045M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Administrateur, Directeur général : BERTHAUD Eric Administrateur : ZOURRAY Kaled Administrateur : POYAU Christian, Gabriel Administrateur, Directeur général délégué : TERRAL Luc, Pierre, Christian Administrateur : MAILLARD Vincent, René Administrateur : WOLF Gérard, George, Roger Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°1170
NOJO : BXB15329001053L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : MAILLARD Vincent, René Administrateur : BERTHAUD Eric Administrateur : ZOURRAY Kaled Administrateur : POYAU Christian, Gabriel Administrateur, Directeur général délégué : TERRAL Luc, Pierre, Christian Administrateur : WOLF Gérard, George, Roger Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°2793
NOJO : 340536521700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°354
NOJO : BXB140590007142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Administrateur, Directeur général : BERTHAUD Eric Administrateur : ZOURRAY Kaled Administrateur : POYAU Christian, Gabriel Administrateur, Directeur général délégué : TERRAL Luc, Pierre, Christian Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°825
NOJO : BXB14031000554W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : ZOURRAY Pascale né(e) GREPPO Directeur général, Administrateur : ZOURRAY Kaled Administrateur : POYAU Christian, Gabriel Administrateur : TREPPOZ Stéphane, Alain, André, Jean Administrateur : BERTHAUD Eric Administrateur : TERRAL Luc, Pierre, Christian Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°3653
NOJO : BXC131920016393
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°4660
NOJO : BXC12276002624A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°4835
NOJO : BXC11326007768F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
75 allée Jean-Marie Tjibaou
34000 Montpellier

Annonce N°337
NOJO : BXA11167002512H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/02/2011
Publication légale : Hérault Juridique et Economique, le 14/04/2011
Oppositions : Budget Télécom - 75 allée Jean Marie Tjibaou - 34000 Montpellier

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 530 508 324
Dénomination : DISTRIWEB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : vente directe ou via un réseau de distribution de codes et services dématérialisés.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 20000 Euros.

Adresse :
75 allée Jean-Marie Tjibaou
34000 Montpellier

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM

Annonce N°544
NOJO : BXB10357000478Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : ZOURRAY Pascale né(e) GREPPO Directeur général et administrateur : ZOURRAY Kaled Administrateur : POYAU Christian, Gabriel Administrateur : TREPPOZ Stéphane, Alain, André, Jean Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°5510
NOJO : BXC10281001350P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
75 allée Jean-Marie Tjibaou
34000 Montpellier

Annonce N°1318
NOJO : BXB10280000609O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 531037.95 EUR

Annonce N°886
NOJO : BXB10137000547X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Siège social :
Adresse :
795 avenue henri becquerel
34000 Montpellier

Etablissement principal :
Adresse :
795 avenue henri becquerel
34000 Montpellier

Annonce N°4480
NOJO : BXC08222000443H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
244 rue Claude-François
34080 Montpellier

Annonce N°761
NOJO : BXB08182004475N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : ZOURRAY Pascale né(e) GREPPO.
Directeur général et administrateur : ZOURRAY Kaled.
Administrateur : POYAU Christian Gabriel.
Administrateur : TREPPOZ Stéphane Alain André Jean.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : DELRIEU Jean.

Annonce N°1147
NOJO : BXB08163001965F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : ZOURRAY Pascale né(e) GREPPO.
Directeur général et administrateur : ZOURRAY Kaled.
Administrateur : POYAU Christian Gabriel.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : DELRIEU Jean.

Annonce N°1067
NOJO : BXB082630007713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 526721.7 EUR

Annonce N°1068
NOJO : BXB082630007725
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 528386.7 EUR

Annonce N°1069
NOJO : BXB082630007737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 529440.45 EUR

Annonce N°1071
NOJO : BXB08263000775B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 529590.45 EUR

Annonce N°2398
NOJO : BXC08226001200S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Montpellier 422 716 878
Dénomination : BUDGET TELECOM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
244 rue Claude-François
34080 Montpellier

Caractère employeur : Non

Activité principale : Commerce d'électricité (NAFRev2 : 35.14Z)

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Dénomination : MINT
Activité principale : Activités des agences de publicité (NAFRev2 : 73.11Z)

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00091

Code NIC : 00067

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

Activité principale : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (NAFRev1 : 64.2C)

Activité principale : Autres activités de télécommunications (NAF1993 : 64.2B)

Dénomination : BUDGET TELECOM

Dénomination : ¿UDGET TELECOM

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : GAY Erick Alain
Né le 04/04/1968 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
13 Rue du Roc de Pezenas
34070 Montpellier
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : GAY Erick Alain
Né le 04/04/1968 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Rue du Roc de Pezenas
34070 Montpellier
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : ZOURRAY Kaled
Né le 11/02/1963 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
26 Avenue de Maurin
Cedex 2
34000 Montpellier
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : ZOURRAY Kaled
Né le 11/02/1963 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 Avenue de Maurin
Cedex 2
34000 Montpellier
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : JOLY Gaël Albert
Né le 11/11/1981 à Uccle (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
1 Impasse de la Cadoule
34160 Castries
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Morale

Nom : MERCURE ENERGIE
Siren : 877612705
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Administrateur

Adresse :
1015 Avenue du Clapas
34980 Saint-Gély-du-Fesc
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : PERRET David Gérard
Né le 26/04/1968 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
28 Chemin du Coteaux des Oiseaux
13680 Lançon-Provence
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : ROFES Bernat
Né le 13/10/1986 à Barcelone (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Administrateur

Adresse :
Avinguda d'Europa 103
ESPAGNE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
705 Rue Saint-Hilaire
34048 MONTPELLIER CEDEX
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : ZOURRAY Kaled
Né le 11/02/1963 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
26 avenue de Maurin
34000 Montpellier
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : ZOURRAY Kaled
Né le 11/02/1963 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
26 avenue de Maurin
34000 Montpellier
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : ZOURRAY Kaled
Né le 11/02/1963 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 avenue de Maurin
34000 Montpellier
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : WOLF Gérard, George, Roger
Né le 04/07/1954 à Genève (SUISSE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
52 rue d'Alleray
75015 Paris 15
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Morale

Nom : TANIT
Siren : 797489341
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 rue François Lanno
35700 Rennes
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : JANSON Patrick, Marie, Jacques
Né le 26/05/1955 à Chamalières (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
35 rue Brunel
75017 Paris 17
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : JOLY Gaël
Né le 11/11/1981 à Uccle (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 impasse de la Cadoule
34160 Castries
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
705 RUE SAINT HILAIRE
34048 MONTPELLIER CEDEX
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : ZOURRAY Kaled
Né le 11/02/1963 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
26 avenue de Maurin
34000 Montpellier
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : ZOURRAY Kaled
Né le 11/02/1963 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
26 avenue de Maurin
34000 Montpellier
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : ZOURRAY Kaled
Né le 11/02/1963 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 avenue de Maurin
34000 Montpellier
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : WOLF Gérard, George, Roger
Né le 04/07/1954 à Genève (SUISSE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
52 rue d'Alleray
75015 Paris 15
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Morale

Nom : TANIT
Siren : 797489341
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 rue François Lanno
35700 Rennes
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : JANSON Patrick, Marie, Jacques
Né le 26/05/1955 à Chamalières (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
35 rue Brunel
75017 Paris 17
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : JOLY Gaël
Né le 11/11/1981 à Uccle (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 impasse de la Cadoule
34160 Castries
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
705 RUE SAINT HILAIRE
34048 MONTPELLIER CEDEX
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : ZOURRAY Kaled
Né le 11/02/1963 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
26 avenue de Maurin
34000 Montpellier
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : ZOURRAY Kaled
Né le 11/02/1963 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
26 avenue de Maurin
34000 Montpellier
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : ZOURRAY Kaled
Né le 11/02/1963 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 avenue de Maurin
34000 Montpellier
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : MAILLARD Vincent, René
Né le 23/02/1964 à Douai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
614 rue de Poissy
78670 Villennes-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : BERTHAUD Eric
Né le 22/10/1960 à SAUMUR (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 rue Olivier VOUTIER
83400 Hyères
FRANCE

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1999B00550
Type : Personne Physique

Nom : TERRAL Luc, Pierre, Christian
Né le 16/10/1964 à Millau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
32 D avenue Saint-Jérôme
Villa la Madeleine
13100 Aix-en-Provence
FRANCE