MICHEL DELAVENNE - CHAMPAGNOLE

Informations de l'établissement :

Date de création : 08/01/2004

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30441169700051 / Siren : 304411697 / NIC : 00051

N° de TVA : FR 85 304411697

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/11/2006

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev1)

Section G : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques

Sous-section GA : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques

Division 52 : Commerce de détail et réparation d'articles domestiques

Groupe 52.6 : Commerce de détail hors magasin

Classe 52.6E : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés

Activités correspondantes en nomenclature NAFRev2:

47.82Z : Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

CC : commerces de détail sur éventaires et marchés de textiles, habillement et chaussures (CPA 02 : 52.62.12p)

47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

CC : tout sauf NC NC : commerce de détail sur éventaires et marchés de textiles, habillement et chaussures (CPA 02 : 52.62.12p)

Coordonnées de l'établissement :
MICHEL DELAVENNE

Adresse :
19 bis Avenue DE LA REPUBLIQUE
39300 CHAMPAGNOLE

Historique de l'établissement :

14/06/2006 : état administratif

Etat administratif : Fermé

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés (NAFRev1 : 52.6E)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 08/01/2004

Nom : M. DELAVENNE MICHEL

Activité principale : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés (NAFRev1 : 52.6E)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MICHEL DELAVENNE - Champagnole (fermé)MICHEL DELAVENNE - Champagnole (fermé)

Historique de l'unité légale :

14/06/2006 : état administratif

Etat administratif : Cessée

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés (NAFRev1 : 52.6E)

08/01/2004 : état administratif, code NIC

Etat administratif : Active
Code NIC : 00051

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2005A80282
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Bis Avenue de la République
39300 Champagnole
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/2004
Activité : BROCANTEUR, VENTE DE MATERIEL D'OCCASION, METAUX FERREUX OU NON FERREUX (NON SEDENTAIRE SUR FOIRES, MARCHES, BRADERIES, PUCES) (ATTESTATION PROVISOIRES DE DECLARATION PERMETTANT L'EXERCICE D'ACTIVITE NON SEDENTAIRE DELIVREE PAR LA PREFECTURE DU JURA LE 08 JANVIER 2004 ET VALABLE UN MOIS)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005) -

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.

Personnes physiques :

01/01/2009 : DELAVENNE Michel

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 17/08/1945
Ville de naissance : 39097 Champagnole (39)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
19 Bis Avenue de la République
39300 Champagnole
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 09/01/2004

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