MENSE CURIALE DE LA COMMUNAUTE DE PAROISSES PORTES DU SUNDGAU

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

Cette division comprend les activités des organisations qui représentent les intérêts de certains groupes ou qui promeuvent leurs idées auprès du grand public. Ces organisations disposent en général d’un groupe précis de membres, mais leurs activités peuvent également impliquer et bénéficier à des non-membres. La structuration primaire de cette division est déterminée par l’objet de ces organisations, à savoir les intérêts des employeurs, des travailleurs indépendants et de la communauté scientifique (groupe 94.1), les intérêts des salariés (groupe 94.2) ou la promotion d’idées et d’activités religieuses, politiques, culturelles, éducatives ou récréatives (groupe 94.9).

Ce groupe comprend les activités des autres organisations qui promeuvent les intérêts de leurs membres.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans d’autres lieux
- les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires
- les activités de retraite religieuse

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services religieux liés aux funérailles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités éducatives assurées par ces organisations (cf. 85)
- les services de santé fournis par ces organisations (cf. 86)
- les activités d’action sociale exercées par ces organisations (cf. 87 et 88) Produits associés : 94.91.10