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de Saint-Didier-de-la-Tour

MDB TEXINOV

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/03/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 72362031600031 / Siren : 723620316 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 87 723620316
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
13 : Fabrication de textiles
Cette division comprend la préparation et la filature de fibres textiles ainsi que le tissage, l’ennoblissement de tex- tiles et d’articles vestimentaires, la fabrication d’articles confectionnés en matières textiles (par exemple linge de maison, couvertures, tapis, cordages, non tissés, etc.). Cette division ne comprend pas :
- la production des fibres textiles naturelles (cf. 01)
- l’industrie de l’habillement (cf. 14)
- la production des fibres artificielles et synthétiques (cf. 20.60Z)
13.9 : Fabrication d'autres textiles
Ce groupe comprend la fabrication d’articles confectionnés en matière textile à l’exception des articles vestimentaires, tels que le linge de maison, les tapis et carpettes, les ficelles, les articles de rubanerie, les ouvrages de passementerie et articles analogues, etc.
13.91 : Fabrication d'étoffes à mailles
13.91Z : Fabrication d'étoffes à mailles
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de tissus tricotés ou crochetés : • velours, peluches, étoffes bouclées (tissus-éponge), étoffes à longs poils et imitations de fourrures par tricotage • étoffes des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou similaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’articles vestimentaires à mailles (cf. 14.39Z) Produits associés : 13.91.11, 13.91.19, 13.91.99
Coordonnées de l'établissement :
MDB TEXINOV
Adresse :
56 Route FERROSSIERE
38110 SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR
Marchés publics :
03/01/2023 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES DE MASQUES SANITAIRES
Classification : 18143000-

Numéro unique d’identification : 266900257000462022028400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 410 516 €
Date de notification : 03/01/2023

Lieu d'exécution : Rhone
Acheteur : CH VILLEFRANCHE

Titulaire :
MDB TEXINOV (72362031600031)
19/09/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE D'EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUEL DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE L'EPIDEMIE
Classification : 18143000-

Numéro unique d’identification : 224700013004242021F03100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 560 000 €
Date de notification : 06/04/2022

Lieu d'exécution : Département Lot-et-Garonne
Acheteur : DEPARTEMENT 47

Titulaire :
MDB TEXINOV (72362031600031)
16/09/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE D'EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUEL DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE L'EPIDEMIE
Classification : 18143000-

Numéro unique d’identification : 224700013004242022F03100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 560 000 €
Date de notification : 06/04/2022

Lieu d'exécution : Département Lot-et-Garonne
Acheteur : DEPARTEMENT 47

Titulaire :
MDB TEXINOV (72362031600031)
10/08/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET VIRUCIDES DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE L'EPIDEMIE DE COVID 19-LOT 2 MASQUES FFP2
Classification : 18143000-

Numéro unique d’identification : 224700013004242021S03100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 560 000 €
Date de notification : 06/04/2022

Lieu d'exécution : Département Lot-et-Garonne
Acheteur : DEPARTEMENT 47

Titulaire :
MDB TEXINOV (72362031600031)
Historique de l'établissement :
30/01/2020 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'étoffes à mailles (NAFRev2 : 13.91Z)
15/02/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres textiles techniques et industriels (NAFRev2 : 13.96Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'étoffes à mailles (NAFRev2 : 13.91Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'étoffes à maille (NAFRev1 : 17.6Z)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
17/12/2013 : Préccession
Successeur : TEXINOV
Continuité économique
27/03/2002 : Succession
Prédécesseur : MDB TEXINOV
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1972
Dénomination : MDB TEXINOV
Activité principale : Fabrication d'étoffes à mailles (NAFRev2 : 13.91Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MDB TEXINOV - Saint-Didier-de-la-Tour (siège)MDB TEXINOV - Saint-Clair-de-la-Tour (fermé)MDB TEXINOV - Saint-Clair-de-la-Tour (fermé)
Marques françaises :
17/07/2017 : FLUXMEDICARE
N° national/d'enregistrement : 4376823
Date de dépôt : 17/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : articles pour pansements ; Bandages pour pansements ; Compresses ; Compresses utilisées comme pansements ; Etoffes pour pansements ; Matières pour pansements ; Pansements à usage médical ; Pansements pour plaies de la peau ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; implants artificiels ; Appareils médicaux d'amélioration de la qualité de la peau utilisant la lumière laser ; Appareils pour l'application des rayons lasers à usage médical ; Appareils pour l'application de rayons lasers à usage médical ; Appareils pour le traitement de l'acné ; Ceintures médicales ; Ceintures orthopédiques ; Couveuses médicales ; Couveuses pour bébés ; Draps à usage médical ; Implants artificiels ; Implants chirurgicaux à base de matériaux artificiels ; Implants chirurgicaux artificiels ; Implants composés de matériaux artificiels ; Implants médicaux ; Implants médicaux en matériaux artificiels ; Installations laser à usage médical ; Instruments à faisceau laser à usage médical ; Instruments de traitement par lumière laser à usage médical ; Instruments laser à usage médical ; Jersey tubulaire à des fins de support chirurgical ; Lampes à infrarouges à usage médical ; Lampes à infrarouges à usage curatif ; Lampes à usage médical ; Lampes médicales ; Lasers contenant des fibres optiques à usage médical ; Lasers médicaux ; Prothèses et implants artificiels ; Tissus prothétiques à usage pariétal ; Tissus prothétiques pour utilisation viscérale ; Appareils pour la photothérapie à usage médical ; appareils de luminothérapie à usage médical ; appareils photothérapeutiques à usage médical ; lampes à usage médical ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; Gigoteuses [turbulettes] ; Jersey [tissu] ; Tissus tricotés en fil de fibres chimiques ; Tricots [tissus] ; Turbulettes [gigoteuses] ; textiles lumineux en fibres optiques ; textiles techniques pour applications médicales et thérapeutiques ; appareils de traitement des irritations cutanées et des maladies cutanées par rayonnement.

Déposant 1 : MDB TEXINOV, SAS
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 ROUTE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Mandataire 1 : MDB TEXINOV, Mme. DELPHINE GUESNON
Adresse :
56 ROUTE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

05/10/2016 : ULTRA-R
N° national/d'enregistrement : 4304820
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques .

Déposant 1 : MDB TEXINOV, SAS
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 ROUTE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Mandataire 1 : MDB TEXINOV, Mme. MARIE TANKERE
Adresse :
56 RUE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : PARAFLEX
N° national/d'enregistrement : 4304879
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : feuilles en matières plastiques à usage agricole ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques .

Déposant 1 : MDB TEXINOV, SAS
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 ROUTE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Mandataire 1 : MDB TEXINOV, Mme. MARIE TANKERE
Adresse :
56 RUE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : SOLTEX
N° national/d'enregistrement : 4304880
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles .

Déposant 1 : MDB TEXINOV, SAS
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 ROUTE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Mandataire 1 : MDB TEXINOV, Mme. MARIE TANKERE
Adresse :
56 RUE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : PARAFLEX
N° national/d'enregistrement : 4304879
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : feuilles en matières plastiques à usage agricole ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques .

Déposant 1 : MDB TEXINOV, SAS
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 ROUTE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Mandataire 1 : MDB TEXINOV, Mme. MARIE TANKERE
Adresse :
56 RUE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : SOLTEX
N° national/d'enregistrement : 4304880
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles .

Déposant 1 : MDB TEXINOV, SAS
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 ROUTE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Mandataire 1 : MDB TEXINOV, Mme. MARIE TANKERE
Adresse :
56 RUE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : ULTRA-R
N° national/d'enregistrement : 4304820
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques .

Déposant 1 : MDB TEXINOV, SAS
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 ROUTE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Mandataire 1 : MDB TEXINOV, Mme. MARIE TANKERE
Adresse :
56 RUE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

17/03/2016 : TEXINOV TEXTILES TECHNIQUES
N° national/d'enregistrement : 4257710
Date de dépôt : 17/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles et matériaux textiles d'isolation acoustique et thermique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; géotextiles ; tissus, tricots, grilles non métalliques et textiles pour travaux de génie civil ; constructions transportables non métalliques ; revêtements muraux et de toiture non métalliques pour la construction de bâtiments ; revêtements tissés ou tricotés (non métalliques) utilisés comme matériaux géotextiles ; géotextiles de renforcement, de séparation et de filtration pour la construction, le bâtiment et le génie civil ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Filets pour l'agriculture et le sport ; Revêtements textiles bruts et matières textiles de rembourrage à usage technique pour l'industrie, la construction, l'automobile, l'aéronautique, le médical et le génie civil ; filets à usage technique pour les chantiers du bâtiment, de la construction et le génie civil ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et tricots en fibre de verre et toutes fibres textiles synthétiques, minérales et naturelles ; toiles, tricots, voiles tulles, tissus élastiques, tricots élastiques, rideaux en matière textile, tous ces textiles étant à usage technique pour l'industrie, la construction, l'automobile, l'aéronautique, le médical et le génie civil ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; ingénierie ; concession de licences de propriété intellectuelle ; essai de textiles.

Déposant 1 : MDB TEXINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 Route de la Ferrossière
38110 SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Bruno VUILLERMOZ
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/03/2016 : TEXINOV
N° national/d'enregistrement : 4257704
Date de dépôt : 17/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles et matériaux textiles d'isolation acoustique et thermique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; géotextiles ; tissus, tricots, grilles non métalliques et textiles pour travaux de génie civil ; constructions transportables non métalliques ; revêtements muraux et de toiture non métalliques pour la construction de bâtiments ; revêtements tissés ou tricotés (non métalliques) utilisés comme matériaux géotextiles ; géotextiles de renforcement, de séparation et de filtration pour la construction, le bâtiment et le génie civil ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Filets pour l'agriculture et le sport ; Revêtements textiles bruts et matières textiles de rembourrage à usage technique pour l'industrie, la construction, l'automobile, l'aéronautique, le médical et le génie civil ; filets à usage technique pour les chantiers du bâtiment, de la construction et le génie civil ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et tricots en fibre de verre et toutes fibres textiles synthétiques, minérales et naturelles ; toiles, tricots, voiles tulles, tissus élastiques, tricots élastiques, rideaux en matière textile, tous ces textiles étant à usage technique pour l'industrie, la construction, l'automobile, l'aéronautique, le médical et le génie civil ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; ingénierie ; concession de licences de propriété intellectuelle ; essai de textiles.

Déposant 1 : MDB TEXINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 Route de la Ferrossière
38110 SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Bruno VUILLERMOZ
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/03/2016 : TEXINOV TEXTILES TECHNIQUES
N° national/d'enregistrement : 4257710
Date de dépôt : 17/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles et matériaux textiles d'isolation acoustique et thermique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; géotextiles ; tissus, tricots, grilles non métalliques et textiles pour travaux de génie civil ; constructions transportables non métalliques ; revêtements muraux et de toiture non métalliques pour la construction de bâtiments ; revêtements tissés ou tricotés (non métalliques) utilisés comme matériaux géotextiles ; géotextiles de renforcement, de séparation et de filtration pour la construction, le bâtiment et le génie civil ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Filets pour l'agriculture et le sport ; Revêtements textiles bruts et matières textiles de rembourrage à usage technique pour l'industrie, la construction, l'automobile, l'aéronautique, le médical et le génie civil ; filets à usage technique pour les chantiers du bâtiment, de la construction et le génie civil ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et tricots en fibre de verre et toutes fibres textiles synthétiques, minérales et naturelles ; toiles, tricots, voiles tulles, tissus élastiques, tricots élastiques, rideaux en matière textile, tous ces textiles étant à usage technique pour l'industrie, la construction, l'automobile, l'aéronautique, le médical et le génie civil ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; ingénierie ; concession de licences de propriété intellectuelle ; essai de textiles.

Déposant 1 : MDB TEXINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 Route de la Ferrossière
38110 SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Bruno VUILLERMOZ
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/03/2016 : TEXINOV
N° national/d'enregistrement : 4257704
Date de dépôt : 17/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles et matériaux textiles d'isolation acoustique et thermique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; géotextiles ; tissus, tricots, grilles non métalliques et textiles pour travaux de génie civil ; constructions transportables non métalliques ; revêtements muraux et de toiture non métalliques pour la construction de bâtiments ; revêtements tissés ou tricotés (non métalliques) utilisés comme matériaux géotextiles ; géotextiles de renforcement, de séparation et de filtration pour la construction, le bâtiment et le génie civil ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Filets pour l'agriculture et le sport ; revêtements textiles bruts et matières textiles de rembourrage à usage technique pour l'industrie, la construction, l'automobile, l'aéronautique, le médical et le génie civil ; filets à usage technique pour les chantiers du bâtiment, de la construction et le génie civil ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et tricots en fibre de verre et toutes fibres textiles synthétiques, minérales et naturelles ; toiles, tricots, voiles tulles, tissus élastiques, tricots élastiques, rideaux en matière textile, tous ces textiles étant à usage technique pour l'industrie, la construction, l'automobile, l'aéronautique, le médical et le génie civil ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; ingénierie ; essai de textiles.

Déposant 1 : MDB TEXINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 Route de la Ferrossière
38110 SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

17/03/2016 : texinov TEXTILES TECHNIQUES
N° national/d'enregistrement : 4257710
Date de dépôt : 17/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles et matériaux textiles d'isolation acoustique et thermique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; géotextiles ; tissus, tricots, grilles non métalliques et textiles pour travaux de génie civil ; constructions transportables non métalliques ; revêtements muraux et de toiture non métalliques pour la construction de bâtiments ; revêtements tissés ou tricotés (non métalliques) utilisés comme matériaux géotextiles ; géotextiles de renforcement, de séparation et de filtration pour la construction, le bâtiment et le génie civil ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Filets pour l'agriculture et le sport ; revêtements textiles bruts et matières textiles de rembourrage à usage technique pour l'industrie, la construction, l'automobile, l'aéronautique, le médical et le génie civil ; filets à usage technique pour les chantiers du bâtiment, de la construction et le génie civil ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et tricots en fibre de verre et toutes fibres textiles synthétiques, minérales et naturelles ; toiles, tricots, voiles tulles, tissus élastiques, tricots élastiques, rideaux en matière textile, tous ces textiles étant à usage technique pour l'industrie, la construction, l'automobile, l'aéronautique, le médical et le génie civil ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; ingénierie ; essai de textiles.

Déposant 1 : MDB TEXINOV, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 Route de la Ferrossière
38110 SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

01/08/2011 : GEOPEC
N° national/d'enregistrement : 3850291
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques.

Déposant 1 : MDB-TEXINOV, SAS
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 Route de Ferrossière BP201 Saint Didier de la Tour
38354 La Tour du Pin Cédex
FR

Mandataire 1 : MDB-TEXINOV
Adresse :
56 Route de Ferrossière BP201 Saint Didier de la Tour
38354 La Tour du Pin Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

15/10/2007 : HYGROFILM
N° national/d'enregistrement : 3530881
Date de dépôt : 15/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit.

Déposant 1 : MDB TEXINOV SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 723620316

Mandataire 1 : MDB TEXINOV SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-12

24/11/2006 : FILBIO
N° national/d'enregistrement : 3464990
Date de dépôt : 24/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poix ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : MDB TEXINOV, SAS
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 RUE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Mandataire 1 : MDB TEXINOV, Mme TANKERE MARIE
Adresse :
56 RUE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632360
Date de demande : 15/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

24/11/2006 : ULTRAVENT
N° national/d'enregistrement : 3465068
Date de dépôt : 24/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 24/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poix ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : MDB TEXINOV, SAS
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 RUE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Mandataire 1 : MDB TEXINOV, Mme TANKERE MARIE
Adresse :
56 RUE DE FERROSSIERE
38110 ST DIDIER DE LA TOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632456
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

22/07/1992 : GEOTER
N° national/d'enregistrement : 92428281
Date de dépôt : 22/07/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Géotextile Filet en fibres synthétiques, chimiques, naturelles ou en mélange de fibres - Produits en matières plastiques mi-ouvrées - Matériaux de construction non métalliques - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : MDB TEXINOV, SAS
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 Route de Ferrossière
38110 LA TOUR DU PIN
FR

Mandataire 1 : MDB TEXINOV
Adresse :
56 Route de Ferrossière
38110 LA TOUR DU PIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 197276
Date de demande : 08/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 415669
Date de demande : 21/07/2005
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 596030
Date de demande : 05/03/2013
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853043
Date de demande : 30/03/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

Bénéficiare 1 : AFITEX INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 482939220
Adresse :
50 Rue de Chanzy
28000 CHARTRES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-31
Date du BOPI : 11/09/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222968
Date de demande : 17/06/2002
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501839
Date de demande : 13/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

22/07/1992 : GEOTER
N° national/d'enregistrement : 92428281
Date de dépôt : 22/07/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Géotextile Filet en fibres synthétiques, chimiques, naturelles ou en mélange de fibres - Produits en matières plastiques mi-ouvrées - Matériaux de construction non métalliques - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : MDB TEXINOV, SAS
Numéro de SIREN : 723620316
Adresse :
56 Route de Ferrossière
38110 LA TOUR DU PIN
FR

Mandataire 1 : MDB TEXINOV
Adresse :
56 Route de Ferrossière
38110 LA TOUR DU PIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 197276
Date de demande : 08/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 415669
Date de demande : 21/07/2005
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 596030
Date de demande : 05/03/2013
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-31
Date du BOPI : 11/09/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222968
Date de demande : 17/06/2002
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501839
Date de demande : 13/06/2012
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

15/06/1989 : FILBIO
N° national/d'enregistrement : 1537358
Date de dépôt : 15/06/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produit textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table notamment couverture de protection biologique pour l'agriculture

Déposant 1 : MDB TEXINOV S.A.S.
Numéro de SIREN : 723620316

Mandataire 1 : MDB TEXINOV

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 197276
Date de demande : 08/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147026
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327702
Date de demande : 24/11/2006
N° de BOPI : 2007-21

17/06/1986 : N NOTEX
N° national/d'enregistrement : 1359865
Date de dépôt : 17/06/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/06/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Filets textiles de protection et de sécurité, notamment pour échafaudages et bennes de manutention, skis.Tissus textiles pour écrans thermiques, notamment pour l'agriculture et l'industrie maraîchère;tissus textiles pour l'isolation et l'ombrage;filets brise-vent et écrans d'ombrage.Filets, tentes, bâches, voiles;filets tissés ou tricotés à but technique;filtres en matières textiles, notamment pour la dialyse.Etoffes textiles à but technique, non compris dans d'autres classes; rideaux.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : MDB TEXINOV SAS
Numéro de SIREN : 723620316

Mandataire 1 : MDB TEXINOV SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 172167
Date de demande : 05/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 197276
Date de demande : 08/02/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 685567
Date de demande : 28/09/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Bénéficiare 1 : TEXINOV

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066549
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316383
Date de demande : 06/06/2006
N° de BOPI : 2007-23

Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4011
NOJO : 380200003059650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3124
NOJO : 380200002833720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1191
NOJO : 038020000262489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ARES X.
PERT AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ROUSSET Olivier nom d'usage : ROUSSET n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée ACORA AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5911
NOJO : 380200002568170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5341
NOJO : 380200002415310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4023
NOJO : 380200002339020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/02/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°765
NOJO : 038020000223303
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2020
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 21/02/2020
Oppositions : Au siège du fonds cédé - 56 route de la Ferrossière 38110 Saint Didier de la Tour
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 30/01/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE DE VIENNE le 10/02/2020, Dossier 2020 00006960. Référence : 3804P05 2020 A 00359. Adresse de l'ancien propriétaire : 56 Route DE LA FERROSSIERE 38110 SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR. Adresse du nouveau propriétaire : 56 Route Ferrossière 38110 SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Vienne 879 832 152
Dénomination : TEXINOV Tech
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 350000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6124
NOJO : 380200002072910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5923
NOJO : 380200001936960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°2055
NOJO : 038020000191645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
TANKERE Jacques nom d'usage : TANKERE n'est plus administrateur.
SA CODEPAR n'est plus administrateur.
FRESSON Marie Jacqueline Lucie nom d'usage : TANKERE n'est plus administrateur
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3331
NOJO : 380200001704650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3332
NOJO : 380200001704660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3333
NOJO : 380200001704670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1389
NOJO : BXB162020019124
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée FINANCIERE MOUZON n'est plus administrateur.
FRESSON Marie Jacqueline Lucie nom d'usage : TANKERE devient administrateur.

09/02/2014 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°292
NOJO : BXA14034001113S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/10/2013
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 31/01/2014
Oppositions : Siège du fonds cédé 56, route de la Ferrossière 38110 SAINT-DIDIER DE LA TOUR
Numéro d'identification : RCS Vienne 797 485 208
Dénomination : TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
02/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1175
NOJO : BXB10085002531F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MAVRIDORAKIS RABOISSON ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ORFIS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
COHENDET Francois nom d'usage : COHENDET Francois n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
FLECHE Jean Louis nom d'usage : FLECHE Jean n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée ARES X.
PERT AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
ROUSSET Olivier nom d'usage : ROUSSET Olivier devient commissaire aux comptes suppléant.

25/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°916
NOJO : BXB080780137898
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Vienne 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BONNEVIALLE Pierre nom d'usage : BONNEVIALLE Pierre n'est plus administrateur.
.

06/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°711
NOJO : BDC080065006761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Bourgoin-Jallieu 723 620 316
Dénomination : MDB TEXINOV
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
56 route de la Ferrossière,
38110 Saint-Didier-de-la-Tour
30/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°1064
NOJO : BXB08088000503O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Descriptif : modification sur l'administration, le 01/04/2006
Numéro d'identification : RCS Bourgoin 723 620 316
Dénomination : M.D.B. TEXINOV
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
départ du directeur général : directeur général partant : CASTRO (François).

Montant du capital : 153600.00 EUR

Siège social :
Adresse :
56 route de la Ferrossière
38110 Saint-André-de-la-Tour
Historique de l'unité légale :
25/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
10/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'étoffes à mailles (NAFRev2 : 13.91Z)
15/02/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres textiles techniques et industriels (NAFRev2 : 13.96Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'étoffes à mailles (NAFRev2 : 13.91Z)
31/01/2007 : dénomination
Dénomination : MDB TEXINOV
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'étoffes à maille (NAFRev1 : 17.6Z)
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : MDB TEXINOV SA
Représentants légaux :
23/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Personne Physique

Nom : TANKERE Jacques
Né le 17/08/1957 à Armentières (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
21 Rue Dussaussoy
69006 Lyon
France
23/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Personne Morale

Nom : ACORA AUDIT
Siren : 378890644
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
50 Allée des Cyprès
69760 Limonest
France
23/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Personne Physique

Nom : TANKERE Jacques
Né le 17/08/1957 à Armentières (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
21 Rue Dussaussoy
69006 Lyon
France
23/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Personne Morale

Nom : ACORA AUDIT
Siren : 378890644
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
50 Allée des Cyprès
69760 Limonest
France
11/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Personne Physique

Nom : TANKERE Jacques
Né le 17/08/1957 à Armentières (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
21 Rue Dussaussoy
69006 Lyon
France
11/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Personne Morale

Nom : ACORA AUDIT
Siren : 378890644
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
50 Allée des Cyprès
69760 Limonest
France
11/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Personne Physique

Nom : TANKERE Jacques
Né le 17/08/1957 à Armentières (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
21 Rue Dussaussoy
69006 Lyon
France
11/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Personne Physique

Nom : TANKERE Jacques
Né le 17/08/1957 à Armentières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
21 Rue Dussaussoy
69006 Lyon
France
11/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Personne Morale

Nom : CODEPAR
Siren : 378062970
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : administrateur

Adresse :
Rue De l'Île Mystérieuse
80440 Boves
France
Représentant permanent

Nom : LAMBERT Paul René
Né le 16/01/1958 à Lille (France)
Nationalité : Française

Adresse :
42 Chemin Des Hautes Vues
83250 La Londe-les-Maures
France
11/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Personne Physique

Nom : FRESSON (TANKERE) Marie Jacqueline Lucie
Né le 12/01/1958 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
10 Rue de l'Ancienne Cure
01800 Meximieux
France
11/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Personne Morale

Nom : ARES X.PERT AUDIT
Siren : 702621590
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 Boulevard Saint-Roch
84000 Avignon
France
11/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSET Olivier
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
26 Boulevard Saint-Roch
84000 Avignon
France
Dépôts des actes :
25/04/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°009026 déposé le 14/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
30/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°008685 déposé le 31/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°008685 déposé le 31/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°008685 déposé le 31/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°005477 déposé le 19/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°005477 déposé le 19/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°005477 déposé le 19/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
10/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°003563 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°003563 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°003563 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°006393 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
22/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°006393 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
22/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°006393 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
22/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°006393 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°003572 déposé le 11/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°003572 déposé le 11/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°003572 déposé le 11/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°003572 déposé le 11/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°000954 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/02/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°000954 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/02/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°000954 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/02/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°000954 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
09/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°000889 déposé le 26/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°000889 déposé le 26/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°000889 déposé le 26/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°000889 déposé le 26/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080426 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
16/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080426 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
16/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080426 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
16/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080426 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
31/01/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080860 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/01/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080860 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/01/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080860 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/01/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080860 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
28/09/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081773 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
28/09/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081773 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
28/09/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081773 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
28/09/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081773 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
05/01/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080308 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
05/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080308 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
05/01/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080308 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
05/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080308 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
05/01/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080308 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
05/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080308 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
05/01/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080308 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
05/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080308 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
29/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
29/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
29/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
29/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
29/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
29/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
29/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
29/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
27/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080471 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
27/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080471 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
27/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080471 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
27/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080471 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
27/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080471 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
27/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080471 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
27/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080471 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
27/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080471 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080687 déposé le 06/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080687 déposé le 06/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080687 déposé le 06/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080687 déposé le 06/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080675 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
29/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080675 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
29/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080675 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
29/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080675 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081056 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
06/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081056 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
06/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081056 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
06/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081056 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
20/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080806 déposé le 07/09/1998
Etat : Déposé
20/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080806 déposé le 07/09/1998
Etat : Déposé
20/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080806 déposé le 07/09/1998
Etat : Déposé
20/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080806 déposé le 07/09/1998
Etat : Déposé
16/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080818 déposé le 06/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
16/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080818 déposé le 06/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
16/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080818 déposé le 06/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
16/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080818 déposé le 06/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
22/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080801 déposé le 31/08/1995
Etat : Déposé
22/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080801 déposé le 31/08/1995
Etat : Déposé
22/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080801 déposé le 31/08/1995
Etat : Déposé
22/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080801 déposé le 31/08/1995
Etat : Déposé
20/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080857 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
01/07/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080857 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
01/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080857 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
01/07/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080857 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
01/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080857 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
01/07/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080857 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
01/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080857 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
01/07/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080857 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080553 déposé le 05/06/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080628 déposé le 24/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080716 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080818 déposé le 06/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080675 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080471 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081773 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080860 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°006393 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080553 déposé le 05/06/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080628 déposé le 24/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080716 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080818 déposé le 06/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080675 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080471 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081773 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080860 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°006393 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°003563 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080553 déposé le 05/06/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080628 déposé le 24/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080716 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080818 déposé le 06/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080675 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080471 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081773 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080860 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°006393 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°003563 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080553 déposé le 05/06/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080628 déposé le 24/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080716 déposé le 20/08/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080818 déposé le 06/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080675 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080471 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081835 déposé le 28/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081773 déposé le 02/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080860 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°006393 déposé le 29/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°003563 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°009026 déposé le 14/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
Etablissements :
23/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Siège

Adresse :
56 Route DE LA FERROSSIERE
38110 Saint-Didier-de-la-Tour
France
23/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Etablissement principal

Adresse :
56 Route DE LA FERROSSIERE
38110 Saint-Didier-de-la-Tour
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1972
Activité : Exploitation commerciale et industrielle de tout établissement concernant la fabrication d'indémaillable et de tous tissus s'y rapportant, achat et vente de tous tissus se rapportant à ce genre de fabrication, de tout tant pour elle même que pour le compte de tiers à la commission, au courtage et à la représentation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
285 Route DE Saint DIDIER - LES BUISSIERES
38110 Saint-Clair-de-la-Tour
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/1995
Activité : EXPLOITATION COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DE TOUT ETABLISSEMENT CONCERNANT LA FABRICATION D'INDEMAILLABLE ET DE TOUS TISSUS S'Y RAPPORTANT, ACHAT ET VENTE DE TOUS TISSUS SE RAPPORTANT A CE GENRE DE FABRICATION, DE TOUT TANT POUR ELLE-MEME QUE POUR LE COMPTE DE TIERS A LA COMMISSION, AU COURTAGE ET A LA REPRESENTATION.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Siège

Adresse :
56 Route de la Ferrossière
38110 Saint-Didier-de-la-Tour
France
23/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Etablissement principal

Adresse :
56 Route de la Ferrossière
38110 Saint-Didier-de-la-Tour
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1972
Activité : Exploitation commerciale et industrielle de tout établissement concernant la fabrication d'indémaillable et de tous tissus s'y rapportant, achat et vente de tous tissus se rapportant à ce genre de fabrication, de tout tant pour elle même que pour le compte de tiers à la commission, au courtage et à la représentation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Siège

Adresse :
56 Route DE LA FERROSSIERE
38110 Saint-Didier-de-la-Tour
France
11/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Etablissement principal

Adresse :
56 Route DE LA FERROSSIERE
38110 Saint-Didier-de-la-Tour
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1972
Activité : Exploitation commerciale et industrielle de tout établissement concernant la fabrication d'indémaillable et de tous tissus s'y rapportant, achat et vente de tous tissus se rapportant à ce genre de fabrication, de tout tant pour elle même que pour le compte de tiers à la commission, au courtage et à la représentation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
285 Route DE Saint DIDIER - LES BUISSIERES
38110 Saint-Clair-de-la-Tour
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/1995
Activité : EXPLOITATION COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DE TOUT ETABLISSEMENT CONCERNANT LA FABRICATION D'INDEMAILLABLE ET DE TOUS TISSUS S'Y RAPPORTANT, ACHAT ET VENTE DE TOUS TISSUS SE RAPPORTANT A CE GENRE DE FABRICATION, DE TOUT TANT POUR ELLE-MEME QUE POUR LE COMPTE DE TIERS A LA COMMISSION, AU COURTAGE ET A LA REPRESENTATION.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Siège

Adresse :
56 Route DE LA FERROSSIERE
38110 Saint-Didier-de-la-Tour
France
11/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Etablissement principal

Adresse :
56 Route DE LA FERROSSIERE
38110 Saint-Didier-de-la-Tour
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1972
Activité : Exploitation commerciale et industrielle de tout établissement concernant la fabrication d'indémaillable et de tous tissus s'y rapportant, achat et vente de tous tissus se rapportant à ce genre de fabrication, de tout tant pour elle même que pour le compte de tiers à la commission, au courtage et à la représentation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
285 Route DE Saint DIDIER - LES BUISSIERES
38110 Saint-Clair-de-la-Tour
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/1995
Activité : EXPLOITATION COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE DE TOUT ETABLISSEMENT CONCERNANT LA FABRICATION D'INDEMAILLABLE ET DE TOUS TISSUS S'Y RAPPORTANT, ACHAT ET VENTE DE TOUS TISSUS SE RAPPORTANT A CE GENRE DE FABRICATION, DE TOUT TANT POUR ELLE-MEME QUE POUR LE COMPTE DE TIERS A LA COMMISSION, AU COURTAGE ET A LA REPRESENTATION.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/11/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS DE LA SOCIETE AVEC LES NOUVELLES DISPOSITIONS LEGALES RESULTANT DES LOIS No 81.1160 ET 81.1162 DU 30.12.1981
23/11/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F94/001347
Date d’ajout de l’observation : 23/06/1994
Texte de l'observation : Modification autre ACHAT D'ELEMENTS INCORPORELS DE MARQUES : - NOTEX LOGO 006725 FR - STABILECT 008996 FR - ALVIX, AU PRIX DE 300.000 FRS, A COMPTER DU 1er JANVIER 1994 PRECEDENT PROPRIETAIRE EXPLOITANT : SA NOTEX - SIEGE SOCIAL : PONTCHARRA SUR TURDINE 69 - RUE DE VERDUN - RCS TARARE B 727 180 077 PUBLICITE : LES PETITES AFFICHES LYONNAISES DU 5 AU 8 FEVRIER 1994 OPPOSITIONS : PONTCHARRA SUR TURDINE, AU SIEGE DU FONDS DONT DEPENDENT LES ELEMENTS VENDUS.
23/11/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
23/11/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : F14/001258
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2014
Texte de l'observation : Vente du fonds de commerce de "fabrication, achat et vente de géotextiles de renforcement" en date du 17/12/2013
23/11/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : F20/002310
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2020
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité de fabrication et de commercialisation de textiles techniques agricoles et à usage indistruel à compter du 30/01/2020
23/11/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F22/021579
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2022
Texte de l'observation : Dissolution par la survenance du terme statutaire (mention d'office : article R. 123-124 al. 1 4° du code de commerce) à compter du 30/05/2022
23/11/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts de la société avec les nouvelles dispositions légales résultant des lois n° 81.1160 et 81.1162 du 30.12.1981
23/11/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F94/001347
Date d’ajout de l’observation : 23/06/1994
Texte de l'observation : Modification autre Achat d'éléments incorporels de marques : - notex logo 006725 fr - stabilect 008996 fr - alvix, au prix de 300.000 frs, à compter du 1er janvier 1994 précédent propriétaire exploitant : SA NOTEX - siège social : PONCHARRA SUR TURDINE 69 - rue de Verdun - RCS TARARE B 727 180 077 publicité : Les Petites Affiches Lyonnaises du 5 au 8 février 1994 oppositions : PONTCHARRA SUR TURDINE, au siège du fonds dont dépendent les éléments vendus.
23/11/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
23/11/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : F14/001258
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2014
Texte de l'observation : Vente du fonds de commerce de "fabrication, achat et vente de géotextiles de renforcement" en date du 17/12/2013
23/11/2022 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : F20/002310
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2020
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité de fabrication et de commercialisation de textiles techniques agricoles et à usage indistruel à compter du 30/01/2020
11/10/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS DE LA SOCIETE AVEC LES NOUVELLES DISPOSITIONS LEGALES RESULTANT DES LOIS No 81.1160 ET 81.1162 DU 30.12.1981
11/10/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F94/001347
Date d’ajout de l’observation : 23/06/1994
Texte de l'observation : Modification autre ACHAT D'ELEMENTS INCORPORELS DE MARQUES : - NOTEX LOGO 006725 FR - STABILECT 008996 FR - ALVIX, AU PRIX DE 300.000 FRS, A COMPTER DU 1er JANVIER 1994 PRECEDENT PROPRIETAIRE EXPLOITANT : SA NOTEX - SIEGE SOCIAL : PONTCHARRA SUR TURDINE 69 - RUE DE VERDUN - RCS TARARE B 727 180 077 PUBLICITE : LES PETITES AFFICHES LYONNAISES DU 5 AU 8 FEVRIER 1994 OPPOSITIONS : PONTCHARRA SUR TURDINE, AU SIEGE DU FONDS DONT DEPENDENT LES ELEMENTS VENDUS.
11/10/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
11/10/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : F14/001258
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2014
Texte de l'observation : Vente du fonds de commerce de "fabrication, achat et vente de géotextiles de renforcement" en date du 17/12/2013
11/10/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : F20/002310
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2020
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité de fabrication et de commercialisation de textiles techniques agricoles et à usage indistruel à compter du 30/01/2020
11/04/2017 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS DE LA SOCIETE AVEC LES NOUVELLES DISPOSITIONS LEGALES RESULTANT DES LOIS No 81.1160 ET 81.1162 DU 30.12.1981
11/04/2017 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F94/001347
Date d’ajout de l’observation : 23/06/1994
Texte de l'observation : Modification autre ACHAT D'ELEMENTS INCORPORELS DE MARQUES : - NOTEX LOGO 006725 FR - STABILECT 008996 FR - ALVIX, AU PRIX DE 300.000 FRS, A COMPTER DU 1er JANVIER 1994 PRECEDENT PROPRIETAIRE EXPLOITANT : SA NOTEX - SIEGE SOCIAL : PONTCHARRA SUR TURDINE 69 - RUE DE VERDUN - RCS TARARE B 727 180 077 PUBLICITE : LES PETITES AFFICHES LYONNAISES DU 5 AU 8 FEVRIER 1994 OPPOSITIONS : PONTCHARRA SUR TURDINE, AU SIEGE DU FONDS DONT DEPENDENT LES ELEMENTS VENDUS.
11/04/2017 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
11/04/2017 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : F14/001258
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2014
Texte de l'observation : Vente du fonds de commerce de "fabrication, achat et vente de géotextiles de renforcement" en date du 17/12/2013
Personnes morales :
23/11/2022 : MDB TEXINOV
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation commerciale et industrielle de tout établissement concernant la fabrication d'indémaillable et de tous tissus s'y rapportant, achat et vente de tous tissus se rapportant à ce genre de fabrication, de tout tant pour elle même que pour le compte de tiers à la commission, au courtage et à la représentation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 153600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
23/11/2022 : MDB TEXINOV
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation commerciale et industrielle de tout établissement concernant la fabrication d'indémaillable et de tous tissus s'y rapportant, achat et vente de tous tissus se rapportant à ce genre de fabrication, de tout tant pour elle même que pour le compte de tiers à la commission, au courtage et à la représentation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 153600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/10/2021 : MDB TEXINOV
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation commerciale et industrielle de tout établissement concernant la fabrication d'indémaillable et de tous tissus s'y rapportant, achat et vente de tous tissus se rapportant à ce genre de fabrication, de tout tant pour elle même que pour le compte de tiers à la commission, au courtage et à la représentation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 153600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
11/04/2017 : MDB TEXINOV
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exploitation commerciale et industrielle de tout établissement concernant la fabrication d'indémaillable et de tous tissus s'y rapportant, achat et vente de tous tissus se rapportant à ce genre de fabrication, de tout tant pour elle même que pour le compte de tiers à la commission, au courtage et à la représentation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/1972

Type de capital : Fixe
Capital : 153600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°012252 déposé le 23/11/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°012252 déposé le 23/11/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°010772 déposé le 11/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°010772 déposé le 11/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°010772 déposé le 11/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°001472 déposé le 10/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°001472 déposé le 10/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°001472 déposé le 10/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°007590 déposé le 13/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°007590 déposé le 13/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°007590 déposé le 13/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°003163 déposé le 09/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°003163 déposé le 09/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°003163 déposé le 09/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°006467 déposé le 06/08/2018
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°006467 déposé le 06/08/2018
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°006467 déposé le 06/08/2018
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°002050 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°002050 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°002050 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°002050 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°002049 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°002049 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°002049 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°002049 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°002048 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°002048 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°002048 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°002048 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080822 déposé le 01/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080822 déposé le 01/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080822 déposé le 01/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080822 déposé le 01/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080381 déposé le 30/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080381 déposé le 30/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080381 déposé le 30/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080381 déposé le 30/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080603 déposé le 19/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080603 déposé le 19/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080603 déposé le 19/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080603 déposé le 19/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081055 déposé le 22/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081055 déposé le 22/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081055 déposé le 22/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081055 déposé le 22/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 18/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 18/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 18/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081155 déposé le 18/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080804 déposé le 21/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080804 déposé le 21/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080804 déposé le 21/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080804 déposé le 21/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080565 déposé le 10/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080565 déposé le 10/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080565 déposé le 10/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080565 déposé le 10/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080548 déposé le 18/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080548 déposé le 18/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080548 déposé le 18/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080548 déposé le 18/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080902 déposé le 06/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080902 déposé le 06/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080902 déposé le 06/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080902 déposé le 06/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081462 déposé le 29/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081462 déposé le 29/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081462 déposé le 29/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°081462 déposé le 29/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080417 déposé le 18/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080417 déposé le 18/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080417 déposé le 18/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080417 déposé le 18/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080640 déposé le 23/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080640 déposé le 23/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080640 déposé le 23/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080640 déposé le 23/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080345 déposé le 13/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080345 déposé le 13/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080345 déposé le 13/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080345 déposé le 13/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080522 déposé le 26/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080522 déposé le 26/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080522 déposé le 26/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080522 déposé le 26/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080922 déposé le 02/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080922 déposé le 02/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080922 déposé le 02/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080922 déposé le 02/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080934 déposé le 03/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080934 déposé le 03/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080934 déposé le 03/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080934 déposé le 03/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080773 déposé le 27/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080773 déposé le 27/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080773 déposé le 27/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080773 déposé le 27/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080602 déposé le 29/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080602 déposé le 29/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080602 déposé le 29/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1972B80031
Dépôt : N°080602 déposé le 29/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/012252 du 23/11/2022
Numéro de gestion : 1972B80031
Code activité : 1391Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 14626 1463 400
AHFonds commercial45 73545 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles11 55711 557
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 683 3905 150 1571 533 2331 523 014
ATAutres immobilisations corporelles726 589559 176167 413141 919
BHAutres immobilisations financières86 59986 59993 330
BJTOTAL (I)7 580 0165 747 0371 832 9801 807 397
BLMatières premières, approvisionnements2 023 286205 6131 817 6721 751 528
BNEn cours de production de biens1 094 325184 346909 979702 739
BRProduits intermédiaires et finis120 2435 870114 37390 738
BTMarchandises37 06437 06461 606
BXClients et comptes rattachés2 084 74567 3702 017 3751 709 345
BZAutres créances418 722418 722636 294
CFDisponibilités375 950375 950876 790
CHCharges constatées d’avance74 66474 664130 134
CJTOTAL (II)6 228 999463 1995 765 8005 959 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 809 0156 210 2367 598 7797 766 571
CRParts à plus d’un an72 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel153 600153 600
DDRéserve légale (1)15 36015 360
DGAutres réserves2 368 9521 998 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)500 439770 332
DKProvisions réglementées572 066518 312
DLTOTAL (I)3 610 4173 456 224
DNAvances conditionnées291 105432 664
DOTOTAL (II)291 105432 664
DPProvisions pour risques21 610215 610
DRTOTAL (III)21 610215 610
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 317 8931 298 417
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 19017 278
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 213 5841 360 916
DYDettes fiscales et sociales501 231453 279
EAAutres dettes633 750532 183
ECTOTAL (IV)3 675 6483 662 073
EETOTAL GENERAL (I à V)7 598 7797 766 571
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 787 0612 700 945
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 64110511 74613 894
FDProduction vendue biens4 153 9597 715 18611 869 14512 540 715
FGProduction vendue services472 84082 302555 142536 986
FJChiffres d’affaires nets4 638 4407 797 59312 436 03313 091 594
FMProduction stockée339 57414 848
FOSubventions d’exploitation110 56536 782
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges358 079369 945
FQAutres produits92529
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 245 17713 513 199
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 8138 678
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 578 6926 802 009
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-48 583-829 226
FWAutres achats et charges externes3 976 3213 618 855
FXImpôts, taxes et versements assimilés167 455177 540
FYSalaires et traitements1 598 5921 553 675
FZCharges sociales640 117603 639
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements513 661584 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 621286 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 000
GEAutres charges6 927352
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 893 61612 806 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)351 561706 783
GLAutres intérêts et produits assimilés14 28415 243
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement230
GPTotal des produits financiers (V)14 51415 243
GRIntérêts et charges assimilées104 022106 634
GUTotal des charges financières (VI)104 022106 634
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-89 508-91 391
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 053615 392
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital307 033
HCReprises sur provisions et transferts de charges89 476137 021
HDTotal des produits exceptionnels (VII)396 509137 021
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion969506
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital90 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions143 230271 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)234 198271 546
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)162 311-134 525
HKImpôts sur les bénéfices (X)-76 075-289 464
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 656 20113 665 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 155 76112 895 132
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)500 439770 332
A1Renvois : Transfert de charges76 68447 867
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/010772 du 11/10/2021
Numéro de gestion : 1972B80031
Code activité : 1391Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 14626 1463 400
AHFonds commercial45 73545 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles11 55711 557
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 683 3905 150 1571 533 2331 523 014
ATAutres immobilisations corporelles726 589559 176167 413141 919
BHAutres immobilisations financières86 59986 59993 330
BJTOTAL (I)7 580 0165 747 0371 832 9801 807 397
BLMatières premières, approvisionnements2 023 286205 6131 817 6721 751 528
BNEn cours de production de biens1 094 325184 346909 979702 739
BRProduits intermédiaires et finis120 2435 870114 37390 738
BTMarchandises37 06437 06461 606
BXClients et comptes rattachés2 084 74567 3702 017 3751 709 345
BZAutres créances418 722418 722636 294
CFDisponibilités375 950375 950876 790
CHCharges constatées d’avance74 66474 664130 134
CJTOTAL (II)6 228 999463 1995 765 8005 959 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 809 0156 210 2367 598 7797 766 571
CRParts à plus d’un an72 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel153 600153 600
DDRéserve légale (1)15 36015 360
DGAutres réserves2 368 9521 998 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)500 439770 332
DKProvisions réglementées572 066518 312
DLTOTAL (I)3 610 4173 456 224
DNAvances conditionnées291 105432 664
DOTOTAL (II)291 105432 664
DPProvisions pour risques21 610215 610
DRTOTAL (III)21 610215 610
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 317 8931 298 417
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 19017 278
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 213 5841 360 916
DYDettes fiscales et sociales501 231453 279
EAAutres dettes633 750532 183
ECTOTAL (IV)3 675 6483 662 073
EETOTAL GENERAL (I à V)7 598 7797 766 571
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 787 0612 700 945
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 64110511 74613 894
FDProduction vendue biens4 153 9597 715 18611 869 14512 540 715
FGProduction vendue services472 84082 302555 142536 986
FJChiffres d’affaires nets4 638 4407 797 59312 436 03313 091 594
FMProduction stockée339 57414 848
FOSubventions d’exploitation110 56536 782
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges358 079369 945
FQAutres produits92529
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 245 17713 513 199
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 8138 678
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 578 6926 802 009
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-48 583-829 226
FWAutres achats et charges externes3 976 3213 618 855
FXImpôts, taxes et versements assimilés167 455177 540
FYSalaires et traitements1 598 5921 553 675
FZCharges sociales640 117603 639
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements513 661584 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 621286 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 000
GEAutres charges6 927352
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 893 61612 806 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)351 561706 783
GLAutres intérêts et produits assimilés14 28415 243
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement230
GPTotal des produits financiers (V)14 51415 243
GRIntérêts et charges assimilées104 022106 634
GUTotal des charges financières (VI)104 022106 634
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-89 508-91 391
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 053615 392
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital307 033
HCReprises sur provisions et transferts de charges89 476137 021
HDTotal des produits exceptionnels (VII)396 509137 021
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion969506
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital90 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions143 230271 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)234 198271 546
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)162 311-134 525
HKImpôts sur les bénéfices (X)-76 075-289 464
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 656 20113 665 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 155 76112 895 132
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)500 439770 332
A1Renvois : Transfert de charges76 68447 867
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/001472 du 10/02/2021
Numéro de gestion : 1972B80031
Code activité : 1391Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 14626 1463 400
AHFonds commercial45 73545 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles11 55711 557
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 683 3905 150 1571 533 2331 523 014
ATAutres immobilisations corporelles726 589559 176167 413141 919
BHAutres immobilisations financières86 59986 59993 330
BJTOTAL (I)7 580 0165 747 0371 832 9801 807 397
BLMatières premières, approvisionnements2 023 286205 6131 817 6721 751 528
BNEn cours de production de biens1 094 325184 346909 979702 739
BRProduits intermédiaires et finis120 2435 870114 37390 738
BTMarchandises37 06437 06461 606
BXClients et comptes rattachés2 084 74567 3702 017 3751 709 345
BZAutres créances418 722418 722636 294
CFDisponibilités375 950375 950876 790
CHCharges constatées d’avance74 66474 664130 134
CJTOTAL (II)6 228 999463 1995 765 8005 959 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 809 0156 210 2367 598 7797 766 571
CRParts à plus d’un an72 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel153 600153 600
DDRéserve légale (1)15 36015 360
DGAutres réserves2 368 9521 998 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)500 439770 332
DKProvisions réglementées572 066518 312
DLTOTAL (I)3 610 4173 456 224
DNAvances conditionnées291 105432 664
DOTOTAL (II)291 105432 664
DPProvisions pour risques21 610215 610
DRTOTAL (III)21 610215 610
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 317 8931 298 417
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 19017 278
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 213 5841 360 916
DYDettes fiscales et sociales501 231453 279
EAAutres dettes633 750532 183
ECTOTAL (IV)3 675 6483 662 073
EETOTAL GENERAL (I à V)7 598 7797 766 571
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 787 0612 700 945
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 64110511 74613 894
FDProduction vendue biens4 153 9597 715 18611 869 14512 540 715
FGProduction vendue services472 84082 302555 142536 986
FJChiffres d’affaires nets4 638 4407 797 59312 436 03313 091 594
FMProduction stockée339 57414 848
FOSubventions d’exploitation110 56536 782
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges358 079369 945
FQAutres produits92529
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 245 17713 513 199
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 8138 678
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 578 6926 802 009
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-48 583-829 226
FWAutres achats et charges externes3 976 3213 618 855
FXImpôts, taxes et versements assimilés167 455177 540
FYSalaires et traitements1 598 5921 553 675
FZCharges sociales640 117603 639
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements513 661584 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 621286 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 000
GEAutres charges6 927352
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 893 61612 806 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)351 561706 783
GLAutres intérêts et produits assimilés14 28415 243
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement230
GPTotal des produits financiers (V)14 51415 243
GRIntérêts et charges assimilées104 022106 634
GUTotal des charges financières (VI)104 022106 634
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-89 508-91 391
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 053615 392
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital307 033
HCReprises sur provisions et transferts de charges89 476137 021
HDTotal des produits exceptionnels (VII)396 509137 021
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion969506
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital90 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions143 230271 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)234 198271 546
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)162 311-134 525
HKImpôts sur les bénéfices (X)-76 075-289 464
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 656 20113 665 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 155 76112 895 132
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)500 439770 332
A1Renvois : Transfert de charges76 68447 867
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/007590 du 13/10/2020
Numéro de gestion : 1972B80031
Code activité : 1391Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 14626 1463 400
AHFonds commercial45 73545 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles11 55711 557
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 683 3905 150 1571 533 2331 523 014
ATAutres immobilisations corporelles726 589559 176167 413141 919
BHAutres immobilisations financières86 59986 59993 330
BJTOTAL (I)7 580 0165 747 0371 832 9801 807 397
BLMatières premières, approvisionnements2 023 286205 6131 817 6721 751 528
BNEn cours de production de biens1 094 325184 346909 979702 739
BRProduits intermédiaires et finis120 2435 870114 37390 738
BTMarchandises37 06437 06461 606
BXClients et comptes rattachés2 084 74567 3702 017 3751 709 345
BZAutres créances418 722418 722636 294
CFDisponibilités375 950375 950876 790
CHCharges constatées d’avance74 66474 664130 134
CJTOTAL (II)6 228 999463 1995 765 8005 959 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 809 0156 210 2367 598 7797 766 571
CRParts à plus d’un an72 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel153 600153 600
DDRéserve légale (1)15 36015 360
DGAutres réserves2 368 9521 998 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)500 439770 332
DKProvisions réglementées572 066518 312
DLTOTAL (I)3 610 4173 456 224
DNAvances conditionnées291 105432 664
DOTOTAL (II)291 105432 664
DPProvisions pour risques21 610215 610
DRTOTAL (III)21 610215 610
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 317 8931 298 417
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 19017 278
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 213 5841 360 916
DYDettes fiscales et sociales501 231453 279
EAAutres dettes633 750532 183
ECTOTAL (IV)3 675 6483 662 073
EETOTAL GENERAL (I à V)7 598 7797 766 571
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 787 0612 700 945
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 64110511 74613 894
FDProduction vendue biens4 153 9597 715 18611 869 14512 540 715
FGProduction vendue services472 84082 302555 142536 986
FJChiffres d’affaires nets4 638 4407 797 59312 436 03313 091 594
FMProduction stockée339 57414 848
FOSubventions d’exploitation110 56536 782
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges358 079369 945
FQAutres produits92529
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 245 17713 513 199
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 8138 678
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 578 6926 802 009
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-48 583-829 226
FWAutres achats et charges externes3 976 3213 618 855
FXImpôts, taxes et versements assimilés167 455177 540
FYSalaires et traitements1 598 5921 553 675
FZCharges sociales640 117603 639
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements513 661584 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 621286 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 000
GEAutres charges6 927352
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 893 61612 806 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)351 561706 783
GLAutres intérêts et produits assimilés14 28415 243
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement230
GPTotal des produits financiers (V)14 51415 243
GRIntérêts et charges assimilées104 022106 634
GUTotal des charges financières (VI)104 022106 634
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-89 508-91 391
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 053615 392
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital307 033
HCReprises sur provisions et transferts de charges89 476137 021
HDTotal des produits exceptionnels (VII)396 509137 021
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion969506
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital90 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions143 230271 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)234 198271 546
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)162 311-134 525
HKImpôts sur les bénéfices (X)-76 075-289 464
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 656 20113 665 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 155 76112 895 132
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)500 439770 332
A1Renvois : Transfert de charges76 68447 867
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/003163 du 09/05/2019
Numéro de gestion : 1972B80031
Code activité : 1396Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 3 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 14626 1463 400
AHFonds commercial45 73545 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles11 55711 557
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 683 3905 150 1571 533 2331 523 014
ATAutres immobilisations corporelles726 589559 176167 413141 919
BHAutres immobilisations financières86 59986 59993 330
BJTOTAL (I)7 580 0165 747 0371 832 9801 807 397
BLMatières premières, approvisionnements2 023 286205 6131 817 6721 751 528
BNEn cours de production de biens1 094 325184 346909 979702 739
BRProduits intermédiaires et finis120 2435 870114 37390 738
BTMarchandises37 06437 06461 606
BXClients et comptes rattachés2 084 74567 3702 017 3751 709 345
BZAutres créances418 722418 722636 294
CFDisponibilités375 950375 950876 790
CHCharges constatées d’avance74 66474 664130 134
CJTOTAL (II)6 228 999463 1995 765 8005 959 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 809 0156 210 2367 598 7797 766 571
CRParts à plus d’un an72 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel153 600153 600
DDRéserve légale (1)15 36015 360
DGAutres réserves2 368 9521 998 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)500 439770 332
DKProvisions réglementées572 066518 312
DLTOTAL (I)3 610 4173 456 224
DNAvances conditionnées291 105432 664
DOTOTAL (II)291 105432 664
DPProvisions pour risques21 610215 610
DRTOTAL (III)21 610215 610
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 317 8931 298 417
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 19017 278
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 213 5841 360 916
DYDettes fiscales et sociales501 231453 279
EAAutres dettes633 750532 183
ECTOTAL (IV)3 675 6483 662 073
EETOTAL GENERAL (I à V)7 598 7797 766 571
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 787 0612 700 945
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 64110511 74613 894
FDProduction vendue biens4 153 9597 715 18611 869 14512 540 715
FGProduction vendue services472 84082 302555 142536 986
FJChiffres d’affaires nets4 638 4407 797 59312 436 03313 091 594
FMProduction stockée339 57414 848
FOSubventions d’exploitation110 56536 782
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges358 079369 945
FQAutres produits92529
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 245 17713 513 199
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 8138 678
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 578 6926 802 009
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-48 583-829 226
FWAutres achats et charges externes3 976 3213 618 855
FXImpôts, taxes et versements assimilés167 455177 540
FYSalaires et traitements1 598 5921 553 675
FZCharges sociales640 117603 639
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements513 661584 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 621286 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 000
GEAutres charges6 927352
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 893 61612 806 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)351 561706 783
GLAutres intérêts et produits assimilés14 28415 243
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement230
GPTotal des produits financiers (V)14 51415 243
GRIntérêts et charges assimilées104 022106 634
GUTotal des charges financières (VI)104 022106 634
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-89 508-91 391
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 053615 392
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital307 033
HCReprises sur provisions et transferts de charges89 476137 021
HDTotal des produits exceptionnels (VII)396 509137 021
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion969506
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital90 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions143 230271 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)234 198271 546
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)162 311-134 525
HKImpôts sur les bénéfices (X)-76 075-289 464
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 656 20113 665 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 155 76112 895 132
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)500 439770 332
A1Renvois : Transfert de charges76 68447 867
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/006467 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 1972B80031
Code activité : 1396Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 3 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 14626 1463 400
AHFonds commercial45 73545 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles11 55711 557
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 683 3905 150 1571 533 2331 523 014
ATAutres immobilisations corporelles726 589559 176167 413141 919
BHAutres immobilisations financières86 59986 59993 330
BJTOTAL (I)7 580 0165 747 0371 832 9801 807 397
BLMatières premières, approvisionnements2 023 286205 6131 817 6721 751 528
BNEn cours de production de biens1 094 325184 346909 979702 739
BRProduits intermédiaires et finis120 2435 870114 37390 738
BTMarchandises37 06437 06461 606
BXClients et comptes rattachés2 084 74567 3702 017 3751 709 345
BZAutres créances418 722418 722636 294
CFDisponibilités375 950375 950876 790
CHCharges constatées d’avance74 66474 664130 134
CJTOTAL (II)6 228 999463 1995 765 8005 959 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 809 0156 210 2367 598 7797 766 571
CRParts à plus d’un an72 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel153 600153 600
DDRéserve légale (1)15 36015 360
DGAutres réserves2 368 9521 998 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)500 439770 332
DKProvisions réglementées572 066518 312
DLTOTAL (I)3 610 4173 456 224
DNAvances conditionnées291 105432 664
DOTOTAL (II)291 105432 664
DPProvisions pour risques21 610215 610
DRTOTAL (III)21 610215 610
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 317 8931 298 417
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 19017 278
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 213 5841 360 916
DYDettes fiscales et sociales501 231453 279
EAAutres dettes633 750532 183
ECTOTAL (IV)3 675 6483 662 073
EETOTAL GENERAL (I à V)7 598 7797 766 571
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 787 0612 700 945
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 64110511 74613 894
FDProduction vendue biens4 153 9597 715 18611 869 14512 540 715
FGProduction vendue services472 84082 302555 142536 986
FJChiffres d’affaires nets4 638 4407 797 59312 436 03313 091 594
FMProduction stockée339 57414 848
FOSubventions d’exploitation110 56536 782
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges358 079369 945
FQAutres produits92529
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 245 17713 513 199
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 8138 678
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 578 6926 802 009
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-48 583-829 226
FWAutres achats et charges externes3 976 3213 618 855
FXImpôts, taxes et versements assimilés167 455177 540
FYSalaires et traitements1 598 5921 553 675
FZCharges sociales640 117603 639
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements513 661584 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 621286 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 000
GEAutres charges6 927352
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 893 61612 806 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)351 561706 783
GLAutres intérêts et produits assimilés14 28415 243
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement230
GPTotal des produits financiers (V)14 51415 243
GRIntérêts et charges assimilées104 022106 634
GUTotal des charges financières (VI)104 022106 634
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-89 508-91 391
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 053615 392
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital307 033
HCReprises sur provisions et transferts de charges89 476137 021
HDTotal des produits exceptionnels (VII)396 509137 021
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion969506
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital90 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions143 230271 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)234 198271 546
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)162 311-134 525
HKImpôts sur les bénéfices (X)-76 075-289 464
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 656 20113 665 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 155 76112 895 132
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)500 439770 332
A1Renvois : Transfert de charges76 68447 867
30/09/2014 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/002050 du 11/04/2017
Numéro de gestion : 1972B80031
Code activité : 1396Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 14626 1463 400
AHFonds commercial45 73545 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles11 55711 557
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 683 3905 150 1571 533 2331 523 014
ATAutres immobilisations corporelles726 589559 176167 413141 919
BHAutres immobilisations financières86 59986 59993 330
BJTOTAL (I)7 580 0165 747 0371 832 9801 807 397
BLMatières premières, approvisionnements2 023 286205 6131 817 6721 751 528
BNEn cours de production de biens1 094 325184 346909 979702 739
BRProduits intermédiaires et finis120 2435 870114 37390 738
BTMarchandises37 06437 06461 606
BXClients et comptes rattachés2 084 74567 3702 017 3751 709 345
BZAutres créances418 722418 722636 294
CFDisponibilités375 950375 950876 790
CHCharges constatées d’avance74 66474 664130 134
CJTOTAL (II)6 228 999463 1995 765 8005 959 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 809 0156 210 2367 598 7797 766 571
CRParts à plus d’un an72 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel153 600153 600
DDRéserve légale (1)15 36015 360
DGAutres réserves2 368 9521 998 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)500 439770 332
DKProvisions réglementées572 066518 312
DLTOTAL (I)3 610 4173 456 224
DNAvances conditionnées291 105432 664
DOTOTAL (II)291 105432 664
DPProvisions pour risques21 610215 610
DRTOTAL (III)21 610215 610
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 317 8931 298 417
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 19017 278
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 213 5841 360 916
DYDettes fiscales et sociales501 231453 279
EAAutres dettes633 750532 183
ECTOTAL (IV)3 675 6483 662 073
EETOTAL GENERAL (I à V)7 598 7797 766 571
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 787 0612 700 945
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 64110511 74613 894
FDProduction vendue biens4 153 9597 715 18611 869 14512 540 715
FGProduction vendue services472 84082 302555 142536 986
FJChiffres d’affaires nets4 638 4407 797 59312 436 03313 091 594
FMProduction stockée339 57414 848
FOSubventions d’exploitation110 56536 782
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges358 079369 945
FQAutres produits92529
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 245 17713 513 199
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 8138 678
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 578 6926 802 009
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-48 583-829 226
FWAutres achats et charges externes3 976 3213 618 855
FXImpôts, taxes et versements assimilés167 455177 540
FYSalaires et traitements1 598 5921 553 675
FZCharges sociales640 117603 639
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements513 661584 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 621286 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 000
GEAutres charges6 927352
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 893 61612 806 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)351 561706 783
GLAutres intérêts et produits assimilés14 28415 243
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement230
GPTotal des produits financiers (V)14 51415 243
GRIntérêts et charges assimilées104 022106 634
GUTotal des charges financières (VI)104 022106 634
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-89 508-91 391
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 053615 392
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital307 033
HCReprises sur provisions et transferts de charges89 476137 021
HDTotal des produits exceptionnels (VII)396 509137 021
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion969506
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital90 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions143 230271 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)234 198271 546
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)162 311-134 525
HKImpôts sur les bénéfices (X)-76 075-289 464
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 656 20113 665 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 155 76112 895 132
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)500 439770 332
A1Renvois : Transfert de charges76 68447 867
30/09/2013 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/002049 du 11/04/2017
Numéro de gestion : 1972B80031
Code activité : 1396Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2012, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 14626 1463 400
AHFonds commercial45 73545 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles11 55711 557
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 683 3905 150 1571 533 2331 523 014
ATAutres immobilisations corporelles726 589559 176167 413141 919
BHAutres immobilisations financières86 59986 59993 330
BJTOTAL (I)7 580 0165 747 0371 832 9801 807 397
BLMatières premières, approvisionnements2 023 286205 6131 817 6721 751 528
BNEn cours de production de biens1 094 325184 346909 979702 739
BRProduits intermédiaires et finis120 2435 870114 37390 738
BTMarchandises37 06437 06461 606
BXClients et comptes rattachés2 084 74567 3702 017 3751 709 345
BZAutres créances418 722418 722636 294
CFDisponibilités375 950375 950876 790
CHCharges constatées d’avance74 66474 664130 134
CJTOTAL (II)6 228 999463 1995 765 8005 959 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 809 0156 210 2367 598 7797 766 571
CRParts à plus d’un an72 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel153 600153 600
DDRéserve légale (1)15 36015 360
DGAutres réserves2 368 9521 998 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)500 439770 332
DKProvisions réglementées572 066518 312
DLTOTAL (I)3 610 4173 456 224
DNAvances conditionnées291 105432 664
DOTOTAL (II)291 105432 664
DPProvisions pour risques21 610215 610
DRTOTAL (III)21 610215 610
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 317 8931 298 417
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 19017 278
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 213 5841 360 916
DYDettes fiscales et sociales501 231453 279
EAAutres dettes633 750532 183
ECTOTAL (IV)3 675 6483 662 073
EETOTAL GENERAL (I à V)7 598 7797 766 571
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 787 0612 700 945
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 64110511 74613 894
FDProduction vendue biens4 153 9597 715 18611 869 14512 540 715
FGProduction vendue services472 84082 302555 142536 986
FJChiffres d’affaires nets4 638 4407 797 59312 436 03313 091 594
FMProduction stockée339 57414 848
FOSubventions d’exploitation110 56536 782
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges358 079369 945
FQAutres produits92529
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 245 17713 513 199
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 8138 678
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 578 6926 802 009
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-48 583-829 226
FWAutres achats et charges externes3 976 3213 618 855
FXImpôts, taxes et versements assimilés167 455177 540
FYSalaires et traitements1 598 5921 553 675
FZCharges sociales640 117603 639
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements513 661584 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 621286 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 000
GEAutres charges6 927352
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 893 61612 806 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)351 561706 783
GLAutres intérêts et produits assimilés14 28415 243
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement230
GPTotal des produits financiers (V)14 51415 243
GRIntérêts et charges assimilées104 022106 634
GUTotal des charges financières (VI)104 022106 634
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-89 508-91 391
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 053615 392
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital307 033
HCReprises sur provisions et transferts de charges89 476137 021
HDTotal des produits exceptionnels (VII)396 509137 021
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion969506
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital90 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions143 230271 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)234 198271 546
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)162 311-134 525
HKImpôts sur les bénéfices (X)-76 075-289 464
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 656 20113 665 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 155 76112 895 132
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)500 439770 332
A1Renvois : Transfert de charges76 68447 867
30/09/2012 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/002048 du 11/04/2017
Numéro de gestion : 1972B80031
Code activité : 1396Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2012, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2011, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 14626 1463 400
AHFonds commercial45 73545 73545 735
AJAutres immobilisations incorporelles11 55711 557
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 683 3905 150 1571 533 2331 523 014
ATAutres immobilisations corporelles726 589559 176167 413141 919
BHAutres immobilisations financières86 59986 59993 330
BJTOTAL (I)7 580 0165 747 0371 832 9801 807 397
BLMatières premières, approvisionnements2 023 286205 6131 817 6721 751 528
BNEn cours de production de biens1 094 325184 346909 979702 739
BRProduits intermédiaires et finis120 2435 870114 37390 738
BTMarchandises37 06437 06461 606
BXClients et comptes rattachés2 084 74567 3702 017 3751 709 345
BZAutres créances418 722418 722636 294
CFDisponibilités375 950375 950876 790
CHCharges constatées d’avance74 66474 664130 134
CJTOTAL (II)6 228 999463 1995 765 8005 959 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 809 0156 210 2367 598 7797 766 571
CRParts à plus d’un an72 650
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel153 600153 600
DDRéserve légale (1)15 36015 360
DGAutres réserves2 368 9521 998 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)500 439770 332
DKProvisions réglementées572 066518 312
DLTOTAL (I)3 610 4173 456 224
DNAvances conditionnées291 105432 664
DOTOTAL (II)291 105432 664
DPProvisions pour risques21 610215 610
DRTOTAL (III)21 610215 610
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 317 8931 298 417
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 19017 278
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 213 5841 360 916
DYDettes fiscales et sociales501 231453 279
EAAutres dettes633 750532 183
ECTOTAL (IV)3 675 6483 662 073
EETOTAL GENERAL (I à V)7 598 7797 766 571
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 787 0612 700 945
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 551
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 64110511 74613 894
FDProduction vendue biens4 153 9597 715 18611 869 14512 540 715
FGProduction vendue services472 84082 302555 142536 986
FJChiffres d’affaires nets4 638 4407 797 59312 436 03313 091 594
FMProduction stockée339 57414 848
FOSubventions d’exploitation110 56536 782
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges358 079369 945
FQAutres produits92529
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 245 17713 513 199
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 8138 678
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 578 6926 802 009
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-48 583-829 226
FWAutres achats et charges externes3 976 3213 618 855
FXImpôts, taxes et versements assimilés167 455177 540
FYSalaires et traitements1 598 5921 553 675
FZCharges sociales640 117603 639
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements513 661584 297
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions445 621286 595
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 000
GEAutres charges6 927352
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 893 61612 806 416
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)351 561706 783
GLAutres intérêts et produits assimilés14 28415 243
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement230
GPTotal des produits financiers (V)14 51415 243
GRIntérêts et charges assimilées104 022106 634
GUTotal des charges financières (VI)104 022106 634
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-89 508-91 391
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 053615 392
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital307 033
HCReprises sur provisions et transferts de charges89 476137 021
HDTotal des produits exceptionnels (VII)396 509137 021
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion969506
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital90 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions143 230271 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)234 198271 546
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)162 311-134 525
HKImpôts sur les bénéfices (X)-76 075-289 464
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 656 20113 665 463
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 155 76112 895 132
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)500 439770 332
A1Renvois : Transfert de charges76 68447 867
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