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de Pont-l'Abbé

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Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53449040400017 / Siren : 534490404 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 17 534490404
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.
47.78 : Autre commerce de détail de biens neufs en magasin spécialisé
47.78C : Autres commerces de détail spécialisés divers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de matériel photographique et de matériel de précision
- le commerce de détail de souvenirs, d’objets artisanaux et d’articles religieux
- les activités des galeries d’art commerciales
- le commerce de détail d’armes et de munitions
- le commerce de détail de timbres-poste et de pièces de monnaie
- la vente au détail d’objets d’art
- le commerce de détail de produits non alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les sex-shops (cf. 47.19B) Produits associés : 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p
Coordonnées de l'établissement :
MARY'S HOME
Adresse :
PEN GUEN
22380 SAINT-CAST-LE-GUILDO
Historique de l'établissement :
31/12/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/06/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2011
Dénomination : MARY'S HOME
Activité principale : Autres commerces de détail spécialisés divers (NAFRev2 : 47.78C)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°831
NOJO : 3502MYG19748900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 534 490 404
Dénomination : MARY'S HOME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1015
NOJO : 3502MYG18284000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 534 490 404
Dénomination : MARY'S HOME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2020
NOJO : 3502MYG17344300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 534 490 404
Dénomination : MARY'S HOME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4611
NOJO : 3502MYG16582500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 534 490 404
Dénomination : MARY'S HOME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1126
NOJO : 350214891100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 534 490 404
Dénomination : MARY'S HOME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°281
NOJO : 350213927000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 534 490 404
Dénomination : MARY'S HOME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5353
NOJO : 350212301100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 534 490 404
Dénomination : MARY'S HOME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°784
NOJO : 350211762300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 534 490 404
Dénomination : MARY'S HOME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°217
NOJO : BXB152880007166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 534 490 404
Dénomination : MARY'S HOME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARIE Christelle, Julie, Germaine, Henriette Gérant : AUBAULT Laurence, Germaine, Thérèse né(e) MARIE
02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2796
NOJO : 350210330000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 534 490 404
Dénomination : MARY'S HOME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7014
NOJO : 350297105000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 534 490 404
Dénomination : MARY'S HOME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6186
NOJO : BXC13070003902Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 534 490 404
Dénomination : MARY'S HOME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°107
NOJO : BXA11258002172O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 07/09/2011
Date de commencement d'activité : 01/09/2011

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 534 490 404
Dénomination : MARY'S HOME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MARIE Philippe, Ngermain, Albert, Michel
Montant du capital : 3000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Négoce de mobil-homes caravanes annexes accessoires de loisirs et de plein air
Origine des fonds : Création

Adresse :
Pen Guen
22380 Saint-cast-le-Guildo
Représentants légaux :
20/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2011B00514
Type : Personne Physique

Nom : MARIE Christelle, Julie, Germaine, Henriette
Né le 13/03/1991 à Dinard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
l'Epinay
35120 Saint-Broladre
FRANCE
20/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2011B00514
Type : Personne Physique

Nom : MARIE (AUBAULT) Laurence, Germaine, Thérèse
Né le 12/01/1989 à Dinard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
l'Aunay Riault
35430 Saint-Père
FRANCE
Dépôts des actes :
01/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2011B00514
Dépôt : N°3192 déposé le 05/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2011B00514
Dépôt : N°3192 déposé le 05/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2011B00514
Dépôt : N°3192 déposé le 05/10/2015
Etat : Déposé
02/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2011B00514
Dépôt : N°2329 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
20/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2011B00514
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Pen Guen
22380 Saint-Cast-le-Guildo
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Négoce de mobil-homes caravanes annexes accessoires de loisirs et de plein air
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/10/2016 : MARY'S HOME
Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2011B00514
Dépôt : N°4415 déposé le 20/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2011B00514
Dépôt : N°1815 déposé le 16/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2011B00514
Dépôt : N°3862 déposé le 18/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2011B00514
Dépôt : N°600 déposé le 26/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 2161 du 11/05/2023
Numéro de gestion : 2011B00514
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 2025 du 22/04/2022
Numéro de gestion : 2011B00514
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 4863 du 10/08/2021
Numéro de gestion : 2011B00514
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 451 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2011B00514
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 4092 du 20/08/2019
Numéro de gestion : 2011B00514
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 5072 du 29/10/2018
Numéro de gestion : 2011B00514
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 1779 du 16/05/2017
Numéro de gestion : 2011B00514
Code activité : 4778C : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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