MARC MIRAMBET

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.

Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13

Cette classe comprend :
-l’installation de : câbles et appareils électriques ; câbles de télécommunications ; câblage de réseau informatique, y compris les fibres optiques : systèmes d’éclairage ;
-l'installation des systèmes d'alimentation de secours (groupes électrogènes) ; systèmes d’alarme incendie ; systèmes d’alarme contre les effractions ;
-l'installation de systèmes électriques de paiement pour parking

Cette classe comprend aussi :
-l'installation de capteurs d'énergie solaire électriques asservis aux locaux ;
-la connexion d’appareils électriques et d’électroménagers, y compris le chauffage par plinthe chauffante

Cette classe ne comprend pas :
-le montage des antennes d'immeubles (cf.43.21A-A) ;
-la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité électroniques tels que des dispositifs d’alarme antivol et d’alarme incendie, y compris leur installation et maintenance (cf. 80.20Z) ;
-les opérations d'installation des matériels de production d'électricité dans les centrales (cf. 42.22Z) ; -l'installation des matériels de contrôle ou de régulation industriels (cf. 33.2) ;
-l'installation des systèmes de commande ou de sécurité pour voies ferrées (cf. 42.12Z)