MANUTAN COLLECTIVITES

Informations de l'établissement :

Date de création : 14/03/1996

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40267356000023 / Siren : 402673560 / NIC : 00023

N° de TVA : FR 55 402673560

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.9 : Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés

Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.

47.91 : Vente à distance

Cette classe comprend le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c’est-à-dire le commerce de détail où l’acheteur fait son choix à l’aide de publicités, de catalogues, d’informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par les sites web). Les produits achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au client.

47.91A : Vente à distance sur catalogue général

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
- le commerce de détail de tous types de produits par Internet

Cette sous-classe comprend aussi :
- la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
- les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
- le commerce de détail de motocycles et de pièces et d’accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z) Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p

Coordonnées de l'établissement :
MANUTAN COLLECTIVITES

Adresse :
143 Rue ANDRE AMPERE
CS 90000
79074 NIORT CEDEX 9

Marchés publics :

24/01/2023 : Marché

Objet : Achat, livraison et installation de mobilier d'hébergement et de bureau pour les services de l'IDEFHI: Lot 3: Mobilier de séjour et de restauration
Classification : Mobilier de séjour (39143300)

Numéro unique d’identification : 200011898000182022000000000600
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 16/09/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : IDEFHI

Titulaires :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

24/01/2023 : Marché

Objet : Achat, livraison et installation de mobilier d'hébergement et de bureau pour les services de l'IDEFHI: Lot 4: Canapés et fauteuils
Classification : Fauteuils (39113100)

Numéro unique d’identification : 200011898000182022000000000700
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 16/09/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : IDEFHI

Titulaires :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

18/01/2023 : Marché subséquent

Objet : MS7 MOBILIER RESTAURANT SCOLAIRE CUISINE CENTRALE
Classification : 39160000-

Numéro unique d’identification : 21620510400443202319A028S700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 119 788 €
Date de notification : 03/01/2023

Lieu d'exécution : LIEVIN
Acheteur : MAIRIE DE LIEVIN

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

03/01/2023 : Marché subséquent

Objet : Marché n°19A028- Achat de mobilier scolaire pour l'équipement complet de classes (suite au lot n°2 du marché 19A021 déclaré infructueux) - Marché Subséquent n°7 : Equipement complet du restaurant scolaire de la cuisine centrale
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 21620510400443202319A028000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 119 788 €
Date de notification : 03/01/2023

Lieu d'exécution : LIEVIN
Acheteur : Ville de Liévin (62)

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITE (40267356000023)

08/12/2022 : Accord-cadre

Objet : EQUIPEMENTS MOBILIER EDUCATIFS ET CULTURELS
Classification : 98390000-

Numéro unique d’identification : 219200243000182022210160200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 214 000 €
Date de notification : 06/04/2020

Lieu d'exécution : CLICHY
Acheteur : VILLE DE CLICHY LA GARENNE

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

26/10/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES ET INSTALLATIONS DE MOBILIERS DANS LES LYCEES PUBLICS ET AUTRES ETABLISSEMENTS DE FORMATION DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - 6 LOTS LOT : 6 MOBILIER INFORMATIQUE
Classification : 39130000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012202222082100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 800 000 €
Date de notification : 05/09/2022

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

11/10/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT No1: MOBILIERS DE BUREAU ET DE REUNION - FOURNITURE,LIVRAISON, MONTAGE ET INSTALLATION SUR SITE DE MOBILIERS SCOLAIRE,DE BUREAU ET REUNION DANS LE BATIMENTS DE LA COMMUNE DE KOUNGOU
Classification : 39160000-

Numéro unique d’identification : 2000088110001620222022/CK/7300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 29/09/2022

Lieu d'exécution : KOUNGOU
Acheteur : COMMUNE DE KOUNGOU

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

04/10/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION D'ELECTROMENAGER LOT 1
Classification : 39700000-

Numéro unique d’identification : 228400016000172022302051CO00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

01/09/2022 : Accord-cadre

Objet : SERVICES ET EQUIPEMENTS NUMERIQUES ET MOBILIER POUR L'EDUCATION, LA FORMATION ET LES ESPACES CULTURELS
Classification : 39300000-

Numéro unique d’identification : 2193005970001620222019103200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 06/04/2020

Lieu d'exécution : PIERREFITTE-SUR-SEINE
Acheteur : VILLE DE PIERREFITTE SUR SEINE

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITE (40267356000023)

28/07/2022 : Marché subséquent

Objet : MS5 MOBILIER ECOLE LEO LAGRANGE PRIM
Classification : 39160000-

Numéro unique d’identification : 21620510400443202219A028S500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 84 098 €
Date de notification : 20/07/2022

Lieu d'exécution : LIEVIN
Acheteur : MAIRIE DE LIEVIN

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

28/07/2022 : Marché subséquent

Objet : MS6 MOBILIER CONDORCET PRAIRIAL FLOREAL
Classification : 39160000-

Numéro unique d’identification : 21620510400443202219A028S600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 137 320 €
Date de notification : 20/07/2022

Lieu d'exécution : LIEVIN
Acheteur : MAIRIE DE LIEVIN

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

26/07/2022 : Marché

Objet : ACQUISITION ET LIVRAISON DES MOBILIERS POUR LA BMT
Classification : 39130000-

Numéro unique d’identification : 200008886000182020/81/TSING00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 103 773 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : Tsingoni
Acheteur : TSINGONI

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

21/07/2022 : Marché subséquent

Objet : 19A028-Achat de mobilier scolaire pour l'équipement complet de classes (suite au lot n°2 du marché 19A021 déclaré infructueux) - Marché Subséquent n°5 : Equipement complet de l'école Léo Lagrange élémentaire
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 21620510400443202219A028/MS500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 84 098 €
Date de notification : 20/07/2022

Lieu d'exécution : Liévin
Acheteur : Ville de Liévin (62)

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITE (40267356000023)

21/07/2022 : Marché subséquent

Objet : 19A028-Achat de mobilier scolaire pour l'équipement complet de classes (suite au lot n°2 du marché 19A021 déclaré infructueux) - Marché Subséquent n°6 : Equipement complet de l'école Condorcet Prairial Floréal
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 21620510400443202219A028/MS600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 137 320 €
Date de notification : 20/07/2022

Lieu d'exécution : Liévin
Acheteur : Ville de Liévin (62)

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITE (40267356000023)

21/07/2022 : Marché subséquent

Objet : 19A028-Achat de mobilier scolaire pour l'équipement complet de classes (suite au lot n°2 du marché 19A021 déclaré infructueux)- Marché subséquent n°4 : Equipement complet d'une classe flexible à l'école Frédéric Chopin
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 21620510400443202219a028/ms400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 658 €
Date de notification : 20/07/2022

Lieu d'exécution : Liévin
Acheteur : Ville de Liévin (62)

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

05/07/2022 : Accord-cadre

Objet : AQUISITION DE MOBILIER SCOLAIRE_ALDULTES
Classification : 39160000-

Numéro unique d’identification : 211301171000162022F00100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 250 000 €
Date de notification : 28/06/2022

Lieu d'exécution : 13127
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

28/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de mobilier scolaire et de mobilier de bureau/ Lot n° 03 : Mobilier et matériel de bureau, de réunion et d'accueil pour les services administratifs
Classification : 39130000-

Numéro unique d’identification : 219502770000152022F01/0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 70 000 €
Date de notification : 22/06/2022

Lieu d'exécution : Gonesse
Acheteur : Mairie de Gonesse

Titulaire :
MANUTAN Collectivites (40267356000023)

07/06/2022 : Accord-cadre

Objet : L1-FOURNITURE DE MOBILIERS SCOLAIRES
Classification : 39160000-

Numéro unique d’identification : 21690081100011202221_024M0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 13/04/2022

Lieu d'exécution : ECULLY CEDEX
Acheteur : COMMUNE D'ECULLY

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

18/05/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE MOBILIERS POUR LE DEPARTEMENT DU VAUCLUSE LOT N°3 : MOBILIER ET MATERIEL MEDICAL
Classification : 33192000-

Numéro unique d’identification : 228400016000172022302040LO00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 12/05/2022

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

10/05/2022 : Accord-cadre

Objet : AOO MOBILIER 2022-Lot 1 : Acquisition de mobilier de bureau
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 219300308000182022cr8W/5IcAE00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 29/04/2022

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : VILLE DE DUGNY

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

11/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de mobiliers et d'équipements administratifs pour les besoins de la CTG - LOT 8
Classification : 39130000-

Numéro unique d’identification : 200052678000142022000002250000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 245 480 €
Date de notification : 28/03/2022

Lieu d'exécution : CAYENNE
Acheteur : Collectivité Territoriale de Guyane

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

03/02/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT-10 MOBILIER ET MATERIEL DE LINGERIE
Classification : 19231000-

Numéro unique d’identification : 223400011000762022149200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 350 000 €
Date de notification : 03/05/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
MANUTAN COLLECIVITES SAS (40267356000023)

03/02/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT-16 MOBILIER EXTERIEUR
Classification : 34928400-

Numéro unique d’identification : 223400011000762022149300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 410 000 €
Date de notification : 03/05/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
MANUTAN COLLECIVITES SAS (40267356000023)

31/01/2022 : Accord-cadre

Objet : COL DIRSER | 21DFSB39 | 1-Lot 2 - Tableaux et panneaux d'affichage
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 221700016007382021Z38iazWOHI00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 15/12/2021

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : Conseil Départemental de la Charente-Maritime-cg17

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

24/01/2022 : Accord-cadre

Objet : JP/MOBILIER/COLLEGES-Lot 5 : MOBILIER ET MATERIEL DE TECHNOLOGIE
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 2261000140013420227Ab_veeb3Z00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 04/01/2022

Lieu d'exécution : Orne
Acheteur : Pôle Ressources

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

24/01/2022 : Accord-cadre

Objet : JP/MOBILIER/COLLEGES-Lot 6 : MOBILIER DE RANGEMENT METALLIQUE
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 226100014001342022ic87AOBlcq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 04/01/2022

Lieu d'exécution : Orne
Acheteur : Pôle Ressources

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

24/01/2022 : Accord-cadre

Objet : JP/MOBILIER/COLLEGES-Lot 3 : MOBILIER URBAIN
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 226100014001342022qqndntE51Z00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 04/01/2022

Lieu d'exécution : Orne
Acheteur : Pôle Ressources

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

11/01/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE DE MATERIELS ET CONSOMMABLES DE MANUTENTION LEGERE ET STOCKAGE NON MOTORISES
Classification : 42410000-

Numéro unique d’identification : 2891009920003020200501PF01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 06/01/2021

Lieu d'exécution : ESSONNE
Acheteur : SDIS 91

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

19/11/2021 : Marché

Objet : Travaux de réhabilitation et d'extension du collège de M’Tsangamouji - Mobilier
Classification : Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche (45214000)

Numéro unique d’identification : 179850839000122021151099032000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 61 719 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : (976) Mayotte
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Rectorat de Mayotte

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITE (40267356000023)

15/11/2021 : Marché subséquent

Objet : 2003/2001-subséquent aménagement de locaux
Classification : Mobilier de bureau (39130000)

Numéro unique d’identification : 781459565000112020G40hS/sjyC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 165 000 €
Date de notification : 22/06/2020

Lieu d'exécution : Deux Sèvres
Acheteur : CPAM NIORT

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

22/10/2021 : Accord-cadre

Objet : La consultation concerne la fourniture de matériel et mobilier principalement à destination du nouveau Pôle Enfance de Guipry-Messac. Le marché comprend les prestations annexes de livraison, de montage et d’installation. L’accord-cadre à bons de commande
Classification : Mobilier de bureau (39130000)

Numéro unique d’identification : 2000548640001820212021F0001400
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 22/10/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : COMMUNE DE GUIPRY-MESSAC

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

22/10/2021 : Accord-cadre

Objet : La consultation concerne la fourniture de matériel et mobilier principalement à destination du nouveau Pôle Enfance de Guipry-Messac. Le marché comprend les prestations annexes de livraison, de montage et d’installation. L’accord-cadre à bons de commande
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 2000548640001820212021F0001500
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 000 €
Date de notification : 22/10/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : COMMUNE DE GUIPRY-MESSAC

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

22/10/2021 : Accord-cadre

Objet : La consultation concerne la fourniture de matériel et mobilier principalement à destination du nouveau Pôle Enfance de Guipry-Messac. Le marché comprend les prestations annexes de livraison, de montage et d’installation. L’accord-cadre à bons de commande
Classification : Matériel pédagogique (39162100)

Numéro unique d’identification : 2000548640001820212021F0001600
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 22 000 €
Date de notification : 22/10/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : COMMUNE DE GUIPRY-MESSAC

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

12/10/2021 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION, INSTALLATION ET MAINTENANCE ELECTROMENAGERS DOMESTIQUES
Classification : 39000000-

Numéro unique d’identification : 264400524001302020111810MVA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 28/06/2021

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CCAS

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

24/09/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 08 - ELEMENTS MURAUX TABLEAUX VITRINES PATERES.
Classification : 30192170-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202215500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 170 000 €
Date de notification : 02/02/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
MANUTAN COLLECIVITES SAS (40267356000023)

24/09/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 09 - MATERIEL INFIRMERIE
Classification : 33100000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202215600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 257 000 €
Date de notification : 02/02/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
MANUTAN COLLECIVITES SAS (40267356000023)

13/09/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 07 VIDEOPROJECTION
Classification : 30237300-

Numéro unique d’identification : 26400189200118202121APOSI07800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 16/08/2021

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN
Acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Titulaire :
MANUTANT COLLECTIVITES SAS (40267356000023)

13/09/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 07 VIDEO PROJECTION
Classification : 30237300-

Numéro unique d’identification : 26400434200103202121APOSI07800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 16/08/2021

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN
Acheteur : CIAS DU MARSAN

Titulaire :
MANUTANT COLLECTIVITES SAS (40267356000023)

25/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Mobiliers pour les écoles - Lot no1 :le mobilier de restauration collective
Classification : 39100000-

Numéro unique d’identification : 2110037440001120210121058300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 24/08/2021

Lieu d'exécution : TROYES
Acheteur : VILLE DE TROYES

Titulaires :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

17/08/2021 : Accord-cadre

Objet : 07 VIDEO PROJECTION
Classification : 30237300-

Numéro unique d’identification : 21400192700018202121APOSI07800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 17/08/2021

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN CEDEX
Acheteur : COMMUNE DE MONT DE MARSAN

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

17/08/2021 : Accord-cadre

Objet : 07 VIDEO PROJECTION
Classification : 30237300-

Numéro unique d’identification : 24400080800067202121APOSI07800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 17/08/2021

Lieu d'exécution : MONT DE MARSAN
Acheteur : MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

27/07/2021 : Marché

Objet : POLE ENFANCE / MOBILIER / LOT 2 : MOBILIER SCOLAIRE - PETITE ENFANCE
Classification : 39160000-

Numéro unique d’identification : 213501364000112021F07PEJ003000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 960 €
Date de notification : 16/07/2021

Lieu d'exécution : Janzé
Acheteur : VILLE DE JANZE

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

23/07/2021 : Accord-cadre

Objet : L3 FOURNITURE ET LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIERS SCOLAIRES ET INTERNAT POUR LE FOYER DE L ENFANCE BALADE DU DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE
Classification : 39100000-

Numéro unique d’identification : 224700013004242021F00500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 160 000 €
Date de notification : 22/07/2021

Lieu d'exécution : Département Lot-et-Garonne
Acheteur : DEPARTEMENT 47

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

19/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020/DMG/03-Lot 3 - Fourniture d'autres mobiliers (ventilateurs, présentoirs, coffres, broyeurs, rafraichisseurs d'air, climatiseurs, etc.)
Classification : Mobilier de bureau (39130000)

Numéro unique d’identification : 2195001880001220203lVzlaBEhe01
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 224 000 €
Date de notification : 15/01/2021

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Mairie d'Argenteuil

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

19/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020/DMG/03-FOURNITURE DE MOBILIERS DE BUREAU POUR LA VILLE D'ARGENTEUIL ET DU CCAS
Classification : Mobilier de bureau (39130000)

Numéro unique d’identification : 219500188000122021/6oSSBumI501
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 528 000 €
Date de notification : 15/01/2021

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Mairie d'Argenteuil

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

16/07/2021 : Marché

Objet : Fourniture, livraison et installation de mobilier pour le Pôle Enfance Jeunesse - Lot n°2 : Mobilier scolaire - Petite enfance
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 2135013640001120212021F0000800
Source : megalis-bretagne
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 960 €
Date de notification : 16/07/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Ville de JANZE

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

12/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION INSTALLATIONS ET MAINTENANCE DE MATERIELS ELECTROMENAGERS DOMESTIQUES ET PROFESSIONNELS
Classification : 39000000-

Numéro unique d’identification : 244400644000132020111810MVA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 28/06/2021

Lieu d'exécution : BESNE
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

07/07/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE, LIVRAISON, MONTAGE ET INSTALLATION DE MOBILIER SCOLAIRE, PERISCOLAIRE ET DE RESTAURATION POUR LES BESOINS DE L'ECOLE DES METIERS DU LOT (46): Lot 2: Mobilier scolaire et périscolaire
Classification : Mobilier de bureau (39130000)

Numéro unique d’identification : 130027931000182021OCC01200
Source : e-marchespublics
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 29 835 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : ECOLE DES METIERS DU LOT
Acheteur : CMAR Occitanie

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

07/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION INSTALLATION MATERIEL ELECTROMENAGERS DOMESTIQUES
Classification : 39000000-

Numéro unique d’identification : 214401846000162020111810MVA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 28/06/2021

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

01/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture en Equipement mobilier et prestations associées pour les collèges et bâtiments de l'Isère
Classification : 39100000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013202106700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 720 000 €
Date de notification : 17/05/2021

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (EX. CAMIF COLLE (40267356000023)

22/06/2021 : Accord-cadre

Objet : AF20053-Lot 7 - Masques chirurgicaux
Classification : Vêtements spéciaux (18410000)

Numéro unique d’identification : 216204982000132020GcnFeZcei900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 24/09/2020

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : MAIRIE DE LENS

Titulaires :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

10/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture, la livraison, le montage et l’installation de mobiliers dans les collèges publics du Département de Seine et Marne - Tableau scolaire
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 2277000100001920212021F0448900
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 68 203 €
Date de notification : 10/06/2021

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : CD77 - Conseil départemental de Seine-et-Marne

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

01/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de mobiliers standards-Lot 3- Fourniture de mobilier standard jeunesse et prestations associées pour les Bibliothéques de la Ville de Lyon hors rayonnages et hors mobilier d'extérieur
Classification : 39100000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112021M2951A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 31/05/2021

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES- (40267356000023)

27/04/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS ET MOBILIERS POUR L'ESPACE
Classification : Tables, armoires, bureaux et bibliothèques (39120000)

Numéro unique d’identification : 2000698210001120212001600
Source : marches-publics.info
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 9 898 €
Date de notification : 08/02/2021

Lieu d'exécution : Espace Le pré en bulles
Acheteur : CAFCL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

08/04/2021 : Marché

Objet : Fourniture d'équipements sportifs pour les CFAR de Digne-Les-Bains et Avignon: Lot 1 : Equipements sportifs extérieurs CFAR de DIGNE LES BAINS
Classification : Services sportifs (92600000)

Numéro unique d’identification : 13002087800240202177890500
Source : e-marchespublics
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 22 595 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : rue Maldonat
Acheteur : CMAR PACA

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

31/03/2021 : Accord-cadre

Objet : EDUC121-Lot 2 : Achat de petit équipement pour écoles maternelles, élémentaires et les salles de restauration
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 2106008390001820214rRwcsmrGa00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 31/03/2021

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : Mairie de Menton

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

31/03/2021 : Accord-cadre

Objet : EDUC121-Lot 1 : Achat de mobilier scolaire pour écoles maternelles, élémentaires et les salles de restauration
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 2106008390001820215NxAD/7Dwa00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 31/03/2021

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : Mairie de Menton

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

25/03/2021 : Marché

Objet : AC/SM-20MC0370AOO-Fourniture de mobilier pour des logements destinés à des personnes vulnérables pouvant prétendre aux programmes ou dispositifs de logement d'urgence.
Classification : Mobilier de maison (39140000)

Numéro unique d’identification : 243100518001702021m007600
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 39 946 €
Date de notification : 24/03/2021

Lieu d'exécution : TOULOUSE METROPOLE
Acheteur : Toulouse Métropole

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

04/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance LOT 1 : mobilier et équipements de décoration intérieurs et extérieurs RELANCE
Classification : 39710000-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202120S0287L0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 70 000 €
Date de notification : 26/02/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

04/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance LOT 1 : mobilier et équipements de décoration intérieurs et extérieurs RELANCE
Classification : 39710000-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202120S0287L0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 70 000 €
Date de notification : 26/02/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

04/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance LOT 2 : gros électro-ménager et matériels vidéo-son RELANCE
Classification : 32323300-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202120S0287L0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 26/02/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

04/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance LOT 2 : gros électro-ménager et matériels vidéo-son RELANCE
Classification : 32323300-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202120S0287L0201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 26/02/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

25/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020/02/YP/003-Mobilier de bureau
Classification : Mobilier de bureau (39130000)

Numéro unique d’identification : 781459565000112020UK7wkA2vs800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 165 000 €
Date de notification : 11/06/2020

Lieu d'exécution : Deux Sèvres
Acheteur : CPAM NIORT

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

24/02/2021 : Marché

Objet : Agencement et acquisition de mobiliers, matériels pédagogiques et de restauration pour le nouvel ALSH: Lot 2 : Agencement, acquisition et livraison de mobiliers et matériels pédagogiques et ludiques pour l'ALSH de la Presse au Vin
Classification : Mobilier divers (39151000)

Numéro unique d’identification : 2144021580001520212000240200
Source : e-marchespublics
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 58 350 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : VERTOU
Acheteur : Mairie de Vertou

Titulaires :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

17/02/2021 : Marché

Objet : MOBILIER SCOLAIRE COMPLET CLASSES
Classification : 39160000-

Numéro unique d’identification : 21620510400443202019A02801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 06/04/2020

Lieu d'exécution : LIEVIN
Acheteur : MAIRIE DE LIEVIN

Titulaire :
SAS MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

11/01/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE DE MATERIELS ET CONSOMMABLES DE MANUTENTION LEGERE ET STOCKAGE NON MOTORISES
Classification : 42410000-

Numéro unique d’identification : 2891009920003020200501PF00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 06/01/2021

Lieu d'exécution : ESSONNE
Acheteur : SDIS 91

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

06/01/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MOBILIER D'HEBERGEMENT
Classification : 39100000-

Numéro unique d’identification : 288400021000372020A2007500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 804 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL M61

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

28/12/2020 : Marché

Objet : MOBILIER - EQUIPEMENTS DIVERS
Classification : 39100000-

Numéro unique d’identification : 2000571230001620190700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 58 924 €
Date de notification : 20/12/2019

Lieu d'exécution : Teteghem-Coudekerque-Village
Acheteur : COMMUNE DE TETEGHEM-COUDEKERQUE-VILLAG

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES ADHERENT 7151139 (40267356000023)

18/12/2020 : Marché

Objet : Construction d'une crèche
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 130001902002412020151044063300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 27 890 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : (973) Guyane Française
Acheteur : Ministère des armées - Direction d'infrastructure de la défense de Cayenne - DID Cayenne

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

18/12/2020 : Marché

Objet : LOT 2 - Mobiliers et équipements pour les locaux techniques
Classification : Mobilier divers (39151000)

Numéro unique d’identification : 130001902002412020151044069300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 61 270 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : (973) Guyane Française
Acheteur : Ministère des armées - Direction d'infrastructure de la défense de Cayenne - DID Cayenne

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

30/11/2020 : Accord-cadre

Objet : MPA 19024-Achat de mobilier pour l'aménagement d'une halle gourmande
Classification : 36100000

Numéro unique d’identification : 213105067000102019r41dVUlNDJ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 35 000 €
Date de notification : 13/11/2019

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Mairie de Saint Orens de Gameville

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

20/11/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020-9-127-Lot 2 - Equipements de cuisine et électroménagers
Classification : Aménagements intérieurs de bâtiment (44115800)

Numéro unique d’identification : 211300397000182020Bce4UAFUmC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 000 €
Date de notification : 18/11/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

16/11/2020 : Marché

Objet : Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance LOT 3 : petit électroménager et équipement de la maison
Classification : 39710000-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202020S0221L0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 06/11/2020

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

16/11/2020 : Marché

Objet : Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance LOT 3 : petit électroménager et équipement de la maison
Classification : 39710000-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202020S0221L0301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 06/11/2020

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

16/11/2020 : Marché

Objet : Acquisition de mobilier et équipements de décoration, petit et gros électroménager, équipements de la maison, vidéo, son, jeux et jouets de la petite enfance LOT 3 : petit électroménager et équipement de la maison
Classification : 39710000-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202020S0221L0302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 06/11/2020

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

02/11/2020 : Accord-cadre

Objet : lot 3 mobilier administratif - fourniture, livraison et installation de mobilier
Classification : 39130000-

Numéro unique d’identification : 20007272600017202019/26/300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 500 000 €
Date de notification : 20/01/2020

Lieu d'exécution : CHATEAUBRIANT
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES CHATEAUBRIANT-DERV

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

21/10/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020-7-98-Lot 1 / Mobiliers et équipements destinés aux divers espaces du bâtiment.
Classification : Aménagements intérieurs de bâtiment (44115800)

Numéro unique d’identification : 2113003970001820207dlqOHBiZa00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 20/10/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

16/10/2020 : Marché

Objet : Accord-cadre de fourniture et installation de mobilier pour la Ville de Cergy - Mobilier domestique et décoration d’intérieur
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 2195012770089720202020F0591800
Source : atexo-maximilien
Durée : 38 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (95) Val-d'Oise
Acheteur : Ville de Cergy

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

16/10/2020 : Marché

Objet : Accord-cadre de fourniture et installation de mobilier pour la Ville de Cergy - Mobilier scolaire novateur
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 2195012770089720202020F0591900
Source : atexo-maximilien
Durée : 38 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (95) Val-d'Oise
Acheteur : Ville de Cergy

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

07/10/2020 : Marché

Objet : 2018/47b-Lot 4: mobilier fonctionnel
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 215904103000112019lK9CYuTcBn00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 6 732 €
Date de notification : 19/11/2019

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : Mairie de Mons en Baroeul

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

21/09/2020 : Marché

Objet : Fourniture, livraison, montage et installation de mobiliers pour le futur groupe scolaire Germaine Tillion - Appareils électroménagers
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 2194001990018420202020F0000200
Source : atexo-maximilien
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 871 €
Date de notification : 21/09/2020

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Chennevières-sur-Marne

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

08/07/2020 : Marché

Objet : FOURNITURE DE CALCULATRICES TYPE COLLÈGE POUR LES COLLÉGIENS DU DÉPARTEMENT DU TARN
Classification : 30141100-

Numéro unique d’identification : 228100012000192020C08300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 140 000 €
Date de notification : 29/06/2020

Lieu d'exécution : Tarn
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

08/07/2020 : Accord-cadre

Objet : EQUIPEMENT COLLEGES PUBLICS VAUCLUSE - LOT 9 - MATERIEL INFIRMERIE LINGERIE ET DIVERS
Classification : 33192000-

Numéro unique d’identification : 228400016000172020300681CO00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 19 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 199 999 998 €
Date de notification : 03/06/2020

Lieu d'exécution : Département de Vaucluse
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

22/06/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE PARTIE MATERNELLE
Classification : 39160000-

Numéro unique d’identification : 210600334000102020MAP02100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 11/06/2020

Lieu d'exécution : CARROS
Acheteur : COMMUNE DE CARROS

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

22/06/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MOBILIERS ECOLE S. VEIL - PARTIE ELEMENTAIRE
Classification : 39160000-

Numéro unique d’identification : 210600334000102020MAP02200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 11/06/2020

Lieu d'exécution : CARROS
Acheteur : COMMUNE DE CARROS

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

16/06/2020 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE MONTAGE ET INSTALLATION DE MOBILIER AU COLLEGE ZAC ROQUEFEUIL LOT 4
Classification : 39100000-

Numéro unique d’identification : 22974001400019202130214900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 28/05/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

09/06/2020 : Accord-cadre

Objet : SERVICES ET EQUIPEMENTS MOBILIERS EDUCATIFS ET CULTURELS MARCHE SIPPEREC 2019103 LOT 2
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 219300100000192020M201910300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 03/04/2020

Lieu d'exécution : VILLE DE BONDY
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES - CAMIF (40267356000023)

09/06/2020 : Accord-cadre

Objet : SERVICES ET EQUIPEMENTS MOBILIERS EDUCATIFS ET CULTURELS MARCHE SIPPEREC 2019103 LOT 2
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 219300100000192020M201910301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 03/04/2020

Lieu d'exécution : VILLE DE BONDY
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES - CAMIF (40267356000023)

09/06/2020 : Accord-cadre

Objet : SERVICES ET EQUIPEMENTS MOBILIERS EDUCATIFS ET CULTURELS MARCHE SIPPEREC 2019103 LOT 2
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 219300100000192020M201910302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 03/04/2020

Lieu d'exécution : VILLE DE BONDY
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES - CAMIF (40267356000023)

09/06/2020 : Accord-cadre

Objet : SERVICES ET EQUIPEMENTS MOBILIERS EDUCATIFS ET CULTURELS MARCHE SIPPEREC 2019103 LOT 2
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 219300100000192020M201910303
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 03/04/2020

Lieu d'exécution : VILLE DE BONDY
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES - CAMIF (40267356000023)

07/04/2020 : Marché

Objet : Fourniture, livraison de mobiliers et d'�lectrom�nager - b�timent Multi Accueil de jeunes enfants - 34 570 MONTARNAUD
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 243400694001272019zBoHXxCVj_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 100 €
Date de notification : 27/02/2019

Lieu d'exécution : H�rault
Acheteur : Communauté de communes Vallée de l'Hérault

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

06/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Services et Equipements Numériques et Mobilier pour l'éducation, la formation et les espaces culturels - Services et équipements mobiliers éducatifs et culturels
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 2575000410002120202020S0185700
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Date de notification : 06/04/2020

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : SIPPEREC

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

27/03/2020 : Marché

Objet : Fourniture de mobilier pour la maison des arts martiaux
Classification : Mobilier et équipements divers (39150000)

Numéro unique d’identification : 213105067000102018Vvi3QPBdfZ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 701 €

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Mairie de Saint Orens de Gameville

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

12/03/2020 : Accord-cadre

Objet : MOBILIER POUR AMENAGEMENT HALLE GOURMANDE
Classification : 39100000-

Numéro unique d’identification : 2131050670001020201902400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 42 000 €
Date de notification : 13/11/2019

Lieu d'exécution : SAINT ORENS DE GAMEVILLE
Acheteur : VILLE DE SAINT ORENS DE GAMEVILLE

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

06/03/2020 : Accord-cadre

Objet : SC000 LOT 2 TABLEAUX ET PANNEAUX D AFFICHAGE
Classification : 39160000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V0006/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 26/02/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

06/03/2020 : Accord-cadre

Objet : SC000 LOT 2 TABLEAUX ET PANNEAUX D AFFICHAGE
Classification : 39160000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V0006/0201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 26/02/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

06/03/2020 : Accord-cadre

Objet : SC000 LOT 2 TABLEAUX ET PANNEAUX D AFFICHAGE
Classification : 39160000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V0006/0202
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 26/02/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

06/03/2020 : Accord-cadre

Objet : SC000 LOT 3 MOBILIER ANNEXE
Classification : 39130000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V0006/0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 26/02/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

06/03/2020 : Accord-cadre

Objet : SC000 LOT 3 MOBILIER ANNEXE
Classification : 39130000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V0006/0301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 26/02/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

06/03/2020 : Accord-cadre

Objet : SC000 LOT 3 MOBILIER ANNEXE
Classification : 39130000-

Numéro unique d’identification : 21060088800015202019V0006/0302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 26/02/2020

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

29/01/2020 : Accord-cadre

Objet : ST/DGS/2019/214-Lot 1 - Mobilier scolaire
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 217802172000152019geCcT/DTC100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 17/05/2019

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Commune de Epone

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

28/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Achat de mobilier scolaire et de petit �quipement pour les �coles maternelles, �l�mentaires et les salles de restauration scolaire de la ville de Menton (2 lots)
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 210600839000182019Myzy/imrTz00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 02/04/2019

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : Mairie de Menton

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

13/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de mobilier destiné à l’ensemble des composantes, services et laboratoires de l’Université. - Mobilier d’enseignement innovant
Classification : Tables (39121200)

Numéro unique d’identification : 1300259760001520202019F2811900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 276 000 €
Date de notification : 13/01/2020

Lieu d'exécution : (95) Val-d'Oise
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CY...

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

10/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de mobiliers destinés à accueillir les patients tout au long de leur circuit dans le cadre des activités ambulatoires médicales et chirurgicales pour le Groupement de Commande des Centres Hospitaliers Régionaux Universitaires et des principaux
Classification : Équipements médicaux (33100000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920202019F2506200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 229 640 €
Date de notification : 10/01/2020

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

27/12/2019 : Marché

Objet : FOURNITURE INSTALLATION ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE SOLUTIONS AUDIOVISUELLES POUR LE SDIS DU NORD
Classification : 32321200-

Numéro unique d’identification : 28590001500055201932700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 20/12/2019

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU NORD
Acheteur : SDIS DU NORD - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

27/12/2019 : Marché

Objet : FOURNITURE INSTALLATION ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE SOLUTIONS AUDIOVISUELLES POUR LE SDIS DU NORD
Classification : 32321200-

Numéro unique d’identification : 28590001500055201932701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 20/12/2019

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU NORD
Acheteur : SDIS DU NORD - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

27/12/2019 : Marché

Objet : FOURNITURE INSTALLATION ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE SOLUTIONS AUDIOVISUELLES POUR LE SDIS DU NORD
Classification : 32321200-

Numéro unique d’identification : 28590001500055201932702
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 20/12/2019

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU NORD
Acheteur : SDIS DU NORD - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

27/12/2019 : Marché

Objet : FOURNITURE INSTALLATION ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE SOLUTIONS AUDIOVISUELLES POUR LE SDIS DU NORD
Classification : 32321200-

Numéro unique d’identification : 28590001500055201932703
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 20/12/2019

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU NORD
Acheteur : SDIS DU NORD - BUDGET PRINCIPA

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

20/11/2019 : Marché

Objet : Fourniture de mobilier pédagogique innovant pour l'aménagement d'un Learning Center à l'IUT Sénart-Fontainembleau
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 1994111170001320192019F2346300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 55 699 €
Date de notification : 20/11/2019

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UN...

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

19/11/2019 : Accord-cadre

Objet : 219030-Lot 2 - Equipements accessoires (affichage, tableaux, dortoirs, etc.)
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 219300639000162019Zm89fHZI2A00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 320 000 €
Date de notification : 18/11/2019

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : Mairie de Romainville

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

25/10/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MOBILIER LOT 2
Classification : 39150000-

Numéro unique d’identification : 268708526000102019E9F01802AU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 000 €
Date de notification : 25/06/2019

Lieu d'exécution : CAISSE DES ECOLES LIMOGES
Acheteur : CAISSE ECOLES EXERCICE 2019

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

23/10/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET POSE DE TABLEAUX ET VITRINES
Classification : 30195600-

Numéro unique d’identification : 214401846000162019082809MVB00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 384 000 €
Date de notification : 03/03/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

23/10/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET POSE DE TABLEAUX ET VITRINES
Classification : 30195600-

Numéro unique d’identification : 244400644000132019082809MVB00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 200 000 €
Date de notification : 03/03/2020

Lieu d'exécution : SAINT JOACHIM
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

17/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Bancs-Bancs de p�ricentre - lot 2
Classification : Bancs (39113600)

Numéro unique d’identification : 216101691000142019hnx9mR5aZG00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 44 000 €
Date de notification : 12/08/2019

Lieu d'exécution : Orne
Acheteur : Mairie de Flers

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

03/10/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MOBILIER LOT 2
Classification : 39150000-

Numéro unique d’identification : 218708501000182019V9F12602AU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 25/06/2019

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2019

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

03/10/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE MOBILIER LOT 2
Classification : 39150000-

Numéro unique d’identification : 218708501000182019V9F12602AU01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 25/06/2019

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2019

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

24/09/2019 : Marché

Objet : 2019-01-Lot 19 Mobilier de l'Ecole Maternelle et du Centre de Loisirs Maternel
Classification : Travaux de construction de bâtiments scolaires (45214200)

Numéro unique d’identification : 217805456000192019fNQTURbuwc00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 35 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 79 932 €
Date de notification : 31/07/2019

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Commune de Saint Cyr L'Ecole

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

13/09/2019 : Accord-cadre

Objet : 2019 - MOBILIERS ECOLE-Lot 3 : Fourniture de mobiliers pour les biblioth�ques des �coles
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 219400223000182019BVRvozx1/y00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 €
Date de notification : 06/06/2106

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Choisy Le Roi

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

13/09/2019 : Accord-cadre

Objet : 2019 - MOBILIERS ECOLE-Lot 5 : Fourniture de petits �quipements �lectriques et � piles pour les �coles et centres de loisirs
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 219400223000182019XeTb1gfrdq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 05/06/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Choisy Le Roi

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

13/09/2019 : Accord-cadre

Objet : 2019 - MOBILIERS ECOLE-Lot 4 : Fourniture de mobiliers pour les salles de r�union et les bureaux des professeurs des �coles
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 219400223000182019xQklHy3X0z00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 500 €
Date de notification : 05/06/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Choisy Le Roi

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

30/08/2019 : Marché

Objet : 19001F-Lot 1 : mobilier r�fectoires
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 219200722000112019VCxOn9vk6n00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 26/02/2019

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Mairie de S�vres

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

14/08/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de mobilier scolaire pour les classes des écoles publiques, les installations périscolaires et les accueils de loisirs de la ville de Quimper - Mobilier pour le périscolaire et les accueils de loisirs
Classification : Mobilier scolaire (39160000)

Numéro unique d’identification : 2129023240001220192019F0005300
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 17 000 €
Date de notification : 14/08/2019

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ville de Quimper

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

11/07/2019 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de mobilier pour la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390) - Mobilier évènementiel et restauration
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 2192007890001020190003100
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 11/07/2019

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Mairie de Villeneuve-la-Garenne

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

11/07/2019 : Accord-cadre

Objet : La fourniture de contenants, palettes et châssis roulants.
Classification : Bagages, sellerie, sacs et sachets (18900000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520191430900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 11/07/2019

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

24/06/2019 : Marché

Objet : Acquisition de mobilier scolaire et d'équipements numériques de l'école Jean Nicolas sis rue Colette Besson à Saint-Brieuc - Jeux de motricité et matériels de sport

Numéro unique d’identification : 2122027820001820190001400
Source : megalis-bretagne
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 319 €
Date de notification : 24/06/2019

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : Ville de Saint-Brieuc

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

07/06/2019 : Accord-cadre

Objet : 1901F03-Rayonnages
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 21310149600015201964kNqUSca100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 15 000 €
Date de notification : 23/05/2019

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Mairie de Colomiers

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

07/06/2019 : Accord-cadre

Objet : 1901F03-Affichage
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 213101496000152019CpbdxBMkuk00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 000 €
Date de notification : 23/05/2019

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Mairie de Colomiers

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

07/06/2019 : Accord-cadre

Objet : 1901F03-Mobiliers administratifs
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 213101496000152019lz7pwifVwl00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 000 €
Date de notification : 23/05/2019

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : Mairie de Colomiers

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

06/06/2019 : Marché

Objet : Fourniture, livraison et installation de mobiliers et d'équipements pour le multi-accueil communautaire - Lot n°2-fourniture, livraison et installation de mobiliers administratifs

Numéro unique d’identification : 2435006180003420190002500
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 000 €
Date de notification : 06/06/2019

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

01/02/2019 : Accord-cadre

Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'ACHAT DE MOBILIER DE BUREAU POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ESSONNE
Classification : Mobilier de bureau (39130000)

Numéro unique d’identification : 249100546000462019000000000200
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 01/02/2019

Lieu d'exécution : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Acheteur : Cté de Communes du Val d'Essonne

Titulaire :
MANUTAN COLLECTIVITES (40267356000023)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Vente par correspondance sur catalogue général (NAFRev1 : 52.6A)

25/12/1999 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

14/03/1996 : Succession

Prédécesseur : MANUTAN COLLECTIVITES
Continuité économique

Accords d'entreprise :

17/04/2023 : Accord sur l'adoption du vote électronique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07923003522
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/07/2023
Date de dépôt : 25/04/2023
Date du texte : 17/04/2023
Date d'effet : 17/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MANUTAN COLLECTIVITES
Siret : 40267356000023
Code APE : 4791A
Secteur : Vente à distance sur catalogue général

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

06/04/2023 : ACCORD COLLECTIF WORKING@MANUTAN AU SEIN DE MANUTAN COLLECTIVITES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07923003509
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/04/2023
Date de dépôt : 17/04/2023
Date du texte : 06/04/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MANUTAN COLLECTIVITES
Siret : 40267356000023
Code APE : 4791A
Secteur : Vente à distance sur catalogue général

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

03/02/2023 : NAO 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07923003350
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/04/2023
Date de dépôt : 13/02/2023
Date du texte : 03/02/2023
Date d'effet : 03/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MANUTAN COLLECTIVITES
Siret : 40267356000023
Code APE : 4791A
Secteur : Vente à distance sur catalogue général

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
047 - Indemnités (dont kilométrique)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

21/10/2022 : Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail au sein de Manutan Collectivités

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07922003115
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/12/2022
Date de dépôt : 03/11/2022
Date du texte : 21/10/2022
Date d'effet : 21/10/2022
Date de fin : 20/10/2026
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MANUTAN COLLECTIVITES
Siret : 40267356000023
Code APE : 4791A
Secteur : Vente à distance sur catalogue général

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/11/1995

Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev2 : 46.69C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

23/12/2016 : M

N° national/d'enregistrement : 4324789
Date de dépôt : 23/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; structures métalliques pour aires de jeux ; coffre-fort ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; haut-parleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogues de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, buffets roulants, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoirs d'accueil, bibliothèques, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises hautes pour enfants, chaises, chaises longues ; mobiliers de crèche, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble) ; porte-manteaux (en tant que meuble), rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangements d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggans, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion administratives d'achats et/ou de ventes de produits et/ou de services en ligne disponibles sur tout réseau de communication mondiale (Internet) ou sur tout autre moyen de communication : présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et/ou en gros ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité interactive ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; services d'intermédiaire commercial, de regroupement pour le compte de tiers et de vente au détail ou en gros par tout moyen de communication notamment par correspondance, par catalogue, site Internet et plus généralement par tout type de réseau informatique mondiaux de produits, destinés à l'équipement des collectivités, notamment de bureaux, d'établissements scolaires, de crèches, d'établissements hospitaliers, d'hôtels et espaces de restauration, d'ateliers, et ce en matière de bureautique, informatique, audiovisuel, en matière d'aménagement des espaces intérieurs et extérieurs pour le repos, le sport et les loisirs ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, abris et cabanons métalliques ; coffres-forts ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement et ou la lecture du son ou des images ; appareils photographiques numériques, appareils et instruments électroniques pour la sonorisation, appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons, microphones ; appareil de projection, écrans de projection, rétroprojecteurs, vidéoprojecteurs, vidéoprojecteurs interactifs, écrans, écrans tactiles, lecteurs MP3 et autres lecteurs audionumériques et vidéonumériques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; hautparleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ; papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogue de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau ; (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; constructions transportables, abris et cabanons non métalliques ; meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, vaisseliers, buffets roulant, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoir d'accueil, bibliothèque, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues, chaise haute pour enfant ; mobiliers de crèche, berceaux, bois de lit, coffres à jouets, parcs pour bébés, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble), porte-manteaux en tant que meuble, rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques, tentes et crochets de tentes ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangement d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sommiers, jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggan, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux, conseils aux consommateurs associés à la vente des dits produits et services pour le choix, l'installation, le mode d'utilisation, le fonctionnement des dits produits et services ; service après-vente à savoir : services de conseil, d'assistance téléphonique et de mise à disposition d'informations en relation avec la mise en marche et le fonctionnement des produits précités ; services de dépannage, de prêt d'appareils et d'équipements de remplacement et de mise à disposition de pièces détachées en relation avec les produits précités.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de réparation et de dépannage (entretien et réparation) d'appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; services d'installation, d'entretien et de réparation des meubles ; appareils et instruments destinés aux activités de loisir et aux activités sportives tels que des équipements des aires de jeux ; toboggans pour terrains de jeu ; balançoires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; télécommunications multimédia ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire de réseaux de télécommunication.

Déposant 1 : MANUTAN COLLECTIVITES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : MANUTAN INTERNATIONAL, M. Pruès Xavier
Adresse :
ZAC du Parc des Tulipes, AVENUE 21eme siècle
95500 GONESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

23/12/2016 : M MANUTAN COLLECTIVITES

N° national/d'enregistrement : 4324791
Date de dépôt : 23/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; structures métalliques pour aires de jeux ; coffre-fort ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; haut-parleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogue de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, buffets roulants, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoirs d'accueil, bibliothèques, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises hautes pour enfants, chaises, chaises longues ; mobiliers de crèche, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble) ; porte-manteaux (en tant que meuble), rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangements d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggans, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion administratives d'achats et/ou de ventes de produits et/ou de services en ligne disponibles sur tout réseau de communication mondiale (Internet) ou sur tout autre moyen de communication : présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et/ou en gros ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité interactive ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; services d'intermédiaire commercial, de regroupement pour le compte de tiers et de vente au détail ou en gros par tout moyen de communication notamment par correspondance, par catalogue, site Internet et plus généralement par tout type de réseau informatique mondiaux de produits, destinés à l'équipement des collectivités, notamment de bureaux, d'établissements scolaires, de crèches, d'établissements hospitaliers, d'hôtels et espaces de restauration, d'ateliers, et ce en matière de bureautique, informatique, audiovisuel, en matière d'aménagement des espaces intérieurs et extérieurs pour le repos, le sport et les loisirs ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, abris et cabanons métalliques ; coffres-forts ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement et ou la lecture du son ou des images ; appareils photographiques numériques, appareils et instruments électroniques pour la sonorisation, appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons, microphones ; appareil de projection, écrans de projection, rétroprojecteurs, vidéoprojecteurs, vidéoprojecteurs interactifs, écrans, écrans tactiles, lecteurs MP3 et autres lecteurs audionumériques et vidéonumériques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; hautparleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ; papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogue de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau ; (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; constructions transportables, abris et cabanons non métalliques ; meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, vaisseliers, buffets roulant, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoir d'accueil, bibliothèque, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues, chaise haute pour enfant ; mobiliers de crèche, berceaux, bois de lit, coffres à jouets, parcs pour bébés, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble), porte-manteaux en tant que meuble, rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques, tentes et crochets de tentes ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangement d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sommiers, jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggan, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux, conseils aux consommateurs associés à la vente des dits produits et services pour le choix, l'installation, le mode d'utilisation, le fonctionnement des dits produits et services ; service après-vente à savoir : services de conseil, d'assistance téléphonique et de mise à disposition d'informations en relation avec la mise en marche et le fonctionnement des produits précités ; services de dépannage, de prêt d'appareils et d'équipements de remplacement et de mise à disposition de pièces détachées en relation avec les produits précités.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de réparation et de dépannage (entretien et réparation) d'appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; services d'installation, d'entretien et de réparation des meubles ; appareils et instruments destinés aux activités de loisir et aux activités sportives tels que des équipements des aires de jeux ; toboggans pour terrains de jeu ; balançoires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; télécommunications multimédia ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire de réseaux de télécommunication.

Déposant 1 : MANUTAN COLLECTIVITES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : MANUTAN INTERNATIONAL, M. Pruès Xavier
Adresse :
ZAC du Parc des Tulipes, AVENUE 21eme siècle
95500 GONESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

23/12/2016 : M

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; structures métalliques pour aires de jeux ; coffre-fort ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; haut-parleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogues de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, buffets roulants, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoirs d'accueil, bibliothèques, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises hautes pour enfants, chaises, chaises longues ; mobiliers de crèche, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble) ; porte-manteaux (en tant que meuble), rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangements d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggans, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion administratives d'achats et/ou de ventes de produits et/ou de services en ligne disponibles sur tout réseau de communication mondiale (Internet) ou sur tout autre moyen de communication : présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et/ou en gros ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité interactive ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; services d'intermédiaire commercial, de regroupement pour le compte de tiers et de vente au détail ou en gros par tout moyen de communication notamment par correspondance, par catalogue, site Internet et plus généralement par tout type de réseau informatique mondiaux de produits, destinés à l'équipement des collectivités, notamment de bureaux, d'établissements scolaires, de crèches, d'établissements hospitaliers, d'hôtels et espaces de restauration, d'ateliers, et ce en matière de bureautique, informatique, audiovisuel, en matière d'aménagement des espaces intérieurs et extérieurs pour le repos, le sport et les loisirs ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, abris et cabanons métalliques ; coffres-forts ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement et ou la lecture du son ou des images ; appareils photographiques numériques, appareils et instruments électroniques pour la sonorisation, appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons, microphones ; appareil de projection, écrans de projection, rétroprojecteurs, vidéoprojecteurs, vidéoprojecteurs interactifs, écrans, écrans tactiles, lecteurs MP3 et autres lecteurs audionumériques et vidéonumériques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; hautparleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ; papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogue de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau ; (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; constructions transportables, abris et cabanons non métalliques ; meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, vaisseliers, buffets roulant, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoir d'accueil, bibliothèque, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues, chaise haute pour enfant ; mobiliers de crèche, berceaux, bois de lit, coffres à jouets, parcs pour bébés, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble), porte-manteaux en tant que meuble, rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques, tentes et crochets de tentes ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangement d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sommiers, jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggan, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux, conseils aux consommateurs associés à la vente des dits produits et services pour le choix, l'installation, le mode d'utilisation, le fonctionnement des dits produits et services ; service après-vente à savoir : services de conseil, d'assistance téléphonique et de mise à disposition d'informations en relation avec la mise en marche et le fonctionnement des produits précités ; services de dépannage, de prêt d'appareils et d'équipements de remplacement et de mise à disposition de pièces détachées en relation avec les produits précités.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de réparation et de dépannage (entretien et réparation) d'appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; services d'installation, d'entretien et de réparation des meubles ; appareils et instruments destinés aux activités de loisir et aux activités sportives tels que des équipements des aires de jeux ; toboggans pour terrains de jeu ; balançoires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; télécommunications multimédia ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire de réseaux de télécommunication.

Déposant 1 : MANUTAN COLLECTIVITES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : MANUTAN INTERNATIONAL, M. Pruès Xavier
Adresse :
ZAC du Parc des Tulipes, AVENUE 21eme siècle
95500 GONESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

23/12/2016 : M MANUTAN COLLECTIVITES

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; structures métalliques pour aires de jeux ; coffre-fort ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; haut-parleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogue de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, buffets roulants, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoirs d'accueil, bibliothèques, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises hautes pour enfants, chaises, chaises longues ; mobiliers de crèche, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble) ; porte-manteaux (en tant que meuble), rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangements d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggans, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion administratives d'achats et/ou de ventes de produits et/ou de services en ligne disponibles sur tout réseau de communication mondiale (Internet) ou sur tout autre moyen de communication : présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et/ou en gros ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité interactive ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; services d'intermédiaire commercial, de regroupement pour le compte de tiers et de vente au détail ou en gros par tout moyen de communication notamment par correspondance, par catalogue, site Internet et plus généralement par tout type de réseau informatique mondiaux de produits, destinés à l'équipement des collectivités, notamment de bureaux, d'établissements scolaires, de crèches, d'établissements hospitaliers, d'hôtels et espaces de restauration, d'ateliers, et ce en matière de bureautique, informatique, audiovisuel, en matière d'aménagement des espaces intérieurs et extérieurs pour le repos, le sport et les loisirs ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, abris et cabanons métalliques ; coffres-forts ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement et ou la lecture du son ou des images ; appareils photographiques numériques, appareils et instruments électroniques pour la sonorisation, appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons, microphones ; appareil de projection, écrans de projection, rétroprojecteurs, vidéoprojecteurs, vidéoprojecteurs interactifs, écrans, écrans tactiles, lecteurs MP3 et autres lecteurs audionumériques et vidéonumériques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; hautparleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ; papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogue de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau ; (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; constructions transportables, abris et cabanons non métalliques ; meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, vaisseliers, buffets roulant, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoir d'accueil, bibliothèque, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues, chaise haute pour enfant ; mobiliers de crèche, berceaux, bois de lit, coffres à jouets, parcs pour bébés, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble), porte-manteaux en tant que meuble, rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques, tentes et crochets de tentes ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangement d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sommiers, jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggan, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux, conseils aux consommateurs associés à la vente des dits produits et services pour le choix, l'installation, le mode d'utilisation, le fonctionnement des dits produits et services ; service après-vente à savoir : services de conseil, d'assistance téléphonique et de mise à disposition d'informations en relation avec la mise en marche et le fonctionnement des produits précités ; services de dépannage, de prêt d'appareils et d'équipements de remplacement et de mise à disposition de pièces détachées en relation avec les produits précités.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de réparation et de dépannage (entretien et réparation) d'appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; services d'installation, d'entretien et de réparation des meubles ; appareils et instruments destinés aux activités de loisir et aux activités sportives tels que des équipements des aires de jeux ; toboggans pour terrains de jeu ; balançoires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; télécommunications multimédia ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire de réseaux de télécommunication.

Déposant 1 : MANUTAN COLLECTIVITES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : MANUTAN INTERNATIONAL, M. Pruès Xavier
Adresse :
ZAC du Parc des Tulipes, AVENUE 21eme siècle
95500 GONESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

23/12/2016 : M

N° national/d'enregistrement : 4324789
Date de dépôt : 23/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; structures métalliques pour aires de jeux ; coffre-fort ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; haut-parleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogues de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, buffets roulants, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoirs d'accueil, bibliothèques, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises hautes pour enfants, chaises, chaises longues ; mobiliers de crèche, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble) ; porte-manteaux (en tant que meuble), rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangements d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggans, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion administratives d'achats et/ou de ventes de produits et/ou de services en ligne disponibles sur tout réseau de communication mondiale (Internet) ou sur tout autre moyen de communication : présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et/ou en gros ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité interactive ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; services d'intermédiaire commercial, de regroupement pour le compte de tiers et de vente au détail ou en gros par tout moyen de communication notamment par correspondance, par catalogue, site Internet et plus généralement par tout type de réseau informatique mondiaux de produits, destinés à l'équipement des collectivités, notamment de bureaux, d'établissements scolaires, de crèches, d'établissements hospitaliers, d'hôtels et espaces de restauration, d'ateliers, et ce en matière de bureautique, informatique, audiovisuel, en matière d'aménagement des espaces intérieurs et extérieurs pour le repos, le sport et les loisirs ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, abris et cabanons métalliques ; coffres-forts ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement et ou la lecture du son ou des images ; appareils photographiques numériques, appareils et instruments électroniques pour la sonorisation, appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons, microphones ; appareil de projection, écrans de projection, rétroprojecteurs, vidéoprojecteurs, vidéoprojecteurs interactifs, écrans, écrans tactiles, lecteurs MP3 et autres lecteurs audionumériques et vidéonumériques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; hautparleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ; papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogue de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau ; (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; constructions transportables, abris et cabanons non métalliques ; meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, vaisseliers, buffets roulant, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoir d'accueil, bibliothèque, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues, chaise haute pour enfant ; mobiliers de crèche, berceaux, bois de lit, coffres à jouets, parcs pour bébés, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble), porte-manteaux en tant que meuble, rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques, tentes et crochets de tentes ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangement d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sommiers, jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggan, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux, conseils aux consommateurs associés à la vente des dits produits et services pour le choix, l'installation, le mode d'utilisation, le fonctionnement des dits produits et services ; service après-vente à savoir : services de conseil, d'assistance téléphonique et de mise à disposition d'informations en relation avec la mise en marche et le fonctionnement des produits précités ; services de dépannage, de prêt d'appareils et d'équipements de remplacement et de mise à disposition de pièces détachées en relation avec les produits précités.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de réparation et de dépannage (entretien et réparation) d'appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; services d'installation, d'entretien et de réparation des meubles ; appareils et instruments destinés aux activités de loisir et aux activités sportives tels que des équipements des aires de jeux ; toboggans pour terrains de jeu ; balançoires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; télécommunications multimédia ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire de réseaux de télécommunication.

Déposant 1 : MANUTAN COLLECTIVITES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : MANUTAN INTERNATIONAL, M. Pruès Xavier
Adresse :
ZAC du Parc des Tulipes, AVENUE 21eme siècle
95500 GONESSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

23/12/2016 : M MANUTAN COLLECTIVITES

N° national/d'enregistrement : 4324791
Date de dépôt : 23/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; structures métalliques pour aires de jeux ; coffre-fort ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; haut-parleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogue de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, buffets roulants, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoirs d'accueil, bibliothèques, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises hautes pour enfants, chaises, chaises longues ; mobiliers de crèche, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble) ; porte-manteaux (en tant que meuble), rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangements d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggans, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion administratives d'achats et/ou de ventes de produits et/ou de services en ligne disponibles sur tout réseau de communication mondiale (Internet) ou sur tout autre moyen de communication : présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et/ou en gros ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité interactive ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; services d'intermédiaire commercial, de regroupement pour le compte de tiers et de vente au détail ou en gros par tout moyen de communication notamment par correspondance, par catalogue, site Internet et plus généralement par tout type de réseau informatique mondiaux de produits, destinés à l'équipement des collectivités, notamment de bureaux, d'établissements scolaires, de crèches, d'établissements hospitaliers, d'hôtels et espaces de restauration, d'ateliers, et ce en matière de bureautique, informatique, audiovisuel, en matière d'aménagement des espaces intérieurs et extérieurs pour le repos, le sport et les loisirs ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, abris et cabanons métalliques ; coffres-forts ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement et ou la lecture du son ou des images ; appareils photographiques numériques, appareils et instruments électroniques pour la sonorisation, appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons, microphones ; appareil de projection, écrans de projection, rétroprojecteurs, vidéoprojecteurs, vidéoprojecteurs interactifs, écrans, écrans tactiles, lecteurs MP3 et autres lecteurs audionumériques et vidéonumériques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; hautparleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ; papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogue de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau ; (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; constructions transportables, abris et cabanons non métalliques ; meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, vaisseliers, buffets roulant, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoir d'accueil, bibliothèque, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues, chaise haute pour enfant ; mobiliers de crèche, berceaux, bois de lit, coffres à jouets, parcs pour bébés, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble), porte-manteaux en tant que meuble, rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques, tentes et crochets de tentes ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangement d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sommiers, jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggan, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux, conseils aux consommateurs associés à la vente des dits produits et services pour le choix, l'installation, le mode d'utilisation, le fonctionnement des dits produits et services ; service après-vente à savoir : services de conseil, d'assistance téléphonique et de mise à disposition d'informations en relation avec la mise en marche et le fonctionnement des produits précités ; services de dépannage, de prêt d'appareils et d'équipements de remplacement et de mise à disposition de pièces détachées en relation avec les produits précités.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation de réparation et de dépannage (entretien et réparation) d'appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; services d'installation, d'entretien et de réparation des meubles ; appareils et instruments destinés aux activités de loisir et aux activités sportives tels que des équipements des aires de jeux ; toboggans pour terrains de jeu ; balançoires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; télécommunications multimédia ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire de réseaux de télécommunication.

Déposant 1 : MANUTAN COLLECTIVITES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : MANUTAN INTERNATIONAL, M. Pruès Xavier
Adresse :
ZAC du Parc des Tulipes, AVENUE 21eme siècle
95500 GONESSE
FR

31/05/2012 : LA LETTRE DES COLLECTIVITES

N° national/d'enregistrement : 3923596
Date de dépôt : 31/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques ; revues [périodiques], reliures, livres, brochures, prospectus, publications.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; conseil en organisation et direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; affichage publicitaire ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; diffusion et transmission d'informations par intermédiaire des moyens et réseaux d'information et de télécommunication ou par l'intermédiaire de satellites ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire d'un réseau de télécommunication, d'un réseau de données, de techniques d'information, de communication ou de techniques électroniques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402673560
Adresse :
ZA le Geneteau, CHAURAY
79074 NIORT CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
3, rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 683886
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

18/06/2009 :

N° national/d'enregistrement : 3658323
Date de dépôt : 18/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils audiovisuels, leurs parties compris dans cette classe, à savoir : magnétoscope, lecteur DVD, lecteur CD, encodeur, décodeur, antenne, appareil de projection, écrans, lecteur MP3, chaîne HIFI ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio-vidéo ; caméscope ; magnétophone ; radiocassettes ; porte-voix ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts, numériques, interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio-vidéo ; disques ; disques acoustiques, disquettes souples ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; écrans de projection ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes d'ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelle, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, jeux vidéo ; périphériques d'ordinateurs, à savoir : scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, souris informatiques et leurs tapis ; transmetteurs téléphoniques ; machines à dicter ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs ; stylos magnétiques et électriques ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télopieurs ; modems ; fils de téléphone ; électrophones, autoradio ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; radioréveil ; chaînes haute fidélité, platines tourne-disque, platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir : accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bobines ; cassettes, piles, batteries ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; casques à écouteurs ; thermostats, alcoomètres ; appareils électriques à savoir : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires, appareils médicaux pour exercices corporels, appareils pour le diagnostic à usage médical, mobilier spécial à usage médical, appareils de radiologie à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours électriques à usage ménager, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignes en papier ou en carton ; cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches, en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés, catalogues, catalogue de vente par correspondance, circulaires, journaux, périodiques ; revues, livres, livrets, manuels ; brochures, prospectus, publications, carnets ; articles pour reliures ; photographies, papeterie (nécessaires pour écrire) ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; almanachs ; calendriers, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; gravures ; photogravures ; onglets (reliure) ; papier d'emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; filtres à café en papier ; papier hygiénique ; papier-filtre ; tableaux noirs, tableaux (peinture).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, paravents, buffets, vaisseliers, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, secrétaires, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits d'enfants, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air ; tables de massage ; moulures pour cadres, baguettes pour tableaux, cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobilier de bureau, tableaux d'affichage, présentoirs ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets ; pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux, rails pour rideaux, poulies pour rideaux, crochets de rideaux, patères de rideaux, verre poli, charnières non métalliques, tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées ; objets d'art en bois ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou, rideaux de bambou, caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes à jouets ; coussins ; écrans de cheminées ; porte-livres ; nichoirs ; coffres non métalliques ; casiers à bouteilles, repose-pieds, rayons de meubles ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; vitrines (meubles) ; piédestaux pour pote à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, roulettes pour meubles (non métalliques) ; jardinières ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; garnitures de portes non métalliques, armoires à pharmacie ; enseignes en bois ou en matières plastiques.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, chapellerie ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; boules de jeu ; gants de boxe ; cartes à jouer ; jeux de construction ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; engins pour exercices corporels ; filets (articles de sport) ; gants (accessoires de jeux) ; haltères ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches à voile ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; trottinettes ; véhicules (jouets).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion d'entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits divers dans le domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien, appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain ; mise en vente de produits : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien, appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain, par l'intermédiaire de systèmes de communication, comprenant notamment les réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien, appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance, sur un site Web, ou tout autre média électronique ; compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises relevant du domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; affichage, promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation ; services d'installation dans les domaines des appareils pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, des appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'appareils de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire, des meubles, des jouets, des ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; informations en matière de construction ; désinfection ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques ; informations en matière de réparation ; réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations via services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues dans une base de données ou stockées sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; exploitation de réseaux informatiques de télécommunication ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'installations pour la transmission de messages et d'informations ; transmission de télégrammes ; transmission de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication, par exemple le réseau mondial Internet, satellite ; diffusion et transmission d'informations par intermédiaire des moyens et réseaux d'information et de télécommunication ou par intermédiaire de satellites ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire d'un réseau de télécommunication, d'un réseau de données, de techniques d'information, de communication ou de techniques électroniques ; mise à disposition des informations et d'informations en ligne concernant les services cités dans cette classe.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560
Adresse :
ZA Le Géneteau
79074 NIORT CEDEX 9 CHAURAY
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 677055
Date de demande : 09/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

18/06/2009 :

N° national/d'enregistrement : 3658323
Date de dépôt : 18/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils audiovisuels, leurs parties compris dans cette classe, à savoir : magnétoscope, lecteur DVD, lecteur CD, encodeur, décodeur, antenne, appareil de projection, écrans, lecteur MP3, chaîne HIFI ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio-vidéo ; caméscope ; magnétophone ; radiocassettes ; porte-voix ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts, numériques, interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio-vidéo ; disques ; disques acoustiques, disquettes souples ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; écrans de projection ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes d'ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelle, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, jeux vidéo ; périphériques d'ordinateurs, à savoir : scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, souris informatiques et leurs tapis ; transmetteurs téléphoniques ; machines à dicter ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs ; stylos magnétiques et électriques ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télopieurs ; modems ; fils de téléphone ; électrophones, autoradio ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; radioréveil ; chaînes haute fidélité, platines tourne-disque, platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir : accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bobines ; cassettes, piles, batteries ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; casques à écouteurs ; thermostats, alcoomètres ; appareils électriques à savoir : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires, appareils médicaux pour exercices corporels, appareils pour le diagnostic à usage médical, mobilier spécial à usage médical, appareils de radiologie à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours électriques à usage ménager, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignes en papier ou en carton ; cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches, en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés, catalogues, catalogue de vente par correspondance, circulaires, journaux, périodiques ; revues, livres, livrets, manuels ; brochures, prospectus, publications, carnets ; articles pour reliures ; photographies, papeterie (nécessaires pour écrire) ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; almanachs ; calendriers, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; gravures ; photogravures ; onglets (reliure) ; papier d'emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; filtres à café en papier ; papier hygiénique ; papier-filtre ; tableaux noirs, tableaux (peinture).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, paravents, buffets, vaisseliers, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, secrétaires, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits d'enfants, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air ; tables de massage ; moulures pour cadres, baguettes pour tableaux, cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobilier de bureau, tableaux d'affichage, présentoirs ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets ; pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux, rails pour rideaux, poulies pour rideaux, crochets de rideaux, patères de rideaux, verre poli, charnières non métalliques, tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées ; objets d'art en bois ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou, rideaux de bambou, caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes à jouets ; coussins ; écrans de cheminées ; porte-livres ; nichoirs ; coffres non métalliques ; casiers à bouteilles, repose-pieds, rayons de meubles ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; vitrines (meubles) ; piédestaux pour pote à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, roulettes pour meubles (non métalliques) ; jardinières ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; garnitures de portes non métalliques, armoires à pharmacie ; enseignes en bois ou en matières plastiques.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, chapellerie ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; boules de jeu ; gants de boxe ; cartes à jouer ; jeux de construction ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; engins pour exercices corporels ; filets (articles de sport) ; gants (accessoires de jeux) ; haltères ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches à voile ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; trottinettes ; véhicules (jouets).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion d'entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits divers dans le domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien, appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain ; mise en vente de produits : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien, appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain, par l'intermédiaire de systèmes de communication, comprenant notamment les réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien, appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance, sur un site Web, ou tout autre média électronique ; compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises relevant du domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; affichage, promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation ; services d'installation dans les domaines des appareils pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, des appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'appareils de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire, des meubles, des jouets, des ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; informations en matière de construction ; désinfection ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques ; informations en matière de réparation ; réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations via services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues dans une base de données ou stockées sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; exploitation de réseaux informatiques de télécommunication ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'installations pour la transmission de messages et d'informations ; transmission de télégrammes ; transmission de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication, par exemple le réseau mondial Internet, satellite ; diffusion et transmission d'informations par intermédiaire des moyens et réseaux d'information et de télécommunication ou par intermédiaire de satellites ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire d'un réseau de télécommunication, d'un réseau de données, de techniques d'information, de communication ou de techniques électroniques ; mise à disposition des informations et d'informations en ligne concernant les services cités dans cette classe.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560
Adresse :
ZA Le Géneteau
79074 NIORT CEDEX 9 CHAURAY
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

18/06/2009 : CAMIF COLLECTIVITES

N° national/d'enregistrement : 3658325
Date de dépôt : 18/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils audiovisuels, leurs parties compris dans cette classe, à savoir : magnétoscope, lecteur DVD, lecteur CD, encodeur, décodeur, antenne, appareil de projection, écrans, lecteur MP3, chaîne HIFI ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio-vidéo ; caméscope ; magnétophone ; radiocassettes ; porte-voix ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts, numériques, interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio-vidéo ; disques ; disques acoustiques, disquettes souples ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; écrans de projection ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes d'ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelle, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, jeux vidéo ; périphériques d'ordinateurs, à savoir : scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, souris informatiques et leurs tapis ; transmetteurs téléphoniques ; machines à dicter ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs ; stylos magnétiques et électriques ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; fils de téléphone ; électrophones, autoradio ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; radioréveil ; chaînes haute fidélité, platines tourne-disque, platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir : accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bobines ; cassettes, piles, batteries ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; casques à écouteurs ; thermostats, alcoomètres ; appareils électriques à savoir : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires, appareils médicaux pour exercices corporels, appareils pour le diagnostic à usage médical, mobilier spécial à usage médical, appareils de radiologie à usage médical.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours électriques à usage ménager, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils et installations de climatisation ; cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignes en papier ou en carton ; cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches, en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés, catalogues, catalogue de vente par correspondance, circulaires, journaux, périodiques ; revues, livres, livrets, manuels ; brochures, prospectus, publications, carnets ; articles pour reliures ; photographies, papeterie (nécessaires pour écrire) ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; almanachs ; calendriers, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; gravures ; photogravures ; onglets (reliure) ; papier d'emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; filtres à café en papier ; papier hygiénique ; papier-filtre ; tableaux noirs, tableaux (peinture).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, paravents, buffets, vaisseliers, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, secrétaires, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits d'enfants, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air ; tables de massage ; moulures pour cadres, baguettes pour tableaux, cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; mobilier de bureau, tableaux d'affichage, présentoirs ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets ; pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux, rails pour rideaux, poulies pour rideaux, crochets de rideaux, patères de rideaux, verre poli, charnières non métalliques, tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées ; objets d'art en bois ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou, rideaux de bambou, caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes à jouets ; coussins ; écrans de cheminées ; porte-livres ; nichoirs ; coffres non métalliques ; casiers à bouteilles, repose-pieds, rayons de meubles ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; vitrines (meubles) ; piédestaux pour pote à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, roulettes pour meubles (non métalliques) ; jardinières ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; garnitures de portes non métalliques, armoires à pharmacie ; enseignes en bois ou en matières plastiques.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, chapellerie ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; boules de jeu ; gants de boxe ; cartes à jouer ; jeux de construction ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; engins pour exercices corporels ; filets (articles de sport) ; gants (accessoires de jeux) ; haltères ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches à voile ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; trottinettes ; véhicules (jouets).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion d'entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits divers dans le domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien, appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain ; mise en vente de produits : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien, appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain, par l'intermédiaire de systèmes de communication, comprenant notamment les réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien, appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance, sur un site Web, ou tout autre média électronique ; compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises relevant du domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; affichage, promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation ; services d'installation dans les domaines des appareils pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, des appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'appareils de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire, des meubles, des jouets, des ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; informations en matière de construction ; désinfection ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques ; informations en matière de réparation ; réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations via services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues dans une base de données ou stockées sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; exploitation de réseaux informatiques de télécommunication ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'installations pour la transmission de messages et d'informations ; transmission de télégrammes ; transmission de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication, par exemple le réseau mondial Internet, satellite ; diffusion et transmission d'informations par intermédiaire des moyens et réseaux d'information et de télécommunication ou par intermédiaire de satellites ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire d'un réseau de télécommunication, d'un réseau de données, de techniques d'information, de communication ou de techniques électroniques ; mise à disposition des informations et d'informations en ligne concernant les services cités dans cette classe.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560
Adresse :
ZA Le Géneteau
79074 NIORT CEDEX 9 CHAURAY
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

23/10/2008 : PASSPRO MEDICO-SOCIAL

N° national/d'enregistrement : 3606723
Date de dépôt : 23/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, mise à disposition d'accès à une plate-forme sur Internet ; transmission de messages, d'informations, de données et d'images assistée par ordinateur ; mise à disposition d'accès à des informations sur Internet ; exploitation d'un portail Internet dans le domaine médico-social ; mise à disposition d'accès à des portails Internet ; fourniture d'accès aux données et informations sur Internet dans le domaine médico-social ; services d'une base de données multimédia, à savoir fourniture d'accès aux logiciels, données, images, informations, son et/ou vidéo dans des réseaux informatiques dans le domaine médico-social ; services d'une base de données, à savoir fourniture d'accès aux informations dans des réseaux informatiques dans le domaine médico-social ; fourniture d'accès aux programmes informatiques dans des réseaux de données, dans le domaine médico-social ; services de fourniture d'accès à des moteurs de recherche de sites Internet ; transmission électronique de courrier et messages, interfaces de logiciels via un réseau informatique afin de fournir un accès personnalisé à un réseau informatique mondial permettant le transfert et la diffusion d'informations dans le domaine médico-social, sous la forme de textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 672536
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

23/10/2008 : PASSPRO MEDICO-SOCIAL

N° national/d'enregistrement : 3606723
Date de dépôt : 23/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, mise à disposition d'accès à une plate-forme sur Internet ; transmission de messages, d'informations, de données et d'images assistée par ordinateur ; mise à disposition d'accès à des informations sur Internet ; exploitation d'un portail Internet dans le domaine médico-social ; mise à disposition d'accès à des portails Internet ; fourniture d'accès aux données et informations sur Internet dans le domaine médico-social ; services d'une base de données multimédia, à savoir fourniture d'accès aux logiciels, données, images, informations, son et/ou vidéo dans des réseaux informatiques dans le domaine médico-social ; services d'une base de données, à savoir fourniture d'accès aux informations dans des réseaux informatiques dans le domaine médico-social ; fourniture d'accès aux programmes informatiques dans des réseaux de données, dans le domaine médico-social ; services de fourniture d'accès à des moteurs de recherche de sites Internet ; transmission électronique de courrier et messages, interfaces de logiciels via un réseau informatique afin de fournir un accès personnalisé à un réseau informatique mondial permettant le transfert et la diffusion d'informations dans le domaine médico-social, sous la forme de textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 672536
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-13

10/10/2008 : CONCOURS CO-BO DESIGN

N° national/d'enregistrement : 3604010
Date de dépôt : 10/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 672536
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

10/10/2008 : CONCOURS CO-BO DESIGN

N° national/d'enregistrement : 3604010
Date de dépôt : 10/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 672536
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

03/07/2008 : CAMIF Collectivités Equipement CCE votre marque de mobilier

N° national/d'enregistrement : 3586042
Date de dépôt : 03/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils audiovisuels, leurs parties compris dans cette classe, à savoir : magnétoscope, lecteur DVD, lecteur CD, encodeur, décodeur, antenne, appareil de projection, écrans, lecteur MP3, chaîne HIFI ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio-vidéo ; caméscope ; magnétophone ; radiocassettes ; porte-voix ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts, numériques, interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio-vidéo ; disques ; disques acoustiques, disquettes souples ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; écrans de projection ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes d'ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas ectroniques, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelle, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, jeux vidéo ; périphériques d'ordinateurs, à savoir : scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, souris informatiques et leurs tapis ; transmetteurs téléphoniques ; machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs ; stylos magnétiques et électriques ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; fils de téléphone ; électrophones, autoradio ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; radioréveil ; chaînes haute fidélité, platines tourne-disque, platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir : accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bobines ; cassettes, piles, batteries ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; casques à écouteurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats, alcoomètres, compas de marine.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours électriques à usage ménager, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils électriques à savoir : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et installations de climatisation ; cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; enseignes en papier ou en carton ; cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches, en papier ou en carton ; carton de pâte de bois (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, catalogues, catalogue de vente par correspondance, circulaires, journaux, périodiques ; revues, livres, livrets, manuels ; brochures, prospectus, publications, carnets ; articles pour reliures ; photographies, papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers ; plans ; maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; pellicules en matières plastiques pour emballage ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; almanachs ; calendriers, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; gravures ; photogravures ; onglets (reliure) ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; filtres à café en papier ; papier hygiénique ; papier-filtre.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, paravents, buffets, vaisseliers, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, meubles de bureau, secrétaires, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits d'enfants, échelles, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air ; tables de massage ; moulures pour cadres, baguettes pour tableaux, cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; ameublement, mobilier de bureau, mobilier scolaire, tables, tableaux, chaises, tabourets, bancs, présentoirs, étagères, sièges ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets, pièces d'ameublement ; pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux, rails pour rideaux, poulies pour rideaux, crochets de rideaux, embrasses, patères de rideaux, verre poli, charnières non métalliques, tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées ; objets d'art en bois ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou, rideaux de bambou, caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes à jouets ; coussins ; matelas ; écrans de cheminées ; porte-livres ; nichoirs ; coffres ; étagères, corbeilles non métalliques ; corbeilles à pain, casiers à bouteilles, repose-pieds, rayons ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, roulettes pour meubles (non métalliques) ; jardinières, tables, plateaux de tables ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; garnitures de portes non métalliques, armoires à pharmacie ; enseignes en bois ou en matières plastiques.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, chapellerie ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; boules de jeu ; gants de boxe ; cartes à jouer ; jeux de construction ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; engins pour exercices corporels ; filets (articles de sport) ; gants (accessoires de jeux) ; haltères ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches à voile ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; trottinettes ; véhicules (jouets).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion d'entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits divers dans le domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain. Mise en vente de produits et services : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain, par l'intermédiaire de systèmes de communication, comprenant notamment les réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance, sur un site Web, ou tout autre média électronique. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises relevant du domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; affichage, promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation dans les domaines des appareils pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; des appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'appareils de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire, des meubles, des jouets, des ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; informations en matière de construction ; désinfection ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques ; informations en matière de réparation ; réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations via services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues dans une base de données ou stockées sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; exploitation de réseaux informatiques ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'installations pour la transmission de messages et d'informations ; transmission de télrammes ; transmission de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication, par exemple le réseau mondial Internet, satellite ; diffusion et transmission d'informations par intermédiaire des moyens et réseaux d'information et de télécommunication ou par intermédiaire de satellites ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire d'un réseau de télécommunication, d'un réseau de données, de techniques d'information, de communication ou de techniques électroniques ; mise à disposition des informations et d'informations en ligne concernant les services cités dans cette classe.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

03/07/2008 : CAMIF Collectivités Equipement CCE votre marque de mobilier

N° national/d'enregistrement : 3586042
Date de dépôt : 03/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils audiovisuels, leurs parties compris dans cette classe, à savoir : magnétoscope, lecteur DVD, lecteur CD, encodeur, décodeur, antenne, appareil de projection, écrans, lecteur MP3, chaîne HIFI ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio-vidéo ; caméscope ; magnétophone ; radiocassettes ; porte-voix ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts, numériques, interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio-vidéo ; disques ; disques acoustiques, disquettes souples ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; écrans de projection ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes d'ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas ectroniques, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelle, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, jeux vidéo ; périphériques d'ordinateurs, à savoir : scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, souris informatiques et leurs tapis ; transmetteurs téléphoniques ; machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs ; stylos magnétiques et électriques ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; fils de téléphone ; électrophones, autoradio ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; radioréveil ; chaînes haute fidélité, platines tourne-disque, platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir : accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bobines ; cassettes, piles, batteries ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; casques à écouteurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats, alcoomètres, compas de marine.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours électriques à usage ménager, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils électriques à savoir : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et installations de climatisation ; cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; enseignes en papier ou en carton ; cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches, en papier ou en carton ; carton de pâte de bois (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, catalogues, catalogue de vente par correspondance, circulaires, journaux, périodiques ; revues, livres, livrets, manuels ; brochures, prospectus, publications, carnets ; articles pour reliures ; photographies, papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers ; plans ; maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; pellicules en matières plastiques pour emballage ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; almanachs ; calendriers, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; gravures ; photogravures ; onglets (reliure) ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; filtres à café en papier ; papier hygiénique ; papier-filtre.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, paravents, buffets, vaisseliers, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, meubles de bureau, secrétaires, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits d'enfants, échelles, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air ; tables de massage ; moulures pour cadres, baguettes pour tableaux, cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; ameublement, mobilier de bureau, mobilier scolaire, tables, tableaux, chaises, tabourets, bancs, présentoirs, étagères, sièges ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets, pièces d'ameublement ; pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux, rails pour rideaux, poulies pour rideaux, crochets de rideaux, embrasses, patères de rideaux, verre poli, charnières non métalliques, tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées ; objets d'art en bois ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou, rideaux de bambou, caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes à jouets ; coussins ; matelas ; écrans de cheminées ; porte-livres ; nichoirs ; coffres ; étagères, corbeilles non métalliques ; corbeilles à pain, casiers à bouteilles, repose-pieds, rayons ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, roulettes pour meubles (non métalliques) ; jardinières, tables, plateaux de tables ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; garnitures de portes non métalliques, armoires à pharmacie ; enseignes en bois ou en matières plastiques.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, chapellerie ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; boules de jeu ; gants de boxe ; cartes à jouer ; jeux de construction ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; engins pour exercices corporels ; filets (articles de sport) ; gants (accessoires de jeux) ; haltères ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches à voile ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; trottinettes ; véhicules (jouets).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion d'entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits divers dans le domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain. Mise en vente de produits et services : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain, par l'intermédiaire de systèmes de communication, comprenant notamment les réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance, sur un site Web, ou tout autre média électronique. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises relevant du domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; affichage, promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation dans les domaines des appareils pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; des appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'appareils de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire, des meubles, des jouets, des ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; informations en matière de construction ; désinfection ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques ; informations en matière de réparation ; réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations via services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues dans une base de données ou stockées sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; exploitation de réseaux informatiques ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'installations pour la transmission de messages et d'informations ; transmission de télrammes ; transmission de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication, par exemple le réseau mondial Internet, satellite ; diffusion et transmission d'informations par intermédiaire des moyens et réseaux d'information et de télécommunication ou par intermédiaire de satellites ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire d'un réseau de télécommunication, d'un réseau de données, de techniques d'information, de communication ou de techniques électroniques ; mise à disposition des informations et d'informations en ligne concernant les services cités dans cette classe.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-49

28/12/2007 : CQFD EQUIPEMENT

N° national/d'enregistrement : 3546667
Date de dépôt : 28/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir : machines à relier, distributeurs de rubans adhésifs, machines à ajuster, machines à cacheter, machines à couler les caractères de l'imprimerie, machines coupeuses, machines à envelopper, machines à trier le courrier et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; pompes à air comprimé ; condenseurs à air ; compresseurs (machines) ; perceuses à main électriques ; tours (machines-outils).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils audiovisuels, leurs parties compris dans cette classe, à savoir : magnétoscope, lecteur DVD, lecteur CD, caméra-vidéo, encodeur, décodeur, antenne, appareil de projection, écrans, lecteur MP3, chaîne HIFI ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio-vidéo ; caméscope ; magnétophone ; radiocassettes ; porte-voix ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts, numériques, interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio-vidéo ; disques ; disques acoustiques, disquettes souples ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; écrans de projection ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes d'ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelle, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, jeux vidéo ; périphériques d'ordinateurs, à savoir : scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, souris informatiques et leurs tapis ; transmetteurs téléphoniques ; machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs ; stylos magnétiques et électriques ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; fils de téléphone ; électrophones, autoradio ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; radioréveil ; chaînes haute fidélité, platines tourne-disque, platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir : accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bobines ; cassettes, piles, batteries ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; casques à écouteurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats, alcoomètres, compas de marine.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours électriques à usage ménager, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils électriques à savoir : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et installations de climatisation ; cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ; leurs parties.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; enseignes en papier ou en carton ; cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches, en papier ou en carton ; carton de pâte de bois (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, catalogues, catalogue de vente par correspondance, circulaires, journaux, périodiques ; revues, livres, livrets, manuels ; brochures, prospectus, publications, carnets ; articles pour reliures ; photographies, papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers ; plans ; maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; pellicules en matières plastiques pour emballage ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; almanachs ; calendriers, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; gravures ; photogravures ; onglets (reliure) ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; filtres à café en papier ; papier hygiénique ; papier-filtre.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, paravents, buffets, vaisseliers, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, meubles de bureau, secrétaires, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits d'enfants, échelles, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air ; tables de massage ; moulures pour cadres, baguettes pour tableaux, cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; ameublement, mobilier de bureau, mobilier scolaire, tables, tableaux, chaises, tabourets, bancs, présentoirs, étagères, sièges ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets, pièces d'ameublement ; pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux, rails pour rideaux, poulies pour rideaux, crochets de rideaux, embrasses, patères de rideaux, verre poli, charnières non métalliques, tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées ; objets d'art en bois ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou, rideaux de bambou, caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; boîtes à jouets ; coussins ; matelas ; écrans de cheminées ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; porte-livres ; nichoirs ; coffres ; étagères, corbeilles non métalliques ; corbeilles à pain, casiers à bouteilles, repose-pieds, pour casiers, rayons ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, roulettes pour meubles (non métalliques) ; jardinières, tables, plateaux de tables ; serrures non métalliques ; garnitures de portes non métalliques, armoires à pharmacie, présentoirs ; enseignes en bois ou en matières plastiques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; objets d'art en terre cuite ; verrerie, à savoir : articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; plats et vaisselle en métaux non précieux ; objets d'art en verre ; porcelaine, à savoir : articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en porcelaine ; faïence, à savoir : articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en faïence ; ustensiles de cuisine non métalliques ; ustensiles de cuisson non électriques ; beurriers, vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; cafetières non électriques ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; fouets non électriques à usage ménager ; sorbetières ; planches à pâtisserie, porcelaine de table, plateaux, rouleaux à pâtisserie, boîtes à pain, bassines, gobelets, coupes à fruits ; moules ménagers, moules à glaçons, couvercles de pot, légumiers, seaux à rafraîchir, dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; bocaux à gâteaux secs, moules à gâteaux, mesurettes pour gâteaux, bouteilles, carafes, gaufriers, woks, poêles à frire, poêlons, dessous-de-plat, céramiques, chopes à bière, plaques, marmites, coquetiers, tire-bouchons, pots, étagères à épices ; cloches à beurre, boîtes à casse-croûte, cloches à fromage, râpes, shakers, passoires ; verres ; ustensiles de toilette, trousses de toilette ; boîtes à savon, boîtes en verre, distributeurs de savon, fûts de déchets, baignoires pour nourrissons, éponges de bain, ustensiles cosmétiques ; appareils de démaquillage non électriques ; blaireaux à barbe, brosses de toilette ; brosses à ongles ; gants de ménage, gants à polir, seaux, ustensiles ménagers non métalliques, brosses pour la vaisselle ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ; pinces à linge, tire-bottes, embauchoirs (formes) pour chaussures, chausse-pieds ; débouchoirs à ventouse ; dessous de fers à repasser ; planches à repasser, tables à repasser ; housses pour planches à repasser ; balais à franges, épousseteurs, plumeaux, balais, serpillières ; glacières portables, sacs isothermes, bouteilles isolantes, coffres à pique-nique, porcelaines, bols, plats en verre, vases de nuit, arrosoirs ; appareils d'arrosage ; pièges à insectes ; pièges à souris ; instruments d'arrosage, pots à fleurs ; bobèches non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux ; poignées de portes en porcelaine, cuves non métalliques.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures chapellerie ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; armes d'escrime ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; boules de jeu ; gants de boxe ; cartes à jouer ; jeux de construction ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; engins pour exercices corporels ; filets (articles de sport) ; gants (accessoires de jeux) ; haltères ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches à voile ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; trottinettes ; véhicules (jouets).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion d'entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits divers dans le domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain. Mise en vente de produits et services : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain, par l'intermédiaire de systèmes de communication, comprenant notamment les réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance, sur un site Web, ou tout autre média électronique. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises relevant du domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation dans les domaines des appareils pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; des appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'appareils de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire, des meubles, des jouets, des ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; informations en matière de construction ; désinfection ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques ; informations en matière de réparation ; réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 672536
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-22

28/12/2007 : CQFD EQUIPEMENT

N° national/d'enregistrement : 3546667
Date de dépôt : 28/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir : machines à relier, distributeurs de rubans adhésifs, machines à ajuster, machines à cacheter, machines à couler les caractères de l'imprimerie, machines coupeuses, machines à envelopper, machines à trier le courrier et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; pompes à air comprimé ; condenseurs à air ; compresseurs (machines) ; perceuses à main électriques ; tours (machines-outils).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils audiovisuels, leurs parties compris dans cette classe, à savoir : magnétoscope, lecteur DVD, lecteur CD, caméra-vidéo, encodeur, décodeur, antenne, appareil de projection, écrans, lecteur MP3, chaîne HIFI ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts audio-vidéo ; caméscope ; magnétophone ; radiocassettes ; porte-voix ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts, numériques, interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio-vidéo ; disques ; disques acoustiques, disquettes souples ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; écrans de projection ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes d'ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelle, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, jeux vidéo ; périphériques d'ordinateurs, à savoir : scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats, souris informatiques et leurs tapis ; transmetteurs téléphoniques ; machines à dicter, cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs ; stylos magnétiques et électriques ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; fils de téléphone ; électrophones, autoradio ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; radioréveil ; chaînes haute fidélité, platines tourne-disque, platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir : accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bobines ; cassettes, piles, batteries ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; casques à écouteurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats, alcoomètres, compas de marine.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, ampoules d'éclairage, lampes de poche ; appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours électriques à usage ménager, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bains à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils électriques à savoir : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et installations de climatisation ; cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ; leurs parties.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; enseignes en papier ou en carton ; cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches, en papier ou en carton ; carton de pâte de bois (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, catalogues, catalogue de vente par correspondance, circulaires, journaux, périodiques ; revues, livres, livrets, manuels ; brochures, prospectus, publications, carnets ; articles pour reliures ; photographies, papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers ; plans ; maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; pellicules en matières plastiques pour emballage ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; almanachs ; calendriers, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; gravures ; photogravures ; onglets (reliure) ; papier d'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; filtres à café en papier ; papier hygiénique ; papier-filtre.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, commodes, armoires, paravents, buffets, vaisseliers, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, meubles de bureau, secrétaires, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits d'enfants, échelles, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air ; tables de massage ; moulures pour cadres, baguettes pour tableaux, cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ; porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ; cadres ; ameublement, mobilier de bureau, mobilier scolaire, tables, tableaux, chaises, tabourets, bancs, présentoirs, étagères, sièges ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; bustes, statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; coffres à jouets, pièces d'ameublement ; pièces d'ameublement ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de rideaux ; tringles de rideaux, rails pour rideaux, poulies pour rideaux, crochets de rideaux, embrasses, patères de rideaux, verre poli, charnières non métalliques, tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles, persiennes en bois tissées ; objets d'art en bois ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bambou, rideaux de bambou, caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; boîtes à jouets ; coussins ; matelas ; écrans de cheminées ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; porte-livres ; nichoirs ; coffres ; étagères, corbeilles non métalliques ; corbeilles à pain, casiers à bouteilles, repose-pieds, pour casiers, rayons ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, roulettes pour meubles (non métalliques) ; jardinières, tables, plateaux de tables ; serrures non métalliques ; garnitures de portes non métalliques, armoires à pharmacie, présentoirs ; enseignes en bois ou en matières plastiques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; objets d'art en terre cuite ; verrerie, à savoir : articles de verrerie pour le ménage ou la cuisine ; plats et vaisselle en métaux non précieux ; objets d'art en verre ; porcelaine, à savoir : articles en porcelaine pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en porcelaine ; faïence, à savoir : articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en faïence ; ustensiles de cuisine non métalliques ; ustensiles de cuisson non électriques ; beurriers, vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; cafetières non électriques ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; fouets non électriques à usage ménager ; sorbetières ; planches à pâtisserie, porcelaine de table, plateaux, rouleaux à pâtisserie, boîtes à pain, bassines, gobelets, coupes à fruits ; moules ménagers, moules à glaçons, couvercles de pot, légumiers, seaux à rafraîchir, dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; bocaux à gâteaux secs, moules à gâteaux, mesurettes pour gâteaux, bouteilles, carafes, gaufriers, woks, poêles à frire, poêlons, dessous-de-plat, céramiques, chopes à bière, plaques, marmites, coquetiers, tire-bouchons, pots, étagères à épices ; cloches à beurre, boîtes à casse-croûte, cloches à fromage, râpes, shakers, passoires ; verres ; ustensiles de toilette, trousses de toilette ; boîtes à savon, boîtes en verre, distributeurs de savon, fûts de déchets, baignoires pour nourrissons, éponges de bain, ustensiles cosmétiques ; appareils de démaquillage non électriques ; blaireaux à barbe, brosses de toilette ; brosses à ongles ; gants de ménage, gants à polir, seaux, ustensiles ménagers non métalliques, brosses pour la vaisselle ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ; pinces à linge, tire-bottes, embauchoirs (formes) pour chaussures, chausse-pieds ; débouchoirs à ventouse ; dessous de fers à repasser ; planches à repasser, tables à repasser ; housses pour planches à repasser ; balais à franges, épousseteurs, plumeaux, balais, serpillières ; glacières portables, sacs isothermes, bouteilles isolantes, coffres à pique-nique, porcelaines, bols, plats en verre, vases de nuit, arrosoirs ; appareils d'arrosage ; pièges à insectes ; pièges à souris ; instruments d'arrosage, pots à fleurs ; bobèches non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux ; poignées de portes en porcelaine, cuves non métalliques.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures chapellerie ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; armes d'escrime ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; boules de jeu ; gants de boxe ; cartes à jouer ; jeux de construction ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; engins pour exercices corporels ; filets (articles de sport) ; gants (accessoires de jeux) ; haltères ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches à voile ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; trottinettes ; véhicules (jouets).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion d'entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits divers dans le domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain. Mise en vente de produits et services : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des produits alimentaires, des publications et produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la salle de bains, de la literie, du linge de bain, par l'intermédiaire de systèmes de communication, comprenant notamment les réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance, sur un site Web, ou tout autre média électronique. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises relevant du domaine de la santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d'hygiène et de soins, des loisirs, à savoir vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, d'aménagement et de l'équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles, produits d'entretien ; appareils de bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, des articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation dans les domaines des appareils pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; des appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'appareils de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire, des meubles, des jouets, des ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; informations en matière de construction ; désinfection ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques ; informations en matière de réparation ; réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 672536
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-22

20/09/2007 : CAMIF E-CONNECT

N° national/d'enregistrement : 3525787
Date de dépôt : 20/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel informatique à savoir périphériques d'ordinateurs ; appareils de télécommunications à savoir interfaces pour la connexion avec matériel informatique ; appareillages informatiques, électroniques et de communication à savoir : modules automates (électrique et électronique) de communication, consoles électroniques de communication, armoires informatiques, cartes électroniques, systèmes électronique de contrôle d'accès de parking, compteur et tableaux d'affichages électroniques, simulateurs électroniques, analyseurs électroniques de verres, transducteurs (électronique) à ultrason ; machines de traitement d'informations et de données ; appareils et installations pour création et fonctionnement des réseaux électroniques et réseaux de données ; ordinateurs (matériel) ; moniteurs (matériel) ; filtres pour moniteurs ; souris (informatique) ; modems ; scanneurs ; haut-parleurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement) ; cartes d'extension ; cartes graphiques ; composants pour réseau d'ordinateurs ; adaptateurs pour réseau d'ordinateurs ; commutateurs ; routeurs ; ordinateurs et micro-ordinateurs ; ordinateurs portables ; pièces détachées pour ordinateurs et leurs périphériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; microprocesseurs ; interfaces portatifs pour ordinateurs-hôtes ; circuits intégrés ; puces (circuits intégrés) ; appareils d'essai et de calibrage des composants d'ordinateur ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés pour commande de réseau ; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) ; logiciels pour enregistrement, traitement, réception, reproduction, transmission, modification, compression et décompression ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; logiciel d'accès à un réseau informatique mondial et son usage ; logiciels de jeux ; supports de données magnétiques ; disques d'enregistrement ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques compact (audio-vidéo) ; support de données optiques ; supports des enregistrements acoustiques ; supports des logiciels ; machines et appareils de bureau : imprimantes d'ordinateurs, télécopieurs, photocopieurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire (électriques ou non électriques) ; duplicateurs ; publications périodiques et non périodiques ; papier et produits en papier ; produits de l'imprimerie de toutes sortes ; livres ; brochures ; prospectus ; tracts ; catalogues ; imprimés et publications publicitaires, machines à broyer les détritus (papier) de bureau ; carton ; cartonnages ; enseignes en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches en papier ou en carton ; carton de pâte de bois (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; carnets ; almanachs ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; circulaires ; journaux ; imprimés ; manuels ; périodiques ; publications ; revues ; livrets ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; calendriers ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes géographiques ; gravures ; photographies ; photogravures ; onglets (reliure) ; papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers ; plans ; maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; papier d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour emballage ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion d'entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits divers à savoir appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'essais, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments métrologiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la cumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques, électroniques, mécaniques de test, de mesure, de contrôle, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de vêtements et d'articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d'appareils de télécommunication, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, de logiciels, de mobilier, d'appareils hi-fi, de télévision, de l'outillage, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des publications et produits imprimés, des livres. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, dans des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance des appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la cumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques, électroniques, mécaniques de test, de mesure, de contrôle, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de vêtements et d'articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d'appareils de télécommunication, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, de logiciels, de mobilier, d'appareils hi-fi, de télévision, de l'outillage, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des publications et produits imprimés, des livres. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises relevant du domaine des appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la cumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques, électroniques, mécaniques de test, de mesure, de contrôle, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de vêtements et d'articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d'appareils de télécommunication, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, de logiciels, de mobilier, d'appareils hi-fi, de télévision, de l'outillage, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des publications et produits imprimés, des livres ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité. Activités publicitaires et diffusion d'annonces publicitaires sur tout moyen de communication et par l'intermédiaire d'un réseau téléphonique des données ou d'un réseau informatique ; publicité et diffusion d'annonces publicitaires en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise à jour de documentation publicitaire ; distribution de matériel publicitaire ; mise à disposition d'informations et d'autres produits d'informations à caractère publicitaire ; systématisation consultation en matière de traitement de données ; recherches d'informations et de données dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; administration commerciale, travaux de bureau ; activités de conseiller sur les questions d'organisation et d'économie ; consultation professionnelle d'affaires ; renseignements d'affaires y compris en ligne ; reproduction de documents ; fourniture d'informations commerciales et des services au moyen d'Internet ; services d'intermédiaires en affaires commerciales au moyen d'Internet ; services d'intermédiaire en affaires commerciales se rapportant aux produits ; services de vente au détail ; de matériel informatique de toutes sortes y compris périphériques d'ordinateurs et appareils de communication, d'appareils de télécommunications de toutes sortes y compris interfaces pour la connexion avec matériel informatique, d'appareillages informatiques, électroniques et de communication, de machines de traitement d'informations et de données, de souris (informatique), de manettes de jeu, de tapis de souris, de scanneurs, d'imprimantes d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'adaptateurs pour réseau d'ordinateurs, de communicateurs, d'ordinateurs et micro-ordinateurs, d'ordinateurs portables, de pièces détachées pour ordinateurs et leurs périphériques, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de microprocesseurs, d'interfaces portatifs pour ordinateurs-hôtes, de circuits intégrés, de puces (circuits intégrés), d'appareils d'essai et de calibrage des composants d'ordinateur, de logiciels (programmes enregistrés), de programmes d'ordinateurs enregistrés pour commande de réseau, de programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), de logiciels pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, la transmission, la modification, la compression et la décompression, de moniteurs (programmes d'ordinateurs), de logiciels pour création de sites Web, de logiciels d'accès à un réseau informatique mondial et son usage, de logiciels de jeux, de supports de données magnétiques, de disques d'enregistrement, de disques magnétiques, de disques optiques, de disques compact (audio-vidéo), de support de données optiques, de supports des enregistrements acoustiques, de supports des logiciels, de machines et appareils de bureau, d'imprimantes d'ordinateurs, d'appareils téléphoniques, de télécopieurs, de photocopieurs (photographiques, électrostatiques, thermiques), de machines de bureau à cartes perforées ; services de vente au détail de matériel publicitaire ; présentation des utilisateurs sur les sites Web dans le réseau Internet à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de photocopieurs.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations via services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues dans une base de données ou stockées sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; exploitation de réseaux informatiques ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'installations pour la transmission de messages et d'informations ; transmission de télégrammes ; transmission de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication, par exemple le réseau mondial Internet, satellite ; diffusion et transmission d'informations par intermédiaire des moyens et réseaux d'information et de télécommunication ou par intermédiaire de satellites ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire d'un réseau de télécommunication, d'un réseau de données, de techniques d'information, de communication ou de techniques électroniques ; mise à disposition des informations et d'informations en ligne concernant les services cités dans cette classe.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-10

20/09/2007 : CAMIFCOLLE-CONNECT

N° national/d'enregistrement : 3525786
Date de dépôt : 20/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel informatique à savoir périphériques d'ordinateurs ; appareils de télécommunications à savoir interfaces pour la connexion avec matériel informatique ; appareillages informatiques, électroniques et de communication à savoir : modules automates (électrique et électronique) de communication, consoles électroniques de communication, armoires informatiques, cartes électroniques, système électronique de contrôle d'accès de parking, compteur et tableaux d'affichages électroniques, simulateurs électroniques, analyseurs électroniques de verres, transducteurs (électronique) à ultrason ; machines de traitement d'informations et de données ; appareils et installations pour création et fonctionnement des réseaux électroniques et réseaux de données ; ordinateurs (matériel) ; moniteurs (matériel) ; filtres pour moniteurs ; souris (informatique) ; modems ; scanneurs ; haut-parleurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement) ; cartes d'extension ; cartes graphiques ; composants pour réseau d'ordinateurs ; adaptateurs pour réseau d'ordinateurs ; commutateurs ; routeurs ; ordinateurs et micro-ordinateurs ; ordinateurs portables ; pièces détachées pour ordinateurs et leurs périphériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; microprocesseurs ; interfaces portatifs pour ordinateurs-hôtes ; circuits intégrés ; puces (circuits intégrés) ; appareils d'essai et de calibrage des composants d'ordinateur ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés pour commande de réseau ; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) ; logiciels pour enregistrement, traitement, réception, reproduction, transmission, modification, compression et décompression ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; logiciel d'accès à un réseau informatique mondial et son usage ; logiciels de jeux ; supports de données magnétiques ; disques d'enregistrement ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques compact (audio-vidéo) ; support de données optiques ; supports des enregistrements acoustiques ; supports des logiciels ; machines et appareils de bureau ; imprimantes d'ordinateurs, télécopieurs, photocopieurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire (électriques ou non électriques) ; duplicateurs ; publications périodiques et non périodiques ; papier et produits en papier ; produits de l'imprimerie de toutes sortes ; livres ; brochures ; prospectus ; tracts ; catalogues ; imprimés et publications publicitaires, machines à broyer les détritus (papier) de bureau ; carton ; cartonnages ; enseignes en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches en papier ou en carton ; carton de pâte de bois (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; carnets ; almanachs ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; circulaires ; journaux ; imprimés ; manuels ; périodiques ; publications ; revues ; livrets ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; calendriers ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes géographiques ; gravures ; photographies ; photogravures ; onglets (reliure) ; papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers ; plans ; maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; papier d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour emballage ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion d'entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits divers à savoir appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'essais, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments métrologiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la cumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques, électroniques, mécaniques de test, de mesure, de contrôle, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de vêtements et d'articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d'appareils de télécommunication, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, de logiciels, de mobilier, d'appareils hi-fi, de télévision, de l'outillage, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des publications et produits imprimés, des livres. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, dans des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance des appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la cumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques, électroniques, mécaniques de test, de mesure, de contrôle, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de vêtements et d'articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d'appareils de télécommunication, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, de logiciels, de mobilier, d'appareils hi-fi, de télévision, de l'outillage, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des publications et produits imprimés, des livres. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises relevant du domaine des appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la cumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques, électroniques, mécaniques de test, de mesure, de contrôle, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de vêtements et d'articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d'appareils de télécommunication, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, de logiciels, de mobilier, d'appareils hi-fi, de télévision, de l'outillage, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des publications et produits imprimés, des livres ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité. Activités publicitaires et diffusion d'annonces publicitaires sur tout moyen de communication et par l'intermédiaire d'un réseau téléphonique des données ou d'un réseau informatique ; publicité et diffusion d'annonces publicitaires en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise à jour de documentation publicitaire ; distribution de matériel publicitaire ; mise à disposition d'informations et d'autres produits d'informations à caractère publicitaire ; systématisation consultation en matière de traitement de données ; recherches d'informations et de données dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; administration commerciale, travaux de bureau ; activités de conseiller sur les questions d'organisation et d'économie ; consultation professionnelle d'affaires ; renseignements d'affaires y compris en ligne ; reproduction de documents ; fourniture d'informations commerciales et des services au moyen d'Internet ; services d'intermédiaires en affaires commerciales au moyen d'Internet ; services d'intermédiaire en affaires commerciales se rapportant aux produits ; services de vente au détail ; de matériel informatique de toutes sortes y compris périphériques d'ordinateurs et appareils de communication, d'appareils de télécommunications de toutes sortes y compris interfaces pour la connexion avec matériel informatique, d'appareillages informatiques, électroniques et de communication, de machines de traitement d'informations et de données, de souris (informatique), de manettes de jeu, de tapis de souris, de scanneurs, d'imprimantes d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'adaptateurs pour réseau d'ordinateurs, de communicateurs, d'ordinateurs et micro-ordinateurs, d'ordinateurs portables, de pièces détachées pour ordinateurs et leurs périphériques, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de microprocesseurs, d'interfaces portatifs pour ordinateurs-hôtes, de circuits intégrés, de puces (circuits intégrés), d'appareils d'essai et de calibrage des composants d'ordinateur, de logiciels (programmes enregistrés), de programmes d'ordinateurs enregistrés pour commande de réseau, de programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), de logiciels pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, la transmission, la modification, la compression et la décompression, de moniteurs (programmes d'ordinateurs), de logiciels pour création de sites Web, de logiciels d'accès à un réseau informatique mondial et son usage, de logiciels de jeux, de supports de données magnétiques, de disques d'enregistrement, de disques magnétiques, de disques optiques, de disques compacts (audio-vidéo), de support de données optiques, de supports des enregistrements acoustiques, de supports des logiciels, de machines et appareils de bureau, d'imprimantes d'ordinateurs, d'appareils téléphoniques, de télécopieurs, de photocopieurs (photographiques, électrostatiques, thermiques), de machines de bureau à cartes perforées ; services de vente au détail de matériel publicitaire ; présentation des utilisateurs sur les sites Web dans le réseau Internet à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de photocopieurs.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations via services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues dans une base de données ou stockées sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; exploitation de réseaux informatiques ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'installations pour la transmission de messages et d'informations ; transmission de télégrammes ; transmission de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication, par exemple le réseau mondial Internet, satellite ; diffusion et transmission d'informations par intermédiaire des moyens et réseaux d'information et de télécommunication ou par intermédiaire de satellites ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire d'un réseau de télécommunication, d'un réseau de données, de techniques d'information, de communication ou de techniques électroniques ; mise à disposition des informations et d'informations en ligne concernant les services cités dans cette classe.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-10

20/09/2007 : CAMIF E-CONNECT

N° national/d'enregistrement : 3525787
Date de dépôt : 20/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel informatique à savoir périphériques d'ordinateurs ; appareils de télécommunications à savoir interfaces pour la connexion avec matériel informatique ; appareillages informatiques, électroniques et de communication à savoir : modules automates (électrique et électronique) de communication, consoles électroniques de communication, armoires informatiques, cartes électroniques, systèmes électronique de contrôle d'accès de parking, compteur et tableaux d'affichages électroniques, simulateurs électroniques, analyseurs électroniques de verres, transducteurs (électronique) à ultrason ; machines de traitement d'informations et de données ; appareils et installations pour création et fonctionnement des réseaux électroniques et réseaux de données ; ordinateurs (matériel) ; moniteurs (matériel) ; filtres pour moniteurs ; souris (informatique) ; modems ; scanneurs ; haut-parleurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement) ; cartes d'extension ; cartes graphiques ; composants pour réseau d'ordinateurs ; adaptateurs pour réseau d'ordinateurs ; commutateurs ; routeurs ; ordinateurs et micro-ordinateurs ; ordinateurs portables ; pièces détachées pour ordinateurs et leurs périphériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; microprocesseurs ; interfaces portatifs pour ordinateurs-hôtes ; circuits intégrés ; puces (circuits intégrés) ; appareils d'essai et de calibrage des composants d'ordinateur ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés pour commande de réseau ; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) ; logiciels pour enregistrement, traitement, réception, reproduction, transmission, modification, compression et décompression ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; logiciel d'accès à un réseau informatique mondial et son usage ; logiciels de jeux ; supports de données magnétiques ; disques d'enregistrement ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques compact (audio-vidéo) ; support de données optiques ; supports des enregistrements acoustiques ; supports des logiciels ; machines et appareils de bureau : imprimantes d'ordinateurs, télécopieurs, photocopieurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire (électriques ou non électriques) ; duplicateurs ; publications périodiques et non périodiques ; papier et produits en papier ; produits de l'imprimerie de toutes sortes ; livres ; brochures ; prospectus ; tracts ; catalogues ; imprimés et publications publicitaires, machines à broyer les détritus (papier) de bureau ; carton ; cartonnages ; enseignes en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches en papier ou en carton ; carton de pâte de bois (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; carnets ; almanachs ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; circulaires ; journaux ; imprimés ; manuels ; périodiques ; publications ; revues ; livrets ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; calendriers ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes géographiques ; gravures ; photographies ; photogravures ; onglets (reliure) ; papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers ; plans ; maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; papier d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour emballage ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion d'entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Ventes au détail et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits divers à savoir appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'essais, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments métrologiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la cumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques, électroniques, mécaniques de test, de mesure, de contrôle, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de vêtements et d'articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d'appareils de télécommunication, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, de logiciels, de mobilier, d'appareils hi-fi, de télévision, de l'outillage, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des publications et produits imprimés, des livres. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de voir et d'acheter commodément sur un site Internet, dans des magasins, dans des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance des appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la cumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques, électroniques, mécaniques de test, de mesure, de contrôle, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de vêtements et d'articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d'appareils de télécommunication, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, de logiciels, de mobilier, d'appareils hi-fi, de télévision, de l'outillage, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des publications et produits imprimés, des livres. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de marchandises relevant du domaine des appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la cumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques, électroniques, mécaniques de test, de mesure, de contrôle, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de vêtements et d'articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d'appareils de télécommunication, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, de logiciels, de mobilier, d'appareils hi-fi, de télévision, de l'outillage, des articles de papeterie, des produits de l'imprimerie, des publications et produits imprimés, des livres ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité. Activités publicitaires et diffusion d'annonces publicitaires sur tout moyen de communication et par l'intermédiaire d'un réseau téléphonique des données ou d'un réseau informatique ; publicité et diffusion d'annonces publicitaires en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise à jour de documentation publicitaire ; distribution de matériel publicitaire ; mise à disposition d'informations et d'autres produits d'informations à caractère publicitaire ; systématisation consultation en matière de traitement de données ; recherches d'informations et de données dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; administration commerciale, travaux de bureau ; activités de conseiller sur les questions d'organisation et d'économie ; consultation professionnelle d'affaires ; renseignements d'affaires y compris en ligne ; reproduction de documents ; fourniture d'informations commerciales et des services au moyen d'Internet ; services d'intermédiaires en affaires commerciales au moyen d'Internet ; services d'intermédiaire en affaires commerciales se rapportant aux produits ; services de vente au détail ; de matériel informatique de toutes sortes y compris périphériques d'ordinateurs et appareils de communication, d'appareils de télécommunications de toutes sortes y compris interfaces pour la connexion avec matériel informatique, d'appareillages informatiques, électroniques et de communication, de machines de traitement d'informations et de données, de souris (informatique), de manettes de jeu, de tapis de souris, de scanneurs, d'imprimantes d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'adaptateurs pour réseau d'ordinateurs, de communicateurs, d'ordinateurs et micro-ordinateurs, d'ordinateurs portables, de pièces détachées pour ordinateurs et leurs périphériques, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de microprocesseurs, d'interfaces portatifs pour ordinateurs-hôtes, de circuits intégrés, de puces (circuits intégrés), d'appareils d'essai et de calibrage des composants d'ordinateur, de logiciels (programmes enregistrés), de programmes d'ordinateurs enregistrés pour commande de réseau, de programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), de logiciels pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, la transmission, la modification, la compression et la décompression, de moniteurs (programmes d'ordinateurs), de logiciels pour création de sites Web, de logiciels d'accès à un réseau informatique mondial et son usage, de logiciels de jeux, de supports de données magnétiques, de disques d'enregistrement, de disques magnétiques, de disques optiques, de disques compact (audio-vidéo), de support de données optiques, de supports des enregistrements acoustiques, de supports des logiciels, de machines et appareils de bureau, d'imprimantes d'ordinateurs, d'appareils téléphoniques, de télécopieurs, de photocopieurs (photographiques, électrostatiques, thermiques), de machines de bureau à cartes perforées ; services de vente au détail de matériel publicitaire ; présentation des utilisateurs sur les sites Web dans le réseau Internet à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de photocopieurs.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations via services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues dans une base de données ou stockées sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; exploitation de réseaux informatiques ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'installations pour la transmission de messages et d'informations ; transmission de télégrammes ; transmission de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication, par exemple le réseau mondial Internet, satellite ; diffusion et transmission d'informations par intermédiaire des moyens et réseaux d'information et de télécommunication ou par intermédiaire de satellites ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire d'un réseau de télécommunication, d'un réseau de données, de techniques d'information, de communication ou de techniques électroniques ; mise à disposition des informations et d'informations en ligne concernant les services cités dans cette classe.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-10

25/01/2007 : MOTEUR DE RECHERCHE EN SATISFACTION

N° national/d'enregistrement : 3477124
Date de dépôt : 25/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; enseignes en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches en papier ou en carton ; carton de pâte de bois (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; carnets ; almanachs ; produits de l'imprimerie ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; circulaires ; journaux ; imprimés ; manuels ; périodiques ; prospectus ; publications ; brochures ; revues ; livres ; livrets ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; calendriers ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes géographiques ; gravures ; photographies ; photogravures ; onglets (reliure) ; papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers ; plans ; maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; papier d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour emballage ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; étude et recherche de marché ; relations publiques ; diffusion d'annonces et de courriers publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; distribution et diffusion de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons publicitaires ; affichage ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; analyse du prix de revient ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des entreprises commerciales ou industrielles ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; agence d'import-export ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marchés ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offres de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; services de regroupement pour le compte de tiers d'articles de mode, vestimentaires, de produits de beauté, d'ameublement, de linge de maison, des arts de la table, mobiliers, de lunetterie, de maroquinerie, de bijouterie, d'horlogerie, de papeterie permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ; services de vente au détail ; services de vente au détail d'articles de mode, vestimentaires, d'ameublement, mobiliers, de linge de maison, des arts de la table, de lunetterie, de maroquinerie, de bijouterie, d'horlogerie, de papeterie.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimedia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations via services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'information d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 672536
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

25/01/2007 : MOTEUR DE RECHERCHE EN SATISFACTION

N° national/d'enregistrement : 3477124
Date de dépôt : 25/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; cartonnages ; enseignes en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; porte-affiches en papier ou en carton ; carton de pâte de bois (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ; carnets ; almanachs ; produits de l'imprimerie ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; circulaires ; journaux ; imprimés ; manuels ; périodiques ; prospectus ; publications ; brochures ; revues ; livres ; livrets ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; calendriers ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes géographiques ; gravures ; photographies ; photogravures ; onglets (reliure) ; papeterie (nécessaires pour écrire) ; presse-papiers ; plans ; maquettes d'architecture ; tampons pour cachets ; papier d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour emballage ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; étude et recherche de marché ; relations publiques ; diffusion d'annonces et de courriers publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; distribution et diffusion de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons publicitaires ; affichage ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; analyse du prix de revient ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des entreprises commerciales ou industrielles ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; agence d'import-export ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marchés ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offres de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; services de regroupement pour le compte de tiers d'articles de mode, vestimentaires, de produits de beauté, d'ameublement, de linge de maison, des arts de la table, mobiliers, de lunetterie, de maroquinerie, de bijouterie, d'horlogerie, de papeterie permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ; services de vente au détail ; services de vente au détail d'articles de mode, vestimentaires, d'ameublement, mobiliers, de linge de maison, des arts de la table, de lunetterie, de maroquinerie, de bijouterie, d'horlogerie, de papeterie.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimedia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations via services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'information d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.

Déposant 1 : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 402673560

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 672536
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Bénéficiare 1 : MANUTAN COLLECTIVITES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Publications au Bodacc :

11/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4531
NOJO : 7901MYG20771700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3009
NOJO : 7901MYG19038300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7135
NOJO : 7901MYG17887300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7136
NOJO : 7901MYG17889400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°2311
NOJO : 007901MYG178871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUICHARD Xavier ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : MALLARD Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

27/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1226
NOJO : 7901MYG16721000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10293
NOJO : 7901MYG16018700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8815
NOJO : 117901392988648
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5506
NOJO : 117901365264269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8371
NOJO : 117901342134414
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

05/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°2092
NOJO : BXB15089001082S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Président : GUICHARD Xavier en fonction le 31 Mars 2014 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : MALLARD Philippe en fonction le 26 Décembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 26 Mars 2015

07/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1638
NOJO : BXB143640011043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : DE GOUVILLE Christian Président : GUICHARD Xavier en fonction le 31 Mars 2014 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : MALLARD Philippe en fonction le 26 Décembre 2014

22/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9990
NOJO : 117901318943587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

09/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°3912
NOJO : BXB140920027556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : DE GOUVILLE Christian Directeur général : GROSSHANS Régis en fonction le 19 Février 2013 Président : GUICHARD Xavier en fonction le 31 Mars 2014

02/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°1408
NOJO : BXB14055001169C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13322
NOJO : BXC130840107284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°4379
NOJO : BXB13053000057B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUICHARD Hervé Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : DE GOUVILLE Christian Directeur général : GROSSHANS Régis en fonction le 19 Février 2013

26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11542
NOJO : BXC121090017537
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9448
NOJO : BXC11146009262Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z.A. le Généteau Chauray
79074 Niort Cedex 9

24/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1701
NOJO : BXB11076003344P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/11/1995
Date d'effet : 2011-01-31
Descriptif : Changement de l'objet et de l'activité

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : GUICHARD Hervé Fondé de pouvoir : DUPENLOUP Pascal Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : DE GOUVILLE Christian
Montant du capital : 7560000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.A. le Généteau
Chauray
79074 Niort Cedex 9

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A. le Généteau
Chauray
79074 Niort Cedex 9

29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9076
NOJO : BXC10071006540Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9077
NOJO : BXC100710065410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

25/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°1545
NOJO : BXB100770026712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/11/1995
Date d'effet : 2009-12-18
Descriptif : Augmentation de capital Transformation en société par actions simplifiée

25/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°1546
NOJO : BXB100770026724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/11/1995
Date d'effet : 2009-12-18
Descriptif : Changement de directeur général

21/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°2092
NOJO : BXB10071004172I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/11/1995
Date d'effet : 2009-06-02
Descriptif : Changement de président du conseil de surveillance Changement de membres du conseil de surveillance Changement de vice-président du conseil de surveillance Nomination de commissaires aux comptes

21/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°2093
NOJO : BXB10071004173K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/11/1995
Date d'effet : 2009-07-07
Descriptif : Nomination de président du conseil surveillance Nomination de vice-président conseil surveillance Démission de membres du directoire

21/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°2094
NOJO : BXB10071004174M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/11/1995
Date d'effet : 2009-10-15
Descriptif : Changement de membres du directoire

21/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°2095
NOJO : BXB10071004175O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/11/1995
Date d'effet : 2009-11-02
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration

07/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°3371
NOJO : BXB08337002259E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/11/1995
Date d'effet : 2008-03-06
Descriptif : changement membres directoire changement membres conseil surveillance changement président conseil surveillance

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Président du directoire : BUREAU Christophe.
Membre du directoire : BUREAU Christophe.
Membre du directoire : SIMON Nicolas Alain.
Membre du directoire : BOURIAUD Jean-Paul Ernest René.
Membre du directoire : LAMARQUE Bertrand.
Président du conseil de surveillance : SOLE Joseph.
Vice-président du conseil de surveillance : VILLEMUR Monique Françoise Noélie.
Membre du conseil de surveillance : SOLE Joseph.
Membre du conseil de surveillance : CAMIF, représenté par M GUICHARD Jean Paul Eugène.
Membre du conseil de surveillance : VILLEMUR Monique Françoise Noélie.
Membre du conseil de surveillance : ROBIN Marie-Anne.
Membre du conseil de surveillance : JUNCA Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : DUNEIGRE Michel.

Montant du capital : 7560000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.A. le Généteau
Chauray
79074 Niort Cedex 9

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A. le Généteau
Chauray
79074 Niort Cedex 9

07/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°3372
NOJO : BXB08337002260Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/11/1995
Date d'effet : 2008-06-19
Descriptif : changement membre directoire Changement de membres du directoire

29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11006
NOJO : BXC08233000954N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
Z.A. le Généteau Chauray
79074 Niort Cedex 9

23/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1507
NOJO : BXB080240005931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : modification survenue sur l'administration ; changement membres du directoire ; ancien membre du directoire ; SOUCHON (Jean-Marc, Philippe)

Numéro d'identification : RCS Niort 402 673 560
Dénomination : CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES
Forme juridique : S.D.D.I.

Administration :
président du directoire : BUREAU (Christophe) ; membres du directoire : DUPUY (François, Jean, Paul) ; CONSTANT (Thierry) ; BUREAU (Christophe) ; SIMON (Nicolas, Alain) ; BOURIAUD (Jean-Paul, Ernest, René) ; président du conseil de surveillance : SELSIS (Jean, Claude) ; vice-président du conseil de surveillance : VILLEMUR (Monique, Françoise, Noélie), épouse BEYSSEN ; membres du conseil de surveillance : SOLE (Joseph) ; SACO CAMIF ; GUICHARD (Jean, Paul, Eugène) ; SELSIS (Jean, Claude) ; VILLEMUR (Monique, Françoise, Noélie), épouse BEYSSEN ; LE BOT (Daniele), épousée SEGAL ; commissaire aux comptes titulaire : SACO DELOITTE & ASSOCIES ; commissaire aux comptes suppléant : DUNEIGRE (Michel).

Montant du capital : 7560000 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.A. le Généteau
Chauray
79074 Niort Cedex 9

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A. le Généteau
Chauray
79074 Niort Cedex 9

Historique de l'unité légale :

01/12/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/10/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

10/02/2014 : dénomination

Dénomination : MANUTAN COLLECTIVITES

31/12/2011 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (NAFRev2 : 46.69C)

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)

18/12/2009 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Vente par correspondance sur catalogue général (NAFRev1 : 52.6A)

Représentants légaux :

26/03/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Type : Personne Physique

Nom : GUICHARD Xavier
Né le 24/01/1973 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 Rue Pastourelle
75003 Paris
FRANCE

26/03/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Type : Personne Physique

Nom : MALLARD Philippe
Né le 20/04/1969 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
45 Rue de la Montagne
44100 Nantes
FRANCE

26/03/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble Le Palatin
92939 Paris La Defense CEDEX
FRANCE

26/03/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble Le Palatin
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Dépôts des actes :

17/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°900 déposé le 26/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

12/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°3574 déposé le 26/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

14/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°944 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

10/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°572 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

10/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°572 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : + AJOUT DE LA BOITE POSTAL

10/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°572 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

10/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°572 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

10/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°572 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE DE SURVEILLANCE

10/02/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°572 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé

15/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°544 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : PV incluant les statuts mis à jour au 15/02/2013

15/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°544 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 13

15/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°544 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

15/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°544 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : du Comité de surveillance

31/01/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°3100601 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

31/01/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°3100601 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé

18/12/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°3000573 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
Décision : DELEGATION DE POUVOIRS ENTRE : M. Hervé GUICHARD et M. Pascal DUPENLOUP

18/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°3000478 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°3000478 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

18/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°3000478 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : de SA à Directeur en S.A.S. - Retrait membre du conseil de surveillance et membre du directoire - Retrait de commissaires aux comptes - Nomination du président

18/12/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°3000478 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé

03/12/2009 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°3000478 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : sur la transformation de la société en société par actions simplifiée

03/12/2009 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°3000478 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : sur l'exactitude de l'arrêt de compte (art. R. 225-134 du Code de commerce)

02/11/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2903134 déposé le 27/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

02/11/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2903134 déposé le 27/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

02/11/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2903134 déposé le 27/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

15/10/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2903035 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

15/10/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2903035 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

07/07/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2902088 déposé le 11/08/2009
Etat : Déposé
Décision : - Nomination de président du conseil surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Démission de membre du directoire

02/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2902087 déposé le 11/08/2009
Etat : Déposé
Décision : - Démission de Président du Cons.Surv. - Démission de Vice-président du Cons.Surv. - Démission et nomination de membre du Cons.Surv. - Nomination de commissaires aux comptes

02/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2901530 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

02/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2901530 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : modification alinéa 8 de l'article 24 des statuts

02/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2901530 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé

19/06/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2801387 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MR CONSTANT

06/03/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2801386 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire

06/03/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2801386 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

20/09/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2800109 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

20/09/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2800109 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

16/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2701303 déposé le 28/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement de commissaires aux comptes titulaire et suppléant

15/03/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2701304 déposé le 28/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre du directoire

24/05/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2601261 déposé le 01/09/2006
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DE L ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

24/05/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2601261 déposé le 01/09/2006
Etat : Déposé

16/03/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2601261 déposé le 01/09/2006
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT PROCES VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

15/09/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2600681 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

17/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2400950 déposé le 20/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

17/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2400950 déposé le 20/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

22/01/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2400680 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
Décision : demission de MR BEAUGEOIS Paul membre conseil surveillance DEMISSION DE MR RIVARD Guy PRESIDENT ET MEMBRE DU DIRECTOIRE. NOMINATION DE MR DUPUY Guy PRESIDENT DU DIRECTOIRE

22/01/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2400680 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

22/01/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2400680 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

19/09/2003 : Lettre de nomination

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2400679 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
Décision : PARTANT MR TOCHE Pierre representant CAMIF SA NOUVEAU REPRESENTANT MR BEAUGEOIS Paul

07/03/2002 : Procès-verbal

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2201089 déposé le 22/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)

07/03/2002 : Procès-verbal

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2201089 déposé le 22/08/2002
Etat : Déposé
Décision : RP CAMIF NOMINATION DE LE BOT SEGAL Daniele

22/11/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2200204 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

22/11/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2200204 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

18/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2200203 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

18/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2200203 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)

18/10/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2200203 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

18/10/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2200203 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

18/10/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2200203 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

18/10/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2200203 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

18/10/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2200203 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé

03/07/2001 : Expédition d'un acte authentique

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2101037 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/05/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2200202 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé

25/05/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2101037 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé

25/05/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2101037 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE

25/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2101391 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

25/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2200202 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

10/05/2001 : Rapport du liquidateur

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2100548 déposé le 10/05/2001
Etat : Déposé
Décision : PAR LA CAMIF A LA CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES

10/05/2001 : Rapport du liquidateur

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2101037 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé

09/05/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2101037 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORT EN NATURE D IMMEUBLE

02/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2001208 déposé le 26/10/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE VICE PRESIDENT

02/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2001208 déposé le 26/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

02/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2001447 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé

21/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°2000483 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

14/05/1999 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°991270 déposé le 24/11/1999
Etat : Déposé
Décision : nomination de MR BOURGOIS Paul

09/12/1998 : Lettre de nomination

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°990193 déposé le 26/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

19/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°990193 déposé le 26/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

22/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°981361 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : ELECTION VICE PRESIDENT RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE DIRECTEUR GENERAL

22/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°981361 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

22/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°981361 déposé le 16/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

26/07/1996 : Lettre de nomination

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°961021 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

19/07/1996 : Déclaration de conformité

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°961022 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé

18/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°961020 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

18/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°961022 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : APPROUVE LE TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF

18/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°961022 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/05/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°961020 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

18/05/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°961022 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé

15/04/1996 : Rapport du liquidateur

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°960402 déposé le 23/04/1996
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE DES INSTITITEURS CAMIF A LA STE CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES

25/03/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°960329 déposé le 26/03/1996
Etat : Déposé
Décision : PROJET D APPORT PARTIEL D ACTIF DE LA CAMIF A CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES

14/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°961022 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : APPROUVE LE TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF

13/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°961019 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

13/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°961019 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

02/10/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°951169 déposé le 30/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

02/10/1995 : Statuts constitutifs

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°951169 déposé le 30/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Etablissements :

28/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1996B01111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Niort

Adresse :
1 Rue de Paris
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : vente par correspondance à distance et vente assis tée aux collectivités et entreprises
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1996B01324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Niort

Adresse :
parc d'Activité de la Pilaterie 9 rue des Champs
59290 Wasquehal
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Vente à distance sur catalogue et internet de biens consommation et d'équipement à destination des professionnels (collectivités et entreprises)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00625
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Niort

Adresse :
12 rue de la Seille
54320 Maxéville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/1996
Activité : Vente par correspondance a distance et vente assistée aux collectivités et entreprises
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - A CAMIF Non immatriculee pour cet Etablissement a NANC
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1999B00700
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Niort

Adresse :
260 rue Famille Laurens
Pôle activités Aix les Milles
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1999
Activité : Sélectionner, distribuer, livrer tous biens de consommation et d'équipement assurer tous services notamment de vente à distance et de vente assistée auprès de toutes collectivités de droit public ou privé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/03/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Type : Siège

Adresse :
143 Boulevard Ampère
Chauray
CS 90000
79074 Niort CEDEX 9
FRANCE

26/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Type : Etablissement principal

Adresse :
143 Boulevard Ampère
Chauray
CS 90000
79074 Niort CEDEX 9
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1995
Activité : Sélectionner, distribuer, livrer tous biens de consommation et d'équipement. Sélection, commercialisation, distribution, livraison de cycles à assistance électrique et autres véhicules légers électriques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1997B00220
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Niort

Adresse :
1 Rue Edison
Eroparc-Bâtiment B1
69500 Bron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/1996
Activité : Vente par correspondance à distance et vente assistée aux collectivités et entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1996B01992
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Niort

Adresse :
265 Rue de la Découverte
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/1996
Activité : Vente par correspondance à distance et vente assistée aux collectivités et entreprises.
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL D'ACTIF BRANCHE ACTIVITE MONTANT ACTIF NET GLOBAL : 9 000 000 FR - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/02/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2014B00068
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Niort

Adresse :
AVENUE DU 21 EME SIECLE
ZAC DU PARC DES TULIPES
95500 Gonesse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : VENTE PAR CORRESPONDANCE A DISTANCE ET VENTE ASSISTEE AUX COLLECTIVITES ET ENTREPRISES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

28/02/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/12/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 03/12/1996 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT.

28/02/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 09/03/2011
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : RENNES 2 square René Cassin Exploité du 01.02.2005 au 01.02.2011.

28/02/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 09/03/2011
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 40 rue du Bignon, Forum de la rocade 35135 Chantepie : Pour l'établissement secondaire situé à CHANTEPIE place du Granier il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds apport partiel d'actif.

28/02/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 23480
Date d’ajout de l’observation : 28/02/2017
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire dans le ressort du greffe. de CHANTEPIE, Forum Rocade, 40 rue du Bignon à CESSON SEVIGNE, 1 rue de Paris, à compter du 01/01/2017

15/12/2016 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 20/11/1996
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort: 31-05-1996

08/04/2014 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : RCS NIORT : 95 B 217

08/04/2014 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 9696
Date d’ajout de l’observation : 04/06/1999
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire DE LABARTHE SUR LEZE (31860) RN 20 ROUTE DE FOIX/PAMIERS A LABEGE (31128) VOIE NO 3 - LABEGE INNOPOLE. Date d'effet: 01/03/1999

08/04/2014 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5897
Date d’ajout de l’observation : 05/03/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO GREFFE DE NIORT (79) DU 5.03.2002 CHANGEMENT FORME JURIDIQUE - ANCIENNEMENT : STE ANONYME. NOUVELLE FORME : STE ANONYME A DIRECTOIRE. Date d'effet: 05/03/2002

08/04/2014 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 7048
Date d’ajout de l’observation : 12/04/2005
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire DE VOIE NO 3 LABEGE INNOPOLE 31670 LABEGE A RUE GALILEE 31670 LABEGE / ACTIVITE : VENTE PAR CORRESPONDANCE A DISTANCE ET VENTE ASSISTEE AUX COLLECTIVITES ET ENTREPRISES Date d'effet: 07/03/2005

28/02/2014 : Ajout

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 30034
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2014
Texte de l'observation : - Transfert de l'etablissement secondaire sis 86 rue regnault 75013 Paris vers Zac du Parc des Tulipes Avenue du 21eme siecle 95500 Gonesse

Personnes morales :

28/02/2017 : MANUTAN COLLECTIVITES

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/1996

Economie sociale et solidaire : Non

15/12/2016 : MANUTAN COLLECTIVITES

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/11/1996

Economie sociale et solidaire : Non

08/12/2016 : MANUTAN COLLECTIVITES

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/1996

Economie sociale et solidaire : Non

21/09/2016 : MANUTAN COLLECTIVITES

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/06/1999

Economie sociale et solidaire : Non

26/03/2015 : MANUTAN COLLECTIVITES

Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Sélectionner, distribuer, livrer tous biens de consommation et d'équipement. Sélection, commercialisation, distribution, livraison de cycles à assistance électrique et autres véhicules légers électriques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/1995
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/11/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 7560000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

19/12/2014 : MANUTAN COLLECTIVITES

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/1997

Economie sociale et solidaire : Non

08/04/2014 : MANUTAN COLLECTIVITES

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/1996

Economie sociale et solidaire : Non

28/02/2014 : MANUTAN COLLECTIVITES

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Sélectionner, distribuer, livrer tous biens de consommation et d'équipement. Sélection, commercialisation, distribution, livraison de cycles à assistance électrique et autres véhicules légers électriques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°1688 déposé le 24/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°708 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°1074 déposé le 25/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°1065 déposé le 27/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°629 déposé le 06/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°982 déposé le 30/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°1280 déposé le 11/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°192 déposé le 25/01/2010
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°1784 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°1137 déposé le 15/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°1214 déposé le 18/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°1076 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°983 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°1137 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°1764 déposé le 19/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°1208 déposé le 03/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°680 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°1374 déposé le 21/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°90925 déposé le 27/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°81027 déposé le 24/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°70761 déposé le 11/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1995B00217
Dépôt : N°60535 déposé le 19/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1647 du 02/05/2022
Numéro de gestion : 1995B00217
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 312 966	4 469 034	843 931	1 267 652
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 990		4 990	219 761
AN	Terrains	182 764	14 374	168 389	169 543
AP	Constructions	2 695 483	1 892 936	802 547	725 620
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 922	12 550	19 371	21 771
AT	Autres immobilisations corporelles	997 623	899 247	98 376	168 778
AV	Immobilisations en cours	8 632		8 632
BH	Autres immobilisations financières	46 722		46 722	42 735
BJ	TOTAL (I)	9 281 102	7 288 142	1 992 960	2 615 861
BT	Marchandises	4 875 060	466 436	4 408 625	4 439 555
BX	Clients et comptes rattachés	29 513 446	582 675	28 930 771	28 559 928
BZ	Autres créances	2 188 703	10 467	2 178 236	2 757 479
CF	Disponibilités	4 166 573		4 166 573	3 017 971
CH	Charges constatées d’avance	157 295		157 295	138 546
CJ	TOTAL (II)	40 901 078	1 059 578	39 841 500	38 913 478
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 182 179	8 347 720	41 834 460	41 529 340
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 560 000	7 560 000
DD	Réserve légale (1)	712 051	700 459
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	4 262	4 262
DF	Réserves réglementées (1)	123 430	123 430
DG	Autres réserves	816 804	476 153
DH	Report à nouveau	3 552 418	3 672 821
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 254 673	231 841
DL	TOTAL (I)	14 023 639	12 768 966
DP	Provisions pour risques	734 538	731 064
DQ	Provisions pour charges	1 214 088	1 235 593
DR	TOTAL (III)	1 948 626	1 966 657
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 725	112 062
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 850 309	13 240 670
DY	Dettes fiscales et sociales	4 595 050	5 086 422
EA	Autres dettes	8 248 118	8 203 540
EB	Produits constatés d’avance (2)	163 994	151 024
EC	TOTAL (IV)	25 862 195	26 793 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	41 834 460	41 529 340
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	77 305 613	3 225 731	80 531 343	80 588 616
FG	Production vendue services	4 785 552		4 785 552	4 287 862
FJ	Chiffres d’affaires nets	82 091 165	3 225 731	85 316 895	84 876 478
FN	Production immobilisée			18 883	93 455
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 041 503	967 241
FQ	Autres produits			218 162	214 070
FR	Total des produits d’exploitation (I)			86 595 444	86 151 244
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			56 201 465	57 528 544
FT	Variation de stock (marchandises)			-16 356	-1 130 683
FW	Autres achats et charges externes			10 192 551	10 454 573
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			858 049	929 910
FY	Salaires et traitements			9 915 663	10 621 638
FZ	Charges sociales			4 346 774	4 867 437
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			905 687	1 080 782
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			631 396	538 204
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			405 138	436 463
GE	Autres charges			937 160	662 672
GF	Total des charges d’exploitation (II)			84 377 527	85 989 539
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 217 917	161 704
GL	Autres intérêts et produits assimilés			77 243	100 529
GN	Différences positives de change			7 601	18 850
GP	Total des produits financiers (V)			84 844	119 379
GR	Intérêts et charges assimilées			6 593	4 833
GS	Différences négatives de change			1 093	3 786
GU	Total des charges financières (VI)			7 687	8 619
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			77 157	110 760
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 295 074	272 464
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	210 398	4 725
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 398	4 725
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-210 398	-4 725
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	129 541
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	700 462	35 899
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	86 680 288	86 270 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 425 615	86 038 782
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 254 673	231 841

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2233 du 03/05/2021
Numéro de gestion : 1995B00217
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 312 966	4 469 034	843 931	1 267 652
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 990		4 990	219 761
AN	Terrains	182 764	14 374	168 389	169 543
AP	Constructions	2 695 483	1 892 936	802 547	725 620
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 922	12 550	19 371	21 771
AT	Autres immobilisations corporelles	997 623	899 247	98 376	168 778
AV	Immobilisations en cours	8 632		8 632
BH	Autres immobilisations financières	46 722		46 722	42 735
BJ	TOTAL (I)	9 281 102	7 288 142	1 992 960	2 615 861
BT	Marchandises	4 875 060	466 436	4 408 625	4 439 555
BX	Clients et comptes rattachés	29 513 446	582 675	28 930 771	28 559 928
BZ	Autres créances	2 188 703	10 467	2 178 236	2 757 479
CF	Disponibilités	4 166 573		4 166 573	3 017 971
CH	Charges constatées d’avance	157 295		157 295	138 546
CJ	TOTAL (II)	40 901 078	1 059 578	39 841 500	38 913 478
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 182 179	8 347 720	41 834 460	41 529 340
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 560 000	7 560 000
DD	Réserve légale (1)	712 051	700 459
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	4 262	4 262
DF	Réserves réglementées (1)	123 430	123 430
DG	Autres réserves	816 804	476 153
DH	Report à nouveau	3 552 418	3 672 821
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 254 673	231 841
DL	TOTAL (I)	14 023 639	12 768 966
DP	Provisions pour risques	734 538	731 064
DQ	Provisions pour charges	1 214 088	1 235 593
DR	TOTAL (III)	1 948 626	1 966 657
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 725	112 062
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 850 309	13 240 670
DY	Dettes fiscales et sociales	4 595 050	5 086 422
EA	Autres dettes	8 248 118	8 203 540
EB	Produits constatés d’avance (2)	163 994	151 024
EC	TOTAL (IV)	25 862 195	26 793 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	41 834 460	41 529 340
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	77 305 613	3 225 731	80 531 343	80 588 616
FG	Production vendue services	4 785 552		4 785 552	4 287 862
FJ	Chiffres d’affaires nets	82 091 165	3 225 731	85 316 895	84 876 478
FN	Production immobilisée			18 883	93 455
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 041 503	967 241
FQ	Autres produits			218 162	214 070
FR	Total des produits d’exploitation (I)			86 595 444	86 151 244
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			56 201 465	57 528 544
FT	Variation de stock (marchandises)			-16 356	-1 130 683
FW	Autres achats et charges externes			10 192 551	10 454 573
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			858 049	929 910
FY	Salaires et traitements			9 915 663	10 621 638
FZ	Charges sociales			4 346 774	4 867 437
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			905 687	1 080 782
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			631 396	538 204
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			405 138	436 463
GE	Autres charges			937 160	662 672
GF	Total des charges d’exploitation (II)			84 377 527	85 989 539
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 217 917	161 704
GL	Autres intérêts et produits assimilés			77 243	100 529
GN	Différences positives de change			7 601	18 850
GP	Total des produits financiers (V)			84 844	119 379
GR	Intérêts et charges assimilées			6 593	4 833
GS	Différences négatives de change			1 093	3 786
GU	Total des charges financières (VI)			7 687	8 619
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			77 157	110 760
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 295 074	272 464
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	210 398	4 725
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 398	4 725
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-210 398	-4 725
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	129 541
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	700 462	35 899
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	86 680 288	86 270 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 425 615	86 038 782
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 254 673	231 841

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2217 du 03/05/2021
Numéro de gestion : 1995B00217
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 312 966	4 469 034	843 931	1 267 652
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 990		4 990	219 761
AN	Terrains	182 764	14 374	168 389	169 543
AP	Constructions	2 695 483	1 892 936	802 547	725 620
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 922	12 550	19 371	21 771
AT	Autres immobilisations corporelles	997 623	899 247	98 376	168 778
AV	Immobilisations en cours	8 632		8 632
BH	Autres immobilisations financières	46 722		46 722	42 735
BJ	TOTAL (I)	9 281 102	7 288 142	1 992 960	2 615 861
BT	Marchandises	4 875 060	466 436	4 408 625	4 439 555
BX	Clients et comptes rattachés	29 513 446	582 675	28 930 771	28 559 928
BZ	Autres créances	2 188 703	10 467	2 178 236	2 757 479
CF	Disponibilités	4 166 573		4 166 573	3 017 971
CH	Charges constatées d’avance	157 295		157 295	138 546
CJ	TOTAL (II)	40 901 078	1 059 578	39 841 500	38 913 478
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 182 179	8 347 720	41 834 460	41 529 340
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 560 000	7 560 000
DD	Réserve légale (1)	712 051	700 459
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	4 262	4 262
DF	Réserves réglementées (1)	123 430	123 430
DG	Autres réserves	816 804	476 153
DH	Report à nouveau	3 552 418	3 672 821
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 254 673	231 841
DL	TOTAL (I)	14 023 639	12 768 966
DP	Provisions pour risques	734 538	731 064
DQ	Provisions pour charges	1 214 088	1 235 593
DR	TOTAL (III)	1 948 626	1 966 657
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 725	112 062
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 850 309	13 240 670
DY	Dettes fiscales et sociales	4 595 050	5 086 422
EA	Autres dettes	8 248 118	8 203 540
EB	Produits constatés d’avance (2)	163 994	151 024
EC	TOTAL (IV)	25 862 195	26 793 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	41 834 460	41 529 340
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	77 305 613	3 225 731	80 531 343	80 588 616
FG	Production vendue services	4 785 552		4 785 552	4 287 862
FJ	Chiffres d’affaires nets	82 091 165	3 225 731	85 316 895	84 876 478
FN	Production immobilisée			18 883	93 455
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 041 503	967 241
FQ	Autres produits			218 162	214 070
FR	Total des produits d’exploitation (I)			86 595 444	86 151 244
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			56 201 465	57 528 544
FT	Variation de stock (marchandises)			-16 356	-1 130 683
FW	Autres achats et charges externes			10 192 551	10 454 573
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			858 049	929 910
FY	Salaires et traitements			9 915 663	10 621 638
FZ	Charges sociales			4 346 774	4 867 437
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			905 687	1 080 782
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			631 396	538 204
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			405 138	436 463
GE	Autres charges			937 160	662 672
GF	Total des charges d’exploitation (II)			84 377 527	85 989 539
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 217 917	161 704
GL	Autres intérêts et produits assimilés			77 243	100 529
GN	Différences positives de change			7 601	18 850
GP	Total des produits financiers (V)			84 844	119 379
GR	Intérêts et charges assimilées			6 593	4 833
GS	Différences négatives de change			1 093	3 786
GU	Total des charges financières (VI)			7 687	8 619
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			77 157	110 760
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 295 074	272 464
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	210 398	4 725
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 398	4 725
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-210 398	-4 725
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	129 541
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	700 462	35 899
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	86 680 288	86 270 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 425 615	86 038 782
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 254 673	231 841

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3112 du 19/07/2019
Numéro de gestion : 1995B00217
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 312 966	4 469 034	843 931	1 267 652
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 990		4 990	219 761
AN	Terrains	182 764	14 374	168 389	169 543
AP	Constructions	2 695 483	1 892 936	802 547	725 620
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 922	12 550	19 371	21 771
AT	Autres immobilisations corporelles	997 623	899 247	98 376	168 778
AV	Immobilisations en cours	8 632		8 632
BH	Autres immobilisations financières	46 722		46 722	42 735
BJ	TOTAL (I)	9 281 102	7 288 142	1 992 960	2 615 861
BT	Marchandises	4 875 060	466 436	4 408 625	4 439 555
BX	Clients et comptes rattachés	29 513 446	582 675	28 930 771	28 559 928
BZ	Autres créances	2 188 703	10 467	2 178 236	2 757 479
CF	Disponibilités	4 166 573		4 166 573	3 017 971
CH	Charges constatées d’avance	157 295		157 295	138 546
CJ	TOTAL (II)	40 901 078	1 059 578	39 841 500	38 913 478
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 182 179	8 347 720	41 834 460	41 529 340
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 560 000	7 560 000
DD	Réserve légale (1)	712 051	700 459
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	4 262	4 262
DF	Réserves réglementées (1)	123 430	123 430
DG	Autres réserves	816 804	476 153
DH	Report à nouveau	3 552 418	3 672 821
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 254 673	231 841
DL	TOTAL (I)	14 023 639	12 768 966
DP	Provisions pour risques	734 538	731 064
DQ	Provisions pour charges	1 214 088	1 235 593
DR	TOTAL (III)	1 948 626	1 966 657
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 725	112 062
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 850 309	13 240 670
DY	Dettes fiscales et sociales	4 595 050	5 086 422
EA	Autres dettes	8 248 118	8 203 540
EB	Produits constatés d’avance (2)	163 994	151 024
EC	TOTAL (IV)	25 862 195	26 793 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	41 834 460	41 529 340
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	77 305 613	3 225 731	80 531 343	80 588 616
FG	Production vendue services	4 785 552		4 785 552	4 287 862
FJ	Chiffres d’affaires nets	82 091 165	3 225 731	85 316 895	84 876 478
FN	Production immobilisée			18 883	93 455
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 041 503	967 241
FQ	Autres produits			218 162	214 070
FR	Total des produits d’exploitation (I)			86 595 444	86 151 244
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			56 201 465	57 528 544
FT	Variation de stock (marchandises)			-16 356	-1 130 683
FW	Autres achats et charges externes			10 192 551	10 454 573
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			858 049	929 910
FY	Salaires et traitements			9 915 663	10 621 638
FZ	Charges sociales			4 346 774	4 867 437
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			905 687	1 080 782
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			631 396	538 204
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			405 138	436 463
GE	Autres charges			937 160	662 672
GF	Total des charges d’exploitation (II)			84 377 527	85 989 539
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 217 917	161 704
GL	Autres intérêts et produits assimilés			77 243	100 529
GN	Différences positives de change			7 601	18 850
GP	Total des produits financiers (V)			84 844	119 379
GR	Intérêts et charges assimilées			6 593	4 833
GS	Différences négatives de change			1 093	3 786
GU	Total des charges financières (VI)			7 687	8 619
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			77 157	110 760
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 295 074	272 464
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	210 398	4 725
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 398	4 725
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-210 398	-4 725
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	129 541
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	700 462	35 899
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	86 680 288	86 270 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 425 615	86 038 782
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 254 673	231 841

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1612 du 17/03/2020
Numéro de gestion : 1995B00217
Code activité : 4669C : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 312 966	4 469 034	843 931	1 267 652
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 990		4 990	219 761
AN	Terrains	182 764	14 374	168 389	169 543
AP	Constructions	2 695 483	1 892 936	802 547	725 620
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 922	12 550	19 371	21 771
AT	Autres immobilisations corporelles	997 623	899 247	98 376	168 778
AV	Immobilisations en cours	8 632		8 632
BH	Autres immobilisations financières	46 722		46 722	42 735
BJ	TOTAL (I)	9 281 102	7 288 142	1 992 960	2 615 861
BT	Marchandises	4 875 060	466 436	4 408 625	4 439 555
BX	Clients et comptes rattachés	29 513 446	582 675	28 930 771	28 559 928
BZ	Autres créances	2 188 703	10 467	2 178 236	2 757 479
CF	Disponibilités	4 166 573		4 166 573	3 017 971
CH	Charges constatées d’avance	157 295		157 295	138 546
CJ	TOTAL (II)	40 901 078	1 059 578	39 841 500	38 913 478
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 182 179	8 347 720	41 834 460	41 529 340
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 560 000	7 560 000
DD	Réserve légale (1)	712 051	700 459
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	4 262	4 262
DF	Réserves réglementées (1)	123 430	123 430
DG	Autres réserves	816 804	476 153
DH	Report à nouveau	3 552 418	3 672 821
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 254 673	231 841
DL	TOTAL (I)	14 023 639	12 768 966
DP	Provisions pour risques	734 538	731 064
DQ	Provisions pour charges	1 214 088	1 235 593
DR	TOTAL (III)	1 948 626	1 966 657
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 725	112 062
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 850 309	13 240 670
DY	Dettes fiscales et sociales	4 595 050	5 086 422
EA	Autres dettes	8 248 118	8 203 540
EB	Produits constatés d’avance (2)	163 994	151 024
EC	TOTAL (IV)	25 862 195	26 793 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	41 834 460	41 529 340
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	77 305 613	3 225 731	80 531 343	80 588 616
FG	Production vendue services	4 785 552		4 785 552	4 287 862
FJ	Chiffres d’affaires nets	82 091 165	3 225 731	85 316 895	84 876 478
FN	Production immobilisée			18 883	93 455
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 041 503	967 241
FQ	Autres produits			218 162	214 070
FR	Total des produits d’exploitation (I)			86 595 444	86 151 244
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			56 201 465	57 528 544
FT	Variation de stock (marchandises)			-16 356	-1 130 683
FW	Autres achats et charges externes			10 192 551	10 454 573
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			858 049	929 910
FY	Salaires et traitements			9 915 663	10 621 638
FZ	Charges sociales			4 346 774	4 867 437
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			905 687	1 080 782
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			631 396	538 204
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			405 138	436 463
GE	Autres charges			937 160	662 672
GF	Total des charges d’exploitation (II)			84 377 527	85 989 539
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 217 917	161 704
GL	Autres intérêts et produits assimilés			77 243	100 529
GN	Différences positives de change			7 601	18 850
GP	Total des produits financiers (V)			84 844	119 379
GR	Intérêts et charges assimilées			6 593	4 833
GS	Différences négatives de change			1 093	3 786
GU	Total des charges financières (VI)			7 687	8 619
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			77 157	110 760
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 295 074	272 464
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	210 398	4 725
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 398	4 725
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-210 398	-4 725
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	129 541
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	700 462	35 899
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	86 680 288	86 270 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 425 615	86 038 782
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 254 673	231 841

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1688 du 24/04/2017
Numéro de gestion : 1995B00217
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 312 966	4 469 034	843 931	1 267 652
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 990		4 990	219 761
AN	Terrains	182 764	14 374	168 389	169 543
AP	Constructions	2 695 483	1 892 936	802 547	725 620
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	31 922	12 550	19 371	21 771
AT	Autres immobilisations corporelles	997 623	899 247	98 376	168 778
AV	Immobilisations en cours	8 632		8 632
BH	Autres immobilisations financières	46 722		46 722	42 735
BJ	TOTAL (I)	9 281 102	7 288 142	1 992 960	2 615 861
BT	Marchandises	4 875 060	466 436	4 408 625	4 439 555
BX	Clients et comptes rattachés	29 513 446	582 675	28 930 771	28 559 928
BZ	Autres créances	2 188 703	10 467	2 178 236	2 757 479
CF	Disponibilités	4 166 573		4 166 573	3 017 971
CH	Charges constatées d’avance	157 295		157 295	138 546
CJ	TOTAL (II)	40 901 078	1 059 578	39 841 500	38 913 478
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 182 179	8 347 720	41 834 460	41 529 340
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 560 000	7 560 000
DD	Réserve légale (1)	712 051	700 459
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	4 262	4 262
DF	Réserves réglementées (1)	123 430	123 430
DG	Autres réserves	816 804	476 153
DH	Report à nouveau	3 552 418	3 672 821
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 254 673	231 841
DL	TOTAL (I)	14 023 639	12 768 966
DP	Provisions pour risques	734 538	731 064
DQ	Provisions pour charges	1 214 088	1 235 593
DR	TOTAL (III)	1 948 626	1 966 657
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 725	112 062
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 850 309	13 240 670
DY	Dettes fiscales et sociales	4 595 050	5 086 422
EA	Autres dettes	8 248 118	8 203 540
EB	Produits constatés d’avance (2)	163 994	151 024
EC	TOTAL (IV)	25 862 195	26 793 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	41 834 460	41 529 340
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	77 305 613	3 225 731	80 531 343	80 588 616
FG	Production vendue services	4 785 552		4 785 552	4 287 862
FJ	Chiffres d’affaires nets	82 091 165	3 225 731	85 316 895	84 876 478
FN	Production immobilisée			18 883	93 455
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 041 503	967 241
FQ	Autres produits			218 162	214 070
FR	Total des produits d’exploitation (I)			86 595 444	86 151 244
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			56 201 465	57 528 544
FT	Variation de stock (marchandises)			-16 356	-1 130 683
FW	Autres achats et charges externes			10 192 551	10 454 573
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			858 049	929 910
FY	Salaires et traitements			9 915 663	10 621 638
FZ	Charges sociales			4 346 774	4 867 437
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			905 687	1 080 782
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			631 396	538 204
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			405 138	436 463
GE	Autres charges			937 160	662 672
GF	Total des charges d’exploitation (II)			84 377 527	85 989 539
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 217 917	161 704
GL	Autres intérêts et produits assimilés			77 243	100 529
GN	Différences positives de change			7 601	18 850
GP	Total des produits financiers (V)			84 844	119 379
GR	Intérêts et charges assimilées			6 593	4 833
GS	Différences négatives de change			1 093	3 786
GU	Total des charges financières (VI)			7 687	8 619
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			77 157	110 760
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 295 074	272 464
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	210 398	4 725
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	210 398	4 725
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-210 398	-4 725
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	129 541
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	700 462	35 899
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	86 680 288	86 270 623
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 425 615	86 038 782
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 254 673	231 841

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