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de Saint-Grégoire

MALOT - DE BACKER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 05/12/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53870776100010 / Siren : 538707761 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 87 538707761
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
MALOT - DE BACKER
Adresse :
96 Boulevard MARIUS VIVIER MERLE
69003 LYON 3EME
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/12/2011
Dénomination : MALOT - DE BACKER
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°2413
NOJO : 069010001596758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 538 707 761
Dénomination : MALOT - DE BACKER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Administration :
CROZETIERE Philippe nom d'usage : CROZETIERE n'est plus directeur général
16/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°2714
NOJO : 069010001593838
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : 2B2C Sté par actions simplifiée RCS B 537851321, 96 Boulevard Marius Vivier Merle 69003 LYON. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Lyon 538 707 761
Dénomination : MALOT - DE BACKER
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
Montant du capital : 233500.00 EUR
22/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1493
NOJO : 069010001564305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion Pour la société absorbante : La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : MALOT & ASSOCIES La forme : société d’exercice libéral par actions simplifiée L’adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 96, boulevard Marius Vivier Merle – 69003 LYON Le montant du capital : 20.000 € Le numéro unique d’identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 538.707.761 RCS Lyon - N° Siret : 538.707.761.000.10 Pour la société absorbée : La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : 2B2C La forme : société par actions simplifiée L’adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 96, boulevard Marius Vivier Merle – 69003 LYON Le montant du capital : 80.000 € Le numéro unique d’identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 537.851.321. RCS Lyon - N° Siret : 537.851.321.000.19 Evaluation de l’actif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif apporté : 1.395.651 € Passif pris en charge : 904.776 € Actif net apporté : 490.875 € Rapport d’échange des droits sociaux et prime de fusion : 800 actions 2B2C contre 267 actions MALOT & ASSOCIES. L’opération donnera lieu à une augmentation de capital de la société absorbante de 26.700 €, par création de 267 actions ordinaires, d’un montant nominal de 100€ chacune à attribuer à l’associé unique de la société 2B2C. Le capital de la société absorbante sera ainsi porté à 46.700 €. La prime de fusion sera de 464.175 €. Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion Pour la société absorbante : La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : MALOT & ASSOCIES La forme : société d’exercice libéral par actions simplifiée L’adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 96, boulevard Marius Vivier Merle – 69003 LYON Le montant du capital : 20.000 € Le numéro unique d’identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 538.707.761 RCS Lyon - N° Siret : 538.707.761.000.10 Pour la société absorbée : La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : 2B2C La forme : société par actions simplifiée L’adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 96, boulevard Marius Vivier Merle – 69003 LYON Le montant du capital : 80.000 € Le numéro unique d’identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 537.851.321. RCS Lyon - N° Siret : 537.851.321.000.19 Evaluation de l’actif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif apporté : 1.395.651 € Passif pris en charge : 904.776 € Actif net apporté : 490.875 € Rapport d’échange des droits sociaux et prime de fusion : 800 actions 2B2C contre 267 actions MALOT & ASSOCIES. L’opération donnera lieu à une augmentation de capital de la société absorbante de 26.700 €, par création de 267 actions ordinaires, d’un montant nominal de 100€ chacune à attribuer à l’associé unique de la société 2B2C. Le capital de la société absorbante sera ainsi porté à 46.700 €. La prime de fusion sera de 464.175 €. Date du projet commun de fusion : 17 novembre 2022 Date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 18 novembre 2022 auprès du greffe du Tribunal de commerce de Lyon pour la société absorbante et pour la société absorbée.

Numéro d'identification : RCS Lyon 538 707 761
Dénomination : MALOT & ASSOCIES
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
Montant du capital : 20000.00 EUR
10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8288
NOJO : 690100013554210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 538 707 761
Dénomination : MALOT & ASSOCIES
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
22/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3431
NOJO : 690100012757340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 538 707 761
Dénomination : MALOT & ASSOCIES
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
15/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4198
NOJO : 690100010163190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 538 707 761
Dénomination : MALOT & ASSOCIES
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9198
NOJO : 690100009247630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 538 707 761
Dénomination : MALOT & ASSOCIES
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
09/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2649
NOJO : BXB14002001452A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 538 707 761
Dénomination : MALOT & ASSOCIES
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Administration :
MALOT Guy nom d'usage : MALOT n'est plus président.
DE BACKER Michel nom d'usage : DE BACKER n'est plus directeur général.
DE BACKER Michel nom d'usage : DE BACKER devient président.

14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12518
NOJO : 690100007495450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 538 707 761
Dénomination : MALOT & ASSOCIES
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
24/01/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°744
NOJO : BXA12018001662T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 05/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 538 707 761
Dénomination : MALOT & ASSOCIES
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Administration :
Président : MALOT Guy nom d'usage : MALOT.
Directeur général : DE BACKER Michel nom d'usage : DE BACKER.
Directeur général : CROZETIERE Philippe nom d'usage : CROZETIERE.

Montant du capital : 20000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
27/12/2022 : dénomination, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Dénomination : MALOT - DE BACKER
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
24/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011D02597
Type : Personne Physique

Nom : DE BACKER Michel
Né le 10/10/1984 à Wilrijk (Belgique)
Nationalité : Belge
Qualité : président

Adresse :
96 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 Lyon
France
24/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011D02597
Type : Personne Physique

Nom : CROZETIERE Philippe
Né le 05/03/1949 à Villotte-devant-Louppy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
11 Rue Ernest Albert
54520 Laxou
France
Dépôts des actes :
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011D02597
Dépôt : N°030834 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011D02597
Dépôt : N°030834 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011D02597
Dépôt : N°030834 déposé le 22/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011D02597
Dépôt : N°023775 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011D02597
Dépôt : N°023775 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011D02597
Dépôt : N°030960 déposé le 20/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011D02597
Type : Siège

Adresse :
96 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 Lyon
France
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011D02597
Type : Etablissement principal

Adresse :
96 Boulevard Marius Vivier Merle
69003 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/12/2011
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. Elle pourra acquérir une participation dans une autre société d'architecture conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur régissant la profession d'architecte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/02/2017 : MALOT & ASSOCIES
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. Elle pourra acquérir une participation dans une autre société d'architecture conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur régissant la profession d'architecte.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/12/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011D02597
Dépôt : N°005296 déposé le 24/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011D02597
Dépôt : N°048761 déposé le 31/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011D02597
Dépôt : N°029372 déposé le 19/09/2013
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/039360 du 13/11/2020
Numéro de gestion : 2011D02597
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires25 80025 800
AHFonds commercial940 500940 500940 500
ATAutres immobilisations corporelles37 54337 543853
BJTOTAL (I)1 003 84363 343940 500941 353
BXClients et comptes rattachés703 194703 194383 038
BZAutres créances606 221606 221327 472
CFDisponibilités1 4211 421190 800
CHCharges constatées d’avance70 80770 80772 800
CJTOTAL (II)1 381 6431 381 643974 111
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 385 48563 3432 322 1431 915 463
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves500 992494 060
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)182 5946 932
DLTOTAL (I)705 586522 992
DPProvisions pour risques58 82752 993
DRTOTAL (III)58 82752 993
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110 469213 094
DVEmprunts et dettes financières divers (4)218 122324 952
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés910 955636 522
DYDettes fiscales et sociales274 297131 282
EAAutres dettes43 88733 629
ECTOTAL (IV)1 557 7301 339 479
EETOTAL GENERAL (I à V)2 322 1431 915 463
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 552 4731 104 368
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 298 9521 298 952923 722
FJChiffres d’affaires nets1 298 9521 298 952923 722
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 03417 225
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 308 986940 947
FWAutres achats et charges externes800 941577 594
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 5705 687
FYSalaires et traitements159 173233 540
FZCharges sociales65 98693 254
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8534 985
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 4503 616
GEAutres charges1 7062
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 045 679918 678
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)263 30722 270
GLAutres intérêts et produits assimilés7311 930
GPTotal des produits financiers (V)7311 930
GRIntérêts et charges assimilées2 50616 672
GUTotal des charges financières (VI)2 50616 672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 775-14 742
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)261 5327 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 616
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 616
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 779
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 779
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)837
HKImpôts sur les bénéfices (X)79 775596
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 313 333942 877
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 130 739935 945
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)182 5946 932
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles25 80025 800
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 69085337 543
0NAMORTISSEMENTS Total Général62 49085363 343
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 9939 4503 616
7CTOTAL GENERAL52 9939 4503 616
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 4503 616
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients703 194
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 303
VBT. V. A.209 169
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)395 750
VSCharges constatées d’avance70 807
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 380 2221 380 222
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine110 469105 2125 257
8AEmprunts et dettes financières divers217 812217 812
8BFournisseurs et comptes rattaché910 955910 955
8CPersonnel et comptes rattachés11 44711 447
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux23 41523 415
8EImpôts sur les bénéfices62 23462 234
VWT.V.A.172 718172 718
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4834 483
VIGroupe et associés310310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 88743 887
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 557 7301 552 4735 257
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/054897 du 02/12/2019
Numéro de gestion : 2011D02597
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires25 80025 800
AHFonds commercial940 500940 500940 500
ATAutres immobilisations corporelles37 54337 543853
BJTOTAL (I)1 003 84363 343940 500941 353
BXClients et comptes rattachés703 194703 194383 038
BZAutres créances606 221606 221327 472
CFDisponibilités1 4211 421190 800
CHCharges constatées d’avance70 80770 80772 800
CJTOTAL (II)1 381 6431 381 643974 111
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 385 48563 3432 322 1431 915 463
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves500 992494 060
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)182 5946 932
DLTOTAL (I)705 586522 992
DPProvisions pour risques58 82752 993
DRTOTAL (III)58 82752 993
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110 469213 094
DVEmprunts et dettes financières divers (4)218 122324 952
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés910 955636 522
DYDettes fiscales et sociales274 297131 282
EAAutres dettes43 88733 629
ECTOTAL (IV)1 557 7301 339 479
EETOTAL GENERAL (I à V)2 322 1431 915 463
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 552 4731 104 368
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 298 9521 298 952923 722
FJChiffres d’affaires nets1 298 9521 298 952923 722
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 03417 225
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 308 986940 947
FWAutres achats et charges externes800 941577 594
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 5705 687
FYSalaires et traitements159 173233 540
FZCharges sociales65 98693 254
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8534 985
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 4503 616
GEAutres charges1 7062
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 045 679918 678
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)263 30722 270
GLAutres intérêts et produits assimilés7311 930
GPTotal des produits financiers (V)7311 930
GRIntérêts et charges assimilées2 50616 672
GUTotal des charges financières (VI)2 50616 672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 775-14 742
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)261 5327 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 616
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 616
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 779
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 779
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)837
HKImpôts sur les bénéfices (X)79 775596
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 313 333942 877
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 130 739935 945
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)182 5946 932
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles25 80025 800
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 69085337 543
0NAMORTISSEMENTS Total Général62 49085363 343
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 9939 4503 616
7CTOTAL GENERAL52 9939 4503 616
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 4503 616
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients703 194
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 303
VBT. V. A.209 169
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)395 750
VSCharges constatées d’avance70 807
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 380 2221 380 222
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine110 469105 2125 257
8AEmprunts et dettes financières divers217 812217 812
8BFournisseurs et comptes rattaché910 955910 955
8CPersonnel et comptes rattachés11 44711 447
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux23 41523 415
8EImpôts sur les bénéfices62 23462 234
VWT.V.A.172 718172 718
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4834 483
VIGroupe et associés310310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 88743 887
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 557 7301 552 4735 257
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/005296 du 24/02/2017
Numéro de gestion : 2011D02597
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires25 80025 800
AHFonds commercial940 500940 500940 500
ATAutres immobilisations corporelles37 54337 543853
BJTOTAL (I)1 003 84363 343940 500941 353
BXClients et comptes rattachés703 194703 194383 038
BZAutres créances606 221606 221327 472
CFDisponibilités1 4211 421190 800
CHCharges constatées d’avance70 80770 80772 800
CJTOTAL (II)1 381 6431 381 643974 111
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 385 48563 3432 322 1431 915 463
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DDRéserve légale (1)2 0002 000
DGAutres réserves500 992494 060
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)182 5946 932
DLTOTAL (I)705 586522 992
DPProvisions pour risques58 82752 993
DRTOTAL (III)58 82752 993
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)110 469213 094
DVEmprunts et dettes financières divers (4)218 122324 952
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés910 955636 522
DYDettes fiscales et sociales274 297131 282
EAAutres dettes43 88733 629
ECTOTAL (IV)1 557 7301 339 479
EETOTAL GENERAL (I à V)2 322 1431 915 463
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 552 4731 104 368
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 298 9521 298 952923 722
FJChiffres d’affaires nets1 298 9521 298 952923 722
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 03417 225
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 308 986940 947
FWAutres achats et charges externes800 941577 594
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 5705 687
FYSalaires et traitements159 173233 540
FZCharges sociales65 98693 254
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8534 985
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 4503 616
GEAutres charges1 7062
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 045 679918 678
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)263 30722 270
GLAutres intérêts et produits assimilés7311 930
GPTotal des produits financiers (V)7311 930
GRIntérêts et charges assimilées2 50616 672
GUTotal des charges financières (VI)2 50616 672
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 775-14 742
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)261 5327 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 616
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 616
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 779
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 779
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)837
HKImpôts sur les bénéfices (X)79 775596
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 313 333942 877
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 130 739935 945
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)182 5946 932
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles25 80025 800
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 69085337 543
0NAMORTISSEMENTS Total Général62 49085363 343
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges52 9939 4503 616
7CTOTAL GENERAL52 9939 4503 616
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 4503 616
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients703 194
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 303
VBT. V. A.209 169
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)395 750
VSCharges constatées d’avance70 807
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 380 2221 380 222
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine110 469105 2125 257
8AEmprunts et dettes financières divers217 812217 812
8BFournisseurs et comptes rattaché910 955910 955
8CPersonnel et comptes rattachés11 44711 447
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux23 41523 415
8EImpôts sur les bénéfices62 23462 234
VWT.V.A.172 718172 718
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 4834 483
VIGroupe et associés310310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 88743 887
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 557 7301 552 4735 257

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