MAISON FRANCOIS

Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)

Caractère employeur : Non

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus (NAFRev2 : 14.13Z)

N° national/d'enregistrement : 3847614
Date de dépôt : 21/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 21/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs d'écoliers. Porte-documents. Sacs à mains. Sacs d'épaule. Sacs à dos. Sacs de voyage. Sacs fourre-tout.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain à l'exception de l'habillement. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table non en papier.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements. Chaussures. Robes. Chemises. Polos. Chemisettes. Tee-shirts avec ou sans manche, tee-shirts avec à bretelles. Pantalons. Shorts. Manteaux. Vestes. Vêtements de bain, de plage. Bandeaux pour la tête (habillement). Barrettes (bonnets). Ceintures (habillement). Chandails. Lingerie du corps.
  

Déposant 1 : MAISON FRANCOIS, SARL
Numéro de SIREN : 528692270
Adresse :
69 Rue Alphonse Darmaillacq
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate
Adresse :
4 Rue du Quinconce BP 60429
49104 ANGERS CEDEX 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3847621
Date de dépôt : 21/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration : 21/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs d'écoliers. Porte-documents. Sacs à mains. Sacs d'épaule. Sacs à dos. Sacs de voyage. Sacs fourre-tout.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain à l'exception de l'habillement. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table non en papier.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements. Chaussures. Robes. Chemises. Polos. Chemisettes. Tee-shirts avec ou sans manche, tee-shirts avec à bretelles. Pantalons. Shorts. Manteaux. Vestes. Vêtements de bain, de plage. Bandeaux pour la tête (habillement). Barrettes (bonnets). Ceintures (habillement). Chandails. Lingerie du corps.
  

Déposant 1 : MAISON FRANCOIS, SARL
Numéro de SIREN : 528692270
Adresse :
69 Rue Alphonse Darmaillacq
49300 CHOLET
FR

Mandataire 1 : BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate
Adresse :
4 Rue du Quinconce BP 60429
49104 ANGERS CEDEX 02
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Annonce N°680
NOJO : 004901MYG343673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Angers 528 692 270
Dénomination : MAISON FRANCOIS
Nom commercial : MAISON FRANCOIS
Forme juridique : Société civile
Montant du capital : 79200.00 EUR

Annonce N°2165
NOJO : 004901MYG338009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

---

Numéro d'identification : RCS Angers 528 692 270
Dénomination : MAISON FRANCOIS
Nom commercial : MAISON FRANCOIS
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HERVE Karine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HERVE David

Annonce N°2598
NOJO : 4901MYG32737300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Angers 528 692 270
Dénomination : MAISON FRANCOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1769
NOJO : 490138477800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Angers 528 692 270
Dénomination : MAISON FRANCOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4189
NOJO : 490135551900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Angers 528 692 270
Dénomination : MAISON FRANCOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°984
NOJO : 000004901340087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

---

Numéro d'identification : RCS Angers 528 692 270
Dénomination : MAISON FRANCOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4164
NOJO : 490133011300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Angers 528 692 270
Dénomination : MAISON FRANCOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4553
NOJO : 490130490400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Angers 528 692 270
Dénomination : MAISON FRANCOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°8455
NOJO : 490128268100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Angers 528 692 270
Dénomination : MAISON FRANCOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°8698
NOJO : 490125715200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Angers 528 692 270
Dénomination : MAISON FRANCOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°6512
NOJO : BXC130040073891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Angers 528 692 270
Dénomination : MAISON FRANCOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°790
NOJO : BXA103480015977
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 02/12/2010
Date de commencement d'activité : 01/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Angers 528 692 270
Dénomination : MAISON FRANCOIS
Nom commercial : MAISON FRANCOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : HERVE Karine né(e) HUMEAU
Montant du capital : 40000 EUR

Etablissement principal :
Activité : La conception, la réalisation et la commercialisation de vêtements et de ses accessoires. Toutes prestations de formation
Origine des fonds : Création

Adresse :
69 rue Alphonse Darmaillacq
49300 Cholet

Catégorie juridique : Autre société civile
Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus (NAFRev2 : 14.13Z)

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B01635
Type : Personne Physique

Nom : HUMEAU (HERVE) Karine
Né le 28/08/1970 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
69 rue Alphonse Darmaillacq
49300 Cholet
FRANCE

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B01635
Dépôt : N°623 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B01635
Dépôt : N°623 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B01635
Dépôt : N°8228 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B01635
Dépôt : N°8228 déposé le 02/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B01635
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
69 rue Alphonse Darmaillacq
49300 Cholet
FRANCE
Nom commercial : MAISON FRANCOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2010
Activité : la gestion de valeurs mobilières, de biens immobiliers, toutes activités de services dans le domaine du conseil et prestation de formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B01635
Dépôt : N°10090 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B01635
Dépôt : N°10916 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B01635
Dépôt : N°11797 déposé le 13/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B01635
Dépôt : N°10616 déposé le 08/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2010B01635
Dépôt : N°12909 déposé le 17/12/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11668 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 2010B01635
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	280	280
AJ	Autres immobilisations incorporelles	22 254	22 125	129	1 789
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 238	2 139	100	272
AT	Autres immobilisations corporelles	20 880	12 344	8 537	12 613
BJ	TOTAL (I)	45 653	36 887	8 766	14 673
BL	Matières premières, approvisionnements	673		673	8 150
BR	Produits intermédiaires et finis	2 978		2 978	26 224
BT	Marchandises	2 486		2 486	3 334
BX	Clients et comptes rattachés				1 192
BZ	Autres créances	1 573		1 573	203
CF	Disponibilités	54 915		54 915	41 310
CH	Charges constatées d’avance	76		76
CJ	TOTAL (II)	62 701		62 701	80 412
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	108 353	36 887	71 466	95 086
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	22 933	20 777
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 570	2 155
DL	TOTAL (I)	62 363	66 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 712	9 699
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 285	15 709
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	399	456
DY	Dettes fiscales et sociales	707	2 289
EC	TOTAL (IV)	9 104	28 153
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	71 466	95 086
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 675		1 675	2 493
FD	Production vendue biens	40 439		40 439	71 405
FG	Production vendue services	4 583		4 583	7 255
FJ	Chiffres d’affaires nets	46 696		46 696	81 153
FM	Production stockée			-27 990	-422
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 743	2 418
FQ	Autres produits			153	136
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 604	83 284
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			269	1 080
FT	Variation de stock (marchandises)			848	687
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				8 262
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			7 477	6 036
FW	Autres achats et charges externes			10 578	42 183
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			621	1 344
FY	Salaires et traitements			500	5 711
FZ	Charges sociales			1 702	3 262
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 908	7 138
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				4 743
GE	Autres charges			8	95
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 910	80 541
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 306	2 743
GL	Autres intérêts et produits assimilés				104
GP	Total des produits financiers (V)				104
GR	Intérêts et charges assimilées			264	332
GU	Total des charges financières (VI)			264	332
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-264	-228
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 570	2 515
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		360
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 604	83 388
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	28 173	81 233
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 570	2 155

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10265 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 2010B01635
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	280	280
AJ	Autres immobilisations incorporelles	22 254	22 125	129	1 789
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 238	2 139	100	272
AT	Autres immobilisations corporelles	20 880	12 344	8 537	12 613
BJ	TOTAL (I)	45 653	36 887	8 766	14 673
BL	Matières premières, approvisionnements	673		673	8 150
BR	Produits intermédiaires et finis	2 978		2 978	26 224
BT	Marchandises	2 486		2 486	3 334
BX	Clients et comptes rattachés				1 192
BZ	Autres créances	1 573		1 573	203
CF	Disponibilités	54 915		54 915	41 310
CH	Charges constatées d’avance	76		76
CJ	TOTAL (II)	62 701		62 701	80 412
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	108 353	36 887	71 466	95 086
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	22 933	20 777
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 570	2 155
DL	TOTAL (I)	62 363	66 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 712	9 699
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 285	15 709
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	399	456
DY	Dettes fiscales et sociales	707	2 289
EC	TOTAL (IV)	9 104	28 153
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	71 466	95 086
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 675		1 675	2 493
FD	Production vendue biens	40 439		40 439	71 405
FG	Production vendue services	4 583		4 583	7 255
FJ	Chiffres d’affaires nets	46 696		46 696	81 153
FM	Production stockée			-27 990	-422
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 743	2 418
FQ	Autres produits			153	136
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 604	83 284
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			269	1 080
FT	Variation de stock (marchandises)			848	687
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				8 262
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			7 477	6 036
FW	Autres achats et charges externes			10 578	42 183
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			621	1 344
FY	Salaires et traitements			500	5 711
FZ	Charges sociales			1 702	3 262
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 908	7 138
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				4 743
GE	Autres charges			8	95
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 910	80 541
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 306	2 743
GL	Autres intérêts et produits assimilés				104
GP	Total des produits financiers (V)				104
GR	Intérêts et charges assimilées			264	332
GU	Total des charges financières (VI)			264	332
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-264	-228
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 570	2 515
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		360
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 604	83 388
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	28 173	81 233
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 570	2 155

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 9365 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 2010B01635
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	280	280
AJ	Autres immobilisations incorporelles	22 254	22 125	129	1 789
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 238	2 139	100	272
AT	Autres immobilisations corporelles	20 880	12 344	8 537	12 613
BJ	TOTAL (I)	45 653	36 887	8 766	14 673
BL	Matières premières, approvisionnements	673		673	8 150
BR	Produits intermédiaires et finis	2 978		2 978	26 224
BT	Marchandises	2 486		2 486	3 334
BX	Clients et comptes rattachés				1 192
BZ	Autres créances	1 573		1 573	203
CF	Disponibilités	54 915		54 915	41 310
CH	Charges constatées d’avance	76		76
CJ	TOTAL (II)	62 701		62 701	80 412
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	108 353	36 887	71 466	95 086
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	22 933	20 777
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 570	2 155
DL	TOTAL (I)	62 363	66 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 712	9 699
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 285	15 709
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	399	456
DY	Dettes fiscales et sociales	707	2 289
EC	TOTAL (IV)	9 104	28 153
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	71 466	95 086
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 675		1 675	2 493
FD	Production vendue biens	40 439		40 439	71 405
FG	Production vendue services	4 583		4 583	7 255
FJ	Chiffres d’affaires nets	46 696		46 696	81 153
FM	Production stockée			-27 990	-422
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			4 743	2 418
FQ	Autres produits			153	136
FR	Total des produits d’exploitation (I)			23 604	83 284
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			269	1 080
FT	Variation de stock (marchandises)			848	687
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				8 262
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			7 477	6 036
FW	Autres achats et charges externes			10 578	42 183
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			621	1 344
FY	Salaires et traitements			500	5 711
FZ	Charges sociales			1 702	3 262
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 908	7 138
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				4 743
GE	Autres charges			8	95
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 910	80 541
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 306	2 743
GL	Autres intérêts et produits assimilés				104
GP	Total des produits financiers (V)				104
GR	Intérêts et charges assimilées			264	332
GU	Total des charges financières (VI)			264	332
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-264	-228
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 570	2 515
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		360
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	23 604	83 388
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	28 173	81 233
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 570	2 155