M-DAO (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Loire
  3. BOEN-SUR-LIGNON
  4. M-DAO
M-DAO
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/04/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37770878900021 / Siren : 377708789 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 24 377708789
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
82.19Z-P : Travaux à façon divers
Cette classe comprend :
-services de duplication ; -secrétariat à façon ; -expédition de documents

Cette classe ne comprend pas :
-l’impression de documents (impression offset, impression-minute, etc.) (cf.18.12Z) ;
-les activités de pré-presse (cf. 18.13Z) ;
-le publipostage (cf. 73.11Z) ;
-les services de sténographie spécialisés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux (cf. 82.99Z)
Coordonnées de l'établissement :
M-DAO
Adresse :
ZA DE
ZONE D ACTIV DE CHAMBAYARD
42130 BOEN-SUR-LIGNON
Historique de l'établissement :
31/12/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Liens de succession de l'établissement :
02/04/2001 : Succession
Prédécesseur : M-DAO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1990
Dénomination : M-DAO
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
M-DAO - Boën (fermé)M-DAO - Boën (fermé)M-DAO - Sail-sous-Couzan (fermé)
Publications au Bodacc :
07/03/2021 : Radiation

Annonce N°1306
NOJO : 042020000099283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/11/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1529
NOJO : 042020000092515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS RELATIF A UN PROJET DE FUSION BOURG INDUSTRIES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 507 500 € SIEGE SOCIAL : SAINT-SIXTE (42130), LA FABRIQUE 885 550 517 RCS SAINT-ETIENNE _____________ M DAO SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 42 000 € SIEGE SOCIAL : BOËN (42130), ZONE D'ACTIVITE COMMERCIALE DE CHAMBAYARD 377 708 789 RCS SAINT-ETIENNE Aux termes d'un projet de traité de fusion du 19/11/2020 déposé au nom des deux sociétés au greffe du Tribunal de Commerce de leur siège le 20/11/2020 , il résulte que BOURG INDUSTRIES se propose d'absorber, à titre de fusion, M DAO, au moyen de l'apport, par cette dernière, de la totalité des éléments constituant son actif évalués à 172 152 € contre la prise en charge de son passif évalué à 37 505 €, tels qu'ils ressortent des comptes de l'exercice clos le 31/03/2020 de M DAO, soit une valeur nette de 134 647 €. BOURG INDUSTRIES étant propriétaire de la totalité du capital de M DAO depuis une date antérieure à celle du dépôt du projet de traité de fusion au greffe du Tribunal de Commerce, il ne sera pas procédé à l'échange d'actions de BOURG INDUSTRIES contre des actions de M DAO en sorte que BOURG INDUSTRIES ne procédera à aucune augmentation de capital à raison de cette absorption. Les créanciers des sociétés parties à l'opération dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition dans les conditions et délais prévus à l'article R236-8 du Code de Commerce et notamment dans le délai de 30 jours à compter de la publication du présent avis. Pour avis.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 42000.00 EUR
05/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°952
NOJO : 042020000081018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MOURLEVAT Claude nom d'usage : MOURLEVAT n'est plus président.
Société à responsabilité limitée AUDIT FINANCE GESTION PAR ABREVIATION AUFIGEST devient président
05/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3675
NOJO : 420200000684830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4350
NOJO : 420200000437690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1902
NOJO : 420200000233040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2591
NOJO : 214202379841741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4550
NOJO : 214202350888640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6966
NOJO : 214202334713510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6228
NOJO : 214202311808329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7013
NOJO : BXC123550001430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4126
NOJO : BXC11348008595D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activité de Chambayard
42130 Boën
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5110
NOJO : BXC103470103980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activité de Chambayard
42130 Boën
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3608
NOJO : BXC10020003676R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 377 708 789
Dénomination : M DAO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activité de Chambayard
42130 Boën
13/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1144
NOJO : BDC090003017428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Montbrison 377 708 789
Dénomination : M. DAO
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
Z.A. de Chambayard,
42130 Boën
06/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°706
NOJO : BDC08000503644R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007
Numéro d'identification : RCS Montbrison 377 708 789
Dénomination : M. DAO
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
Z.A. de Chambayard,
42130 Boën
Historique de l'unité légale :
31/12/2020 : état administratif
Etat administratif : Cessée
29/05/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/05/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
29/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT FINANCE GESTION PAR ABREVIATION AUFIGEST
Siren : 438959074
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
7 Chemin Rouge
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
France
29/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT FINANCE GESTION PAR ABREVIATION AUFIGEST
Siren : 438959074
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
7 Chemin Rouge
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
France
29/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT FINANCE GESTION PAR ABREVIATION AUFIGEST
Siren : 438959074
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
7 Chemin Rouge
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
France
29/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT FINANCE GESTION PAR ABREVIATION AUFIGEST
Siren : 438959074
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
7 Chemin Rouge
42680 Saint-Marcellin-en-Forez
France
07/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Personne Physique

Nom : MOURLEVAT Claude
Né le 06/07/1959 à Boën (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Rue Rivière Fay
42130 Boen-sur-Lignon
France
07/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Personne Physique

Nom : MOURLEVAT Claude
Né le 06/07/1959 à Boën (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Rue Rivière Fay
42130 Boen-sur-Lignon
France
25/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Personne Physique

Nom : MOURLEVAT Claude
Né le 06/07/1959 à BOEN
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Lotissement Crémière
42890 Sail-sous-Couzan
FRANCE
Dépôts des actes :
19/11/2020 : Traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°008320 déposé le 20/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
19/11/2020 : Traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°008320 déposé le 20/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°004036 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°004036 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/05/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°003986 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°003986 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/05/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°003986 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°003986 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/04/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°002945 déposé le 30/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/04/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°002945 déposé le 30/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7074 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7074 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7074 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
30/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007074 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007074 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007074 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007074 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007074 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007074 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
01/04/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°1106642 déposé le 25/04/2006
Etat : Déposé
01/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°1106642 déposé le 25/04/2006
Etat : Déposé
01/04/2006 : Divers
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°1106642 déposé le 25/04/2006
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 636 / MONTBRISON TGI
01/04/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106642 déposé le 25/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106642 déposé le 25/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/04/2006 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106642 déposé le 25/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/04/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106642 déposé le 25/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106642 déposé le 25/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/04/2006 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106642 déposé le 25/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/04/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106642 déposé le 25/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106642 déposé le 25/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/04/2006 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106642 déposé le 25/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°1106641 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 28/03/2001 Numéro de dépôt d'origine : 711 / MONTBRISON TGI
28/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106641 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Divers
28/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106641 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Divers
28/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106641 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Divers
18/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°1106640 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 18/11/1996 Numéro de dépôt d'origine : 1134 / MONTBRISON TGI
18/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°1106640 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 18/11/1996 Numéro de dépôt d'origine : 1134 / MONTBRISON TGI
18/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106640 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
18/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106640 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
18/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106640 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°1106640 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1134 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°1106640 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 1134 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°1106641 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 711 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°1106641 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 711 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°1106641 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A BOEN AU LIEU DE SAIL SOUS Numéro de dépôt d'origine : 711 / MONTBRISON TGI COUZAN Numéro de dépôt d'origine : 711 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°1106641 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 711 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106640 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106641 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°012805 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106640 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106641 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°012805 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106640 déposé le 20/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°106641 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°012805 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
29/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale de
Chambayard
42130 Boën
France
29/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale de
Chambayard
42130 Boën
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : le dessin industriel d'exécution, la réalisation d'études techniques et l'ingénierie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale de
Chambayard
42130 Boën
France
29/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale de
Chambayard
42130 Boën
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : le dessin industriel d'exécution, la réalisation d'études techniques et l'ingénierie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale de
Chambayard
42130 Boën
France
07/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale de
Chambayard
42130 Boën
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : le dessin industriel d'exécution, la réalisation d'études techniques et l'ingénierie
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité de
Chambayard
42130 Boën
FRANCE
25/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité de
Chambayard
42130 Boën
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : le dessin industriel d'exécution, la réalisation d'études techniques et l'ingénierie
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/10/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Zone d'Activité de, Chambayard 42130 Boën : Observation depuis le 27/04/1990 : --- FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE 15 LOTISSEMENT CREMIERE A SAIL SOUS COUZAN A COMPTER DU 02.04.2001 --- Montant de l'acquisition : 115.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : CABINET MONIQUE SORREL 9, RUE A RUEL 42000 SAINT ETIENNE *** Précédent Exploitant : MOURLEVAT CLAUDE
29/10/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 27/04/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 27/04/1990 : --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 07/04/1990
29/10/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
29/10/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F21/003600
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2021
Texte de l'observation : Radiation en date du 22/02/2021 par suite de fusion absorption par : société par actions simplifiée - VPbourg La Fabrique 42130 SAINT-SIXTE, 885 550 517 RCS GTC Saint Etienne, société bénéficiaire avec date d'effet au 31/12/2020 avec effet rétroactif comptable et fiscal au 01/04/2020
29/10/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Zone d'Activité de, Chambayard 42130 Boën : Observation depuis le 27/04/1990 : --- FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE 15 LOTISSEMENT CREMIERE A SAIL SOUS COUZAN A COMPTER DU 02.04.2001 --- Montant de l'acquisition : 115.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : CABINET MONIQUE SORREL 9, RUE A RUEL 42000 SAINT ETIENNE *** Précédent Exploitant : MOURLEVAT CLAUDE
29/10/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 27/04/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 27/04/1990 : --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 07/04/1990
29/10/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
29/10/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F21/003600
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2021
Texte de l'observation : Radiation en date du 22/02/2021 par suite de fusion absorption par : société par actions simplifiée - VPbourg La Fabrique 42130 SAINT-SIXTE, 885 550 517 RCS GTC Saint Etienne, société bénéficiaire avec date d'effet au 31/12/2020 avec effet rétroactif comptable et fiscal au 01/04/2020
07/11/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Zone d'Activité de, Chambayard 42130 Boën : Observation depuis le 27/04/1990 : --- FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE 15 LOTISSEMENT CREMIERE A SAIL SOUS COUZAN A COMPTER DU 02.04.2001 --- Montant de l'acquisition : 115.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : CABINET MONIQUE SORREL 9, RUE A RUEL 42000 SAINT ETIENNE *** Précédent Exploitant : MOURLEVAT CLAUDE
07/11/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 27/04/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 27/04/1990 : --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 07/04/1990
07/11/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/10/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 27/04/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 27/04/1990 : --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 07/04/1990
25/10/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/10/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Zone d'Activité de, Chambayard 42130 Boën : Observation depuis le 27/04/1990 : --- FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE 15 LOTISSEMENT CREMIERE A SAIL SOUS COUZAN A COMPTER DU 02.04.2001 --- Montant de l'acquisition : 115.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : CABINET MONIQUE SORREL 9, RUE A RUEL 42000 SAINT ETIENNE *** Précédent Exploitant : MOURLEVAT CLAUDE
Personnes morales :
29/10/2019 : M DAO
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : le dessin industriel d'exécution, la réalisation d'études techniques et l'ingénierie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1990
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 22/02/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 42000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/10/2019 : M DAO
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : le dessin industriel d'exécution, la réalisation d'études techniques et l'ingénierie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1990
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 22/02/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 42000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/11/2018 : M DAO
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : le dessin industriel d'exécution, la réalisation d'études techniques et l'ingénierie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 42000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/10/2016 : M DAO
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : le dessin industriel d'exécution, la réalisation d'études techniques et l'ingénierie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 42000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°013006 déposé le 29/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°013006 déposé le 29/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°012282 déposé le 07/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°012282 déposé le 07/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°012282 déposé le 07/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°000020 déposé le 02/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°000020 déposé le 02/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°000020 déposé le 02/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°10374 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°010374 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°010374 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°010374 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°8336 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°008336 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°008336 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°008336 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°11525 déposé le 01/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°011525 déposé le 01/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°011525 déposé le 01/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°011525 déposé le 01/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°10681 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°010681 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°010681 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°010681 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°9761 déposé le 04/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°009761 déposé le 04/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°009761 déposé le 04/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°009761 déposé le 04/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°9513 déposé le 23/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°009513 déposé le 23/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°009513 déposé le 23/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°009513 déposé le 23/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°9297 déposé le 29/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°009297 déposé le 29/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°009297 déposé le 29/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°009297 déposé le 29/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°9615 déposé le 11/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°009615 déposé le 11/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°009615 déposé le 11/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°009615 déposé le 11/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7340 déposé le 28/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007340 déposé le 28/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007340 déposé le 28/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007340 déposé le 28/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7339 déposé le 25/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007339 déposé le 25/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007339 déposé le 25/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007339 déposé le 25/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7338 déposé le 16/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007338 déposé le 16/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007338 déposé le 16/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007338 déposé le 16/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7337 déposé le 07/11/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007337 déposé le 07/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007337 déposé le 07/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007337 déposé le 07/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7336 déposé le 20/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007336 déposé le 20/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007336 déposé le 20/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007336 déposé le 20/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7335 déposé le 03/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007335 déposé le 03/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007335 déposé le 03/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007335 déposé le 03/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7334 déposé le 04/11/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007334 déposé le 04/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007334 déposé le 04/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007334 déposé le 04/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7333 déposé le 28/12/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007333 déposé le 28/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007333 déposé le 28/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007333 déposé le 28/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7332 déposé le 19/12/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007332 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007332 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007332 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7344 déposé le 02/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007344 déposé le 02/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007344 déposé le 02/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007344 déposé le 02/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7343 déposé le 29/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007343 déposé le 29/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007343 déposé le 29/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007343 déposé le 29/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7342 déposé le 29/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007342 déposé le 29/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007342 déposé le 29/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007342 déposé le 29/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°7341 déposé le 02/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007341 déposé le 02/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007341 déposé le 02/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50067
Dépôt : N°007341 déposé le 02/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/013006 du 29/10/2019
Numéro de gestion : 1990B50067
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/012282 du 07/11/2018
Numéro de gestion : 1990B50067
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/000020 du 02/01/2018
Numéro de gestion : 1990B50067
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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