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de Condorcet

L'OXALIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2017
Dénomination usuelle : L'OXALIS
Enseigne : L'OXALIS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82890318700015 / Siren : 828903187 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 16 828903187
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
L'OXALIS
Adresse :
Rue DE LA CANTONNIERE
26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2017 : Succession
Prédécesseur : PANSE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2017
Dénomination : DECAPE
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8064
NOJO : 260200003313920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 828 903 187
Dénomination : DECAPE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2150
NOJO : 260200003153140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 828 903 187
Dénomination : DECAPE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°610
NOJO : 026020000299051
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 828 903 187
Dénomination : DECAPE
Nom commercial : L'OXALIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PERET Milène nom d'usage : PERET n'est plus directeur général
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°873
NOJO : 260200002805690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 828 903 187
Dénomination : DECAPE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1486
NOJO : 260200002573800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 828 903 187
Dénomination : DECAPE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°403
NOJO : 026020000256265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 828 903 187
Dénomination : DECAPE
Nom commercial : L'OXALIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CAPOTOSTO Alexandre Jean Tony nom d'usage : CAPOTOSTO n'est plus directeur général
31/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1286
NOJO : 260200002374690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 828 903 187
Dénomination : DECAPE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/06/2017 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°280
NOJO : 026020000204218
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/04/2017
Publication légale : L'Echo Drôme Ardèche, le 10/06/2017
Oppositions : E, l'Office Notarial de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX (26130), 5 Le Courreau.
Descriptif : Mise en activité de la société. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Romans 828 903 187
Dénomination : DECAPE
Nom commercial : L'OXALIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 413 905 498
Nom : PICCIO Elisabeth
Nom d'usage : PANSE
12/05/2017 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°246
NOJO : 026020000201434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Romans 828 903 187
Dénomination : DECAPE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : DELEPORTE Adrien Antoine nom d'usage : DELEPORTE.
Directeur général : PERET Milène nom d'usage : PERET.
Directeur général : CAPOTOSTO Alexandre Jean Tony nom d'usage : CAPOTOSTO
Montant du capital : 8000.00 EUR
Représentants légaux :
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Type : Personne Physique

Nom : DELEPORTE Adrien Antoine
Né le 13/12/1986 à Saint-Rémy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
815 Traverse des Maraîchers
26130 Clansayes
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Type : Personne Physique

Nom : DELEPORTE Adrien Antoine
Né le 13/12/1986 à Saint-Rémy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
815 Traverse des Maraîchers
26130 Clansayes
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Type : Personne Physique

Nom : PERET Milène
Né le 24/06/1985 à Villefranche-de-Rouergue (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
815 Traverse des Maraîchers
26130 Clansayes
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Type : Personne Physique

Nom : DELEPORTE Adrien Antoine
Né le 13/12/1986 à Saint-Rémy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
815 Traverse des Maraîchers
26130 Clansayes
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Type : Personne Physique

Nom : PERET Milène
Né le 24/06/1985 à Villefranche-de-Rouergue (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
815 Traverse des Maraîchers
26130 Clansayes
France
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Type : Personne Physique

Nom : DELEPORTE Adrien Antoine
Né le 13/12/1986 à Saint-Rémy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Le Magnal
Lieu-dit Marthomis
34220 Courniou
France
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Type : Personne Physique

Nom : PERET Milène
Né le 24/06/1985 à Villefranche-de-Rouergue (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Le Magnal
Lieu-dit Marthomis
34220 Courniou
France
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Type : Personne Physique

Nom : CAPOTOSTO Alexandre Jean Tony
Né le 10/10/1985 à Saint-Rémy (France)
Nationalité : Italienne
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Place du Marché
26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
France
Dépôts des actes :
01/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°009286 déposé le 02/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°007592 déposé le 18/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°007592 déposé le 18/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002024 déposé le 26/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002024 déposé le 26/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/03/2017 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
20/03/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
20/03/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
20/03/2017 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
20/03/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
20/03/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
20/03/2017 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
20/03/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
20/03/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
16/03/2017 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
16/03/2017 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
16/03/2017 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
09/03/2017 : Liste des souscripteurs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
09/03/2017 : Liste des souscripteurs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
09/03/2017 : Liste des souscripteurs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°002931 déposé le 27/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
Etablissements :
21/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Type : Siège

Adresse :
Rue de la Cantonnière
26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
France
21/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de la Cantonnière
26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
France
Nom commercial : L'OXALIS
Enseigne : L'OXALIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Restauration, traiteur.
Origine du fonds : Achat
cte authentiqu - récédent exploitan - ICCIO PANSE - Elisabet
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Type : Siège

Adresse :
Rue de la Cantonnière
26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
France
15/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de la Cantonnière
26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
France
Nom commercial : L'OXALIS
Enseigne : L'OXALIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2017
Activité : Restauration, traiteur.
Origine du fonds : Achat
cte authentiqu - récédent exploitan - ICCIO PANSE - Elisabet
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Type : Siège

Adresse :
Rue de la Cantonnière
26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
France
Observations :
21/06/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F17/006964
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2017
Texte de l'observation : Déclaration de début d'activité suite à l'achat de l'établissement sis à Rue de la Cantonnière 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX au prix stipulé de 100000.00 EUROS - Vendeur : Madame Elisabeth PANSE née PICCIO (413905498 RCS Romans) - Publicité : L'Echo Drôme Ardèche du 10/06/2017 - Lieu des oppositions : E, l'Office Notarial de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX (26130), 5 Le Courreau. - Date d'effet : 01/04/2017
15/01/2020 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F17/006964
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2017
Texte de l'observation : Déclaration de début d'activité suite à l'achat de l'établissement sis à Rue de la Cantonnière 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX au prix stipulé de 100000.00 EUROS - Vendeur : Madame Elisabeth PANSE née PICCIO (413905498 RCS Romans) - Publicité : L'Echo Drôme Ardèche du 10/06/2017 - Lieu des oppositions : E, l'Office Notarial de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX (26130), 5 Le Courreau. - Date d'effet : 01/04/2017
Personnes morales :
21/06/2022 : DECAPE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Restauration traditionnelle, plats à emporter, traiteur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/04/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2018
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/01/2020 : DECAPE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Restauration traditionnelle, plats à emporter, traiteur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/04/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2018
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/04/2017 : DECAPE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Restauration traditionnelle, plats à emporter, traiteur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/04/2017
Personne immatriculée sans activité : Oui

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2018
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°006342 déposé le 21/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°001695 déposé le 26/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°000261 déposé le 15/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°000261 déposé le 15/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°000598 déposé le 28/01/2019
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00572
Dépôt : N°000598 déposé le 28/01/2019
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/000407 du 27/01/2023
Numéro de gestion : 2017B00572
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/006342 du 21/06/2022
Numéro de gestion : 2017B00572
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/001695 du 26/02/2021
Numéro de gestion : 2017B00572
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/000261 du 15/01/2020
Numéro de gestion : 2017B00572
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/000598 du 28/01/2019
Numéro de gestion : 2017B00572
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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