LES VOILES

Entreprise

LES VOILES
Dernière mise à jour : 31/10/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/10/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47962468600040 / Siren : 479624686 / NIC : 00040
N° de TVA : FR 29 479624686
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/11/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
LES VOILES
Adresse :
1 Rue D ARGENSON
75008 PARIS 8
Liens de succession de l'établissement :
31/10/2016 : Succession
Prédécesseur : LES VOILES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/2004
Dénomination : LES VOILES
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LES VOILES - Paris (siège)LES VOILES - Paris (fermé)LES VOILES - Paris (fermé)LES VOILES - Paris (fermé)
Publications au Bodacc :
23/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8665
NOJO : 75012023S099492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : Les Voiles
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
08/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4053
NOJO : 75012021S132140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : Les Voiles
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
13/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2328
NOJO : 75012020S103099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : DIGITAL STONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
11/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3290
NOJO : 75012020S049053
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : DIGITAL STONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
16/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3304
NOJO : 75012018S120428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : DIGITAL STONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
17/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6766
NOJO : 75012017S105351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : DIGITAL STONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
13/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4257
NOJO : 75012017S038596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : DIGITAL STONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
17/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1161
NOJO : BXB13070002432F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : DIGITAL STONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
Montant du capital : 40000 EUR
18/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°926
NOJO : BXB12346001050U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : DIGITAL STONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 40000 EUR
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10331
NOJO : BXC11096012121R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : DIGITAL STONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
14BIS AV HOCHE
75008 PARIS
05/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6180
NOJO : BXC10030002372B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : DIGITAL STONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
14BIS AV HOCHE
75008 PARIS
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8327
NOJO : BXC08086009173P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : DIGITAL STONE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
14 bis avenue Hoche
75008 Paris
27/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1942
NOJO : BXB08233004682X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : DIGITAL STONE
Forme juridique : SARL à associé unique

Administration :
modification du Gérant Boutin, Xavier Philippe Paul, Commissaire aux comptes titulaire partant : Weber, Marc, Commissaire aux comptes suppléant partant : Bohdanowicz, Michel
Montant du capital : 40000 EUR

Siège social :
Adresse :
14 bis avenue Hoche
75008 Paris
27/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7841
NOJO : BXC08079010765Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 479 624 686
Dénomination : DIGITAL STONE
Forme juridique : SARL à associé unique

Adresse :
14 bis avenue Hoche
75008 Paris
Historique de l'unité légale :
04/11/2021 : dénomination
Dénomination : LES VOILES
15/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/10/2016 : code NIC
Code NIC : 00040
22/10/2013 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
29/10/2012 : activité principale, code NIC
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
Code NIC : 00032
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
26/12/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
30/09/2005 : dénomination, activité principale, code NIC
Dénomination : DIGITAL STONE
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
Code NIC : 00024
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev1 : 70.3A)
Dépôts des actes :
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°122722 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Ancien siège: 5 rue Gounod 75017 Paris
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°122722 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°122722 déposé le 13/12/2016
Etat : Déposé
29/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°111387 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 14 BIS AV HOCHE 75008 PARIS
29/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°111387 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°111387 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
26/12/2007 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°14885 déposé le 15/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SAP
26/12/2007 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°14885 déposé le 15/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
26/12/2007 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°14885 déposé le 15/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
26/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°14885 déposé le 15/02/2008
Etat : Déposé
22/02/2007 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°20614 déposé le 27/02/2007
Etat : Déposé
25/01/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°20614 déposé le 27/02/2007
Etat : Déposé
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°48703 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°48703 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale SAS PARIS PIERRE
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°48703 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 25 RUE RUHMKORFF 75017 PARIS
30/09/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°48703 déposé le 09/06/2006
Etat : Déposé
29/10/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°25974 déposé le 30/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
13/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Type : Siège

Adresse :
1 rue d'Argenson
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2004
Activité : Le développemetn de sites internet pour l'immobilier, communication et gestion, agences web et agences commerciales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 rue d'Argenson
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2004
Activité : Le développemetn de sites internet pour l'immobilier, communication et gestion, agences web et agences commerciales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
13/12/2016 : DIGITAL STONE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/11/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°11830 déposé le 01/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°103020 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°8922 déposé le 16/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°6079 déposé le 04/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20901
Dépôt : N°9533 déposé le 15/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 132140 du 05/11/2021
Numéro de gestion : 2004B20901
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 103099 du 26/11/2020
Numéro de gestion : 2004B20901
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 49053 du 24/07/2020
Numéro de gestion : 2004B20901
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 120428 du 20/12/2018
Numéro de gestion : 2004B20901
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 5351 du 19/10/2017
Numéro de gestion : 2004B20901
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 38596 du 14/06/2017
Numéro de gestion : 2004B20901
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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