LES VIGNOBLES MERCIER

Entreprise

LES VIGNOBLES MERCIER
Dernière mise à jour : 31/12/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/08/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37899523700013 / Siren : 378995237 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 29 378995237
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.2 : Cultures permanentes
Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.
01.21 : Culture de la vigne
01.21Z : Culture de la vigne
Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p
Coordonnées de l'établissement :
LES VIGNOBLES MERCIER
Adresse :
LA CHAIGNEE
85770 VIX
Historique de l'établissement :
31/12/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Viticulture (NAF1993 : 01.1G)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/08/1990
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
02/09/2014 : le kiki vendéen kiki
N° national/d'enregistrement : 4115199
Date de dépôt : 02/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'indication géographique protégée Val de Loire Vendéen, vin d'appellation d'origine protégée Fiefs Vendéen.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES MERCIER, SARL
Numéro de SIREN : 378995237
Adresse :
16 RUE DE LA CHAIGNEE
85770 VIX
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES MERCIER, M. MERCIER FRANTZ
Adresse :
16 RUE DE LA CHAIGNEE
85770 VIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871929
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Bénéficiare 1 : FINANCIÈRE MERCIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350784195
Adresse :
16 rue de la Chaignée
85770 VIX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

02/03/2010 : Terre 85
N° national/d'enregistrement : 3717792
Date de dépôt : 02/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LES VIGNOBLES MERCIER, SARL
Numéro de SIREN : 378995237
Adresse :
16 RUE DE LA CHAIGNEE
85770 VIX
FR

Mandataire 1 : LES VIGNOBLES MERCIER
Adresse :
16 RUE DE LA CHAIGNEE
85770 VIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Publications au Bodacc :
13/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2070
NOJO : 8501BP1990B0047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
nomination du Gérant : Raoult, Stéfan ; nomination du Gérant : Mercier, Miguel Jean-Claude
Montant du capital : 1000000 EUR
26/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3768
NOJO : 85012023S004997
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
25/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2664
NOJO : 85012022S002940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
13/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4460
NOJO : 85012021S006507
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11062
NOJO : 85012020S006412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3455
NOJO : 85012019S012630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4485
NOJO : 85012018S002557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7134
NOJO : 85012017S007685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1510
NOJO : 850118501386168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 800000.00 EUR
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6791
NOJO : 118501373417684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9820
NOJO : 118501358725481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9285
NOJO : 118501356756625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2242
NOJO : BXB080650018417
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 20/08/1990
Date d'effet : 2008-12-31
Descriptif : Démission de gérant

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MERCIER Frantz Michel.

Montant du capital : 310000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Chaignée
85770 Vix

Etablissement principal :
Adresse :
la Chaignée
85770 Vix
11/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1240
NOJO : BXB081570003398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 20/08/1990
Date d'effet : 2008-02-29
Descriptif : Démission de gérant

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MERCIER RogerGérant : MERCIER Frantz Michel.

Montant du capital : 310000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Chaignée
85770 Vix

Etablissement principal :
Adresse :
la Chaignée
85770 Vix
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8915
NOJO : BXC08129003011H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2004

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Chaignée
85770 Vix
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8916
NOJO : BXC08129003012J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2005

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 378 995 237
Dénomination : LES VIGNOBLES MERCIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Chaignée
85770 Vix
Historique de l'unité légale :
11/10/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Viticulture (NAF1993 : 01.1G)
Représentants légaux :
13/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Type : Personne Physique

Nom : MERCIER Frantz Michel
Né le 02/01/1973 à Fontenay-le-Comte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Chaignee
85770 Vix
France
Dépôts des actes :
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°272 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°272 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
28/07/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°5565 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/07/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°5565 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°2901032 déposé le 26/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
29/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°2803213 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°2104996 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°2104996 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°2104996 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°2104996 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°2104996 déposé le 12/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
07/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°983745 déposé le 08/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°983745 déposé le 08/10/1998
Etat : Déposé
27/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°960909 déposé le 12/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°952938 déposé le 17/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/03/1995 : Ordonnance
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°951080 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale PROROGATION DE DELAI DE TENUE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE APPELEE A STATUER SUR LES COMPTES DE L'EXERCICE CLOS LE 30.09.1994 AU 30.06.1995
08/08/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°902391 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé
08/08/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°902391 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
13/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Chaignée
85770 Vix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/08/1990
Activité : exploitation de biens ruraux dont elle est ou se rendra propriétaire ou locataire, la production et la commercialisation de tous produits d'origine agricole avant ou après transformation et plus specialement l'exploitation de vignobles, la commercialisation de conserves et de produits de bouché.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/01/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 24/08/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 24/08/1990 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LE COURRIER FRANCAIS
Personnes morales :
13/01/2017 : LES VIGNOBLES MERCIER
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : exploitation de biens ruraux dont elle est ou se rendra propriétaire ou locataire, la production et la commercialisation de tous produits d'origine agricole avant ou après transformation et plus specialement l'exploitation de vignobles, la commercialisation de conserves et de produits de bouché.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 800000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°7162 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°12432 déposé le 06/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°14369 déposé le 19/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°1984 déposé le 16/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°1983 déposé le 16/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°569 déposé le 01/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°2468 déposé le 31/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°2469 déposé le 31/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°2470 déposé le 31/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°1573 déposé le 20/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°1572 déposé le 20/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°93202 déposé le 06/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°70803 déposé le 25/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°60725 déposé le 15/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°52839 déposé le 18/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°40959 déposé le 22/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°33619 déposé le 20/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°21655 déposé le 02/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1990B00470
Dépôt : N°11705 déposé le 04/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 4997 du 17/05/2023
Numéro de gestion : 1990B00470
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 40918 684725446
ANTerrains640 811200 743440 068387 374
APConstructions7 3114 0923 2193 696
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels797 158516 827280 331238 119
ATAutres immobilisations corporelles10 9699 8531 1162 013
AVImmobilisations en cours143 004143 004124 491
CUAutres participations5 5615 5615 546
BHAutres immobilisations financières1 0141 0141 014
BJTOTAL (I)1 625 238750 200875 038762 700
BLMatières premières, approvisionnements63 60263 60256 365
BNEn cours de production de biens306 570306 570350 623
BRProduits intermédiaires et finis413 702413 702330 324
BXClients et comptes rattachés115 642115 642107 318
BZAutres créances26 40726 40769 087
CFDisponibilités62 17462 17449 608
CHCharges constatées d’avance6 7156 7155 934
CJTOTAL (II)994 813994 813969 259
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 620 050750 2001 869 8511 731 959
CRParts à plus d’un an9 840
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel800 000310 000
DDRéserve légale (1)31 00031 000
DERéserves statutaires ou contractuelles13 08013 080
DHReport à nouveau-110 323-152 725
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 56142 402
DJSubventions d’investissement60 40666 550
DLTOTAL (I)843 725310 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)142 258141 132
DVEmprunts et dettes financières divers (4)707 729990 534
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés89 186195 000
DYDettes fiscales et sociales61 56388 673
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés24 5005 436
EBProduits constatés d’avance (2)890875
ECTOTAL (IV)1 026 1261 421 651
EETOTAL GENERAL (I à V)1 869 8511 731 959
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an216 160323 856
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 2940 du 16/03/2022
Numéro de gestion : 1990B00470
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 40918 684725446
ANTerrains640 811200 743440 068387 374
APConstructions7 3114 0923 2193 696
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels797 158516 827280 331238 119
ATAutres immobilisations corporelles10 9699 8531 1162 013
AVImmobilisations en cours143 004143 004124 491
CUAutres participations5 5615 5615 546
BHAutres immobilisations financières1 0141 0141 014
BJTOTAL (I)1 625 238750 200875 038762 700
BLMatières premières, approvisionnements63 60263 60256 365
BNEn cours de production de biens306 570306 570350 623
BRProduits intermédiaires et finis413 702413 702330 324
BXClients et comptes rattachés115 642115 642107 318
BZAutres créances26 40726 40769 087
CFDisponibilités62 17462 17449 608
CHCharges constatées d’avance6 7156 7155 934
CJTOTAL (II)994 813994 813969 259
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 620 050750 2001 869 8511 731 959
CRParts à plus d’un an9 840
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel800 000310 000
DDRéserve légale (1)31 00031 000
DERéserves statutaires ou contractuelles13 08013 080
DHReport à nouveau-110 323-152 725
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 56142 402
DJSubventions d’investissement60 40666 550
DLTOTAL (I)843 725310 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)142 258141 132
DVEmprunts et dettes financières divers (4)707 729990 534
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés89 186195 000
DYDettes fiscales et sociales61 56388 673
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés24 5005 436
EBProduits constatés d’avance (2)890875
ECTOTAL (IV)1 026 1261 421 651
EETOTAL GENERAL (I à V)1 869 8511 731 959
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an216 160323 856
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6507 du 03/06/2021
Numéro de gestion : 1990B00470
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 40918 684725446
ANTerrains640 811200 743440 068387 374
APConstructions7 3114 0923 2193 696
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels797 158516 827280 331238 119
ATAutres immobilisations corporelles10 9699 8531 1162 013
AVImmobilisations en cours143 004143 004124 491
CUAutres participations5 5615 5615 546
BHAutres immobilisations financières1 0141 0141 014
BJTOTAL (I)1 625 238750 200875 038762 700
BLMatières premières, approvisionnements63 60263 60256 365
BNEn cours de production de biens306 570306 570350 623
BRProduits intermédiaires et finis413 702413 702330 324
BXClients et comptes rattachés115 642115 642107 318
BZAutres créances26 40726 40769 087
CFDisponibilités62 17462 17449 608
CHCharges constatées d’avance6 7156 7155 934
CJTOTAL (II)994 813994 813969 259
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 620 050750 2001 869 8511 731 959
CRParts à plus d’un an9 840
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel800 000310 000
DDRéserve légale (1)31 00031 000
DERéserves statutaires ou contractuelles13 08013 080
DHReport à nouveau-110 323-152 725
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 56142 402
DJSubventions d’investissement60 40666 550
DLTOTAL (I)843 725310 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)142 258141 132
DVEmprunts et dettes financières divers (4)707 729990 534
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés89 186195 000
DYDettes fiscales et sociales61 56388 673
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés24 5005 436
EBProduits constatés d’avance (2)890875
ECTOTAL (IV)1 026 1261 421 651
EETOTAL GENERAL (I à V)1 869 8511 731 959
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an216 160323 856
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6412 du 30/06/2020
Numéro de gestion : 1990B00470
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 40918 684725446
ANTerrains640 811200 743440 068387 374
APConstructions7 3114 0923 2193 696
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels797 158516 827280 331238 119
ATAutres immobilisations corporelles10 9699 8531 1162 013
AVImmobilisations en cours143 004143 004124 491
CUAutres participations5 5615 5615 546
BHAutres immobilisations financières1 0141 0141 014
BJTOTAL (I)1 625 238750 200875 038762 700
BLMatières premières, approvisionnements63 60263 60256 365
BNEn cours de production de biens306 570306 570350 623
BRProduits intermédiaires et finis413 702413 702330 324
BXClients et comptes rattachés115 642115 642107 318
BZAutres créances26 40726 40769 087
CFDisponibilités62 17462 17449 608
CHCharges constatées d’avance6 7156 7155 934
CJTOTAL (II)994 813994 813969 259
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 620 050750 2001 869 8511 731 959
CRParts à plus d’un an9 840
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel800 000310 000
DDRéserve légale (1)31 00031 000
DERéserves statutaires ou contractuelles13 08013 080
DHReport à nouveau-110 323-152 725
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 56142 402
DJSubventions d’investissement60 40666 550
DLTOTAL (I)843 725310 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)142 258141 132
DVEmprunts et dettes financières divers (4)707 729990 534
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés89 186195 000
DYDettes fiscales et sociales61 56388 673
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés24 5005 436
EBProduits constatés d’avance (2)890875
ECTOTAL (IV)1 026 1261 421 651
EETOTAL GENERAL (I à V)1 869 8511 731 959
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an216 160323 856
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 12630 du 05/11/2019
Numéro de gestion : 1990B00470
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 40918 684725446
ANTerrains640 811200 743440 068387 374
APConstructions7 3114 0923 2193 696
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels797 158516 827280 331238 119
ATAutres immobilisations corporelles10 9699 8531 1162 013
AVImmobilisations en cours143 004143 004124 491
CUAutres participations5 5615 5615 546
BHAutres immobilisations financières1 0141 0141 014
BJTOTAL (I)1 625 238750 200875 038762 700
BLMatières premières, approvisionnements63 60263 60256 365
BNEn cours de production de biens306 570306 570350 623
BRProduits intermédiaires et finis413 702413 702330 324
BXClients et comptes rattachés115 642115 642107 318
BZAutres créances26 40726 40769 087
CFDisponibilités62 17462 17449 608
CHCharges constatées d’avance6 7156 7155 934
CJTOTAL (II)994 813994 813969 259
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 620 050750 2001 869 8511 731 959
CRParts à plus d’un an9 840
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel800 000310 000
DDRéserve légale (1)31 00031 000
DERéserves statutaires ou contractuelles13 08013 080
DHReport à nouveau-110 323-152 725
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 56142 402
DJSubventions d’investissement60 40666 550
DLTOTAL (I)843 725310 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)142 258141 132
DVEmprunts et dettes financières divers (4)707 729990 534
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés89 186195 000
DYDettes fiscales et sociales61 56388 673
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés24 5005 436
EBProduits constatés d’avance (2)890875
ECTOTAL (IV)1 026 1261 421 651
EETOTAL GENERAL (I à V)1 869 8511 731 959
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an216 160323 856
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 2557 du 06/03/2018
Numéro de gestion : 1990B00470
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 40918 684725446
ANTerrains640 811200 743440 068387 374
APConstructions7 3114 0923 2193 696
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels797 158516 827280 331238 119
ATAutres immobilisations corporelles10 9699 8531 1162 013
AVImmobilisations en cours143 004143 004124 491
CUAutres participations5 5615 5615 546
BHAutres immobilisations financières1 0141 0141 014
BJTOTAL (I)1 625 238750 200875 038762 700
BLMatières premières, approvisionnements63 60263 60256 365
BNEn cours de production de biens306 570306 570350 623
BRProduits intermédiaires et finis413 702413 702330 324
BXClients et comptes rattachés115 642115 642107 318
BZAutres créances26 40726 40769 087
CFDisponibilités62 17462 17449 608
CHCharges constatées d’avance6 7156 7155 934
CJTOTAL (II)994 813994 813969 259
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 620 050750 2001 869 8511 731 959
CRParts à plus d’un an9 840
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel800 000310 000
DDRéserve légale (1)31 00031 000
DERéserves statutaires ou contractuelles13 08013 080
DHReport à nouveau-110 323-152 725
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 56142 402
DJSubventions d’investissement60 40666 550
DLTOTAL (I)843 725310 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)142 258141 132
DVEmprunts et dettes financières divers (4)707 729990 534
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés89 186195 000
DYDettes fiscales et sociales61 56388 673
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés24 5005 436
EBProduits constatés d’avance (2)890875
ECTOTAL (IV)1 026 1261 421 651
EETOTAL GENERAL (I à V)1 869 8511 731 959
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an216 160323 856
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7685 du 02/08/2017
Numéro de gestion : 1990B00470
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 40918 684725446
ANTerrains640 811200 743440 068387 374
APConstructions7 3114 0923 2193 696
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels797 158516 827280 331238 119
ATAutres immobilisations corporelles10 9699 8531 1162 013
AVImmobilisations en cours143 004143 004124 491
CUAutres participations5 5615 5615 546
BHAutres immobilisations financières1 0141 0141 014
BJTOTAL (I)1 625 238750 200875 038762 700
BLMatières premières, approvisionnements63 60263 60256 365
BNEn cours de production de biens306 570306 570350 623
BRProduits intermédiaires et finis413 702413 702330 324
BXClients et comptes rattachés115 642115 642107 318
BZAutres créances26 40726 40769 087
CFDisponibilités62 17462 17449 608
CHCharges constatées d’avance6 7156 7155 934
CJTOTAL (II)994 813994 813969 259
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 620 050750 2001 869 8511 731 959
CRParts à plus d’un an9 840
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel800 000310 000
DDRéserve légale (1)31 00031 000
DERéserves statutaires ou contractuelles13 08013 080
DHReport à nouveau-110 323-152 725
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)49 56142 402
DJSubventions d’investissement60 40666 550
DLTOTAL (I)843 725310 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)142 258141 132
DVEmprunts et dettes financières divers (4)707 729990 534
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés89 186195 000
DYDettes fiscales et sociales61 56388 673
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés24 5005 436
EBProduits constatés d’avance (2)890875
ECTOTAL (IV)1 026 1261 421 651
EETOTAL GENERAL (I à V)1 869 8511 731 959
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an216 160323 856
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50

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