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de Bouvesse-Quirieu

LE BOUVESSARD

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2022
Dénomination usuelle : LE BOUVESSARD
Enseigne : LE BOUVESSARD
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45175220800053 / Siren : 451752208 / NIC : 00053
N° de TVA : FR 87 451752208
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/09/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.3 : Débits de boissons
56.30 : Débits de boissons
56.30Z : Débits de boissons
Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place

Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10
Coordonnées de l'établissement :
LE BOUVESSARD
Adresse :
764 Rue DU BOURG
38390 BOUVESSE-QUIRIEU
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/01/2004
Nom : M. MOREIRA VICTOR MANUEL
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
14/09/2022 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°574
NOJO : 038020000277822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/09/2022

Activité : Bar, restaurant, débit de boissons

Adresse :
764 Rue Du Bourg
38390 Bouvesse-Quirieu

Numéro d'identification : RCS Vienne 451 752 208
Nom : MOREIRA Victor, Manuel
Nom commercial : LE BOUVESSARD
Nom d'usage : MOREIRA
02/03/2018 : Jugement de clôture

Annonce N°1728
NOJO : 38022017RJ0302E
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Identifiant client : 38022017RJ0302E57AC82E-99DE-7C4D-80D6-FC111BBED8AA

Jugement de clôture du 2018-02-22
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Numéros d'identification : RCS Vienne 451 752 208 - 451 752 208 RM 38
Nom : MOREIRA Victor, Manuel
Nom d'usage : MOREIRA
10/09/2017 : Extrait de jugement

Annonce N°998
NOJO : 38022017RJ03026
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Identifiant client : 38022017RJ03026DC1F970-649B-421D-AC4C-ED1185FC85B0

Extrait de jugement du 2017-08-29
Nature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 18 mai 2017, désignant liquidateur Maître Roumezi Christophe cs 91014 14 rue Édouard Herriot 38307 Bourgoin-Jallieu. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’
adresse https://www.creditors-services.com à l’
exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Numéros d'identification : RCS Vienne 451 752 208 - 451 752 208 RM 38
Nom : MOREIRA Victor, Manuel
Nom d'usage : MOREIRA
27/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°542
NOJO : BXB12111000423V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Vienne 451 752 208
Nom : MOREIRA Victor, Manuel
Nom commercial : TRANSPORTS MOREIRA VICTOR
Nom d'usage : MOREIRA
27/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°543
NOJO : BXB12111000424X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Nouvel établissement principal. Modification de l'activité. Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Vienne 451 752 208
Nom : MOREIRA Victor, Manuel
Nom commercial : TMV
Nom d'usage : MOREIRA
07/11/2010 : Avis de dépôt

Annonce N°1460
NOJO : BXA10302001513Z
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Identifiant client : 38022009RJ02047B54D84C-9DA1-9440-8A38-321458E2166F

Avis de dépôt du 2 décembre 2009
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Vienne 451 752 208
451 752 208 RM 38
Nom : MOREIRA Victor, Manuel
Nom d'usage : MOREIRA

Activité : transporteurs routiers de marchandises et loueurs de véhicules industriels

Adresse :
rue Jacques Lecarmure
Hameau de Malville
38510 CREYS-MEPIEU
08/06/2010 : Extrait de jugement

Annonce N°2269
NOJO : BXA10147002954Q
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Identifiant client : 38022009RJ0204833AEAA0-C41B-4544-9C5B-D4BAC882F931

Extrait de jugement du 18 mai 2010
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Bermond J.Y. 14 rue Edouard Herriot Bp 68 38302 BOURGOIN JALLIEU CEDEX

Numéros d'identification : RCS Vienne 451 752 208 - 451 752 208 RM 38
Nom : MOREIRA Victor Manuel
Nom d'usage : MOREIRA

Activité : transporteurs routiers de marchandises et loueurs de véhicules industriels

Adresse :
rue Jacques Lecarmure
Hameau de Malville
38510 CREYS-MEPIEU
19/06/2009 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1953
NOJO : BXA08167000657S
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Identifiant client : 38022009RJ020469610C80-162C-EF4B-8713-9FAB7FA0CA69

Jugement d'ouverture du 26 mai 2009
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 26 décembre 2007 désignant administrateur la Selarl Bauland, Gladel &
amp;
Martinez 40 rue de Bonnel 69003 LYON, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Bermond J.Y. 14 rue Edouard Herriot Bp 68 38302 BOURGOIN JALLIEU CEDEX. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Vienne 451 752 208
451 752 208 RM 38
Nom : MOREIRA Victor Manuel
Nom d'usage : MOREIRA

Activité : transporteurs routiers de marchandises et loueurs de véhicules industriels

Adresse :
rue Jacques Lecarmure
Hameau de Malville
38510 CREYS-MEPIEU
13/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1537
NOJO : BXB08162000289O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Descriptif : transfert de l'établissement de Montalieu-Vercieu (38390), 206, rue du Rhône, village des Pêcheurs à Creys-Mepieu (38510), rue Jacques-Lecarmure, Hameau de Malville ; conjoint collaborateur : MOREIRA DEMARD (Béatrice, Odette, Simone) ; date d'effet : 06/02/2008

Numéro d'identification : RCS Bourgoin 451 752 208
Nom : MOREIRA Victor,, Manuel
Nom commercial : TRANSPORTS MOREIRA VICTOR

Adresse :
rue Jacques Lecarmure
Hameau de Malville
38510 Creys-Mepieu
Historique de l'unité légale :
01/09/2022 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Code NIC : 00053
22/02/2018 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/10/2012 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
01/01/2012 : activité principale, code NIC
Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev2 : 47.59A)
Code NIC : 00046
06/02/2008 : code NIC
Code NIC : 00038
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
09/01/2007 : code NIC
Code NIC : 00020
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAFRev1 : 60.2L)
Etablissements :
16/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2004A80008
Type : Etablissement principal

Adresse :
35 Route de Lyon
38390 Montalieu-Vercieu
France
Nom commercial : TMV
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/01/2004
Activité : Vente, montage et installation cuisine et salle de bains, appareils ménagers et audiovisuels, plomberie, sanitaire et thermique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/06/2015 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F08/001683
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2008
Texte de l'observation : Modification autre SUIVANT ACTE EN DATE DU 19/02/2008, RECU PAR ME NICOLAS LEMINEUR, NOTAIRE ASSOCIE A CREMIEU, MR MOREIRA VICTOR A DECLARE INSAISISSABLE SA RESIDENCE PRINCIPALE. date d'effet : 19/02/2008
16/06/2015 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
Personnes physiques :
16/06/2015 : MOREIRA Victor Manuel
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 15/11/1978
Ville de naissance : Saint-Denis (93)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
Rue JACQUES LECARMURE - HAMEAU DE MALVILLE
38510 Creys-Mépieu
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2004

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