LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

Informations de l'établissement :

Date de création : 24/05/1994

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39514578200011 / Siren : 395145782 / NIC : 00011

N° de TVA : FR 67 395145782

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

20 : Industrie chimique

Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.

20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums

20.42 : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

20.42Z : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de parfums et de produits pour la toilette : • parfums et eaux de toilette • produits de beauté ou de maquillage • préparations de protection solaire et pour le bronzage • préparations pour manucures et pédicures • shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l’ondulation ou le défrisage des cheveux • dentifrices et produits pour l’hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers • préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l’après-rasage • désodorisants et sels pour le bain • dépilatoires
- la fabrication de savon cosmétique fabrication de produits d’entretien : 67 68

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
- la fabrication de préparations pharmaceutiques (cf. 21.20Z) Produits associés : 20.42.11, 20.42.12, 20.42.13, 20.42.14, 20.42.15, 20.42.16, 20.42.17, 20.42.18, 20.42.19, 20.42.99

Coordonnées de l'établissement :
LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

Adresse :
66 Avenue DU CORPS FRANC POMIES
32500 FLEURANCE

Historique de l'établissement :

10/06/2016 : état administratif, activité principale

Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)

30/12/2003 : état administratif

Etat administratif : Fermé

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAF1993 : 24.5C)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/09/1997 : Préccession

Successeur : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

10/06/2016 : Succession

Prédécesseur : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 24/05/1994

Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE - Fleurance (siège)LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE - Fleurance (fermé)LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE - Fleurance (fermé)

Marques françaises :

10/04/2015 : SENS BY MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 4172479
Date de dépôt : 10/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, eaux de parfum ; cosmétiques ; huiles essentielles ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le visage et le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ou la douche ; huiles à usage cosmétique ; lait et lotion pour le visage ; savons ; savons à usage cosmétiques ; crème pour les mains ; soins cosmétiques pour les lèvres ; gels de massage autres qu'à usage médical ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits de maquillage, poudres libres pour le visage, rouges à lèvres, fonds de teint, mascara, crayons pour les yeux et les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à paupière ou à joues ; cosmétiques pour les cils, les sourcils ; produits de démaquillage pour le visage et les yeux, lait et lotion démaquillants, lingettes démaquillantes ; produits contre la transpiration, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; talc pour la toilette ; masques de beauté ; produits pour le soin des ongles, vernis à ongles, dissolvants pour vernis ; shampoing, après-shampoing, colorations capillaires, revitalisants capillaires, baumes et crème pour les cheveux ; produits de coiffage (lotions, laques, brillantines) ; shampoing, après-shampoing ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; produits antisolaires ; compléments nutritionnels à usage cosmétique pour le soin de la peau ; bois odorants, pierres parfumées, pots-pourris, encens parfumé, parfums d'intérieur, substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur ; produits pour parfumer le linge ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros et services de vente au détail en boutiques, par correspondance ou au moyen d'un réseau informatique mondial, des produits suivants : parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, cosmétiques, huiles essentielles, préparations cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques pour le visage et le corps, préparations cosmétiques pour le bain ou la douche, huiles à usage cosmétique, lait et lotion pour le visage, savons, savons à usage cosmétiques, crème pour les mains, soins cosmétiques pour les lèvres, gels de massage autres qu'à usage médical, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits de maquillage, poudres libres pour le visage, rouges à lèvres, fonds de teint, mascara, crayons pour les yeux et les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à paupière ou à joues, cosmétiques pour les cils, les sourcils, produits de démaquillage pour le visage et les yeux, lait et lotion démaquillants, lingettes démaquillantes, produits contre la transpiration, désodorisants à usage personnel (parfumerie), talc pour la toilette, masques de beauté, produits pour le soin des ongles, vernis à ongles, dissolvants pour vernis, shampoing, après-shampoing, colorations capillaires, revitalisants capillaires, baumes et crème pour les cheveux, produits de coiffage (lotions, laques, brillantines), shampoing, après-shampoing, préparations cosmétiques pour le bronzage, produits antisolaires, compléments nutritionnels à usage cosmétique pour le soin de la peau, bois odorants, pierres parfumées, pots-pourris, encens parfumé, parfums d'intérieur, substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur, produits pour parfumer le linge, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical, tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de marketing, de publicité et de promotion commerciale ; services de marketing, de publicité et de promotion commerciale via des réseaux informatiques et de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'hôtellerie ; services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; location de salles de réunions et de conférences ; mise à disposition de centres d'expositions, de conférences et de réunions ; services de réservation d'hôtels et de restaurants ; services d'information en ligne en matière de réservation d'hôtels et de restaurants ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté pour être humain ; salons de beauté, salons de coiffure, instituts d'esthétique corporelle, salons de manucure ; services de massage ; services de thalassothérapie, de balnéothérapie, centres de remise en forme ; services de remise en forme utilisant des saunas, hammams, solariums, bains et jets d'eau sous pression ; service de diététiciennes ; services de conseils en matière de diététique.

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Mességué, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702785
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

10/04/2015 : SENS BY MESSEGUE

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eaux de toilette, eaux de parfum ; cosmétiques ; huiles essentielles ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le visage et le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ou la douche ; huiles à usage cosmétique ; lait et lotion pour le visage ; savons ; savons à usage cosmétiques ; crème pour les mains ; soins cosmétiques pour les lèvres ; gels de massage autres qu'à usage médical ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits de maquillage, poudres libres pour le visage, rouges à lèvres, fonds de teint, mascara, crayons pour les yeux et les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à paupière ou à joues ; cosmétiques pour les cils, les sourcils ; produits de démaquillage pour le visage et les yeux, lait et lotion démaquillants, lingettes démaquillantes ; produits contre la transpiration, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; talc pour la toilette ; masques de beauté ; produits pour le soin des ongles, vernis à ongles, dissolvants pour vernis ; shampoing, après-shampoing, colorations capillaires, revitalisants capillaires, baumes et crème pour les cheveux ; produits de coiffage (lotions, laques, brillantines) ; shampoing, après-shampoing ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; produits antisolaires ; compléments nutritionnels à usage cosmétique pour le soin de la peau ; bois odorants, pierres parfumées, pots-pourris, encens parfumé, parfums d'intérieur, substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur ; produits pour parfumer le linge ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros et services de vente au détail en boutiques, par correspondance ou au moyen d'un réseau informatique mondial, des produits suivants : parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, cosmétiques, huiles essentielles, préparations cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques pour le visage et le corps, préparations cosmétiques pour le bain ou la douche, huiles à usage cosmétique, lait et lotion pour le visage, savons, savons à usage cosmétiques, crème pour les mains, soins cosmétiques pour les lèvres, gels de massage autres qu'à usage médical, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits de maquillage, poudres libres pour le visage, rouges à lèvres, fonds de teint, mascara, crayons pour les yeux et les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à paupière ou à joues, cosmétiques pour les cils, les sourcils, produits de démaquillage pour le visage et les yeux, lait et lotion démaquillants, lingettes démaquillantes, produits contre la transpiration, désodorisants à usage personnel (parfumerie), talc pour la toilette, masques de beauté, produits pour le soin des ongles, vernis à ongles, dissolvants pour vernis, shampoing, après-shampoing, colorations capillaires, revitalisants capillaires, baumes et crème pour les cheveux, produits de coiffage (lotions, laques, brillantines), shampoing, après-shampoing, préparations cosmétiques pour le bronzage, produits antisolaires, compléments nutritionnels à usage cosmétique pour le soin de la peau, bois odorants, pierres parfumées, pots-pourris, encens parfumé, parfums d'intérieur, substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur, produits pour parfumer le linge, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical, tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de marketing, de publicité et de promotion commerciale ; services de marketing, de publicité et de promotion commerciale via des réseaux informatiques et de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'hôtellerie ; services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; location de salles de réunions et de conférences ; mise à disposition de centres d'expositions, de conférences et de réunions ; services de réservation d'hôtels et de restaurants ; services d'information en ligne en matière de réservation d'hôtels et de restaurants ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté pour être humain ; salons de beauté, salons de coiffure, instituts d'esthétique corporelle, salons de manucure ; services de massage ; services de thalassothérapie, de balnéothérapie, centres de remise en forme ; services de remise en forme utilisant des saunas, hammams, solariums, bains et jets d'eau sous pression ; service de diététiciennes ; services de conseils en matière de diététique.

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Mességué, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme. Cécile DAT-BABIN
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

01/06/2012 : M MESSEGUE LABORATOIRES

N° national/d'enregistrement : 3923879
Date de dépôt : 01/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques pour la médecine ; bracelets à usage médical ; désinfectants ; solutions désinfectantes pour essuyer les surfaces ; désinfectants à usage ménager ou à des fins hygiéniques ou sanitaires ; nettoyants antibactériens ; substances ou produits pour le rafraîchissement de l'air ou pour la purification de l'air ; fongicides ; germicides ; insecticides ; acaricides, parasiticides ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pèse-personnes ; chaussettes chauffées électriquement, bandes chauffantes électriques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de massage destinés au confort et au bien-être ; appareils et instruments de massage esthétique ; gants de massage, sangles et lanières de massage, rouleaux pour massage des pieds, boules de massage, semelles de massage ; ceintures abdominales, bandages orthopédiques pour articulations ; coussins chauffés électriquement à usage médical ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de production de vapeur ; coussins chauffants électriques autres qu'à usage médical ; couvertures chauffantes électriques autres qu'à usage médical ; appareils d'éclairage, diffuseurs de lumière ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau, fontaines à eau ; appareils et instruments pour parfumer, purifier, désodoriser, rafraîchir l'air, appareils de désinfection, appareils et instruments d'aromathérapie ; diffuseurs de parfum électriques, diffuseurs d'arômes électriques, diffuseurs d'huiles essentielles électriques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; brosses pour les soins du corps et de la beauté, brosses à cheveux, brosses pour sauna et brosses de massage ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine en métal, matières plastiques ou en bois (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; diffuseurs de produits désodorisants, diffuseurs de parfum, diffuseurs d'arômes, diffuseurs d'huiles essentielles, brûleurs à huile notamment utilisés avec des huiles essentielles, huiles parfumées ou encens, brûleurs à parfum, vaporisateurs de parfum, distributeurs de parfum, brûle-encens ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de toilette, gants, gants pour le bain en sisal ou en lin, serviettes de toilettes ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie : chaussettes thermiques, chaussons thermiques, écharpes thermiques.

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

01/06/2012 : M MESSEGUE LABORATOIRES

N° national/d'enregistrement : 3923879
Date de dépôt : 01/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques pour la médecine ; bracelets à usage médical ; désinfectants ; solutions désinfectantes pour essuyer les surfaces ; désinfectants à usage ménager ou à des fins hygiéniques ou sanitaires ; nettoyants antibactériens ; substances ou produits pour le rafraîchissement de l'air ou pour la purification de l'air ; fongicides ; germicides ; insecticides ; acaricides, parasiticides ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pèse-personnes ; chaussettes chauffées électriquement, bandes chauffantes électriques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de massage destinés au confort et au bien-être ; appareils et instruments de massage esthétique ; gants de massage, sangles et lanières de massage, rouleaux pour massage des pieds, boules de massage, semelles de massage ; ceintures abdominales, bandages orthopédiques pour articulations ; coussins chauffés électriquement à usage médical ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de production de vapeur ; coussins chauffants électriques autres qu'à usage médical ; couvertures chauffantes électriques autres qu'à usage médical ; appareils d'éclairage, diffuseurs de lumière ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau, fontaines à eau ; appareils et instruments pour parfumer, purifier, désodoriser, rafraîchir l'air, appareils de désinfection, appareils et instruments d'aromathérapie ; diffuseurs de parfum électriques, diffuseurs d'arômes électriques, diffuseurs d'huiles essentielles électriques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; brosses pour les soins du corps et de la beauté, brosses à cheveux, brosses pour sauna et brosses de massage ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine en métal, matières plastiques ou en bois (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; diffuseurs de produits désodorisants, diffuseurs de parfum, diffuseurs d'arômes, diffuseurs d'huiles essentielles, brûleurs à huile notamment utilisés avec des huiles essentielles, huiles parfumées ou encens, brûleurs à parfum, vaporisateurs de parfum, distributeurs de parfum, brûle-encens ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de toilette, gants, gants pour le bain en sisal ou en lin, serviettes de toilettes ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie : chaussettes thermiques, chaussons thermiques, écharpes thermiques.

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 AVENUE DU CORPS FRANC POMMIES
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813399
Date de demande : 10/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

01/06/2012 : M MESSEGUE LABORATOIRES

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques pour la médecine ; bracelets à usage médical ; désinfectants ; solutions désinfectantes pour essuyer les surfaces ; désinfectants à usage ménager ou à des fins hygiéniques ou sanitaires ; nettoyants antibactériens ; substances ou produits pour le rafraîchissement de l'air ou pour la purification de l'air ; fongicides ; germicides ; insecticides ; acaricides, parasiticides ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pèse-personnes ; chaussettes chauffées électriquement, bandes chauffantes électriques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de massage destinés au confort et au bien-être ; appareils et instruments de massage esthétique ; gants de massage, sangles et lanières de massage, rouleaux pour massage des pieds, boules de massage, semelles de massage ; ceintures abdominales, bandages orthopédiques pour articulations ; coussins chauffés électriquement à usage médical ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de production de vapeur ; coussins chauffants électriques autres qu'à usage médical ; couvertures chauffantes électriques autres qu'à usage médical ; appareils d'éclairage, diffuseurs de lumière ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau, fontaines à eau ; appareils et instruments pour parfumer, purifier, désodoriser, rafraîchir l'air, appareils de désinfection, appareils et instruments d'aromathérapie ; diffuseurs de parfum électriques, diffuseurs d'arômes électriques, diffuseurs d'huiles essentielles électriques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; brosses pour les soins du corps et de la beauté, brosses à cheveux, brosses pour sauna et brosses de massage ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine en métal, matières plastiques ou en bois (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; diffuseurs de produits désodorisants, diffuseurs de parfum, diffuseurs d'arômes, diffuseurs d'huiles essentielles, brûleurs à huile notamment utilisés avec des huiles essentielles, huiles parfumées ou encens, brûleurs à parfum, vaporisateurs de parfum, distributeurs de parfum, brûle-encens ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de toilette, gants, gants pour le bain en sisal ou en lin, serviettes de toilettes ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie : chaussettes thermiques, chaussons thermiques, écharpes thermiques.

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, BP 72253
31522 RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

08/12/2011 : M MESSEGUE LABORATOIRES FLEURANCE CHEZ SOI

N° national/d'enregistrement : 3880095
Date de dépôt : 08/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, sous forme de poudre, de tablettes ou sous forme liquide ; préparations pour laver, nettoyer, dégraisser à savoir liquide lave-vitres, nettoyants ménagers liquides, nettoyants ménagers en spray, savons désinfectants, produits nettoyants ayant des propriétés de désinfection ; lingettes imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; huiles essentielles, huiles essentielles de massage ; parfums d'intérieur, bois odorants, encens, céramiques parfumées ; produits pour parfumer le linge ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques ; bracelets à usage médical ; désinfectants ; solutions désinfectantes pour essuyer les surfaces ; désinfectants à usage ménager ou à des fins hygiéniques ou sanitaires ; nettoyants antibactériens ; substances ou produits pour le rafraîchissement de l'air ou pour la purification de l'air ; fongicides ; germicides ; insecticides ; acaricides, parasiticides ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pèse-personnes ; chaussettes chauffées électriquement, bandes chauffantes électriques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de massage destinés au confort et au bien-être ; appareils et instruments de massage esthétique ; gants de massage, sangles de massage, rouleaux pour massage des pieds, boules de massage, semelles de massage ; ceintures abdominales, bandages orthopédiques pour articulations ; coussins chauffés électriquement à usage médical ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de production de vapeur ; coussins chauffants électriques autres qu'à usage médical ; couvertures chauffantes électriques autres qu'à usage médical ; appareils d'éclairage, diffuseurs de lumière ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau, fontaines à eau ; appareils et instruments pour parfumer, purifier, désodoriser, rafraîchir l'air, appareils de désinfection, appareils et instruments d'aromathérapie ; diffuseurs de parfum électriques, diffuseurs d'arômes électriques, diffuseurs d'huiles essentielles électriques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; brosses pour les soins du corps et de la beauté, brosses à cheveux, brosses pour sauna et brosses de massage ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine en métal, matières plastiques ou en bois (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; diffuseurs de produits désodorisants, diffuseurs de parfum, diffuseurs d'arômes, diffuseurs d'huiles essentielles, brûleurs à huile notamment utilisés avec des huiles essentielles, huiles parfumées ou encens, brûleurs à parfum, vaporisateurs de parfum, distributeurs de parfum, brûle-encens ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie : chaussettes thermiques, chaussons thermiques, écharpes thermiques.

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 Fleurance
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, BP 72253
31522 Ramonville Saint Agne Cedex
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

08/12/2011 : M MESSEGUE LABORATOIRES FLEURANCE CHEZ SOI

N° national/d'enregistrement : 3880095
Date de dépôt : 08/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, sous forme de poudre, de tablettes ou sous forme liquide ; préparations pour laver, nettoyer, dégraisser à savoir liquide lave-vitres, nettoyants ménagers liquides, nettoyants ménagers en spray, savons désinfectants, produits nettoyants ayant des propriétés de désinfection ; lingettes imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; huiles essentielles, huiles essentielles de massage ; parfums d'intérieur, bois odorants, encens, céramiques parfumées ; produits pour parfumer le linge ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques ; bracelets à usage médical ; désinfectants ; solutions désinfectantes pour essuyer les surfaces ; désinfectants à usage ménager ou à des fins hygiéniques ou sanitaires ; nettoyants antibactériens ; substances ou produits pour le rafraîchissement de l'air ou pour la purification de l'air ; fongicides ; germicides ; insecticides ; acaricides, parasiticides ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pèse-personnes ; chaussettes chauffées électriquement, bandes chauffantes électriques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de massage destinés au confort et au bien-être ; appareils et instruments de massage esthétique ; gants de massage, sangles de massage, rouleaux pour massage des pieds, boules de massage, semelles de massage ; ceintures abdominales, bandages orthopédiques pour articulations ; coussins chauffés électriquement à usage médical ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de production de vapeur ; coussins chauffants électriques autres qu'à usage médical ; couvertures chauffantes électriques autres qu'à usage médical ; appareils d'éclairage, diffuseurs de lumière ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau, fontaines à eau ; appareils et instruments pour parfumer, purifier, désodoriser, rafraîchir l'air, appareils de désinfection, appareils et instruments d'aromathérapie ; diffuseurs de parfum électriques, diffuseurs d'arômes électriques, diffuseurs d'huiles essentielles électriques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; brosses pour les soins du corps et de la beauté, brosses à cheveux, brosses pour sauna et brosses de massage ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine en métal, matières plastiques ou en bois (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; diffuseurs de produits désodorisants, diffuseurs de parfum, diffuseurs d'arômes, diffuseurs d'huiles essentielles, brûleurs à huile notamment utilisés avec des huiles essentielles, huiles parfumées ou encens, brûleurs à parfum, vaporisateurs de parfum, distributeurs de parfum, brûle-encens ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie : chaussettes thermiques, chaussons thermiques, écharpes thermiques.

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 Fleurance
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

08/12/2011 : M MESSEGUE LABORATOIRES FLEURANCE CHEZ SOI

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, sous forme de poudre, de tablettes ou sous forme liquide ; préparations pour laver, nettoyer, dégraisser à savoir liquide lave-vitres, nettoyants ménagers liquides, nettoyants ménagers en spray, savons désinfectants, produits nettoyants ayant des propriétés de désinfection ; lingettes imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; huiles essentielles, huiles essentielles de massage ; parfums d'intérieur, bois odorants, encens, céramiques parfumées ; produits pour parfumer le linge ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques ; bracelets à usage médical ; désinfectants ; solutions désinfectantes pour essuyer les surfaces ; désinfectants à usage ménager ou à des fins hygiéniques ou sanitaires ; nettoyants antibactériens ; substances ou produits pour le rafraîchissement de l'air ou pour la purification de l'air ; fongicides ; germicides ; insecticides ; acaricides, parasiticides ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pèse-personnes ; chaussettes chauffées électriquement, bandes chauffantes électriques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de massage destinés au confort et au bien-être ; appareils et instruments de massage esthétique ; gants de massage, sangles de massage, rouleaux pour massage des pieds, boules de massage, semelles de massage ; ceintures abdominales, bandages orthopédiques pour articulations ; coussins chauffés électriquement à usage médical ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage et de production de vapeur ; coussins chauffants électriques autres qu'à usage médical ; couvertures chauffantes électriques autres qu'à usage médical ; appareils d'éclairage, diffuseurs de lumière ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau, fontaines à eau ; appareils et instruments pour parfumer, purifier, désodoriser, rafraîchir l'air, appareils de désinfection, appareils et instruments d'aromathérapie ; diffuseurs de parfum électriques, diffuseurs d'arômes électriques, diffuseurs d'huiles essentielles électriques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; brosses pour les soins du corps et de la beauté, brosses à cheveux, brosses pour sauna et brosses de massage ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine en métal, matières plastiques ou en bois (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; diffuseurs de produits désodorisants, diffuseurs de parfum, diffuseurs d'arômes, diffuseurs d'huiles essentielles, brûleurs à huile notamment utilisés avec des huiles essentielles, huiles parfumées ou encens, brûleurs à parfum, vaporisateurs de parfum, distributeurs de parfum, brûle-encens ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie : chaussettes thermiques, chaussons thermiques, écharpes thermiques.

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 Fleurance
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

04/11/2011 : C'EST LA NATURE QUI A RAISON

N° national/d'enregistrement : 3871605
Date de dépôt : 04/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, produits cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain ou pour la douche, produits de démaquillage, produits de maquillage, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour le soin des cheveux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; dentifrices.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ; sucre à usage médical ; désinfectants ; parasiticides.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; substances diététiques et compléments nutritionnels non à usage médical à base des substances alimentaires précitées.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à l'alimentation humaine ; algues destinées à l'alimentation humaine.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros des produits susvisés, services de vente par correspondance des produits susvisés, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial des produits susvisés ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté pour être humain ; salons de beauté, salons de coiffure ; services de thalassothérapie, de balnéothérapie ; centres de remise en forme, à savoir centres de cure ; service de diététiciennes ; services de conseils en matière de diététique.

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 AVENUE DU CORPS FRANC POMMIES
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783690
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793948
Date de demande : 06/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

04/11/2011 : M MESSEGUE LABORATOIRES

N° national/d'enregistrement : 3871601
Date de dépôt : 04/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, produits cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain ou pour la douche, produits de démaquillage, produits de maquillage, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour le soin des cheveux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ; sucre à usage médical ; désinfectants ; parasiticides ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; substances diététiques et compléments nutritionnels non à usage médical à base des substances alimentaires précitées ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à l'alimentation humaine ; algues destinées à l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros des produits susvisés, services de vente par correspondance des produits susvisés, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial des produits susvisés ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté pour être humain ; salons de beauté, salons de coiffure ; services de thalassothérapie, de balnéothérapie, centres de remise en forme, à savoir centres de cure ; services de diététiciennes ; services de conseils matière de diététicienne.

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, BP 72253
31522 RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

04/11/2011 : M MESSEGUE LABORATOIRES

N° national/d'enregistrement : 3871603
Date de dépôt : 04/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, produits cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain ou pour la douche, produits de démaquillage, produits de maquillage, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour le soin des cheveux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ; sucre à usage médical ; désinfectants ; parasiticides ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; substances diététiques et compléments nutritionnels non à usage médical à base des substances alimentaires précitées ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à l'alimentation humaine ; algues destinées à l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros des produits susvisés, services de vente par correspondance des produits susvisés, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial des produits susvisés ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté pour être humain ; salons de beauté, salons de coiffure ; services de thalassothérapie, de balnéothérapie, centres de remise en forme, à savoir centres de cure ; services de diététicienne ; services de conseils en matière de diététique.

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, BP 72253
31522 RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

04/11/2011 : C'EST LA NATURE QUI A RAISON

N° national/d'enregistrement : 3871605
Date de dépôt : 04/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, produits cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain ou pour la douche, produits de démaquillage, produits de maquillage, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour le soin des cheveux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; dentifrices.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ; sucre à usage médical ; désinfectants ; parasiticides.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; substances diététiques et compléments nutritionnels non à usage médical à base des substances alimentaires précitées.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à l'alimentation humaine ; algues destinées à l'alimentation humaine.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros des produits susvisés, services de vente par correspondance des produits susvisés, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial des produits susvisés ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté pour être humain ; salons de beauté, salons de coiffure ; services de thalassothérapie, de balnéothérapie ; centres de remise en forme, à savoir centres de cure ; service de diététiciennes ; services de conseils en matière de diététique.

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU
Adresse :
BP 72253
31522 RAMONVILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

04/11/2011 : C'EST LA NATURE QUI A RAISON

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, produits cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain ou pour la douche, produits de démaquillage, produits de maquillage, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour le soin des cheveux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; dentifrices.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ; sucre à usage médical ; désinfectants ; parasiticides.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; substances diététiques et compléments nutritionnels non à usage médical à base des substances alimentaires précitées.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à l'alimentation humaine ; algues destinées à l'alimentation humaine.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros des produits susvisés, services de vente par correspondance des produits susvisés, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial des produits susvisés ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté pour être humain ; salons de beauté, salons de coiffure ; services de thalassothérapie, de balnéothérapie ; centres de remise en forme, à savoir centres de cure ; service de diététiciennes ; services de conseils en matière de diététique.

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

04/11/2011 : M MESSEGUE LABORATOIRES

N° national/d'enregistrement : 3871601
Date de dépôt : 04/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, produits cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain ou pour la douche, produits de démaquillage, produits de maquillage, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour le soin des cheveux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ; sucre à usage médical ; désinfectants ; parasiticides ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; substances diététiques et compléments nutritionnels non à usage médical à base des substances alimentaires précitées ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à l'alimentation humaine ; algues destinées à l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros des produits susvisés, services de vente par correspondance des produits susvisés, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial des produits susvisés ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté pour être humain ; salons de beauté, salons de coiffure ; services de thalassothérapie, de balnéothérapie, centres de remise en forme, à savoir centres de cure ; services de diététiciennes ; services de conseils matière de diététicienne.

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 AVENUE DU CORPS FRANC POMMIES
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794551
Date de demande : 13/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

04/11/2011 : M MESSEGUE LABORATOIRES

N° national/d'enregistrement : 3871603
Date de dépôt : 04/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, produits cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain ou pour la douche, produits de démaquillage, produits de maquillage, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour le soin des cheveux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ; sucre à usage médical ; désinfectants ; parasiticides ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; substances diététiques et compléments nutritionnels non à usage médical à base des substances alimentaires précitées ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à l'alimentation humaine ; algues destinées à l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros des produits susvisés, services de vente par correspondance des produits susvisés, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial des produits susvisés ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté pour être humain ; salons de beauté, salons de coiffure ; services de thalassothérapie, de balnéothérapie, centres de remise en forme, à savoir centres de cure ; services de diététicienne ; services de conseils en matière de diététique.

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 AVENUE DU CORPS FRANC POMMIES
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794552
Date de demande : 13/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

04/11/2011 : M MESSEGUE LABORATOIRES

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, produits cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain ou pour la douche, produits de démaquillage, produits de maquillage, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour le soin des cheveux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ; sucre à usage médical ; désinfectants ; parasiticides ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; substances diététiques et compléments nutritionnels non à usage médical à base des substances alimentaires précitées ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à l'alimentation humaine ; algues destinées à l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros des produits susvisés, services de vente par correspondance des produits susvisés, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial des produits susvisés ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté pour être humain ; salons de beauté, salons de coiffure ; services de thalassothérapie, de balnéothérapie, centres de remise en forme, à savoir centres de cure ; services de diététiciennes ; services de conseils matière de diététicienne.

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

04/11/2011 : M MESSEGUE LABORATOIRES

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, produits cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain ou pour la douche, produits de démaquillage, produits de maquillage, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour le soin des cheveux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; dentifrices ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ; sucre à usage médical ; désinfectants ; parasiticides ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; substances diététiques et compléments nutritionnels non à usage médical à base des substances alimentaires précitées ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à l'alimentation humaine ; algues destinées à l'alimentation humaine ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros des produits susvisés, services de vente par correspondance des produits susvisés, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial des produits susvisés ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de soins d'hygiène et de beauté pour être humain ; salons de beauté, salons de coiffure ; services de thalassothérapie, de balnéothérapie, centres de remise en forme, à savoir centres de cure ; services de diététicienne ; services de conseils en matière de diététique.

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

11/07/2007 : Svelt Stick

N° national/d'enregistrement : 3512853
Date de dépôt : 11/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 11/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage cosmétique.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; boissons et substances diététiques à usage médical ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical ; infusions médicinales.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine, à base de plantes ; infusions non médicinales.

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2008-03

11/07/2007 : S.O.D-ALGYN

N° national/d'enregistrement : 3512855
Date de dépôt : 11/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 11/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires à usage médical, contre les douleurs rhumatismales et articulaires, et à base d'extraits de fruits et de plantes.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compléments alimentaires non à usage médical contre les douleurs rhumatismales et articulaires, destinés exclusivement à l'alimentation humaine, et à base d'extraits de fruits.

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

21/09/2000 : HARMONIE VEGETALE MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 3054927
Date de dépôt : 21/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits concernant la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits concernant l'hygiène. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; affiches ; planches (gravures) ; produits pour l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU
Adresse :
BP 72253
31522 RAMONVILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398938
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702912
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-45
Date du BOPI : 10/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450488
Date de demande : 10/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

21/09/2000 : HARMONIE VEGETALE MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 3054927
Date de dépôt : 21/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits concernant la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits concernant l'hygiène. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; affiches ; planches (gravures) ; produits pour l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783690
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-45
Date du BOPI : 10/11/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450488
Date de demande : 10/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

21/09/2000 : HARMONIE VEGETALE MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 3054927
Date de dépôt : 21/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits concernant la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits concernant l'hygiène. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; affiches ; planches (gravures) ; produits pour l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

01/09/2000 : M. MESSEGUEE

N° national/d'enregistrement : 3050370
Date de dépôt : 01/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits de toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits d'hygiène. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; affiches ; planches (gravures) ; produits pour l'imprimerie, livres revues, catalogues. Vêtements, chaussures, chapellerie. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sgou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 25
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU
Adresse :
BP 72253
31522 RAMONVILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398937
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702912
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-41
Date du BOPI : 13/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450486
Date de demande : 10/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

01/09/2000 : M. MESSEGUEE

N° national/d'enregistrement : 3050370
Date de dépôt : 01/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits de toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits d'hygiène. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; affiches ; planches (gravures) ; produits pour l'imprimerie, livres revues, catalogues. Vêtements, chaussures, chapellerie. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sgou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 25
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

01/09/2000 : M. MESSEGUEE

N° national/d'enregistrement : 3050370
Date de dépôt : 01/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits de toilette;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits d'hygiène;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; affiches ; planches (gravures) ; produits pour l'imprimerie, livres revues, catalogues;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cures thermales, cures thérapeutiques.

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-41
Date du BOPI : 13/10/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450486
Date de demande : 10/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2754713
Date de demande : 17/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

13/07/2000 : LES PETITS MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 3043245
Date de dépôt : 13/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits concernant la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits concernant l'hygiène. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; affichees ; planches (gravures) ; produits pour l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces cosmétibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU
Adresse :
BP 72253
31522 RAMONVILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-35
Date du BOPI : 01/09/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443550
Date de demande : 15/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

13/07/2000 : LES PETITS MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 3043245
Date de dépôt : 13/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits concernant la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits concernant l'hygiène. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; affichees ; planches (gravures) ; produits pour l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces cosmétibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

13/07/2000 : LES PETITS MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 3043245
Date de dépôt : 13/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits concernant la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits concernant l'hygiène. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; affichees ; planches (gravures) ; produits pour l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces cosmétibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-35
Date du BOPI : 01/09/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443550
Date de demande : 15/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752210
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

10/04/2000 : Sens

N° national/d'enregistrement : 3022630
Date de dépôt : 10/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et beauté ; parfumerie, préparation pour nettoyer, huiles essentielles, savons, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton. Produits en ces matières papier, carton non compris dans d'autre classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochette pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir. Produits en ces matières cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs maroquinerie porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de plages, sacs de voyages. Male et valises ; parapluie ; parasols et cannes;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : verres récipients, flacons et poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et beauté.

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 avenue du Corps Franc Pommies
32500 Fleurance
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 Ramonville Saint-Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 392592
Date de demande : 11/05/2004

Bénéficiare 1 : SD CREATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 422455
Date de demande : 18/11/2005

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702912
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-21
Date du BOPI : 26/05/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438137
Date de demande : 20/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744100
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

10/04/2000 : Sens

N° national/d'enregistrement : 3022630
Date de dépôt : 10/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et beauté ; parfumerie, préparation pour nettoyer, huiles essentielles, savons, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Papier, carton. Produits en ces matières papier, carton non compris dans d'autre classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochette pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir. Produits en ces matières cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs maroquinerie porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de plages, sacs de voyages. Male et valises ; parapluie ; parasols et cannes. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : verres récipients, flacons et poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Soins d'hygiène et beauté.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 21
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU
Adresse :
BP 72253
31522 RAMONVILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 392592
Date de demande : 11/05/2004

Bénéficiare 1 : SD CREATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 422455
Date de demande : 18/11/2005

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-21
Date du BOPI : 26/05/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438137
Date de demande : 20/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

10/04/2000 : Sens

N° national/d'enregistrement : 3022630
Date de dépôt : 10/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et beauté ; parfumerie, préparation pour nettoyer, huiles essentielles, savons, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Papier, carton. Produits en ces matières papier, carton non compris dans d'autre classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochette pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir. Produits en ces matières cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs maroquinerie porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de plages, sacs de voyages. Male et valises ; parapluie ; parasols et cannes. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : verres récipients, flacons et poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Soins d'hygiène et beauté.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 21
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 392592
Date de demande : 11/05/2004

Bénéficiare 1 : SD CREATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 422455
Date de demande : 18/11/2005

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

28/04/1998 : LE MESSEGUE DES PLANTES

N° national/d'enregistrement : 98730587
Date de dépôt : 28/04/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits concernant la toilette : gels, déodorants. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hytiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits concernant l'hygiène. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; affiches ; planches (gravures) ; produits pour l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398937
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702708
Date de demande : 26/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-23
Date du BOPI : 05/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386438
Date de demande : 02/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

28/04/1998 : LE MESSEGUE DES PLANTES

N° national/d'enregistrement : 98730587
Date de dépôt : 28/04/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits concernant la toilette : gels, déodorants. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hytiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits concernant l'hygiène. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; affiches ; planches (gravures) ; produits pour l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398937
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702708
Date de demande : 26/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

25/03/1998 : LE MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 98725118
Date de dépôt : 25/03/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; affiches ; planches (gravures) ; produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE S.A.S. Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398937
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702780
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

25/03/1998 : LE MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 98725118
Date de dépôt : 25/03/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; affiches ; planches (gravures) ; produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Mességué, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 avenue du Corps Franc Pommies
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253
31522 RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398937
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702780
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-18
Date du BOPI : 30/04/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366978
Date de demande : 14/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675563
Date de demande : 15/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

25/03/1998 : LE MESSEGUE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; affiches ; planches (gravures) ; produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à des produits diététiques. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Mességué, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 avenue du Corps Franc Pommies
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398937
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702780
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-18
Date du BOPI : 30/04/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366978
Date de demande : 14/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675563
Date de demande : 15/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

08/12/1997 : IRIONE de Maurice Mességué

N° national/d'enregistrement : 97708997
Date de dépôt : 08/12/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et shampooings. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tisanes. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, plantes sélectionnées.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398938
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 477661
Date de demande : 21/07/2008
N° de BOPI : 2008-34
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Les produits suivants : “ Produits pharmaceutiques ” doivent être retirés de la Classe 5.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702911
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

08/12/1997 : IRIONE de Maurice Mességué

N° national/d'enregistrement : 97708997
Date de dépôt : 08/12/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et shampooings. Produits vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tisanes. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, plantes sélectionnées.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 avenue du Corps Franc Pommies
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398938
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 477661
Date de demande : 21/07/2008
N° de BOPI : 2008-34
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Les produits suivants : “ Produits pharmaceutiques ” doivent être retirés de la Classe 5.

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783690
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-04
Date du BOPI : 23/01/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353073
Date de demande : 12/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2663588
Date de demande : 08/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

08/12/1997 : IRIONE de Maurice Mességué

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et shampooings. Produits vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tisanes. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, plantes sélectionnées.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 avenue du Corps Franc Pommies
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253
31522 RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398938
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 477661
Date de demande : 21/07/2008
N° de BOPI : 2008-34
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Les produits suivants : “ Produits pharmaceutiques ” doivent être retirés de la Classe 5.

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-04
Date du BOPI : 23/01/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353073
Date de demande : 12/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2663588
Date de demande : 08/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

23/04/1997 : MON HERBIER DE SANTE

N° national/d'enregistrement : 97676330
Date de dépôt : 23/04/1997
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 23/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, shampooings: tous ces produits étant à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques à usage médical; substances et préparations diététiques à usage médical; aliments pour bébés à usage médical; tisanes à usage médical. Papier, cartons, enseignes en papier ou en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales fournies sous contrôle médical, cures thérapeutiques
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 avenue du Corps Franc Pommies
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398938
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702781
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340398
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645635
Date de demande : 07/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

23/04/1997 : MON HERBIER DE SANTE

N° national/d'enregistrement : 97676330
Date de dépôt : 23/04/1997
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 23/04/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, shampooings: tous ces produits étant à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques à usage médical; substances et préparations diététiques à usage médical; aliments pour bébés à usage médical; tisanes à usage médical. Papier, cartons, enseignes en papier ou en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales fournies sous contrôle médical, cures thérapeutiques
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398938
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702781
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

23/04/1997 : MON HERBIER DE SANTE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, shampooings: tous ces produits étant à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques à usage médical; substances et préparations diététiques à usage médical; aliments pour bébés à usage médical; tisanes à usage médical. Papier, cartons, enseignes en papier ou en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales fournies sous contrôle médical, cures thérapeutiques
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 avenue du Corps Franc Pommies
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe, BP 72253
31522 RAMONVILLE-SAINT-AGNE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398938
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702781
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340398
Date de demande : 30/04/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645635
Date de demande : 07/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

27/09/1995 : PHYTOBIO

N° national/d'enregistrement : 95590646
Date de dépôt : 27/09/1995
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 27/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés: ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.Papiers, cartons, enseignes en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en carton, affiches en carton, planches (gravures) en carton; produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues.Animaux vivants nourris avec des produits issus de l'agriculture biologique, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, tisanes, plantes naturelles sélectionnées: tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique; aliments pour les animaux issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 31

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247037
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398938
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-45
Date du BOPI : 10/11/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289175
Date de demande : 26/05/2005
N° de BOPI : 2005-52

22/08/1995 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE C'EST LA NATURE QUI A RAISON.

N° national/d'enregistrement : 95585808
Date de dépôt : 22/08/1995
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 22/08/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette.Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Papier, cartons, enseignes en papier ou en cartons; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; affiches; planches (gravures); produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues.Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées.Produits diététiques à base de plantes.Cures thermales, cures thérapeutiques
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247037
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398937
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-40
Date du BOPI : 06/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289172
Date de demande : 26/05/2005
N° de BOPI : 2005-52

10/05/1995 : ACTIDRAINE

N° national/d'enregistrement : 95571721
Date de dépôt : 10/05/1995
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 10/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiéniques ; substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés (ces produits étant limités aux domaines humains stricto sensu). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, tisanes, plantes sélectionnées (ces produits étant limités aux domaines humains stricto sensu).
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle, Chemin de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RETRAIT PARTIEL
Référence associée à l'événement : 194544
Date de demande : 11/12/1995
N° de BOPI : 1996-02
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait la liste
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait la liste des produits et services s'établit comme suit: Classe 5: Produits pharmaceutiques, hygiéniques; substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés (ces produits étant limités aux domaines humains stricto sensu). Classe 31: Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, tisanes, plantes sélectionnées (ces produits étant limités aux domaines humains stricto sensu)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247037
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398938
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702780
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783690
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-25
Date du BOPI : 23/06/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2289173
Date de demande : 26/05/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586278
Date de demande : 07/05/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

10/05/1995 : ACTIDRAINE

N° national/d'enregistrement : 95571721
Date de dépôt : 10/05/1995
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 10/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, hygiéniques ; substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés (ces produits étant limités aux domaines humains stricto sensu). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, tisanes, plantes sélectionnées (ces produits étant limités aux domaines humains stricto sensu).
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle, Chemin de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait la liste des produits et services s'établit comme suit: Classe 5: Produits pharmaceutiques, hygiéniques; substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés (ces produits étant limités aux domaines humains stricto sensu). Classe 31: Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, tisanes, plantes sélectionnées (ces produits étant limités aux domaines humains stricto sensu)

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-25
Date du BOPI : 23/06/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2289173
Date de demande : 26/05/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586278
Date de demande : 07/05/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

16/08/1994 : "CENTRE DE CURES MAURICE MESSEGUE"

N° national/d'enregistrement : 94533688
Date de dépôt : 16/08/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 16/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisanes. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182400
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247037
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398937
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702785
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-40
Date du BOPI : 07/10/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267730
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563117
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

16/08/1994 : "CENTRE DE CURES MAURICE MESSEGUE"

N° national/d'enregistrement : 94533688
Date de dépôt : 16/08/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 16/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisanes. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT AGNE
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-40
Date du BOPI : 07/10/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267730
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563117
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

29/07/1994 : "LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE"

N° national/d'enregistrement : 94532118
Date de dépôt : 29/07/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisane. Papier, carton et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-38
Date du BOPI : 23/09/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267729
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563332
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

29/07/1994 : "INSTITUT MESSEGUE"

N° national/d'enregistrement : 94532119
Date de dépôt : 29/07/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisanes. Papier, carton et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-38
Date du BOPI : 23/09/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267734
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563123
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

29/07/1994 : "INSTITUT MAURICE MESSEGUE"

N° national/d'enregistrement : 94532120
Date de dépôt : 29/07/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisanes. Papier, carton et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-38
Date du BOPI : 23/09/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267733
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563122
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

29/07/1994 : "VILLA MESSEGUE"

N° national/d'enregistrement : 94532117
Date de dépôt : 29/07/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisanes. Papier, carton et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT AGNE
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-38
Date du BOPI : 23/09/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267735
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563124
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

29/07/1994 : "LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE"

N° national/d'enregistrement : 94532118
Date de dépôt : 29/07/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisane. Papier, carton et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT AGNE
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-38
Date du BOPI : 23/09/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267729
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563332
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

29/07/1994 : "INSTITUT MESSEGUE"

N° national/d'enregistrement : 94532119
Date de dépôt : 29/07/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisanes. Papier, carton et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT AGNE
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-38
Date du BOPI : 23/09/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267734
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563123
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

29/07/1994 : "INSTITUT MAURICE MESSEGUE"

N° national/d'enregistrement : 94532120
Date de dépôt : 29/07/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisanes. Papier, carton et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT AGNE
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-38
Date du BOPI : 23/09/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267733
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563122
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

29/07/1994 : "METHODE MAURICE MESSEGUE"

N° national/d'enregistrement : 94532122
Date de dépôt : 29/07/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisanes. Papier, carton et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT AGNE
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-38
Date du BOPI : 23/09/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267731
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563119
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

29/07/1994 : "VILLA MESSEGUE"

N° national/d'enregistrement : 94532117
Date de dépôt : 29/07/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisanes. Papier, carton et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-38
Date du BOPI : 23/09/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267735
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563124
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

29/07/1994 : "METHODE MAURICE MESSEGUE"

N° national/d'enregistrement : 94532122
Date de dépôt : 29/07/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 29/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisanes. Papier, carton et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-38
Date du BOPI : 23/09/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267731
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563119
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

27/06/1994 : FORMULE DE M. MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 94527332
Date de dépôt : 27/06/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 27/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfums, crèmes, gels, tonics, laits, ampoules, masques, produits cosmétiques solaires, produits de soins corporels, déodorants, dentifrices, bain moussant, eaux de toilette, shampooings, lotions, eaux de senteurs, produits de maquillage et tous produits de soins, d'hygiène et de toilette. Huiles essentielles à usage personnel. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisanes. Papier, cartons et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Produits diététiques à base de plantes, non à usage médical. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-33
Date du BOPI : 19/08/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267737
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560942
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

27/06/1994 : FORMULE DE M. MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 94527332
Date de dépôt : 27/06/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 27/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfums, crèmes, gels, tonics, laits, ampoules, masques, produits cosmétiques solaires, produits de soins corporels, déodorants, dentifrices, bain moussant, eaux de toilette, shampooings, lotions, eaux de senteurs, produits de maquillage et tous produits de soins, d'hygiène et de toilette. Huiles essentielles à usage personnel. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisanes. Papier, cartons et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Produits diététiques à base de plantes, non à usage médical. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253
31520 RAMONVILLE SAINT AGNE
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-33
Date du BOPI : 19/08/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2267737
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560942
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

22/04/1994 : M LA MAISON DE MAURICE MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 94518709
Date de dépôt : 22/04/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 22/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette.Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Papier, cartons et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues.Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées.Produits diététiques à base de plantes.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruit et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Cures thermales, cures thérapeutiques
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182403
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182404
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247037
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398937
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702785
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783690
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-24
Date du BOPI : 17/06/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2264068
Date de demande : 27/04/2004
N° de BOPI : 2004-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556694
Date de demande : 28/04/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

22/04/1994 : M LA MAISON DE MAURICE MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 94518709
Date de dépôt : 22/04/1994
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 22/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette.Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Papier, cartons et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues.Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées.Produits diététiques à base de plantes.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruit et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Cures thermales, cures thérapeutiques
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT Cécile
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253
31522 RAMONVILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-24
Date du BOPI : 17/06/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2264068
Date de demande : 27/04/2004
N° de BOPI : 2004-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556694
Date de demande : 28/04/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

21/10/1991 : FLEURANCE CHEZ SOI

N° national/d'enregistrement : 1701949
Date de dépôt : 21/10/1991
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 21/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 NOVEMBRE 1981 à l'INPI No 612847 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1257482
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Spiritueux autres que les eaux de vie et liqueurs
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182401
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 182402
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247037
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398938
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 566886
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702785
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783690
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

21/10/1991 : FLEURANCE CHEZ SOI

N° national/d'enregistrement : 1701949
Date de dépôt : 21/10/1991
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 21/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 NOVEMBRE 1981 à l'INPI No 612847 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1257482
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Spiritueux autres que les eaux de vie et liqueurs
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 AVENUE DU CORPS FRANC POMMIES
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206290
Date de demande : 19/09/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485636
Date de demande : 30/11/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793950
Date de demande : 06/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

21/10/1991 : FLEURANCE CHEZ SOI

N° national/d'enregistrement : 1701949
Date de dépôt : 21/10/1991
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 21/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 NOVEMBRE 1981 à l'INPI No 612847 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1257482
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Spiritueux autres que les eaux de vie et liqueurs
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU
Adresse :
BP 72253
31522 RAMONVILLE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206290
Date de demande : 19/09/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485636
Date de demande : 30/11/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

20/11/1990 : PHYTOFINE

N° national/d'enregistrement : 1719037
Date de dépôt : 20/11/1990
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 20/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, MIEL, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées.Produits diététiques ou autres à base de plantes pour cures thermales et cures thérapeutiques.Bières, boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits et jus de fruits : sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous les produits précités étant d'origine végétale ou contenant des plantes
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182403
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182404
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247037
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702912
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185949
Date de demande : 09/11/2000
N° de BOPI : 2000-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452342
Date de demande : 04/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

20/11/1990 : PHYTOFINE

N° national/d'enregistrement : 1719037
Date de dépôt : 20/11/1990
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 20/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, MIEL, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées.Produits diététiques ou autres à base de plantes pour cures thermales et cures thérapeutiques.Bières, boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits et jus de fruits : sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous les produits précités étant d'origine végétale ou contenant des plantes
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182403
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182404
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247037
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702912
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

20/11/1990 : PHYTOFINE

N° national/d'enregistrement : 1719037
Date de dépôt : 20/11/1990
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 20/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, MIEL, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées.Produits diététiques ou autres à base de plantes pour cures thermales et cures thérapeutiques.Bières, boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits et jus de fruits : sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous les produits précités étant d'origine végétale ou contenant des plantes
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU
Adresse :
BP 72253
31522 RAMONVILLE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182403
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182404
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247037
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702912
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185949
Date de demande : 09/11/2000
N° de BOPI : 2000-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452342
Date de demande : 04/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

12/09/1988 : LES ACTIFLUIDES DE MAURICE MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 1509608
Date de dépôt : 12/09/1988
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 12/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits diététiques ou autres à base de plantes ; tisanes. ; Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Mességué, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 avenue du Corps Franc Pommies
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253
31522 RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182403
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182404
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247037
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398938
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702708
Date de demande : 26/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124222
N° de BOPI : 1998-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385017
Date de demande : 23/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2690814
Date de demande : 20/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

12/09/1988 : LES ACTIFLUIDES DE MAURICE MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 1509608
Date de dépôt : 12/09/1988
Lieu de dépôt : AUCH
Date d'expiration : 12/09/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées.produits diététiques ou autres à base de plantes, cures thermales, cures thérapeutiques.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 42

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782

Mandataire 1 : CABINET MORELLE & BARDOU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182403
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182404
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247037
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398938
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702708
Date de demande : 26/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

12/09/1988 : LES ACTIFLUIDES DE MAURICE MESSEGUE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits diététiques ou autres à base de plantes ; tisanes. ; Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Mességué, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
66 avenue du Corps Franc Pommies
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182403
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182404
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247037
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398938
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702708
Date de demande : 26/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783166
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124222
N° de BOPI : 1998-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385017
Date de demande : 23/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2690814
Date de demande : 20/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

10/06/1985 : MAURICE MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 1338047
Date de dépôt : 10/06/1985
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette.Produits pharmaceutiques vétérinaires, hygiéniques substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Papier, cartons et produits en cartons, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues.Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées. Produits diététiques à base de plantes, cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle, Chemin de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 61350
Date de demande : 17/03/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182400
Date de demande : 24/02/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 247037
Date de demande : 15/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 398937
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702780
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2047655
N° de BOPI : 1995-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289171
Date de demande : 26/05/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586270
Date de demande : 07/05/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

10/06/1985 : MAURICE MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 1338047
Date de dépôt : 10/06/1985
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette.Produits pharmaceutiques vétérinaires, hygiéniques substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Papier, cartons et produits en cartons, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues.Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt, tisanes, plantes sélectionnées. Produits diététiques à base de plantes, cures thermales, cures thérapeutiques.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
Zone Industrielle, Chemin de Berdoulet
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2047655
N° de BOPI : 1995-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289171
Date de demande : 26/05/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586270
Date de demande : 07/05/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

09/07/1984 : MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 1316046
Date de dépôt : 09/07/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Centres de cure Spécialités culinaires, alimentation diététique.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe
31520 RAMONVILLE SAINT AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 391320
Date de demande : 27/04/2004
N° de BOPI : 2004-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 702785
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2035967
N° de BOPI : 1994-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2267736
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563126
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

09/07/1984 : MESSEGUE

N° national/d'enregistrement : 1316046
Date de dépôt : 09/07/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Centres de cure Spécialités culinaires, alimentation diététique.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 395145782
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET
32500 FLEURANCE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Laboratoires Maurice Messegue

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc Technologique du Canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2035967
N° de BOPI : 1994-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2267736
Date de demande : 25/06/2004
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563126
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Publications au Bodacc :

05/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1614
NOJO : 3201MYG15145600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3275
NOJO : 3201MYG14297800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4736
NOJO : 3201MYG13453300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1007
NOJO : 3201MYG12648500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

11/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°918
NOJO : 320111919900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2690
NOJO : 320111221100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2691
NOJO : 320111222400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°385
NOJO : 000003201112071
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : G L V (SAS) représenté par BELLINO Isabelle, Danielle né(e) CARRIE ; Commissaire aux comptes titulaire : JMC AUDIT (SARL) représenté par CLARENS Jean-Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : DESPRET Sébastien

09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3476
NOJO : 320110413000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

15/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2016
NOJO : 320199215000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5888
NOJO : 320198093000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1605
NOJO : BXB16216001467E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

24/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2635
NOJO : 320176028000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

28/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°496
NOJO : BXB13080000662V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : G L V (SAS) représenté par BELLINO Isabelle, Danielle né(e) CARRIE Commissaire aux comptes titulaire : JMC AUDIT (SARLU) représenté par CLARENS Jean-Michel Commissaire aux comptes suppléant : GROC François

18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5475
NOJO : BXC122510034764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3663
NOJO : BXC11304004579Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

14/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°729
NOJO : BXB11250001219U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : PIGNIDE Gladys, Valérie Commissaire aux comptes titulaire : JMC AUDIT (EURL) représenté par CLARENS Jean-Michel Commissaire aux comptes suppléant : GROC François
Montant du capital : 1560416 EUR

14/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1166
NOJO : BXB10280000531D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : G.
L.
V (SAS) représenté par BELLINO Isabelle, Danielle né(e) CARRIE Commissaire aux comptes titulaire : JMC AUDIT (EURL) représenté par CLARENS Jean-Michel Commissaire aux comptes suppléant : GROC François

09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1920
NOJO : BXC102220001186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle
32500 Fleurance

16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4550
NOJO : BXC08245012142P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle
32500 Fleurance

16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4549
NOJO : BXC08245012143R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle
32500 Fleurance

29/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°355
NOJO : BXB080230014124
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2306304 EUR

28/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°1198
NOJO : BXB08144000562E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auch 395 145 782
Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : G.
L.
V (SAS) représenté par BELLINO Isabelle Danielle né(e) CARRIEDirecteur général : VEIGAS Joseph.
Commissaire aux comptes titulaire : JMC AUDIT (EURL) représenté par CLARENS Jean-Michel.
Commissaire aux comptes suppléant : GROC François.

Historique de l'unité légale :

10/06/2016 : activité principale, code NIC

Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
Code NIC : 00011

02/01/2008 : activité principale

Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev2 : 01.50Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev1 : 24.5C)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/1997 : dénomination

Dénomination : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

Représentants légaux :

24/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Type : Personne Morale

Nom : G L V
Siren : 433052123
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zone Industrielle la Barbière
47300 Villeneuve-sur-Lot
FRANCE

Représentant permanent

Nom : CARRIE (BELLINO) Isabelle, Danielle
Né le 30/11/1966 à TONNEINS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
chemin de Teyssonat
47300 Villeneuve-sur-Lot
FRANCE

24/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Type : Personne Morale

Nom : JMC AUDIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 RUE FARMAN
TECHNOCLUB BAT E
31700 BLAGNAC
FRANCE

Représentant permanent

Nom : CLARENS Jean-Michel
Né le 04/09/1966 à AUCH (FRANCE)
Nationalité : Française

24/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Type : Personne Physique

Nom : GROC François
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 AVENUE D'OSSAU
64000 PAU
FRANCE

Dépôts des actes :

31/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1818 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal

31/05/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1818 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé

14/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°525 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de Président.

30/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1545 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de Président.

10/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1545 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

16/11/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1823 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général de la société LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

17/12/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°44 déposé le 08/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/12/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°44 déposé le 08/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de l'augmentation de capital en numéraire

17/12/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°44 déposé le 08/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Arrêté de compte (relatif à l'augmentation de capital social du 17/12/2008).

17/12/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°44 déposé le 08/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Libération de la souscription par compensation avec des créances liquides etexigibles détenues par l'associé unique / Augmentation du capital du 17/12/2008.

09/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°814 déposé le 07/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

29/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°484 déposé le 05/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°484 déposé le 05/03/2007
Etat : Déposé

31/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°197 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

20/09/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°25 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

22/06/2006 : Ordonnance du président

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°10 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

13/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°129 déposé le 21/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

06/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1549 déposé le 24/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

06/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

13/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°29 déposé le 10/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1194 déposé le 26/09/1997
Etat : Déposé

01/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1194 déposé le 26/09/1997
Etat : Déposé

01/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1194 déposé le 26/09/1997
Etat : Déposé

24/05/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°590 déposé le 01/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution

24/05/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°590 déposé le 01/06/1994
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°590 déposé le 01/06/1994
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°590 déposé le 01/06/1994
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°590 déposé le 01/06/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°916 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION DU 30.06.97 ENTRE LA STE FLEURANCE INVESTISSEMENTS PARTICIPATIONS ET LA STE LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE (STE ABSORBEE)

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1194 déposé le 26/09/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1194 déposé le 26/09/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°29 déposé le 10/01/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1453 déposé le 26/10/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1645 déposé le 04/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTSRAPPORT DE MR MOREREAU DU 07.11.2001

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°129 déposé le 21/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°129 déposé le 21/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°129 déposé le 21/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Divers

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°129 déposé le 21/01/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION PRESIDENT ET DIRECTEUR GENERAL Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°484 déposé le 05/03/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°44 déposé le 08/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Le 17 décembre 2008.

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1545 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : sur la réduction du capital social de la société LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE, proposée à l'Assemblée du 10 juin 2011.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1545 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Au 30 juin 2011

Etablissements :

24/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
66 avenue du Corps Franc Pommies
32500 Fleurance
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/2016
Activité : Fabrication achat vente tous produits accessoires de parfumerie de beauté produits cosmétiques de luxe Fab produits alimentaires culture et
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

24/10/2016 : Ajout

Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 3161
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 10/06/2016 : Ancienne adresse : à Berdoulet - ZI 32500 Fleurance Nouvelle adresse : 66 avenue du Corps Franc Pommies 32500 Fleurance

Personnes morales :

24/10/2016 : LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE

Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 1560416.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°3542 déposé le 24/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°2723 déposé le 21/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1730 déposé le 09/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1432 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1937 déposé le 09/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1240 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1155 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1156 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1068 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1676 déposé le 24/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°2335 déposé le 23/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1347 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°713 déposé le 11/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1451 déposé le 06/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1274 déposé le 06/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1426 déposé le 29/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1432 déposé le 27/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1252 déposé le 06/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°859 déposé le 25/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°982 déposé le 01/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994B00121
Dépôt : N°1099 déposé le 05/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 3031 du 10/10/2022
Numéro de gestion : 1994B00121
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	2 461	2 461
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	45 500	7 836	37 664
AF	Concessions, brevets et droits similaires	325 111	222 499	102 612
AH	Fonds commercial	137 204		137 204
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 043 009	3 771 281	1 271 729
AP	Constructions	51 431	5 421	46 009
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	114 193	56 068	58 125
AT	Autres immobilisations corporelles	142 063	39 437	102 626
CU	Autres participations	2 500	2 500
BH	Autres immobilisations financières	238		238
BJ	TOTAL (I)	5 863 711	4 107 503	1 756 208
BL	Matières premières, approvisionnements	99 451	22 736	76 716
BR	Produits intermédiaires et finis	1 583 127	96 066	1 487 061
BT	Marchandises	162 086	29 837	132 249
BX	Clients et comptes rattachés	996 843	174 957	821 886
BZ	Autres créances	1 548 960		1 548 960
CF	Disponibilités	402 038		402 038
CH	Charges constatées d’avance	85 952		85 952
CJ	TOTAL (II)	4 878 457	323 596	4 554 861
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 742 167	4 431 098	6 311 069
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 560 416
DD	Réserve légale (1)	156 042
DF	Réserves réglementées (1)	156 696
DG	Autres réserves	2 394 398
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	132 548
DL	TOTAL (I)	4 400 100
DQ	Provisions pour charges	88 581
DR	TOTAL (III)	88 581
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	188 691
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	33 401
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 426 377
DY	Dettes fiscales et sociales	164 403
EA	Autres dettes	9 516
EC	TOTAL (IV)	1 822 388
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 311 069
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 682 989
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	37
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	8 147 900	625 119	8 773 019
FG	Production vendue services	152 646	7 064	159 710
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 300 546	632 183	8 932 729
FM	Production stockée			306 794
FN	Production immobilisée			1 227 737
FO	Subventions d’exploitation			11 091
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			62 184
FQ	Autres produits			60 444
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 600 979
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			141 805
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-13 517
FW	Autres achats et charges externes			8 201 439
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			54 648
FY	Salaires et traitements			606 599
FZ	Charges sociales			207 772
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 200 366
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			50 864
GE	Autres charges			7 325
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 457 302
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			143 677
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 818
GP	Total des produits financiers (V)			27 818
GR	Intérêts et charges assimilées			423
GU	Total des charges financières (VI)			423
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			27 396
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			171 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	885
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	249
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 135
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 135
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	37 390
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 628 797
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 496 249
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	132 548
A1	Renvois : Transfert de charges	38 698
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	54 146
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 461	7 836		10 297
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 788 827	1 156 812	951 859	3 993 780
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	144 391	35 718	79 182	100 927
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 935 678	1 200 366	1 031 042	4 105 003
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				88 581
5Z	Total Provisions pour risques et charges	112 067		23 486	88 581
9U	sur immobilisations – titres de participation				2 500
6N	Sur stocks et en cours	97 775	50 864		148 639
6T	Sur comptes clients	174 957			174 957
7B	Total Provisions pour dépréciation	275 232	50 864		326 096
7C	TOTAL GENERAL	387 299	50 864	23 486	414 676
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		50 864	23 486
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	238
VA	Clients douteux ou litigieux	174 957
UX	Autres créances clients	821 886
VB	T. V. A.	130 130
VP	Divers	8 371
VC	Groupe et associés	1 280 031
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	130 428
VS	Charges constatées d’avance	85 952
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 631 992	2 631 754	238
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	37	37
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	188 654	49 254	139 400
8A	Emprunts et dettes financières divers	33 401	33 401
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 426 377	1 426 377
8C	Personnel et comptes rattachés	49 055	49 055
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	90 313	90 313
VW	T.V.A.	9 850	9 850
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 185	15 185
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 516	9 516
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 822 388	1 682 989	139 400
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	205 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	16 346

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 3739 du 04/10/2021
Numéro de gestion : 1994B00121
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	2 461	2 461
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	45 500	7 836	37 664
AF	Concessions, brevets et droits similaires	325 111	222 499	102 612
AH	Fonds commercial	137 204		137 204
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 043 009	3 771 281	1 271 729
AP	Constructions	51 431	5 421	46 009
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	114 193	56 068	58 125
AT	Autres immobilisations corporelles	142 063	39 437	102 626
CU	Autres participations	2 500	2 500
BH	Autres immobilisations financières	238		238
BJ	TOTAL (I)	5 863 711	4 107 503	1 756 208
BL	Matières premières, approvisionnements	99 451	22 736	76 716
BR	Produits intermédiaires et finis	1 583 127	96 066	1 487 061
BT	Marchandises	162 086	29 837	132 249
BX	Clients et comptes rattachés	996 843	174 957	821 886
BZ	Autres créances	1 548 960		1 548 960
CF	Disponibilités	402 038		402 038
CH	Charges constatées d’avance	85 952		85 952
CJ	TOTAL (II)	4 878 457	323 596	4 554 861
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 742 167	4 431 098	6 311 069
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 560 416
DD	Réserve légale (1)	156 042
DF	Réserves réglementées (1)	156 696
DG	Autres réserves	2 394 398
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	132 548
DL	TOTAL (I)	4 400 100
DQ	Provisions pour charges	88 581
DR	TOTAL (III)	88 581
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	188 691
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	33 401
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 426 377
DY	Dettes fiscales et sociales	164 403
EA	Autres dettes	9 516
EC	TOTAL (IV)	1 822 388
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 311 069
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 682 989
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	37
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	8 147 900	625 119	8 773 019
FG	Production vendue services	152 646	7 064	159 710
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 300 546	632 183	8 932 729
FM	Production stockée			306 794
FN	Production immobilisée			1 227 737
FO	Subventions d’exploitation			11 091
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			62 184
FQ	Autres produits			60 444
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 600 979
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			141 805
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-13 517
FW	Autres achats et charges externes			8 201 439
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			54 648
FY	Salaires et traitements			606 599
FZ	Charges sociales			207 772
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 200 366
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			50 864
GE	Autres charges			7 325
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 457 302
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			143 677
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 818
GP	Total des produits financiers (V)			27 818
GR	Intérêts et charges assimilées			423
GU	Total des charges financières (VI)			423
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			27 396
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			171 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	885
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	249
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 135
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 135
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	37 390
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 628 797
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 496 249
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	132 548
A1	Renvois : Transfert de charges	38 698
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	54 146
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 461	7 836		10 297
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 788 827	1 156 812	951 859	3 993 780
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	144 391	35 718	79 182	100 927
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 935 678	1 200 366	1 031 042	4 105 003
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				88 581
5Z	Total Provisions pour risques et charges	112 067		23 486	88 581
9U	sur immobilisations – titres de participation				2 500
6N	Sur stocks et en cours	97 775	50 864		148 639
6T	Sur comptes clients	174 957			174 957
7B	Total Provisions pour dépréciation	275 232	50 864		326 096
7C	TOTAL GENERAL	387 299	50 864	23 486	414 676
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		50 864	23 486
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	238
VA	Clients douteux ou litigieux	174 957
UX	Autres créances clients	821 886
VB	T. V. A.	130 130
VP	Divers	8 371
VC	Groupe et associés	1 280 031
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	130 428
VS	Charges constatées d’avance	85 952
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 631 992	2 631 754	238
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	37	37
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	188 654	49 254	139 400
8A	Emprunts et dettes financières divers	33 401	33 401
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 426 377	1 426 377
8C	Personnel et comptes rattachés	49 055	49 055
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	90 313	90 313
VW	T.V.A.	9 850	9 850
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 185	15 185
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 516	9 516
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 822 388	1 682 989	139 400
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	205 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	16 346

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 2164 du 03/11/2020
Numéro de gestion : 1994B00121
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	2 461	2 461
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	45 500	7 836	37 664
AF	Concessions, brevets et droits similaires	325 111	222 499	102 612
AH	Fonds commercial	137 204		137 204
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 043 009	3 771 281	1 271 729
AP	Constructions	51 431	5 421	46 009
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	114 193	56 068	58 125
AT	Autres immobilisations corporelles	142 063	39 437	102 626
CU	Autres participations	2 500	2 500
BH	Autres immobilisations financières	238		238
BJ	TOTAL (I)	5 863 711	4 107 503	1 756 208
BL	Matières premières, approvisionnements	99 451	22 736	76 716
BR	Produits intermédiaires et finis	1 583 127	96 066	1 487 061
BT	Marchandises	162 086	29 837	132 249
BX	Clients et comptes rattachés	996 843	174 957	821 886
BZ	Autres créances	1 548 960		1 548 960
CF	Disponibilités	402 038		402 038
CH	Charges constatées d’avance	85 952		85 952
CJ	TOTAL (II)	4 878 457	323 596	4 554 861
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 742 167	4 431 098	6 311 069
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 560 416
DD	Réserve légale (1)	156 042
DF	Réserves réglementées (1)	156 696
DG	Autres réserves	2 394 398
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	132 548
DL	TOTAL (I)	4 400 100
DQ	Provisions pour charges	88 581
DR	TOTAL (III)	88 581
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	188 691
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	33 401
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 426 377
DY	Dettes fiscales et sociales	164 403
EA	Autres dettes	9 516
EC	TOTAL (IV)	1 822 388
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 311 069
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 682 989
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	37
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	8 147 900	625 119	8 773 019
FG	Production vendue services	152 646	7 064	159 710
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 300 546	632 183	8 932 729
FM	Production stockée			306 794
FN	Production immobilisée			1 227 737
FO	Subventions d’exploitation			11 091
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			62 184
FQ	Autres produits			60 444
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 600 979
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			141 805
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-13 517
FW	Autres achats et charges externes			8 201 439
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			54 648
FY	Salaires et traitements			606 599
FZ	Charges sociales			207 772
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 200 366
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			50 864
GE	Autres charges			7 325
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 457 302
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			143 677
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 818
GP	Total des produits financiers (V)			27 818
GR	Intérêts et charges assimilées			423
GU	Total des charges financières (VI)			423
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			27 396
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			171 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	885
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	249
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 135
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 135
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	37 390
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 628 797
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 496 249
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	132 548
A1	Renvois : Transfert de charges	38 698
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	54 146
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 461	7 836		10 297
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 788 827	1 156 812	951 859	3 993 780
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	144 391	35 718	79 182	100 927
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 935 678	1 200 366	1 031 042	4 105 003
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				88 581
5Z	Total Provisions pour risques et charges	112 067		23 486	88 581
9U	sur immobilisations – titres de participation				2 500
6N	Sur stocks et en cours	97 775	50 864		148 639
6T	Sur comptes clients	174 957			174 957
7B	Total Provisions pour dépréciation	275 232	50 864		326 096
7C	TOTAL GENERAL	387 299	50 864	23 486	414 676
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		50 864	23 486
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	238
VA	Clients douteux ou litigieux	174 957
UX	Autres créances clients	821 886
VB	T. V. A.	130 130
VP	Divers	8 371
VC	Groupe et associés	1 280 031
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	130 428
VS	Charges constatées d’avance	85 952
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 631 992	2 631 754	238
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	37	37
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	188 654	49 254	139 400
8A	Emprunts et dettes financières divers	33 401	33 401
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 426 377	1 426 377
8C	Personnel et comptes rattachés	49 055	49 055
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	90 313	90 313
VW	T.V.A.	9 850	9 850
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 185	15 185
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 516	9 516
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 822 388	1 682 989	139 400
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	205 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	16 346

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 2533 du 09/08/2019
Numéro de gestion : 1994B00121
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	2 461	2 461
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	45 500	7 836	37 664
AF	Concessions, brevets et droits similaires	325 111	222 499	102 612
AH	Fonds commercial	137 204		137 204
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 043 009	3 771 281	1 271 729
AP	Constructions	51 431	5 421	46 009
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	114 193	56 068	58 125
AT	Autres immobilisations corporelles	142 063	39 437	102 626
CU	Autres participations	2 500	2 500
BH	Autres immobilisations financières	238		238
BJ	TOTAL (I)	5 863 711	4 107 503	1 756 208
BL	Matières premières, approvisionnements	99 451	22 736	76 716
BR	Produits intermédiaires et finis	1 583 127	96 066	1 487 061
BT	Marchandises	162 086	29 837	132 249
BX	Clients et comptes rattachés	996 843	174 957	821 886
BZ	Autres créances	1 548 960		1 548 960
CF	Disponibilités	402 038		402 038
CH	Charges constatées d’avance	85 952		85 952
CJ	TOTAL (II)	4 878 457	323 596	4 554 861
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 742 167	4 431 098	6 311 069
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 560 416
DD	Réserve légale (1)	156 042
DF	Réserves réglementées (1)	156 696
DG	Autres réserves	2 394 398
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	132 548
DL	TOTAL (I)	4 400 100
DQ	Provisions pour charges	88 581
DR	TOTAL (III)	88 581
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	188 691
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	33 401
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 426 377
DY	Dettes fiscales et sociales	164 403
EA	Autres dettes	9 516
EC	TOTAL (IV)	1 822 388
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 311 069
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 682 989
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	37
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	8 147 900	625 119	8 773 019
FG	Production vendue services	152 646	7 064	159 710
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 300 546	632 183	8 932 729
FM	Production stockée			306 794
FN	Production immobilisée			1 227 737
FO	Subventions d’exploitation			11 091
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			62 184
FQ	Autres produits			60 444
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 600 979
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			141 805
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-13 517
FW	Autres achats et charges externes			8 201 439
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			54 648
FY	Salaires et traitements			606 599
FZ	Charges sociales			207 772
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 200 366
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			50 864
GE	Autres charges			7 325
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 457 302
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			143 677
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 818
GP	Total des produits financiers (V)			27 818
GR	Intérêts et charges assimilées			423
GU	Total des charges financières (VI)			423
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			27 396
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			171 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	885
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	249
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 135
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 135
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	37 390
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 628 797
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 496 249
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	132 548
A1	Renvois : Transfert de charges	38 698
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	54 146
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 461	7 836		10 297
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 788 827	1 156 812	951 859	3 993 780
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	144 391	35 718	79 182	100 927
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 935 678	1 200 366	1 031 042	4 105 003
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				88 581
5Z	Total Provisions pour risques et charges	112 067		23 486	88 581
9U	sur immobilisations – titres de participation				2 500
6N	Sur stocks et en cours	97 775	50 864		148 639
6T	Sur comptes clients	174 957			174 957
7B	Total Provisions pour dépréciation	275 232	50 864		326 096
7C	TOTAL GENERAL	387 299	50 864	23 486	414 676
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		50 864	23 486
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	238
VA	Clients douteux ou litigieux	174 957
UX	Autres créances clients	821 886
VB	T. V. A.	130 130
VP	Divers	8 371
VC	Groupe et associés	1 280 031
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	130 428
VS	Charges constatées d’avance	85 952
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 631 992	2 631 754	238
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	37	37
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	188 654	49 254	139 400
8A	Emprunts et dettes financières divers	33 401	33 401
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 426 377	1 426 377
8C	Personnel et comptes rattachés	49 055	49 055
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	90 313	90 313
VW	T.V.A.	9 850	9 850
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 185	15 185
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 516	9 516
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 822 388	1 682 989	139 400
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	205 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	16 346

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 2285 du 25/09/2018
Numéro de gestion : 1994B00121
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	2 461	2 461
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	45 500	7 836	37 664
AF	Concessions, brevets et droits similaires	325 111	222 499	102 612
AH	Fonds commercial	137 204		137 204
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 043 009	3 771 281	1 271 729
AP	Constructions	51 431	5 421	46 009
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	114 193	56 068	58 125
AT	Autres immobilisations corporelles	142 063	39 437	102 626
CU	Autres participations	2 500	2 500
BH	Autres immobilisations financières	238		238
BJ	TOTAL (I)	5 863 711	4 107 503	1 756 208
BL	Matières premières, approvisionnements	99 451	22 736	76 716
BR	Produits intermédiaires et finis	1 583 127	96 066	1 487 061
BT	Marchandises	162 086	29 837	132 249
BX	Clients et comptes rattachés	996 843	174 957	821 886
BZ	Autres créances	1 548 960		1 548 960
CF	Disponibilités	402 038		402 038
CH	Charges constatées d’avance	85 952		85 952
CJ	TOTAL (II)	4 878 457	323 596	4 554 861
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 742 167	4 431 098	6 311 069
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 560 416
DD	Réserve légale (1)	156 042
DF	Réserves réglementées (1)	156 696
DG	Autres réserves	2 394 398
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	132 548
DL	TOTAL (I)	4 400 100
DQ	Provisions pour charges	88 581
DR	TOTAL (III)	88 581
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	188 691
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	33 401
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 426 377
DY	Dettes fiscales et sociales	164 403
EA	Autres dettes	9 516
EC	TOTAL (IV)	1 822 388
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 311 069
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 682 989
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	37
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	8 147 900	625 119	8 773 019
FG	Production vendue services	152 646	7 064	159 710
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 300 546	632 183	8 932 729
FM	Production stockée			306 794
FN	Production immobilisée			1 227 737
FO	Subventions d’exploitation			11 091
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			62 184
FQ	Autres produits			60 444
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 600 979
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			141 805
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-13 517
FW	Autres achats et charges externes			8 201 439
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			54 648
FY	Salaires et traitements			606 599
FZ	Charges sociales			207 772
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 200 366
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			50 864
GE	Autres charges			7 325
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 457 302
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			143 677
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 818
GP	Total des produits financiers (V)			27 818
GR	Intérêts et charges assimilées			423
GU	Total des charges financières (VI)			423
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			27 396
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			171 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	885
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	249
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 135
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 135
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	37 390
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 628 797
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 496 249
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	132 548
A1	Renvois : Transfert de charges	38 698
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	54 146
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 461	7 836		10 297
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 788 827	1 156 812	951 859	3 993 780
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	144 391	35 718	79 182	100 927
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 935 678	1 200 366	1 031 042	4 105 003
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				88 581
5Z	Total Provisions pour risques et charges	112 067		23 486	88 581
9U	sur immobilisations – titres de participation				2 500
6N	Sur stocks et en cours	97 775	50 864		148 639
6T	Sur comptes clients	174 957			174 957
7B	Total Provisions pour dépréciation	275 232	50 864		326 096
7C	TOTAL GENERAL	387 299	50 864	23 486	414 676
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		50 864	23 486
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	238
VA	Clients douteux ou litigieux	174 957
UX	Autres créances clients	821 886
VB	T. V. A.	130 130
VP	Divers	8 371
VC	Groupe et associés	1 280 031
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	130 428
VS	Charges constatées d’avance	85 952
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 631 992	2 631 754	238
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	37	37
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	188 654	49 254	139 400
8A	Emprunts et dettes financières divers	33 401	33 401
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 426 377	1 426 377
8C	Personnel et comptes rattachés	49 055	49 055
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	90 313	90 313
VW	T.V.A.	9 850	9 850
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 185	15 185
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 516	9 516
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 822 388	1 682 989	139 400
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	205 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	16 346

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 2284 du 24/09/2018
Numéro de gestion : 1994B00121
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	2 461	2 461
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	45 500	7 836	37 664
AF	Concessions, brevets et droits similaires	325 111	222 499	102 612
AH	Fonds commercial	137 204		137 204
AJ	Autres immobilisations incorporelles	5 043 009	3 771 281	1 271 729
AP	Constructions	51 431	5 421	46 009
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	114 193	56 068	58 125
AT	Autres immobilisations corporelles	142 063	39 437	102 626
CU	Autres participations	2 500	2 500
BH	Autres immobilisations financières	238		238
BJ	TOTAL (I)	5 863 711	4 107 503	1 756 208
BL	Matières premières, approvisionnements	99 451	22 736	76 716
BR	Produits intermédiaires et finis	1 583 127	96 066	1 487 061
BT	Marchandises	162 086	29 837	132 249
BX	Clients et comptes rattachés	996 843	174 957	821 886
BZ	Autres créances	1 548 960		1 548 960
CF	Disponibilités	402 038		402 038
CH	Charges constatées d’avance	85 952		85 952
CJ	TOTAL (II)	4 878 457	323 596	4 554 861
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 742 167	4 431 098	6 311 069
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 560 416
DD	Réserve légale (1)	156 042
DF	Réserves réglementées (1)	156 696
DG	Autres réserves	2 394 398
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	132 548
DL	TOTAL (I)	4 400 100
DQ	Provisions pour charges	88 581
DR	TOTAL (III)	88 581
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	188 691
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	33 401
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 426 377
DY	Dettes fiscales et sociales	164 403
EA	Autres dettes	9 516
EC	TOTAL (IV)	1 822 388
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 311 069
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 682 989
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	37
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	8 147 900	625 119	8 773 019
FG	Production vendue services	152 646	7 064	159 710
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 300 546	632 183	8 932 729
FM	Production stockée			306 794
FN	Production immobilisée			1 227 737
FO	Subventions d’exploitation			11 091
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			62 184
FQ	Autres produits			60 444
FR	Total des produits d’exploitation (I)			10 600 979
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			141 805
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-13 517
FW	Autres achats et charges externes			8 201 439
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			54 648
FY	Salaires et traitements			606 599
FZ	Charges sociales			207 772
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 200 366
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			50 864
GE	Autres charges			7 325
GF	Total des charges d’exploitation (II)			10 457 302
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			143 677
GL	Autres intérêts et produits assimilés			27 818
GP	Total des produits financiers (V)			27 818
GR	Intérêts et charges assimilées			423
GU	Total des charges financières (VI)			423
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			27 396
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			171 072
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	885
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	249
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 135
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 135
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	37 390
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	10 628 797
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	10 496 249
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	132 548
A1	Renvois : Transfert de charges	38 698
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	54 146
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 461	7 836		10 297
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 788 827	1 156 812	951 859	3 993 780
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	144 391	35 718	79 182	100 927
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 935 678	1 200 366	1 031 042	4 105 003
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				88 581
5Z	Total Provisions pour risques et charges	112 067		23 486	88 581
9U	sur immobilisations – titres de participation				2 500
6N	Sur stocks et en cours	97 775	50 864		148 639
6T	Sur comptes clients	174 957			174 957
7B	Total Provisions pour dépréciation	275 232	50 864		326 096
7C	TOTAL GENERAL	387 299	50 864	23 486	414 676
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		50 864	23 486
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	238
VA	Clients douteux ou litigieux	174 957
UX	Autres créances clients	821 886
VB	T. V. A.	130 130
VP	Divers	8 371
VC	Groupe et associés	1 280 031
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	130 428
VS	Charges constatées d’avance	85 952
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 631 992	2 631 754	238
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	37	37
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	188 654	49 254	139 400
8A	Emprunts et dettes financières divers	33 401	33 401
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 426 377	1 426 377
8C	Personnel et comptes rattachés	49 055	49 055
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	90 313	90 313
VW	T.V.A.	9 850	9 850
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	15 185	15 185
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 516	9 516
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 822 388	1 682 989	139 400
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	205 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	16 346

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