LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS

Entreprise

LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/12/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37854585900027 / Siren : 378545859 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 1 378545859
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES …
Adresse :
5 Rue DE CHARMONT
21120 MAREY-SUR-TILLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
05/12/2001 : Succession
Prédécesseur : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/06/1990
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°855
NOJO : 2104MYG38039400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1744
NOJO : 2104MYG35322300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1060
NOJO : 2104MYG33092800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°627
NOJO : 210430856300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°159
NOJO : 210428803100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°203
NOJO : 210426717500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1034
NOJO : 210424808900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1360
NOJO : 210422821600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1521
NOJO : 210420951800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°224
NOJO : BXB14079000771W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GABUCCI BOURGUIGNON Lydia né(e) GABUCCI
10/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1281
NOJO : 210418950800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1580
NOJO : BXC13077000351S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2175
NOJO : BXC120410005914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1981
NOJO : BXC110810017807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
chemin de Charmont
21120 Marey-sur-Tille
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°497
NOJO : BXC10064000242B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
chemin de Charmont
21120 Marey-sur-Tille
15/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1882
NOJO : BXC10062000150Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
chemin de Charmont
21120 Marey-sur-Tille
18/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3103
NOJO : BXC080940022880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Dijon 378 545 859
Dénomination : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
chemin de Charmont
21120 Marey-sur-Tille
Historique de l'unité légale :
01/01/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Type : Personne Physique

Nom : GABUCCI (GABUCCI BOURGUIGNON) Lydia
Né le 18/05/1949 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
route de Grancey
21120 Marey-sur-Tille
FRANCE
Dépôts des actes :
30/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°1483 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé
Décision : transformation de SARL en SAS
30/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°1483 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/12/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°6564 déposé le 12/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transformation en S.A.S.
05/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°2251 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°2251 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
05/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°2251 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CHEMIN DE CHARMONT 21120 MAREY SUR TILLE
30/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°954 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
23/12/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°755 déposé le 06/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Changement de gérant
23/12/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°755 déposé le 06/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Changement de gérant
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°755 déposé le 06/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Changement de gérant
15/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°1017 déposé le 27/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/06/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°1513 déposé le 04/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°1513 déposé le 04/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°1513 déposé le 04/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°1513 déposé le 04/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°755 déposé le 06/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°755 déposé le 06/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°2251 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°1483 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
20/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
chemin de Charmont
21120 Marey-sur-Tille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/1990
Activité : Tous travaux et prestations se rapportant à l'analyse microbiologique des sols, l'exploitation sous toutes formes de tous brevets relatifs à l'agronomie, la formation et l'assistance pédagogique pour l'étude et l'analyse des sols
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/03/2017 : LABORATOIRE D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DES SOLS
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : LAMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 32000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°1851 déposé le 20/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°1018 déposé le 22/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°2420 déposé le 16/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°433 déposé le 24/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°1192 déposé le 06/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°483 déposé le 26/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°1292 déposé le 09/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°661 déposé le 18/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°642 déposé le 17/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°983 déposé le 29/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°1215 déposé le 24/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°21 déposé le 03/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°633 déposé le 16/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°763 déposé le 18/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°253 déposé le 17/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°4754 déposé le 10/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°539 déposé le 26/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°467 déposé le 22/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°153 déposé le 21/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°426 déposé le 27/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°388 déposé le 17/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°252 déposé le 29/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°286 déposé le 16/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1990B00430
Dépôt : N°23 déposé le 07/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 1514 du 07/03/2023
Numéro de gestion : 1990B00430
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires23 89319 2934 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 88595 82212 062
ATAutres immobilisations corporelles214 622168 31346 309
BJTOTAL (I)346 402283 42962 972
BXClients et comptes rattachés111 514111 514
BZAutres créances30 57630 576
CFDisponibilités32 56832 568
CJTOTAL (II)174 659174 659
COTOTAL GENERAL (0 à V)521 061283 429237 631
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel32 000
DDRéserve légale (1)3 200
DERéserves statutaires ou contractuelles42 707
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 187
DLTOTAL (I)103 096
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 332
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 435
DYDettes fiscales et sociales44 731
EAAutres dettes13 549
ECTOTAL (IV)134 535
EETOTAL GENERAL (I à V)237 631
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an119 931
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services375 845375 845
FJChiffres d’affaires nets375 845375 845
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 040
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)377 888
FWAutres achats et charges externes193 856
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 950
FYSalaires et traitements81 140
FZCharges sociales44 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 066
GEAutres charges2 034
GFTotal des charges d’exploitation (II)350 906
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 982
GRIntérêts et charges assimilées2 553
GUTotal des charges financières (VI)2 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)24 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion24 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 650
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 954
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 954
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 304
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 063
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)402 538
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 351
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 187
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 274 du 17/01/2022
Numéro de gestion : 1990B00430
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires23 89319 2934 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 88595 82212 062
ATAutres immobilisations corporelles214 622168 31346 309
BJTOTAL (I)346 402283 42962 972
BXClients et comptes rattachés111 514111 514
BZAutres créances30 57630 576
CFDisponibilités32 56832 568
CJTOTAL (II)174 659174 659
COTOTAL GENERAL (0 à V)521 061283 429237 631
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel32 000
DDRéserve légale (1)3 200
DERéserves statutaires ou contractuelles42 707
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 187
DLTOTAL (I)103 096
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 332
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 435
DYDettes fiscales et sociales44 731
EAAutres dettes13 549
ECTOTAL (IV)134 535
EETOTAL GENERAL (I à V)237 631
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an119 931
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services375 845375 845
FJChiffres d’affaires nets375 845375 845
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 040
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)377 888
FWAutres achats et charges externes193 856
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 950
FYSalaires et traitements81 140
FZCharges sociales44 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 066
GEAutres charges2 034
GFTotal des charges d’exploitation (II)350 906
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 982
GRIntérêts et charges assimilées2 553
GUTotal des charges financières (VI)2 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)24 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion24 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 650
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 954
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 954
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 304
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 063
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)402 538
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 351
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 187
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 1325 du 17/02/2021
Numéro de gestion : 1990B00430
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires23 89319 2934 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 88595 82212 062
ATAutres immobilisations corporelles214 622168 31346 309
BJTOTAL (I)346 402283 42962 972
BXClients et comptes rattachés111 514111 514
BZAutres créances30 57630 576
CFDisponibilités32 56832 568
CJTOTAL (II)174 659174 659
COTOTAL GENERAL (0 à V)521 061283 429237 631
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel32 000
DDRéserve légale (1)3 200
DERéserves statutaires ou contractuelles42 707
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 187
DLTOTAL (I)103 096
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 332
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 435
DYDettes fiscales et sociales44 731
EAAutres dettes13 549
ECTOTAL (IV)134 535
EETOTAL GENERAL (I à V)237 631
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an119 931
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services375 845375 845
FJChiffres d’affaires nets375 845375 845
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 040
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)377 888
FWAutres achats et charges externes193 856
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 950
FYSalaires et traitements81 140
FZCharges sociales44 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 066
GEAutres charges2 034
GFTotal des charges d’exploitation (II)350 906
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 982
GRIntérêts et charges assimilées2 553
GUTotal des charges financières (VI)2 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)24 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion24 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 650
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 954
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 954
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 304
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 063
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)402 538
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 351
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 187
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 1185 du 14/02/2020
Numéro de gestion : 1990B00430
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires23 89319 2934 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 88595 82212 062
ATAutres immobilisations corporelles214 622168 31346 309
BJTOTAL (I)346 402283 42962 972
BXClients et comptes rattachés111 514111 514
BZAutres créances30 57630 576
CFDisponibilités32 56832 568
CJTOTAL (II)174 659174 659
COTOTAL GENERAL (0 à V)521 061283 429237 631
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel32 000
DDRéserve légale (1)3 200
DERéserves statutaires ou contractuelles42 707
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 187
DLTOTAL (I)103 096
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 332
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 435
DYDettes fiscales et sociales44 731
EAAutres dettes13 549
ECTOTAL (IV)134 535
EETOTAL GENERAL (I à V)237 631
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an119 931
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services375 845375 845
FJChiffres d’affaires nets375 845375 845
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 040
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)377 888
FWAutres achats et charges externes193 856
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 950
FYSalaires et traitements81 140
FZCharges sociales44 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 066
GEAutres charges2 034
GFTotal des charges d’exploitation (II)350 906
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 982
GRIntérêts et charges assimilées2 553
GUTotal des charges financières (VI)2 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)24 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion24 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 650
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 954
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 954
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 304
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 063
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)402 538
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 351
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 187
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3568 du 03/04/2019
Numéro de gestion : 1990B00430
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires23 89319 2934 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 88595 82212 062
ATAutres immobilisations corporelles214 622168 31346 309
BJTOTAL (I)346 402283 42962 972
BXClients et comptes rattachés111 514111 514
BZAutres créances30 57630 576
CFDisponibilités32 56832 568
CJTOTAL (II)174 659174 659
COTOTAL GENERAL (0 à V)521 061283 429237 631
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel32 000
DDRéserve légale (1)3 200
DERéserves statutaires ou contractuelles42 707
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 187
DLTOTAL (I)103 096
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 332
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 435
DYDettes fiscales et sociales44 731
EAAutres dettes13 549
ECTOTAL (IV)134 535
EETOTAL GENERAL (I à V)237 631
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an119 931
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services375 845375 845
FJChiffres d’affaires nets375 845375 845
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 040
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)377 888
FWAutres achats et charges externes193 856
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 950
FYSalaires et traitements81 140
FZCharges sociales44 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 066
GEAutres charges2 034
GFTotal des charges d’exploitation (II)350 906
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 982
GRIntérêts et charges assimilées2 553
GUTotal des charges financières (VI)2 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)24 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion24 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 650
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 954
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 954
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 304
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 063
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)402 538
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 351
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 187
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 1157 du 22/02/2018
Numéro de gestion : 1990B00430
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires23 89319 2934 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 88595 82212 062
ATAutres immobilisations corporelles214 622168 31346 309
BJTOTAL (I)346 402283 42962 972
BXClients et comptes rattachés111 514111 514
BZAutres créances30 57630 576
CFDisponibilités32 56832 568
CJTOTAL (II)174 659174 659
COTOTAL GENERAL (0 à V)521 061283 429237 631
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel32 000
DDRéserve légale (1)3 200
DERéserves statutaires ou contractuelles42 707
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 187
DLTOTAL (I)103 096
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 332
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 435
DYDettes fiscales et sociales44 731
EAAutres dettes13 549
ECTOTAL (IV)134 535
EETOTAL GENERAL (I à V)237 631
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an119 931
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services375 845375 845
FJChiffres d’affaires nets375 845375 845
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 040
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)377 888
FWAutres achats et charges externes193 856
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 950
FYSalaires et traitements81 140
FZCharges sociales44 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 066
GEAutres charges2 034
GFTotal des charges d’exploitation (II)350 906
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 982
GRIntérêts et charges assimilées2 553
GUTotal des charges financières (VI)2 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)24 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion24 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 650
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 954
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 954
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 304
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 063
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)402 538
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 351
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 187
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 1851 du 20/03/2017
Numéro de gestion : 1990B00430
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires23 89319 2934 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 88595 82212 062
ATAutres immobilisations corporelles214 622168 31346 309
BJTOTAL (I)346 402283 42962 972
BXClients et comptes rattachés111 514111 514
BZAutres créances30 57630 576
CFDisponibilités32 56832 568
CJTOTAL (II)174 659174 659
COTOTAL GENERAL (0 à V)521 061283 429237 631
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel32 000
DDRéserve légale (1)3 200
DERéserves statutaires ou contractuelles42 707
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 187
DLTOTAL (I)103 096
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 332
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 487
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 435
DYDettes fiscales et sociales44 731
EAAutres dettes13 549
ECTOTAL (IV)134 535
EETOTAL GENERAL (I à V)237 631
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an119 931
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services375 845375 845
FJChiffres d’affaires nets375 845375 845
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 040
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)377 888
FWAutres achats et charges externes193 856
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 950
FYSalaires et traitements81 140
FZCharges sociales44 858
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 066
GEAutres charges2 034
GFTotal des charges d’exploitation (II)350 906
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 982
GRIntérêts et charges assimilées2 553
GUTotal des charges financières (VI)2 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)24 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion24 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 650
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 954
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 954
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 304
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 063
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)402 538
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)377 351
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 187

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