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LA DEVEZE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 23/07/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44054502800043 / Siren : 440545028 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 8 440545028
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20A : Location de logements
La location s’entend ici de la mise à disposition d’un logement pour une longue durée, quelle qu’en soit la forme juridique (location à bail).

Cette sous-classe comprend :
- la location d’appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l’habitation principale ou secondaire

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière de logements en vue d’une exploitation propre (sociétés HLM notamment)
- l’exploitation d’emplacements pour caravanes résidentielles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation d’hôtels, d’hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d’autres lieux d’hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf. 55) Produits associés : 68.20.11
Coordonnées de l'établissement :
LA DEVEZE
Adresse :
ROUTE DE TOULOUSE
PIQUEROUGE

81600 GAILLAC
Liens de succession de l'établissement :
23/07/2020 : Succession
Prédécesseur : LA DEVEZE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/01/2002
Dénomination : LA DEVEZE
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7007
NOJO : 8101MYG11559300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif
22/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12542
NOJO : 8101MYG10692300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Albi 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif
05/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7682
NOJO : 8101MYG98827000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Albi 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif
14/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3162
NOJO : 810111435800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Albi 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif
24/09/2020 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1633
NOJO : 000008101111681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 18/09/2020
Date de commencement d'activité : 23/07/2020
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Albi 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : NICO P (SARL) représenté par PILON Nicolas, Joseph
Montant du capital : 2000 EUR
26/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°659
NOJO : 000004601107684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : NICO P (SARL) représenté par PILON Nicolas, Joseh
07/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°928
NOJO : 460110547800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif
23/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3278
NOJO : 460199074000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif
25/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°974
NOJO : 000000460198558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : NICO P (SARL) représenté par PILON Nicolas, Joseh ; Associé indéfiniment et solidairement responsable, Gérant : SASU HOLDING JL MAQUIN Urbanisme Commercial (SASU) représenté par MAQUIN JEAN-LOUIS
01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4077
NOJO : 460191731000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif
06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6373
NOJO : 460188942000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif
21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6557
NOJO : 460180499000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6252
NOJO : 460174986000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif
18/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1525
NOJO : BXB13254000639H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : NICO P (SARL) représenté par PILON Nicolas, Joseh Associé indéfiniment et solidairement responsable, Gérant : SASU HOLDING JL MAQUIN Urbanisme Commercial (SASU) représenté par MAQUIN JEAN-LOUIS Commissaire aux comptes titulaire : SYGNATURES (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : BENZONI Philippe
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5685
NOJO : 460169998000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif
17/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°961
NOJO : BXB13130001181H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant, Associé : JL MAQUIN URBANISME COMMERCIAL (SARL) représenté par MAQUIN Jean-Louis Gérant, Associé : NICO P (SARL) représenté par PILON Nicolas, Joseh Commissaire aux comptes titulaire : SYGNATURES (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : BENZONI Philippe
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5421
NOJO : BXC12171005895A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif
21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7941
NOJO : BXC11250005769G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
28/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1133
NOJO : BXB09294000894N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant associé : JL MAQUIN URBANISME COMMERCIAL (SARL) représenté par MAQUIN Jean-Louis Gérant associé : NICO P (SARL) représenté par PILON Nicolas Joseh
07/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1431
NOJO : BXA081160045010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 14/04/2008
Date de commencement d'activité : 27/12/2007
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Etablissement principal :
Activité : Propriété et gestion de tous biens mobiliers et immobiliers
Origine des fonds : Transfert de siège (origine hors ressort)

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac

Numéro d'identification : RCS Cahors 440 545 028
Dénomination : LA DEVEZE
Forme juridique : Société civile immobilière

Administration :
Gérant(e) : MAQUIN JEAN LOUIS.
Co-gérant associé : PILON Nicolas Joseph.
Associé : PILON Stéphane Marcel.
Associé : SCI LES CAUSSENUS (SC).
Associé : JL MAQUIN URBANISME COMMERCIAL (SARL).

Montant du capital : 2000 EUR

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
Historique de l'unité légale :
23/07/2020 : code NIC
Code NIC : 00043
29/08/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/09/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société en nom collectif
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAFRev2 : 68.20A)
27/12/2007 : code NIC
Code NIC : 00035
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Location de logements (NAF1993 : 70.2A)
Représentants légaux :
19/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Type : Personne Morale

Nom : NICO P
Siren : 510212061
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Gérant

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PILON Nicolas Joseh
Né le 27/08/1973 à MAMERS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
19/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Type : Personne Morale

Nom : NICO P
Siren : 510212061
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé indéfiniment et solidairement responsable

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PILON Nicolas Joseh
Né le 27/08/1973 à MAMERS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
19/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Type : Personne Morale

Nom : NICO P
Siren : 510212061
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Gérant

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PILON Nicolas Joseh
Né le 27/08/1973 à MAMERS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
19/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Type : Personne Morale

Nom : NICO P
Siren : 510212061
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé indéfiniment et solidairement responsable

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PILON Nicolas Joseh
Né le 27/08/1973 à MAMERS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
27/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Type : Personne Morale

Nom : NICO P
Siren : 510212061
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Gérant

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PILON Nicolas Joseh
Né le 27/08/1973 à MAMERS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
27/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Type : Personne Morale

Nom : NICO P
Siren : 510212061
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé indéfiniment et solidairement responsable

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PILON Nicolas Joseh
Né le 27/08/1973 à MAMERS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
27/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Type : Personne Morale

Nom : SASU HOLDING JL MAQUIN Urbanisme Commercial
Siren : 529986267
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Associé indéfiniment et solidairement responsable

Adresse :
800 Acticentre la Pyramide
Cours Fernande de Peyre
84800 L'Isle sur-la-sorgue
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MAQUIN Jean-Louis
Né le 03/09/1948 à CHATILLON (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
route de l'Isle sur Sorgue
84800 Lagnes
FRANCE
27/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Type : Personne Morale

Nom : SASU HOLDING JL MAQUIN Urbanisme Commercial
Siren : 529986267
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Gérant

Adresse :
800 Acticentre la Pyramide
Cours Fernande de Peyre
84800 L'Isle sur-la-sorgue
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MAQUIN Jean-Louis
Né le 03/09/1948 à CHATILLON (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
route de l'Isle sur Sorgue
84800 Lagnes
FRANCE
27/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Type : Personne Morale

Nom : SYGNATURES
Siren : 333321628
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 chemin de la Terrasse
31512 Toulouse
FRANCE
27/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Type : Personne Physique

Nom : BENZONI Philippe
Né le 16/09/1965 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 chemin de la Terrasse
BP 45122
31512 Toulouse Cédex 5
FRANCE
Dépôts des actes :
29/08/2019 : Acte notarié
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°4457 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/08/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°4457 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
29/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°4458 déposé le 19/12/2019
Etat : Déposé
30/06/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°5827 déposé le 20/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°3348 déposé le 07/04/2018
Etat : Déposé
25/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1267 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1267 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
25/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1267 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1267 déposé le 02/09/2013
Etat : Déposé
06/06/2012 : Décision(s) des associés
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°750 déposé le 06/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
06/06/2012 : Décision(s) des associés
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°750 déposé le 06/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
25/09/2009 : Acte notarié
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1274 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE EN NOM COLLECTIF
25/09/2009 : Acte notarié
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1274 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/09/2009 : Acte notarié
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1274 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Expédition d'acte notarié du 25/09/09 et du 28/09/09
25/09/2009 : Acte notarié
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1274 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE EN NOM COLLECTIF
25/09/2009 : Acte notarié
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1274 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/09/2009 : Acte notarié
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1274 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Expédition d'acte notarié du 25/09/09 et du 28/09/09
25/02/2009 : Acte notarié
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°399 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte notarié
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°399 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1754 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1754 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/05/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°993 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/05/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°993 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°551 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A CAPDENAC (46100) BATAILLOU (VIENT DE LA LOUBIERE (12)
27/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°551 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°551 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A CAPDENAC (46100) BATAILLOU (VIENT DE LA LOUBIERE (12)
27/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°551 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°551 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°993 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1754 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°399 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1274 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°551 déposé le 10/04/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°993 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1754 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°399 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1274 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
19/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/12/2007
Activité : Propriété et gestion de tous biens mobiliers et immobiliers
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) à compter du 27.12.2007 (VIENT DE LA PRADE -12740- LA LOUBIERE) (NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A L'ANCIEN SIEGE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Bataillou
46100 Capdenac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/12/2007
Activité : Propriété et gestion de tous biens mobiliers et immobiliers
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) à compter du 27.12.2007 (VIENT DE LA PRADE -12740- LA LOUBIERE) (NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A L'ANCIEN SIEGE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/12/2019 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE A LA LOUBIERE (12740) : 07 OCTOBRE 2002 - N° GESTION GTC RODEZ : 02 D 437. -------------------- - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE.
27/12/2016 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE A LA LOUBIERE (12740) : 07 OCTOBRE 2002 - N° GESTION GTC RODEZ : 02 D 437. -------------------- - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE.
Personnes morales :
19/12/2019 : LA DEVEZE
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/12/2016 : LA DEVEZE
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1921 déposé le 02/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1952 déposé le 13/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1368 déposé le 20/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°3215 déposé le 27/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°3215 déposé le 27/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1850 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1850 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1543 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1543 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1684 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1684 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°985 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°985 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1595 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2009B00247
Dépôt : N°1595 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 3428 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 2020B00467
Code activité : 6820A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains1 003 0531 003 053275 850
APConstructions7 207 8511 054 1236 153 7284 509 592
BJTOTAL (I)8 210 9041 054 1237 156 7814 785 442
BNEn cours de production de biens1 561 388
BXClients et comptes rattachés324 525324 525224 998
CFDisponibilités344 483344 483930
CHCharges constatées d’avance54 29754 29758 822
CJTOTAL (II)890 299890 2991 953 126
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 101 2031 054 1238 047 0816 738 568
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DHReport à nouveau-185 867-446 742
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)201 192260 875
DLTOTAL (I)17 326-183 867
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés139 390597 698
EAAutres dettes5 2501 156
EBProduits constatés d’avance (2)91 93724 394
ECTOTAL (IV)8 029 7556 922 435
EETOTAL GENERAL (I à V)8 047 0816 738 568
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 3484 du 01/10/2021
Numéro de gestion : 2020B00467
Code activité : 6820A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains1 003 0531 003 053275 850
APConstructions7 207 8511 054 1236 153 7284 509 592
BJTOTAL (I)8 210 9041 054 1237 156 7814 785 442
BNEn cours de production de biens1 561 388
BXClients et comptes rattachés324 525324 525224 998
CFDisponibilités344 483344 483930
CHCharges constatées d’avance54 29754 29758 822
CJTOTAL (II)890 299890 2991 953 126
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 101 2031 054 1238 047 0816 738 568
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DHReport à nouveau-185 867-446 742
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)201 192260 875
DLTOTAL (I)17 326-183 867
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés139 390597 698
EAAutres dettes5 2501 156
EBProduits constatés d’avance (2)91 93724 394
ECTOTAL (IV)8 029 7556 922 435
EETOTAL GENERAL (I à V)8 047 0816 738 568
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 50 du 08/01/2021
Numéro de gestion : 2020B00467
Code activité : 6820A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains1 003 0531 003 053275 850
APConstructions7 207 8511 054 1236 153 7284 509 592
BJTOTAL (I)8 210 9041 054 1237 156 7814 785 442
BNEn cours de production de biens1 561 388
BXClients et comptes rattachés324 525324 525224 998
CFDisponibilités344 483344 483930
CHCharges constatées d’avance54 29754 29758 822
CJTOTAL (II)890 299890 2991 953 126
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 101 2031 054 1238 047 0816 738 568
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DHReport à nouveau-185 867-446 742
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)201 192260 875
DLTOTAL (I)17 326-183 867
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés139 390597 698
EAAutres dettes5 2501 156
EBProduits constatés d’avance (2)91 93724 394
ECTOTAL (IV)8 029 7556 922 435
EETOTAL GENERAL (I à V)8 047 0816 738 568
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1921 du 02/08/2019
Numéro de gestion : 2009B00247
Code activité : 6820A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains1 003 0531 003 053275 850
APConstructions7 207 8511 054 1236 153 7284 509 592
BJTOTAL (I)8 210 9041 054 1237 156 7814 785 442
BNEn cours de production de biens1 561 388
BXClients et comptes rattachés324 525324 525224 998
CFDisponibilités344 483344 483930
CHCharges constatées d’avance54 29754 29758 822
CJTOTAL (II)890 299890 2991 953 126
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 101 2031 054 1238 047 0816 738 568
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DHReport à nouveau-185 867-446 742
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)201 192260 875
DLTOTAL (I)17 326-183 867
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés139 390597 698
EAAutres dettes5 2501 156
EBProduits constatés d’avance (2)91 93724 394
ECTOTAL (IV)8 029 7556 922 435
EETOTAL GENERAL (I à V)8 047 0816 738 568
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1952 du 13/08/2018
Numéro de gestion : 2009B00247
Code activité : 6820A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains1 003 0531 003 053275 850
APConstructions7 207 8511 054 1236 153 7284 509 592
BJTOTAL (I)8 210 9041 054 1237 156 7814 785 442
BNEn cours de production de biens1 561 388
BXClients et comptes rattachés324 525324 525224 998
CFDisponibilités344 483344 483930
CHCharges constatées d’avance54 29754 29758 822
CJTOTAL (II)890 299890 2991 953 126
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 101 2031 054 1238 047 0816 738 568
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DHReport à nouveau-185 867-446 742
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)201 192260 875
DLTOTAL (I)17 326-183 867
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés139 390597 698
EAAutres dettes5 2501 156
EBProduits constatés d’avance (2)91 93724 394
ECTOTAL (IV)8 029 7556 922 435
EETOTAL GENERAL (I à V)8 047 0816 738 568
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1368 du 20/06/2017
Numéro de gestion : 2009B00247
Code activité : 6820A : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains1 003 0531 003 053275 850
APConstructions7 207 8511 054 1236 153 7284 509 592
BJTOTAL (I)8 210 9041 054 1237 156 7814 785 442
BNEn cours de production de biens1 561 388
BXClients et comptes rattachés324 525324 525224 998
CFDisponibilités344 483344 483930
CHCharges constatées d’avance54 29754 29758 822
CJTOTAL (II)890 299890 2991 953 126
COTOTAL GENERAL (0 à V)9 101 2031 054 1238 047 0816 738 568
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DHReport à nouveau-185 867-446 742
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)201 192260 875
DLTOTAL (I)17 326-183 867
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés139 390597 698
EAAutres dettes5 2501 156
EBProduits constatés d’avance (2)91 93724 394
ECTOTAL (IV)8 029 7556 922 435
EETOTAL GENERAL (I à V)8 047 0816 738 568

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