L-ACOUSTICS

Entreprise

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L-ACOUSTICS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/02/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33059680000046 / Siren : 330596800 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 41 330596800
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
26.4 : Fabrication de produits électroniques grand public
26.40 : Fabrication de produits électroniques grand public
26.40Z : Fabrication de produits électroniques grand public
Cette sous-classe comprend la fabrication d’équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d’information du public et à l’amplification des instruments de musique.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de magnétoscopes et d’équipements de reproduction de l’image
- la fabrication de téléviseurs
- la fabrication de moniteurs et d’écrans de télévision
- la fabrication de systèmes d’enregistrement et de reproduction audio
- la fabrication d’équipements stéréo
- la fabrication de récepteurs radio
- la fabrication de systèmes d’amplification du son
- la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique
- la fabrication de juke-boxes
- la fabrication de matériel d’amplification des instruments de musique et de systèmes d’information du public
- la fabrication de microphones
- la fabrication de lecteurs CD et DVD
- la fabrication de machines à karaoké
- la fabrication d’écouteurs (par exemple pour radio, stéréo, ordinateur)
- la fabrication de consoles de jeux vidéo

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la reproduction de supports enregistrés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf.18.2)
- la fabrication d’équipements informatiques périphériques et d’écrans d’ordinateurs (cf. 26.20Z)
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’équipements destinés aux services de téléavertissement (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’appareils de radiotélécommande radio et infrarouge (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’équipements d’enregistrement en studio, tels que des appareils de reproduction, des antennes de transmission et de réception, des caméras vidéo destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’antennes (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’appareils photos numériques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de jeux électroniques (cf. 32.40Z) Produits associés : 26.40.11, 26.40.12, 26.40.20, 26.40.31, 26.40.32, 26.40.33, 26.40.34, 26.40.41, 26.40.42, 26.40.43, 26.40.44, 26.40.51, 26.40.52, 26.40.60, 26.40.99
26.40Z-Z : Fabrication de produits électroniques grand public
Cette classe comprend la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique.

Cette classe comprend :
-la fabrication de magnétoscopes et d’équipements de reproduction de l'image ; -la fabrication de téléviseurs ;
-la fabrication de moniteurs et d’écrans de télévision ;
-la fabrication de systèmes d’enregistrement et de reproduction audio ; -la fabrication d’équipements stéréo ;
-la fabrication de récepteurs radio ;
-la fabrication de systèmes d’amplification du son ;
-la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique ;
-la fabrication de juke-boxes ;
-la fabrication de matériel d’amplification des instruments de musique et de systèmes d’information du public ;
-la fabrication de microphones ;
-la fabrication de lecteurs CD et DVD ;
-la fabrication de machines à karaoké ;
-la fabrication d’écouteurs (par exemple : radio, stéréo, ordinateur) ;
-la fabrication de consoles de jeux vidéo

Cette classe ne comprend pas :
-la reproduction de supports enregistrés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf. 18.2) ;
-la fabrication d’équipements informatiques périphériques et d’écrans d’ordinateurs (cf. 26.20Z) ;
-la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d’équipements destinés aux services de téléavertissement (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d’appareils de radiotélécommande (radio et infrarouge) (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d’équipements d’enregistrement en studio, tels que des appareils de reproduction, des antennes de transmission et de réception, des caméras vidéo destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z) ; -la fabrication d’antennes (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d’appareils photos numériques (cf. 26.70Z) ;
-la fabrication de jeux électroniques (cf.32.40Z)
Coordonnées de l'établissement :
L-ACOUSTICS
Adresse :
PARC FONTAINE DE JOUVENCE
13 Rue LEVACHER CINTRAT
91460 MARCOUSSIS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de produits électroniques grand public (NAFRev2 : 26.40Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image (NAFRev1 : 32.3Z)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/02/2002 : Succession
Prédécesseur : L-ACOUSTICS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1984
Dénomination : L-ACOUSTICS
Activité principale : Fabrication de produits électroniques grand public (NAFRev2 : 26.40Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
L-ACOUSTICS - Marcoussis (siège)L-ACOUSTICS - Brétigny-sur-OrgeL-ACOUSTICS - Villejust (fermé)L-ACOUSTICS - MarcoussisL-ACOUSTICS - Marcoussis (fermé)L-ACOUSTICS - Villejust (fermé)L-ACOUSTICS - Marcoussis (fermé)L-ACOUSTICS - Gometz-la-Ville (fermé)
Marques françaises :
13/10/2017 : L-COM PROTOCOL
N° national/d'enregistrement : 4396328
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmes et microprogrammes informatiques de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; logiciels embarqués à des unités centrales de traitement, de contrôle et de surveillance d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conduite d'études de projets techniques dans le domaine de la conception et le développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; élaboration (conception) de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmation pour ordinateurs dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conception de systèmes informatiques dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs.

Déposant 1 : L-ACOUSTICS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13 RUE LEVACHER CINTRAT, PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE
91462 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

13/10/2017 : L-NET
N° national/d'enregistrement : 4396330
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmes et microprogrammes informatiques de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; logiciels embarqués à des unités centrales de traitement, de contrôle et de surveillance d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conduite d'études de projets techniques dans le domaine de la conception et le développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; élaboration (conception) de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmation pour ordinateurs dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conception de systèmes informatiques dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs.

Déposant 1 : L-ACOUSTICS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13 RUE LEVACHER CINTRAT, PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE
91462 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

13/10/2017 : LA NETWORK MANAGER
N° national/d'enregistrement : 4396338
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmes et microprogrammes informatiques de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; logiciels embarqués à des unités centrales de traitement, de contrôle et de surveillance d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conduite d'études de projets techniques dans le domaine de la conception et le développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; élaboration (conception) de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmation pour ordinateurs dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conception de systèmes informatiques dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs.

Déposant 1 : L-ACOUSTICS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13 RUE LEVACHER CINTRAT, PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE
91462 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

13/10/2017 : L-COM PROTOCOL
N° national/d'enregistrement : 4396328
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmes et microprogrammes informatiques de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; logiciels embarqués à des unités centrales de traitement, de contrôle et de surveillance d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conduite d'études de projets techniques dans le domaine de la conception et le développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; élaboration (conception) de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmation pour ordinateurs dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conception de systèmes informatiques dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs.

Déposant 1 : L-ACOUSTICS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13 RUE LEVACHER CINTRAT, PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE
91462 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

13/10/2017 : L-NET
N° national/d'enregistrement : 4396330
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmes et microprogrammes informatiques de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; logiciels embarqués à des unités centrales de traitement, de contrôle et de surveillance d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conduite d'études de projets techniques dans le domaine de la conception et le développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; élaboration (conception) de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmation pour ordinateurs dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conception de systèmes informatiques dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs.

Déposant 1 : L-ACOUSTICS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13 RUE LEVACHER CINTRAT, PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE
91462 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

13/10/2017 : LA NETWORK MANAGER
N° national/d'enregistrement : 4396338
Date de dépôt : 13/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmes et microprogrammes informatiques de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; logiciels embarqués à des unités centrales de traitement, de contrôle et de surveillance d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conduite d'études de projets techniques dans le domaine de la conception et le développement de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; élaboration (conception) de logiciels et de micro-logiciels de contrôle, de surveillance et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; programmation pour ordinateurs dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ; conception de systèmes informatiques dans les domaines du contrôle, de la surveillance et de l'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio tels que des enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs.

Déposant 1 : L-ACOUSTICS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13 RUE LEVACHER CINTRAT, PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE
91462 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

30/06/2017 : SOURCE COLINEAIRE
N° national/d'enregistrement : 4372841
Date de dépôt : 30/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation pour l'installation, la configuration et l'implémentation d'enceintes acoustiques, de haut-parleurs et d'amplificateurs ; divertissement et activités culturelles ; édition de livres et de revues dans le domaine musical ; organisation et production de spectacles musicaux ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans le domaine musical ; location d'enceintes acoustiques, de haut-parleurs et d'amplificateurs.

Déposant 1 : L-ACOUSTICS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13, Rue Levacher Cintrat, Parc de la Fontaine de Jouvence
91462 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

30/06/2017 : COLINEAR SOURCE
N° national/d'enregistrement : 4372843
Date de dépôt : 30/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation pour l'installation, la configuration et l'implémentation d'enceintes acoustiques, de haut-parleurs et d'amplificateurs ; divertissement et activités culturelles ; édition de livres et de revues dans le domaine musical ; organisation et production de spectacles musicaux ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans le domaine musical ; location d'enceintes acoustiques, de haut-parleurs et d'amplificateurs.

Déposant 1 : L-ACOUSTICS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13, Rue Levacher Cintrat, Parc de la Fontaine de Jouvence
91462 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2, Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

30/06/2017 : SOURCE COLINEAIRE
N° national/d'enregistrement : 4372841
Date de dépôt : 30/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation pour l'installation, la configuration et l'implémentation d'enceintes acoustiques, de haut-parleurs et d'amplificateurs ; divertissement et activités culturelles ; édition de livres et de revues dans le domaine musical ; organisation et production de spectacles musicaux ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans le domaine musical ; location d'enceintes acoustiques, de haut-parleurs et d'amplificateurs.

Déposant 1 : L-ACOUSTICS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13, Rue Levacher Cintrat, Parc de la Fontaine de Jouvence
91462 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

30/06/2017 : COLINEAR SOURCE
N° national/d'enregistrement : 4372843
Date de dépôt : 30/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation pour l'installation, la configuration et l'implémentation d'enceintes acoustiques, de haut-parleurs et d'amplificateurs ; divertissement et activités culturelles ; édition de livres et de revues dans le domaine musical ; organisation et production de spectacles musicaux ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès dans le domaine musical ; location d'enceintes acoustiques, de haut-parleurs et d'amplificateurs.

Déposant 1 : L-ACOUSTICS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13, Rue Levacher Cintrat, Parc de la Fontaine de Jouvence
91462 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2, Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

18/11/2016 : SYVA
N° national/d'enregistrement : 4315586
Date de dépôt : 18/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs.

Déposant 1 : L-ACOUSTICS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13 RUE LEVACHER CINTRAT, PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE
91462 MARCOUSSIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

18/11/2016 : SYVA
N° national/d'enregistrement : 4315586
Date de dépôt : 18/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs.

Déposant 1 : L-ACOUSTICS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13 RUE LEVACHER CINTRAT, PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE
91462 MARCOUSSIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

26/01/2010 : KARA
N° national/d'enregistrement : 3707561
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; amplificateurs ; haut-parleurs ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; enceintes acoustiques et dispositifs de sonorisation.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, prêt de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; locations de films, location d'enregistrements sonores, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; réservation de places pour les spectacles.

Déposant 1 : L-ACOUSTICS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13 RUE LEVACHER CINTRAT PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE
91462 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2-6 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737177
Date de demande : 22/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

09/11/1999 : L'ACOUSTICS
N° national/d'enregistrement : 99822507
Date de dépôt : 09/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; amplificateurs ; tourne-disques ; haut-parleurs ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts. Instruments de musique. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, location d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : L'ACOUSTICS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13 RUE LEVACHER CINTRAT PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE
91462 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 350679
Date de demande : 29/07/2002
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 502857
Date de demande : 28/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-51
Date du BOPI : 17/12/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409903
Date de demande : 10/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729653
Date de demande : 31/10/2019
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

18/06/1997 :
N° national/d'enregistrement : 97683099
Date de dépôt : 18/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son; supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques, amplificateurs, tourne-disques; haut-parleurs; lecteurs de cassettes; lecteurs de disques compacts. Instruments de musique
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 15

Déposant 1 : L'ACOUSTICS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 330596800
Adresse :
13 rue Levacher-Cintrat, Parc de la Fontaine de Jouvence
91460 MARCOUSSIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290239
Date de demande : 15/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 350679
Date de demande : 29/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 452272
Date de demande : 20/04/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-30
Date du BOPI : 25/07/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336119
Date de demande : 07/03/2007
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649815
Date de demande : 23/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Publications au Bodacc :
07/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°1988
NOJO : 007801MYG774347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Evry 330 596 800
Dénomination : L-ACOUSTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : L-ACOUSTICS GROUP ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIXIA
25/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°2602
NOJO : 007801MYG608679
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Evry 330 596 800
Dénomination : L-ACOUSTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : L-ACOUSTICS GROUP ; Commissaire aux comptes titulaire : LOUCHE Francis ; Commissaire aux comptes suppléant : TETU Marc
14/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°799
NOJO : BXB15159000682Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Evry 330 596 800
Dénomination : L-ACOUSTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 239558.70 EUR
13/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°2389
NOJO : BXB131570029078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Evry 330 596 800
Dénomination : L ACOUSTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 237633.60 EUR
15/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1602
NOJO : BXB12068001185X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Evry 330 596 800
Dénomination : L ACOUSTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 235708.50 EUR
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11673
NOJO : BXC12035007215Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Evry 330 596 800
Dénomination : L ACOUSTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°3586
NOJO : BXB11356001140Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 330 596 800
Dénomination : L ACOUSTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : LOUCHE Francis en fonction le 03 Août 1999 Commissaire aux comptes suppléant : TETU Marc en fonction le 03 Août 1999 Président : L-GROUP en fonction le 20 Décembre 2011
19/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7896
NOJO : BXC10180019225I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Evry 330 596 800
Dénomination : L ACOUSTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
13 rue Levacher Cintrat Parc de la Fontaine de Jouvence
91462 Marcoussis Cedex
17/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7708
NOJO : BXC08161003661S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Evry 330 596 800
Dénomination : L ACOUSTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
13 rue Levacher Cintrat
Parc de la Fontaine de Jouvence
91462 Marcoussis Cedex
27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8397
NOJO : BXC08134005284V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Evry 330 596 800
Dénomination : L ACOUSTICS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
13 rue Levacher Cintrat
Parc de la Fontaine de Jouvence
91462 Marcoussis Cedex
Historique de l'unité légale :
15/01/2024 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de produits électroniques grand public (NAFRev2 : 26.40Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image (NAFRev1 : 32.3Z)
29/06/2000 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : L-ACOUSTICS
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : HEIL ACOUSTICS
Représentants légaux :
23/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Type : Personne Morale

Nom : L-GROUP
Siren : 502561384
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
13 Rue Levacher - Cintrat
Parc de la Fontaine de Jouvence
91460 Marcoussis
FRANCE
23/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Type : Personne Physique

Nom : LOUCHE Francis
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 Rue PETITE COUDRAIE
91190 Gif-sur-Yvette
FRANCE
23/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Type : Personne Physique

Nom : TETU Marc
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
12 CHM DE LA MESSE
77930 Cely-en-Bière
FRANCE
Dépôts des actes :
22/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°16975 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
22/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°16975 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°16975 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°16975 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
29/05/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6831 déposé le 05/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/05/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6831 déposé le 05/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6831 déposé le 05/06/2015
Etat : Déposé
04/05/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6374 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/05/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6374 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6374 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
31/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6831 déposé le 05/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Attribution d'actions gratuites et questions diverses
14/12/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°3097 déposé le 06/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/12/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°3097 déposé le 06/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°3097 déposé le 06/03/2012
Etat : Déposé
04/05/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6374 déposé le 04/06/2013
Etat : Déposé
Décision : questions diverses
27/05/2010 : Décision(s) des associés
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°15203 déposé le 20/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
11/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°2575 déposé le 26/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°2575 déposé le 26/02/2010
Etat : Déposé
31/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°3848 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/10/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°3848 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
18/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°8518 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°8518 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°8518 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
15/02/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°4975 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Ancienne adresse : Ferme des Taillis Bourdrie RD 40 91400 Gometz la Ville / Nouvelle adresse : 13 rue Levacher - Cintrat Parc de la Fontaine de Jouvence 91462 Marcoussis cedex
15/02/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°4975 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/02/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°4975 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : ACTES SSP
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°7844 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (ANCIENNE FORME : SA)
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°7844 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
29/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°7844 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/06/2000 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°7844 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°7844 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : FIN DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS
28/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6834 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6834 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6834 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6834 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN : HEIL ACOUSTICS NOUVEAU : L ACOUSTICS
28/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6834 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°4857 déposé le 04/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
07/06/1994 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°9351 déposé le 24/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/06/1994 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°9351 déposé le 24/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/03/1993 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°4736 déposé le 20/07/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
25/11/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°1007 déposé le 10/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/09/1991 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°8790 déposé le 20/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/05/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°126 déposé le 14/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/12/1989 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°4477 déposé le 09/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°3975 déposé le 18/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°8663 déposé le 16/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°9576 déposé le 22/11/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°126 déposé le 14/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°126 déposé le 14/01/1991
Etat : Déposé
Décision : 25 ROUTE DE JOUY 91 BIEVRES
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°126 déposé le 14/01/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°8790 déposé le 20/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°8790 déposé le 20/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°8790 déposé le 20/11/1991
Etat : Déposé
Décision : 91400 GOMETZ LA VILLE FERME DES TAILLIS BOURDRIES ROUTE DEPARTEMENTALE 40
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°1007 déposé le 10/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°1007 déposé le 10/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°1007 déposé le 10/02/1992
Etat : Déposé
Décision : HEIL ACOUSTICS
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°1007 déposé le 10/02/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°5603 déposé le 18/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°9351 déposé le 24/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°9351 déposé le 24/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°9351 déposé le 24/11/1994
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN SOCIETE ANONYME
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°9351 déposé le 24/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°9351 déposé le 24/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°9351 déposé le 24/11/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT
Etablissements :
23/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Type : Siège

Adresse :
13 Rue Levacher Cintrat
Parc de la Fontaine de Jouvence
91462 Marcoussis CEDEX
FRANCE
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
32 Avenue de l'Océanie
ZI Courtaboeuf
91440 VILLEJUST
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2014
Activité : Etude, fabrication et commercialisation de matériel électroacoustique et videosonore
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
22 Rue Angiboust
Parc de la Fontaine de Jouvence
91460 Marcoussis
FRANCE
Nom commercial : L-ACOUSTICS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2011
Activité : Etude fabrication et commecialisation de matériel électroacoustique et vidéosonore
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 Rue Angiboust
91460 Marcoussis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/11/2013
Activité : Etude, fabrication et commercialisation de matériel électroacoustique et vidéosonore.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Rue Levacher Cintrat
Parc de la Fontaine de Jouvence
91462 Marcoussis CEDEX
FRANCE
Nom commercial : L-ACOUSTICS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1984
Activité : Étude fabrication et commercialisation de matériel électroacoustique et Videosonore
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/12/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 65418
Date d’ajout de l’observation : 13/09/1984
Texte de l'observation : Création
Personnes morales :
23/12/2016 : L-ACOUSTICS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 244050.6
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°438 déposé le 16/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°4588 déposé le 17/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°4097 déposé le 26/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°2491 déposé le 23/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°3377 déposé le 25/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°3647 déposé le 09/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°3547 déposé le 08/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°2790 déposé le 18/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°4113 déposé le 24/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°5642 déposé le 19/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°4309 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°7365 déposé le 30/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°5489 déposé le 21/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°3074 déposé le 23/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°4290 déposé le 04/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°8483 déposé le 04/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°3942 déposé le 10/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°7294 déposé le 26/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°4716 déposé le 27/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°4148 déposé le 20/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°1985 déposé le 10/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B01138
Dépôt : N°6384 déposé le 29/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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