KORIAN VILLA SPINALE

Entreprise

KORIAN VILLA SPINALE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43387353600026 / Siren : 433873536 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 27 433873536
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
KORIAN VILLA SPINALE
Adresse :
13 Rue PONSCARME
88000 EPINAL
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2001 : Succession
Prédécesseur : KORIAN VILLA SPINALE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/12/2000
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Dénomination usuelle: KORIAN VILLA SPINALE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2112
NOJO : 2501MYG25845700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1091
NOJO : 2501MYG24382200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°578
NOJO : 2501MYG23048100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°467
NOJO : 2501MYG21749800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°690
NOJO : 000002501205561
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS (SA)
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2829
NOJO : 250120547200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5096
NOJO : 250119340800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2260
NOJO : 250118048200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°531
NOJO : BXB16019000382D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7028
NOJO : 250116653200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°763
NOJO : BXB15125000678C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4112
NOJO : 250115442700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4419
NOJO : 250114154100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°427
NOJO : BXB12249000075N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SADIR) Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3004
NOJO : BXC12222016049N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3902
NOJO : BXC11192006973U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi
25870 Devecey
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5126
NOJO : BXC102170049228
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi
25870 Devecey
15/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°833
NOJO : BXB10098000652E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3199
NOJO : BXC08183011813J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : LES OPHELIADES EPINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone industrielle,
25870 Devecey
29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2445
NOJO : BXC08205007094N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 873 536
Dénomination : LES OPHELIADES EPINAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zone industrielle,
25870 Devecey
Historique de l'unité légale :
13/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2010 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : KORIAN VILLA SPINALE
Dénomination usuelle : KORIAN VILLA SPINALE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : LES OPHELIADES EPINAL
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
05/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Type : Personne Morale

Nom : MEDOTELS
Siren : 421216276
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE
05/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Type : Personne Morale

Nom : SA MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue HENRI REGNAULT
EXALTIS
92075 LA DEFENSE CEDEX
FRANCE
05/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Type : Personne Physique

Nom : PETREMANT Claude
Né le 25/09/1968 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue Bernard Palissy
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
04/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°61 déposé le 05/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°1622 déposé le 24/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°2840 déposé le 23/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°1009 déposé le 30/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de KORIAN VILLA SPINALE
26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°692 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DEVECEY ZONE INDUSTRIELLE
26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°692 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
19/05/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°872 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/05/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°993 déposé le 18/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de Président
26/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°739 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°20030672 déposé le 06/05/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°692 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°1009 déposé le 30/03/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°20011901 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°20011901 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES DECLARATION SOUSCRITE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 53 DU DECRET84-406 DU 30/05/1984. P.V DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 01/10/2001
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°20011901 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS IMMATRICULATION SUITE A TRANSFERT DU SIEGE DE ZONE INDUSTRIELLE DEVECEY (RCS BESANCON B 433 873 536) A 13 RUE PONSCARME EPINAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°20011902 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°20011902 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES P.V DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 22/10/2001
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°20011902 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°20030672 déposé le 06/05/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°20030672 déposé le 06/05/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°20040349 déposé le 03/03/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°20040349 déposé le 03/03/2004
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES P.V DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 10/02/2004
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°20040349 déposé le 03/03/2004
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°739 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°739 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
05/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Type : Siège

Adresse :
zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE
02/04/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 rue Ponscarme
88000 Epinal
FRANCE
Nom commercial : KORIAN VILLA SPINALE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2001
Activité : Exploitation de résidences pour personnes âgées
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège et de l'établissement principal (origine hors ressort) de DEVECEY ZI/25870 (RCS BESANCON 2000B565) à EPINAL, 13 rue Ponscarme, le 01/10/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/01/2016 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
02/04/2010 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DES ACTES CONSTITUTIFS LE 19/12/2000 au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON PUBLICITE CONSTITUTION : LA TERRE DE CHEZ NOUS du 16/12/2000 debut d'activite de la societe le 12/12/2000 a DEVECEY /25870 Zone industrielle
02/04/2010 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 750
Date d’ajout de l’observation : 07/03/2007
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 01/01/2007 : ANCIENNE ADRESSE : 13 RUE PONSCARME 88000 EPINAL NOUVELLE ADRESSE : ZONE INDUSTRIELLE 25870 DEVECEY (RCS BESANCON 2007B173)
02/04/2010 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 1775
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2010
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 01/04/2010 Ancienne : LES OPHELIADES EPINAL - Nouvelle : KORIAN VILLA SPINALE Adoption d'un nom commercial à compter du 01/04/2010 : KORIAN VILLA SPINALE
Personnes morales :
05/01/2016 : KORIAN VILLA SPINALE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années
02/04/2010 : KORIAN VILLA SPINALE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/2001

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°4094 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°3816 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°3705 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°2478 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°3517 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°2991 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°3174 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°2030 déposé le 15/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°1718 déposé le 19/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00173
Dépôt : N°2472 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°846 déposé le 19/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°1987 déposé le 14/10/2004
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°2146 déposé le 14/11/2003
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°842 déposé le 17/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B00294
Dépôt : N°348 déposé le 25/03/2002
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5011 du 16/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00173
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains10 3496149 73510 211
APConstructions40 1723 15537 01739 695
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels260 459214 94645 51349 700
ATAutres immobilisations corporelles765 813489 046276 766273 546
AVImmobilisations en cours1 7001 700
BHAutres immobilisations financières103 168103 168103 111
BJTOTAL (I)1 181 660707 761473 899476 263
BLMatières premières, approvisionnements6 4376 4379 114
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 000
BXClients et comptes rattachés78 34010 87267 468100 150
BZAutres créances2 225 6772 225 6771 779 787
CFDisponibilités3 2353 23558
CHCharges constatées d’avance769769847
CJTOTAL (II)2 314 45810 8722 303 5871 890 954
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 496 118718 6332 777 4852 367 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...103 534103 534
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)17 16817 168
DGAutres réserves294294
DHReport à nouveau1 020 311697 358
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 846322 953
DLTOTAL (I)1 515 1531 185 307
DPProvisions pour risques155 128151 213
DQProvisions pour charges2 3181 954
DRTOTAL (III)157 446153 167
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 756
DVEmprunts et dettes financières divers (4)167 315164 836
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 703
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés259 284116 839
DYDettes fiscales et sociales604 914573 078
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 57787 747
EAAutres dettes39 79673 783
ECTOTAL (IV)1 104 8861 028 743
EETOTAL GENERAL (I à V)2 777 4852 367 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 297 4363 297 4363 255 361
FJChiffres d’affaires nets3 297 4363 297 4363 255 361
FNProduction immobilisée650
FOSubventions d’exploitation3 99910 453
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 184103 349
FQAutres produits49 74014
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 452 0103 369 176
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements186 046162 892
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 676-8 102
FWAutres achats et charges externes849 090892 831
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 114161 046
FYSalaires et traitements1 239 4671 141 434
FZCharges sociales431 057466 291
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements63 42263 869
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 213
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions53 37565 714
GEAutres charges5821 749
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 993 0422 947 724
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)458 968421 452
GLAutres intérêts et produits assimilés32 79930 195
GPTotal des produits financiers (V)32 79930 195
GRIntérêts et charges assimilées1 010
GUTotal des charges financières (VI)1 010
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 79929 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)491 766450 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 941
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 941
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion285
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 084
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2851 084
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 656-1 084
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 316
HKImpôts sur les bénéfices (X)142 261126 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 486 7493 399 371
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 156 9043 076 418
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 846322 953
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles644 34063 422707 761
0NAMORTISSEMENTS Total Général644 34063 422707 761
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges157 446
5ZTotal Provisions pour risques et charges153 16753 37549 096157 446
6TSur comptes clients3 6597 21310 872
7BTotal Provisions pour dépréciation3 6597 21310 872
7CTOTAL GENERAL156 82560 58849 096168 318
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation60 58849 096
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières103 168
UXAutres créances clients78 340
UYPersonnel et comptes rattachés5 102
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 169
VMImpôts sur les bénéfices67 006
VBT. V. A.292 839
VPDivers12 827
VCGroupe et associés1 841 937
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 796
VSCharges constatées d’avance769
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 407 9542 290 267117 687
8AEmprunts et dettes financières divers167 315167 315
8BFournisseurs et comptes rattaché259 284259 284
8CPersonnel et comptes rattachés128 163128 163
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux152 466152 466
8EImpôts sur les bénéfices12 72612 726
VWT.V.A.268 846268 846
VQAutres impôts, taxes et assimilés42 71542 715
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 57733 577
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)39 79639 796
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 104 8861 104 886
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4512 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2007B00173
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains10 3496149 73510 211
APConstructions40 1723 15537 01739 695
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels260 459214 94645 51349 700
ATAutres immobilisations corporelles765 813489 046276 766273 546
AVImmobilisations en cours1 7001 700
BHAutres immobilisations financières103 168103 168103 111
BJTOTAL (I)1 181 660707 761473 899476 263
BLMatières premières, approvisionnements6 4376 4379 114
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 000
BXClients et comptes rattachés78 34010 87267 468100 150
BZAutres créances2 225 6772 225 6771 779 787
CFDisponibilités3 2353 23558
CHCharges constatées d’avance769769847
CJTOTAL (II)2 314 45810 8722 303 5871 890 954
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 496 118718 6332 777 4852 367 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...103 534103 534
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)17 16817 168
DGAutres réserves294294
DHReport à nouveau1 020 311697 358
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 846322 953
DLTOTAL (I)1 515 1531 185 307
DPProvisions pour risques155 128151 213
DQProvisions pour charges2 3181 954
DRTOTAL (III)157 446153 167
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 756
DVEmprunts et dettes financières divers (4)167 315164 836
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 703
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés259 284116 839
DYDettes fiscales et sociales604 914573 078
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 57787 747
EAAutres dettes39 79673 783
ECTOTAL (IV)1 104 8861 028 743
EETOTAL GENERAL (I à V)2 777 4852 367 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 297 4363 297 4363 255 361
FJChiffres d’affaires nets3 297 4363 297 4363 255 361
FNProduction immobilisée650
FOSubventions d’exploitation3 99910 453
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 184103 349
FQAutres produits49 74014
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 452 0103 369 176
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements186 046162 892
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 676-8 102
FWAutres achats et charges externes849 090892 831
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 114161 046
FYSalaires et traitements1 239 4671 141 434
FZCharges sociales431 057466 291
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements63 42263 869
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 213
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions53 37565 714
GEAutres charges5821 749
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 993 0422 947 724
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)458 968421 452
GLAutres intérêts et produits assimilés32 79930 195
GPTotal des produits financiers (V)32 79930 195
GRIntérêts et charges assimilées1 010
GUTotal des charges financières (VI)1 010
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 79929 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)491 766450 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 941
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 941
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion285
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 084
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2851 084
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 656-1 084
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 316
HKImpôts sur les bénéfices (X)142 261126 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 486 7493 399 371
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 156 9043 076 418
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 846322 953
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles644 34063 422707 761
0NAMORTISSEMENTS Total Général644 34063 422707 761
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges157 446
5ZTotal Provisions pour risques et charges153 16753 37549 096157 446
6TSur comptes clients3 6597 21310 872
7BTotal Provisions pour dépréciation3 6597 21310 872
7CTOTAL GENERAL156 82560 58849 096168 318
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation60 58849 096
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières103 168
UXAutres créances clients78 340
UYPersonnel et comptes rattachés5 102
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 169
VMImpôts sur les bénéfices67 006
VBT. V. A.292 839
VPDivers12 827
VCGroupe et associés1 841 937
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 796
VSCharges constatées d’avance769
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 407 9542 290 267117 687
8AEmprunts et dettes financières divers167 315167 315
8BFournisseurs et comptes rattaché259 284259 284
8CPersonnel et comptes rattachés128 163128 163
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux152 466152 466
8EImpôts sur les bénéfices12 72612 726
VWT.V.A.268 846268 846
VQAutres impôts, taxes et assimilés42 71542 715
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 57733 577
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)39 79639 796
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 104 8861 104 886
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4362 du 27/08/2020
Numéro de gestion : 2007B00173
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains10 3496149 73510 211
APConstructions40 1723 15537 01739 695
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels260 459214 94645 51349 700
ATAutres immobilisations corporelles765 813489 046276 766273 546
AVImmobilisations en cours1 7001 700
BHAutres immobilisations financières103 168103 168103 111
BJTOTAL (I)1 181 660707 761473 899476 263
BLMatières premières, approvisionnements6 4376 4379 114
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 000
BXClients et comptes rattachés78 34010 87267 468100 150
BZAutres créances2 225 6772 225 6771 779 787
CFDisponibilités3 2353 23558
CHCharges constatées d’avance769769847
CJTOTAL (II)2 314 45810 8722 303 5871 890 954
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 496 118718 6332 777 4852 367 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...103 534103 534
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)17 16817 168
DGAutres réserves294294
DHReport à nouveau1 020 311697 358
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 846322 953
DLTOTAL (I)1 515 1531 185 307
DPProvisions pour risques155 128151 213
DQProvisions pour charges2 3181 954
DRTOTAL (III)157 446153 167
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 756
DVEmprunts et dettes financières divers (4)167 315164 836
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 703
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés259 284116 839
DYDettes fiscales et sociales604 914573 078
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 57787 747
EAAutres dettes39 79673 783
ECTOTAL (IV)1 104 8861 028 743
EETOTAL GENERAL (I à V)2 777 4852 367 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 297 4363 297 4363 255 361
FJChiffres d’affaires nets3 297 4363 297 4363 255 361
FNProduction immobilisée650
FOSubventions d’exploitation3 99910 453
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 184103 349
FQAutres produits49 74014
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 452 0103 369 176
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements186 046162 892
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 676-8 102
FWAutres achats et charges externes849 090892 831
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 114161 046
FYSalaires et traitements1 239 4671 141 434
FZCharges sociales431 057466 291
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements63 42263 869
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 213
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions53 37565 714
GEAutres charges5821 749
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 993 0422 947 724
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)458 968421 452
GLAutres intérêts et produits assimilés32 79930 195
GPTotal des produits financiers (V)32 79930 195
GRIntérêts et charges assimilées1 010
GUTotal des charges financières (VI)1 010
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 79929 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)491 766450 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 941
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 941
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion285
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 084
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2851 084
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 656-1 084
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 316
HKImpôts sur les bénéfices (X)142 261126 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 486 7493 399 371
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 156 9043 076 418
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 846322 953
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles644 34063 422707 761
0NAMORTISSEMENTS Total Général644 34063 422707 761
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges157 446
5ZTotal Provisions pour risques et charges153 16753 37549 096157 446
6TSur comptes clients3 6597 21310 872
7BTotal Provisions pour dépréciation3 6597 21310 872
7CTOTAL GENERAL156 82560 58849 096168 318
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation60 58849 096
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières103 168
UXAutres créances clients78 340
UYPersonnel et comptes rattachés5 102
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 169
VMImpôts sur les bénéfices67 006
VBT. V. A.292 839
VPDivers12 827
VCGroupe et associés1 841 937
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 796
VSCharges constatées d’avance769
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 407 9542 290 267117 687
8AEmprunts et dettes financières divers167 315167 315
8BFournisseurs et comptes rattaché259 284259 284
8CPersonnel et comptes rattachés128 163128 163
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux152 466152 466
8EImpôts sur les bénéfices12 72612 726
VWT.V.A.268 846268 846
VQAutres impôts, taxes et assimilés42 71542 715
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 57733 577
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)39 79639 796
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 104 8861 104 886
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5015 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2007B00173
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains10 3496149 73510 211
APConstructions40 1723 15537 01739 695
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels260 459214 94645 51349 700
ATAutres immobilisations corporelles765 813489 046276 766273 546
AVImmobilisations en cours1 7001 700
BHAutres immobilisations financières103 168103 168103 111
BJTOTAL (I)1 181 660707 761473 899476 263
BLMatières premières, approvisionnements6 4376 4379 114
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 000
BXClients et comptes rattachés78 34010 87267 468100 150
BZAutres créances2 225 6772 225 6771 779 787
CFDisponibilités3 2353 23558
CHCharges constatées d’avance769769847
CJTOTAL (II)2 314 45810 8722 303 5871 890 954
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 496 118718 6332 777 4852 367 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...103 534103 534
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)17 16817 168
DGAutres réserves294294
DHReport à nouveau1 020 311697 358
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 846322 953
DLTOTAL (I)1 515 1531 185 307
DPProvisions pour risques155 128151 213
DQProvisions pour charges2 3181 954
DRTOTAL (III)157 446153 167
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 756
DVEmprunts et dettes financières divers (4)167 315164 836
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 703
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés259 284116 839
DYDettes fiscales et sociales604 914573 078
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 57787 747
EAAutres dettes39 79673 783
ECTOTAL (IV)1 104 8861 028 743
EETOTAL GENERAL (I à V)2 777 4852 367 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 297 4363 297 4363 255 361
FJChiffres d’affaires nets3 297 4363 297 4363 255 361
FNProduction immobilisée650
FOSubventions d’exploitation3 99910 453
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 184103 349
FQAutres produits49 74014
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 452 0103 369 176
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements186 046162 892
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 676-8 102
FWAutres achats et charges externes849 090892 831
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 114161 046
FYSalaires et traitements1 239 4671 141 434
FZCharges sociales431 057466 291
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements63 42263 869
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 213
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions53 37565 714
GEAutres charges5821 749
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 993 0422 947 724
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)458 968421 452
GLAutres intérêts et produits assimilés32 79930 195
GPTotal des produits financiers (V)32 79930 195
GRIntérêts et charges assimilées1 010
GUTotal des charges financières (VI)1 010
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 79929 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)491 766450 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 941
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 941
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion285
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 084
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2851 084
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 656-1 084
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 316
HKImpôts sur les bénéfices (X)142 261126 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 486 7493 399 371
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 156 9043 076 418
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 846322 953
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles644 34063 422707 761
0NAMORTISSEMENTS Total Général644 34063 422707 761
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges157 446
5ZTotal Provisions pour risques et charges153 16753 37549 096157 446
6TSur comptes clients3 6597 21310 872
7BTotal Provisions pour dépréciation3 6597 21310 872
7CTOTAL GENERAL156 82560 58849 096168 318
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation60 58849 096
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières103 168
UXAutres créances clients78 340
UYPersonnel et comptes rattachés5 102
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 169
VMImpôts sur les bénéfices67 006
VBT. V. A.292 839
VPDivers12 827
VCGroupe et associés1 841 937
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 796
VSCharges constatées d’avance769
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 407 9542 290 267117 687
8AEmprunts et dettes financières divers167 315167 315
8BFournisseurs et comptes rattaché259 284259 284
8CPersonnel et comptes rattachés128 163128 163
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux152 466152 466
8EImpôts sur les bénéfices12 72612 726
VWT.V.A.268 846268 846
VQAutres impôts, taxes et assimilés42 71542 715
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 57733 577
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)39 79639 796
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 104 8861 104 886
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4342 du 27/08/2018
Numéro de gestion : 2007B00173
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains10 3496149 73510 211
APConstructions40 1723 15537 01739 695
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels260 459214 94645 51349 700
ATAutres immobilisations corporelles765 813489 046276 766273 546
AVImmobilisations en cours1 7001 700
BHAutres immobilisations financières103 168103 168103 111
BJTOTAL (I)1 181 660707 761473 899476 263
BLMatières premières, approvisionnements6 4376 4379 114
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 000
BXClients et comptes rattachés78 34010 87267 468100 150
BZAutres créances2 225 6772 225 6771 779 787
CFDisponibilités3 2353 23558
CHCharges constatées d’avance769769847
CJTOTAL (II)2 314 45810 8722 303 5871 890 954
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 496 118718 6332 777 4852 367 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...103 534103 534
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)17 16817 168
DGAutres réserves294294
DHReport à nouveau1 020 311697 358
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 846322 953
DLTOTAL (I)1 515 1531 185 307
DPProvisions pour risques155 128151 213
DQProvisions pour charges2 3181 954
DRTOTAL (III)157 446153 167
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 756
DVEmprunts et dettes financières divers (4)167 315164 836
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 703
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés259 284116 839
DYDettes fiscales et sociales604 914573 078
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 57787 747
EAAutres dettes39 79673 783
ECTOTAL (IV)1 104 8861 028 743
EETOTAL GENERAL (I à V)2 777 4852 367 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 297 4363 297 4363 255 361
FJChiffres d’affaires nets3 297 4363 297 4363 255 361
FNProduction immobilisée650
FOSubventions d’exploitation3 99910 453
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 184103 349
FQAutres produits49 74014
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 452 0103 369 176
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements186 046162 892
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 676-8 102
FWAutres achats et charges externes849 090892 831
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 114161 046
FYSalaires et traitements1 239 4671 141 434
FZCharges sociales431 057466 291
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements63 42263 869
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 213
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions53 37565 714
GEAutres charges5821 749
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 993 0422 947 724
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)458 968421 452
GLAutres intérêts et produits assimilés32 79930 195
GPTotal des produits financiers (V)32 79930 195
GRIntérêts et charges assimilées1 010
GUTotal des charges financières (VI)1 010
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 79929 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)491 766450 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 941
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 941
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion285
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 084
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2851 084
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 656-1 084
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 316
HKImpôts sur les bénéfices (X)142 261126 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 486 7493 399 371
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 156 9043 076 418
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 846322 953
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles644 34063 422707 761
0NAMORTISSEMENTS Total Général644 34063 422707 761
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges157 446
5ZTotal Provisions pour risques et charges153 16753 37549 096157 446
6TSur comptes clients3 6597 21310 872
7BTotal Provisions pour dépréciation3 6597 21310 872
7CTOTAL GENERAL156 82560 58849 096168 318
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation60 58849 096
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières103 168
UXAutres créances clients78 340
UYPersonnel et comptes rattachés5 102
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 169
VMImpôts sur les bénéfices67 006
VBT. V. A.292 839
VPDivers12 827
VCGroupe et associés1 841 937
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 796
VSCharges constatées d’avance769
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 407 9542 290 267117 687
8AEmprunts et dettes financières divers167 315167 315
8BFournisseurs et comptes rattaché259 284259 284
8CPersonnel et comptes rattachés128 163128 163
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux152 466152 466
8EImpôts sur les bénéfices12 72612 726
VWT.V.A.268 846268 846
VQAutres impôts, taxes et assimilés42 71542 715
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 57733 577
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)39 79639 796
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 104 8861 104 886
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4266 du 25/08/2017
Numéro de gestion : 2007B00173
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains10 3496149 73510 211
APConstructions40 1723 15537 01739 695
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels260 459214 94645 51349 700
ATAutres immobilisations corporelles765 813489 046276 766273 546
AVImmobilisations en cours1 7001 700
BHAutres immobilisations financières103 168103 168103 111
BJTOTAL (I)1 181 660707 761473 899476 263
BLMatières premières, approvisionnements6 4376 4379 114
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 000
BXClients et comptes rattachés78 34010 87267 468100 150
BZAutres créances2 225 6772 225 6771 779 787
CFDisponibilités3 2353 23558
CHCharges constatées d’avance769769847
CJTOTAL (II)2 314 45810 8722 303 5871 890 954
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 496 118718 6332 777 4852 367 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...103 534103 534
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DFRéserves réglementées (1)17 16817 168
DGAutres réserves294294
DHReport à nouveau1 020 311697 358
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 846322 953
DLTOTAL (I)1 515 1531 185 307
DPProvisions pour risques155 128151 213
DQProvisions pour charges2 3181 954
DRTOTAL (III)157 446153 167
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 756
DVEmprunts et dettes financières divers (4)167 315164 836
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 703
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés259 284116 839
DYDettes fiscales et sociales604 914573 078
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 57787 747
EAAutres dettes39 79673 783
ECTOTAL (IV)1 104 8861 028 743
EETOTAL GENERAL (I à V)2 777 4852 367 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 297 4363 297 4363 255 361
FJChiffres d’affaires nets3 297 4363 297 4363 255 361
FNProduction immobilisée650
FOSubventions d’exploitation3 99910 453
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges100 184103 349
FQAutres produits49 74014
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 452 0103 369 176
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements186 046162 892
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 676-8 102
FWAutres achats et charges externes849 090892 831
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 114161 046
FYSalaires et traitements1 239 4671 141 434
FZCharges sociales431 057466 291
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements63 42263 869
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 213
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions53 37565 714
GEAutres charges5821 749
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 993 0422 947 724
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)458 968421 452
GLAutres intérêts et produits assimilés32 79930 195
GPTotal des produits financiers (V)32 79930 195
GRIntérêts et charges assimilées1 010
GUTotal des charges financières (VI)1 010
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)32 79929 185
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)491 766450 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 941
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 941
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion285
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 084
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2851 084
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 656-1 084
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 316
HKImpôts sur les bénéfices (X)142 261126 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 486 7493 399 371
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 156 9043 076 418
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 846322 953
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles644 34063 422707 761
0NAMORTISSEMENTS Total Général644 34063 422707 761
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges157 446
5ZTotal Provisions pour risques et charges153 16753 37549 096157 446
6TSur comptes clients3 6597 21310 872
7BTotal Provisions pour dépréciation3 6597 21310 872
7CTOTAL GENERAL156 82560 58849 096168 318
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation60 58849 096
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières103 168
UXAutres créances clients78 340
UYPersonnel et comptes rattachés5 102
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 169
VMImpôts sur les bénéfices67 006
VBT. V. A.292 839
VPDivers12 827
VCGroupe et associés1 841 937
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 796
VSCharges constatées d’avance769
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 407 9542 290 267117 687
8AEmprunts et dettes financières divers167 315167 315
8BFournisseurs et comptes rattaché259 284259 284
8CPersonnel et comptes rattachés128 163128 163
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux152 466152 466
8EImpôts sur les bénéfices12 72612 726
VWT.V.A.268 846268 846
VQAutres impôts, taxes et assimilés42 71542 715
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés33 57733 577
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)39 79639 796
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 104 8861 104 886

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