KLL

Entreprise

KLL
Dernière mise à jour : 08/08/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 24/06/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40754545800025 / Siren : 407545458 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 80 407545458
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
KLL
Adresse :
PARC DES INDUSTRIES ARTOIS FLANDRES
602 Boulevard SUD

62138 DOUVRIN
Historique de l'établissement :
08/08/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/03/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
09/01/2000 : Succession
Prédécesseur : KLL
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/06/1996
Dénomination : KLL
Dénomination usuelle: KART LOISIRS LOCATION COMPETITION
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
KLL - Douvrin (siège)KLL - Locon (fermé)
Publications au Bodacc :
04/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3143
NOJO : 6201MYG28938100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1994
NOJO : 6201MYG26454200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4632
NOJO : 620124980300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5980
NOJO : 620123102600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7224
NOJO : 620121840300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10021
NOJO : 620120106800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4250
NOJO : 620117637400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7263
NOJO : 620116517400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2014

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8609
NOJO : 620114096700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2013

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6934
NOJO : BXC131640045575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2012

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7370
NOJO : BXC12186002401T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2011

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8295
NOJO : BXC11178004136C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2010

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4562
NOJO : BXC10169007081M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2009

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Circuit de Karting - Zone Industrielle Artois Flandres Douvrin
62138 Haisnes
09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7233
NOJO : BXC081480090816
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2008

Numéro d'identification : RCS Arras 407 545 458
Dénomination : KLL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Circuit de Karting - Zone Industrielle Artois Flandres Douvrin,
62138 Haisnes
18/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°895
NOJO : BDC08008400703N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2007

Numéro d'identification : RCS Béthune 407 545 458
Dénomination : K.L.L.
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
circuit de karting, Z.I. Artois-Flandres, Douvrin,
62138 Haisnes
Historique de l'unité légale :
11/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Représentants légaux :
04/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Type : Personne Physique

Nom : LYPS Eric
Né le 05/01/1961 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
838 Rue Victor Genel
62400 Locon
FRANCE
14/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Type : Personne Physique

Nom : LYPS Eric
Né le 05/01/1961 à SAINT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
838 RUE VICTOR GENEL
LOCON
62400 BETHUNE
FRANCE
Dépôts des actes :
11/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°8 déposé le 04/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°8 déposé le 04/01/2021
Etat : Déposé
05/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°13839 déposé le 12/12/2019
Etat : Déposé
09/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251323 déposé le 03/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DOUVRIN - CIRCUIT DE KARTING - ZI ARTOIS FLANDRES
09/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251323 déposé le 03/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DOUVRIN - CIRCUIT DE KARTING - ZI ARTOIS FLANDRES
04/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251909 déposé le 28/05/1997
Etat : Déposé
04/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251909 déposé le 28/05/1997
Etat : Déposé
29/05/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1067 déposé le 06/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
29/05/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1067 déposé le 06/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251909 déposé le 28/05/1997
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251909 déposé le 28/05/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251323 déposé le 03/02/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251909 déposé le 28/05/1997
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251909 déposé le 28/05/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251323 déposé le 03/02/2000
Etat : Déposé
Etablissements :
04/02/2021 : Etablissement ouvert

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Type : Siège

Adresse :
Circuit de Karting-Zone Industrielle Artois Flandres
Douvrin
62138 Haisnes
FRANCE
04/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle Artois Flandres
Douvrin
62138 Haisnes
FRANCE
Enseigne : KART LOISIRS LOCATION-COMPETITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/1996
Activité : Exploitation centrés de loisirs axes sur pratique karting sous toutes ses formes et activités annexes telles que ventes sur place ou à emporter de boissons et petite restauration négoce de véhicules matériels et pièces détachées automobiles ou de sports mécaniques négoce de matériels et accessoires de sports de loisirs entretien réparation préparation de tout matériel lie à la pratique des sports mécaniques et notamment du karting conception organisation conseil de voyages d'événements d'opérations de communications compétitions Lies aux activités sportives et notamment les sports mécaniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/10/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Type : Siège

Adresse :
CIRCUIT DE KARTING - ZI ARTOIS FLANDRES
DOUVRIN
62138 HAISNES
FRANCE
14/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI ARTOIS FLANDRES
DOUVRIN
62138 HAISNES
FRANCE
Enseigne : KART LOISIRS LOCATION-COMPETITION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/1996
Activité : EXPLOITATION CENTRES DE LOISIRS AXES SUR PRATIQUE KARTING SOUS TOUTES SES FORMES ET ACTIVITES ANNEXES TELLES QUE VENTES SUR PLACE OU A EMPORTER DE BOISSONS ET PETITE RESTAURATION NEGOCE DE VEHICULES MATERIELS ET PIECES DETACHEES AUTOMOBILES OU DE SPORTS MECANIQUES NEGOCE DE MATERIELS ET ACCESSOIRES DE SPORTS DE LOISIRS ENTRETIEN REPARATION PREPARATION DE TOUT MATERIEL LIE A LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES ET NOTAMMENT DU KARTING CONCEPTION ORGANISATION CONSEIL DE VOYAGES D'EVENEMENTS D'OPERATIONS DE COMMUNICATIONS COMPETITIONS LIES AUX ACTIVITES SPORTIVES ET NOTAMMENT LES SPORTS MECANIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/02/2021 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
04/02/2021 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
14/10/2015 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
14/10/2015 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
04/02/2021 : KLL
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Oui
14/10/2015 : KLL
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/11/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°970 déposé le 04/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°2299 déposé le 03/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°3209 déposé le 23/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6756 déposé le 27/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°7224 déposé le 11/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°2692 déposé le 03/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°2692 déposé le 03/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6929 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6929 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°3069 déposé le 06/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°3069 déposé le 06/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°2900 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°2900 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°3213 déposé le 21/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°3213 déposé le 21/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°2204 déposé le 14/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°2204 déposé le 14/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°2074 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°2074 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1937 déposé le 13/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1937 déposé le 13/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1141 déposé le 16/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1141 déposé le 16/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251984 déposé le 30/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251984 déposé le 30/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1091 déposé le 22/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1091 déposé le 22/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1108 déposé le 18/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1108 déposé le 18/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251945 déposé le 16/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251945 déposé le 16/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1321 déposé le 18/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1321 déposé le 18/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1463 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°1463 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°2154 déposé le 26/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°2154 déposé le 26/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251405 déposé le 19/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°6251405 déposé le 19/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°625136 déposé le 12/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°625136 déposé le 12/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°2652 déposé le 23/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1996B40251
Dépôt : N°2652 déposé le 23/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/11/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 1667 du 02/03/2022
Numéro de gestion : 1996B40251
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 970 du 04/02/2021
Numéro de gestion : 1996B40251
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2299 du 03/06/2020
Numéro de gestion : 1996B40251
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 3209 du 23/05/2019
Numéro de gestion : 1996B40251
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 6756 du 27/09/2018
Numéro de gestion : 1996B40251
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 7224 du 11/10/2017
Numéro de gestion : 1996B40251
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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