KLEBER SENIORS

Entreprise

KLEBER SENIORS
Dernière mise à jour : 18/07/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/07/2019
Dénomination usuelle : KLEBER SENIORS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80310444700039 / Siren : 803104447 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 96 803104447
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
88 : Action sociale sans hébergement
Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.
88.1 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
88.10 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
Cette classe comprend les services sociaux, d’assistance, d’orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d’entraide nationales ou locales ou par des organismes privés. Cette classe ne comprend pas :
- les activités similaires à celles décrites dans cette classe, mais comprenant un hébergement (cf. 87.30)
88.10A : Aide à domicile
Cette sous-classe comprend :
- les visites à domicile et les services d’auxiliaires de vie rendus aux personnes âgées et handicapées

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services d’aide, assurés par des organismes extérieurs, à des personnes âgées et handicapées vivant en hébergement collectif
- l’aide à domicile en milieu rural

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services d’auxiliaires médicaux (cf. 86.90) Produits associés : 88.10.11, 88.10.14
Coordonnées de l'établissement :
KLEBER SENIORS
Adresse :
29 Rue RAYMOND MARCHERON
92170 VANVES
Liens de succession de l'établissement :
18/07/2019 : Succession
Prédécesseur : KLEBER SENIORS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2014
Dénomination : KLEBER SENIORS
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
19/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7912
NOJO : 9201MYG18155190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 803 104 447
Dénomination : KLEBER SENIORS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9992
NOJO : 9201MYG16874770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 803 104 447
Dénomination : KLEBER SENIORS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4940
NOJO : 9201MYG16304860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 803 104 447
Dénomination : KLEBER SENIORS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7125
NOJO : 9201MYG14476330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 803 104 447
Dénomination : KLEBER SENIORS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4028
NOJO : 75012019S076313
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 803 104 447
Dénomination : KLEBER SENIORS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2019 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1246
NOJO : 920119201454095
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 803 104 447
Dénomination : KLEBER SENIORS
Nom commercial : KLEBER SENIORS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DU PELOUX Alban
Montant du capital : 6000.00 EUR
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12532
NOJO : 75012018S040943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 803 104 447
Dénomination : KLEBER SENIORS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4209
NOJO : 75012017S026367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 803 104 447
Dénomination : KLEBER SENIORS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12351
NOJO : 75012016S045428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 803 104 447
Dénomination : KLEBER SENIORS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/08/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°832
NOJO : BXA14211001359U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 22/07/2014
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Paris 803 104 447
Dénomination : KLEBER SENIORS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Gauthier, Pascale.

Montant du capital : 6000 EUR
Historique de l'unité légale :
29/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/07/2019 : code NIC
Code NIC : 00039
01/02/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00021
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
14/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2019B07733
Type : Personne Physique

Nom : DU PELOUX Alban
Né le 18/03/1986 à Saint (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 Boulevard DE LA RUINE
78000 Versailles
FRANCE
14/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2019B07733
Type : Personne Physique

Nom : DU PELOUX Alban
Né le 18/03/1986 à Saint (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 Boulevard DE LA RUINE
78000 Versailles
FRANCE
21/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Type : Personne Physique

Nom : Gauthier Pascale
Né le 16/11/1964 à Rochefort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 ter boulevard de Belgique
78110 Le Vésinet
France
Dépôts des actes :
18//2/28/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°2019E015323 déposé le 19//2/08/0
Etat : Déposé" "
18//2/27/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°2018R091391 déposé le 18//2/06/0
Etat : Déposé" "
14//2/26/0 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°2014R067818 déposé le 14//2/22/0
Etat : Déposé" "
28/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2019B07733
Dépôt : N°53643 déposé le 06/08/2019
Etat : Déposé
18/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2019B07733
Dépôt : N°53643 déposé le 06/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
18/07/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2019B07733
Dépôt : N°53643 déposé le 06/08/2019
Etat : Déposé
12/06/2014 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°67818 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire
12/06/2014 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°67818 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Liste des souscripteurs
06/06/2014 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°67818 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
26/05/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°67818 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
18//2/16/0 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°2018R091391 déposé le 18//2/06/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) de gérant(s)
14//2/12/0 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°2014R067818 déposé le 14//2/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
19//2/01/0 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°2019R027036 déposé le 19//2/06/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
14/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2019B07733
Type : Siège

Adresse :
29 Rue Raymond Marcheron
92170 Vanves
FRANCE
14/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2019B07733
Type : Etablissement principal

Adresse :
29 Rue Raymond Marcheron
92170 Vanves
FRANCE
Nom commercial : KLEBER SENIORS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Service à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Type : Siège

Adresse :
100 avenue Kléber
75116 Paris
France
Nom commercial : KLEBER SENIORS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Service à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Type : Etablissement principal

Adresse :
100 avenue Kléber
75116 Paris
France
Nom commercial : KLEBER SENIORS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Service à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Type : Siège

Adresse :
47 bis rue Claude Lorrain
75016 Paris
France
Activité : Service à la personne
Type d’exploitation : Divers
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
47 bis rue Claude Lorrain
75016 Paris
France
Nom commercial : KLEBER SENIORS
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 14//2/01/0
Activité : Service à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Type : Siège

Adresse :
47 bis rue Claude Lorrain
75016 Paris
France
Activité : Service à la personne
Type d’exploitation : Divers
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
47 bis rue Claude Lorrain
75016 Paris
France
Nom commercial : KLEBER SENIORS
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 14//2/01/0
Activité : Service à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/08/2019 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 44409
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2019
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2014B1536210
Date d’ajout de l’observation : 19//2/13/0
Texte de l'observation : RADIATION : ENTREPRISE DESORMAIS IMMATRICULEE AU RCS DE NANTERRE SOUS LE NUMERO 2019B7733
Personnes morales :
14/08/2019 : KLEBER SENIORS
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Service à la personne

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/07/2014
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 18/07/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 6000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/04/2017 : KLEBER SENIORS
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Service à la personne

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/07/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 6000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
N.C             : KLEBER SENIORS
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création" "7501
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Non
Activité principale : Service à la personne

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14//2/22/0
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14//2/22/0
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 19//2/13/0
Personne immatriculée sans activité : Non
Date à laquelle la personne commence son activité : 14//2/22/0

Type de capital : Fixe
Capital : 6000.00
Devise : EUR
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 15//2/31/1
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
18//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°2019S076313 déposé le 19//2/29/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
16//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°2017S026367 déposé le 17//2/21/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°26367 déposé le 21/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B15362
Dépôt : N°45428 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 17859 du 21/06/2022
Numéro de gestion : 2019B07733
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 66650 du 26/11/2021
Numéro de gestion : 2019B07733
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 12336 du 18/05/2020
Numéro de gestion : 2019B07733
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 76313 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 2014B15362
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 40943 du 13/06/2018
Numéro de gestion : 2014B15362
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 26367 du 20/04/2017
Numéro de gestion : 2014B15362
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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