JH INDUSTRIES

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Vendée
  3. CHALLANS
  4. JH INDUSTRIES
JH INDUSTRIES
Dernière mise à jour : 22/07/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32668516100084 / Siren : 326685161 / NIC : 00084
N° de TVA : FR 87 326685161
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).
16.2 : Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
Ce groupe comprend la fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie et inclut tant les éléments de base que les produits assemblés.
16.23 : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
16.23Z : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles en bois destinés principalement à l’industrie du bâtiment : • poutres, poutrelles, chevrons, solives • lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués • portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, avec ou sans accessoires métalliques, tels que serrures et ferrures • escaliers, rampes d’escaliers • bardeaux, baguettes et moulures
- la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d’éléments de ces bâtiments, en bois, par exemple : saunas
- la fabrication de maisons mobiles
- la fabrication de cloisons en bois (à l’exception des cloisons mobiles)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de placards de cuisine, bibliothèques, penderies, etc. (cf. 31.01Z, 31.02Z, 31.09B)
- la fabrication de cloisons mobiles en bois (cf. 31.01Z, 31.02Z, 31.09B) Produits associés : 16.23.11, 16.23.12, 16.23.19, 16.23.20, 16.23.99
Coordonnées de l'établissement :
JH INDUSTRIES
Adresse :
30 Rue PAULINE DE LEZARDIERE
BP 559
85305 CHALLANS CEDEX
Historique de l'établissement :
22/07/2013 : activité principale
Activité principale : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (NAFRev2 : 16.23Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Fabrication de charpentes et de menuiseries (NAF1993 : 20.3Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2002 : Succession
Prédécesseur : JH INDUSTRIES
Accords d'entreprise :
15/06/2023 : UN ACCORD D’ENTREPRISE JHI PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2023-2024
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523008770
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/06/2023
Date de dépôt : 26/06/2023
Date du texte : 15/06/2023
Date d'effet : 15/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : JH INDUSTRIES
Siret : 32668516100084
Code APE : 1623Z
Secteur : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
26/01/2023 : Un Accord d’Entreprise portant Avenant aux accords initiaux de Réduction du Temps de Travail de la société JH Industries (JHI), dit Accord de Modernisation de l’organisation du Travail et de l’Emploi (AMTE)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523007929
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/02/2023
Date de dépôt : 03/02/2023
Date du texte : 26/01/2023
Date d'effet : 29/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/02/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : JH INDUSTRIES
Siret : 32668516100084
Code APE : 1623Z
Secteur : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 053 - Compte épargne temps
  • 055 - Travail de nuit
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 141 - Télétravail
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
14/06/2022 : UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022-2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522006840
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/06/2022
Date de dépôt : 24/06/2022
Date du texte : 14/06/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes (3222)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : JH INDUSTRIES
Siret : 32668516100084
Code APE : 1623Z
Secteur : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/02/1983
Dénomination : JH INDUSTRIES
Activité principale : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (NAFRev2 : 16.23Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
JH INDUSTRIES - Challans (siège)HUET DISTRIBUTION ILE DE FRANCE - Sainte-Geneviève-des-BoisHUET DISTRIBUTION RHONE-ALPES - ReyrieuxHUET DISTRIBUTION NORD NORMANDIE - EnnevelinJH INDUSTRIES - MachecoulJH INDUSTRIES - La GarnacheJH INDUSTRIES - Saint-ThuriauJH INDUSTRIES - Challans (fermé)JH INDUSTRIES - Gamaches (fermé)JH INDUSTRIES - Valcourt (fermé)JH INDUSTRIES - Pontivy (fermé)JH INDUSTRIES - Le Sourn (fermé)
Marques françaises :
17/07/2017 : HYDROSTAB
N° national/d'enregistrement : 4376672
Date de dépôt : 17/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Film de protection anti-humidité en matière plastique à destination de portes, d'huisseries, de blocs-portes, de fenêtres et de volets.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 Rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

17/07/2017 : HYDROSTAB
N° national/d'enregistrement : 4376672
Date de dépôt : 17/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Film de protection anti-humidité en matière plastique à destination de portes, d'huisseries, de blocs-portes, de fenêtres et de volets.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 Rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

17/07/2017 : HYDROSTAB
N° national/d'enregistrement : 4376672
Date de dépôt : 17/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Film de protection anti-humidité en matière plastique à destination de portes, d'huisseries, de blocs-portes, de fenêtres et de volets.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 Rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

10/05/2017 : STYLIUM UNE AUTRE CONCEPTION DE L ALUMINIUM
N° national/d'enregistrement : 4360434
Date de dépôt : 10/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail y compris en ligne des produits suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ; Publicité pour la vente au détail y compris en ligne des produits suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30, Rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

10/05/2017 : STYLIUM UN NOUVEAU REGARD SUR L ALUMINIUM
N° national/d'enregistrement : 4360441
Date de dépôt : 10/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail y compris en ligne des produits suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ; Publicité pour la vente au détail y compris en ligne des produits suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30, Rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

10/05/2017 : STYLIUM UNE AUTRE CONCEPTION DE L ALUMINIUM
N° national/d'enregistrement : 4360434
Date de dépôt : 10/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail y compris en ligne des produits suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ; Publicité pour la vente au détail y compris en ligne des produits suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30, Rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

10/05/2017 : STYLIUM UN NOUVEAU REGARD SUR L ALUMINIUM
N° national/d'enregistrement : 4360441
Date de dépôt : 10/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail y compris en ligne des produits suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ; Publicité pour la vente au détail y compris en ligne des produits suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30, Rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

10/05/2017 : STYLIUM UNE AUTRE CONCEPTION DE L ALUMINIUM
N° national/d'enregistrement : 4360434
Date de dépôt : 10/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail y compris en ligne des produits suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ; Publicité pour la vente au détail y compris en ligne des produits suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30, Rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

10/05/2017 : STYLIUM UN NOUVEAU REGARD SUR L ALUMINIUM
N° national/d'enregistrement : 4360441
Date de dépôt : 10/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail y compris en ligne des produits suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ; Publicité pour la vente au détail y compris en ligne des produits suivants : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30, Rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

13/01/2017 : ZENDOOR
N° national/d'enregistrement : 4329177
Date de dépôt : 13/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. FABIENNE MAUCARRE
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

13/01/2017 : ZENDOOR
N° national/d'enregistrement : 4329177
Date de dépôt : 13/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. FABIENNE MAUCARRE
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

06/12/2016 : STYLIUM
N° national/d'enregistrement : 4319939
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O², 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

06/12/2016 : STYLIUM
N° national/d'enregistrement : 4319939
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O², 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

19/05/2011 : OPTIMIO
N° national/d'enregistrement : 3832925
Date de dépôt : 19/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 RUE PAULINE DE LEZARDIÈRE
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775591
Date de demande : 08/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

29/04/2011 : STYLIUM
N° national/d'enregistrement : 3827632
Date de dépôt : 29/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30, rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

25/02/2011 : MdeH
N° national/d'enregistrement : 3809977
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de constructions d'édifices permanents ; réparation, installation et entretien de menuiseries.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux à savoir traitement acoustique de menuiseries, coloration de vitres par traitement de surface, ignifugeage de menuiseries.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30, rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

13/09/2010 : EUROFLAM
N° national/d'enregistrement : 3766058
Date de dépôt : 13/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; articles métalliques pour menuiserie.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; portes non métalliques ; portes-coupe feu non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ; bois d'oeuvre ; bois propre à être moulé.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; pièces d'ameublement ; boulons non métalliques ; chevilles non métalliques ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de vitres (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; finitions en matières plastiques pour meubles ; portes de meubles ; fenêtres de meubles ; meubles métalliques ; pièces d'ameublement ; rivets non métalliques ; serrures autres qu'électriques non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; vis non métalliques ; armoires ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; étagères ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; cercueils ; garnitures de cercueils (non métalliques) ; poignées de portes non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de constructions d'édifices permanents ; réparation, installation et entretien de menuiseries ; travaux de menuiserie ; installation et réparation de portes et de dispositifs signalant les incendies.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux à savoir traitement acoustique de menuiseries, coloration de vitres par traitement de surface, ignifugeage de menuiseries.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749466
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

17/06/2010 : PROTHYS
N° national/d'enregistrement : 3747227
Date de dépôt : 17/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; articles métalliques (quincaillerie métallique) pour menuiserie.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ; bois d'oeuvre ; bois propre à être moulé.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; pièces d'ameublement ; boulons non métalliques ; chevilles non métalliques ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de vitres (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; finitions en matières plastiques pour meubles ; portes de meubles ; fenêtres de meubles ; meubles métalliques ; pièces d'ameublement ; rivets non métalliques ; serrures autres qu'électriques non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; vis non métalliques ; armoires ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; étagères ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; cercueils ; garnitures de cercueils (non métalliques).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de constructions d'édifices permanents ; réparation, installation et entretien de menuiseries ; travaux de menuiserie.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux à savoir traitement acoustique de menuiseries, coloration de vitres par traitement de surface, ignifugeage de menuiseries.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749459
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

17/06/2010 : TOUS LES STYLES DE MENUISERIES POUR TOUS LES STYLES DE VIE
N° national/d'enregistrement : 3747230
Date de dépôt : 17/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques ; articles métalliques (quincaillerie métallique) pour menuiserie.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques ; bois d'oeuvre ; bois propre à être moulé.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; pièces d'ameublement ; boulons non métalliques ; chevilles non métalliques ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de vitres (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; finitions en matières plastiques pour meubles ; portes de meubles ; fenêtres de meubles ; meubles métalliques ; pièces d'ameublement ; rivets non métalliques ; serrures autres qu'électriques non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; vis non métalliques ; armoires ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; étagères ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; cercueils ; garnitures de cercueils (non métalliques).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de constructions d'édifices permanents ; réparation, installation et entretien de menuiseries ; travaux de menuiserie.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux à savoir traitement acoustique de menuiseries, coloration de vitres par traitement de surface, ignifugeage de menuiseries.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749460
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

07/07/2009 : H3 Huisserie Hêtre Huet
N° national/d'enregistrement : 3662839
Date de dépôt : 07/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries ; huisseries non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de constructions d'édifices permanents ; réparation, installation et entretien de menuiseries.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux à savoir traitement acoustique de menuiseries, coloration de vitres par traitement de surface, ignifugeage de menuiseries.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30, Rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

24/03/2009 : FINALIS
N° national/d'enregistrement : 3639029
Date de dépôt : 24/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries, huisseries non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de constructions d'édifices permanents ; réparation, installation et entretien de menuiseries.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux à savoir traitement acoustique de menuiseries, coloration de vitres par traitement de surface, ignifugage de menuiseries.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 RUE PAULINE DE LEZARDIÈRE
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706315
Date de demande : 12/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

20/05/2008 : AXIOME
N° national/d'enregistrement : 3576290
Date de dépôt : 20/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; cloisons coupe-feu métalliques ; portes coupe-feu métalliques ; blocs-portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiseries.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de constructions d'édifices permanents ; réparation, installation et entretien de menuiseries.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux à savoir traitement acoustique de menuiseries, coloration de vitres par traitement de surface, ignifugage de menuiseries.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 RUE PAULINE DE LEZARDIÈRE
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679387
Date de demande : 19/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

06/06/2001 : JH INDUSTRIES
N° national/d'enregistrement : 3104096
Date de dépôt : 06/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; armatures de portes (non métalliques) ; armatures pour la construction (non métalliques) ; cadres de fenêtres (non métalliques) ; cadres de portes (non métalliques) ; châssis de fenêtres (non métalliques) ; châssis de portes (non métalliques) ; glaces (vitres) pour la construction ; lambris non métalliques ; jalousies non métalliques ; marquises (constructions) non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; vasistas non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; vitraux ; volets non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; bois d'uvre. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; boulons non métalliques ; chevilles non métalliques ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de vitres (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; finitions en matières plastiques pour meubles ; portes de meubles ; fenêtres de meubles ; meubles métalliques, pièces d'ameublement ; rivets non métalliques ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; vis non métalliques ; armoires ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; étagères ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles.
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30, rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 389335
Date de demande : 22/03/2004

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DES MENUISERIES DE L OUEST

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 389338
Date de demande : 22/03/2004
N° de BOPI : 2004-17

Bénéficiare 1 : JH INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-28
Date du BOPI : 13/07/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474124
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

17/01/2001 : SECUREVERSE
N° national/d'enregistrement : 3077089
Date de dépôt : 17/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; bois de construction ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; bois d'uvre.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 389334
Date de demande : 22/03/2004

Bénéficiare 1 : HUET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 389335
Date de demande : 22/03/2004

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DES MENUISERIES DE L OUEST

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 389338
Date de demande : 22/03/2004
N° de BOPI : 2004-17

Bénéficiare 1 : JH INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-08
Date du BOPI : 23/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463787
Date de demande : 23/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

29/09/1999 : GAMME'BAIE
N° national/d'enregistrement : 99814698
Date de dépôt : 29/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils électriques non électriques ; tuyaux métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques. Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables non métalliques ; portes non métalliques, fenêtres non métalliques ; bois de constructions ; bois de plaquage ; bois de sciage ; bois façonné ; bois mi-ouvré ; boiserie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; information et renseignement d'affaires. Services de construction, réparation, installation et entretien. Traitement de matériaux.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 RUE PAULINE DE LEZARDIÈRE
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 389334
Date de demande : 22/03/2004

Bénéficiare 1 : HUET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 389335
Date de demande : 22/03/2004

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DES MENUISERIES DE L OUEST

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 389338
Date de demande : 22/03/2004
N° de BOPI : 2004-17

Bénéficiare 1 : JH INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418623
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723191
Date de demande : 12/08/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

11/03/1992 : CONFORT
N° national/d'enregistrement : 92409773
Date de dépôt : 11/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : portes de communication intérieures en bois
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 RUE PAULINE DE LEZARDIÈRE
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 389334
Date de demande : 22/03/2004

Bénéficiare 1 : HUET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 389335
Date de demande : 22/03/2004

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DES MENUISERIES DE L OUEST

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 389338
Date de demande : 22/03/2004
N° de BOPI : 2004-17

Bénéficiare 1 : JH INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-11
Date du BOPI : 24/04/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216879
Date de demande : 08/03/2002
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492253
Date de demande : 20/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801448
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

26/02/1992 : PANOLIT
N° national/d'enregistrement : 92407458
Date de dépôt : 26/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lits

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30, rue Pauline de Lézardière
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 389337
Date de demande : 22/03/2004

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DES MENUISERIES DE L'OUEST

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 389338
Date de demande : 22/03/2004
N° de BOPI : 2004-17

Bénéficiare 1 : JH INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-09
Date du BOPI : 10/04/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214771
Date de demande : 31/01/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492252
Date de demande : 20/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

24/04/1991 : A.V.M. MENUISERIES
N° national/d'enregistrement : 1657694
Date de dépôt : 24/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Menuiserie, meubles métalliques, portes et fenêtres métalliques, arrêts de fenêtre métalliques, cadres de fenêtre métalliques, chassis de fenêtre métalliques, galets de fenêtres, garnitures de fenêtres métalliques, fenêtres métalliques, armatures de portes métalliques, arrêts de porte métalliques, cadres de porte métalliques, chassis de porte métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, ferrures de porte, galets de porte, garnitures de porte métalliques, poignées de porte en métal, verrous de porte, portes métalliques;matériaux de construction non métalliques, bois d'oeuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois faÇonné, bois mi-ouvré, boiseries, cadres de fenêtres non métalliques, chassis de fenêtre, fenêtres non métalliques, cadres de porte, chassis de porte, panneaux de porte, portes non métalliques. Meubles, fenêtres et portes en bois, portes et fenêtres en matière plastique ou succédané, portes de meuble
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : JH INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161
Adresse :
30 RUE PAULINE DE LEZARDIÈRE
85300 CHALLANS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 389337
Date de demande : 22/03/2004

Bénéficiare 1 : SOCIETE INDUSTRIELLE DES MENUISERIES DE L'OUEST

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 389338
Date de demande : 22/03/2004
N° de BOPI : 2004-17

Bénéficiare 1 : JH INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195346
Date de demande : 28/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468151
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775584
Date de demande : 08/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

01/07/1987 : CADRELIT
N° national/d'enregistrement : 1416281
Date de dépôt : 01/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, celluloïd et succédanés de toutes ces matières, en matières plastiques, et plus spécifiquement berceaux, bois de lit, boiseries, literies, lits, garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques.

Déposant 1 : JH INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326685161

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247317
Date de demande : 23/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 389336
Date de demande : 22/03/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 389337
Date de demande : 22/03/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 389338
Date de demande : 22/03/2004
N° de BOPI : 2004-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089453
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340971
Date de demande : 10/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15398
NOJO : 85012023S009162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4716
NOJO : 85012022S009362
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/10/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1395
NOJO : 007801MYG676384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 27/10/2021
Publication légale : actu.fr, le 22/10/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : LIGERA AVOCATS 1 Mail du Front Populaire 44200 Nantes Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 11/10/2021 enregistré au ETAMPES le 18/10/2021 sous le numéro Dossier 2021 00025694 référence 9104P61 2021 A 4527
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 347 602 716
Dénomination : ENTREPRISE GENERALE CONSTRUCTION DECORATION ENTRETIEN
03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6971
NOJO : 85012021S009545
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/06/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1
NOJO : 000101MYG319774
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 03/06/2021
Publication légale : actu.fr, le 20/05/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 07/05/2021 enregistré au Sie BOURG EN BRESSE le 17/05/2021 sous le numéro Référence 0104P01 2021 A 1078 Adresse de l'ancien propriétaire: 30 Rue Pauline de Lezardière 85300 Challans
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 347 602 716
Dénomination : ENTREPRISE GENERALE CONSTRUCTION DECORATION ENTRETIEN
23/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4208
NOJO : 85012020S008937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7918
NOJO : 85012019S008130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3627
NOJO : 85012018S010610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°429
NOJO : 85012018S008992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8399
NOJO : 85012017S012299
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14381
NOJO : 85012017S011238
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1296
NOJO : BXB16277001321C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DURAND Lionel en fonction le 07 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : IN EXTENSO AUDIT en fonction le 07 Février 2014 Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SECOB RENNES en fonction le 11 Août 2015 Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE SECOB NANTES en fonction le 11 Août 2015 Président : SOCIETE DE GESTION DE PORTEFEUILLE FINANCIERE ET IMMOBILIERE DU MARAIS VENDEEN (PAR ABREVIATION SOGEFIMAVE) en fonction le 30 Septembre 2016
20/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°2878
NOJO : BXB15224002444V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HUET Jean-Michel Commissaire aux comptes titulaire : DURAND Lionel en fonction le 07 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : IN EXTENSO AUDIT en fonction le 07 Février 2014 Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SECOB RENNES en fonction le 11 Août 2015 Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE SECOB NANTES en fonction le 11 Août 2015
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7799
NOJO : 118501327144533
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1526
NOJO : BXB140410010015
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HUET Jean-Michel Commissaire aux comptes titulaire : MORVAN PIERRE Commissaire aux comptes suppléant : BESNARD JEAN-PIERRE Commissaire aux comptes titulaire : DURAND Lionel en fonction le 07 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : IN EXTENSO AUDIT en fonction le 07 Février 2014
02/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7602
NOJO : 118501304635856
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1353
NOJO : BXB13234000814R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/10/2002
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7657
NOJO : BXC12222036553A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11598
NOJO : BXC11292012339Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9242
NOJO : BXC10223020957W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10052
NOJO : BXC08243006750A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
30 rue Pauline de Lezardière
85300 Challans
11/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°2752
NOJO : BXB08217004371U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/10/2002
Date d'effet : 2009-06-26
Descriptif : Augmentation de capital
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : HUET Jean-Michel Commissaire aux comptes titulaire : MORVAN PIERRE Commissaire aux comptes suppléant : BESNARD JEAN-PIERRE
Montant du capital : 14500000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
30 rue Pauline de Lezardière
85300 Challans

Etablissement principal :
Adresse :
30 rue Pauline de Lezardière
85300 Challans
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8796
NOJO : BXC082260074030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 326 685 161
Dénomination : JH INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
30 rue Pauline de Lezardière
85300 Challans
Historique de l'unité légale :
29/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
10/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (NAFRev2 : 16.23Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de charpentes et de menuiseries (NAFRev1 : 20.3Z)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : JH INDUSTRIES
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : SIMO
Représentants légaux :
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE DE GESTION DE PORTEFEUILLE FINANCIERE ET IMMOBILIERE DU MARAIS VENDEEN (PAR ABREVIATION SOGEFIMAVE)
Siren : 312398019
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
32 rue Pauline de Lezardière
85300 Challans
France
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Lionel
Né le 12/03/1963 à Nantes (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
275 boulevard Marcel Paul Zone Exapole
44800 Saint-Herblain
France
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE SECOB RENNES
Siren : 424936656
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
impasse des Vaux Parés
35510 Cesson-Sévigné
France
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO AUDIT
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 impasse Augustin Fresnel
44800 Saint-Herblain
France
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE SECOB NANTES
Siren : 862801032
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 rue de la Cornouaille
44315 Nantes CEDEX 3
France
Dépôts des actes :
19/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°7034 déposé le 30/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°5584 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
23/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°4614 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°4614 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
19/12/2013 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°580 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/07/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°5197 déposé le 20/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
22/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°5197 déposé le 20/08/2013
Etat : Déposé
26/06/2009 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°2904225 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°2904225 déposé le 29/07/2009
Etat : Déposé
01/10/2002 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°2205703 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE AVM PAR LA SOCIETE SIMO
01/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°2205703 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : ZI 56300 PONTIVY ANCIENNE DENOMINATION : SIMO
01/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°2205703 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°2205703 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/10/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°2205703 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
01/10/2002 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°2205703 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers APPROBATION DU PROJET FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE HUET PAR LA SOCIETE SIMO
28/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1163 déposé le 01/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE
28/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1163 déposé le 01/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1163 déposé le 01/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2050 déposé le 24/09/1998
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DIVISION DU CAPITAL SOCIAL (PAR VOIE DE DIMINUTION DE LA VALEUR NOMINALE DES ACTIONS)
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1820 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1820 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
25/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1755 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1755 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1755 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
10/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1738 déposé le 03/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1799 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1630 déposé le 22/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°627 déposé le 14/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration
21/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°627 déposé le 14/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration
20/10/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°147 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
29/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°147 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°141 déposé le 20/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2191 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
24/07/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2191 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
29/05/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2190 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1797 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°79 déposé le 14/01/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2125 déposé le 12/10/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2191 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SA HUBERT INDUSTRIES DU 27/06/92 (NOMINATION DE SON REPRESENTANT PERMANENT) Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2191 déposé le 07/10/1992
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SA H. FINANCE ET PARTICIPATION EN DATE DU 24/07/92 (NOMINATION DE SON REPRESENTANT PERMANENT) Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2613 déposé le 27/11/1992
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION DU 25/11/1992 PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE PLASTI SIMO PAR LA S.A. SIMO
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2886 déposé le 24/12/1992
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION DU 27/11/1992 PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE PLASTI-SIMO PAR LA SOCIETE SIMO
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°141 déposé le 20/01/1993
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°141 déposé le 20/01/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°141 déposé le 20/01/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°119 déposé le 12/10/1993
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 11 OCTOBRE 1993 DESIGNATION DE MR A.PECULIER 16 RUE DU BOCAGE - NANTES - EN QUALITE DE COMMIS-SAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION -
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2239 déposé le 18/11/1993
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION DU 16/11/1993 PAR ABSORPTION DES SOCIETES ETS HUBERT ET FILS, S.I.B.D. ET MENUISERIESHUBERT PAR LA SA SIMO
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2484 déposé le 15/12/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION EN DATE DU 19/11/1993 DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTION DES SOCIETES ETABLISSEMENTS HUBERT ETFILS, S.I.B.D., MENUISERIES HUBERT PAR LA SA SIMO
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°147 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°147 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°147 déposé le 17/01/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DU 20/11/1993 Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°627 déposé le 14/03/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION (ACTE S.S.P.) EN DATE DU 16/11/1993 Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°627 déposé le 14/03/1994
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE NOMMEE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°627 déposé le 14/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°627 déposé le 14/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°37 déposé le 16/05/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 13.05.94. DESIGNATION DE MR PECULIER ALAIN - 16 RUE DU BOCAGE - NANTES - EN QUA&LITE DECOMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION - (SA SIMO - SARL TRANSWOOD)
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1102 déposé le 26/05/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION DU 20/05/1994 PAR ABSORPTION DE LA SARL TRANSWOOD PAR LA SA SIMO
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1305 déposé le 22/06/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION DU 27/05/1994 DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTION DE LA SARL TRANSWOOD PAR LA S.A. SIMO
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1630 déposé le 22/08/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1630 déposé le 22/08/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1755 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1820 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2050 déposé le 24/09/1998
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DIVISION DU CAPITAL SOCIAL (PAR VOIE DE DIMINUTION DE LA VALEUR NOMINALE DES ACTIONS)
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1163 déposé le 01/06/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. DE LA DECISION DU PRESIDENT EN DATE DU 28.09.98
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1163 déposé le 01/06/1999
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN DATE DU 28.09.98
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1163 déposé le 01/06/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°19 déposé le 25/04/2002
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 22 AVRIL 2002 DESIGNATION DE MR PECULIER ALAIN - 92, QUAI DE LA FOSSE - 44100 NANTES -EN QUALITE DE COMMISSAIRE A LA FUSION -
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1770 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION DU 4 JUIN 2002 PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SAS SOCIETE HUET PAR LA SOCIETEINDUSTRIELLE DES MENUISERIES DE L'OUEST - S.I.M.O.
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1769 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION DU 04/06/2002 PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SAS A.V.M. DE CHALLANS 85300, PAR LASOCIETE INDUSTRIELLE DES MENUISERIES DE L'OUEST - S.I.M.O.
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2748 déposé le 24/09/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION EN DATE DU 30/08/2002 DANS LE CADRE DE LA FUSION PAR ABSORPTION DE LA SAS HUET PAR LA SAS SOCIETEINDUSTRIELLE DES MENUISERIES DE L'OUEST
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2747 déposé le 24/09/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION DU 30/08/2002 DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SAS A.V.M. PAR LA SAS SOCIETEINDUSTRIELLE DES MENUISERIES DE L'OUEST
Etablissements :
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 rue Pauline de Lezardière
85300 Challans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant au travail mécanique du bois et à la menuiserie exercice de prestations de formation professionnelle continue
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA la Voltière
85710 La Garnache
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : fabrication de menuiseries industrielles et meubles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Gazonniere
85300 Challans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : produits a base de bois, toutes activités indus- trielles ou commerciales se raportant aux produits bruts ou manufactures a base de bois, de plastique de métaux ferreux ou non, susceptibles d'interes- ser plus specialement l'industrie du bâtiment, pose de ces produits, location de matériel en rapport avec cette activité.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
140 route de Cholet
85300 Challans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : produits a base de bois. Toutes activités indus- trielles, commerciales se rapportant aux produits bruts ou manufactures, a base de bois, de plastique, de métaux ferreux ou non susceptibles d'interesser plus specialement l'industrie du bâtiment, pose de ces produits, location de matériel en rapport avec cette activité.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Cholet
85620 Rocheservière
France
Enseigne : SOMEVE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2002
Activité : fabrication et vente de chassis et cadres menuise- ries.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2012B00978
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
51 rue Marcel Brunelière-ZI de la Seiglerie
Machecoul
44270 MACHECOUL ST MEME
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2012
Activité : Fabrication de huisseries métalliques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
56300 PONTIVY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/02/1983
Activité : TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES SE RAPPORTANT AU TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS ET A LA MENUISERIE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Z I. DE PONTIVY
56300 Le Sourn
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : LA FABRICATION, LA COMMERCIALISATION DE TOUS PRODUITS ET DERIVES A BASE DE PLASTIQUE ET D'ALUMINIUM, ET NOTAMMENT LA FABRICATION ET LA COMMERCIALISATION DE MENUISERIE A BASE DE PRODUITS DE SYNTHESE ET D'ALUMINIUM.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - .A. PLASTI - SIM
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Z I. DE SIGNAN
56300 PONTIVY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/1993
Activité : FABRICATION ET COMMERCIALISATION DE CERCUEILS, NEGOCE D'ARTICLES FUNERAIRES, PREMIERES TRANSFORMATIONS ET NEGOCE DE BOIS
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - TABLISSEMENTS HUBERT ET FILS S.A
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
Z I. LA FERTE
56300 ST THURIAU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/1993
Activité : STOCKAGE DE BOIS
Origine du fonds : Acquisition par fusion
USION - ABSORPTIO - récédent propriétair - ARL S.I.B.D
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/03/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 27/11/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 27/11/2002 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE AVM RCS LA ROCHE SUR YON B 349.110.973 (RAD DU 18.11.2002) & DE LA SOCIETE HUET RCS LA ROCHE SUR YON B 349. 111.336 (RAD DU 18.11.2002) A CPTER DU 1.10.2002
Personnes morales :
31/03/2017 : JH INDUSTRIES
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/03/1983
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/03/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 14500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/07/2016 : JH INDUSTRIES
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non
06/07/2016 : JH INDUSTRIES
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/1983

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°6057 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°6556 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°6154 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°5929 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°6035 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°5952 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°5465 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°4940 déposé le 23/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°3456 déposé le 19/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°2465 déposé le 31/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°2904 déposé le 04/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00900
Dépôt : N°3660 déposé le 20/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2134 déposé le 05/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2369 déposé le 16/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2323 déposé le 07/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2285 déposé le 18/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2382 déposé le 03/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1895 déposé le 01/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2222 déposé le 12/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1953 déposé le 01/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°2073 déposé le 16/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1983B00074
Dépôt : N°1683 déposé le 02/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 9362 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2002B00900
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires465 104405 40259 70213 049
AHFonds commercial320 143320 143320 143
ANTerrains232 771120 193112 578114 253
APConstructions3 815 1503 514 269300 881341 416
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 231 59830 921 0177 310 5817 842 791
ATAutres immobilisations corporelles5 368 0113 791 3851 576 6261 792 247
AVImmobilisations en cours52 76752 767157 502
BHAutres immobilisations financières256 976256 976256 976
BJTOTAL (I)48 742 51938 752 2659 990 25410 838 377
BLMatières premières, approvisionnements13 039 039389 39012 649 64915 066 925
BNEn cours de production de biens3 522 3173 522 3174 301 208
BRProduits intermédiaires et finis3 106 279192 6982 913 5813 171 498
BVAvances et acomptes versés sur commandes761 819761 819
BXClients et comptes rattachés17 617 025882 24416 734 78119 213 597
BZAutres créances5 242 3485 242 3483 769 207
CFDisponibilités1 036 0251 036 025973 448
CHCharges constatées d’avance217 373217 373153 610
CJTOTAL (II)44 542 2251 464 33243 077 89346 649 492
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 284 74440 216 59653 068 14757 487 869
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 500 00014 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 263 4375 263 437
DDRéserve légale (1)1 144 8381 144 838
DFRéserves réglementées (1)5 5895 589
DHReport à nouveau2 391 2913 746 808
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 022 314-1 355 517
DKProvisions réglementées4 903 5055 270 738
DLTOTAL (I)25 186 34528 575 892
DPProvisions pour risques187 931128 783
DQProvisions pour charges79 35065 550
DRTOTAL (III)267 281194 333
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 470 42112 045 426
DVEmprunts et dettes financières divers (4)180 882217 598
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours160 65832 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 912 7765 158 129
DYDettes fiscales et sociales7 917 0358 685 575
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés187 168126 634
EAAutres dettes1 785 5802 451 349
ECTOTAL (IV)27 614 52128 717 644
EETOTAL GENERAL (I à V)53 068 14757 487 869
EIDont emprunts participatifs180 882
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 821 698102 588 244
FMProduction stockée-1 227 614-360 267
FOSubventions d’exploitation14 70210 067
FQAutres produits1 393 7761 413 858
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 002 562103 651 902
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements34 959 01141 039 373
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 218 8162 234 169
FWAutres achats et charges externes17 840 66121 310 526
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 893 0962 069 364
FYSalaires et traitements24 113 07925 573 882
FZCharges sociales8 571 3269 293 364
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 113 3033 175 475
GEAutres charges180 180252 712
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 889 472104 948 864
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 886 910-1 296 963
GPTotal des produits financiers (V)130 97576 539
GUTotal des charges financières (VI)258 630348 540
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-127 655-272 001
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 014 565-1 568 963
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 086 9351 054 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 240 5361 227 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-153 601-172 886
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise15 647
HKImpôts sur les bénéfices (X)-145 852-401 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 022 314-1 355 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 85519 547405 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 501 1662 194 398348 70138 346 863
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 887 0212 213 945348 70138 752 265
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours574 434582 088574 434582 088
7BTotal Provisions pour dépréciation1 534 996885 558956 2231 464 332
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation885 558956 223
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières256 976
UXAutres créances clients5 242 348
VSCharges constatées d’avance217 373
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES23 333 72220 609 6772 724 045
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 9545 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 2002B00900
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires465 104405 40259 70213 049
AHFonds commercial320 143320 143320 143
ANTerrains232 771120 193112 578114 253
APConstructions3 815 1503 514 269300 881341 416
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 231 59830 921 0177 310 5817 842 791
ATAutres immobilisations corporelles5 368 0113 791 3851 576 6261 792 247
AVImmobilisations en cours52 76752 767157 502
BHAutres immobilisations financières256 976256 976256 976
BJTOTAL (I)48 742 51938 752 2659 990 25410 838 377
BLMatières premières, approvisionnements13 039 039389 39012 649 64915 066 925
BNEn cours de production de biens3 522 3173 522 3174 301 208
BRProduits intermédiaires et finis3 106 279192 6982 913 5813 171 498
BVAvances et acomptes versés sur commandes761 819761 819
BXClients et comptes rattachés17 617 025882 24416 734 78119 213 597
BZAutres créances5 242 3485 242 3483 769 207
CFDisponibilités1 036 0251 036 025973 448
CHCharges constatées d’avance217 373217 373153 610
CJTOTAL (II)44 542 2251 464 33243 077 89346 649 492
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 284 74440 216 59653 068 14757 487 869
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 500 00014 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 263 4375 263 437
DDRéserve légale (1)1 144 8381 144 838
DFRéserves réglementées (1)5 5895 589
DHReport à nouveau2 391 2913 746 808
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 022 314-1 355 517
DKProvisions réglementées4 903 5055 270 738
DLTOTAL (I)25 186 34528 575 892
DPProvisions pour risques187 931128 783
DQProvisions pour charges79 35065 550
DRTOTAL (III)267 281194 333
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 470 42112 045 426
DVEmprunts et dettes financières divers (4)180 882217 598
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours160 65832 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 912 7765 158 129
DYDettes fiscales et sociales7 917 0358 685 575
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés187 168126 634
EAAutres dettes1 785 5802 451 349
ECTOTAL (IV)27 614 52128 717 644
EETOTAL GENERAL (I à V)53 068 14757 487 869
EIDont emprunts participatifs180 882
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 821 698102 588 244
FMProduction stockée-1 227 614-360 267
FOSubventions d’exploitation14 70210 067
FQAutres produits1 393 7761 413 858
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 002 562103 651 902
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements34 959 01141 039 373
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 218 8162 234 169
FWAutres achats et charges externes17 840 66121 310 526
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 893 0962 069 364
FYSalaires et traitements24 113 07925 573 882
FZCharges sociales8 571 3269 293 364
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 113 3033 175 475
GEAutres charges180 180252 712
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 889 472104 948 864
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 886 910-1 296 963
GPTotal des produits financiers (V)130 97576 539
GUTotal des charges financières (VI)258 630348 540
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-127 655-272 001
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 014 565-1 568 963
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 086 9351 054 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 240 5361 227 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-153 601-172 886
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise15 647
HKImpôts sur les bénéfices (X)-145 852-401 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 022 314-1 355 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 85519 547405 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 501 1662 194 398348 70138 346 863
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 887 0212 213 945348 70138 752 265
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours574 434582 088574 434582 088
7BTotal Provisions pour dépréciation1 534 996885 558956 2231 464 332
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation885 558956 223
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières256 976
UXAutres créances clients5 242 348
VSCharges constatées d’avance217 373
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES23 333 72220 609 6772 724 045
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8937 du 13/08/2020
Numéro de gestion : 2002B00900
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires465 104405 40259 70213 049
AHFonds commercial320 143320 143320 143
ANTerrains232 771120 193112 578114 253
APConstructions3 815 1503 514 269300 881341 416
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 231 59830 921 0177 310 5817 842 791
ATAutres immobilisations corporelles5 368 0113 791 3851 576 6261 792 247
AVImmobilisations en cours52 76752 767157 502
BHAutres immobilisations financières256 976256 976256 976
BJTOTAL (I)48 742 51938 752 2659 990 25410 838 377
BLMatières premières, approvisionnements13 039 039389 39012 649 64915 066 925
BNEn cours de production de biens3 522 3173 522 3174 301 208
BRProduits intermédiaires et finis3 106 279192 6982 913 5813 171 498
BVAvances et acomptes versés sur commandes761 819761 819
BXClients et comptes rattachés17 617 025882 24416 734 78119 213 597
BZAutres créances5 242 3485 242 3483 769 207
CFDisponibilités1 036 0251 036 025973 448
CHCharges constatées d’avance217 373217 373153 610
CJTOTAL (II)44 542 2251 464 33243 077 89346 649 492
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 284 74440 216 59653 068 14757 487 869
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 500 00014 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 263 4375 263 437
DDRéserve légale (1)1 144 8381 144 838
DFRéserves réglementées (1)5 5895 589
DHReport à nouveau2 391 2913 746 808
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 022 314-1 355 517
DKProvisions réglementées4 903 5055 270 738
DLTOTAL (I)25 186 34528 575 892
DPProvisions pour risques187 931128 783
DQProvisions pour charges79 35065 550
DRTOTAL (III)267 281194 333
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 470 42112 045 426
DVEmprunts et dettes financières divers (4)180 882217 598
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours160 65832 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 912 7765 158 129
DYDettes fiscales et sociales7 917 0358 685 575
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés187 168126 634
EAAutres dettes1 785 5802 451 349
ECTOTAL (IV)27 614 52128 717 644
EETOTAL GENERAL (I à V)53 068 14757 487 869
EIDont emprunts participatifs180 882
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 821 698102 588 244
FMProduction stockée-1 227 614-360 267
FOSubventions d’exploitation14 70210 067
FQAutres produits1 393 7761 413 858
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 002 562103 651 902
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements34 959 01141 039 373
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 218 8162 234 169
FWAutres achats et charges externes17 840 66121 310 526
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 893 0962 069 364
FYSalaires et traitements24 113 07925 573 882
FZCharges sociales8 571 3269 293 364
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 113 3033 175 475
GEAutres charges180 180252 712
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 889 472104 948 864
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 886 910-1 296 963
GPTotal des produits financiers (V)130 97576 539
GUTotal des charges financières (VI)258 630348 540
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-127 655-272 001
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 014 565-1 568 963
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 086 9351 054 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 240 5361 227 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-153 601-172 886
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise15 647
HKImpôts sur les bénéfices (X)-145 852-401 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 022 314-1 355 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 85519 547405 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 501 1662 194 398348 70138 346 863
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 887 0212 213 945348 70138 752 265
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours574 434582 088574 434582 088
7BTotal Provisions pour dépréciation1 534 996885 558956 2231 464 332
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation885 558956 223
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières256 976
UXAutres créances clients5 242 348
VSCharges constatées d’avance217 373
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES23 333 72220 609 6772 724 045
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8130 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 2002B00900
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires465 104405 40259 70213 049
AHFonds commercial320 143320 143320 143
ANTerrains232 771120 193112 578114 253
APConstructions3 815 1503 514 269300 881341 416
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 231 59830 921 0177 310 5817 842 791
ATAutres immobilisations corporelles5 368 0113 791 3851 576 6261 792 247
AVImmobilisations en cours52 76752 767157 502
BHAutres immobilisations financières256 976256 976256 976
BJTOTAL (I)48 742 51938 752 2659 990 25410 838 377
BLMatières premières, approvisionnements13 039 039389 39012 649 64915 066 925
BNEn cours de production de biens3 522 3173 522 3174 301 208
BRProduits intermédiaires et finis3 106 279192 6982 913 5813 171 498
BVAvances et acomptes versés sur commandes761 819761 819
BXClients et comptes rattachés17 617 025882 24416 734 78119 213 597
BZAutres créances5 242 3485 242 3483 769 207
CFDisponibilités1 036 0251 036 025973 448
CHCharges constatées d’avance217 373217 373153 610
CJTOTAL (II)44 542 2251 464 33243 077 89346 649 492
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 284 74440 216 59653 068 14757 487 869
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 500 00014 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 263 4375 263 437
DDRéserve légale (1)1 144 8381 144 838
DFRéserves réglementées (1)5 5895 589
DHReport à nouveau2 391 2913 746 808
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 022 314-1 355 517
DKProvisions réglementées4 903 5055 270 738
DLTOTAL (I)25 186 34528 575 892
DPProvisions pour risques187 931128 783
DQProvisions pour charges79 35065 550
DRTOTAL (III)267 281194 333
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 470 42112 045 426
DVEmprunts et dettes financières divers (4)180 882217 598
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours160 65832 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 912 7765 158 129
DYDettes fiscales et sociales7 917 0358 685 575
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés187 168126 634
EAAutres dettes1 785 5802 451 349
ECTOTAL (IV)27 614 52128 717 644
EETOTAL GENERAL (I à V)53 068 14757 487 869
EIDont emprunts participatifs180 882
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 821 698102 588 244
FMProduction stockée-1 227 614-360 267
FOSubventions d’exploitation14 70210 067
FQAutres produits1 393 7761 413 858
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 002 562103 651 902
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements34 959 01141 039 373
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 218 8162 234 169
FWAutres achats et charges externes17 840 66121 310 526
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 893 0962 069 364
FYSalaires et traitements24 113 07925 573 882
FZCharges sociales8 571 3269 293 364
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 113 3033 175 475
GEAutres charges180 180252 712
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 889 472104 948 864
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 886 910-1 296 963
GPTotal des produits financiers (V)130 97576 539
GUTotal des charges financières (VI)258 630348 540
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-127 655-272 001
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 014 565-1 568 963
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 086 9351 054 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 240 5361 227 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-153 601-172 886
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise15 647
HKImpôts sur les bénéfices (X)-145 852-401 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 022 314-1 355 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 85519 547405 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 501 1662 194 398348 70138 346 863
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 887 0212 213 945348 70138 752 265
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours574 434582 088574 434582 088
7BTotal Provisions pour dépréciation1 534 996885 558956 2231 464 332
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation885 558956 223
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières256 976
UXAutres créances clients5 242 348
VSCharges constatées d’avance217 373
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES23 333 72220 609 6772 724 045
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 10610 du 01/10/2018
Numéro de gestion : 2002B00900
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires465 104405 40259 70213 049
AHFonds commercial320 143320 143320 143
ANTerrains232 771120 193112 578114 253
APConstructions3 815 1503 514 269300 881341 416
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 231 59830 921 0177 310 5817 842 791
ATAutres immobilisations corporelles5 368 0113 791 3851 576 6261 792 247
AVImmobilisations en cours52 76752 767157 502
BHAutres immobilisations financières256 976256 976256 976
BJTOTAL (I)48 742 51938 752 2659 990 25410 838 377
BLMatières premières, approvisionnements13 039 039389 39012 649 64915 066 925
BNEn cours de production de biens3 522 3173 522 3174 301 208
BRProduits intermédiaires et finis3 106 279192 6982 913 5813 171 498
BVAvances et acomptes versés sur commandes761 819761 819
BXClients et comptes rattachés17 617 025882 24416 734 78119 213 597
BZAutres créances5 242 3485 242 3483 769 207
CFDisponibilités1 036 0251 036 025973 448
CHCharges constatées d’avance217 373217 373153 610
CJTOTAL (II)44 542 2251 464 33243 077 89346 649 492
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 284 74440 216 59653 068 14757 487 869
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 500 00014 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 263 4375 263 437
DDRéserve légale (1)1 144 8381 144 838
DFRéserves réglementées (1)5 5895 589
DHReport à nouveau2 391 2913 746 808
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 022 314-1 355 517
DKProvisions réglementées4 903 5055 270 738
DLTOTAL (I)25 186 34528 575 892
DPProvisions pour risques187 931128 783
DQProvisions pour charges79 35065 550
DRTOTAL (III)267 281194 333
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 470 42112 045 426
DVEmprunts et dettes financières divers (4)180 882217 598
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours160 65832 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 912 7765 158 129
DYDettes fiscales et sociales7 917 0358 685 575
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés187 168126 634
EAAutres dettes1 785 5802 451 349
ECTOTAL (IV)27 614 52128 717 644
EETOTAL GENERAL (I à V)53 068 14757 487 869
EIDont emprunts participatifs180 882
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 821 698102 588 244
FMProduction stockée-1 227 614-360 267
FOSubventions d’exploitation14 70210 067
FQAutres produits1 393 7761 413 858
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 002 562103 651 902
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements34 959 01141 039 373
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 218 8162 234 169
FWAutres achats et charges externes17 840 66121 310 526
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 893 0962 069 364
FYSalaires et traitements24 113 07925 573 882
FZCharges sociales8 571 3269 293 364
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 113 3033 175 475
GEAutres charges180 180252 712
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 889 472104 948 864
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 886 910-1 296 963
GPTotal des produits financiers (V)130 97576 539
GUTotal des charges financières (VI)258 630348 540
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-127 655-272 001
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 014 565-1 568 963
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 086 9351 054 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 240 5361 227 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-153 601-172 886
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise15 647
HKImpôts sur les bénéfices (X)-145 852-401 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 022 314-1 355 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 85519 547405 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 501 1662 194 398348 70138 346 863
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 887 0212 213 945348 70138 752 265
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours574 434582 088574 434582 088
7BTotal Provisions pour dépréciation1 534 996885 558956 2231 464 332
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation885 558956 223
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières256 976
UXAutres créances clients5 242 348
VSCharges constatées d’avance217 373
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES23 333 72220 609 6772 724 045
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8992 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 2002B00900
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires465 104405 40259 70213 049
AHFonds commercial320 143320 143320 143
ANTerrains232 771120 193112 578114 253
APConstructions3 815 1503 514 269300 881341 416
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 231 59830 921 0177 310 5817 842 791
ATAutres immobilisations corporelles5 368 0113 791 3851 576 6261 792 247
AVImmobilisations en cours52 76752 767157 502
BHAutres immobilisations financières256 976256 976256 976
BJTOTAL (I)48 742 51938 752 2659 990 25410 838 377
BLMatières premières, approvisionnements13 039 039389 39012 649 64915 066 925
BNEn cours de production de biens3 522 3173 522 3174 301 208
BRProduits intermédiaires et finis3 106 279192 6982 913 5813 171 498
BVAvances et acomptes versés sur commandes761 819761 819
BXClients et comptes rattachés17 617 025882 24416 734 78119 213 597
BZAutres créances5 242 3485 242 3483 769 207
CFDisponibilités1 036 0251 036 025973 448
CHCharges constatées d’avance217 373217 373153 610
CJTOTAL (II)44 542 2251 464 33243 077 89346 649 492
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 284 74440 216 59653 068 14757 487 869
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 500 00014 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 263 4375 263 437
DDRéserve légale (1)1 144 8381 144 838
DFRéserves réglementées (1)5 5895 589
DHReport à nouveau2 391 2913 746 808
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 022 314-1 355 517
DKProvisions réglementées4 903 5055 270 738
DLTOTAL (I)25 186 34528 575 892
DPProvisions pour risques187 931128 783
DQProvisions pour charges79 35065 550
DRTOTAL (III)267 281194 333
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 470 42112 045 426
DVEmprunts et dettes financières divers (4)180 882217 598
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours160 65832 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 912 7765 158 129
DYDettes fiscales et sociales7 917 0358 685 575
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés187 168126 634
EAAutres dettes1 785 5802 451 349
ECTOTAL (IV)27 614 52128 717 644
EETOTAL GENERAL (I à V)53 068 14757 487 869
EIDont emprunts participatifs180 882
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 821 698102 588 244
FMProduction stockée-1 227 614-360 267
FOSubventions d’exploitation14 70210 067
FQAutres produits1 393 7761 413 858
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 002 562103 651 902
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements34 959 01141 039 373
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 218 8162 234 169
FWAutres achats et charges externes17 840 66121 310 526
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 893 0962 069 364
FYSalaires et traitements24 113 07925 573 882
FZCharges sociales8 571 3269 293 364
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 113 3033 175 475
GEAutres charges180 180252 712
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 889 472104 948 864
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 886 910-1 296 963
GPTotal des produits financiers (V)130 97576 539
GUTotal des charges financières (VI)258 630348 540
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-127 655-272 001
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 014 565-1 568 963
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 086 9351 054 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 240 5361 227 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-153 601-172 886
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise15 647
HKImpôts sur les bénéfices (X)-145 852-401 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 022 314-1 355 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 85519 547405 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 501 1662 194 398348 70138 346 863
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 887 0212 213 945348 70138 752 265
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours574 434582 088574 434582 088
7BTotal Provisions pour dépréciation1 534 996885 558956 2231 464 332
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation885 558956 223
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières256 976
UXAutres créances clients5 242 348
VSCharges constatées d’avance217 373
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES23 333 72220 609 6772 724 045
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 12299 du 16/11/2017
Numéro de gestion : 2002B00900
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires465 104405 40259 70213 049
AHFonds commercial320 143320 143320 143
ANTerrains232 771120 193112 578114 253
APConstructions3 815 1503 514 269300 881341 416
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 231 59830 921 0177 310 5817 842 791
ATAutres immobilisations corporelles5 368 0113 791 3851 576 6261 792 247
AVImmobilisations en cours52 76752 767157 502
BHAutres immobilisations financières256 976256 976256 976
BJTOTAL (I)48 742 51938 752 2659 990 25410 838 377
BLMatières premières, approvisionnements13 039 039389 39012 649 64915 066 925
BNEn cours de production de biens3 522 3173 522 3174 301 208
BRProduits intermédiaires et finis3 106 279192 6982 913 5813 171 498
BVAvances et acomptes versés sur commandes761 819761 819
BXClients et comptes rattachés17 617 025882 24416 734 78119 213 597
BZAutres créances5 242 3485 242 3483 769 207
CFDisponibilités1 036 0251 036 025973 448
CHCharges constatées d’avance217 373217 373153 610
CJTOTAL (II)44 542 2251 464 33243 077 89346 649 492
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 284 74440 216 59653 068 14757 487 869
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 500 00014 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 263 4375 263 437
DDRéserve légale (1)1 144 8381 144 838
DFRéserves réglementées (1)5 5895 589
DHReport à nouveau2 391 2913 746 808
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 022 314-1 355 517
DKProvisions réglementées4 903 5055 270 738
DLTOTAL (I)25 186 34528 575 892
DPProvisions pour risques187 931128 783
DQProvisions pour charges79 35065 550
DRTOTAL (III)267 281194 333
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 470 42112 045 426
DVEmprunts et dettes financières divers (4)180 882217 598
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours160 65832 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 912 7765 158 129
DYDettes fiscales et sociales7 917 0358 685 575
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés187 168126 634
EAAutres dettes1 785 5802 451 349
ECTOTAL (IV)27 614 52128 717 644
EETOTAL GENERAL (I à V)53 068 14757 487 869
EIDont emprunts participatifs180 882
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 821 698102 588 244
FMProduction stockée-1 227 614-360 267
FOSubventions d’exploitation14 70210 067
FQAutres produits1 393 7761 413 858
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 002 562103 651 902
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements34 959 01141 039 373
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 218 8162 234 169
FWAutres achats et charges externes17 840 66121 310 526
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 893 0962 069 364
FYSalaires et traitements24 113 07925 573 882
FZCharges sociales8 571 3269 293 364
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 113 3033 175 475
GEAutres charges180 180252 712
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 889 472104 948 864
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 886 910-1 296 963
GPTotal des produits financiers (V)130 97576 539
GUTotal des charges financières (VI)258 630348 540
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-127 655-272 001
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 014 565-1 568 963
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 086 9351 054 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 240 5361 227 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-153 601-172 886
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise15 647
HKImpôts sur les bénéfices (X)-145 852-401 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 022 314-1 355 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 85519 547405 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 501 1662 194 398348 70138 346 863
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 887 0212 213 945348 70138 752 265
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours574 434582 088574 434582 088
7BTotal Provisions pour dépréciation1 534 996885 558956 2231 464 332
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation885 558956 223
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières256 976
UXAutres créances clients5 242 348
VSCharges constatées d’avance217 373
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES23 333 72220 609 6772 724 045
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 11238 du 26/10/2017
Numéro de gestion : 2002B00900
Code activité : 1623Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires465 104405 40259 70213 049
AHFonds commercial320 143320 143320 143
ANTerrains232 771120 193112 578114 253
APConstructions3 815 1503 514 269300 881341 416
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels38 231 59830 921 0177 310 5817 842 791
ATAutres immobilisations corporelles5 368 0113 791 3851 576 6261 792 247
AVImmobilisations en cours52 76752 767157 502
BHAutres immobilisations financières256 976256 976256 976
BJTOTAL (I)48 742 51938 752 2659 990 25410 838 377
BLMatières premières, approvisionnements13 039 039389 39012 649 64915 066 925
BNEn cours de production de biens3 522 3173 522 3174 301 208
BRProduits intermédiaires et finis3 106 279192 6982 913 5813 171 498
BVAvances et acomptes versés sur commandes761 819761 819
BXClients et comptes rattachés17 617 025882 24416 734 78119 213 597
BZAutres créances5 242 3485 242 3483 769 207
CFDisponibilités1 036 0251 036 025973 448
CHCharges constatées d’avance217 373217 373153 610
CJTOTAL (II)44 542 2251 464 33243 077 89346 649 492
COTOTAL GENERAL (0 à V)93 284 74440 216 59653 068 14757 487 869
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 500 00014 500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...5 263 4375 263 437
DDRéserve légale (1)1 144 8381 144 838
DFRéserves réglementées (1)5 5895 589
DHReport à nouveau2 391 2913 746 808
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 022 314-1 355 517
DKProvisions réglementées4 903 5055 270 738
DLTOTAL (I)25 186 34528 575 892
DPProvisions pour risques187 931128 783
DQProvisions pour charges79 35065 550
DRTOTAL (III)267 281194 333
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 470 42112 045 426
DVEmprunts et dettes financières divers (4)180 882217 598
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours160 65832 933
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 912 7765 158 129
DYDettes fiscales et sociales7 917 0358 685 575
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés187 168126 634
EAAutres dettes1 785 5802 451 349
ECTOTAL (IV)27 614 52128 717 644
EETOTAL GENERAL (I à V)53 068 14757 487 869
EIDont emprunts participatifs180 882
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets89 821 698102 588 244
FMProduction stockée-1 227 614-360 267
FOSubventions d’exploitation14 70210 067
FQAutres produits1 393 7761 413 858
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 002 562103 651 902
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements34 959 01141 039 373
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 218 8162 234 169
FWAutres achats et charges externes17 840 66121 310 526
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 893 0962 069 364
FYSalaires et traitements24 113 07925 573 882
FZCharges sociales8 571 3269 293 364
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions3 113 3033 175 475
GEAutres charges180 180252 712
GFTotal des charges d’exploitation (II)92 889 472104 948 864
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 886 910-1 296 963
GPTotal des produits financiers (V)130 97576 539
GUTotal des charges financières (VI)258 630348 540
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-127 655-272 001
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 014 565-1 568 963
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 086 9351 054 367
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 240 5361 227 253
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-153 601-172 886
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise15 647
HKImpôts sur les bénéfices (X)-145 852-401 979
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 022 314-1 355 517
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles385 85519 547405 402
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 501 1662 194 398348 70138 346 863
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 887 0212 213 945348 70138 752 265
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours574 434582 088574 434582 088
7BTotal Provisions pour dépréciation1 534 996885 558956 2231 464 332
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation885 558956 223
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières256 976
UXAutres créances clients5 242 348
VSCharges constatées d’avance217 373
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES23 333 72220 609 6772 724 045
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