JEAN-PAUL BERART

Informations de l'établissement :

Date de création : 11/07/1994

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39768016600014 / Siren : 397680166 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 68 397680166

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)

Section G : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques

Sous-section GG : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques

Division 52 : Commerce de détail et réparation d'articles domestiques

Groupe 52.2 : Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé

Classe 52.2J : Commerce de détail de boissons

Coordonnées de l'établissement :
JEAN-PAUL BERART

Adresse :
58 Boulevard DE MAURENS
31270 CUGNAUX

Historique de l'établissement :

31/12/2000 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Informations de l'unité légale :

Date de création : 11/07/1994

Nom : M. BERART JEAN-PAUL RENE

Activité principale : Commerce de détail de boissons (NAF1993 : 52.2J)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

31/12/2000 : état administratif

Etat administratif : Cessée

Etablissements :

02/02/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1994A00834
Type : Etablissement principal

Adresse :
58 Boulevard de Maurens
31270 Cugnaux
France
Enseigne : LA CAVE DU VIVIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/07/1994
Activité : VENTE DE VIN AU DETAIL - VENTE DE SPIRITUEUX.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

02/02/2001 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 4790
Date d’ajout de l’observation : 24/03/1995
Texte de l'observation : Modification d'activité EXTENSION A "VENTE DE SPIRITUEUX" A COMPTER DU 22.3.1995

02/02/2001 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1882
Date d’ajout de l’observation : 02/02/2001
Texte de l'observation : Cessation d'activité avec maintien provisoire de l'immatriculation FERMETURE DU FONDS Date d'effet: 31/12/2000

Personnes physiques :

02/02/2001 : BERART Jean Paul Rene

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 15/05/1947
Ville de naissance : 31555 Toulouse (31)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
25 Rue DES CHENES - VILLENEUVE TOLOSANE
31270 Cugnaux
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/1994
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 11/07/1994

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