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de Les Cresnays

JEAN DUVERNOIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/08/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31047739300030 / Siren : 310477393 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 70 310477393
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/09/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
JEAN DUVERNOIS
Adresse :
14 LE BOIS GRIMAUX
50300 SAINT-LOUP
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1984
Nom : M. DUVERNOIS JEAN PIERRE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
17/08/2022 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Code NIC : 00030
29/09/2003 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/12/1984 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
01/01/1984 : code NIC
Code NIC : 00022
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1983A20292
Type : Etablissement principal

Adresse :
Ferme de la Becasserie
14450 Grandcamp-Maisy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1977
Activité : Négoce et transports de paille et produits du sol
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
01/01/2009 : DUVERNOIS Jean-Pierre
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 29/10/1943
Ville de naissance : 50642 VINDEFONTAINE
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
Ferme de la Becasserie
14450 Grandcamp-Maisy
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/1977
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