JEAN BERNIER

Entreprise

JEAN BERNIER
Dernière mise à jour : 06/02/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/02/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32489244700032 / Siren : 324892447 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 13 324892447
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/01/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
Coordonnées de l'établissement :
JEAN BERNIER
Adresse :
11 Rue COLONEL JEAN STANISLAS REMY
31200 TOULOUSE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/01/1995
Nom : M. BERNIER JEAN PIERRE GUSTAVE
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
06/02/2020 : activité principale, code NIC
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Code NIC : 00032
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'appareils électroménagers et de radio télévision (NAF1993 : 52.4L)
12/01/1995 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00024
Etablissements :
01/01/2000 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2000A01103
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 RUE MARCEL PAGNOL
11400 CASTELNAUDARY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/01/1995
Activité : VENTE DE PRODUITS FINIS EN ELECTROMENAGER EN BLANC,EN BRUN ET PETIT ELECTROMENAGER-VENTE DE PIECES DETACHEES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
01/01/2000 : Ajout
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTELNAUDARY A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
Personnes physiques :
01/01/2000 : BERNIER Jean-Pierre,Gustave
Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 11/02/1951
Ville de naissance : PARIS-13e
Nationalité : Française

Adresse :
6 RUE MARCEL PAGNOL
11400 CASTELNAUDARY
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

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